Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
941Monnaie. Poids et mesures. Métaux précieux. Substances explosibles
941.1Monnaie
941.10Loi fédérale du 22 décembre 1999 sur l'unité monétaire et les moyens de paiement (LUMMP)
941.101Ordonnance du 12 avril 2000 sur la monnaie (O sur la monnaie)
941.103.1Tarif du 7 avril 2006 pour les monnaies mises hors cours
941.103.2Ordonnance du 26 novembre 2003 sur la mise hors cours de monnaies courantes
941.103.3Ordonnance du 12 avril 2006 sur la mise hors cours des pièces d'un centime
941.104Ordonnance du 3 octobre 1977 démonétisant les pièces de deux centimes
941.107Ordonnance du 26 juin 1991 réglant l'émission de monnaies commémoratives
941.108Ordonnance du 24 février 1988 relative à la frappe des monnaies destinées à célèbrer le 700e anniversaire de la Confédération
941.11Ordonnance du 28 octobre 1992 régissant les émoluments pour les monnaies suisses expertisées par l'Administration fédérale des finances
941.13Loi fédérale du 19 mars 2004 sur l'aide monétaire internationale (Loi sur l'aide monétaire, LAMO)
941.15Arrêté fédéral du 14 décembre 1983 concernant l'adhésion de la Suisse aux accords généraux d'emprunt du Fonds monétaire international
941.16Arrêté fédéral du 10 septembre 2020 portant approbation de l’adhésion de la Suisse aux Nouveaux accords d’emprunt modifiés du Fonds monétaire international
941.2Poids et mesures
941.3Métaux précieux
941.4Substances explosibles
942Prix
943Exercice du commerce
944Protection des consommateurs
946Commerce extérieur
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses