Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

81Santé

810Médecine et dignité humaine

811Professions médicales

812Substances thérapeutiques

813Produits chimiques

814Protection de l'équilibre écologique

814.0En général

814.1Protection du sol

814.2Protection des eaux

814.20Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux)

814.201Ordonnance du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux)

814.203Ordonnance du 5 juin 2020 instaurant des assouplissements dans le domaine de l'environnement en lien avec le coronavirus (COVID-19) (Ordonnance COVID-19 droit environnemental)

814.3Protection de l'air

814.4Lutte contre le bruit

814.5Protection contre les radiations

814.6Déchets

814.7Protection contre le rayonnement non ionisant et les émissions sonores

814.8Substances dangereuses pour l'environnement

814.9Génie génétique dans le domaine non humain

816Dossier du patient

817Denrées alimentaires et objets usuels

818Lutte contre les maladies

819Lutte contre les accidents

82Travail

83Assurance sociale

84Habitat

85Assistance

86Protection de la famille

9Économie - Coopération technique