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preparatory:AB 343205

Baume-Schneider Elisabeth · Bundesrat · Jura · 2024-09-11

Wortprotokoll

En préambule, je remercie la commission pour le travail mené et j'ai pris note, avec regret, du sentiment global plutôt mitigé exprimé par Mme la conseillère nationale Weber. Je regrette, parce que les débats doivent effectivement être sereins, transparents et donner un maximum d'informations. Je prends donc note de la situation que vous avez mentionnée.

La culture est un élément vital - vital - et au coeur de la société. Dans un contexte international marqué par les conflits et les crises, ainsi que dans un environnement sociétal où les discours sont régulièrement et trop souvent polarisants, la culture et notre diversité culturelle en particulier expriment, d'une part, les multiples facettes et les différences et, d'autre part, ce qui nous lie sur le plan de notre identité. La culture rassemble, questionne et invite à une réflexion critique. Dans sa dimension affective et intellectuelle, elle est vraiment source d'inspiration. Une scène culturelle riche, vivante, en écho avec les différentes régions linguistiques et avec les réalités plus urbaines ou plus rurales contribue à irriguer nos valeurs démocratiques et contribue à la cohésion sociale de notre pays.

Indem der Bundesrat das kulturelle Schaffen, den Schutz des kulturellen Erbes und die Teilnahme der Bevölkerung am kulturellen Leben fördert, signalisiert er, wie wichtig ihm Kulturpolitik ist. Die Kulturbotschaft 2025-2028, die Ihnen heute vorgelegt wird und die Gegenstand einer reichhaltigen Debatte in Ihrer Kommission war, widerspiegelt die vom Bundesrat für die nächsten vier Jahre festgelegte Strategie sowie die für die Umsetzung der Kulturpolitik des Bundes notwendigen Massnahmen. Dies betrifft die Aktivitäten des Bundesamtes für Kultur, von Pro Helvetia und des Schweizerischen Nationalmuseums.

Die vorliegende Botschaft knüpft an die vorangegangenen Botschaften an. Ihre Ausarbeitung erfolgte unter Einbezug der Kantone, Städte und Gemeinden sowie weiterer kultureller Akteurinnen und Akteure. Die Erfahrung der Covid-19-Pandemie hat die Bedeutung der Kultur hervorgehoben. In entsprechenden Analysen konnten in der Folge sechs Handlungsfelder mit einem nationalen Fokus auf die Koordination und Subsidiarität definiert werden, nämlich: Kultur als Arbeitswelt, Aktualisierung der Kulturförderung, digitale Transformation in der Kultur, Kultur als Dimension der Nachhaltigkeit, Kulturerbe als lebendiges Gedächtnis und Zusammenarbeit im Kulturbereich.

Die Kulturbotschaft 2025-2028 wurde in der Vernehmlassung von einer grossen Mehrheit der Teilnehmenden im Grundsatz positiv beurteilt. Der partizipative Ansatz der Erarbeitung der Vernehmlassungsvorlage wurde als mustergültig bezeichnet. Die Herausforderungen für die Kultur in der Schweiz und die daraus abgeleiteten Handlungsfelder fanden eine breite Zustimmung. Die Rückmeldungen waren in Bezug auf die vorgeschlagenen Massnahmen über weite Strecken positiv. Die Vorlage wurde, gestützt auf die Vernehmlassung, in Bezug auf die Terminologie zum nationalen Kulturdialog angepasst. Auf Wunsch der Kantone und Städte spricht die Kulturbotschaft neu von "Zusammenarbeit mit den staatlichen Partnern" anstatt von "Gouvernanz".

Le cadre financier qui est soumis à votre décision par le Conseil fédéral se monte à 987,9 millions de francs. Ce montant global prend en considération des décisions du Conseil fédéral en date du 15 février 2023, où nous avons décidé d'une diminution de 2 pour cent des montants mis à disposition, et du 14 février 2024, avec encore 1,4 pour cent de diminution dans le cadre des mesures en matière d'assainissement budgétaire. Nous restons ainsi sur une forme de stabilité financière. La croissance du montant global est légèrement négative en termes réels, moins 0,1 pour cent. Si l'on applique le renchérissement prévu de 1 pour cent, cela correspond à une croissance globale de 0,9 pour cent. Le montant global n'est pas colossal, il n'est pas pharaonique, [PAGE 1437] mais il permet d'envisager une politique culturelle ambitieuse, certes subsidiaire, mais - cela mérite d'être mentionné - en étroite concertation avec les cantons, avec les régions et les villes, et avec des partenaires publics et/ou privés.

Comme régulièrement dans ce type d'exercice, il a été nécessaire de définir des priorités, de procéder à des arbitrages, et une solution discutée à l'interne a été mise en consultation de juin à septembre 2023. Le message culture 2025-2028 comprend donc au total quatre révisions de loi et huit arrêtés financiers. La Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national a décidé de ne pas traiter simultanément la loi sur la Bibliothèque nationale. Pour cette raison, elle n'est pas à l'ordre du jour aujourd'hui. Au sein de la commission chargée de l'examen préalable, la question de l'entrée en matière a fait débat pour ce qui touchait à la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage. Je reviendrai dans le détail sur les éléments au moment du traitement du message.

Je vous invite à entrer en matière, et je peux d'ores et déjà affirmer qu'aucune - mais véritablement aucune - contrainte supplémentaire administrative ou de quelque autre nature ne sera demandée de la part des cantons, des villes ou des régions.

Au nom du Conseil fédéral, je vous remercie et vous prie d'entrer en matière sur les onze projets qui vous sont soumis à l'ordre du jour.