Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

41École

410Espace suisse de formation

411École primaire

412Formation professionnelle

413École moyenne

413.1Examens de maturité

413.11Ordonnance du 28 juin 2023 sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (ORM)

413.12Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'examen suisse de maturité

413.13Ordonnance du 25 janvier 2012 sur l'abrogation de l'ordonnance sur la reconnaissance de certificats de maturité obtenus à l'étranger par des Suisses

413.14Ordonnance du 2 février 2011 relative à l'examen complémentaire permettant aux titulaires d'un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d'un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d'être admis aux hautes écoles universitaires

413.16Ordonnance du 18 mars 2022 relative aux examens cantonaux de la maturité gymnasiale en 2022 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 examens de maturité gymnasiale 2022)

413.17Ordonnance du 18 mars 2022 relative à l’examen suisse de maturité en 2022 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 examen suisse de maturité 2022)

413.18Convention administrative du 28 juin 2023 entre le Conseil fédéral suisse et la Conférence des directrices et directeurs cantonaux de l’instruction publique sur la coopération dans le domaine de la maturité gymnasiale

414Haute école

415Sport et activité physique

416Aides à la formation

418Diffusion de la formation suisse à l'étranger

419Formation continue

42Science et recherche

43Documentation

44Langues. Arts. Culture

45Protection de la nature, du paysage et des animaux

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique