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Recueil systématique
Droit interne
Droit international
G
Glossaire
1
État - Peuple - Autorités
2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
3
Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4
École - Science - Culture
5
Défense nationale
6
Finances
7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
70
Aménagement national, régional et local du territoire
71
Expropriation
72
Travaux publics
73
Énergie
74
Transports
740
Trafic combiné
741
Circulation routière
741.0
Dispositions générales
741.1
Règles de circulation
741.2
Signalisation
741.3
Responsabilité civile et assurance
741.4
Construction et équipement des véhicules
741.41
Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
741.435.4
Ordonnance du 22 octobre 1986 sur les émissions de gaz d'échappement des cyclomoteurs (OEV 4)
741.437
Ordonnance du DETEC du 21 août 2002 relative à l'entretien et au contrôle subséquent des voitures automobiles en ce qui concerne les émissions de gaz d'échappement et de fumées
741.438
Ordonnance du DETEC du 27 septembre 2019 concernant les feux bleus et les avertisseurs à deux sons alternés
741.5
Admission à la circulation
741.6
Transports
741.7
Redevances
741.8
Prévention des accidents
742
Chemins de fer
743
Installations à câbles
744
Entreprises de transport par automobiles et entreprises de trolleybus
745
Transport de voyageurs
746
Installations de transport par conduites
747
Navigation
748
Aviation
749
Transport souterrain de marchandises
78
Postes et télécommunications
8
Santé - Travail - Sécurité sociale
9
Économie - Coopération technique