Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique
90Politique régionale
91Agriculture
92Forêts. Chasse. Pêche
93Industrie
94Commerce
941Monnaie. Poids et mesures. Métaux précieux. Substances explosibles
942Prix
942.2Prix, bénéfices
942.3Prix dans le secteur agricole
942.304.34Ordonnance du 26 octobre 1994 sur le prix maximum aux producteurs pour la chicorée endive «Witloof» de la récolte 1994
942.332.1Ordonnance du Département fédéral de l'économie publique du 15 juillet 1971 concernant les prix indicatifs à la production pour les abricots du Valais récoltés en 1971 et les subventions destinées à réduire leurs prix
942.332.2Ordonnance du Département fédéral de l'économie publique du 15 juillet 1971 concernant les prix des abricots du Valais de la récolte 1971
942.341.13Ordonnance du 14 juillet 1986 sur le prix et le supplément de prix applicables au blé indigène de qualité inférieure
942.359.31Ordonnance du 28 novembre 1985 concernant les prix au consommateur pour le fromage Gruyère en promotion
942.359.32Ordonnance du 15 décembre 1989 concernant le prix au consommateur pour le fromage Emmental en promotion
943Exercice du commerce
944Protection des consommateurs
946Commerce extérieur
95Crédit
96Assurance
97Coopération économique et technique internationale
98Indemnisation des intérêts suisses