Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.2Protection des végétaux
916.20Ordonnance du 31 octobre 2018 sur la protection des végétaux contre les organismes nuisibles particulièrement dangereux (Ordonnance sur la santé des végétaux, OSaVé)
916.23Ordonnance du 29 octobre 2025 sur les mesures de lutte coordonnées contre les organismes nuisibles aux cultures
916.251Arrêté du Conseil fédéral du 15 décembre 1969 concernant la contribution de la Confédération à la lutte contre le mildiou du tabac
916.3Production animale
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses