Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

41École

410Espace suisse de formation

411École primaire

412Formation professionnelle

413École moyenne

414Haute école

415Sport et activité physique

415.0Loi fédérale du 17 juin 2011 sur l'encouragement du sport et de l'activité physique (Loi sur l'encouragement du sport, LESp)

415.01Ordonnance du 23 mai 2012 sur l'encouragement du sport et de l'activité physique (Ordonnance sur l'encouragement du sport, OESp)

415.021Ordonnance du 20 mars 2020 sur les mesures d'accompagnement dans le domaine du sport visant à atténuer les conséquences des mesures prises par la Confédération pour lutter contre le coronavirus (Ordonnance COVID-19 sport)

415.022Ordonnance du 18 décembre 2020 sur l'octroi aux clubs de sports d'équipe professionnels et semi-professionnels de contributions à fonds perdu et de prêts visant à atténuer les conséquences de l'épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 sports d'équipe)

415.1Loi fédérale du 19 juin 2015 sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport (LSIS)

416Aides à la formation

418Diffusion de la formation suisse à l'étranger

419Formation continue

42Science et recherche

43Documentation

44Langues. Arts. Culture

45Protection de la nature, du paysage et des animaux

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique