Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

41École

410Espace suisse de formation

411École primaire

412Formation professionnelle

413École moyenne

414Haute école

414.1Écoles polytechniques fédérales

414.11Institution et organisation

414.12Dispositions financières

414.13Régime scolaire

414.131.1Ordonnance du 6 septembre 2017 concernant l'Académie militaire à l'EPF de Zurich et l'instruction des officiers de carrière (OACAMIL)

414.131.7Ordonnance du Conseil des EPF du 31 mai 1995 sur les taxes perçues dans le domaine des Écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les taxes du domaine des EPF)

414.131.52Ordonnance du 30 novembre 2010 de l'EPFZ concernant l'admission à l'École polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission à l'EPFZ)

414.131.53Ordonnance de la Direction de l’EPFL du 14 octobre 2025 sur l’admission à l’École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur l’admission à l’EPFL)

414.131.54Ordonnance de l'EPFZ du 14 novembre 2017 concernant les limitations d'admission dans la filière préparant au bachelor en médecine humaine à l'EPFZ (Ordonnance sur les limitations d'admission en médecine à l'EPFZ)

414.131.55Ordonnance du 22 octobre 2024 sur la limitation de l’admission à l’École polytechnique fédérale de Lausanne

414.132.2Ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études menant au bachelor et au master à l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le contrôle des études à l'EPFL)

414.132.3Ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation menant au bachelor et au master de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l'EPFL)

414.133.1Ordonnance de l’EPF de Zurich du 23 novembre 2021 de Zurich sur le doctorat délivré par l’EPF de Zurich (Ordonnance sur le doctorat de l’EPF de Zurich)

414.133.2Ordonnance du 26 janvier 1998 sur le doctorat délivré par l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le doctorat à l'EPFL)

414.134.1Ordonnance de l'EPF de Zurich du 26 mars 2013 sur la formation continue à l'École polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur la formation continue à l'EPF de Zurich)

414.134.2Ordonnance de la Direction de l’EPFL du 30 septembre 2025 sur la formation continue à l’École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation continue à l’EPFL)

414.135.1Ordonnance de l'EPF de Zurich du 22 mai 2012 concernant les unités d'enseignement et le contrôle des acquis à l'EPF de Zurich (Ordonnance de l'EPF de Zurich sur le contrôle des acquis)

414.138.1Ordonnance de l'École polytechnique fédérale de Zurich du 10 novembre 2020 sur les mesures disciplinaires (Ordonnance de l'EPF de Zurich sur les mesures disciplinaires)

414.138.2Ordonnance de l’École polytechnique fédérale de Lausanne du 2 août 2021 sur les mesures disciplinaires (Ordonnance de l’EPFL sur les mesures disciplinaires)

414.14Corps enseignant et agents des EPF

414.15Bourses, prix et subsides

414.16Instituts annexés

414.17Biens immatériels et participations

414.2Encouragement et coordination des hautes écoles

414.5Coopération internationale

414.7Hautes écoles spécialisées

414.41Arrêté fédéral du 22 mars 1991 instituant des mesures propres à promouvoir la reconnaissance réciproque des prestations d'études et la mobilité en Suisse

415Sport et activité physique

416Aides à la formation

418Diffusion de la formation suisse à l'étranger

419Formation continue

42Science et recherche

43Documentation

44Langues. Arts. Culture

45Protection de la nature, du paysage et des animaux

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique