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AS 2003 5421

Ordonnance sur l'homologation de produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires)

Ordonnance sur l’homologation de produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires)

Modification du 26 novembre 2003

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I L’ordonnance du 23 juin 1999 sur les produits phytosanitaires1 est modifiée comme suit:

Préambule du 29 avril 1998 sur l’agriculture (LAgr)2, vu l’art. 29a de la loi du 18 décembre 1970 sur les épidémies3, vu les art. 29 et 29d, al. 2 et 4, de la loi du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE)4, vu l’art. 17 de la loi du 21 mars 2003 sur le génie génétique (LGG)5, vu les art. 9 et 10 de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires (LDAI)6, en application de la loi fédérale du 6 octobre 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)7,

Art. 2a Mesures de précaution Si les conditions énoncées à l’art. 148a LAgr sont remplies, l’Office fédéral de l’agriculture (office) peut: a. refuser d’octroyer une autorisation ou l’assortir de charges ou de conditions; b. retirer une autorisation ou en limiter a posteriori la durée de validité ou assortir cette autorisation de charges ou de conditions.

2003-0945 5421

Ordonnance sur les produits phytosanitaires RO 2003

Art. 3 Définitions 1 Dans la présente ordonnance, on entend par produits phytosanitaires, les produits de protection des plantes, les régulateurs de croissance et les produits de protection des récoltes: a. produits de protection des plantes, les substances, préparations, organismes et autres moyens, qui sont destinés à protéger les plantes agricoles utiles, y compris le matériel de multiplication, contre les maladies, les parasites, les mauvaises herbes, etc.; b. régulateurs de croissance, les substances, préparations, organismes et autres moyens qui influent sur le développement des plantes agricoles utiles, sans toutefois les nourrir; c. produits de protection des récoltes, les substances, préparations, organismes et autres moyens destinés à protéger les récoltes contre les maladies, les parasites, etc. ou servant à améliorer leur conservation ou à en prolonger la durée. 2 Par mise en circulation, on entend la toute première cession d’un produit phytosa- nitaire qui est faite à titre onéreux ou non onéreux. 3 Par usage mineur, on entend l’utilisation dans des cultures dont la surface cultivée est restreinte ou l’utilisation contre un organisme nuisible dont l’apparition est sporadique ou géographiquement limitée.

Art. 4, let. d L’office autorise un produit phytosanitaire: d. s’il ne contient que des substances actives figurant à l’annexe 1a.

Art. 5, al. 2, let. f, g et h

2 Elle doit contenir au moins les indications suivantes:

f. renseignements précis et complets sur la composition du produit phytosani- taire; g. renseignements précis et complets sur les propriétés du produit phytosani- taire et sur sa conformité à l’usage prévu; h. preuve que le produit phytosanitaire, s’il est utilisé conformément aux pres- criptions, ne produit pas d’effets secondaires intolérables ni de risque de mettre en danger l’environnement et, partant, l’être humain.

Art. 9b Autorisation pour des usages mineurs 1 Dans les cas d’usages mineurs, l’office peut renoncer à une vérification des condi- tions énoncées à l’art. 4, let. a et b, et autoriser un produit phytosanitaire: a. si les substances actives qui le composent sont admises dans l’annexe 1a, et

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b. s’il est autorisé pour les usages mineurs concernés dans un pays membre de la Communauté européenne présentant des conditions d’utilisation compara- bles sur les plans agronomique, climatique et environnemental. 2 La demande d’autorisation pour les usages mineurs doit contenir les indications visées à l’art. 5, al. 2, let. a à f, de même que la preuve officielle que le produit phytosanitaire est autorisé dans un pays de la Communauté européenne pour les usages mineurs concernés. 3 L’office peut refuser d’autoriser un produit phytosanitaire selon les dipositions du présent article lorsque l’on peut s’attendre, sur la base des connaissances générales relatives aux produits phytosanitaires concernés, à ce que les conditions pour l’auto- risation selon l’art. 4 ne soient pas remplies.

Art. 12, al. 4 4 L’office retire l’autorisation si une substance active est radiée de l’annexe 1a.

2 Pour l’octroi d’une autorisation, l’office n’utilisera pas les données du premier requérant au profit du deuxième requérant: c. abrogée 2bis Si l’office a requis ultérieurement des documents en raison de nouvelles connais- sances ou si des documents ont été déposés à l’invitation des autorités afin de com- bler des lacunes concernant les indications, l’office n’utilisera pas ces données en faveur d’un autre requérant pendant cinq ans à compter de la décision prononcée sur la base de ces données. La durée de protection pour les documents requis ultérieu- rement est sans préjudice de celle visée à l’al. 2.

Section 4 Listes des substances actives

Art. 22a Contenu de la liste 1 L’annexe 1a contient les substances actives qui peuvent entrer dans la composition des produits phytosanitaires.

2 Le Département fédéral de l’économie (département) inscrit une nouvelle subs-

tance active sur la liste des substances actives lorsqu’elle a été examinée dans le cadre d’une demande d’autorisation de mise en circulation d’un produit phytosani- taire et que la demande a été acceptée.

Art. 22b Réévaluation des substances actives 1 Les substances actives qui entrent dans la composition d’un ou de plusieurs pro- duits phytosanitaires homologués depuis au moins cinq ans peuvent faire l’objet d’une réévaluation.

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2 Le département inscrit les substances actives qui doivent faire l’objet d’une rééva- luation à l’annexe 1b. Ce faisant, il tient compte du programme de réévaluation de la Communauté européenne. 3 Le titulaire d’une autorisation pour un produit phytosanitaire qui contient une substance active inscrite à l’annexe 1b doit annoncer à l’office dans un délai de six mois à compter de l’inscription de la substance active à l’annexe 1b s’il souhaite que la substance reste inscrite à l’annexe 1a. 4 Il doit déposer une demande de réévaluation auprès de l’office dans un délai de 1 an à compter de la notification visée à l’al. 3. La demande doit contenir tous les documents requis lors des demandes d’autorisation pour la mise en circulation d’un produit phytosanitaire contenant une nouvelle substance active. Les considérations et décisions de la Communauté européenne doivent être jointes à la demande si elles sont disponibles. 5 La demande est examinée conformément à l’art. 8. Le délai imparti pour compléter le dossier est de un an au plus. Sur demande motivée, l’office peut prolonger ce délai.

Art. 22c Radiation de substances actives de l’annexe 1a Le département radie une substance active de l’annexe 1a: a. lorsqu’elle a été inscrite à l’annexe 1b et que personne n’a déposé une demande de réévaluation; b. lorsque les documents fournis ne satisfont pas aux exigences énoncées aux art. 5 et 6; c. lorsque la réévaluation de la substance active montre que les conditions énoncées à l’art. 4 ne sont pas remplies; les conclusions de la réévaluation de la substance active effectuée par la Communauté européenne doivent être prises en compte.

Chapitre 3a Interdiction d’utilisation

Lorsqu’une autorisation est retirée en vertu des art. 2a ou 12, al. 1, let. d, l’office peut ordonner l’interdiction immédiate d’utiliser le produit phytosanitaire en ques- tion s’il y a lieu de s’attendre à des effets secondaires aux conséquences graves.

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II

Modification du droit en vigueur Les ordonannces mentionnées ci-après sont modifiées comme suit:

1. Ordonnance du 19 septembre 1983 sur les toxiques8

Art. 15a Réévaluation de produits phytosanitaires 1 Dans le cadre de la procédure visée à l’art. 22b de l’ordonnance du 23 juin 1999 sur les produits phytosanitaires9, l’office réévalue la classe de toxicité des substances actives figurant à l’annexe 1b de l’ordonnance précitée de même que les produits phytosanitaires qui en contiennent.

2 Quiconque dépose une demande conformément à l’art. 22b de l’ordonnance du

23 juin 1999 sur les produits phytosanitaires doit également présenter tous les do- cuments visés à l’art. 9 de la présente ordonnance en vue de l’appréciation des risques pour la santé. 3 L’office retire un produit phytosanitaire de la liste des toxiques ou ne l’y inscrit pas lorsque les documents fournis concernant les substances actives qu’il contient ou concernant le produit phytosanitaire lui-même sont incomplets ou qu’ils font défaut ou encore lorsque les risques pour la santé ne sont pas acceptables. L’office tient compte des conclusions de la réévaluation effectuée par la Communauté européenne.

2. Ordonnance du 9 juin 1986 sur les substances10

Art. 22, al. 8 8 Pour évaluer la compatibilité avec l’environnement des usages mineurs de produits phytosanitaires, l’article 9b de l’ordonnance du 23 juin 1999 sur les produits phyto- sanitaires11 s’applique.

III L’ordonnance est complétée par les annexes 1a et 1b ci-jointes.

8 RS 813.01 9 RS 916.161; RO 2003 5421 10 RS 814.013 11 RS 916.161; RO 2003 5421

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IV La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2004.

26 novembre 2003 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Pascal Couchepin, La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz

Ordonnance sur les produits phytosanitaires RO 2003

Annexe 1a

Liste des substances actives

Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation12 remarques spéciales

(S)-cis-Verbenol [S-(1α,2α,5α)]-4,6,6-trimethylbicyclo[3.1.1]- 18881-04-4 phéromone hept-3-en-2-ol

12 OH Dodecan-1-ol 112-53-8 phéromone

14 OH Tetradecan-1-ol 112-72-1 phéromone

1-naphthyl-acide acétique 1-naphthylacetic acid 86-87-3 régulateur de crois- sance 2-(1-naphthyl)-acétamide 2-(1-naphthyl)acetamide 86-86-2 régulateur de crois- sance 2,4-D (2,4-dichlorophenoxy)acetic acid 94-75-7 herbicide 2-phénylphénol biphenyl-2-ol 90-43-7 fongicide Abamectine avermectin B1 71751-41-2 insecticide; acaricide Acephate O,S-dimethyl acetylphosphoramidothioate 30560-19-1 insecticide Acetamiprid (E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)methyl]-N2-cyano-N1- 135410-20-7 insecticide methylacetamidine

12 Dans cette colonne figure, concernant les substances actives entrant dans la composition d’un produit phytosanitaire, la date à laquelle la première autorisation a été octroyée ou la date du renouvellement de l’autorisation après l’entrée en vigueur le 1er janvier 2004.

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Acibenzolar-S-methyl S-methyl benzo[1,2,3]thiadiazol-7-carbothioate 135158-54-2 activateur Aclonifène 2-chloro-6-nitro-3-phenoxyaniline 74070-46-5 herbicide Adalia bipunctata Räuberische Käfer / coléoptères prédateurs agent biologique Octylphénol éthoxylé techn. Diamylphenol-dekaethylen-glykolaether adjuvant Alcool éthylique 64-17-5 insecticide Ethylèneglycolmonobuthyl- Ethylene glycol monobutyl ether 111-76-2 activateur éther Alachlor 2-chloro-2’,6’-diethyl-N-methoxymethylacetanilide 15972-60-8 herbicide Alanycarbe ethyl (Z)-N-benzyl-N-[[methyl(1- 83130-01-2 insecticide methylthioethylideneamino-oxycarbonyl)amino]thio]-β- alaninate Aldicarbe 2-methyl-2-(methylthio)propionaldehyde O- 116-06-3 insecticide, acaricide, methylcarbamoyloxime nématicide Ethoxylate d’alcool α-isodecyl omega-hydroxypoly(oxyethylene) 61827-42-7 adjuvant Alkyl-dimethyl-benzyl- fongicide, désinfectant ammoniumchlorure alpha-Cypermethrin A racemate comprising (S)-α-cyano-3-phenoxybenzyl 67375-30-8 insecticide (1R,3R)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate and (R)-α-cyano- 3-phenoxybenzyl (1S,3S)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate alpha-Pinen 2,6,6-Trimethylbicyclo[3.1.1]hept-2-en 2437-95-8 phéromone

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Aluminiumfosetyl Aluminium-tris-(O-ethylphosphonat) fongicide (Fosetyl-Al) Oxyde d’aluminium Al2O3 1344-28-1 fongicide Phosphure d’aluminium aluminium phosphide rodenticide Amblyseius barkeri Raubmilben / acariens prédateurs agent biologique (mackenziei) Amblyseius cucumeris Raubmilben / acariens prédateurs agent biologique Amidosulfuron 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3- 120923-37-7 herbicide mesyl(methyl)sulfamoylurea Amitraz N-mrthylbis(2,4-xylyliminomethyl)amine 33089-61-1 acaricide, insecticide Anilazine 4,6-dichloro-N-(2-chlorophenyl)-1,3,5-triazin-2-amine 101-05-3 fongicide Anthocoris nemoralis Räuberische Wanze / punaises prédatrices insecticide Anthraquinone anthraquinone 84-65-1 répulsif Virus de la granulose Entomopathogenes Virus / virus entomopathogène agent biologique du carpocapse Aphelinus abdominalis Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Aphidius colemani Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Aphidius ervi Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Aphidoletes aphidimyza Gallmücken / cécidomyies agent biologique Asulam methyl 4-aminophenylsulfonylcarbamate 3337-71-1 herbicide Huiles essentielles répulsif

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Atrazine 6-chloro-N2-ethyl-N4-isopropyl-1,3,5-triazine-2,4- 1912-24-9 herbicide diamine Azaconazole 1-[[2-(2,4-dichlorophenyl)-1,3-dioxolan-2-yl]methyl]- 60207-31-0 fongicide 1H-1,2,4-triazole Azadirachtin A 11141-17-6 insecticide Azinphos-méthyle S-(3,4-dihydro-4-oxobenzo[d]-[1,2,3]-triazin-3- 86-50-0 insecticide, acaricide ylmethyl) O,O-dimethyl phosphorodithioate Azoxystrobin methyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4- 131860-33-8 fongicide yloxy]phenyl}-3-methoxyacrylate Bacillus subtilis Bacillus subtilis var. amyloliquifaciens agent biologique Bacillus thuringiensis Bacillus thuringiensis agent biologique Bacillus thuringiensis var. Bacillus thuringiensis var. israeliensis agent biologique israeliensis Bacillus thuringiensis var. Bacillus thuringiensis var. kurstaki agent biologique kurstaki Bacillus thuringiensis var. Bacillus thuringiensis var. tenebrionis agent biologique tenebrionis Résine balsamique – répulsif Goudron à cicatriser – cicatrisant Mastic à cicatriser – cicatrisant Beauveria bassiana Entomopathogener Pilz / champignon entomopathogène agent biologique

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Beauveria brongniartii Entomopathogener Pilz / champignon entomopathogène agent biologique Benalaxyl methyl N-phenylacetyl-N-2,6-xylyl-DL-alaninate 71626-11-4 fongicide Benazolin 4-chloro-2-oxobenzothiazolin-3-ylacetic acid 3813-05-6 herbicide Bendiocarb 2,3-isopropylidenedioxyphenyl methylcarbamate 22781-23-3 insecticide Benomyl methyl 1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcarbamate 17804-35-2 fongicide Benoxacor (±)-4-dichloroacetyl-3,4-dihydro-3-methyl-2H-1,4- 98730-04-2 herbicide / agent benzoxamine protecteur Bensultap S,S’-2-dimethylaminotrimethylene 17606-31-4 insecticide di(benzenethiosulfonate) Bentazone 3-isopropyl-1H-2,1,3-benzothiadiazin-4(3H)-one 25057-89-0 herbicide 2,2-dioxide Benthiavalicarb-isopropyl [(S)-1-{[(1R)-1-(6-fluoro-1,3-benzothiazol-2- 413615-35-7 fongicide yl)ethyl]carbamoyl}-2-methylpropyl]carbamic acid Acide benzoïque Acidium benzoicum 65-85-0 désinfectant Benzoximate 3-chloro-α-ethoxyimino-2,6-dimethoxybenzyl benzoat 29104-30-1 acaricide Benzthiazuron 1-(benzothiazol-2-yl)-3-methylurea 1929-88-0 herbicide Benzyl-2-chloro-4-phenol Benzyl-2-chloro-4-phenol 120-32-1 désinfectant Benzyl-Dodecyl-Dimethyl- Benzyl-Dodecyl-Dimethyl-Ammonium-Bromid désinfectant Ammonium-Bromure

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

beta-Cyfluthrin (RS)-α-cyano-4-fluoro-3-phenoxybenzyl 68359-37-5 désinfectant des (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2- semences insecticide dimethylcyclopropanecarboxylate Bifenox methyl 5-(2,4-dichlorophenoxy)-2-nitrobenzoate 42576-02-3 herbicide Bifenthrine 2-methylbiphenyl-3-ylmethyl (Z)-(1RS;3RS)-3-(2- 82657-04-3 insecticide, acaricide chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-enyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate Bioallethrin (RS)-3-allyl-2-methyl-4-oxocyclopent-2-enyl 584-79-2 insecticide (1R,3R)-2,2-dimethyl-3-(2-methylprop-1- enyl)cyclopropanecarboxylate Bitertanol 1-(biphenyl-4-yloxy)-3,3-dimethyl-1-(1H-1,2,4- 55179-31-2 fongicide triazol-1-yl)butan-2-ol (20:80 ratio of (1RS,2RS) and (1RS,2SR) isomers) Bitumenemulsion – - cicatrisant Boscalid 2-Chloro-N-(4’-chlorobiphenyl-2-yl)nicotinamide 188425-85-6 fongicide Brodifacoum 3-[3-(4’-bromobiphenyl-4-yl)-1,2,3,4-tetrahydro-1- 56073-10-0 rodenticide naphthyl]-4-hydroxycoumarin Bromadiolone 3-[3-(4’-bromobiphenyl-4-yl)-3-hydroxy-1- 28772-56-7 rodenticide phenylpropyl]-4-hydroxycoumarin Bromopropylate isopropyl 4,4’-dibromobenzilate 18181-80-1 acaricide Bromoxynil 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile 1689-84-5 herbicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Bromoxynil sous forme 2,6-dibromo-4-cyanophenyl octanoate 1689-99-2 herbicide d’ester Bupirimate 5-butyl-2-ethylamino-6-methylpyrimidin-4-yl 41483-43-6 fongicide dimethylsulfamate Buprofezin 2-tert-butylimino-3-isopropyl-5-phenyl-1,3,5- 69327-76-0 insecticide, acaricide thiadiazinan-4-one) Butafenacil 1-(allyloxycarbonyl)-1-methylethyl 2-chloro-5- 134605-64-4 herbicide [1,2,3,6-tetrahydro-3-methyl-2,6-dioxo-4- (trifluoromethyl)pyrimidin-1-yl]benzoate Butoxycarboxime 3-methylsulfonylbutanone O-methylcarbamoyloxime 34681-23-7 insecticide, acaricide Butralin N-sec-butyl-4-tert-butyl-2,6-dinitroaniline 33629-47-9 herbicide Cyanamide calcique CaCN2 156-62-7 herbicide, fongicide Hydroxyde calcium Ca(OH)2 1305-62-0 (chaux hydratée, chaux éteinte) Phosphure de calcium Ca3P2 1305-99-3 rodenticide Captan N-(trichloromethylthio)cyclohex-4-ene-1,2- 133-06-2 fongicide dicarboximide Carbendazim methyl benzimidazol-2-ylcarbamate 10605-21-7 fongicide Carbetamide (R)-1-(ethylcarbamoyl)ethyl carbanilate 16118-49-3 herbicide Carbofuran 2,3-dihydro-2,2-dimethylbenzofuran-7-yl 1563-66-2 insecticide, nématicide methylcarbamate

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Carbosulfan 2,3-dihydro-2,2-dimethylbenzofuran-7-yl 55285-14-8 insecticide (dibutylaminothio)methylcarbamate Carboxin 5,6-dihydro-2-methyl-1,4-oxathi-ine-3-carboxanilide 5234-68-4 fongicide Carfentrazone-ethyl Ethyl 2-chloro-3-(2-chloro-4-fluoro-5-[4- 128639-02-1 herbicide (difluoromethyl)-4,5,dihydro-3-methyl-5-oxo-1H 1,2,4,triazol-1-yl]phenyl)propanoate Chalcogran 2-Ethyl-1,6-dioxaspiro[4,4]nonan phéromone Chlorbufam (RS)-1-methylprop-2-ynyl 3-chlorocarbanilate 1967-16-4 herbicide Chlorfenvinphos 2-chloro-1-(2,4-dichlorophenyl)vinyl diethyl 470-90-6 insecticide phosphate Chloridazone 5-amino-4-chloro-2-phenylpyridazin-3(2H)-one 1698-60-8 herbicide Chlormequat 2-chlorethyltrimethylammonium 7003-89-6 régulateur de crois- (Chlorcholinchlorid) (CCC) sance Chlorophacinone 2-[2-(4-chlorophenyl)-2-phenylacetyl]indan-1,3-dione 3691-35-8 rodenticide Chlorophène ortho benzyl prarachlorophenol 120-32-1 désinfectant Chlorothalonil (TCPN) tetrachloroisophthalonitrile 1897-45-6 fongicide Chlorotoluron 3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-dimethylurea 15545-48-9 herbicide Chlorpropham (CIPC) Isopropyl 3-chlorocarbanilate 101-21-3 herbicide, régulateur de croissance Chlorpyrifos O,O-diethyl O-3,5,6-trichloro-2-pyridyl phosphoro- 2921-88-2 insecticide thioate

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Chlorpyrifos-methyl O,O-dimethyl O-3,5,6-trichloro-2-pyridyl phosphoro- 5598-13-0 insecticide, acaricide thioate Chlorthal tetrachloroterephthalic acid 2136-79-0 herbicide Chlozolinate ethyl (±)-3-(3,5-dichlorophenyl)-5-methyl-2,4-dioxo- 84332-86-5 fongicide oxazolidine-5-carboxylate Cholinchlorid (CC) 2-hydroxyethyltrimethylammoniumchlorid 67-48-1 régulateur de crois- sance Cinidon-ethyl Ethyl(Z)-2-chlor-3-[2-chlor-5-(1,3-dioxo-4,5,6,7- 142891-20-1 herbicide tetrahydroisoindol-2-yl)phenyl]acrylat Clethodim (±)-2-[(E)-1-[(E)-3-chloroallyloxyimino]propyl]-5- 99129-21-2 herbicide [2-(ethylthio)propyl]-3-hydroxycyclohex-2-enone Clodinafop-propargyl prop-2-ynyl (R)-2-[4-(5-chloro-3-fluoropyridin-2- 105512-06-9 herbicide yloxy)phenoxy]propionate Clofentezine 3,6-bis(2-chlorophenyl)-1,2,4,5-tetrazine 74115-24-5 acaricide Clomazone 2-(2-chlorobenzyl)-4,4-dimethyl-1,2-oxazolidin-3-one 81777-89-1 herbicide Clopyralid 3,6-dichloropyridine-2-carboxylic acid 1702-17-6 herbicide Cloquintocet-mexyl 1-methylhexyl (5-chloroquinolin-8-yloxy)acetate 99607-70-2 herbicide / agent protecteur Coniothyrium minitans Coniothyrium minitans conidia agent biologique Cryptolaemus montrouzieri Räuberische Käfer / coléoptères prédateurs agent biologique / insectide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Cyanamide Cyanamid 420-04-2 herbicide, régulateur de croissance Cyanazine 2-(4-chloro-6-ethylamino-1,3,5-triazin-2-ylamino)- 21725-46-9 herbicide 2-methyl-proprionitril Cyazofamid 4-chloro-2-cyano-N,N-dimethyl-5-p-tolylimidazole-1- 120116-88-3 fongicide sulfonamide Cycloxydim (±)-2-[1-(ethoxyimino)butyl]-3-hydroxy-5-thian- 101205-02-1 herbicide 3-ylcyclohex-2-enone Cycluron 3-cyclo-octyl-1,1-dimethylurea 2163-69-1 herbicide Cyfluthrine (RS)-α-cyano-4-fluoro-3-phenoxybenzyl 68359-37-5 insecticide dimethylcyclopropanecarboxylate Cyhalothrine (RS)-α-cyano-3-phenoxybenzyl (Z)-(1RS,3RS)- 68085-85-8 insecticide (2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate Cyhexatine tricyclohexyltin hydroxide 13121-70-5 acaricide Cymoxanil 1-(2-cyano-2-methoxyiminoacetyl)-3-ethylurea 57966-95-7 fongicide Cyperméthrine (RS)-α-cyano-3-phenoxybenzyl (1RS,3RS;1RS,3SR)-3- 52315-07-8 insecticide (2,2-dichlorovinyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate Cyperméthrine high-cis (RS)-α-yano-3-phenoxybenzyl (1RS)- 52315-07-8 insecticide dimethylcyclopropanecarboxylate

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Cyproconazole (2RS,3RS;2RS,3SR)-2-(4-chlorophenyl)-3-cyclopropyl- 113096-99-4 fongicide 1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol Cyprodinil 4-cyclopropyl-6-methyl-N-phenylpyrimidin-2-amine 121552-61-2 fongicide Cyromazine N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine 66215-27-8 insecticide; régulateur de croissance Dacnusa sibirica Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Daminozide N-dimethylaminosuccinamic acid 16596-84-5 régulateur de crois- sance Dazomet (DMTT) 3,5-dimethyl-1,3,5-thiadiazinane-2-thione 533-74-4 nématicide, fongicide, herbicide, insecticide d-Carvon d-2-Methyl-5-isopropenyl-2-cyclohexene-1-on 2244-16-8 régulateur de crois- sance Ester méthylique de l’acide Decadiencarbonsäuremethylester phéromone décadiènecarbixy-lique Deltaméthrine (S)-α-cyano-3-phenoxybenzyl (1R,3R)-3-(2,2- 52918-63-5 insecticide dibromovinyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate Demeton-S-methylsulfon S-2-ethylsulfonylethyldimethylthio phosphorothioate 17040-19-6 insecticide, acaricide Desmedipham ethyl 3-phenylcarbamoyloxyphenylcarbamate 13684-56-5 herbicide Diafenthiuron 1-tert-butyl-3-(2,6-di-isopropyl-4- 80060-09-9 insecticide, acaricide phenoxyphenyl)thiourea Dialifos S-2-chloro-1-phthalimidoethyl O,O-diethyl phosphoro- 10311-84-9 insecticide, acaricide dithioate

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Diazinon O,O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl 333-41-5 insecticide, acaricide phosphorothioate Dicamba 3,6-dichloro-o-anisic acid 1918-00-9 herbicide Dichlobenil 2,6-dichlorobenzonitrile 1194-65-6 herbicide Dichlofluanid N-dichlorofluoromethylthio-N’,N’-dimethyl-N- 1085-98-9 fongicide phenylsulfamide Dichlorprop-P (R)-2-(2,4-dichlorophenoxy)propionic acid 15165-67-0 herbicide Dichlorvos (DDVP) 2,2-dichlorovinyl dimethyl phosphate 62-73-7 insecticide, acaricide Dicofol 2,2,2-trichloro-1,1-bis(4-chlorophenyl)ethanol 115-32-2 acaricide Dienochlor perchloro-1,1’-bicyclopenta-2,4-diene 2227-17-0 acaricide Diethofencarb isopropyl 3,4-diethoxycarbanilate 87130-20-9 fongicide Difenoconazole cis,trans-3-chloro-4-[4-methyl-2-(1H-1,2,4-triazol-1- 119446-68-3 fongicide ylmethyl)-1,3-dioxolan-2-yl]phenyl 4-chlorophenyl ether Difenzoquat 1,2-dimethyl-3,5-diphenylpyrazolium 49866-87-7 herbicide Difethialone 3-[(1RS,3RS:1RS,3SR)-3-(4’-bromobiphenyl-4-yl)- 104653-34-1 rodenticide 1,2,3,4-tetrahydro-1-naphthyl]-4 hydroxy-1-benzothi- in-2-one where ratios of the racemates (1RS, 3 RS) to (1RS;3 SR) lie in the range 0–15 to 85–100 Diflubenzuron 1-(4-chlorophenyl)-3-(2,6-difluorobenzoyl)urea 35367-38-5 insecticide Diflufenican 2’,4’-difluoro-2-(α,α,α-trifluoro-m- 83164-33-4 herbicide tolyloxy)nicotinanilide

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Diglyphus isaea Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Dikégulac-sodium Sodium 2,3:4,6-di-O-isopropylidene-α-L-xylo-2- 52508-35-7 régulateur de crois- hexulofuranosonate sance Dimefuron 3-[4-(5-tert-butyl-2,3-dihydro-2-oxo-1,3,4-oxadiazol- 34205-21-5 herbicide 3-yl)-3-chlorophenyl]-1,1-dimethylurea Diméthachlore 2-chloro-N-(2-methoxyethyl)aceto-2’,6’-xylidide 50563-36-5 herbicide Diméthenamide (RS)-2-chloro-N-(2,4-dimethyl-3-thienyl)-N- 87674-68-8 herbicide (2-methoxy-1-methylethyl)acetamide Diméthenamide-P S-2-chloro-N-(2,4-dimethyl-3-thienyl)-N- 163515-14-8 herbicide (2-methoxy-1-methylethyl)-acetamide Dimethoate O,O-dimethyl S-methylcarbamoylmethyl 60-51-5 insecticide; acaricide phosphorodithioate Dimethomorph (E,Z 4-[3-(4-chlorophenyl)-3-(3,4- 110488-70-5 fongicide dimethoxyphenyl)acryloyl]morpholine Dimethyl désinfectant decylammoniumchlorure Dinocap 2,6-dinitro-4-octylphenyl crotonates and 2,4-dinitro- 131-72-6 herbicide 6-octylphenyl crotonates in which ’octyl’ is a mixture of 1-methylheptyl,1-ethylhexyl and 1 propylpentyl groups Diofenolan 1:1 mixture of (2R,4S)/(2S,4R) and (2R,4R)/(2S,4S)- 63837-33-2 herbicide 2-ethyl-4-(phenoxy-phenoxymethyl)-[1,3]dioxolan Diquat 1,1´-ethylene-2.2´bipyridyldiylium 2764-72-9 herbicide

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Dithianon 5,10-dihydro-5,10-dioxonaphtho[2,3-b]-1,4-dithi- 3347-22-6 fongicide in-2,3-dicarbonitrile Diuron 3-(3,4-dichlorophenyl)-1,1-dimethylurea 330-54-1 herbicide Dodemorph 4-cyclododecyl-2,6-dimethylmorpholine 1593-77-7 fongicide Dodine 1-dodecylguanidinium acetate 197143 fongicide E7Z9-12 Ac (7E, 9Z)-dodeca-7,9-dien-1-yl acetate 55774-32-8 phéromone E8-12 Ac (E)-dodec-8-en-1-yl acetate 38363-29-0 phéromone E8E10-12 OH (Codlemone) (E,E)-dodeca-8,10-dien-1-ol 33956-49-9 phéromone Phosphate de fer III ferric phosphate 10045-86-0 molluscicide Sulfate de fer II FeO4S X H2O 13463-43-9 herbicide Encarsia formosa Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Encyrtus lecaniorum Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites Endosulfan (1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-en-2,3- 115-29-7 insecticide; acaricide ylenebismethylene) sulfite Epoxiconazole (2RS,3SR)-1-[3-(2-chlorophenyl)-2,3-epoxy-2- 106325-08-0 fongicide (4-fluorophenyl)propyl]-1H-1,2,4-triazole Eptam (EPTC) S-ethyl dipropylthiocarbamate 759-94-4 herbicide Ethephon 2-Chloroethylphosphonic acid 16672-87-0 régulateur de crois- sance Ethiofencarb α-ethylthio-o-tolyl methylcarbamate 29973-13-5 insecticide

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Ethofumesate (±)-2-ethoxy-2,3-dihydro-3,3-dimethylbenzofuran- 26225-79-6 herbicide 5-yl methanesufonate Etoxazole (RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophenyl)-4,5- 153233-91-1 acaricide dihydro-1,3-oxazol-4-yl]phenetole Famoxadone 3-anilino-5-methyl-5-(4-phenoxyphenyl)-1,3- 131807-57-3 fongicide oxazolidine-2,4-dione Colorants fongicide Fenamidone (S)-1-anilino-4-methyl-2-methylthio-4- 161326-34-7 fongicide phenylimidazolin-5-one Fenazaquin 4-tert-butylphenethyl quinazolin-4-yl ether 120928-09-8 acaricide Fenbuconazole 4-(4-chlorophenyl)-2-phenyl-2-(1H-1,2,4-triazol- 114369-43-6 fongicide 1-ylmethyl)butyronitrile Fenbutatin oxyde bis[tris(2-methyl-2-phenylpropyl)tin] oxide 13356-08-6 acaricide Fenfuram 2-methyl-3-furanilide 24691-80-3 fongicide Fenhexamide 1-Methyl-cyclohexanecarboxyloic acid 2,3-dichloro- 126833-17-8 fongicide 4-hydroxy-phenyl)-amide Fenitrothion O,O-dimethyl O-4-nitro-m-tolyl phosphorothioate 122-14-5 insecticide Fenoxaprop-P-éthyle (R)-2-[4-(6-chloro-2-benzoxazol-2- 71283-80-2 herbicide yloxy)phenoxy]propionate Fenoxycarb ethyl 2-(4-phenoxyphenoxy)ethylcarbamate 79127-80-3 insecticide Fenpiclonil 4-(2,3-dichlorophenyl)pyrrole-3-carbonitrile 74738-17-3 fongicide

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Fenpropidin (RS)-1-[3-(4-tert-butylphenyl)-2- 67306-00-7 fongicide methylpropyl]piperidine Fenpropimorph (±)-cis-4-[3-(4-tert-butylphenyl)-2-methylpropyl]- 67564-91-4 fongicide 2,6-dimethylmorpholine Fenpyroximate tert-butyl (E)-α-(1,3-dimethyl-5-phenoxypyrazol- 111812-58-9 acaricide 4-ylmethyleneamino-oxy)-p-toluate Fentin acetate triphenyltin acetate 900-95-8 fongicide Fentin hydroxide triphenyltin hydroxide 76-87-9 fongicide Acides gras fatty acids insecticide, acaricide, (sels de potassium) herbicide Acides gras fatty acids 143-19-1 insecticide (oléate de sodium) Fipronil (±)-5-amino-1-(2,6-dichloro-α,α,α-trifluoro-p-tolyl)- 120068-37-3 insecticide 4-trifluoromethylsulfinylpyrazole-3-carbonitrile Flazasulfuron 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(3-trifluoromethyl- 104040-78-0 herbicide 2-pyridylsulfonyl)urea Florasulam 2’,6’,8-trifluoro-5-methoxy[1,2,4]triazolo 145701-23-1 herbicide [1,5-c]pyrimidine-2-sulfonanilide Fluazifop-P-butyl butyl-(R)-2-[4-(5-trifluormethyl-2- 79241-46-6 herbicide pyridyloxy)phenoxy]propionat Fluazinam 3-chloro-N-(3-chloro-5-trifluoromethyl-2-pyridyl)- 79622-59-6 fongicide α,α,α-trifluoro-2,6-dinitro-p-toluidine

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Fludioxonil 4-(2,2-difluoro-1,3-benzodioxol-4-yl)pyrrole-3- 131341-86-1 fongicide carbonitrile Flufenacetate N-(4-fluoro-phenyl)-N-isopropyl-2-(5-trifluoro- 142459-58-3 herbicide methyl-[1,3,4]thiadiazol-2-yloxy)-acetamide Flumioxazin 7-fluoro-6-[(3,4,5,6-tetrahydro)phtalimido]-4- 103361-09-7 herbicide (2-propynyl)-1,4-benzoxazion-3(2H)-one Fluorochloridon (3RS,4RS;3RS,4SR)-3-cloro-4-chloromethyl-1- 61213-25-0 herbicide (α,α,α-trifluoro-m-tolyl)-2-pyrrolidone Fluoroglycofen-éthyle Ethyl O-[5-(2-chloro-α,α,α-trifluoro-p-tolyloxy)- 77501-90-7 herbicide 2-nitrobenzoyl]glycolate Flupyrsulfuron-methyl- methyl 2-(4,6-dimethoxypyrimidin-2- 144740-54-5 herbicide sodium ylcarbamoylsulfamoyl)-6-trifluoromethylnicotinate monosodium salt Fluquinconazole 3-(2,4-dichlorophenyl)-6-fluoro-2-(1H-1,2,4-triazol- 136426-54-5 fongicide 1-yl)quinazolin-4(3H)-one Flurenol 9-hydroxyfluorene-9-carboxylic acid 467-69-6 herbicide Fluroxypyr 4-amino-3,5-dichloro-6-fluoro-2-pyridyloxyacetic 69377-81-7 herbicide acid Fluroxypyr-meptyl 1-methylheptyl [(4-amino-3,5-dichloro-6-fluoro- 81406-37-3 herbicide 2-pyridinyl)oxy]acetate Flusilazole bis(4-fluorophenyl) (methyl) (1H-1,2,4-triazol-1- 85509-19-9 fongicide ylmethyl)silane Folpet N-(trichloromethylthio)phthalimide 133-07-3 fongicide

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Foramsulfurone 1-(4, 6-dimethoxypyrimidin-2yl)-3-(2- 173159-57-4 herbicide dimethylcarbamoyl-5-formamidophenylsulfonyl)urea Formaldéhyde formaldehyde 50-00-0 fongicide, bactéricide Formothion S-[formyl(methyl)carbamoylmethyl] O,O-dimethyl 2540-82-1 insecticide, acaricide phosphorodithioate Fuberidazole 2-(2-furyl)benzimidazole 3878-19-1 fongicide Furalaxyl methyl N-(2-furoyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate 57646-30-7 fongicide Furathiocarb Butyl 2,3-dihydro-2,2-dimethylbenzofuran-7-yl 65907-30-4 insecticide N,N’-dimethyl-N,N’-thiodicarbamate Farine de moutarde jaune fongicide Gibberelline A3 (3S,3aS,4S,4aS,7S,9aR,9bR,12S)-7,12-dihydroxy- 77-06-5 régulateur de crois- 3-methyl-6-methylene-2-oxoperhydro-4a,7-methano- sance 9b,3-propeno[1,2-b]furan-4-carboxylic acid Acide gibbérellique A4+A7 (3S,3aR,4S,4aR,7R,9aR,9bR,12S)-12-hydroxy- 468-44-0/510- régulateur de crois- 3-methyl-6-methylene-2-oxoperhydro-4a,7-methano- 75-8 sance (3,9b-propanoazuleno/9b,3-propenoazuleno) [1,2-b]furan-4-carboxylic acid Glufosinate 4-[hydroxy(methyl)phosphinoyl]-DL-homoalanine 51276-47-2 herbicide Glutaraldéhyde 111-30-8 désinfectant Glyphosate N-(phosphonomethyl)glycine 1071-83-6 herbicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Guazatine Mixture of reaction products from polyamines 108173-90-6 fongicide (mainly oc-tamethylenediamine, imino- di(octamethylene)diamine and oc-tamethylenebis (imino-octamethylene)diamine) and carbamonitrile Haloxyfop-(R)-méthylester (R)-Methyl-2-[4-(3-chloro-5-(trifluoro-methyl)- 72619-32-0 herbicide 2-pyridyloxy)-phenoxyl]-propionate Heptenophos 7-chlorobicyclo[3.2.0]hepta-2,6-dien-6-yl dimethyl 23560-59-0 insecticide phosphate Heterorhabditis bacteriophora Entomopathogene Nematoden / nématode entomopa- agent biologique thogène Heterorhabditis megidis Entomopathogene Nematoden / nématode entomopa- agent biologique thogène Heterorhabditis sp. Entomopathogene Nematoden / nématode entomopa- agent biologique thogène Hexaconazole (RS)-2-(2,4-dichlorophenyl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1- 79983-71-4 fongicide yl)hexan-2-ol Hexaflumuron 1-[3,5-dichloro-4-(1,1,2,2-tetrafluoroethoxy)phenyl]- 86479-06-3 insecticide 3-(2,6-difluorobenzoyl)urea Hexythiazox (4RS5RS)-5-(4-chlorophenyl)-N-cyclohexyl-4- 78587-05-0 acaricide methyl-2-oxothiazolidine-3-carboxamide Farine de cornes – répulsif Hymexazol 5-methylisoxazol-3-ol 10004-44-1 désinfectant semence Hypoaspis aculeifer Raubmilbe / acarien prédateur agent biologique

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Hypoaspis miles Raubmilbe / acarien prédateur agent biologique Imazalil (±)-1-(β-allyloxy-2,4-dichlorophenylethyl)imidazole 35554-44-0 fongicide Imazamox (RS)-2-(4-isopropyl-4-methyl-5-oxo-2-imidazolin- 114311-32-9 herbicide 2-yl)-5-methoxymethylnicotinic acid Imidacloprid 1-(6-chloro-3-pyridinylmethyl)-N-nitroimidazolidin- 138261-41-3 insecticide 2-ylideneamine Indoxacarb (S)-methyl 7-chloro-2,5-dihydro-2[[(methoxy- 173584-44-6 insecticide carbonyl) [4-(trifluoro-methoxy)phenyl]amino] carboxylate Iodosulfuron methyl 4-iodo-2-[3-(4-methoxy-6-methyl-1,2,5- 144550-36-7 herbicide triazin-2-yl)ureidosulfonyl]benzoate, sodium salt Ioxynil 4-hydroxy-3,5-di-iodobenzonitrile 1689-83-4 herbicide Ioxynil sous forme d’ester 4-cyano-2,6-di-iodophenyl octanoate 3861-47-0 herbicide Iprodione 3-(3,5-dichlorophenyl)-N-isopropyl-2,4- 36734-19-7 fongicide dioxoimidazolidine-1-carboxamide Iprovalicarb {2-Methyl-1-[1-(4-methylphenyl)-ethylcarbonyl]- 140923-17-7 fongicide propyl}-carbamic acid isopropyl ester Ipsdienol (S)-2-methyl-6-methyleneocta-2,7-dien-4-ol 35628-00-3 insecticide Isoproturon 3-(4-isopropylphenyl)-1,1-dimethylurea 34123-59-6 herbicide Isoxadifen-éthyle Ethyl 5,5-diphenyl-2-isoxazoline-3-carboxylate 163520-33-0 agent protecteur (safener)

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Isoxaflutole 5-cyclopropyl-1,2-oxazol-4-yl α,α,α-trifluoro-2- 141112-29-0 herbicide mesyl-p-tolyl ketone Savon de potassium Kaliumsalze natürlicher Fettsäuren fungicide Nitrtate de potassium KNO3 77757-79-1 rodenticide (salpêtre) Sable siliceux répulsif Acide silique, minéraux cicatrisant argileux, adhésifs Carbonate de calcium (craie) et Weisskalkhydrat Kresoxim-méthyle methyl (E)-2-methoxyimino-[2-(o- 143390-89-0 fongicide tolyloxymethyl)phenyl]acetate Résines synthétiques pour cicatrisant la dispersion Cuivre copper 7440-50-8 fongicide Cuivre (sous forme copper hydroxide 20457-59-2 fongicide, bactéricide d’hydroxyde) Cuivre (sous forme d’hydroxide fongicide, bactéricide chlorocalcique) Cuivre (sous forme de A mixture of calcium hydroxide and copper(II) 8011-63-0 fongicide poudres par bouillie sulfate bordelaise)

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Cuivre copper octanoate 20543-04-8 fongicide (sous forme d’octanate) Cuivre (sous forme dicopper chloride trihydroxide 1332-40-7 fongicide d’oxychlorure) Cuivre (sous forme copper oxide sulfate- 7758-98-7 fongicide, bactéricide d’oxysulfate) Cuivre (mélange de sels) fongicide Cuivre (sous forme de sulfate) copper sulfate 7758-98-7 fongicide, bactéricide Lambda-Cyhalothrin α-cyano-3-phenoxybenzyl 3-(2-chloro-3,3,3- 91465-08-6 insecticide trifluoropropenyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxy- late, a 1:1 mixture of the (Z)-(1R,3R), S-ester and Lécithine L-α-Phosphatidyl choline 8002-43-5 fongicide Glu – – insecticide Lenacile 3-cyclohexyl-1,5,6,7-tetrahydrocyclopentapyrimidine- 96639 herbicide 2,4(3H)-dione Leptomastidea abnormis agent biologique Leptomastix dactylopii agent biologique Limonen 4-Isopropenyl-1-metyhlcyclohexen (+)-L: 5989-27-5 phéromone Linuron 3-(3,4-dichlorophenyl)-1-methoxy-1-methylurea 330-55-2 herbicide Lufenuron (RS)-1-[2,5-dichloro-4-(1,1,2,3,3,3- 103055-07-8 insecticide, acaricide hexafluoropropoxy)phenyl]-3-(2,6-difluorobenzoyl)urea

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Macrolophus caliginosus Räuberische Wanze / punaises prédatrices agent biologique Phosphure de magnésium Trimagnesiumdiphosphid 12057-74-8 protection des récoltes Maleïnsäurehydrazin-cholinat 1,2-Dihydro-3,6-pyridazindion-cholinat phytorégulateur Mancozeb manganese ethylenebis(dithiocarbamate) (polymeric) 2234562 fongicide complex with zinc salt Maneb manganese ethylenebis(ditiocarbamate) (polymeric) 12427-38-2 fongicide MCPA (4-chloro-2-methylphenoxy)acetic acid 94-74-6 herbicide MCPB 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid 10443-70-6 herbicide MCPP (Mecoprop) (RS)-2-(4-chloro-o-tolyloxy)propionic acid 7085-19-0 herbicide Mecoprop-P (R)-2-(4-chloro-o-tolyloxy)propionic acid 16484-77-8 herbicide Mefenpyr-diéthyl diethyl (RS)-1-(2,4-dichlororphenyl)-5-methyl- 135590-91-9 herbicide / agent 2-pyrazoline-3,5-dicarboxylate protecteur Mepanipyrim N-(4-methyl-6-prop-1-ynylpyrimidin-2-yl)aniline 110235-47-7 fongicide Mepronil 3’-isopropoxy-o-toluanilide 55814-41-0 fongicide Mesosulfuron Methyl 2-[3-(4,6-dimethoxypyrimidin-2- 208465-21-8 herbicide yl)ureidosulfonyl]-4- methanesulfonamidomethylbenzoate Mesotrione 2-(4-mesyl-2-nitrobenzoyl)cyclohexane-1,3-dione 104206-82-8 herbicide Metalaxyl-M methyl N-(methocyacetyl)-N-2,6-xylyl-D-alaninate 70630-17-0 fongicide Metaldéhyde r-2,c-4,c-6,c-8-tetramethyl-1,3,5,7-tetroxocane 108-62-3 molluscicide

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Metamitron 4-amino-4,5-dihydro-3-methyl-6-phenyl-1,2,4- 41394-05-2 herbicide triazin-5-one Metaphycus helvolus agent biologique Metarhizium anisopliae Entomopathogener Pilz agent biologique Metazachlor 2-chloro-N-(pyrazol-1-ylmethyl)acet-2’,6’-xylidide 67129-08-2 herbicide Metconazole (1RS,5RS;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-dimethyl- 125116-23-6 fongicide 1-(1H-1,2,4-triazol-1ylmethyl)cyclopentanol Methabenzthiazuron 1-(1,3-benzothiazol-2-yl)-1,3-dimethylurea 186913-97-9 herbicide Methidathion S-2,3-dehydro-5-methoxy-2-oxo-1,3,4-thiadiazol- 950-37-8 insecticide, acaricide 3-ylmethyl O,O-dimethyl phosphorodithioate Methiocarbe 4-methylthio-3,5-xylyl methylcarbamate 2032-65-7 molluscicide, insecti- (Mercaptodimethur) cide, acaricide, répulsif des oiseaux (produit avifuge) Methomyl S-methyl N-(methylcarbamoyloxy)thioacetimidate 16752-77-5 insecticide, acaricide Methoprene isopropyl (E,E)-(RS)-11-methoxy-3,7,11- 40596-69-8 insecticide trimethyldodeca-2,4-dienoate Methoxyfenozide N-tert-butyl-N′-(3-methoxy-o-toluoyl)-3,5- 161050-58-4 insecticide xylohydrazide Methylbutenol 2-methyl-3-buten-2-ol 115-18-4 phéromone Metiram zinc ammoniate ethylenebis(dithiocarbamate)- 9006-42-2 fongicide poly(ethylenethiuram disulfide)

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Metobromuron 3-(4-bromophenyl)-1-methoxy-1-methylurea 3060-89-7 herbicide Metolachlor 2-chloro-6’-ethyl-N-(2-methoxy-1-methylethyl)aceto- 51218-45-2 herbicide o-toluidide Metosulame N-(2,6-dichloro-3-methylphenyl)-5,7-dimethoxy- 139528-85-1 herbicide [1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-sulphonamide Metoxuron 3-(3-chloro-4-methoxyphenyl)-1,1-dimethylurea 19937-59-8 herbicide Metribuzin 4-amino-6-tert-butyl-4,5-dihydro-3-methylthio-1,2,4- 21087-64-9 herbicide triazin-5-one Metsulfuron-méthyl methyl-2-[[[[(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-zyl)- 74223-64-6 herbicide amino]carbonyl]amino]sulfonil]benzoate Mevinphos 2-methoxycarbonyl-1-methylvinyl dimethyl phosphate 7786-34-7 insecticide, acaricide Microterys flavus agent biologique Huiles minérales / Petroleum acaricide; insecticide; oils herbicide; additif Sels minéraux – Mélanges d’huiles végétales, répulsif du gibier résines naturelles et lipides Monolinuron 3-(4-chlorophenyl)-1-methoxy-1-methylurea 1746-81-2 herbicide Myclobutanil 2-p-chlorophenyl-2-(1H-1,2,4-triazole-1- 88671-89-0 fongicide ylmethyl)hexanenitrile N,N-Dallyldichloracétamide herbicide

Ordonnance sur les produits phytosanitaires RO 2003

Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Napropamide (RS)-N,N-diethyl-2-(1-naphthyloxy)propionamide 15299-99-7 herbicide Dikégulac de sodium Natrium-2,3:4,6-di-O-isopropyliden-α-L-xylo-2- phytorégulateur hexulofuranosonat Fluorsilicate de sodium – insecticide Hexafluorosilicate de sodium Natrium-Silicoflurid 16893-85-9 insecticide Résines naturelles – répulsif Neburon 1-butyl-3-(3,4-dichlorophenyl)-1-methylurea 555-37-3 herbicide Nicosulfuron 2-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-ylcarbamoylsulfamoyl)- 111991-09-4 herbicide N,N-dimethylnicotinamide Nitrothal-isopropyl di-isoporopyl 5-nitroisophthalate 10552-74-6 fongicide Novaluron (±)-1-[3-chloro-4-(1,1,2-trifluoro-2- 116714-46-6 insecticide trifluoromethoxyethoxy)phenyl-3-(2,6- difluorobenzoyl)urea Acides octanoïques (sous octanoic acid 124-07-2 cicatrisant forme de sels de Na et de Fe) Ofurace (±)-α-(2-chloro-N-2,6-xylylacetamido)-γ- 58810-48-3 fongicide butyrolactone Oleum foeniculi Fenchelöl / huile de fenouil fongicide Orbencarb S-2-chlorobenzyl diethylthiocarbamate 34622-58-7 herbicide Orius insidiosus Orius insidiosus agent biologique Orius laevigatus Orius laevigatus agent biologique

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Orius majusculus Räuberische Wanze / punaises prédatrices agent biologique Orthophénylphénol Orthophenylphenol 90-43-7 désinfectant Oryzalin 3,5-dinitro-N4,N4-dipropylsulfanilamide 19044-88-3 herbicide Oxadixyl 2-methoxy-N-(2-oxo-1,3-oxazolidin-3-yl)aceto- 77732-09-3 fongicide 2’,6’-xylidide Oxasulfuron oxetan-3-yl 2-[(4,6-dimethylpyridin-2-yl)- 144651-06-9 herbicide carbamoylsulfamoyl]-benzoate Oxychinolin 8-Hydrochinolinsulfat 148-24-3 fongicide Oxyfluorfen 2-chloro-α,-α,-α-trifluoro-p-tolyl 3-ethoxy-4- 42874-03-3 herbicide nitrophenyl ether Paclobutrazol (2RS,3RS)-1-(4-chlorophenyl)-4,4-dimethyl-2- 76738-62-0 régulateur de crois- (1H-1,2,4-triazol-1-yl) pentan-3-ol sance Paecilomyces fumosoroseus Paecilomyces fumosoroseus agent biologique Huile de paraffine 8012-95-1 herbicide Amylphénol para-tertiaire p-tert-amylphenol 80-46-6 désinfectant Parathion O,O-diethyl O-4-nitrophenyl phosphorothioate 56-38-2 insecticide, acaricide Parathion-méthyl O,O-dimethyl O-4-nitrophenyl phosphorothioate 298-00-0 insecticide Huile aromatique – répulsif Penconazole 1-(2,4-dichloro-β-propylphenethyl)-1H-1,2,4-triazole 66246-88-6 fongicide Pencycuron 1-(4-chlorobenzyl)-1-cyclopentyl-3-phenylurea 66063-05-6 désinfectant semences Pendimethalin N-(1-ethylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine 40487-42-1 herbicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Permethrine 3-phenoxybenzyl (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2- 52645-53-1 insecticide dichlorovinyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate Phasmarhabditis agent biologique hermaphrodita Phenmedipham methyl 3-(3-methylcarbaniloyloxy)carbanilate 13684-63-4 herbicide Phlebia gigantea Phlebia gigantea agent biologique Phosalone S-6-chloro-2,3-dihydro-2-oxobenzoxazol-3-ylmethyl 2310-17-0 insecticide; acaricide O,O-diethylphosphorodithioate Phosmet O,O-dimethyl S-phthalimidomethyl 732-11-6 insecticide; acaricide phosphorodithioate Photorhabdus luminescens Entomopathogenes Bakterium / bactérie agent biologique entomopathogène Insecticide Phytoseiulus persimilis Raubmilben / acariens prédateurs agent biologique Picoxystrobin Methyl (E)-3-methoxy-2-[2-(6-trifluoromethyl-2- 117428-22-5 fongicide pyridyloxymethyl)phenyl]acrylate Pinolène di-1-p-menthene 31393-98-3 Piperonyl butoxide 2-(2-butoxyethoxy)ethyl 6-propypiperonyl ether 51-03-6 insecticide (synergiste) Pirimicarb 2-dimethylamino-5,6-dimethylpyrimidin-4-yl 23103-98-2 insecticide dimethylcarbamate Pirimiphos-méthyl O,O-dimethyl O-2-diethylamino-6-methylpyrimidin- 29232-93-7 insecticide; acaricide 4-yl phosphorothioate Composés polymères – insecticide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Résines de polyuréthane cicatrisant (pour arrêter le flux de sève et de gomme) Prochloraz N-propyl-N-[2-(2,4,6- 67747-09-5 fongicide trichlorophenoxy)ethyl]imidazole-1-carboxamide Profenofos O-4-bromo-2-chlorophenyl O-ethyl S-propyl phospho- 41198-08-7 insecticide, acaricide rothioate Prohexadione-calcium calcium 3-oxido-5-oxo-4-propionylcyclohex-3- 127277-53-6 régulateur de crois- enecarboxylate sance Propachlor 2-chloro-N-isopropylacetanilide 1918-16-7 herbicide Propamocarb-hydrochlorure propyl 3-(dimethylamino)propylcarbamate hydrochlo- 25606-41-1 fongicide ride Propaquizafop 2-isopropylideneamino-oxyethyl (R)-2-[4-(6- 111479-05-1 herbicide chloroquinoxalin-2-yloxy)phenoxy]propionate Propham (IPC) isopropyl phenylcarbamate 122-42-9 herbicide, régulateur de croissance Propiconazole (±)-1-[2-(2,4-dichlorophenyl)-4-propyl-1,3-dioxolan- 60207-90-1 fongicide 2-ylmethyl]-1H-1,2,4-triazole Propineb polymeric zinc propylenebis(dithiocarbamate) 12071-83-9 fongicide Propoxycarbazone-sodium methyl 2-(4,5-dihydro-4-methyl-5-oxo-3-propoxy- 181274-15-7 herbicide 1H-1,2,4-triazol-1-yl)carboxamidosulfonylbenzoate, sodium salt Propyzamide 3,5-dichloro-N-(1,1-dimethylpropynyl)benzamide 23950-58-5 herbicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Prosulfocarb S-benzyl dipropylthiocarbamate 52888-80-9 herbicide Prosulfuron 1-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)-3-[2- 94125-34-5 herbicide (3,3,3-trifluoropropyl)-phenylsulfonyl]-urea Protéines répulsif Pseudaphycus maculipennis agent biologique Pymetrozine (E)-4,5-dihydro-6-methyl-4-(3- 123312-89-0 insecticide pyridylmethyleneamino)-1,2,4-triazin-3(2H)-one Pyraclostrobin methyl N-(2-{[1-(4-chlorophenyl)-1H-pyrazol-3- 175013-18-0 fongicide yl]oxymethyl}phenyl) N-methoxy carbamate Pyraflufen-ethyl ethyl 2-chloro-5-(4-chloro-5-difluoromethoxy-1- 129630-17-7 herbicide methylpyrazol-3-yl)-4-fluorophenoxyacetate Pyrazophos ethyl 2-diethoxyphosphinothioyloxy-5- 13457-18-6 fongicide methylpyrazolo[1,5-a]pyrimidine-6-carboxylate Pyrethrine Pyrethrins 121-21-1 insecticide; acaricide Pyridate 6-chloro-3-phenylpyridazin-4-yl S-octyl thiocarbonate 55512-33-9 herbicide Pyrifenox 2’,4’-dichloro-2-(3-pyridyl)acetophenone-O- 88283-41-4 fongicide methyloxime Pyrimethanil N-(4,6-dimethylpyrimidin-2-yl)aniline 53112-28-0 fongicide Sable de quartz Quarzsand répulsif Extrait de quassia – insecticide Quinoclamine 2-amino-3-chloro-1,4-naphthoquinone 2797-51-5 herbicide, algicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Quinoxyfen 5,7-dichloro-4-quinolyl-4-fluorophenyl ether 124495-18-7 fongicide Quizalofop-P-éthyl ethyl (R)-2-[4-(6-chlorquinoxalin-2-yloxy) phenoxy] 100646-51-3 herbicide propionate Huile de colza rapeseed oil 68187-84-8 adjuvant, insecticide Huile de colza (ester adjuvant méthylique) Cire de greffage pour vigne – fongicide, bactéricide Rimsulfuron 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(etylsulfonyl-2- 122931-48-0 herbicide pyridylsulfonyl)urea Rotenon (2R,6aS,12aS)-1,2,6,6a,12, 12a-hexahydro-2- 83-79-4 insecticide, acaricide isopropenyl-8,9-dimethoxychromeno[3,4-b]furo [2,3-h]chromen-6-one Extrait de prèle Equisetum-Extrakt fongicide, Bactéricide Virus de la granulose agent biologique de la tordeuse de la pelure Soufre sulfur 7704-34-9 fongicide, acaricide Acide sulfurique sur terre Aluminiumsulfat 10043-01-3 fongicide, bactéricide argileuse Huile de sésame raffinée fatty acid glycerol ester insecticide (synergiste) Sethoxydim (±)-(EZ)-2-(1-ethoxyiminobutyl)-5-[2- 74051-80-2 herbicide (ethylthio)propyl]-3-hydroxycyclohex-2-enone Siduron 1-(2-methylcyclohexyl)-3-phenylurea 1982-49-6 herbicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Oxyde de silicium Silikate fongicide Simazine 6-chloro-N2,N4-diethyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine 122-34-9 herbicide S-Metolachlor (S)-2-chloro-N-(2-ethyl-6-methyl-phenyl)-N- 87392-12-9 herbicide (2methoxy-1-methyl-ethyl)-acetamide Lécithine de soja 1,2-diacyl-sn-glycero-3-phosphorylcholine 8002-43-5 adjuvant Huile de soja epoxidée insecticide Spinosad mixture of spinosyn A and spinosyn D 168316-95-8 insecticide Spirodiclofen 3-(2,4-dichlorophenyl)-2-oxo-1-oxaspiro[4.5] 148477-71-8 acaricide dec-3-en-4-yl 2,2 dimethylbutyrate Spiroxamine 8-tert-butyl-1,4-dioxaspiro[4.5]decan-2- 118134-30-8 fongicide ylmethyl(ethyl)(propyl)amine Steinernema carpocapsae Entomopathogene Nematoden / nématode agent biologique entomopathogène Steinernema carpocapsae Entomopathogene Nematoden / nématode agent biologique all strain entomopathogène Steinernema feltiae Entomopathogene Nematoden / nématode agent biologique entomopathogène Streptomyces griseoviridis Streptomyces griseoviridis agent biologique Styrol-Butylacrylat- Styrol-Butylacrylat-Copolymerisat répulsif Copolymerisat Sulcotrione 2-(2-chloro-4-mesylbenzoyl)-1,3-cyclohexane- 99105-77-8 herbicide 1,3-dione

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Sulfosat N-(Phosphonomethyl)-glycin- 81591-81-3 herbicide Sulfosulfuron 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(2- 141776-32-1 herbicide ethylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridin-3-yl-sulfonylurea Sulfotep O,O,O’,O’-tetraethyl dithiopyrophosphate 3689-24-5 insecticide, acaricide Sumithrin 3-Phenoxyphenyl - (1RS, 3RS, 1RS, 3SR)-2,2- 26002-80-2 insecticide dimethyl-3-(2-methylprop-1-enyl) cyclopropanecar- boxylate Tebuconazole (RS)-1-p-chlorophenyl-4,4-dimethyl-3-(1H-1,2,4- 107534-96-3 fongicide triazol-1-ylmethyl)pentan-3-ol Tebufenozide N-tert-butyl-N’-(4-ethylbenzoyl)-3,5- 112410-23-8 insecticide dimethylbenzohydrazide Tebufenpyrad N-(4-tert-butylbenzyl)-4-chloro-3-ethyl-1- 119168-77-3 acaricide methylpyrazole-5-carboxamide Tebutam N-benzyl-N-isopropylpivalamide 35256-85-0 herbicide Teflubenzuron 1-(3,5-dichloro-2,4-difluorophenyl)-3-(2,6- 83121-18-0 insecticide difluorobenzoyl)urea Tepraloxydime 2-[1-(3-chlor-(2E)-propenyloxyimino)propyl]-3- 149979-41-9 herbicide hydroxy-5-(tetrahydropyran-4-yl)cyclohex-2-enon Terbacil 3-tert-butyl-5-chloro-6-methyluracil 5902-51-2 herbicide Terbufos S-tert-butylthiomethyl O,O-diethyl phosphorodithioate 13071-79-9 insecticide, nématicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Terbuthylazine N2-tert-butyl-6-chloro-N4-ethyl-1,3,5-triazine-2,4- 5915-41-3 herbicide diamine Terbutryn N2-tert-butyl-N4-ethyl-6-methylthio-1,3,5-triazine- 886-50-0 herbicide 2,4-diamine Tetrachlorvinphos (Z)-2-chloro-1-(2,4,5-trichlorophenyl)vinyl dimethyl 22248-79-9 insecticide, acaricide phosphate Tetradifon 4-chlorophenyl 2,4,5-trichlorophenyl sulfone 116-29-0 acaricide Tétramethrine cyclohex-1-ene-1,2-dicarboximidomethyl 7696-12-0 insecticide 1-enyl)cyclopropanecarboxylate Thiabendazole 2-(thiazol-4-yl)benzimidazole 148-79-8 fongicide Thiacloprid N-{3-[(6chloro-3-pyridinyl)methyl]-1,3-thiazolan- 111988-49-9 insecticide 2-yliden}cyanamide Thiamethoxam (EZ)-3-(2-chloro-1,3-thiazol-5-ylmethyl)-5-methyl- 153719-23-4 insecticide 1,3,5-oxadiazinan-4-ylidene(nitro)amine Thifensulfuron-méthyl 3-(4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2- 79277-27-3 herbicide ylcarbamoylsulamoyl)thiophen-2-carboxylic acid Thiocyclam hydrogénoxalate N,N-dimethyl-1,2,3-trithian-5ylamine hydrogen 31895-22-4 insecticide oxalate Thiophanate-méthyl dimethyl 4,4’-(o-phenylene)bis(3-thioallophanate) 23564-05-8 fongicide, produit cicatrisant Thiram (TMTD) tetramethylthiuram disulfide 137-26-8 fongicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Farine de corps d’animaux – répulsif Oxyde de titane TiO (Titanmonoxyd) 12137-20-1 fongicide Tolylfluanid N-(dichlorofluoromethylthio)-N’,N’-dimethyl-N- 731-27-1 fongicide p-tolylsulfamide Tralkoxydim 2-[1-(ethoxyimino)propyl]-3-hydroxy-5- 87820-88-0 herbicide mesitylcyclohex-2-enone Triadimefon 1-(4-chlorophenoxy)-3,3-dimethyl-1-(1H-1,2,4- 43121-43-3 fongicide triazol-1-yl)butan-2-one Triadimenol (1RS,2RS;1RS,2SR)-1-(4-chlorophenoxy)-3,3- 55219-65-3 fongicide dimethyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol Triasulfuron 1-[2-(2-chloroethoxy)phenylsulfonyl]-3- 82097-50-5 herbicide (4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)urea Triazamate ethyl(3-tert-butyl-1-dimethylcarbamoyl-1H-1,2,4- 112143-82-5 insecticide triazol-5-ylthio)acetate Tribenuron 2-[4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2- 106040-48-6 herbicide yl(methyl)carbamoylsulfamoyl]benzoic acid Tribenuron-méthyl methyl ester of 2-[4-methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin- 101200-48-0 herbicide 2-yl(methyl)carbamoylsulfamoyl]benzoic acid Trichlorfon dimethyl 2,2,2-trichloro-1-hydroxyethylphosphonate 52-68-6 insecticide Trichogramma brassicae Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique Bezdenko

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Trichogramma brassicae dans Parasitische Schlupfwespen / hyménoptères parasites agent biologique des oeufs d’Ephestia Triclopyr 3,5,6-trichloro-2-pyridyloxyacetic acid 55335-06-3 herbicide Trifloxystrobin (E,E)-methoxyimino-{2-[1-(3-trifluoromethyl- 141517-21-7 fongicide phenyl)-ethylideneaminooxymethyl]-phenyl}-acetic acid methyl ester Triflumizole (E)-4-chloro-α,α,α-trifluoro-N-(1-imidazol-1-yl-2- 68694-11-1 fongicide propoxyethylidene)-o-toluidine Trifluralin α,α,α,-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine 1582-09-8 herbicide Triflusulfuron-méthyl Methyl 2-[4-dimethylamino-6-(2,2,2-trifluoroethoxy)- 126535-15-7 herbicide 1,3,5-triazin-2-ylcarbamoylsulfamoyl]-m-toluic acid Triforine N,N’-[piperazine-1,4- 26644-46-2 fongicide diylbis[(trichloromethyl)methylene]]diformamide Trinexapac-éthyl ethyl 4-cyclopropyl(hydroxy)methylene-3,5- 95266-40-3 phytorégulateur dioxocyclohexanecarboxylate Triticonazole (±)-(E)-5+(4-chlorobenzylidene)-2,2-dimethyl-1- 131983-72-7 fongicide (1H-1,2,4-triazol-1-methyl)cyclopentanol Triton GR 5 Sodium dioctyl-sulpfosuccinate 577-11-7 adjuvant Triton X 114 Octylphenoxypolyethoxyethanol 9036-19-5 adjuvant Vamidothion O,O-dimethyl S-2-(1-methylcarbamoylethylthio)ethyl 2275-23-2 insecticide, acaricide phosphorothioate Vaseline Vaseline cicatrisant

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Répulsif du gibier (matière répulsif de base) Verticillium lecanii Entomopathogener Pilz agent biologique Vinclozolin (RS)-3-(3,5-dichlorophenyl)-5-methyl-5-vinyl-1,3- 50471-44-8 fongicide oxazolidine-2,4-dione Vinylcopolymères – répulsif Vinylesterpolymères Vinylesterpolymere répulsif Xenorhabdus bovienii Entomopathogenes Bakterium / bactérie agent biologique enthomopathogène Z11-14 Ac (Z)-tetradec-11-en-1-yl acetate 20711-10-8 phéromone Z-3,13 Octadienylacetat Z8-12 Ac (Z)-dodec-8-en-1-yl acetate 28079-04-1 phéromone Z8-12 OH (Z)-dodec-8-en-1-ol phéromone Z9-12 Ac (Z)-dodec-9-en-1-yl acetate phéromone Z9-14Ac (Z)-tetradec-9-en-1-yl acetate 16725-53-4 composante principale de la phéromone sexuelle zeta-Cypermethrin (S)-α-cyano-3-phenoxybenzyl(1RS,3RS;1RS,3SR)- 52315-07-8 insecticide 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2- dimethylcyclopropanecarboxylate (S);(1RS,3RS)/(S);(1RS,3SR) 45–55 to 55–45 resp. Zineb zinc ethylenebis (dithiocarbamate) (polymeric) 12122-67-7 fongicide

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Dénomination commune, numéro Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’octroi de Domaine d’application/ d’identification l’autorisation remarques spéciales

Ziram zinc bis(dimethyldithiocarbamate) 137-30-4 fongicide Zoxamid 3,5-Dichloro-N-(3-chloro-1-ethyl-1-methyl-2- 156052-68-5 fongicide oxopropyl)-p-toluamide

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Annexe 1b

Substances actives qui doivent être réévaluées conformément à l’art. 22b

Dénomination commune, numéro d’identification Dénomination IUPAC CAS RN Date de l’inscription à l’annexe 1b

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