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Recueil systématique
Droit interne
Droit international
G
Glossaire
1
État - Peuple - Autorités
2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
3
Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4
École - Science - Culture
5
Défense nationale
6
Finances
7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8
Santé - Travail - Sécurité sociale
9
Économie - Coopération technique
90
Politique régionale
91
Agriculture
910
Promotion de l'agriculture en général
912
Cadastre de la production agricole
913
Améliorations structurelles dans l'agriculture
914
Crédit agricole
915
Formation professionnelle et recherche agricoles
916
Production agricole
916.0
Dispositions générales
916.1
Production végétale
916.11
Culture des champs
916.12
Horticulture
916.13
Fruits et légumes
916.14
Viticulture
916.15
Matériel de multiplication et plant
916.16
Produits de traitement des plantes
916.17
Engrais
916.18
Ressources phytogénétiques
916.2
Protection des végétaux
916.3
Production animale
916.4
Lutte contre les épizooties
916.5
Importation
918
Gestion des risques dans les exploitations
919
Exécution de la loi sur l'agriculture
92
Forêts. Chasse. Pêche
93
Industrie
94
Commerce
95
Crédit
96
Assurance
97
Coopération économique et technique internationale
98
Indemnisation des intérêts suisses