7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.30Dispositions générales
916.31Élevage
916.34Bétail de boucherie viande et volaille
916.35Lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles
916.36Laine
916.37Œufs
916.320.2Ordonnance du 19 décembre 1979 concernant les primes de garde pour les chevaux du train et les mulets
916.320.21Arrêté du Conseil fédéral du 1er juillet 1970 allouant des primes de garde aux détenteurs de chevaux de train et de mulets propres au service
916.321Ordonnance du 1er avril 1981 concernant le débourrage des jeunes remontes issues de l'élevage indigène et les ventes aux enchères de chevaux du pays
916.321.4Ordonnance du 9 mars 1977 fixant les indemnités dues pour le débourrage des jeunes remontes issues de l'élevage indigène et pour les ventes aux enchères de chevaux du pays
916.322.11Ordonnance du 16 décembre 1982 fixant le nombre de chevaux admis à l'importation
916.335.1Ordonnance du DFEP du 1er avril 1996 sur la volaille
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale