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preparatory:AB 325394

Rösti Albert · Bundesrat · Bern · 2023-09-18

Wortprotokoll

Le Conseil fédéral est d'accord sur le fait que toutes les formes de géothermie sont énergétiquement intéressantes, et que leurs contributions à l'approvisionnement énergétique du pays sont importantes. Les mesures contenues à l'article 34 de la loi sur le CO2 ont suscité un grand intérêt de la branche depuis leur entrée en vigueur. Cet article soutient l'utilisation directe de la géothermie pour la production de chaleur, sans mentionner de profondeur. La géothermie dite de "moyenne profondeur" est donc déjà soutenue par l'article 34 lorsque son utilisation est directe. Dans les subventions, on distingue ainsi la géothermie directe de la géothermie indirecte, la première n'ayant pas recours à une pompe à chaleur.