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Recueil systématique
Droit interne
Droit international
0.1
Droit international public général
0.2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3
Droit pénal - Entraide
0.4
École - Science - Culture
0.40
Accords généraux
0.41
École
0.42
Science et recherche
0.420
Coopération scientifique bilatérale
0.421
Biologie moléculaire
0.422
Rayons X dans la recherche
0.423
Coopération scientifique européenne
0.424
Recherche nucléaire
0.425
Recherches spatiales
0.426
Recherche agronomique
0.427
Recherches astronomiques
0.429
Météorologie et climatologie
0.429.01
Convention du 11 octobre 1947 de l'Organisation météorologique mondiale (avec annexes I et II)
0.429.3
Échange de lettres du 30 septembre 1985 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à l'échange d'information dans le domaine de la recherche scientifique et technique en matière de climatologie
0.429.5
Convention du 11 octobre 1973 portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (avec ann.)
0.43
Documentation
0.44
Langues. Arts. Culture
0.45
Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5
Guerre et neutralité
0.6
Finances
0.7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8
Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9
Économie - Coopération technique