Wortlaut

Le 19 novembre, la Confédération a communiqué une découverte de l'Institut Paul Scherrer, selon laquelle la quantité de particules fines n'est pas le seul facteur déterminant pour leur nocivité, le potentiel oxydatif est crucial. "Nos résultats montrent que, selon les circonstances, la seule régulation des quantités de particules fines n'atteint pas son objectif" conclut le communiqué.

Le Conseil fédéral prévoit-il une adaptation rapide des normes pour prendre en compte cette découverte ?

Stellungnahme des Bundesrates

Les valeurs limites d'immissions de l'ordonnance sur la protection de l'air correspondent aux recommandations de l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Ces valeurs limites ont été mise à jour en 2018. L'OMS procède actuellement à une réévaluation de ces recommandations sur la base des travaux scientifiques les plus récents. À la vue de ces résultats, le Conseil fédéral examinera s'il y a lieu de modifier les valeurs limites appliquées en Suisse.