preparatory:AB 319405

Wortprotokoll

Je vais aussi vous parler, comme M. Roduit tout à l'heure, de bois, mais pas destiné à la construction, mais à un autre domaine, où son utilisation peut être un peu plus problématique, qui est celui des chauffages à bois.

Dans le dossier spécial consacré à la protection de l'air paru début 2021, l'Office fédéral de l'environnement alertait sur l'importante pollution aux particules fines, en particulier les PM2,5, induite par les chauffages à bois en Suisse, soit environ 1500 tonnes en 2019. Le dossier soulignait toutefois: "Le manque de précision de ces données reste considérable, en particulier en ce qui concerne les chauffages individuels, pour lesquels les émissions effectives de polluants dépendent de nombreux facteurs, comme le taux d'humidité du bois, la technique d'allumage ou le mode de fonctionnement de l'installation."

Ainsi, en 2020, la combustion de bois a été, en Suisse, responsable d'un neuvième de toutes les émissions de particules fines PM10 et d'un quart de la quantité totale de particules fines PM2,5. Ces particules, une fois inhalées, parviennent dans les poumons et le système sanguin, causant des maladies respiratoires et cardiovasculaires. De plus, elles sont cancérigènes.

Les chauffages de locaux individuels alimentés aux bûches, tels que les cheminées, les poêles suédois, les poêles en faïence et les fourneaux, causent environ 40 pour cent de la totalité des émissions de PM10 et de PM2,5 générées par les chauffages au bois, alors que seuls 15 pour cent du bois y est brûlé. Par conséquent, la quantité de poussières fines qu'ils génèrent est disproportionnellement élevée par rapport à l'énergie qu'ils produisent. Or, sur les 550[NB]000 chauffages à bois en service en Suisse, environ 500[NB]000 sont des chauffages individuels.

Le chauffage au bois nuit donc à la qualité de l'air, au climat et ainsi à l'environnement, de manière différente selon le taux de combustion du bois. Pour pouvoir maintenir les conséquences néfastes à un niveau aussi bas que possible, il est impératif de disposer d'installations modernes et conformes à l'état de la technique et de les exploiter dans les règles de l'art avec du bois approprié.

D'ailleurs, les grandes installations nécessitent souvent des filtres à poussières fines pour respecter les valeurs limites prévues par l'ordonnance sur la protection de l'air. Disponibles aussi pour les chauffages de locaux individuels, ces [PAGE 826] filtres sont capables de retenir jusqu'à 95 pour cent des poussières fines. Un projet mené par l'OFEV à Saas-Fee, en Valais, a d'ailleurs montré que l'installation de filtres permettait de retenir en moyenne quelque 70 pour cent des particules fines.

De plus, il existe, outre l'installation de filtres, des solutions pertinentes permettant de réduire les émissions de PM2,5 par les chauffages à bois, comme par exemple la suppression des foyers ouverts, la combustion étagée, la formation des propriétaires de chauffage à bois, etc.

Ce postulat demande donc au Conseil fédéral d'établir un rapport afin de mieux quantifier la pollution de l'air induite par les chauffages à bois individuels en Suisse, d'analyser et synthétiser les différentes alternatives aux foyers ouverts, leur coût et leur efficacité, ainsi que les mesures structurelles et législatives nécessaires à leur implémentation.

Afin de préserver la qualité de notre air, je vous invite à soutenir mon postulat.