7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.11Culture des champs
916.111Céréales panifiables
916.111.1Ordonnance du 15 juin 2001 fixant les prix de vente et la prise en charge du blé indigène
916.111.241Arrêté du Conseil fédéral du 20 décembre 1972 fixant la prime de mouture
916.111.244Arrêté du Consiel fédéral du 8 septembre 1971 concernant l'utilisation du blé indigène germé de la récolte 1971
916.111.244.1Ordonnance du Département fédéral des finances et des douanes du 13 novembre 1969 concernant l'utilisation du blé indigène germé de la récolte de 1969
916.111.272Ordonnance du 13 août 1979 fixant les prix maximums du blé de semence certifié de la récolte de 1979
916.111.311.1Arrêté fédéral du 13 décembre 1974 concernant la ratification de protocoles relatifs à la prorogation de l'accord international sur le blé de 1971
916.113.22Ordonnance du 25 février 1976 concernant la surveillance de l'exportation de pommes de terre
916.113.217Ordonnance du 3 octobre 1983 concernant la surveillance de l'exportation de pommes de terre
916.114.1Arrêté fédéral sdu 23 mars 1979 sur l'économie sucrière indigène
916.114.2Arrêté fédéral du 19 décembre 1969 sur la mise en valeur de la récolte de betteraves sucrières de 1969
916.114.12Arrêté du Conseil fédéral du 28 septembre 1970 sur la mise en valeur de la récolte de betteraves sucrières de 1970 et la culture des betteraves en 1970/71
916.114.13Arrêté du Conseil fédéral du 20 septembre 1971 concernant la culture de la betterave sucrière en 1972
916.114.14Ordonnance du 2 juin 1976 concernant la mise en valeur de la récolte de betteraves sucrières de 1976 et la culture des betteraves en 1976/77
916.114.15Ordonnance du 15 décembre 1975 concernant la culture de la betterave sucrière en 1976
916.114.16Ordonnance du 31 janvier 1979 concernant la culture de la betterave sucrière en 1979
916.114.17Ordonnance du 25 juin 1980 concernant la culture de la betterave sucrière en 1981
916.114.141Ordonnance du 23 avril 1975 concernant les betteraves sucrières récoltées en 1975
916.114.142Ordonnance du 26 septembre 1977 sur la couverture de la différence entre les prix de revient et le produit de la vente résultant de la transformation de la récolte de betteraves sucrières de 1977
916.114.151Ordonnance du 18 septembre 1978 concernant le prix des betteraves sucrières en 1978 et le financement de leur mise en valeur
916.114.161Ordonnance du 18 juin 1979 concernant le prix des betteraves sucrières en 1979
916.114.171Ordonnance du 22 septembre 1980 concernant le prix des betteraves sucrières en 1980
916.114.172Ordonnance du 22 septembre 1980 sur les taxes perçues pour la campagne sucrière en 1980/81
916.114.173Ordonnance du DFEP du 10 novembre 1980 concernant la quantité supplémentaire de betteraves sucrières pour 1981
916.114.183Ordonnance du DFEP du 26 juillet 1982 concernant la quantité supplémentaire de betteraves sucrières pour 1983
916.116Tabac
916.12Horticulture
916.13Fruits et légumes
916.14Viticulture
916.15Matériel de multiplication et plant
916.16Produits de traitement des plantes
916.17Engrais
916.18Ressources phytogénétiques
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale