Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.30Dispositions générales
916.31Élevage
916.34Bétail de boucherie viande et volaille
916.340Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 instituant des mesures temporaires urgentes destinées à alléger le marché de la vinde bovine
916.340.1Ordonnance du 15 janvier 1997 sur les mesures temporaires urgentes destinées à alléger le marché de la viande bovine
916.341Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les marchés du bétail de boucherie et de la viande (Ordonnance sur le bétail de boucherie, OBB)
916.342Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la désignation de la viande de volaille en fonction du mode de production (Ordonnance sur la désignation de la volaille, ODVo)
916.344Ordonnance du 23 octobre 2013 sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)
916.35Lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles
916.36Laine
916.37Œufs
916.320.2Ordonnance du 19 décembre 1979 concernant les primes de garde pour les chevaux du train et les mulets
916.320.21Arrêté du Conseil fédéral du 1er juillet 1970 allouant des primes de garde aux détenteurs de chevaux de train et de mulets propres au service
916.321Ordonnance du 1er avril 1981 concernant le débourrage des jeunes remontes issues de l'élevage indigène et les ventes aux enchères de chevaux du pays
916.321.4Ordonnance du 9 mars 1977 fixant les indemnités dues pour le débourrage des jeunes remontes issues de l'élevage indigène et pour les ventes aux enchères de chevaux du pays
916.322.11Ordonnance du 16 décembre 1982 fixant le nombre de chevaux admis à l'importation
916.335.1Ordonnance du DFEP du 1er avril 1996 sur la volaille
916.4Lutte contre les épizooties
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses