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Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.11Culture des champs
916.12Horticulture
916.13Fruits et légumes
916.14Viticulture
916.15Matériel de multiplication et plant
916.151Ordonnance du 7 décembre 1998 sur la production et la mise en circulation du matériel végétal de multiplication (Ordonnance sur le matériel de multiplication)
916.151.1Ordonnance du DEFR du 7 décembre 1998 sur le matériel de multiplication des espèces de grandes cultures, de cultures fourragères et de cultures maraîchères (Ordonnance du DEFR sur le matériel de multiplication des grandes cultures et cultures fourragères)
916.151.2Ordonnance du DEFR du 11 juin 1999 sur la production et la mise en circulation du matériel de multiplication et des plants d'espèces fruitières (Ordonnance du DEFR sur les plantes fruitières)
916.151.3Ordonnance du DEFR du 2 novembre 2006 sur la production et la mise en circulation de matériel de multiplication de la vigne (Ordonnance du DEFR sur les plants de vigne)
916.151.4Ordonnance de l'OFAG du 13 juillet 2011 sur l'interdiction d'importer, de mettre en circulation et d'utiliser certaines graines et fèves d'Égypte
916.151.6Ordonnance de l'OFAG du 12 juin 2013 sur les catalogues et les listes de variétés végétales utilisées à des fins agricoles (Ordonnance sur les variétés)
916.16Produits de traitement des plantes
916.17Engrais
916.18Ressources phytogénétiques
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses