Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

Modification du 16 novembre 2016

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I L’ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire¹ est modifiée comme suit:

Préambule vu les art. 2, 8, 30, al. 4 et 5, 43, 55, 57 et 106 de la loi fédérale du 19 décembre

1958 sur la circulation routière (LCR)2,

vu l’art. 150, al. 1, de la loi du 3 février 1995 sur l’armée (LAAM)³,

Art. 2, al. 3 3 Le personnel civil du Groupement Défense et les collaborateurs d’armasuisse sont soumis à la législation civile sur la circulation routière et aux dispositions de l’ordonnance du 23 février 2005 concernant les véhicules automobiles de la Confé- dération et leurs conducteurs (OVCC)⁴. Les art. 13, al. 2, 17, 54, 56, 79, al. 1 et 2, 91, al. 7, et 91a, de la présente ordonnance s’appliquent en outre lorsque ces per- sonnes conduisent des véhicules militaires dans le cadre d’activités professionnelles. Les art. 39 à 42, 46 et 91, al. 5 et 6, de la présente ordonnance régissent les exi- gences pour les véhicules militaires conduits dans le cadre de l’activité profession- nelle.

2016-1943 4423

Circulation militaire. O RO 2016

Art. 4, let. a On entend par: a. véhicules militaires: les véhicules qui ont été achetés, loués, pris en leasing, empruntés ou réquisitionnés pour l’armée;

Art. 5, al. 2, let. j

2 Les textes légaux cités ci-après sont désignés par les abréviations suivantes:

j. OAC Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission à la circu- lation routière5.

Art. 18, al. 3, let. c

3 Une autorisation de conduire militaire n’est pas nécessaire:

c. pour les militaires munis d’une autorisation visée à l’art. 145 OAA6, qui conduisent leur véhicule de tourisme civil pendant le service militaire à des fins de service.

Art. 23, let. f Les militaires sont admis à l’instruction pour conducteurs de véhicules militaires: f. lorsque leur permis de conduire à l’essai n’a pas été annulé.

Art. 33 L’autorisation de conduire militaire a une validité illimitée et est inscrite dans le permis de conduire au format de carte de crédit (PCC). Les dispositions de l’art. 34 sont réservées. L’autorisation reste valable pour les activités militaires hors du service après la libération de l’obligation de servir.

Art. 35, al. 3 3 Les détenteurs d’une autorisation de conduire militaire qui ne sont pas astreints au service militaire et conduisent des véhicules à moteur lourds dans le cadre d’acti- vités militaires hors du service doivent se soumettre à un contrôle relevant de la médecine du trafic selon la périodicité définie à l’art. 27, al. 1, OAC7.

Art. 38, al. 1, let. b, d et e

1 L’OCRNA retire au militaire l’autorisation de conduire militaire:

b. lorsqu’il ne satisfait plus aux exigences imposées aux conducteurs de véhi- cules militaires;

5 RS 741.51 6 RS 510.301 7 RS 741.51

4424

Circulation militaire. O RO 2016

d. lorsqu’il ne satisfait plus aux exigences ou aux conditions préalables d’octroi du permis de conduire civil ou de l’autorisation de conduire militaire; e. lorsqu’il ne satisfait plus aux exigences médicales.

Art. 41, al. 3 3 Les véhicules blindés à roues ou à chenilles pourvus d’un système d’extinction de bord ou d’un extincteur de 2 kg au moins sont exemptés de l’obligation d’être équi- pés d’extincteurs conformément à l’art. 114, al. 2, OETV8.

Art. 47, al. 2, let. a 2 Les civils ne sont pas autorisés à prendre place à bord de véhicules militaires. Font exception les personnes civiles qui: a. participent à un exercice militaire, à une activité de service de la troupe ou à une manifestation militaire hors du service;

Art. 61, al. 1 1 Toute personne qui conduit un véhicule à moteur pendant le service militaire doit à tout moment de cette activité avoir eu au moins six heures de repos consécutives dans les 24 heures qui précèdent.

Art. 62 Contrôle du temps d’engagement Toute personne qui conduit un véhicule à moteur pendant le service militaire doit tenir un contrôle du temps d’engagement sur les 24 heures précédant la course et le porter sur elle.

Art. 68, al. 2 2 Les véhicules militaires ne peuvent circuler sans éclairage que dans les endroits interdits à la circulation civile et pour autant que toutes les mesures de sécurité nécessaires aient été prises.

Art. 70, al. 2 2 Le commandant et l’observateur tourné vers l’arrière d’un véhicule requérant une autorisation de conduire militaire des catégories 950 et 960 sont dispensés de cette obligation.

8 RS 741.41

4425

Circulation militaire. O RO 2016

Art. 78 Constat de l’inaptitude à conduire; prises de sang et d’urine et autres tests préliminaires 1 La police militaire, les organes de la justice militaire ou le commandant de troupe sont habilités à ordonner une prise de sang ou d’urine ou tout autre test préliminaire qui peut s’avérer nécessaire. 2 Le juge d’instruction militaire est seul compétent pour ordonner une prise de sang ou d’urine ou tout autre test préliminaire lorsqu’il doit être effectué contre la volonté de la personne concernée. 3 Les prises de sang ou d’urine et les autres tests préliminaires sont exclusivement effectués par un médecin de troupe ou par un médecin civil. Celui-ci veille à ce que l’échantillon soit remis pour analyse à un institut reconnu par l’OFROU.

Art. 79, al. 2

2 Ils doivent être immédiatement envoyés pour examen à la police militaire.

Art. 91c Disposition transitoire relative à la modification du 16 novembre 2016 1 Les autorisations de conduire figurant sur un document de couleur jaune peuvent être changées jusqu’au 31 décembre 2017 au plus tard en autorisations de conduire militaires relevant du nouveau droit.

2 Passé ce délai, elles ne sont plus valables.

II

1 L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

2 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2017.

16 novembre 2016 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Johann N. Schneider-Ammann Le chancelier de la Confédération, Walter Thurnherr

4426

Circulation militaire. O RO 2016

Annexe 1 (art. 41, al. 2, et 58)

Dispositions relatives au transport des marchandises dangereuses

Partie 1, ch. 1201, let. a et d, ch. 1301, let. c, ainsi que ch. 1500 à 1901; partie 5, ch. 5202; partie 7, ch. 7201; partie 8, ch. 8110, 8401 à 8403, 8601 et 8604; partie 10, tableau 10B

1201 Les prescriptions des annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas:

a. aux transports de machines ou de matériels qui comportent des marchandises dangereuses dans leur structure ou leur circuit de fonc- tionnement, à condition que des mesures soient prises pour empêcher toute fuite de contenu dans des conditions normales de trans- port; d. aux transports de marchandises dangereuses dont sont munis l’équipage et les passagers d’un véhicule, à condition que ces marchan- dises soient destinées à une utilisation immédiate par les occupants dudit véhicule.

1301 Les prescriptions des annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas au transport:

c. des gaz contenus dans les réservoirs à carburant des véhicules transportés. Le robinet d’arrivée situeé entre le réservoir à carburant et le moteur doit être fermé et le contact électrique doit être coupé.

1500 Exemptions liées au transport des dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique 1501 Les prescriptions des annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas aux dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique (p. ex. les piles au lithium, les condensateurs électriques, les condensateurs asymétriques, les dispositifs de stockage à hydrure métallique et les piles à combustible): a. installés dans des véhicules effectuant une opération de transport et qui sont destinés à sa propulsion ou au fonctionnement d’un de ses équipements; b. contenus dans un équipement pour le fonctionnement utilisé ou destiné à une utilisation durant le transport (p. ex. un ordinateur por- table).

4427

Circulation militaire. O RO 2016

1600 Exemptions liées aux quantités transportées par unité de transport

1601 Sauf indication contraire, les unités suivantes sont utilisées dans l’annexe 2: a. pour les objets: la masse brute en kg (pour les objets de la classe 1: la masse nette en kg de la matière explosible); b. pour les matières solides, les gaz liquéfiés, les gaz liquéfiés réfrigérés et les gaz dissous: la masse nette en kg; c. pour les matières liquides et les gaz comprimés: la contenance nominale du récipient en litres. 1602 Lorsque des marchandises dangereuses sont transportées dans la même unité de transport, la somme des quantités de marchandises et objets dangereux multipliée par le facteur de l’annexe 2, colonne 8, correspondant à ces marchandises dangereuses ne doit pas dépasser la valeur de 1000 (limite libre). 1603 Les marchandises dangereuses exemptées selon les ch. 1200 à 1501 ne sont pas prises en compte dans le calcul selon le ch. 1602. 1604 Lorsque la quantité de marchandises dangereuses à bord d’une seule unité de transport ne dépasse pas la valeur calculée selon le ch. 1602, ces marchandises peuvent être transportées en colis dans une même unité de transport sans que soient applicables les prescriptions sui- vantes de l’annexe 1: a. ch. 1701; b. partie 8 à l’exception des ch. 8101, 8106, 8110 à 8112, 8205, 8301 à 8303 et 8305 à 8403; c. partie 9; d. partie 10, tableau 10B.

1700 Restrictions de transport par les autorités compétentes

1701 Dans les tunnels munis du signal «tunnel» (art. 45, al. 3, et annexe 2, ch. 4.07, de l’ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière, OSR9), les véhicules transportant des marchandises dangereuses au-delà de la limite libre ne doivent circuler que sur la voie de droite. 1702 Sur certains tronçons signalés en conséquence (annexe 2, ch. 2.10.1 signal «Circulation interdite aux véhicules transportant des marchan- dises dangereuses», 2.11 signal «Circulation interdite aux véhicules dont le chargement peut altérer les eaux», et art. 19, al. 1, OSR), les

9 RS 741.21

4428

Circulation militaire. O RO 2016

véhicules transportant des marchandises dangereuses n’ont pas le droit de circuler, ou peuvent circuler avec des restrictions. Ces tronçons et les restrictions imposées figurent dans la partie 10, tableaux 10A et 10B, ainsi que dans l’annexe 2 de la présente ordonnance. 1703 Dans des cas de rigueur exceptionnels et en accord avec les autorités civiles compétentes, l’OCRNA peut accorder une autorisation unique pour traverser, avec des marchandises dangereuses excédant les limites prescrites, un tunnel figurant dans la partie 10, tableau 10B. Le cas échéant, elle peut ordonner des mesures opérationnelles particulières (p. ex. traversée à des heures déterminées, traversée en convois ac- compagnés ou utilisation de dispositifs d’avertissement précis).

1800 Transport de matières radioactives

1801 Le matériel militaire comportant des matières radioactives qui peuvent être transportées en tant que colis exceptés conformément à la SDR/ADR et les objets homologués par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) en vertu de l’art. 128 de l’ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection10 ne sont pas soumis aux prescriptions de transport de la classe 7 de la SDR/ADR. 1802 Dans tous les autres cas, notamment lorsque la manipulation de matériel nucléide est assujettie à une autorisation de l’OFSP, les prescrip- tions pour la classe 7 de la SDR/ADR doivent être scrupuleusement respectées. Les transports de ce type doivent être annoncés au mini- mum 10 jours à l’avance à l’OCRNA.

1900 Réglementation des autorisations pour les transports selon les ch. 1703 à 1802 et contrôles 1901 Les chauffeurs doivent porter sur eux l’autorisation établie par l’OCRNA depuis le lieu de chargement jusqu’à la destination.

Autorité délivrant le visa ou l’autorisation Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée (OCRNA) CH-3003 Berne Pendant les heures de bureau tél. +41 (0)58 464 29 06 ou +41 (0)58 464 10 43 En dehors des heures de bureau fax +41 (0)58 463 37 88 ou tél. portable +41 (0)79 211 69 46 +41 (0)79 211 11 31

10 RS 814.501

4429

Circulation militaire. O RO 2016

Partie 5 Procédures d’expédition 5202 En dérogation aux dispositions de la SDR et de l’ADR, les marchandises de la classe 1 peuvent être identifiées dans l’armée par les étiquettes de danger suivantes: 1.1B pour le groupe de compatibilité B des divisions 1.1, 1.2 et 1.4; 1.1E pour les groupes de compatibilité C, D, E et G de la division 1.1; 1.2E pour les groupes de compatibilité C, D, E et G des divisions 1.2 et 1.4, pour les groupes de compatibilité C et G de la divi- sion 1.3 ainsi que pour le groupe de compatibilité S de la division 1.4;

4430

Circulation militaire. O RO 2016

Partie 7 Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention

7200 Interdictions de chargement en commun

7201 Le chargement en commun est régi par les indications figurant dans le tableau suivant:

Classe 1 Classes 2 à 9 LQ Denrées Matériel Personnes (quantités alimentaires, Classe 1 Groupe de B C/D/E/G H S limitées) produits de luxe compatibilité et fourrages

B ● 1 ● 4 ● ● 3

C/D/E/G 1 ● ● 4 2 ● 3

H ● ● 4 ● ● 3

S ● ● ● ● ● 4 ● ● 3

Classes 2 à 9 ● ● ● 2 ● 3

LQ 4 4 4 4 ● ● ● ● 3

Chargement en ● Chargement en commun autorisé commun interdit 1 Chargement en commun autorisé à condition de respecter un intervalle de sécurité de 1 m au minimum. 2 Chargement en commun autorisé. Exception: les marchandises de la classe 3 (liquides inflammables), de la classe 6.1 (matières toxiques), de la classe 6.2 (matières infectieuses) et de la classe 9 ne doivent pas être transportées ensemble avec des denrées alimentaires, des produits de luxe et des fourrages, même si le danger est considéré comme subsidiaire. 3 Chargement en commun autorisé, à condition que ces marchandises soient destinées à une utilisation immédiate par les occupants dudit véhi- cule et que l’assurage du chargement conformément au ch. 7100 ainsi qu’une aération suffisante de l’intérieur du véhicule soient garantis. Exception: les marchandises palettisées ne peuvent pas être transportées ensemble avec des personnes sur la même surface de chargement. 4 Le chargement en commun de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées avec tout type de matières et objets explosibles, à l’exception de ceux de la division 1.4, est interdit.

4431

Circulation militaire. O RO 2016

Partie 8 Prescriptions relatives aux équipages, à l’équipement, à l’exploitation des véhicules et à la documentation 8100 Prescriptions générales relatives aux unités de transport et au matériel de bord 8110 En situation extraordinaire, il faut renoncer à l’apposition d’une signalisation orange et de plaques-étiquettes pour le transport de marchan- dises dangereuses dans des véhicules bâchés ou des véhicules couverts. En situation normale ou particulière, la Sécurité des informations et des objets est autorisée à interdire temporairement la signalisation relative aux marchandises dangereuses unités de transport bâchées ou couvertes en raison des menaces et des dangers (chap. 1.10 SDR/ADR; prévention du vol et des utilisations impropres).

8400 Prescriptions pour la surveillance des véhicules

8401 Les arrêts de plein gré et le stationnement d’un véhicule chargé de marchandises dangereuses sont interdits sur la voie publique sauf s’ils sont exigés par le transport même (chargement, déchargement, contrôle des véhicules ou du chargement, pauses prescrites par la loi, mau- vaises conditions météorologiques). Le véhicule et son chargement doivent être surveillés en cas d’arrêts et de stationnements nécessaires conformément aux dispositions de l’organe chargé de la sûreté et en fonction des dangers. 8402 En cas de menaces ou de dangers imminents, la Protection des informations et des objets peut édicter des prescriptions de sûreté complé- mentaires au sens du chap. 1.10 SDR/ADR. Sinon, on appliquera les mesures de sûreté prescrites dans les plans de sûreté du domaine dé- partemental de la Défense. 8403 Pour les marchandises de la classe 1 soumises à des prescriptions de sûreté renforcées (annexe 2, colonne 3, assorties d’une étoile) en raison d’un risque de vol ou d’utilisation impropre, on appliquera les dispositions/prescriptions de sûreté fixées dans les directives du chef de l’armée.

8600 Restrictions au franchissement des tunnels routiers par les véhicules transportant des marchandises dangereuses 8601 Les dispositions du présent chapitre s’appliquent lorsque le passage de véhicules dans les tunnels routiers fait l’objet de restrictions con- formément au ch. 1702 et à la partie 10, tableau 10B. 8604 Les marchandises dangereuses transportées conformément aux ch. 1201 à 1604 ne font pas l’objet d’une restriction dans les tunnels et ne doivent pas être prises en compte dans la détermination d’un code de restriction en tunnels devant être affecté à l’ensemble du chargement d’une unité de transport.

4432

Circulation militaire. O RO 2016

Partie 10 Tronçons routiers soumis à des restrictions 10B Tronçons routiers comportant des tunnels soumis à des catégories de restrictions Canton Tronçon Tunnel Catégorie de tunnel Route nationale = N (1.9.5.2 ADR) Route cantonale = RC

UR–/TI N² Göschenen–Airolo Saint-Gothard E GR N13 Thusis–Tessin San Bernardino E TG RC Frauenfeld Giratoire de la gare de Frauenfeld E TI RC Bellinzone–Brissago Mappo/Morettina E TI RC Lugano Vedeggio–Cassarate E VD RC Crissier Galerie du Marcolet E VS/Italie RC Martigny–Aoste Grand Saint-Bernard E

4433

Circulation militaire. O RO 2016

Annexe 2 (art. 58)

Liste des marchandises et quantités autorisées

Classe 1 – Matières et objets explosibles Signification:  Transport selon les dispositions de l’organe chargé de la sûreté et en fonction de la situation des dangers  Transport par chemin de fer interdit

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

590-0440 0012 5,6MM MATCH TRAININGS PAT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 590-0501 0012 6MM BR NORMA 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 590-0509 0012 7,5MM MATCH TRAINING 11,3G 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 590-0655 0012 7,65MM PARA FMJ 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 590-0760 0012 10,4X33MM GW PAT ZU G 150 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 590-0853 0475 ASSORT D’EXPL MIL 1 1.1D 1 20 50 7.3404 B1000C 590-0854 0475 ASSORT D’EXPL CIV 1 1.1D 1 20 50 10.6200 B1000C 590-0860 0414 6CM L CHARGES PARTIELLES POUR LIQUIDATION 1 1.2C 1 20 50 15.0000 B1000C 590-0862 0279 LM 8,1CM CHARGES PARTIELLES POUR LIQUIDATION 1 1.1C 1 20 50 15.0000 B1000C 590-0863 0414 LM 12CM CHARGES PARTIELLES POUR LIQUIDATION 1 1.2C 1 20 50 35.0000 B1000C

4434

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

590-0867 0414 15,5CM CHARGES PARTIELLES POUR LIQUIDATION 1 1.2C 1 20 50 50.0000 B1000C 590-0920 0301 GREN LACRYMOGÈNE TW 91+ CART PROP 44 F 1 1.4G 1.4 333 3 0.1322 E + 6.1 +8 590-0921 inerte GREN EX TW 91 590-0923 0368 KZUE 05 ZU CSG U NB G 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 590-0924 0454 ZUE 00 ZU CS G U NB G (TGW 73) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 590-0927 0303 TGW 73 NB G 1 1.4G 1.4 333 3 0.1300 E +8 590-0948 0006 LM 12CM OBUS LANC 68 MVZ 68 CHG 0-6 T AV 1 1.1E 1 20 50 3.7200 B1000C 591-0231 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 94 SFU CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8700 B1000C 591-0235 0408 AMZ M9327A¹ (8,1CM MW WG 94 AMZ LADG 0-6) 1 1.1D 1 20 50 0.0085 B1000C 591-1050 0012 CART 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1050 0012 MUNITION DE POCHE CART 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0800 E 591-1051 0012 CART 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1055 0012 CART LUM 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 591-1065 0012 CART 5,6MM 90 F ET CART LUM 90 (3:1) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1100 0012 CART 7,5MM 11 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 591-1100 0012 MUNITION DE POCHE CART 7,5MM 11 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0800 E 591-1108 0012 CART LUM 7,5MM 11 1 1.4S 1.4 illimité 0.0038 E 591-1120 0012 CART 7,62MM 12 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E

4435

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-1125 0012 CART P 7,62MM 12 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1172 0014 CART PROP 44 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1232 0012 CART 7,65MM PIST 03 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1235 0012 CART 8,6MM 04 1 1.4S 1.4 illimité 0.0057 E 591-1236 0012 CART 8,6MM 05 HK 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1237 0012 CART 8,6MM TC 06 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1240 0012 CART 9MM 41 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1240 0012 MUNITION DE POCHE CART 9MM 41 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0200 E 591-1241 0012 CART 9MM 14 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1244 0012 CART A 4 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1255 0012 F POLYVALENT 91 CART A BALLE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0023 E 591-1275 0009 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 1 1.2G 1 20 50 0.0180 B1000C 591-1276 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 93 LUM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0180 E 591-1280 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 + CART AC 1 1.4G 1.4 333 3 0.0260 E 591-1400 0321 CAN AV 20MM 76 CART MI INC MZ 1 1.2E 1 20 50 0.0497 B1000C 591-1430 0339 CAN AV 20MM 92 CART MWK 92 1 1.4C 1.4 333 3 0.0400 E 591-1450 0012 F POLYVALENT 91 CART PLOMB 04 1 1.4S 1.4 illimité 0.0021 E 591-1451 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR LONG 1 1.4G 1.4 333 3 0.0010 E + 6.1 +8

4436

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-1452 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR COURT 1 1.4G 1.4 333 3 0.0015 E + 6.1 +8 591-1453 0012 F POLYVALENT 91 CART PORTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0013 E 591-1454 0012 F POLYVALENT 91 CART E 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1500 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART FLÈCHE LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1860 B1000C 591-1505 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART POLY LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 591-1545 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI INC 93 BOZ 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1546 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI NC 93 MZ LUM 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1555 0049 CART ED 40MM 08 F 1 1.1G 1 20 50 0.0033 B1000C 591-1560 0321 CART ÉCLATS 40MM 97 MZ F 1 1.2E 1 20 50 0.0411 B1000C 591-1561 0301 40MM MZW 10 CART SUBST IRR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0660 E + 6.1 +8 591-1563 0339 40MM MZW 10 CART E M 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 591-1564 0312 40MM MZW 10 CART SIG 1 1.4G 1.4 333 3 0.0160 E 591-1565 0012 40MM MZW 10 CURT GRAINS CAOUT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1570 0171 L 6CM OBUS ÉCLAIR 87 ZZ 1 1.2G 1 20 50 0.2528 B1000C 591-1823 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.5640 B1000C 591-1831 0171 LM 8,1CM OBUS ÉCLAIR 73 ZZ CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 0.7260 B1000C 591-1837 0015 LM 8,1CM OBUS LANC NÉB 68 CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 2.1200 B1000C

4437

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-1840 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 91 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-1842 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 94 AMZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-1844 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 12 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-2200 0006 LM 12CM PROJE À SUBMUN 98 ZZ CHG 0-5 1 1.1E 1 20 50 1.0750 B1000C 591-2201 0414 LM 12CM CHG SUPPL 6 (LM 12CM PROJE À SUBMU) 1 1.2C 1 20 50 2.3000 B1000C 591-2252 0171 LM 12CM OBUS ÉCLAIR 74 ZZ CHG 0-7 1 1.2G 1 20 50 2.6070 B1000C 591-2256 0321 LM 12CM OBUS LANC 88 AMZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8200 B1000C 591-2258 0321 LM 12CM OBUS LANC 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8250 B1000C 591-2260 0006 LM 12CM OB INT 96 STRIX  1 1.1E 1 20 50 2.5000 B1000C 591-2261 0279 LM 12CM SUPP CHG 96 STRIX 1 1.1C 1 20 50 0.6500 B1000C 591-2262 0281 LM 12CM PROP ADD 96 STRIX 1 1.2C 1 20 50 0.9230 B1000C 591-2271 0328 CAN CHAR 12CM CART FLÈCHE 90 LUM 1 1.2C 1 20 50 8.0660 B1000C 591-2272 0328 CAN CHAR 12CM CART FLÈCHE 98 LUM 1 1.2C 1 20 50 9.5770 B1000C 591-2500 0168 OB 15,5CM 66 OBUS ACIER SFU 1 1.1D 1 20 50 6.7400 B1000C 591-2501 0171 OB 15,5CM 66 OBUS ÉCLAIR SFU 1 1.2G 1 20 50 2.8930 B1000C 591-2503 0168 OB 15,5CM PROJE À SUBMUN 88 SFU 1 1.1D 1 20 50 2.9600 B1000C 591-2504 0321 OB 15,5CM PROJE À SUBMUN 90 SFU (L PORT) 1 1.2E 1 20 50 3.2100 B1000C 591-2505 0320 OB 15,5CM 66 CART AM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0020 E 591-2509 0242 OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-7 1 1.3C 1 20 50 5.6000 C5000D 591-2510 0414 OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULE DE BASE 1 1.2C 1 20 50 3.3500 B1000C

4438

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-2511 0414 OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULES 1 1.2C 1 20 50 5.4000 B1000C 591-2512 0409 MVZ 67 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-2513 0409 MZZ 68 1 1.2D 1 20 50 0.0150 B1000C 591-2518 0410 MZZ 88 1 1.4D 1.4 333 3 0.0004 E 591-2530 0414 CAN 15,5CM CHG 7-9 1 1.2C 1 20 50 13.0000 B1000C 591-2531 0414 CAN 15,5CM CHG 10 1 1.2C 1 20 50 14.0000 B1000C 591-2535 0414 CAN 15,5CM CHG CONT 7-9 1 1.2C 1 20 50 11.7000 B1000C 591-2545 0168 CAN 15,5CM OB INT 01 SMART 1 1.1D 1 20 50 4.4850 B1000C 591-2550 0409 AMZ 91 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-3151 0181 PZF CART CHG CREU 95 1 1.1E 1 20 50 1.6420 B1000C 591-3167 0181 TROQ 8,3CM ROQ PERF CHG CREU 89 1 1.1E 1 20 50 0.7110 B1000C 591-3210 0182 EG DCA SA BL 84 RAPIER  1 1.2E 1 20 50 17.5700 B1000C 591-3211 0182 EG DCA SA BL 01 RAPIER  1 1.2E 1 20 50 19.2720 B1000C 591-3220 0181 EG DCA L SA BL 94 STINGER  1 1.1E 1 20 50 4.9800 B1000C 591-3235 inerte EG AV AA LL 63 EMPENNAGE 591-3240 0181 EG AV AA LL 63/91 PRÊT À L’EMPLOI  1 1.1E 1 20 50 24.7200 B1000C 591-3241 0276 EG AV AA LL 63/91 TÊTE GUID  1 1.4C 1.4 333 3 0.3500 E 591-3242 0286 EG AV AA LL 63/80 C EXP 1 1.1D 1 20 50 4.7500 B1000C 591-3243 0409 EG AV AA LL 63/80 FU PROX AZ 63/93  1 1.2D 1 20 50 0.0360 B1000C 591-3244 0281 EG AV AA LL 63/80 PROP ROQ  1 1.2C 1 20 50 19.8000 B1000C

4439

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-3245 inerte EG AV AA LL 63/80 EMPENNAGE 591-3246 inerte EG AV AA LL 63/90 AILERON 591-3250 0182 EG AV AA LL 97 AMRAAM  1 1.2E 1 20 50 54.3000 B1000C 591-3252 0182 EG AV AA AMRAAM 120C-7  1 1.2E 1 20 50 61.3508 B1000C 591-3255 0181 MIS AA AIM-9X  1 1.1E 1 20 50 30.8000 B1000C 591-3303 0182 TOW MIS CHG CREU 96 PIP  1 1.2E 1 20 50 6.9500 B1000C 591-3470 0285 GREN MAIN 85 1 1.2D 1 20 50 0.1668 B1000C 591-3471 0467 ASSORT GREN MAIN 85 (DÉMO) 1 1.2D 1 20 50 0.1745 B1000C 591-3800 0137 CHG DIR 96 L COMPL 1 1.1D 1 20 50 1.5000 B1000C 591-3810 0137 CHG DIR 96 LDE COMPL 1 1.1D 1 20 50 9.6000 B1000C 591-3825 0463 CHG CRAT 88 COMPL 1 1.1D 1 20 50 41.0000 B1000C 591-4010 0048 CART PRISM 200G, 3 CANAUX 1 1.1D 1 20 50 0.2030 B1000C 591-4020 0084 CART PRISM 1KG, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C 591-4030 0084 CART CYL 100G, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 0.1000 B1000C 591-4034 0048 CART CYL 500G II 1 1.1D 1 20 50 0.4750 B1000C 591-4036 0048 CART CYL 2,5KG III 1 1.1D 1 20 50 2.4000 B1000C 591-4038 0048 CART CYL 500G IV, TROU ALLU 1 1.1D 1 20 50 0.4750 B1000C 591-4056 0048 PÉT 8KG 1 1.1D 1 20 50 7.8000 B1000C 591-4091 0059 CHG V 5KG 66 1 1.1D 1 20 50 5.8500 B1000C 591-4093 0059 CHG V 10KG 66 1 1.1D 1 20 50 11.3000 B1000C

4440

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4095 0059 CHG V 20KG 66 1 1.1D 1 20 50 22.4000 B1000C 591-4098 0048 TUBE EXP 1 1.1D 1 20 50 3.3200 B1000C 591-4104 0048 CYL EXP 50KG 56 1 1.1D 1 20 50 50.0000 B1000C 591-4140 0081 EXP CIV TYPE A (DIVERS) 1 1.1D 1 50 20 1.1000 B1000C 591-4141 0082 EXP CIV TYPE B (DIVERS) 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C 591-4142 0083 EXP CIV TYPE C (DIVERS) 1 1.1D 1 20 50 1.0000 B1000C 591-4143 0084 EXP CIV TYPE D (DIVERS) 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C 591-4144 0241 EXP CIV TYPE E (DIVERS) 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C 591-4145 inerte INERT CIMENT EXPANSIF (BRISTAR, AUTRE) 591-4160 0048 C DÉTO 75 1 1.1D 1 20 50 0.5250 B1000C 591-4162 0048 CART CYL 500G 75 1 1.1D 1 20 50 0.5000 B1000C 591-4164 0048 CHG TRM 35KG 75 1 1.1D 1 20 50 31.0000 B1000C 591-4168 0048 C BÉTON 75 1 1.1D 1 20 50 0.4550 B1000C 591-4181 0048 ASSORT EXPLO (INSTR) 1 1.1D 1 20 50 15.0000 B1000C 591-4200 0463 ASSORT KMB 95 1 1.1D 1 20 50 0.8900 B1000C 591-4201 0059 CHG KMB 33MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.0570 B1000C 591-4202 0059 CHG KMB 67MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.4450 B1000C 591-4203 0059 CHG KMB 21MM 96 1 1.1D 1 20 50 0.0180 B1000C 591-4204 0441 CHG KMB 20MM 99 1 1.4S 1.4 illimité 0.0115 E 591-4210 0467 ASSORT KMB 99 (DESTR S-M) 1 1.2D 1 20 50 0.0580 B1000C

4441

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4211 0500 TUYAU ALLU 10M DETO (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4212 0500 TUYAU ALLU 100M + DISPO PERC (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4213 0500 TUYAU ALLU 10M PORTE-AMORCE (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4214 0361 ASSORT TUYAU ALLU (DESTR S-M) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0100 E 591-4405 0283 DÉTO 82 1 1.2D 1 20 50 0.0012 B1000C 591-4410 0029 DÉTO 8 1 1.1B 1 20 50 0.0016 B1000C 591-4415 0361 DISP ALLU 90 (TUBE EXP) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0021 E 591-4435 0350 ASSORT ALLU (PYRO) 1 1.4B 1.4 333 3 0.5410 E 591-4437 0255 ASSORT ALLU B (EL HU) 1 1.4B 1.4 333 3 0.2100 E 591.4441 0361 SYST AL COND SAP CHAR ASSORT E 1 1.4B 1.4 333 3 0.0509 E 591-4442 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT C 1 1.4B 1.4 333 3 0.1504 E 591-4443 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT D 1 1.4B 1.4 333 3 0.0213 E 591-4444 0065 CORD DÉTO 74 1 1.1D 1 20 50 0.0120/m B1000C 591-4445 0065 CORD DÉTO 96, 5G 1 1.1D 1 20 50 0.0050/m B1000C 591-4446 0361 MÈ LENTE, 150,3M CONFECT DÉTO 8 1 1.4B 1.4 333 3 0.0185 E 591-4447 0361 MÈ LENTE,150,2M,CONFECT DÉTO 8+ ALLU PERC 1 1.4B 1.4 333 3 0.0135 E 591-4448 0500 LA NO 0, 15M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4450 0255 DÉTO EL 66 HU, 0/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4453 0255 DÉTO EL 66 HU, 3/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4456 0255 DÉTO EL 66 HU, 6/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E

4442

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4459 0255 DÉTO EL 66 HU, 9/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4462 0255 DÉTO EL 66 HU, 12/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4464 0500 TUYAU ALLU 65M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4465 0360 TUYAU D’ALLUMAGE 50M + 20M 1 1.1B 1 20 50 0.0500 B1000C 591-4466 0361 TUYAU ALLU 10M + DISPO PERC MEC 1 1.4B 1.4 333 3 0.0010 E 591-4467 0500 TUYAU ALLU 5M + DISPO PERC MÉC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4468 0500 TUYAU ALLU 20M + DISPO PERC MÉC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4469 0500 TUYAU ALLU 10M + DISPO PERC MÉC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4470 0350 ASSORT ALLU O MI (PYRO) 1 1.4B 1.4 333 3 0.1890 E 591-4472 0350 ASSORT ALLU O MI (PYRO/EL HU) 1 1.4B 1.4 333 3 0.1450 E 591-4476 0255 ASSORT ALLU B (INSTR) 1 1.4B 1.4 333 3 0.1500 E 591-4500 inerte CONDUIT AL, 750M 591-4510 0500 TUYAU ALLU 15M + LEVIER SEC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4511 0257 TUYAU ALLU 30M + ALLUM PERC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4512 0257 TUYAU ALLU 30M DOUBLE + LEVIER SEC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4513 0500 TUYAU ALLU 100M + ALLUM PERC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4651 0048 ÉLÉ RÉACT PROT CAN FORT 15,5CM 93 BISON 1 1.1D 1 20 50 0.3520 B1000C 591-4652 0048 ÉLÉ RÉACT PROT SUP DR CAN FORT 15,5CM 93 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4653 0048 ÉLÉ RÉACT PROT SUP G CAN FORT 15,5CM 93 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4670 0475 FEUILLE EXLPO C², RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C

4443

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4671 0475 FEUILLE EXLPO C², BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.7690 B1000C 591-4672 0475 FEUILLE EXLPO C³, BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.8200 B1000C 591-4673 0475 FEUILLE EXLPO C5, RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C 591-4680 0288 CHG COUP 13, 125 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.1275 B1000C 591-4681 0288 CHG COUP 13, 250 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.2550 B1000C 591-4682 0288 CHG COUP 13, 500 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.5100 B1000C 591-4683 0288 CHG COUP 13, 1150 G/M 1 1.1D 1 20 50 1.1500 B1000C 591-4684 0042 BOOSTER ALLU 20 G 1 1.1D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-4700 1950 SPRAY ENG RSG 2000 2 Cf. no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 591-4710 1950 RSG 2000 2 Cf. no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 591-4800 0500 ACR MS NO 03 75MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4801 0500 ACR MS NO 04 100MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4802 0500 ACR MS NO 05 125MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4803 0500 ACR MS NO 06 150MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4804 0500 ACR MS NO 07 175MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4805 0500 ACR MS NO 08 200MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4806 0500 ACR MS NO 09 225MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4807 0500 ACR MS NO 10 250MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4808 0500 ACR MS NO 11 275MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4809 0500 ACR MS NO 12 300MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E

4444

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4819 0500 BD NO 0MS, 7,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4820 0500 BD NO 9MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4821 0500 BD NO 17MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4822 0500 BD NO 25MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4823 0500 BD NO 42MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4824 0500 BD NO 67MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 592-5052 0012 CART PERC AN 5,6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5053 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5054 0012 CART COUL BLEU 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5055 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5056 0012 CART COUL BLEU 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5080 0012 CART EX 7,5MM 92 LUM (TRED PZF) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5100 0012 CART COUL ROUGE .38 F91 FONCT MULT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5101 0012 CART COUL BLEU .38 F91 FONCT MULT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5120 0012 CART COUL ROUGE 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5121 0012 CART COUL BLEU 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5143 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 + CART EX 05 LUM (3:1) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0157 E 592-5144 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0150 E 592-5155 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 05 LUM (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0170 E 592-5165 0012 F POLYVALENT 91 CART EX IRR LONG 1 1.4S 1.4 illimité 0.0012 E

4445

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

592-5166 0012 F POLYVALENT 91 CART EX IRR COURT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0013 E 592-5182 0339 PROJE EX 20MM 50 LUM (TRÉD TROQ 8,3CM) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0018 E 592-5194 0339 CAN AV 20MM 76 CART EX 1 1.4C 1.4 333 3 0.0390 E 592-5198 0339 CAN AV 20MM 92 CART EX 97 1 1.4C 1.4 333 3 0.0380 E 592-5220 0328 CART EX 27MM 90 LUM (TRÉD CAN CHARS) 1 1.2C 1 20 50 0.1620 B1000C 592-5221 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 592-5270 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX S LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3400 B1000C 592-5272 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3540 B1000C 592-5280 0339 CART EX 40MM 97 F 1 1.4C 1.4 333 3 0.0005 E 592-5281 0012 CART EX 40MM 08 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5282 0197 40MM MZW 10 CART EX IRR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0690 E 592-5355 0303 CART EX NEB 7,6CM 97 ALLU EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0895 E 592-5363 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.0197 B1000C 592-5365 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 91 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1983 B1000C 592-5366 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 04 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1983 B1000C 592-5367 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 12 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1870 B1000C 592-5459 0321 LM 12CM OBUS EX EXP 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 1.2350 B1000C 592-5460 0328 CAN CHAR 12CM CART CHG CREU EX 87 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.2160 B1000C 592-5463 0328 CAN CHAR 12CM CART FLÈCHE EX 10 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.3420 B1000C 592-5485 0169 OB 15,5CM 74 OBUS EX EXP SFU 1 1.2D 1 20 50 0.5230 B1000C

4446

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

592-5489 0414 OB 15,5CM CHG EX 2/L47 1 1.2C 1 20 50 1.2000 B1000C 592-5551 0502 PZF CART EX 95 1 1.2C 1 20 50 0.2560 B1000C 592-5563 0281 TROQ 8,3CM ROQ EX 64 1 1.2C 1 20 50 0.1720 B1000C 592-5630 0281 TOW MIS EX  1 1.2C 1 20 50 3.7400 B1000C 592-5655 0285 GREN MAIN EX EXP 85 1 1.2D 1 20 50 0.1418 B1000C 592-5656 0285 GREN MAIN EX EXP 11 1 1.2D 1 20 50 0.0830 B1000C 593-6021 0014 CART PIST 6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6066 0015 CART NÉB 7,6CM 87 ALLU ÉL 1 1.2G 1 20 50 0.6295 B1000C +8 593-6067 0016 CART NÉB 7,6CM 95 ALLU ÉL 1 1.3G 1 20 50 0.3050 C5000D +8 593-6150 0238 ÉQPT LCORD 90, 250M (1 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.1000 B1000C 593-6152 0238 ÉQPT LCORD 90, 250M (4 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.4000 B1000C 593-6153 0238 ÉQPT LCORD 90, 400M (4 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.9840 B1000C 593-6155 0238 PAQ ROQ LCORD 90, CORD 250M 1 1.2G 1 20 50 0.1000 B1000C 593-6156 0238 PAQ ROQ LCORD 90, CORD 400M 1 1.2G 1 20 50 0.2460 B1000C 593-6404 0430 PLAQUE INC ALLU FROT 1 1.3G 1 20 50 0.2200 C5000D 593-6405 0430 FEUILLE INC 1 1.3G 1 20 50 0.0200 C5000D 593-6406 0131 ALLU FROT 78 SPÉC 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6413 0131 ALLU PERC 83 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E

4447

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6414 0105 MÈ LENTE, 150 1 1.4S 1.4 illimité 0.0051/m E 593-6420 inerte PIST AL MÉC 10 593-6421 inerte APPAREIL MISE À FEU ÉL 10 593-6435 0325 ALLU PYRO 74 1 1.4G 1.4 333 3 0.0229 E 593-6440 0323 12,7MM CART ÉL IMPULSION (AP EOD) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0105 E 593-6470 0054 CART DÉTO PYRO 15MM 1 1.3G 1 20 50 0.0039 C5000D 593-6471 0312 CART HURL PYRO 15MM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0035 E 593-6540 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0207 E 593-6542 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG VERT 1 1.4G 1.4 333 3 0.0210 E 593-6544 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE (GARDE PISTE) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0510 E 593-6548 0054 PLF 26,5MM 78 CART ÉCLAIR JAUNE (PCH,300M) 1 1.3G 1 20 50 0.0400 C5000D 593-6550 0312 PLF 26,5MM 78 CART ÉCLAIR JAUNE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0215 E 593-6553 0312 CART SIG 04 1 1.4G 1.4 333 3 0.0379 E 593-6555 0431 FU SIG ROUGE PCH (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0610 E 593-6556 0195 FLAM SIG ORANGE JOUR (MAIN) 1 1.3G 1 20 50 0.0518 C5000D 593-6557 0191 FLAM SIG ROUGE NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0730 E 593-6558 0191 FLAM SIG JOUR/NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0900 E 593-6559 0323 AUTOMATISCHE AUSLOESUNG FLU-8B/P, 0,11KG 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6610 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6611 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E

4448

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6612 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 32) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6613 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 33) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6614 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 34) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6615 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 35) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6616 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 36) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6617 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 37) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6618 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 38) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6619 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 39) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6620 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 41) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6621 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 23) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6622 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 24) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6623 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 25) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6624 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 26) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6625 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6626 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 83) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6627 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 84) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6628 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 85) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6629 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 87) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6630 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 92) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6631 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 93) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E

4449

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6632 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6633 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6634 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 95) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6635 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6636 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6637 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6638 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6639 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6640 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 96) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6641 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 30) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6642 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6643 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6644 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 13) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6645 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6646 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6647 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6648 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 20) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0008 E 593-6649 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 22) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6650 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 28) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6651 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 21) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E

4450

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6652 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 593-6653 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 29) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6654 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MS 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6655 0367 F/A18 C/D SMDC (DODIC MS 73) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6657 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 50) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6658 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 51) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6659 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 55) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6660 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 52) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6661 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 53) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6662 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 54) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6663 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 56) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6664 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 57) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6665 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MU 59) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6666 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 68) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6667 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 70) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6668 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6669 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 72) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6670 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 61) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6671 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 62) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6672 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 63) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E

4451

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6673 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 64) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6674 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 65) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6675 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 66) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6676 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 67) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6707 0431 PÉT DE DIVERSION, 1 DÉTO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0065 E 593-6708 0431 PÉT DE DIVERSION, 2 DÉTO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 E 593-6709 0431 PÉT DE DIVERSION, 9 DÉTO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0100 E 593-6710 0431 PÉT DE DIVERSION, 1 DÉTO 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0080 E 593-6716 0301 TGW 73 G CS 1 1.4G 1.4 333 3 0.1300 E + 6.1 +8 593-6721 0301 BG LACRYMOGÈNE, 1 G CS 1 1.4G 1.4 333 3 0.0045 E + 6.1 +8 593-6725 0454 PERC 00 P G CS E G NB 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 593-6726 0368 PER CUI EJE 05 P G CS E G NB 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 593-6735 0303 TGW 73 G NÉB 1 1.4G 1.4 333 3 0.1400 E +8 593-6740 0303 C NÉB 300G 1 1.4G 1.4 333 3 0.2360 E +8 593-6741 0303 C NÉB 09 1 1.4G 1.4 333 3 0.1160 E

4452

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6742 0303 C NÉB 2KG 1 1.4G 1.4 333 3 1.9300 E +8 593-6750 0303 GREN MAIN NÉB 06 1 1.4G 1.4 333 3 0.2130 E 593-6760 0507 C FUM 12 JAUNE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0500 E 593-6761 0507 C FUM 12 VERTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0590 E 593-6762 0507 C FUM 12 ROUGE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0550 E 593-6801 0276 F/A18 C/D INIT JAU-27/A (DODIC MF 72) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6802 0276 F/A18 C/D INIT JAU-25/A (DODIC XW 52) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6803 0173 F/A18 C/D CART ACT INIT (DODIC MJ 98)) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6806 0276 F/A18 C CART CCU-71/A (DODIC XW 57) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0026 E 593-6807 0276 F/A18 D CART CCU-72/A (DODIC XW 58) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0028 E 593-6808 0410 F/A18 D EXPL SEQ DCU-241/A (DODIC XW 53) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0007 E 593-6809 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-24/A (DODIC XW 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6810 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-23/A (DODIC XW 54) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6811 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6812 0367 F/A18 D DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6818 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 43) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6819 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 44) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6820 0186 F/A18 C/D ROCK MK109 MOD 1 (DODIC SS 67) 1 1.3C 1 20 50 0.4536 C5000D 593-6821 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC MF 74) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E

4453

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6822 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC MF 73) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6823 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC MF 75) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6824 0367 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6831 0276 F/A18 C/D CART CCU-99/A (DODIC MT 97) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0034 E 593-6832 0276 F/A18 C/D CART CCU-118/A (DODIC MT 13) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0062 E 593-6833 0276 F/A18 C/D CART CCU-105/A (DODIC MT 91) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0077 E 593-6834 0276 F/A18 C/D CART CCU-104/A (DODIC MT 90) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0395 E 593-6835 0276 F/A18 C/D CART CCU-102/A (DODIC MT 98) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 593-6836 0276 F/A18 C/D CART CCU-101/A (DODIC MT 89) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0248 E 593-6837 0276 F/A18 C/D CART CCU-100/A (DODIC MT 88) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0728 E 593-6838 0276 F/A18 C/D IMPULSE CARTRIDGE (SEAWARS) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0001 E 593-6839 0276 F/A18 C/D INIT 0.3 SEC DEL (DODIC MC 50) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0022 E 593-6840 0276 F/A18 C/D INIT JAU-56/A (DODIC MT 07) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0415 E 593-6841 0276 F/A18 D INIT JAU-66/A (DODIC MT 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6842 0276 F/A18 D INIT 0.75 SEC DEL (DODIC M 719) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6843 inert F/A18 C/D BATT MXU-792A/A (DODIC CWDR) 593-6844 0186 F/A18 C/D ROCK MK124 MOD 0 (DODIC MT 31) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6845 0186 F/A18 C/D ROCK MK122 MOD 0 (DODIC MT 29) 1 1.3C 1 20 50 0.2110 C5000D 593-6846 0186 F/A18 D ROCK MK123 MOD 0 (DODIC MT 30) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6848 0276 F/A18 C/D T DELAY JAU-76/A (DODIC WB 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E

4454

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6849 0276 F/A18 D T DELAY JAU-77/A (DODIC WB 56) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6851 0367 F/A18 C/D CART CCU-132/A (DODIC SR 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6852 0173 F/A18 C/D INIT CCU-133/A (DODIC SQ 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6853 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6854 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6855 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6856 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6857 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6858 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6859 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 17) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6860 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 16) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6861 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6862 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 18) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6863 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6864 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6865 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 09) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6866 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 05) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6867 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6869 0237 F/A18 C/D CUTTER BBU-57/A (DODIC SR 95) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0159 E 593-6870 0173 F/A18 C/D CUTTER BBU-58/A (DODIC SQ 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E

4455

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6881 0432 F/A18 C/D CART CCU-41/B (DODIC MF 60) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6882 0276 F/A18 C/D CART CCU-63/B (DODIC MF 29) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6883 0093 F/A18 C/D FLARE (DODIC 2W89) 1 1.3G 1 20 50 0.1654 C5000D 593-6884 0093 F/A18C/D FLARE (KC-001) 1 1.3G 1 20 50 0.1654 C5000D 593-6885 0276 F/A18 C/D CART CCU-136A/A 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6886 0093 F/A18 C/D FLARE (MJU-38A/B) 1 1.3G 1 20 50 0.1512 C5000D 593-6887 1383 F/A18 C/D FLARE (MJU-49/B) 4.2 Cf. no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A. 593-6891 0276 F/A18 C/D CART MK 19 MOD 0 (DODIC MO 12) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6892 0276 F/A18 C/D CART CCU-45/B (DODIC MD 65) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0088 E 593-6893 0276 F/A18 C/D INIT JAU-74/A (DODIC WB 15) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0410 E 593-6894 0276 F/A18 C/D CART CCU-146/A (DODIC WB 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0395 E 593-6900 0276 ÉTOU ÉLECTR CIS (HÉLI) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6901 0276 EKAPP PAT 07 (HÉLI) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6902 0323 ÉTOU CIS ALLU EL (TAA 76 LLS) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6903 0323 EC635 EKAPP-PAT 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6910 0276 CART 78 TIR CHG ALLU ÉL (DODIC M 189) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0043 E 593-6911 0276 CART 79 TIR ALLU EL (MAU-50,TIGER) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0152 E 593-6915 0093 CART IR 10 ALLU ÉL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.0710 C5000D 593-6916 0093 CART IR 80 ALLU ÉL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1378 C5000D

4456

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6917 0093 CART IR 06 ALLU ÉL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1100 C5000D 593-6918 0093 CART IR 79 ALLU ÉL (1«X2» TIGER) 1 1.3G 1 20 50 0.2960 C5000D 593-6920 0240 ADS 95 EJECTION ROCKET 1 1.3G 1 20 50 0.0850 C5000D 593-6921 0070 PARACHUTE COVER CUTTER 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6925 0276 CART EJ 79 ALLU ÉL (CART DIP ANTIRADAR) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6951 0276 CART EXTC 89 ALLU ÉL (861-345, ARRIÈRE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6952 0276 CART EXTC 89 ALLU ÉL (861-355, AVANT) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6953 0276 CARTOUCHE PYRO AVANT, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6954 0276 CARTOUCHE PYRO DERRIÈRE, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6955 0381 JEU CART SIÈGE ÉJ (MK CH11A PC9,AV ET AR) 1 1.2C 1 20 50 0.1436 B1000C 593-6956 0276 JEU CART DÉCL SYST CDO (SS Mk CHllA PC9) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0065 E 593-6982 0276 SS F-5 E/F CART SÉP HOMME/SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0030 E 593-6983 0276 SS F-5 E/F CART PROP (DODIC MT 84) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6984 0276 SS F-5 E/F CART RENF (CART EXTR PCH PIL) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0001 E 593-6985 0276 SS F-5 E/F CART DÉCL MANUEL (DODIC M 700) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0035 E 593-6986 0276 SS F-5 F CART DÉCL MANUEL (DODIC MF 69) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6987 0276 SS F-5 E/F CART DÉCL SIÈGE (DODIC M 710) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0027 E 593-6988 0276 SS F-5 E/F CART REDRESSER SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0040 E 593-6989 0381 SS F-5 E/F CART EXTR PCH STAB 1 1.2C 1 20 50 0.0035 B1000C 593-6990 0186 SS F-5 E/F CART ÉJ SIÈGE (CKU-7A/A) 1 1.3C 1 20 50 3.2330 C5000D

4457

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6992 0381 SS F-5 F CART CEINTURE ENROULEUR (DODIC SP 97) 1 1.2C 1 20 50 0.0081 B1000C 593-6993 0276 SS F-5 F CART PROP AVANT (DODIC MF 70) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6994 0276 SS F-5 F CART PROP ARRIÈRE (DODIC MF 71) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0052 E 593-6995 0276 SS F-5 F CART RETARD ÉJ TOIT (DODIC M 703) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6996 0276 SS F-5 F CART RETARD DÉCL SIÈGE AVANT 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6997 0276 SS F-5 E/F CART ÉJ TOIT (DODIC M 897) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6998 0276 SS F-5 E/F CART EXTR PCH PILOTE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0009 E 593-6999 0381 SS F-5 E CART CEINTURE ENROULEUR 1 1.2C 1 20 50 0.0081 B1000C 594-7005 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7006 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7010 0014 CART MARQ 5,6MM (AP MM) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7036 0014 CART MARQ 7,5MM MITR 51 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 591-7040 0014 CART MARQ 8,6MM 10 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0022 E 594-7055 0014 CART MARQ 9MM 77 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7061 0014 CART DÉTO 9MM 05 REV 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7070 0413 CAN DCA 35MM 63 CART MARQ 1 1.2C 1 20 50 0.3035 B1000C 594-7110 0413 CAN CAMP 7,5CM CART MARQ 1 1.2C 1 20 50 0.1350 B1000C 594-7350 0312 CART MARQ 93 SIM TIR (SYST SIM PZF) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0060 E 594-7360 0281 CART MARQ 94 SIM TIR (CART SIM STINGER) 1 1.2C 1 20 50 0.2000 B1000C 594-7425 inerte GREN MAIN 85 MARQ

4458

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

594-7426 inerte FU COMPL (GREN MAIN 85 MARQ) 594-7427 0373 CART DÉTO (GREN MAIN 85 MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 594-7428 0373 CART DÉTO GREN MAIN 85 MARQ (153 DB) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 594-7710 inerte TUBE EXPLO MARQ – 594-7770 0373 DISP ALLU 90 MARQ (TUBE EXP MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7812 0054 PLF 26,5MM 78 CART DETO 1 1.3G 1 20 50 0.0115 C5000D 594-7815 inerte PÉT DIVERSION EX – 594-7816 0431 CART DÉTO POUR PÉT DIVERSION EX 1 1.4G 1.4 333 3 0.0003 E 594-7817 0431 PÉT DE DIVERSION EX 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 C5000D 594-7845 0405 CART MARQ 83 SIM TIR, 6 COUPS (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0216 E 594-7846 0405 CART MARQ 87 SIM TIR, 20 COUPS (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0840 E 594-7847 0405 MARQ 87 SIM TIR TOUCHES ORANGE (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0685 E 594-7848 0431 CART MARQ 03 SIM TIR, BLANCHE (SIMUG) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0240 E 594-7850 0487 PÉT HUR ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7851 0487 PÉT HUR BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7852 0487 PÉT HUR JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7856 0487 PÉT ALLU EL 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7857 0487 PÉT ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7858 0487 PÉT BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7859 0487 PÉT JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D

4459

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction ONU classi- tes de marchandise plica- coup ou par restriction en de circuler à fication danger isolée (kg) teur pièce en kg tunnels proximité d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

594-7875 0197 CART MARQ SIK, ORANGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0105 E 594-7900 1950 SPRAY MARQ RSG 2000 2 Cf. no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 594-7910 1950 MARQ RSG 2000 2 Cf. no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

Autres classes Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1001 ACÉTYLÈNE DISSOUS 2 4F 2.1 333 kg 3 B/D

1002 AIR COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1006 ARGON, COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1009 BROMOTRIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 13B1) 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

1011 BUTANE 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

1013 DIOXYDE DE CARBONE 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

4460

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1030 DIFLUORO-1,1 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 152a) 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

1044 EXTINCTEURS contenant un gaz comprimé ou liquéfié 2 6A 2.2 1000 kg 1 E

1046 HÉLIUM COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1049 HYDROGÈNE COMPRIMÉ 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D

1066 AZOTE COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1070 PROTOXYDE D’AZOTE 2 2O 2.2 1000 kg 1 C/E

+ 5.1

1072 OXYGÈNE COMPRIMÉ 2 1O 2.2 1000 litres 1 E

+ 5.1

1073 OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3O 2.2 1000 kg 1 C/E

+ 5.1

1080 HEXAFLUORURE DE SOUFRE 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

II 1090 ACÉTONE 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre I 1139 SOLUTION D’ENROBAGE 3 F¹ ³ 20 litres 50 D/E 0 litre II 1139 SOLUTION D’ENROBAGE 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 1139 SOLUTION D’ENROBAGE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1170 ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) ou ÉTHANOL EN 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre SOLUTION (ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION) III 1188 ÉTHER MONO-MÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNE GLYCOL 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1193 ÉTHYLMÉTHYLCÉTONE (MÉTHYLÉTHYLCÉTONE) 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre

4461

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 1202 CARBURANT DIESEL ou GAZOLE ou HUILE DE CHAUFFE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 150 litres LÉGÈRE II 1203 ESSENCE 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 150 litres II 1206 HEPTANES 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre II 1208 HEXANES 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre II 1219 ISOPROPANOL (ALCOOL ISOPROPYLIQUE) 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 1223 KÉROSÈNE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1230 MÉTHANOL 3 FT¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre + 6.1 II 1245 MÉTHYLISOBUTYL-CÉTONE 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre II 1261 NITROMÉTHANE 3 F¹ ³ 333 litres 3 E 0 litre I 1263 PEINTURES ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES 3 F¹ ³ 20 litre 50 D/E 0 litre II 1263 PEINTURES ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 1263 PEINTURES ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1266 PRODUITS POUR PARFUMERIE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1268 DISTILLATS DE PÉTROLE N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre N.S.A. III 1268 DISTILLATS DE PÉTROLE N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre N.S.A. II 1274 n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL) 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 1274 n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL) 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre

4462

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1294 TOLUÈNE 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 1299 ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1300 SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1307 XYLÈNES 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1328 HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE 4.1 F¹ ⁴.1 1000 kg 1 E III 1332 MÉTALDÉHYDE 4.1 F¹ ⁴.1 1000 kg 1 E I 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE 4.2 S⁴ ⁴.2 0 kg pas B/E PYROPHORIQUE, N.S.A. appli- cable III 1710 TRICHLORÉTHYLÈNE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E 0 litre III 1719 LIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A. 8 C5 8 1000 litres 1 E 0 litre II 1748 HYPOCHLORIDE DE CALCIUM SEC ou HYPOCHLORIDE DE 5.1 O² 5.1 333 litres 3 E CALCIUM EN MÉLANGE SEC III 1760 LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre II 1779 ACIDE FORMIQUE 8 C³ 8 333 litres 3 D/E 0 litre II 1789 ACIDE CHLORHYDRIQUE 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre III 1791 HYPOCHLORITE EN SOLUTION 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre III 1805 ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION 8 C¹ 8 1000 litres 1 E 0 litre II 1813 HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE 8 C6 8 333 kg 3 E II 1814 HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION 8 C5 8 333 litres 3 E 0 litre III 1814 HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION 8 C5 8 1000 litres 1 E 0 litre

4463

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1823 HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDE 8 C6 8 333 kg 3 E II 1824 HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 8 C5 8 333 litres 3 E 0 litre II 1830 ACIDE SULFURIQUE 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre III 1863 CARBURÉACTEUR 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1897 TÉTRACHLORÉTHYLÈNE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E 0 litre I 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 20 litres 50 E 0 litre II 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 333 litres 3 E 0 litre III 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre III 1944 ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes) 4.1 F¹ ⁴.1 illimité E

1950 AÉROSOLS, asphyxiants 2 5A 2.2 1000 kg 1 E

1950 AÉROSOLS, corrosifs 2 5C 2.2 20 kg 50 E

+8

1950 AÉROSOLS, corrosifs, comburants 2 5CO 2.2 20 kg 50 E

+ 5.1 +8

1950 AÉROSOLS, inflammables 2 5F 2.1 333 kg 3 D

1950 AÉROSOLS, inflammables, corrosifs 2 5FC 2.1 20 kg 50 D

+8

1950 AÉROSOLS, comburants 2 5O 2.2 1000 kg 1 E

+ 5.1

4464

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1950 AÉROSOLS, toxiques 2 5T 2.2 20 kg 50 D

+ 6.1

1950 AÉROSOLS, toxiques, corrosifs 2 5TC 2.2 20 kg 50 D

+ 6.1 +8

1950 AÉROSOLS, toxiques, inflammables 2 5TF 2.1 20 kg 50 D

+ 6.1

1950 AÉROSOLS, toxiques, inflammables, corrosifs 2 5TFC 2.1 20 kg 50 D

+ 6.1 +8

1950 AÉROSOLS, toxiques, comburants 2 5TO 2.2 20 kg 50 D

+ 5.1 + 6.1

1950 AÉROSOLS, toxiques, comburants, corrosifs 2 5TOC 2.2 20 kg 50 D

+ 5.1 + 6.1 +8

1954 GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A. 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D

1956 GAZ COMPRIMÉ, N.S.A. 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1965 HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ, N.S.A. 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

comme mélange A, A01, A02, A0, A¹, B¹, B², B ou C 1971 MÉTHANE COMPRIMÉ ou GAZ NATUREL (à haute teneur en 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D méthane) COMPRIMÉ

4465

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1974 BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

R 12B¹

1977 AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3A 2.2 1000 kg 1 C/E

1978 PROPANE 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

III 1987 ALCOOLS, N.S.A. 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. 3 F¹ ³ 1000 litres 1 D/E 0 litre II 2031 ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, 8 CO¹ 8 333 litres 3 E 0 litre contenant au moins 65 % mais au plus 70 % d’acide nitrique + 5.1

2037 RÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ CONTENANT DU GAZ 2 5F 2.1 333 litres 3 D

(CARTOUCHES À GAZ) sans dispositif de détente, non rechargeables I 2059 NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE 3 D 3 20 litres 50 B 0 litre II 2079 DIÉTHYLÈNETRIAMINE 8 C7 8 333 litres 3 E 0 litre

2187 DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3A 2.2 1000 kg 1 C/E

III 2208 HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E III 2209 FORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25 % de 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre formaldéhyde II 2465 ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SEC ou SELS DE L’ACIDE 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E DICHLOROISOCYANURIQUE III 2582 CHLORURE DE FER III EN SOLUTION 8 C¹ 8 1000 litres 1 E 0 litre III 2623 ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammable 4.1 F¹ ⁴.1 illimité E III 2672 AMONIAC EN SOLUTION 8 C5 8 1000 litres 1 E 0 litre

4466

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 2789 ACIDE ACÉTIQUE GLACIAL ou ACIDE ACÉTIQUE EN 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E 0 litre SOLUTION +3

2794 ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE 8 C11 8 1000 kg 1 E

LIQUIDE ACIDE II 2796 ACIDE SULFURIQUE contenant au plus 51 % d’acide ou 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre ÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURS

2800 ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS 8 C11 8 1000 kg 1 E

D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE II 2837 HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSE 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre

2910 MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES EN 7 illimité E

COLIS EXCEPTÉ

2911 MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS EN 7 illimité E

COLIS EXCEPTÉ II 2920 LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A. 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E 0 litre +3 III 2923 SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A. 8 CT² 8 1000 kg 1 E + 6.1 III 2924 LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A. 3 FC 3 1000 litres 1 D/E 0 litre +8

2990 ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLES 9 M5 9 1000 kg 1 E

3072 ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES 9 M5 9 1000 kg 1 E

contenant des marchandises dangereuses comme équipement

4467

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 3077 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE 9 M7 9 1000 kg 1 (-) L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A. III 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE 9 M6 9 1000 litres 1 (-) 0 litre L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A. II 3090 PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage de 9 M⁴ 9A 333 kg 3 E lithium) II 3091 PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN 9 M⁴ 9A 333 kg 3 E ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)

3109 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE F, LIQUIDE 5.2 P1 5.2 333 litres 3 D 0 litre

3159 TÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 134A) 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou 9 M11 EXCEMTÉ conformément au ch. 1301, let. c, et 1401, let. a VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE 3171 APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS ou 9 M11 EXCEMTÉ conformément au ch. 1501, let. a VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS II 3175 SOLIDES ou mélanges de solides CONTENANT DU LIQUIDE 4.1 F¹ ⁴.1 333 kg 3 E INFLAMMABLE ayant un point éclair inférieur ou égal à 60 °C (tels que préparations et déchets) N.S.A. III 3253 TRIOXOSILICATE DE DISODIUM 8 C6 8 1000 kg 1 E

4468

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

I 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 20 kg 50 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. II 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 333 kg 3 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. III 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 1000 kg 1 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A III 3264 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C¹ 8 1000 litres 1 E 0 litre III 3265 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C³ 8 1000 litres 1 E 0 litre II 3266 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C5 8 333 litres 3 E 0 litre II 3271 ÉTHERS, N.S.A. 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre III 3287 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T⁴ 6.1 333 litres 3 E 0 litre II 3295 HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A. 3 F¹ ³ 333 litres 3 D/E 0 litre 3340 GAZ RÉFRIGÉRANT R 407C (difluorométhane, pentafluoréthane 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ

23 % de difluorométhane et 25 % de pentafluoréthane)

II 3356 GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE 5.1 O³ 5.1 333 kg 3 E 3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS 9 M11 EXCEMTÉES conformément au ch. 1201, let. a DES MACHINES OU MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS II 3480 PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles à alliage 9 M⁴ 9A 333 kg 3 E de lithium)

4469

Circulation militaire. O RO 2016

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Etiquet- Limite libre Multi- MEN par Code de Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plica- coup ou restriction en de circuler à ballage cation danger isolée teur par pièce tunnels proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN 9 M⁴ 9A 333 kg 3 E ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère) 3528 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT 3 EXCEMTÉ conformément au ch. 1201, let. a AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE 3529 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT 2 EXCEMTÉ conformément au ch. 1201, let. a AU GAZ INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE 3530 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou MACHINE À 9 EXCEMTÉ conformément au ch. 1201, let. a COMBUSTION INTERNE

4470