Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

41École

42Science et recherche

43Documentation

431Statistique

432Archives. Bibliothèques. Musées

432.2Bibliothèques

432.3Musée national suisse

432.30Loi fédérale du 12 juin 2009 sur les musées et les collections de la Confédération (Loi sur les musées et les collections, LMC)

432.301Ordonnance du 30 septembre 2009 concernant l'entrée en vigueur partielle de la loi sur les musées et les collections et la phase initiale d'exploitation du Musée national suisse

432.303.2Règlement du 18 septembre 2015 concernant le personnel du Musée national suisse (Règlement du personnel du MNS)

432.304Ordonnance du 4 décembre 2009 sur le fonds des musées de l'Office fédéral de la culture

432.37Ordonnance du 1^er mai 1997 concernant le transfert temporaire à des tiers de droits d'utilisation et d'exploitation du Musée national suisse (Ordonnance sur le transfert de droits du Musée national suisse)

432.41Loi fédérale du 5 octobre 2001 concernant la participation et l'aide financière à la Fondation du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge

432.51Loi fédérale du 20 mars 2008 sur l'octroi d'aides financières au Musée suisse des transports

432.52Loi fédérale du 6 octobre 2006 concernant l'octroi d'une contribution d'investissement au Musée suisse des transports

44Langues. Arts. Culture

45Protection de la nature, du paysage et des animaux

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique