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Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
910Promotion de l'agriculture en général
912Cadastre de la production agricole
913Améliorations structurelles dans l'agriculture
914Crédit agricole
915Formation professionnelle et recherche agricoles
916Production agricole
916.0Dispositions générales
916.1Production végétale
916.2Protection des végétaux
916.3Production animale
916.4Lutte contre les épizooties
916.40Loi du 1er juillet 1966 sur les épizooties (LFE)
916.41Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant des mesures temporaires urgentes destinées à combattre l'ESB dans le cheptel bovin suisse
916.411Ordonnance du 18 décembre 1996 concernant des mesures temporaires urgentes destinées à combattre l'ESB dans le cheptel bovin suisse
916.441.22Ordonnance du 25 mai 2011 concernant les sous-produits animaux (OSPA)
916.443.10Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d'importation, de transit et d'exportation d'animaux et de produits animaux avec les pays tiers (OITE-PT)
916.443.11<p>Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit </p><p> et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les&nbsp;États membres de l’UE, l’Islande, la Norvège et l’Irlande du Nord (OITE-UE)</p>
916.443.14Ordonnance du 28 novembre 2014 concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux de compagnie (OITE-AC)
916.472Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (Ordonnance sur les émoluments de l'OSAV)
916.5Importation
918Gestion des risques dans les exploitations
919Exécution de la loi sur l'agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses