Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
70Aménagement national, régional et local du territoire
71Expropriation
72Travaux publics
73Énergie
74Transports
740Trafic combiné
741Circulation routière
742Chemins de fer
743Installations à câbles
743.01Loi fédérale du 23 juin 2006 sur les installations à câbles transportant des personnes (Loi sur les installations à câbles, LICa)
743.121.1Ordonnance du 11 avril 1986 sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces débrayables (Ordonnance sur les téléphériques à mouvement continu)
743.121.2Ordonnance du 12 janvier 1987 sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces fixes (Ordonnance sur les télésièges)
743.121.3Ordonnance du 18 février 1988 sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)
743.121.6Ordonnance du 17 juin 1991 sur les exigences de sécurité des funiculaires (Ordonnance sur les funiculaires)
744Entreprises de transport par automobiles et entreprises de trolleybus
745Transport de voyageurs
746Installations de transport par conduites
747Navigation
748Aviation
749Transport souterrain de marchandises
78Postes et télécommunications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique