Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
81Santé
810Médecine et dignité humaine
811Professions médicales
812Substances thérapeutiques
813Produits chimiques
814Protection de l'équilibre écologique
814.0En général
814.1Protection du sol
814.2Protection des eaux
814.3Protection de l'air
814.31Lutte contre les pollutions atmosphériques
814.310Loi fédérale du 30 septembre 2022 sur les objectifs en matière de protection du climat, sur l’innovation et sur le renforcement de la sécurité énergétique (LCl)
814.311.1Ordonnance du 2 avril 2025 concernant la mise sur le marché de combustibles et carburants renouvelables ou à faible taux d’émission (OMCC)
814.318.142.1Ordonnance du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair)
814.4Lutte contre le bruit
814.5Protection contre les radiations
814.6Déchets
814.7Protection contre le rayonnement non ionisant et les émissions sonores
814.8Substances dangereuses pour l'environnement
814.9Génie génétique dans le domaine non humain
816Dossier du patient
817Denrées alimentaires et objets usuels
818Lutte contre les maladies
819Lutte contre les accidents
82Travail
83Assurance sociale
84Habitat
85Assistance
86Protection de la famille
9Économie - Coopération technique