01.1034 · Question ordinaire · 2001-05-08
Département de l'économie, de la formation et de la recherche
Liquidé
Wortlaut
L'épidémie de fièvre aphteuse qui a frappé le nord de l'Europe nous a fait craindre le pire. Des mesures ont été prises, d'autres envisagées pour se protéger d'une telle catastrophe. Toutes les possibilités de déplacement du virus par l'homme, par les marchandises et, bien sûr, par les animaux, en particulier par les animaux à onglons, ont été analysées et limitées par diverses mesures, notamment aux frontières. On a peu parlé des déplacements du gibier qui par définition ne s'embarrasse pas de frontières.
Dans le cadre de la prévention contre l'épidémie de la fièvre aphteuse, a-t-il été envisagé de fermer les passages à gibier aménagés sous ou sur les autoroutes ?
Stellungnahme des Bundesrates
La fièvre aphteuse est une épizootie hautement contagieuse qui se transmet soit directement, par contacts entre animaux, soit indirectement, de différentes manières. Les organes de la police des épizooties ont à leur disposition une ordonnance sur les époozoties qui leur donne tous les moyens nécessaires pour éteindre un foyer d'infection et couper les voies de transmission de la maladie.
Le gibier (chevreuils, cerfs et sangliers) sont réceptifs au virus de la fièvre aphteuse. Si les foyers d'épizootie chez les animaux de rente sont éliminés rapidement, le risque d'infection du gibier est considéré comme très faible.
Si une épizootie progressait dans un pays voisin, on ne pourrait pas exclure l'introduction de l'épizootie en Suisse par le gibier. Dans ce cas, les organes d'exécution compétents prendraient les mesures nécessaires. Parmi ces mesures, il y a aussi la fermeture des passages à gibier sous les autoroutes en cas d'urgence extrême, ainsi que d'autres mesures de protection comme la possibilité de tirer le gibier. Mais, à aucun moment, des mesures contre le gibier n'ont été nécessaires à la frontière suisse lors de l'épizootie de fièvre aphteuse survenue en hiver 2001 en Angleterre.
Réponse du Conseil fédéral.