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Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.11Culture des champs
916.12Horticulture
916.121Légumes et fleurs
916.121.2Ordonnance du 23 septembre 2011 sur l'indemnisation exceptionnelle des producteurs de concombres et de tomates pour l'année 2011 (Ordonnance sur l'indemnisation EHEC)
916.121.10Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)
916.121.13Ordonnance du DFEP du 5 mai 1992 oncernant la prise en charge de tomates et concombres produits en 1992
916.121.131Ordonnance du 2 juin 1992 concernant les prix de prise en charge pour les tomates de serre de la récolte 1992
916.121.133Ordonnance du 8 mai 1992 concernant les prix de prise en charge pour les concombres de serre de la récolte 1992
916.13Fruits et légumes
916.14Viticulture
916.15Matériel de multiplication et plant
916.16Produits de traitement des plantes
916.17Engrais
916.18Ressources phytogénétiques
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses