Wortlaut

Les oeuvres audio consistent en des pièces radiophoniques, des reportages, des séries documentaires ou des débats de qualité, publiés sous la forme de podcasts ou via la radio linéaire. Parallèlement à l'augmentation de l'offre, la demande de productions suisses de qualité a fortement progressé. Certes, la numérisation facilite la réalisation de productions indépendantes et les plateformes de distribution en ligne permettent leur diffusion, mais les possibilités de financement sont précaires. Les formats audio, coûteux, sont en outre de plus en plus exposés à la pression des coûts, y compris dans le domaine de la radio linéaire.

Les oeuvres audio représentent une contribution de valeur à la diversité culturelle et à la cohésion sociale dans notre pays. Elles encouragent le débat sur des thèmes sociaux et politiques ainsi que la culture de l'écoute active, fondements du bon fonctionnement de la démocratie.

Les podcasts primés sont de plus en plus souvent réalisés en dehors des stations de radio financées par la redevance. Au regard des profils professionnels, des sujets abordés et des méthodes employées, la branche audio suisse, en pleine expansion, peut être comparée à l'industrie cinématographique. Pourtant, alors que la Confédération reconnaît le cinéma suisse comme un domaine culturel à part entière et règle le rôle et les responsabilités de la Confédération, des cantons et de la SSR par le biais de la loi sur l'encouragement de la culture ou de la loi sur le cinéma, il n'existe pas de bases légales en ce qui concerne la production d'oeuvres audio.

1. Le Conseil fédéral considère-t-il que les oeuvres audio telles que les pièces radiophoniques ou les podcasts sont des biens culturels importants ?

2. Tiendra-t-il compte de l'importance du secteur audio dans le Message culture 2025 - 2028 ?

3. Quelles sont les possibilités qui s'offrent pour promouvoir l'audio à l'avenir ?

Stellungnahme des Bundesrates

1. La Confédération suit avec intérêt le développement de la production d'oeuvres audio, (pièces radiophoniques, podcast, etc.) et s'engage dans sa conservation. La Phonothèque nationale suisse collectionne, conserve et catalogue les enregistrements sonores qui ont un lien avec la Suisse et les met à la disposition du public. Elle garantit ainsi la sauvegarde à long terme du patrimoine culturel sonore de la Suisse, qui comprend aussi les oeuvres audio telles que les pièces radiophoniques et les podcasts. Depuis 2016, la Phonothèque nationale suisse à Lugano fait partie de la Bibliothèque nationale suisse et de l'Office fédéral de la culture.

2. En dehors de la poursuite des activités de préservation et de mise à disposition de la Phonothèque nationale, la Confédération n'envisage pas un soutien spécifique aux oeuvres audio dans le Message culture 2025-2028. En effet, une bonne part d'entre elles est issue de médias traditionnels (tels que radios, télévisions, journaux), or la population suisse a refusé le 13 février 2022 le train de mesures en faveur des médias proposé par le Conseil fédéral et le Parlement. En outre, la Confédération ne joue qu'un rôle subsidiaire dans le soutien à la culture, au contraire du domaine du cinéma, qui bénéficie d'une loi spécifique dédiée aux soutiens en la matière.

3. Les formes de créations audio font partie d'un ensemble plus large qui concerne la création numérique, et qui sera abordé en tant que tel dans le cadre du Message culture 2025-2028. Un soutien spécifique aux oeuvres audio ne peut être envisagé en dehors de ces réflexions globales.

Réponse du Conseil fédéral.