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Recueil systématique

0.1Droit international public général
0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3Droit pénal - Entraide
0.4École - Science - Culture
0.40Accords généraux
0.41École
0.42Science et recherche
0.420Coopération scientifique bilatérale
0.421Biologie moléculaire
0.422Rayons X dans la recherche
0.423Coopération scientifique européenne
0.424Recherche nucléaire
0.425Recherches spatiales
0.425.09Convention du 30 mai 1975 portant création d'une Agence spatiale européenne (ESA) (avec annexes)
0.425.11Accord révisé du 17 juin 2004 relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains États membres de l'Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons (avec annexes)
0.425.12Arrangement du 21 septembre 1973 entre certains Gouvernements européens et l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l'exécution du programme de lanceur ARIANE (avec annexes A et B)
0.425.121Déclaration de certains gouvernements européens du 14 janvier 1980 relative à la phase de production des lanceurs ARIANE (avec annexes)
0.425.122Déclaration de certains gouvernements européens du 4 octobre 1990 relative à la phase de production des lanceurs Ariane,
0.425.123Déclaration de certains gouvernements européens du 7 juin 2001 sur la phase de production des lanceurs Ariane
0.425.124Déclaration de certains Gouvernements européens du 30 mars 2007 relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais
0.425.41Arrangement du 12 juillet 1972 entre certains États membres de l'Organisation européenne de recherches spatiales et l'Organisation européenne de recherches spatiales concernant l'exécution d'un programme de satellite météorologique (avec annexes A et B)
0.425.42Protocole du 17 décembre 1975, amendé à Paris le 24 octobre 1980, portant sur l'exploitation d'un satellite préopérationnel météorologique (avec annexes A et B)
0.425.43Convention du 24 mai 1983 portant création d'une Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques (Eumetsat) (avec annexes)
0.425.44Accord du 17 septembre 2009 portant création du groupement d'intérêt économique EUMETNET (avec annexe)
0.425.51Convention du 12 mars 2019 portant création de la Square Kilometre Array Observatory (avec annexes)
0.425.71Arrangement du 12 avril 1973 entre certains États membres de l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l'exécution d'un programme de satellite de télécommunications (avec annexes A et B)
0.425.81Arrangement du 15 février 1973 entre certains États membres de l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l'exécution du programme Spacelab (avec annexes A et B)
0.425.82Arrangement du 14 août 1973 entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et certains Gouvernements membres de l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant un programme coopératif pour le développement, l'acquisition et l'utilisation d'un laboratoire spatial en liaison avec le système de navette spatiale
0.426Recherche agronomique
0.427Recherches astronomiques
0.429Météorologie et climatologie
0.43Documentation
0.44Langues. Arts. Culture
0.45Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5Guerre et neutralité
0.6Finances
0.7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9Économie - Coopération technique