Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
81Santé
82Travail
83Assurance sociale
830Partie générale du droit des assurances sociales
831Assurance-vieillesse et survivants, assurance-invalidité
831.1Assurance-vieillesse et survivants
831.2Assurance-invalidité
831.3Prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité
831.4Prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité
831.40Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
831.42Loi fédérale du 17 décembre 1993 sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP)
831.49Loi fédérale du 23 mars 2001 relative à la continuation de l'assurance des travailleuses dans la prévoyance professionnelle
831.411Ordonnance du 3 octobre 1994 sur l'encouragement à la propriété du logement au moyen de la prévoyance professionnelle (OEPL)
831.432.1Ordonnance du 22 juin 1998 sur le «fonds de garantie LPP» (OFG)
831.434Ordonnance du 28 août 1985 sur les droits de l'institution supplétive en matière de prévoyance professionnelle
831.435.1Ordonnance du 22 juin 2011 sur la surveillance dans la prévoyance professionnelle (OPP 1)
831.441.1Ordonnance du 18 avril 1984 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (OPP 2)
831.461.3Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance (OPP 3)
831.471Ordonnance du 11 novembre 2020 sur l'utilisation de réserves de cotisations d'employeur comme mesure du domaine de la prévoyance professionnelle pour faire face à l'épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 prévoyance professionnelle)
832Assurance en cas de maladie et d'accidents
833Assurance militaire
834Allocations pour perte de gain
836Allocations familiales
837Assurance-chômage
84Habitat
85Assistance
86Protection de la famille
9Économie - Coopération technique