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Recueil systématique

0.1Droit international public général
0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3Droit pénal - Entraide
0.4École - Science - Culture
0.40Accords généraux
0.41École
0.42Science et recherche
0.43Documentation
0.44Langues. Arts. Culture
0.45Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.451.1Convention des Nations Unies du 17 juin 1994 sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique (avec annexes)
0.451.3Convention du Conseil de l’Europe du 20 octobre 2000 sur le paysage
0.451.41Convention du 23 novembre 1972 pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
0.451.43Convention du 5 juin 1992 sur la diversité biologique (avec annexes)
0.451.45Convention du 2 février 1971 relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
0.451.46Convention du 23 juin 1979 sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (avec annexes)
0.451.47Accord du 15 août 1996 sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie (avec annexes)
0.452Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée)
0.453Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (avec annexes I à IV)
0.454Convention européenne du 10 mars 1976 sur la protection des animaux dans les élevages
0.455Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (avec annexes)
0.456Convention européenne du 13 novembre 1987 pour la protection des animaux de compagnie
0.457Convention européenne du 18 mars 1986 sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques (avec annexes)
0.458Convention européenne du 10 mai 1979 sur la protection des animaux d'abattage
0.5Guerre et neutralité
0.6Finances
0.7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9Économie - Coopération technique