AS 2016 1419

Accordo complementare del 20 luglio 1972 all’Accordo concernente i prodotti orologieri fra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea nonché i suoi Stati membri

RS 0.632.290.131; RU 1972 3153

Modifica dell’Elenco previsto nell’art. 2 Entrata in vigore il 18 maggio 2016

La Segreteria di Stato dell’economia (SECO) comunica: I nuovi calibri iscritti nell’elenco previsto nell’articolo 2 dell’Accordo comple- mentare del 20 luglio 19721 all’Accordo concernente i prodotti orologieri fra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea nonché i suoi Stati membri sono i seguenti:

Société Soprod SA SOP M200 8¾''' Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.80, Ø 19.40, 16 rubis. SOP M800 11½'" Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 4.40, Ø 25.60, 24 rubis. Société ISA SA 9239A2 13¼'" Quartz, 6 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 3 petits compteurs ; jour à aiguille, date à aiguille, second fuseau horaire (ou 24 heures). 438B 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438C 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 438E 8¾''' Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet 438F 8¾''' Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 430B 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 430C 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 430E 10½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

1 RS 0.632.290.13

2016-1256 1419

Prodotti orologieri. Acc. complementare con la CEE e i suoi Stati membri RU 2016

430F 10½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431B 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431C 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 431E 11½'" Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet. 431F 11½'" Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.