AS 2000 2546
Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)
Ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)
Modification du 10 juillet 2000
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations de l’assurance des soins1 est modifiée comme suit:
Art. 4, phrase introductive et let. d L’assurance prend en charge les analyses, les médicaments, les moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques ainsi que les examens par imagerie, prescrits par les chiropraticiens, qui suivent: d. examens par imagerie:
1. radiographie du squelette axial,
2. scanner (CT) du squelette axial,
3. résonance magnétique nucléaire (IRM) du squelette axial,
4. scintigraphie du squelette.
Art. 12, let. c et s L’assurance prend en charge, en plus des mesures diagnostiques et thérapeutiques, les mesures médicales de prévention suivantes (art. 26 LAMal2:
Mesure Conditions
c. examen gynécologique, y les deux premières années: un examen par compris les prélèvements année, y compris les prélèvements de dépistage de dépistage cytologiques cytologiques. Par la suite, lorsque les résultats cervico-vaginaux sont normaux, un examen tous les trois ans; sinon fréquence des examens selon l’évaluation clinique.
2546 2000-1614
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Mesure Conditions
s. Test de contracture mus- Chez les personnes ayant présenté lors d’une culaire in vitro concernant anesthésie un épisode suspect de l’hyper- la détection d’une prédis- thermie maligne et chez la parenté consanguine position pour l’hyper- au premier degré. Dans un centre reconnu par thermie maligne le European Malignant Hyperthermia Group.
Art. 28, al. 1 1 La liste mentionnée à l’art. 52, al. 1, let. a, ch. 1, LAMal3, fait partie intégrante de la présente ordonnance, dont elle constitue l’annexe 3 intitulée «Liste des analyses» («LAna»).
II L’annexe 1 est remplacée par la version ci-jointe.
III 1 La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2001, à l’exception des al. 2 et 3. 2 La modification de l’art. 12, let. c et s, entre en vigueur avec effet rétroactif le 1er juillet 2000. 3 Les modifications suivantes de l’annexe 1 entrent en vigueur avec effet rétroactif le 1er juillet 2000: a. Electroneuromodulation des racines sacrées à l’aide d’un système implanté pour le traitement de l’incontinence urinaire et des troubles de la vidange vésicale (ch. 1.4). b. Opérations stéréotaxiques en vue de traiter la maladie de Parkinson chroni- que et réfractaire aux traitements non chirurgicaux (lésions par radiofré- quence et stimulations chroniques du pallidum, thalamus et subthalamus) (ch. 2.3). c. Cytologie en couches minces pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (ch. 3). d. Thérapie photodynamique de la dégénérescence de la macula par Vertepor- fine (ch. 6).
10 juillet 2000 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss
3 RS 832.10
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Annexe 1 (art. 1)
Prise en charge par l’assurance obligatoire des soins de certaines prestations fournies par les médecins
Remarques préliminaires
Cette annexe se fonde sur l’art. 1 de l’ordonnance sur les prestations. Elle ne con- tient pas une énumération exhaustive des prestations fournies par les médecins, à la charge ou non de l’assurance-maladie. Elle indique: – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique ont été examinés par la Commission des prestations et dont les coûts soit sont pris en charge, le cas échéant à certaines conditions, soit ne sont pas pris en charge; – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique sont encore en cours d’évaluation mais dont les coûts sont pris en charge dans une certaine mesure et à certaines conditions; – les prestations particulièrement coûteuses ou difficiles qui ne sont prises en charge par l’assurance obligatoire des soins que lorsqu’elles sont pratiquées par des fournisseurs de prestations qualifiés.
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1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
1.2 Chirurgie de transplantation
1.3 Orthopédie, traumatologie
1.4 Urologie
2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
2.3 Neurologie y incluse thérapie des douleurs
2.4 Médecine physique, rhumatologie
2.5 Oncologie
3 Gynécologie, obstétrique
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
5 Dermatologie
6 Ophtalmologie
7 Oto-rhino-laryngologie
8 Psychiatrie
9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
9.2 Autres procédés d’imagerie
9.3 Radiologie interventionnelle
10 Médecine complémentaire
Index alphabétique
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
1 Chirurgie
1.1 Chirurgie générale
Mesures en cas Oui Sont inclus: 1.9.1967 d’opération du cœur Cathétérisme cardiaque; angiocardiogra- phie, substance de contraste comprise; hibernation artificielle; emploi du cœur- poumon artificiel; emploi d’un «Cardioverter» comme stimulateur, défibrillateur ou moniteur cardiaque; conserves de sang et sang frais; mise en place d’une valvule mitrale artificielle, prothèse comprise; mise en place d’un stimulateur cardiaque, appareil compris. Endoprothèses Oui 27.6.1968 Reconstruction mam- Oui Pour rétablir l’intégrité physique et psy- 23.8.1984/ maire opératoire chique de la patiente après une amputa- 1.3.1995 tion médicalement indiquée. Autotransfusion Oui 1.1.1991 Traitement chirurgical de Oui a. Après en avoir référé au médecin- 1.1.2000 l’obésité (Roux-en-Y conseil. gastric by-pass, Gastric b. Le patient ne doit pas avoir plus de 60 Banding, Vertical Banded ans. Gastroplasty) c. Le patient présente un indice de masse corporelle (BMI) de plus de 40. d. Une thérapie appropriée de deux ans pour réduire le poids n’a pas eu de succès. e. Le patient souffre en outre d’une des maladies suivantes: hypertension arté- rielle mesurée à l’aide d’une man- chette large; diabète sucré; syndrome d’apnée du sommeil; dyslipémie; af- fections dégénératives invalidantes de l’appareil locomoteur; coronaropa- thie; stérilité avec hyperandrogé- nisme; ovaires polycystiques d’une patiente en âge de procréer. f. L’opération doit être exécutée dans un centre hospitalier disposant d’une équipe interdiscplinaire et expéri- mentée en chirurgie, psychothérapie, conseils nutritionnels et médecine in- terne. g. L’hôpital doit tenir un registre d’évaluation. Traitement de l’obésité Non 25.8.1988 par ballonnet intragastrique
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
1.2 Chirurgie de transplantation
Transplantation rénale Oui Sont inclus les frais d’opération du 25.3.1971 donneur, y compris le traitement des 23.3.1972 complications éventuelles et une indem- nité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Transplantation Oui En cas d’affections cardiaques graves et 31.8.1989 cardiaque incurables telles que la cardiopathie ischémique, la cardio-myopathie idio- pathique, les malformations cardiaques et l’arythmie maligne. Transplantation isolée Oui Stade terminal d’une maladie pulmonaire 1.4.1994 du poumon chronique. Aux centres suivants: Hôpital universi- taire de Zurich, Hôpital cantonal univer- sitaire de Genève en collaboration avec le Centre hospitalier universitaire vau- dois; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation Non 31.8.1989/ cœur-poumon 1.4.1994 Transplantation du foie Oui Exécution dans un centre qui dispose de 31.8.1989/ l’infrastructure nécessaire et de l’ex- 1.3.1995 périence correspondante («fréquence minimale»: en moyenne dix transplan- tations de foie par année). Transplantation Oui Aux centres suivants: Hôpital universi- 1.4.1994 simultanée taire de Zurich, Hôpital cantonal uni- du pancréas et du rein versitaire de Genève; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation isolée Non 31.8.1989/ du pancréas (Pancreas 1.4.1994 Trans-plantation Alone, Pancreas Afer Kidney) Greffe par épiderme Oui Exécution dans les hôpitaux universitai- 1.1.1997 autologue de culture res de Zurich et au Centre hospitalier et jusqu’au (kératinocytes) universitaire vaudois. 31.12.2000 Greffe allogénique d’un Oui, en En cas d’ulcères veineux chroniques des 1.1.2000 équivalent de peau hu- cours jambes, après un traitement infructueux maine bicouche vivant d'évalua- selon les méthodes conventionnelles (composé de derme et tion pendant 6 à 12 mois. d’épiderme) Selon les directives de la Suisse Tissue Repair Society de septembre 2000.
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1.3 Orthopédie, traumatologie
Traitement des défauts de Oui Prestation obligatoire seulement pour les 16.1.1969 posture traitements de caractère nettement thérapeutique, c.à.d. si des modifications de structure ou des malformations de la colonne vertébrale décelables à la radio- graphie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiques qui ont pour but d’empêcher d’imminentes modifica- tions du squelette, telle la gymnastique spéciale pour fortifier un dos faible, ne sont pas à la charge de l’assurance. Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» Traitement de l’arthrose Non 1.1.1997 par injection d’une solu- tion mixte contenant de l’huile Jodoformöl Thérapie par ondes de Non 1.1.1997/ choc en orthopédie 1.1.2000 Viscosupplémentation Non 1.1.1998/ avec injection de subs- 1.1.2000 tance hyaline pour le traitement de la gonar- throse Protection des hanches Non 1.1.1999/ pour prévenir les fractures 1.1.2000 du col du fémur
1.4 Urologie
Uroflowmétrie (mesure du Oui Limité aux adultes 3.12.1981 flux urinaire par enre- gistrement de courbes) Lithotritie rénale extra- Oui Indications 22.8.1985 corporelle par ondes de L’ESWL est indiquée en cas de choc (ESWL), fragmen- a. lithiases du bassinet; tation des calculs rénaux b. lithiases calicielles; c. lithiases de la partie supérieure de l’uretère,
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lorsque le traitement conservateur n’a pas eu de succès et que l’élimination spontanée du calcul est considérée com- me invraisemblable, vu sa localisation, sa forme et sa dimension. Les risques accrus entraînés par la position spéciale du patient en cours de narcose exigent une surveillance anes- thésique appropriée (formation spéciale des médecins et du personnel paramédi- cal – aides en anesthésiologie – et appa- reils adéquats de surveillance). Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes Non 1.1.1993/ 1.4.1994 – Chirurgie de revas- Non 1.1.1993/ cularisation 1.4.1994 Implantation d’un Oui En cas d’incontinence grave 31.8.1989 sphincter artificiel Traitement au laser des Oui 1.1.1993 tumeurs vésicales ou du pénis Traitement de la vari- cocèle par embolisation – à l’aide d’un caustique Oui 1.3.1995 ou par coils – par balloons ou par Non 1.3.1995 microcoils Ablation transurétrale de Non 1.1.1997 la prostate à l’aide d’un laser dirigé par ultrasons Electroneuromodulation Oui, en Ne peut être effectuée que dans une 1.7.2000 des racines sacrées à cours institution reconnue, disposant d’une et jusqu’au l’aide d’un système im- d'évalua- unité d’urodynamique capable de réaliser 31.12.2004 planté pour le traitement tion une évaluation urodynamique complète, de l’incontinence urinaire ainsi que d’une unité de neuromodula- et des troubles de la tion pour l’évaluation de la fonction des vidange vésicale nerfs périphériques (test PNE). Après échec des traitements conserva- teurs (y compris la réhabilitation). Après un test de stimulation (PNE) positif. Un registre d’évaluation doit être tenu.
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2 Médecine interne
2.1 Médecine interne générale
Thérapie par injection Non 13.5.1976 d’ozone Traitement par O2 Oui En cas: hyperbare – de lésions actiniques chroniques ou 1.4.1994 tardives – d’ostéomyélite de la mâchoire 1.9.1988 – d’ostéomyélite chronique Cellulothérapie à cellules Non 1.1.1976 fraîches Sérocythothérapie Non 3.12.1981 Vaccination contre la rage Oui Lors du traitement d’un patient mordu 19.3.1970 par un animal atteint de la rage ou suspect d’avoir cette maladie Traitement de l’obésité Oui – Si le poids est supérieur de 20 % ou 7.3.1974 plus au poids idéal maximal – Si une maladie concomitante peut être avantageusement influencée par la réduction du poids – par des amphétamines Non 1.1.1993 et des dérivés – par des hormones Non 7.3.1974 thyroïdiennes – par des diurétiques Non 7.3.1974 – par l’injection de Non 7.3.1974 choriogonadotrophine Hémodialyse (emploi du Oui 1.9.1967 «rein artificiel») Hémodialyse à domicile Oui 27.11.1975 Dialyse péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à Oui Lorsqu’une nutrition suffisante par voie 1.3.1995 domicile orale sans utilisation de sonde est exclue Nutrition parentérale à Oui 1.3.1995 domicile Insulinothérapie à l’aide Oui Aux conditions suivantes: 27.8.1987/ d’une pompe à perfusion – Le patient souffre d’un diabète extrê- 1.1.2000 continue mement labile – Son affection ne peut pas être stabili- sée de manière satisfaisante par la méthode des injections multiples – L’indication du traitement au moyen de la pompe est déterminée et les soins sont dispensés par un centre qualifié ou, après consultation du mé- decin-conseil, par un médecin spé- cialisé installé en cabinet privé qui a l’expérience nécessaire
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Perfusion parentérale Oui 1.1.1997 d’antibiotique à l’aide d’une pompe à perfusion continue, pratiquée à domicile Plasmaphérèse Oui Indications: 25.8.1988 – Syndrome d’hyperviscosité – Maladies du système immunitaire, lorsqu’une plasmaphérèse s’est révé- lée efficace, soit notamment en cas de: – myasthénie grave – purpura thrombotique thrombocy- topénique – anémie hémolytique immune – leucémie – syndrome de Goodpasture – syndrome de Guillain-Barré – Empoisonnement aigu – Hypercholestérolémie familiale homo- zygote LDL-Aphérèse Oui En cas d’hypercholestérolémie familiale 25.8.1988 homozygote Non En cas d’hypercholestérolémie familiale 1.1.1993/ hétérozygote 1.3.1995 Transplantation de cellu- les souches hématopoïéti- ques – autologue Oui En cas de: 1.1.1997 – lymphomes – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde aiguë Oui En cas de: 1.1.97 – syndrome myélodisplasique et jusqu’au – myélomes multiples 31.12.01 – carcinome primaire du sein avec risque élevé de récidive Dans les centres qui remplissent les conditons énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle).
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En cas de: – tumeur germinale à un stade avancé – carcinome ovarien – médulloblastome – neuroblastome – sarcome d’Ewing – tumeur de Wilms – rhabdomyosarcome – leucémie myéloïde chronique Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – carcinome bronchique à petites allales Au Centre Hospitalier Universitaire vaudois Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation Non En cas de: 1.1.1997 – récidive d’une leucémie myéloïde aiguë – récidive d’une leucémie lymphatique aiguë – carcinome du sein avec métastases des os – maladies congénitales – allogénique Oui En cas de: 1.1.1997 – leucémie myéloïde aiguë – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde chronique – syndrome myélodisplasique – anémie aplasique – déficiences immunitaires et enzymo- pathies congénitales – thalassémie et anémie drépanocytaire (donneur génotypiquement HLA- identique) Oui En cas de: 1.1.1997 – myélomes multiples et jusqu’au Dans les centres qui remplissent les 31.12.01 conditons énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle) En cas de : – leucémie lymphatique chronique A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle
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En cas de: – lymphome non-Hodgkinien Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – lymphome de Hodgkin A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle. Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation. Les frais de l’opération chez le donneur 1.1.1997 sont également à la charge de l’assureur du receveur, y compris le traitement des complications éventuelles et une indem- nité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Non En cas de tumeurs solides 1.1.1997 Lithotritie des calculs Oui Calculs biliaires intrahépatiques; calculs 1.4.1994 biliaires biliaires extrahépatiques dans la région du pancréas et du cholédoque. Lithotritie des calculs se trouvant dans la vésicule biliaire, lorsque le patient est in- opérable (y compris par une cholécystec- tomie laparoscopique). Polysomnographie Oui En cas de forte suspicion de: 1.3.1995 Polygraphie – syndrome des apnées du sommeil – mouvements périodiques des jambes 1.1.1997 pendant le sommeil – narcolepsie, lorsque le diagnostic est incertain – parasomnie sévère (p. ex.: dystonie épileptique nocturne ou comporte- ments violents pendant le sommeil), lorsque le diagnostic est incertain et qu’une thérapie s’impose. Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le som- meil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Oui En cas de forte suspicion de: 1.1997 – troubles de l’endormissement et du et jusqu’au sommeil lorsque le diagnostic initial 31.12.01 est incertain et seulement lorsque le traitement du comportement ou médi- camenteux est sans succès – troubles persistants du rythme circa- dien quand le diagnostic est incertain Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le som- meil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999.
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Non Examen de routine de l’insomnie passa- 1.1.1997 gère et de l’insomnie chronique, du syndrome de fibrosité et du syndrome la fatigue chronique Mesure de la mélatonine Non 1.1.1997 dans le sérum Multiple Sleep Latency Oui Indication et exécution par des centres 1.1.2000 Test qualifiés conformément aux diretives de Maintenance of Wake- Oui la Société suisse de recherche sur le som- fullness Test meil, de médecine du sommeil et de chronobiologie de 1999. Actigraphie Oui Test respiratoire à l’urée Oui L’urée (13C) est remboursée selon la 1.1.1998 (13C) pour évidence Liste des spécialités (LS), l’analyse selon Helicobacter pylori la Liste des analyses (LAna).
2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
Insufflation de O2 Non 27.6.1968 Massage séquentiel Oui 27.3.1969/ péristaltique 1.1.1996 Enregistrement de l’ECG Oui Comme indications, entrent avant tout en 13.5.1976 par télémétrie ligne de compte les troubles du rythme et de la transmission, les troubles de la circulation du sang dans le myocarde (maladies coronariennes). L’appareil peut aussi servir au contrôle de l’efficacité du traitement. Système implantable pour Oui Selon les directives du groupe de travail 1.1.2001 l’enregistrement d’un «Stimulation cardiaque et électrophysio- électrocardiogramme logie» de la Société suisse de cardiologie sous-cutané du 26 mai 2000. Surveillance téléphonique Non 12.5.1977 des stimulateurs cardia- ques
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Réhabilitation des pa- Oui – Patients ayant subi un infarctus du 12.5.1977/ tients souffrant de ma- myocarde, avec ou sans PTCA 1.1.1997/ ladies cardio-vasculaires – Patients ayant subi un pontage 1.1.2000 – Patients ayant subi d’autres interven- tions au niveau du cœur ou des grands vaisseaux – Patients-après PTCA, en particulier après une période d’inactivité et/ou présentant de multiples facteurs de risque – Patients souffrant d’une maladie car- diaque chronique et présentant de multiples facteurs de risque réfractai- res à la thérapie mais présentant une bonne espérance de vie – Patients souffrant d’une maladie car- diaque chronique et d’une mauvaise fonction ventriculaire. La thérapie peut être pratiquée ambula- toirement ou dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l’infrastructure doivent correspondre aux indications formulées, en 1990, par le groupe de travail pour la réhabilitation cardiaque de la société suisse de cardio- logie. Un traitement hospitalier est plutôt indiqué lorsqu’existe: – un risque cardiaque élevé, – une fonction diminuée du myocarde, – une comorbidité (diabète sucré, COPD, etc.). La durée du traitement ambulatoire est de deux à six mois: elle dépend de l’intensité du traitement requis. La durée du traitement hospitalier est en règle générale de 4 semaines mais peut être, dans des cas peu compliqués, réduite à 2 ou 3 semaines Implantation d’un défi- Oui 31.8.1989 brillateur Application d’une pompe- Oui 1.1.1997 ballon intra-aortale en cardiologie intervention- nelle Revascularisation Non En cours d’évaluation 1.1.2000 transmyocardique par laser
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2.3 Neurologie y incluse la thérapie des douleurs
Massages en cas de Oui 23.3.1972 paralysie consécutive à des affections du système nerveux central Potentiels évoqués visuels Oui 15.11.1979 dans le cadre d’examens neurologiques spéciaux Electrostimulation de la Oui Traitement de douleurs chroniques 21.4.1983/ moelle épinière par graves, avant tout des douleurs du type 1.3.1995 l’implantation d’un de désafférentation (douleurs fantômes), système de neurostimu- des douleurs par adhérences des racines lation après hernie discale et perte de sensibi- lité dans les dermatomes correspondants, des causalgies et notamment des dou- leurs provoquées par des fibroses du plexus après irradiation (cancer du sein), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obliga- toire. Electrostimulation des Oui Traitement des douleurs chroniques 1.3.1995 structures cérébrales graves, avant tout de douleurs du type de profondes par implan- désafférentation d’origine centrale (p. ex. tation d’un système de lésion de la moelle épinière ou intrara- neurostimulation chidiale, lacération intradurale du nerf), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impul- sions est une prestation obligatoire. Opérations stéréotaxiques Oui Diagnostic établi d’une maladie de 1.7.2000 en vue de traiter la mala- Parkinson idiopathique. die de Parkinson chro- Progression des symptômes sur un mini- nique et réfractaire aux mum de deux ans. traitements non chirurgi- Contrôle insuffisant des symptômes par caux (lésions par radio- le traitement dopaminergique fréquence et stimulations (phénomène off, fluctuations on/off, chroniques du pallidum, dyskinésies on). thalamus et subthalamus) Examens et opérations dans des centres spécialisés qui disposent des infrastruc- tures nécessaires (neurochirugie fonc- tionnelle, neurologie, neuroradiologie).
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Electro-neurostimulation Oui Si le patient utilise lui-même le stimu- 23.8.1984 transcutanée (TENS) lateur TENS, l’assureur lui rembourse les frais de location de l’appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies: – Le médecin ou, sur ordre de celui-ci, le physiothérapeute doit avoir testé l’efficacité du TENS sur le patient et l’avoir initié à l’utilisation du stimu- lateur; – Le médecin-conseil doit avoir confir- mé que le traitement par le patient lui- même était indiqué; – L’indication est notamment donnée dans les cas suivants: – douleurs qui émanent d’un né- vrome; p. ex. des douleurs locali- sées pouvant être déclenchées par pression dans le secteur des mem- bres amputés (moignons); – douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d’un point névralgique comme p. ex. des douleurs sous forme de sciatique ou des syndro- mes de l’épaule et du bras; – douleurs provoquées par com- pression des nerfs; p. ex. douleurs irradiantes persistantes après opé- ration pour hernie discale ou du canal carpien. Thérapie au Baclofen à Oui En cas de spasticité résistant à la 1.1.1996 l’aide d’un doseur im- thérapie. plantable de médicament Traitement intrathécal de Oui 1.1.1991 la douleur chronique somatique à l’aide d’un doseur implantable de médicament Potentiels évoqués mo- Oui Diagnostic de maladies neurologiques. 1.1.1999 teurs comme examen L’examinateur responsable est titulaire neurologique spécialisé du certificat de capacité ou de l’attestation de formation complémen- taire en électroencéphalographie ou en élctroneuromyographie de la Société Suisse de Neurophysiologie Clinique. Résection curative d’un Oui Indications: 1.1.1996 foyer épileptogène – Preuve de l’existence d’une épilepsie focale. – Fort handicap du patient en raison de souffrances dues à la maladie comi- tiale.
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
– Résistance à la pharmacothérapie. – Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipements diagnostiques adé- quats (en électrophysiologie, IRM, PET, etc.), d’un service de neuro- psychologie, du savoir-faire chirurgi- cal et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. Chirurgie palliative de Oui – Lorsque les investigations montrent 1.1.1996 l’épilepsie par: que la chirurgie curative de l’épilepsie – commissurotomie focale n’est pas indiquée et qu’une – amygdalo-hippo- méthode palliative permettra un campectomie sélective meilleur contrôle des crises ainsi qu’une amélioration de la qualité de vie. – opération sous-apiale – Investigations et exécution dans un multiple (selon Morell- centre pour épileptiques qui dispose Whisler) des équipements diagnostiques adé- – stimulation du nerf quats (en électrophysiologie, IRM, vague PET, etc.), d’un service de neuro- psychologie, du savoir-faire chirurgi- cal et thérapeutique ainsi que de pos- sibilités de suivi du traitement. – Tenue d’un registre d’évaluation Opération au laser Non 1.1.1997 (décompression au laser) de l’hernie discale Cryoneurolyse Non Pour le traitement des douleurs des 1.1.1997 articulations intervertébrales lombaires Spondylodèse par cages Oui, en – Instabilité dégénérative de la colonne 1.1.1999 intersomatiques cours vertébrale avec hernie discale, réci- jusqu’au d'éva- dive de hernie discale ou sténose pour 31.12.2001 luation des patients présentants un syndrome vertébral ou radiculaire invalidisant, résistant au traitement conservateur, causé par des pathologies dé- génératives de la colonne vertébrale avec instabilité, cliniquement et ra- diologiquement vérifiées. – Après échec d’une spondylodèse postérieure avec système de vis pédi- culaires.
2.4 Médecine physique, rhumatologie
Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» Synoviorthèse Oui 12.5.1977 Thérapie au low-level- Non 1.1.2001 laser
2.5 Oncologie
Traitement du cancer par Oui 27.8.1987 pompe à perfusion (chimiothérapie) Traitement au laser pour Oui 1.1.1993 chirurgie minimale pal- liative Perfusion isolée des Oui Effectuée dans un hôpital universitaire 1.1.1997 membres en hyperthermie et jusqu’au et au moyen du facteur de 31.12.2000 nécrose tumorale-alpha Photo-chimiothérapie Oui En cas de réticulomatose cutanée 1.1.1997 extracorporelle (syndrome de Sézary)
3 Gynécologie, obstétrique
Diagnostic par ultrasons Oui L’art. 13, let. b, OPAS est réservé pour 23.3.1972/ en obstétrique et gynéco- les contrôles ultrasonographiques lors 1.1.1997 logie d’une grossesse Insémination artificielle Oui Insémination intra-utérine. 1.1.2001 Au maximum trois cycles de traitement par grossesse. Fécondation in vitro pour Non 1.4.1994 examiner la stérilité Fécondation in vitro et Non 28.8.1986/ transfert d’embryon 1.4.1994 (FIVETE) Stérilisation: – d’une patiente Oui Pratiquée au cours du traitement médical 11.12.1980 d’une patiente en âge de procréer, la stérilisation doit être prise en charge par l’assurance-maladie dans les cas où une grossesse mettrait la vie de l’assurée en danger ou affecterait sa santé de manière vraisemblablement durable, à cause d’un état pathologique vraisemblablement permanent ou d’une anomalie physique, et si d’autres méthodes contraceptives n’entrent pas en ligne de compte pour des raisons médicales (au sens large).
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– du conjoint Oui Lorsqu’une stérilisation remboursable en 1.1.1993 soi s’avère impossible pour la femme ou lorsqu’elle n’est pas souhaitée par les époux, l’assureur de la femme doit prendre en charge la stérilisation du mari. Traitement au laser du Oui 1.1.1993 cancer du col in situ Ablation non chirurgicale Oui Pour le traitement des ménorragies 1.1.1998 de l’endomètre fonctionnelles résistant à la thérapie chez les femmes pas encore ménopausées. Frottis selon Papanicolau Oui 1.1.1996 pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (art. 12, let.c, OPAS) Cytologie en couches Oui, en Selon les méthodes Thinprep ou Auto- 1.7.2000 minces pour la détection cours cyte Prep. et jusqu’au précoce des cancers du d'évalu- 31.12.2002 col de l’utérus (art. 12, ation let. c, OPAS)
4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant
Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa 7.3.1974 peinture chez les enfants surveillance directe. Traitement de l’énurésie Oui Dès l’âge de 5 ans révolus 1.1.1993 par appareil avertisseur Electrostimulation de la Oui En cas de problèmes organiques de la 16.2.1978 vessie miction Gymnastique de groupe Non 18.1.1979 pour enfants obèses Monitoring de respiration; Oui Chez des nourrissons à risque, sur pres- 25.8.1988/ monitoring de respiration cription d’un médecin pratiquant dans 1.1.1996 et de fréquence cardiaque un centre régional de diagnostic de la mort subite du nourrisson (SIDS)
5 Dermatologie
Traitement par la lumière Oui 15.11.1979 noire (PUVA) des affec- tions cutanées Photothérapie sélective Oui Sous la responsabilité et le contrôle d’un 11.12.1980 par ultraviolets médecin. Embolisation des hé- Oui Ne doit pas être facturée plus que le 27.8.1987 mangiomes du visage traitement chirurgical (excision). (radiologie interven- tionnelle)
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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance
Traitement au laser – naevus teleangiec- Oui 1.1.1993 taticus – condylomata Oui 1.1.1993 acuminata Thérapie climatique au Non 1.1.1997/ bord de la Mer Morte 1.1.2001
6 Ophtalmologie
Traitement orthoptique Oui Par le médecin lui-même ou sous sa 27.3.1969 surveillance directe. Potentiels évoqués visuels Oui 15..11.1979 dans le cadre d’examens ophtalmologiques spé- ciaux Biométrie de l’œil aux Oui 8.12.1983 ultrasons, avant l’opé- ration de la cataracte Irradiation thérapeutique Oui 28.8.1986 au moyen de protons des mélanomes intraoculaires, à l’Institut Paul Scherrer Traitement au laser – rétinopathies Oui 1.1.1993 diabétiques – lésions rétiniennes Oui 1.1.1993 (y compris l’apoplexie de la rétine) – capsulotomie Oui 1.1.1993 – trabéculotomie Oui 1.1.1993 Traitement par excimer- Non 1.3.1995 laser pour corriger la myopie Kératotomie radiaire pour Non 1.3.1995 corriger la myopie Chirurgie refractive pour Oui L’anisométropie ne peut pas être corrigée 1.1.1997 le traitement de par le port de lunettes et une intolérance l’anisométropie aux lentilles de contact existe. Implantation de lentilles Non En cours d’évaluation 1.1.2000 intraoculaires en vue de traiter la myopie Recouverture de lésions Oui 1.1.2001 cornéennes avec de la membrane amnios Thérapie photodynamique Oui, en En présence de la forme essentiellement 1.7.2000 de la dégénérescence évalua- classique de la dégénérescence maculaire et jusqu’au maculaire avec Vertepor- tion liée à l’âge. 31.12.2002 fine Quatre traitements par an au maximum. Un registre d’évaluation doit être tenu.
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7 Oto-rhino-laryngologie
Traitement des troubles Oui Pratiqué par le médecin lui-même ou 23.3.1972 du langage sous sa direction et surveillance directes (voir aussi les art. 10 et 11 de l’OPAS). Aérosols soniques Oui 7.3.1974 Traitement par oreille Non 18.1.1979 électronique selon la méthode Tomatis (appelée audio-psycho-phonologie) Prothèse vocale Oui Implantation lors d’une laryngectomie 1.3.1995 totale ou après une laryngectomie totale. Le changement d’une prothèse vocale implantée est une prestation obligatoire. Traitement au laser – papillomatose des Oui 1.1.1993 voies respiratoires – résection de la langue Oui 1.1.1993 Implant cochléaire pour le Oui Pour les enfants atteints de surdité 1.4.1994 traitement d’une surdité périlinguale ou postlinguale et pour les des deux oreilles sans adultes atteints de surdité tardive. utilisation possible des Dans les centres suivants: Hôpital canto- restes d’audition nal universitaire de Genève, Hôpitaux universitaires de Bâle, Berne et Zurich, Hôpital cantonal de Lucerne; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. L’entraînement auditif dispensé dans le centre fait partie intégrante de la thérapie à prendre en charge. Implantation d’un ap- Oui Indications: 1.1.1996 pareil auditif par ancrage – Maladies et malformations de l’oreille osseux percutané moyenne et du conduit auditif externe qui ne peuvent être corrigées chirur- gicalement – Seule alternative à une intervention chirurgicale à risque sur la seule oreille fonctionnelle – Intolérance aux appareils à transmis- sion aérienne – Remplacement d’un appareil con- ventionnel à transmission osseuse, suite à l’apparition de troubles, à une tenue ou à une fonctionnalité insuffi- santes. Palatoplastie au laser Non 1.1.1997 Lithotripsie de Oui Dans un centre spécialisé qui tient un 1.1.1997 ptyalolithes registre d’évaluation et jusqu’au 31.12.2000
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8 Psychiatrie
Traitement de toxico- 25.3.1971 manes – ambulatoire Oui Réductions de prestations admissibles en cas de faute grave de l’assuré – hospitalier Oui Traitement de substitution Oui 1. Respect des dispositions, directives et 1.1.2001 en cas de dépendance aux recommandations suivantes: opiacés a. Concernant le traitement avec prescription de méthadone: rapport sur la méthadone «Utilisation d’un succédané opiacé dans le traite- ment des héroïnomanes en Suisse» (troisième édition), 1995. b. Concernant le traitement avec prescription de buprénorphine: «Recommandation de l’Office fé- déral de la santé publique (OFSP) à l’intention des autorités cantonales de la santé relatives à l’utilisation de la buprénorphine (Subutex®) pour le traitement des personnes dépendantes des opiacés», janvier 2000. c. Concernant le traitement avec prescription d’héroïne: les disposi- tions de l’ordonnance du 8 mars
1999 sur la prescription médicale
d’héroïne (RS 812.121.6) ainsi que les directives et recommandations du manuel de l’OFSP «Traitement avec prescription d’héroïne; direc- tives, recommandations, informa- tions», septembre 2000.
2. La substance ou la préparation utili-
sées doivent figurer sur la liste des médicaments avec tarif (LMT) ou sur la liste des spécialités (LS) dans le groupe thérapeutique (IT) approuvé par l’OICM.
3. Le traitement de substitution com-
prend les prestations suivantes: a. Prestations médicales: – Examen d’entrée, y compris anamnèse de la dépendance, status psychique et somatique avec une attention particulière aux troubles liés à la dépen- dance et à la base de la dépen- dance.
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– Demandes d’informations sup- plémentaires (famille, parte- naire, services de traitement précédents). – Etablissement du diagnostic et de l’indication. – Etablissement d’un plan théra- peutique. – Procédure de demande d’autorisation et établissement de rapports à l’intention des as- sureurs. – Initiation et mise en oeuvre du traitement de substitution. – Assurance de la qualité. – Traitement des troubles liés à l’usage d’autres substances psy- chotropes. – Evaluation du processus théra- peutique. – Demandes de renseignements auprès de l’institution en charge de la remise des produits. – Réexamen du diagnostic et de l’indication. – Adaptation du traitement et cor- respondance qui en résulte avec les autorités. – Etablissement de rapports à l’intention des autorités et des assureurs. – Contrôle de la qualité. b. Prestations du pharmacien: – Fabrication de solutions péro- rales selon la LMT, y compris contrôle de la qualité. – Remise surveillée de la subs- tance ou de la préparation. – Tenue de la comptabilité con- cernant les substances actives et établissement de rapports desti- nés aux autorités. – Etablissement de rapports à l’intention du médecin respon- sable. – Conseils.
4. La prestation doit être fournie par
l’institution compétente selon le ch. 1.
5. Une rémunération forfaitaire est
convenue pour le traitement de subs- titution. Sevrage des opiacés ultra Oui – patient mono-dépendant aux opiacés 1.1.1998 court (SOUC) sous séda- souhaitant un sevrage et jusqu’au tion profonde 31.12.2000
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– dans le cadre d’un traitement complet de désintoxication physique – dans une institution reconnue sur le plan cantonal et qui participe à une étude multicentrique avec des proto- coles communs et coordonnée par un hôpital universitaire. Sevrage des opiacés ultra Non En cours d'évaluation 1.1.1998 court (SOUC) sous anes- thésie générale Sevrage des opiacés en Non 1.1.1999 traitement ambulatoire selon la méthode Endor- phine Srimulated Clean & Addiction Personality Enhancement (ESCAPE) Psychothérapie de groupe Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 25.3.1971/ 1.1.1996 Thérapie de relaxation Oui Dans le cabinet du médecin ou dans un 22.3.1973 d’après Ajuriaguerra hôpital sous surveillance directe du médecin. Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa 7.3.1974 peinture chez les enfants surveillance directe. Psychodrame Oui Selon les art. 2 et 3 de l’OPAS. 13.5.1976/ 1.1.1996 Contrôle de la thérapie Non 16.2.1978 par vidéo Musicothérapie Non 11.12.1980
9 Radiologie
9.1 Radiodiagnostic
Tomographie axiale Oui Pas d’examen de routine (screening) 15.11.1979 computérisée (CT-scan) Ostéodensitométrie – par absorptiométrie Oui – En cas d’ostéoporose cliniquement 1.3.1995 double énergie à manifeste et après une fracture lors rayons X (DEXA) d’un traumatisme inadéquat. – En cas de thérapie à long terme à la cortisone ou en cas d’hypogonadisme. – En cas de maladies du système diges- 1.1.1999 tif (syndrome de malabsorption, ma- ladie de Crohn, colite ulcéreuse). – En cas d’hyperparathyroïdie primaire 1.1.1999 (lorsque l’indication d’opérer n’est pas claire). – En cas d’osteogenesis imperfecta. 1.1.1999
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Les coûts engendrés par la DEXA ne sont pris en charge que pour l’appli- cation de cette mesure à une seule région du corps. Des examens ultérieurs à la DEXA sont uniquement pris en charge en cas de traitement médicamenteux de l’ostéoporose et, au maximum, tous les deux ans. – par scanner Non 1.3.1995 Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose par d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 absorptiométrie double tion risque fractuaire ostéoporotique et effec- énergie à rayons X tuées dans les centres qui participent à (DEXA) l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose au moyen d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 de la CT périphérique tion risque fractuaire ostéoporotique et quantitative (pQCT) effectuées dans les centres qui partici- pent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ultrasonographie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- fectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Tests de laboratoire – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 résorption osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- fectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 formation osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2002 tion risque fractuaire ostéoporotique et ef- fectuées dans les centres qui participent à l’étude.
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Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.
9.2 Autres procédés d’imagerie
Résonance magnétique Oui 1.1.1999 nucléaire en tant que procédé d’imagerie (IRM) Tomographie par émis- Oui, en 1. Réalisation dans des centres qui 1.1.2001 sion de positrons (TEP) cours remplissent les exigences de qualité et jusqu’au d'évalua- selon les directives de la Société 31.12.2005 tion suisse de médecine nucléaire (SSMN)
2. Pour les indications suivantes:
a. En cardiologie: – En cas de suspicion de «hibernating myocardium» après infarctus documenté par scintigraphie, échographie ou coronarographie, pour confirmer ou exclure une ischémie avant une intervention (PTCA/CABG) pour maladie coronarienne do- cumentée des trois vaisseaux, par exemple après pontage en cas d’anatomie complexe des coronaires. – Comme mesure préopératoire avant une transplantation car- diaque. b. En oncologie: – Lymphome malin: staging; diagnostic de tumeurs résiduel- les et de récidives. – Staging des carcinomes pulmo- naires non à petites cellules et du mélanome malin. – Tumeur des cellules germinales chez l’homme: staging; diag- nostic de tumeur résiduelle après thérapie. – Cancer colorectal: restaging en cas de suspicion fondée (p. ex., ascension des marqueurs tumo- raux) de récidive locale, de mé- tastases ganglionnaires ou à distance; différenciation entre cicatrice et tumeur. Diagnostic de tumeur résiduelle après thé- rapie. – Cancer du sein: staging gan- glionnaire; diagnostic de mé- tastases à distance chez les pa- tientes à risque élevé.
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c. En neurologie: – Evaluation préopératoire de tu- meurs cérébrales. – Evaluation préopératoire pour chirurgie de revascularisation complexe en cas d’ischémie cé- rébrale. – Evaluation de démences chez les patients âgés de moins de
70 ans.
– Epilepsie focale résistante à la thérapie.
3. Les examens doivent être pratiqués
dans le cadre de l’étude suisse sur l’effet (outcome) de la TEP sur le coût et le bénéfice dans la prise en charge des patients.
9.3 Radiologie interventionnelle
Irradiation thérapeutique Non En cours d’évaluation 1.1.1993 au moyen de pions Radiochirurgie Oui Indications 1.1.1996 – neurinome du nerf acoustique – récidive d’adénome hypophysaire ou de pharyngeome crânien – adénome hypophysaire ou crânio- pharyngeome non opérable de ma- nière radicale – malformations artérioveineuses – méningeome – métastases cérébrales d’un volume de 1.1.1999 maximum de 25 cm3 ou d’un diamè- jusqu’au tre ne dépassant pas 3,5 cm, dans la 31.12.2002 mesure où il y a au maximum 3 méta- stases et lorsque la maladie primaire est sous contrôle (pas de métastases systémiques démontrable), lors de douleurs resistantes à tout autre théra- pie. Les fournisseurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts. – tumeurs malignes primaires d’un volume de maximum 25 cm3 ou ne dépassant pas un diamètre de 3,5 cm lorsque la localisation de la tumeur ne permet pas de l’opérer. Les fournis- seurs de prestations (Gamma Knife et LINAC) doivent tenir un registre d’évaluation et saisir les coûts. Non En cours d’évaluation – en cas de troubles fonctionnels.
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10. Médecine complémentaire
Acunpuncture Oui Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 formation dans cette discipline est reconnue par la Fédération des médecins suisses (FMH) Médecine Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 anthroposophique cours formation est reconnue par la Fédération jusqu’au d'évalua- des médecins suisses (FMH) 30.6.2005 tion Médecine chinoise Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Homéopathie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Thérapie neurale Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Phytothérapie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH)
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Index alphabétique A Ablation non chirurgicale de l’endomètre (3.) Acupuncture (10) Actigraphie (2.1) Aérosols soniques (7) Anisométrie, chirurgie réfractive (6.) Appareil auditif (implantation) (7) Application d’une pompe-ballon intra-aortale en cardiologie interventionnelle Arthrose – Injection intra-articulaire d’un lubrifiant artificiel (1.3) (2.4) – Injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» (1.3) (2.4) – Injection d’une solution mixte (Jodoformöl) Autotransfusion (1.1) B Buprénorphine, Traitement avec prescription de buprénorphine (8) C Cancer – Perfusion isolée des membres en hyperthermie et au moyen du facteur de nécrose tu- morale-alpha – Traitement du cancer par pompe à perfusion (chimiothérapie) (2.5) Cardio-vasculaires, maladies – réhabilitation (2.2) Cellulothérapie à cellules fraîches (2.1) Contrôle de la thérapie par vidéo (8) Cryoneurolyse (2.3) Cytologie en couches minces pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (3) D Décompression au laser de l’hernie discale(2.3) Défibrillateur (Implantation) (2.2) Dialyse péritonéale (2.1) Douleur, traitement de la – Electroneurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) – Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurosti- mulation (2.3) – Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur im- plantable de médicament (2.3) – Thérapie neurale (2.3)
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E Electrocardiogramme (ECG), enregistrement par télémétrie (2.2) Electroneuromodulation des racines sacrées à l’aide d’un système implanté pour le traitement de l’incontinence urinaire et des troubles de la vidange vésicale (1.4) Electroneurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation de la vessie (4) Embolisation des hémangiomes du visage (5) Embolisation (Traitement de la variocèle par embolisation) (1.4) Endomètre, ablation non chirurgicale (3.) Endoprothèses (1.1) Enurésie – Traitement par appareil avertisseur (4) Epilepsie (2.3) Erection, troubles de l’ – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Eurythmie médicale (2.1) F Fécondation in vitro (3) Fécondation in vitro et transfert d’embryon (FIVETE) (3) Fragmentation des calculs rénaux (1.4) Frottis selon Papanicolau pour la détection précoce des cancers du col de l’utérus (3)
G Greffe par épiderme autologue de culture (1.2) Greffe allogénique d’un équivalent de peau humaine bicouche vivant (1.2) Gymnastique de groupe pour enfants obèses (4) H Hémodialyse («rein artificiel») (2.1) Hémodialyse à domicile (2.1) Hernie discale, opération décompression au laser (2.3) Héroïne, Traitement avec prescription d’héroïne (8) Homéopathie (10) I Imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) (10.2) Implant cochléaire pour le traitement de la surdité (7) Implantation de lentilles intraoculaires en vue de traiter la myopie (6) Implantation d’un appareil auditif (7) Implantation d’un défibrillateur (2.2)
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Implantation d’une pompe-ballon(2.2) Implantation d’un système de neurostimulation – pour l’électrostimulation de la moelle épinière (2.3) – pour l’électrostimulation des structures cérébrales profondes (2.3) Implantation d’un sphincter artificiel (1.4) Insémination artificielle (3) Insufflation de O2 (2.2) Insulinothérapie à l’aide d’une pompe à perfusion continue (2.1) Irradiation thérapeutique au moyen de protons des mélanomes intraoculaires (6) Irradiation thérapeutique au moyen de pions (9.3) Iscador, Thérapie à l’iscador, cf. Thérapie au viscum-album (cf. médecine anthroposophique)
L Laser (Traitement au laser) – ablation de la prostate (1.4) – cancer du col in situ (3) – capsulotomie (6) – chirurgie minimale palliative en oncologie (2.5) – condylomata acuminata (5) – hernie discale (2.3) – lésions rétiniennes (6) – naevus teleangiectaticus (5) – papillomatose des voies respiratoires (7) – résection de la langue (7) – rétinopathies diabétiques (6) – trabéculotomie (6) – tumeur vésicale ou du pénis (1.4) Latency Test (2.1) LDL-Aphérèse (2.1) Lithotritie des calculs biliaires (fragmentation des calculs biliaires) (2.1) Lithotritie rénale extra-corporelle par ondes de choc (fragmentation des calculs rénaux) (1.4) Lithotripsie de ptyalotithes (7) Logopédie (traitement des troubles du langage) (7) Low-level-laser (2.4)
M Maintenance of Wakefullness Test (2.1) Massage séquentiel péristaltique (2.2) Médecine anthroposophique (10) Médecine chinoise (10) Mesure de la mélatonine dans le sérum (2.1) Méthadone, Traitement avec prescription de méthadone (8) Multiple Sleep Latency Test (2.1) Moniteur ECG implantable (2.2)
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Monitoring de la respiration et de la fréquence cardiaque (4) Musicothérapie (8) Myopie, correction de la – traitement par excimer-laser (6) – kératotomie radiaire (6) – implantation de lentilles intraoculaires pour traiter la myopie (6) N Neurothérapie (2.3) Nutrition entérale à domicile (2.1) Nutrition parentérale à domicile (2.1)
O Obésité – Traitement par les amphétamines et dérivés (2.1) – Traitement par ballonnet intragastrique (1.1) – Traitement chirurgical (1.1) – Traitement par diurétiques (2.1) – Traitement par injection de choriogonadotrophine (2.1) – Traitement par des hormones thyroïdiennes (2.1) Opération du cœur (1.1) Opération d’une hernie discale au laser (2.3) Opérations stéréotaxiques en vue de traiter la maladie de Parkinson (2.3) Oreille électronique (méthode Tomatis) (7) Ostéodensitométrie (9.1) Oxygénothérapie – Insufflation de O2 (2.2) – Traitement par O2 hyperbare (2.1) Ozone – Thérapie par injection d’ozone (2.1) P Pacemaker, Surveillance téléphonique (2.2) Palatoplastie au laser (7) Perfusion parentérale d’antibiotiques (2.1.) Phytothérapie (10) Photo-chimiothérapie extracorporelle ( 2.5) Plasmaphérèse (2.1) Polygraphie (2.1) Polysomnographie (2.1) Posture, Traitement des défauts (1.3) Potentiels évoqués visuels (2.3) (6) Prostate, ablation de la (1.4) Protection des hanches pour prévenir les fractures du col du fémur (1.3) Prothèse vocale (7)
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Psoriasis – Photothérapie sélective par ultraviolets (SUP) (5) – Traitement par la lumière noire (PUVA) (5) Psychodrame (8) Psychothérapie de groupe (8)
R Radiochirurgie (9.3) Reconstruction mammaire opératoire (1.1) Recouverture de lésions cornéennes avec de la membrane amnios (6) Réhabiliation de patients souffrant de maladies cardio-vasculaires (2.2) Relaxation – Thérapie de relaxation selon Ajuriaguerra (8) Résonance magnétique nucléaire (IRM) (9.2) Revascularisation transmyocardique par laser (2.2)
S Scanner (Tomographie axiale computérisée) (10.1) Sérocytothérapie (2.1) Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Sevrage des opiacés en traitement ambulatoire (ESCAPE) (8) Sphincter artificiel (Implantation) (1.4) Spondylodèse par cages intersomatiques (2.3) Stérilisation – de la femme (3) – de l’homme (3) Stimulateur cardiaque, Surveillance téléphonique (2.2) Stimulation magnétique en tant que méthode d’investigation neurologique (2.3) Synoviorthèse (2.4) Système implantable pour l’enregistrement d’un électrocardiogramme sous-cutané (2.2) T Test, Multiple Sleep,Latency (2.1) Test respiratoire (2.1) Thérapie climatique au bord de la Mer Morte (5) Thérapie intrathécale au Baclofen en cas de spasticité, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie par le jeu et par la peinture chez les enfants (4) (8) Thérapie photodynamique de la dégénérescence maculaire avec Verteporfine Thérapie neurale (10)
Prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie RO 2000
Toxicomanie – Traitement ambulatoire et hospitalier (8) – Traitement à la méthadone (8) – Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Tomographie axiale computérisée (Scanner) (9.1) Tomographie par émission de positrons (9.2) Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes (1.4) – Revascularisation (1.4) Traitement orthoptique (6) Traitement de substitution en cas de dépendance aux opiacés (8) Transplantation – cardiaque (1.2) – cœur-poumon (1.2) – du foie (1.2) – de cellules souches hématopoïétique (2.1) – du pancréas (1.2) – du poumon (1.2) – rénale (1.2) U Ultrasons, diagnostic – biométrie ultrasonique de l’œil (6) – diagnostic par ultrasons en obstétrique et gynécologie (3) Uroflowmétrie (1.4) V Vaccination contre la rage (2.1) Viscosupplémentation(1.3) Viscum-album, Thérapie à l’Iscador (cf. médecine anthroposophique)