Wortlaut

Le ministre de l'agriculture en France vient d'autoriser l'utilisation d'une nouvelle semence de maïs traitée par l'insecticide systémique dangereux appelé Cruiser, dont la substance active est le Thiamethoxam.

Même si cette autorisation ne s'étend pas aux maïs à consommation humaine et aux lignées mâles destinées à la production de semences, cette décision sera très dommageable pour l'avenir.

La toxicité de cet insecticide est très forte : 5 nanogrammes suffisent pour tuer une abeille.

En outre, sa toxicité est équivalente à celle du fipronil et de l'imidaclopride dont on connait les effets délétères sur le rucher français (affaires du Gaucho et Regent).

De plus, des doses de Thiamethoxam aussi basses que 0,5 nanogramme par abeille ont des effets sublétaux importants. Ainsi le Thiamethoxam peut entraîner la perturbation du vol de retour à la ruche des abeilles. Ce qui affaiblit la colonie. Le Thiamethoxam est également persistant dans les sols, ce qui permet une éventuelle contamination des cultures suivantes.

Les poussières qui se dégagent au moment du semis de semences enrobées ont été responsables de la disparition d'un grand nombre d'abeilles au printemps 2007 en Italie.

Les questions sont :

- Le Cruiser est-t-il autorisé a être utilisé en Suisse ?

- Le Cruiser est-t-il fabriqué en Suisse ?

Stellungnahme des Bundesrates

En Suisse, les produits phytosanitaires ne peuvent être mis en circulation que s'ils sont homologués (art. 4 al. 1 de l'ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh ; RS 916.161). La procédure d'homologation sert à s'assurer qu'un produit phytosanitaire ne peut être mis en circulation que s'il se prête suffisamment à l'usage prévu et que si, utilisé de manière réglementaire, il ne présente pas d'effets secondaires intolérables pour la santé des êtres humains et des animaux ou pour l'environnement.

En Suisse, deux produits dénommés Cruiser sont homologués :

1. Cruiser (W 6195), en tant que désinfectant des semences de céréales et du maïs, pour lutter contre les vers fil de fer et la mouche de frit (ou oscinie);

2. Cruiser 600 FS (W 6457), en tant que désinfectant des semences de betteraves fourragères et de betteraves à sucre, pour lutter contre les pucerons du feuillage, les vers fil de fer, les altises (puces de terre), l'atomaire de la betterave, la mouche de la betterave et contre les pucerons vecteurs de virus.

Le détenteur de l'autorisation est dans les deux cas la firme Syngenta Agro SA dont le siège social est en Suisse. Les deux produits sont fabriqués en Europe.

Les pertes de colonies d'abeilles observées depuis quelques années à l'échelle mondiale ne sont probablement pas dues à une seule cause, mais résultent d'une combinaison de différents facteurs. Selon toute vraisemblance, les produits phytosanitaires ne devraient pas jouer un rôle important dans la mortalité des abeilles, car des pertes de colonies d'abeilles sont aussi observées dans de nombreuses régions où la culture des champs n'est guère développée (par ex. dans les régions de montagne). Des études objectives sur la mort des abeilles montrent que les causes les plus probables sont à chercher du côté des maladies des abeilles.

Des études concernant la toxicité des produits phytosanitaires pour les abeilles font partie intégrante des exigences à satisfaire pour l'homologation de ces produits. Si un produit présente une toxicité potentielle pour les abeilles, une évaluation du risque que font courir les applications prévues est effectuée. En l'occurrence, l'évaluation est arrivée à la conclusion que l'application prévue (désinfectant des semences) ne présentait pas de risque pour les abeilles. Cependant, s'il dispose de nouvelles informations, le service d'homologation peut à tout moment réexaminer une autorisation, conformément à l'article 21 OPPh.

Réponse du Conseil fédéral.