Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique

90Politique régionale

91Agriculture

910Promotion de l'agriculture en général

912Cadastre de la production agricole

913Améliorations structurelles dans l'agriculture

914Crédit agricole

915Formation professionnelle et recherche agricoles

916Production agricole

916.0Dispositions générales

916.1Production végétale

916.11Culture des champs

916.12Horticulture

916.13Fruits et légumes

916.130Loi fédérale du 6 octobre 2000 concernant des mesures pour couvrir les dommages causés aux arbres fruitiers par l'ouragan «Lothar» dans l'agriculture

916.131.11Ordonnance du 23 octobre 2013 sur les mesures visant à transformer des fruits (Ordonnance sur les fruits)

916.131.12Ordonnance du 21 août 2013 concernant l'aide financière exceptionnelle pour la valorisation du concentré de jus de poire

916.133.12Ordonnance du 16 septembre 1974 sur l'utilisation de la récolte de fruits à pépins de 1974

916.133.22Arrêté du Conseil fédéral du 4 juillet 1973 facilitant l'écoulement des abricots du Valais récoltés en 1973

916.134.131Ordonnance du 9 octobre 1974 concernant les betteraves sucrières récoltées en 1974

916.14Viticulture

916.15Matériel de multiplication et plant

916.16Produits de traitement des plantes

916.17Engrais

916.18Ressources phytogénétiques

916.2Protection des végétaux

916.3Production animale

916.4Lutte contre les épizooties

916.5Importation

918Gestion des risques dans les exploitations

919Exécution de la loi sur l'agriculture

92Forêts. Chasse. Pêche

93Industrie

94Commerce

95Crédit

96Assurance

97Coopération économique et technique internationale

98Indemnisation des intérêts suisses