AS 2026 343

Ordonnance sur la signalisation routière (OSR). Erratum (LPubl)

Préambule

Ordonnance
sur la signalisation routière

(OSR)

Modification du 19 décembre 2025 (RO 2026 24; RS 741.21)

Ch. I

Ajouter art. 97, al. 2, let. bb. les réclames routières au-dessous du panneau d’indication «Poste d’appel d’urgence» (4.80), sur les routes de cols, si leur surface ne mesure pas plus d’un tiers de celle du signal;

Ch. II

Annexe 1Au lieu de:

Ch. II, ch. 5, ch. IV, let. A, ch. 3, let. c, e, g et h, let. B, ch. 3 et 5, let. b à g, ch. 6, let. b et c, let. C, ch. 2, let. c à e, ainsi que ch. V, VI et VIILire:

Ch. II, ch. 5, ch. IV, let. A, ch. 2, 3, let. c, d, e, g et h, let. B, ch. 3 et 5, let. b à g, ch. 6, let. b et c, let. C, ch. 2, let. c à e, ainsi que ch. V, VI et VII Grand
format Format
intermédiaire Format
normal Petit
format IV. Signaux d’indication A. Signaux impliquant des règles de comportement et signaux d’information 2. Signaux rectangulaires (4.01 à 4.04, 4.07, 4.08.1, 4.10 à 4.13, 4.15 à 4.25, 4.79 à 4.83) – Largeur 90 cm 70 cm 50 cm 35 cm – Hauteur 125 cm 100 cm 70 cm 50 cm – Largeur de la bordure blanche 2 cm 1,5 cm 1 cm 0,7 cm – Longueur latérale du champ intérieur carré (signaux 4.07, 4.10, 4.79–4.83) 62 cm 50 cm 35 cm 25 cm 3. Cas spéciaux [tab]... d. Signal «Service religieux» (4.84) – Largeur – – 66 cm – – Hauteur – – 100 cm – 25 juin 2026 Chancellerie fédérale