AS 2006 5455
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I, II et III de la Convention La teneur des Annexes publiées au RO 2001 1978 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 14 juin 2006:
Texte original
Annexes I, II et III Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiqués:
a. par le nom de l’espèce; ou b. par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et b. «var.» sert à désigner une ou des variétés.
5. L’abréviation «pe.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.
6. Un astérisque (*) placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indi- que qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l’Annexe I et que ces popula- tions, sous-espèces ou espèces sont exclues de l’Annexe II. 7. Deux astérisques (**) placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indiquent qu’une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l’Annexe II et que ces popula- tions, sous-espèces ou espèces sont exclues de l’Annexe I.
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8. Le signe (=) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon
supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit: = 101 précédemment inclus dans la famille Thylacomyidae = 102 aussi appelé Phalanger maculatus = 103 précédemment inclus dans la famille Macropodidae = 104 appelé aussi Vampyrops lineatus = 105 précédemment inclus dans l’ordre des primates = 106 précédemment inclus dans la famille Lemuridae = 107 précédemment inclus dans la famille Callimiconidae = 108 précédemment inclus en tant que sous-espèce de Callithrix jacchus = 109 comprend le synonyme générique Leontideus = 110 précédemment inclus en tant que synonyme de Saguinus oedipus = 111 précédemment inclus en tant que synonyme de Alouatta palliata = 112 comprend le synonyme Cercopithecus roloway = 113 comprend le synonyme générique Papio = 114 précédemment inclus dans la sous-famille Colobinae = 115 comprend le synonyme générique Simias = 116 aussi appelé Colbus pennantii kirkii; comprend le synonyme Colobus badius kirkii = 117 aussi appelé Colobus rufomitratus; comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus = 118 comprend le synonyme générique Rhinopithecus = 119 aussi appelé Presbytis entellus = 120 aussi appelé Presbytis geei et Semnopithecus geei = 121 aussi appelé Presbytis pileatus et Semnopithecus pileatus = 122 précédemment inclus dans la famille Pongidae = 123 comprend le synonyme Tamandua tetradactyla = 124 comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus = 125 comprend le synonyme Cabassous gymnurus = 126 comprend le synonyme Priodontes giganteus = 127 comprend le synonyme générique Coendou = 128 précédemment inclus dans la famille Dasyproctidae; comprend le synonyme générique Cuniculus = 129 comprend le synonyme Physeter macrocephalus
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= 130 comprend le synonyme Eschrichtius glaucus = 131 précédemment inclus dans l’espèce Balaenoptera acutorostrata = 132 précédemment inclus dans le genre Balaena = 133 précédemment inclus dans la famille Balaenidae = 134 comprend le synonyme générique Dusicyon = 135 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes = 136 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus = 137 comprend le synonyme générique Fennecus = 138 précédemment inclus dans la famille Procyonidae = 139 comprend le synonyme Selenarctos thibetanus = 140 comprend le synonyme Nasua nasua = 141 aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon = 142 comprend le synonyme générique Lutra = 143 comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis = 144 comprend le synonyme Galictis allamandi = 145 comprend le synonyme générique Viverra = 146 comprend le synonyme Eupleres major = 147 comprend le synonyme Viverra megaspila = 148 aussi appelé Herpestes fuscus = 149 aussi appelé Herpestes auropunctatus = 150 inclus précédemment dans la famille Protelidae = 151 aussi appelé Lynx caracal ou Felis caracal = 152 comprend le synonyme générique Felis = 153 aussi appelé Felis pardinus ou Felis Iynx pardina = 154 comprend le synonyme générique Panthera = 155 comprend le synonyme Equus kiang = 156 aussi appelé Equus hemionus khur = 157 aussi appelé Equus caballus przewalskii = 158 aussi appelé Choeropsis liberiensis = 159 inclus précédemment dans la famille Cervidae = 160 comprend les synonymes génériques Cervus et Hyelaphus; apparaît aussi en tant que sous espèce Cervus porcinus calamianensis
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= 161 comprend les synonymes génériques Cervus et Hyelaphus; apparaît aussi en tant que sous espèce Cervus porcinus kuhlii = 162 comprend les synonymes génériques Cervus et Hyelaphus = 163 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus = 164 précédemment inclus dans la sous-famille Hippotraginae = 165 précédemment inclus dans la sous-famille Caprinae = 166 comprend le synonyme générique Novibos = 167 comprend le synonyme générique Anoa = 168 précédemment inclus dans la sous-famille Cephalophinae = 169 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas = 170 précédemment inclus dans la sous-famille Antilopinae = 171 aussi appelé Capricornia sumatraensis = 172 comprend le synonyme Oryx tao = 173 comprend le synonyme Ovis aries ophion = 174 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata = 175 aussi appelé Boocercus euryceros, comprend le synonyme générique Taurotragus = 201 comprend le synonyme générique Pterocnemia = 202 aussi appelé Sula abotti = 203 aussi appelé Ardeola ibis = 204 aussi appelé Egretta alba et Ardea alba = 205 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana = 206 aussi appelé Hagedashia hagedash = 207 aussi appelé Lampribis rara = 208 comprend les synonymes Anas chlorotis et Anas nesiotis = 209 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis = 210 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos et Anas superciliosa = 211 comprend le synonyme Dendrocygna fulva = 212 aussi appelé Aquila heliaca adalberti = 213 aussi appelé Chondrohierax wilsoni = 214 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus et Falco peregrinus pelegrinoides = 215 aussi appelé Mitu mitu mitu et Crax mitu mitu = 216 aussi appelé Crax pauxi
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= 217 comprend le synonyme générique Aburria = 218 comprend le synonyme générique Aburria; aussi appelé Pipile pipile pipile = 219 inclus précédemment dans la famille Meleagrididae = 220 aussi appelé Arborophila brunnopectus = 221 précédemment inclus dans l’espèce Crossoptilon crossoptilon = 222 précédemment inclus dans l’espèce Polyplectron malacense = 223 comprend le synonyme Rheinartia nigrescens = 224 inclus précédemment dans la familleTetraonidae = 225 aussi appelé Tricholimnas sylvestris = 226 aussi appelé Choriotis nigriceps = 227 aussi appelé Houbaropsis bengalensis = 228 aussi appelé Nesoenas mayeri = 229 inclus précédemment dans la famille Psittacidae = 230 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha = 231 souvent commercialisé sous le nom incorrect d’ Ara caninde = 232 aussi appelé Cyanoramphus auriceps forbesi = 233 aussi appelé Cyanoramphus novaezelandiae cookii = 234 aussi appelé Opopsitta diophtalma coxeni = 235 comprend les espèces Eunymphicus cornutus cornutus et Eunymphicus cornutus uvaeensis = 236 aussi appelé Geopsittacus occidentalis et Pezoporus occidentalis = 237 aussi mentionné dans le genre Aratinga = 238 aussi mentionné dans le genre Ara = 239 aussi appelé Psittacula krameri echo = 240 précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco porphyreolophus = 241 aussi appelé Otus gurneyi = 242 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana = 243 précédemment inclus dans le genre Ramphodon = 244 comprend le synonyme générique Ptilolaemus = 245 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax = 246 aussi appelé Pitta brachyura nympha = 247 aussi appelé Musicapa ruecki ou Niltava ruecki
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= 248 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris = 249 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis = 250 aussi appelé Meliphaga cassidix = 251 comprend le synonyme générique Xanthopsar = 252 précédemment inclus dans le genre Spinus = 301 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta = 302 comprend les synonymes génériques Nicoria und Geoemyda = 303 aussi appelé Geochelone elephantopus; aussi mentionné dans le genre Testudo = 304 aussi mentionné dans le genre Testudo = 305 aussi mentionné dans le genre Trionyx; Apalone ater aussi appelé Trionyx ater = 306 précédemment inclus dans le genre Podocnemis = 307 comprend les familles Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae = 308 aussi appelé en tant que sous-espèce Crocodylus novaeguineae mindorensis = 309 aussi mentionné dans le genre Nactus = 310 comprend le synonyme générique Rhoptropella = 311 précédemment inclus dans le genre Chamaeleo = 312 comprend le synonyme générique Pseudocordylus = 313 comprend le synonyme Crocodilurus lacertinus = 314 Tupinambis merinae était inscrit comme Tupinambis teguixin jusqu’au 1er août 2000 (Répartition: nord de l’Argentine, Uruguay, Paraguay, sud du Brésil). Tupinambis teguixin était inscrit comme Tupinambis nigropunctatus jusqu’au 1er août 2000 (Répartition: Colombie, Venezuela, Guyanes, bassin amazonien de l’Equateur, du Perou, de la Bolivie et du Brésil). = 315 précédemment inclus dans la famille Boidae = 316 comprend le synonyme Python molurus pimbura = 317 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis = 318 comprend le synonyme Sanzinia manditra = 319 comprend le synonyme Pseudoboa clelia = 320 aussi appelé Hydrodynastes gigas = 321 précédemment inclus dans le genre Natrix = 322 précédemment inclus dans l’espèce Naja naja
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= 323 aussi appelé Vipera russellii = 401 aussi appelé Atelopus varuis zeteki = 402 comprend les synonymes génériques Allobates et Phobobates = 403 précédemment inclus dans la famille Ranidae = 404 précédemment inclus dans le genre Rana = 405 comprend le synonyme générique Megalobatrachus = 501 précédemment inclus dans la famille Schilbeidae = 502 aussi mentionné dans le genre Cynoscion = 503 précédemment inclus dans la famille Coelacanthidae = 601 comprend les synonymes Pandinus africanus et Heterometrus roeseli = 602 précédemment inclus dans le genre Brachypelma = 603 comprend l’espèce Brachypelmides klaasi = 604 aussi appelé Conchodromus dromas = 605 aussi mentionné dans les genres Dysnomia et Plagiola = 606 comprend le synonyme générique Proptera = 607 aussi mentionné dans le genre Carunculina = 608 aussi appelé Megalonaias nickliana = 609 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis et Lampsilis tampicoensis tecomatensis = 610 comprend le synonyme générique Micromya = 611 comprend le synonyme générique Papuina = 701 aussi appelé Podophyllum emodi et Sinopodophyllum hexandrum = 702 comprend les synonymes génériques Neogomesia et Roseocactus = 703 aussi appelé Echinocereus lindsayi = 704 aussi appelé Wilcoxia schmollii = 705 aussi appelé Coryphantha minima ou Escobaria nellieae = 706 aussi appelé Coryphantha sneedii; comprend la sous espèce Escobaria ssp. leei; qui est aussi appelée Escobaria leei et Coryphantha sneedii var. leei = 707 aussi appelé Solisia pectinata = 708 aussi appelé Backebergia militaris ou Pachycereus chrysomallus = 709 comprend les sous-espèces Pediocactus bradyi ssp. despainii et Pediocactus bradyi ssp. winkleri; qui sont aussi appelée Pediocactus despainii ou Pediocactus winkleri = 710 aussi appelé Pilocanthus paradinei
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= 711 aussi appelé Navajoa peeblesiana; comprend la sous-espèce Pediocactus peeblesianus ssp. fickeisenii = 712 aussi appelé Utahia sileri = 713 comprend Encephalocarpus strobiliformis = 714 aussi appelé Ancistrocactus tobuschii ou Ferocactus tobuschii = 715 aussi appelé Neolloydia erectocentra ou Echinomastus erectocentrus; comprend Echinomastus acunensis, Echinomastus krausei et Echinomastus pallidus = 716 aussi appelé Ferocactus glaucus, Sclerocactus brevispinus, Sclerocactus wetlandicus, Sclerocactus wetlandicus ssp. ilseae et Sclerocactus franklinii = 717 aussi appelé Echinomastus mariposensis et Neolloydia mariposensis = 718 aussi appelé Coloradoa mesae-verdae = 719 aussi appelé Pediocactus papyracanthus ou Toumeya papyracantha = 720 ne comprend pas Sclerocactus pubispinus vars. sileri und spinosior = 721 certaines espèces sont aussi appelées Gymnocactus, Normanbokea, Rapicactus, Neolloydia, Thelocactus, Kadenicarpus, Lodia et Solisia = 722 aussi appelé Saussurea lappa = 723 comprend les genres Alsophila, Nephelea, Sphaeropteris, Trichipteris = 724 aussi appelé Euphorbia decaryi var. capsaintemariensis = 725 comprend Euphorbia cremersii fa. viridifolia et Euphorbia cremersii var. rakotozafyi = 726 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp. tubifera = 727 comprend Euphorbia decaryi vars. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha = 728 comprend Euphorbia moratiii vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora = 729 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var. tulearensis = 730 aussi appelé Idria columnaris = 731 aussi appelé Engelhardia pterocarpa = 732 comprend Aloe compressa vars. rugosquamosa, schistophila et paucituberculata = 733 comprend Aloe haworthioides var. aurantiaca = 734 comprend Aloe laeta var. maniaensis = 735 comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae; ainsi que les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
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= 736 Anacampseros australiana et Anacampseros kurtzii; sont aussi appelés Grahamia australiana et Grahamia kurtzii = 737 précédemment inclus dans le genre Anacampseros ssp. = 738 aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis = 739 aussi appelé Sarracenia jonesii = 740 précédemment inclus dans la famille des Zamiaceae spp. = 741 aussi appelé Stangeria paradoxa = 742 aussi appelé Taxus baccata ssp. wallichiana = 743 aussi appelé Welwitschia bainesii = 744 comprend outre les taxons incrits dans l’Annexe I, les genres Dioon, Lepidozamia, Macrozamia et Zamia. 9. Conformément aux dispositions de l’Art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les cultures de semis ou de cellules obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, et c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, b) les cultures de semis ou de cellules obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, et d) les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis; #3 sert à désigner les racines entières et tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties et produits transformés, tels que poudre, pilules, ex- traits, toniques, tisanes et autres préparations; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, sauf celles des cactus mexicains du Mexique, et le pollen, b) les cultures de semis ou de cellules obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou repro- duites artificiellement, et
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e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artifi- ciellement; #5 sert à désigner les grumes, planches et placages; #6 sert à désigner les grumes, planches et placages ainsi que le contre-plaqué; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés; #8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les cultures de semis ou de cellules obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement, et d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes de genre Vanilla repro- duites artificiellement; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx» («Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et pro- duction contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx»); #10 sert à désigner toutes les parties et tous les produits produits sauf: a. les graines et le pollen, et b. les produits pharmaceutiques finis.
10. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à
l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformé- ment aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plu- sieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
11. Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l’Annexe II;
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n’est pas visé par la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Fauna Chordata Mammalia Mammifères
Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echnidé à bec courbe
Marsupialia Marsupiaux
Dasyuromorphia Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert Thylacinidae Loups marsupiaux Thylacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial
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Annexe I Annexe II Annexe III
Peramelemorphia Peramelidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pied de porc Macrotis lagotis = 101 Bandicootlapin, Grand bandicoot-lapin Macrotis leucura = 101 Bandicoot-lapin à queue blanche, Bandicoot-lapin mineur Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville
Diprotodontia Phalangeridae Phalangers Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, Couscous gris Spilocuscus maculatus =102 Couscous tacheté, Phalanger tacheté Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland
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Annexe I Annexe II Annexe III
Macropodidae Kangourous Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant Potoroidae Rats-kangourous Bettongia spp. =103 Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. = 103 Kangourou-rat du Désert
Chiroptera Chiroptères Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus = 104 (Uruguay) Sténoderme pseudo-vampire
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pteropodidae Roussettes Acerodon spp.* Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon Acerodon lucifer p.e. Roussette de Panay Pteropus spp.* Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussettes des îles Truk Pteropus mariannus Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus Roussette de Ponapé Pteropus phaeocephalus Roussette de l’île Mortlock Pteropus pilosus Roussette des îles Palaos Pteropus samoensis Roussette de Samoa Pteropus tonganus Roussette de Tonga
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scandentia Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. = 105 Tupaies
Primates Primates (Singes) PRIMATES spp*
Lemuridae Lémuriens Lemuridae spp.
Megaladapidae Mégalapidés Megaladapidae spp. p.e. = 106
Cheirogaleidae Chirogales Cheirogaleidae spp.
Indridae Indris Indridae spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Daubentoniidae Aye-Ayes Daubentonia madagascariensis Aye-Aye Callitrichidae Ouistitis Callimico goeldii = 107 Tamarin de Goeldi Callithrix aurita = 108 Marmoset à oreilles blanches Callithrix flaviceps = 108 Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. = 109 Singes-lions Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi = 110 Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus oedipus Tamarin pinché
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cebidae Cébidés Alouatta coibensis = 111
Alouatta palliata Singe hurleur à manteau Alouatta pigra = 111 Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce) Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Cacajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cercopithecidae Cercopithécidés Cercocebus galeritus galeritus Mangabey du Tana River Cercopithecus diana = 112 Cercopithèque diane Macaca silenus Macaque Ouanderou Mandrillus leucophaeus = 113 Drill Mandrillus sphinx = 113 Mandrill Entelle de Pagi Pagi, Langur à queue de cochon Nasalis larvatus = 114 Nasique Presbytis potenziani = 114 Semnopithèque de Mentawi Procolobus pennantii kirkii = 114, = 116 Colobe de Zanzibar Colobe bai
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Annexe I Annexe II Annexe III
Douc, Rhinopithèques Houleman Semnopithèque de Gee Entelle pileuse, Langur à capuchon Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp.
Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla gorilla = 122 Gorilla Bonobo, Chimpanzés Pongo pygmaeus = 122 Orang-outan
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Annexe I Annexe II Annexe III
Xenarthra Xénarthres Myrmecophagidae Fourmiliers Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier Tamandua mexicana = 123 (Guatemala) Fourmilier arboricole Bradypodidae Paresseux tridactyles Bradypus variegatus = 124 Paresseux tridactyle de Bolivie Megalonychidae Mégalonychidés Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Paresseux de Hoffmann Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Tatou à queue nue Cabassous tatouay = 125 (Uruguay) Tatou à queue nue Chaetophractus nationi1 Tatou velu des Andes
1 Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Priodontes maximus = 126 Tatou géant
Pholidota Pangolins Manidae Manidés Manis spp.2
Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans
Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Epixerus ebii (Ghana) Ecureuil d’Ebi
2 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya Ratufa spp. Ecureuils géants Sciurus deppei (Costa Rica) Ecureuil de Deppe Anomaluridae Anomaluridés Anomalurus beecrofti (Ghana) Anomalurus derbianus (Ghana) Anomalurus pelii (Ghana) Idiurus macrotis (Ghana) Anomalures nains Muridae Muridés Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d’eau
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Annexe I Annexe II Annexe III
Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Hystricidae Hystricidés Hystrix cristata (Ghana) Porc-épic Erethizontidae Porcs-épics d’Amérique Sphiggurus mexicanus = 127 (Honduras) Coendou d’Amérique centrale Sphiggurus spinosus = 127 (Uruguay) Coendou épineux Agoutidae Agouti Agouti paca = 128 (Honduras) Paca Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti pointillé Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.3 Chinchillas
3 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cetacea Baleines CETACEA spp.4*
Platanistidae Dauphins de rivière Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérards Hyperoodon spp. Baleines à bec Physeteridae Cachalots Physeter catodon = 129 Cachalot macrocéphale Delphinidae Dauphins Orcaella brevirostris Orcelle
4 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus = 130 Baleine grise Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata** (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis = 131 Petit rorqual du Sud Balaenoptera borealis Baleine boréale Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde
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Annexe I Annexe II Annexe III
Balaenoptera musculus Baleine bleue Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Baleine à bosse Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. = 132 Baleines franches Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata = 133 Baleine naine
Carnivora Carnivores Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus** (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan) Loup
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Annexe I Annexe II Annexe III
Canis lupus* (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan) Loup Cerdocyon thous = 134 Renard crabier Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d’Asie Pseudalopex culpaeus = 134 Renard colfeo Renard gris de l’Argentine Pseudalopex gymnocercus = 134 Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla = 136 (Inde) Sous-espèces du renard commun Vulpes zerda = 137 Fennec Ursidae Ours Ursidae spp.*
Ailuropoda melanoleuca Panda géant Ailurus fulgens = 138 Petit panda Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos** (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ursus arctos isabellinus Ours isabelle Ursus thibetanus = 139 Ours à collier Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Bassarisque d’Amérique centrale Nasua narica = 140 (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux-(sous-espèce) Potos flavus (Honduras) Potos, Kinkajou Mustelidae Mustélidés Lutrinae Loutres Lutrinae spp.*
Aonyx congicus** (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) = 141 Loutre à joues blanches
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Annexe I Annexe II Annexe III
Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale Lontra felina = 142 Loutre de mer Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax = 142 Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe Pteronura brasiliensis Loutre géante Mellivorinae Ratel Mellivora capensis (Botswana, Ghana) Ratel Mephitinae Moufette de Patagonie Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie Mustelinae Tayra, Grison, Martres, Belettes, Hermine Eira barbara (Honduras) Tayra
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Annexe I Annexe II Annexe III
Galictis vittata = 144 (Costa Rica) Grison d’Allamand Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mustela altaica (Indien) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune Mustela nigripes Putois à pieds noirs Mustela sibirica (Indien) Belette de Sibérie Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong Civettictis civetta = 145 (Botswana) Civette d’Afrique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cryptoprocta ferox Foussa Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii = 146 Euplère Fossa fossana Civette fossane Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang Civette à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Viverra civettina = 147 (Inde) Civette à grandes taches
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Annexe I Annexe II Annexe III
Viverra zibetha (Inde) Grande civette de l’Inde Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde Herpestidae Herpestidés Herpestes brachyurus fuscus = 148 (Indien) Mangouste brune (de l’Inde) Herpestes edwardsii (Inde) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes javanicus auropunctatus = 149 (Inde) Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé Hyaenidae Protèle Proteles cristatus = 150 (Botswana) Loup fouisseur
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Annexe I Annexe II Annexe III
Felidae Félidés Felidae spp.5*
Acinonyx jubatus6 Guépard Caracal caracal** = 151 (Seulement la population d’Asie) Caracal Catopuma temminckii = 152 Chat doré d’Asie Felis nigripes Chat à pieds noirs Herpailurus yaguarondi** = 152 (seulement les populations d’Amérique du nord et d’Amérique centrale) Jagouarondi Leopardus pardalis = 152 Ocelot
5 Les specimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention 6 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Leopardus tigrinus = 152 Chat tigre Leopardus wiedii = 152 Margay Lynx pardinus = 153 Lynx méditerranéen Neofelis nebulosa Panthère longibande Oncifelis geoffroyi = 152 Chat de Geoffroy Oreailurus jacobita = 152 Chat des Andes Panthera leo persica Lion d’Asie Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Pardofelis mormorata = 152 Chat marbré
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Annexe I Annexe II Annexe III
Prionailurus bengalensis bengalensis** (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) = 152 Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps = 152 Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus** (Seulement la population de l’Inde) = 152 Chat rougeâtre Puma concolor coryi = 152 Puma de Floride Puma concolor costaricensis = 152 Puma d’Amérique centrale Puma concolor couguar = 152 Puma oriental Uncia uncia = 154 Panthère des neiges
Pinnapedia Pinnipèdes Otariidae Otaries Arctocephalus spp.* Arctocéphales, Otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe
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Annexe I Annexe II Annexe III
Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morses Phocidae Phoques Mirounga leonina Eléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines
Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d’Asie Loxodonta africana** (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Eléphant d’Afrique Loxodonta africana*
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Annexe I Annexe II Annexe III
(Seulement les populations du Botswana7, et du Zimbabwe8) Eléphant d’Afrique
7 Populations de l’Afrique du Sud du Botswana et de la Namibie (inscrite à l’annexe II): A seule fin de permettre l’exportation: 1) de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) d’animaux vivants destinés à des projets de protection de la nature in situ; 3) de peaux; 4) d’articles en cuir à des fins non commerciales pour le Botswana, à des fins commerciales et non commerciales pour l’Afrique du Sud et la Namibie; 5) de poils à des fins commerciales ou non commerciales pour la Namibie; 6) d’ékipas marquées et certifiées individuellement et sertis dans des bijoux finis à des fins non commerciale pour la Namibie et 7) de l’ivoire brut enregistré (défenses entières et morceaux coupés d’ivoire pour le Botsuana et la Namibie; défenses entières et morceaux coupés d’ivoire qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg pour l’Afrique du Sud) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et originaires de l’Etat concerné (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue) et dans le cas de l’Afrique du Sud, uniquement l’ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôles du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev CoP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d’importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (p. ex. effectifs des populations d’éléphants, fréquence du braconnage); iv) des quantités maximales de 20 000 kg (Botsuana), 10 000 kg (Namibie) et 30 000 kg (Afrique du Sud) d’ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximités; vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées sont remplies.
Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effet préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés commes des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
8 Population du Zimbabwe (inscrite à l’annexe II):
A seule fin de permettre: 1) l’exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l’exportation d’animaux vivants à des destinataires appropriés et acceptables; 3) l’exportation de peaux; 4) l’exportation d’articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés commes des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinaires des animaux vivants sont «appropriés et acceptable» et/ou que b) l’importation est faite «à des fins non commerciales» l’organe de gestion ne délivrera pas de permis d’exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l’organe de gestion du pays d’importation un certificat attestant que, dans le cas a), par analogie avec l’Art. III, par. 3(b) de la Convention, l’autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a des installations adéquates pour héberger et traiter avec soin les animaux ; et/ou dans le cas b), par analogie avec l’Art. III, par. 3(c) de la Convention, l’organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalements commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
SIRENIA Sirènes Dugongidae Dugongs Dugong dugon Dugongs Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique
Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés Equus africanus9 Ane sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy Equus hemionus* = 155 Hémione
9 Les spécimens de forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie Equus onager* Equus onager khur = 156 Hémione de l’Inde Equus przewalskii = 157 Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Tapiridae Tapirs Tapiridae spp.** Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp.** Ceratotherium simum simum10* (Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland)
10 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rhinocéros blanc
Artiodactyla Artiodactyles Tragulidae Tragulidés Hyemoschus aquaticus (Ghana) Chevrotain africain Suidae Suidés Babyrousa babirussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp.11*
Catagonus wagneri Pécari du Chaco Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis = 158 Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame
11 Sauf les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d’Amérique et du Mexique.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna** (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]) Vigogne
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vicugna vicugna* (Seulement les populations de l’Argentine12 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie13 [toute la popula- tion]; du Chili14 [population de Primera Región];
12 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
13 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international: a) de la laine obtenue par la tonte d’animaux vivants et des produits qui en dérivent, provenant des populations des unités de conservation de Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas; et b) des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte d’animaux vivants du reste de la population bolivienne. La laine doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
14 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II)
Population de la Primera Región, à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
et du Pérou15 [toute la population]) Vigogne Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp.** = 159 (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc Moschus spp.* = 159 (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan Porte-musc Cervidae Cervidés Axis calamianensis = 160 Cerf-cochon calamien Axis kuhlii = 161 Cerf-cochon de Kuhl
15 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Axis porcinus annamiticus = 162 Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus duvaucelii Barashinga Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Cervus elaphus barbarus (Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Hangul Cervus eldii Cerf d’Eld Dama mesopotamica = 163 Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama americana cerasina (Guatemala) Daguet rouge de Guatemala Megamuntiacus vuquanghensis Muntjac géant
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Annexe I Annexe II Annexe III
Muntiacus crinifrons Muntjac noir Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des Pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud Antilocapridae Antilopes à fourche Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique)
Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus = 164 Addax Ammotragus lervia = 165 Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal) Antilope cervicapre Bison bison athabascae Bison des forêts
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Annexe I Annexe II Annexe III
Bos gaurus16 Gaur Bos mutus17 Yack sauvage Bos sauveli = 166 Kouprey Bubalus arnee18 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis = 167 Anoa des plaines Bubalus mindorensis = 167 Tamarau Bubalus quarlesi = 167 Anoa des montagnes Budorcas taxicolor = 165 Takin Capra falconeri = 165 Markhor Cephalophus dorsalis = 168 Céphalophe à bande dorsale noire
16 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 17 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 18 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cephalophus jentinki = 168 Céphalophe de Jentink Cephalophus monticola = 168 Céphalophe bleu Cephalophus ogilbyi = 168 Céphalophe d’Ogilby Cephalophus silvicultor = 168 Céphalophe géant Cephalophus zebra = 168 Céphalophe rayé Damaliscus lunatus (Ghana) Damalisque Damaliscus pygargus pygargus = 164, = 169 Bontebok Gazella cuvieri (Tunisie) Gazelle de Cuvier, Edmi Gazella dama = 170 Gazelle Dama Gazella dorcas = 170 (Tunisie) Gazelle dorcas Gazella leptoceros = 170 (Tunisie) Gazelle à cornes grêles d’Afrique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Hippotragus niger variani = 164 Hippotrague noir géant Kobus leche = 164 Cobe lechwe Naemorhedus baileyi = 165 Goral rouge Naemorhedus caudatus = 165 Goral à queue longue Naemorhedus goral = 165 Goral Capricorne Oryx algazelle Oryx leucoryx = 164 Oryx blanc Ovis ammon* = 165 Mouflon d’Asie Ovis ammon hodgsonii = 165 Mouflon de l’Himalaya Ovis ammon nigrimontana = 165 Argali de Karatau
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ovis canadensis = 165 (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Mouflon de Chypre Ovis vignei* = 165 Urial Ovis vignei vignei = 165 Urial de Ladak Pantholops hodgsonii = 165 Antilope du Tibet Pseudoryx nghetinhensis Saola Rupicapra pyrenaica ornata = 165, = 174 Chamois des Abruzzes Saiga tartarica = 165 Saiga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère Tragelaphus eurycerus = 175 (Ghana) Bongo Tragelaphus spekii (Ghana) Sitatunga
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aves Oiseaux
Struthioniformes Ratites Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche
Rheiformes Rhéiformes Rheidae Nandous Rhea americana Nandou Rhea pennata** = 201 Nandou de Darwin Rhea pennata pennata* = 201 Nandou de Darwin
Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous Tinamus solitarius Tinamou solitaire
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt
Podicipediformes Grèbes Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes Procellariiformes Diomedeidae Albatros Diomedea albatrus Albatros à queue courte
Pelecaniformes Pélécaniformes Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sulidae Fous Papasula abbotti = 202 Fou d’Abbott Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas
Ciconiiformes Echassiers Ardeidae Hérons Ardea goliath (Ghana) Héron Goliath Bubulcus ibis = 203 (Ghana) Héron garde-bœuf Casmerodius albus = 204 (Ghana) Grande aigrette Egretta garzetta (Ghana) Aigrette garzette Balaenicipitidae Becs-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana = 205 Cigogne blanche du Japon Ciconia nigra Cigogne noire Ephippiorhynchus senegalensis (Ghana) Jabiru d’Afrique Jabiru mycteria Jabiru Leptoptilos crumeniferus (Ghana) Marabout d’Afrique Mycteria cinerea Tantale gris Threskiornithidae Ibis Bostrychia hagedash = 206 (Ghana) Ibis hagedash Bostrychia rara = 207 (Ghana) Ibis vermiculé Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud
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Annexe I Annexe II Annexe III
Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche Threskiornis aethiopicus (Ghana) Ibis sacré Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp.
Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies Alopochen aegyptiacus (Ghana) Anas acuta (Ghana)
Anas aucklandica = 208 Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier
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Annexe I Annexe II Annexe III
Anas capensis (Ghana) Anas clypeata (Ghana) Anas crecca (Ghana)
Anas formosa Canard formose Anas laysanensis = 209 Canard de Laysan Anas oustaleti = 210 Canard d’Oustalet Anas penelope (Ghana) Anas querquedula (Ghana) Aythya nyroca (Ghana)
Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes Branta ruficollis Bernache à cou roux Branta sandvicensis Bernache de Hawaii Cairina moschata (Honduras) Canard musqué
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocorypha Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne siffleur Dendrocygna bicolor = 211 (Ghana, Honduras) Dendrocygne fauve Dendrocygna viduata (Ghana) Nettapus auritus (Ghana)
Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Plectropterus gambensis (Ghana) Pteronetta hartlaubii (Ghana)
Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête
Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp.* (toutes les espèces à l’exception des Cathartidés*) Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape Vultur gryphus Condor des Andes Accipitridae Accipitridés Aquila adalberti = 212 Aigle impérial d’Espagne Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii = 213 Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche
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Annexe I Annexe II Annexe III
Harpia harpyja Harpye Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes Falconidae Faucons Falco araea Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon crécerelle de l’île Aldabra Falco pelegrinoides = 214 Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut
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Annexe I Annexe II Annexe III
Galliformes Galliformes Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Mégapode maléo Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Grand Hocco Hocco mitu Oreophasis derbianus Pénélope cornue Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pauxi pauxi = 216 (Colombie) Hocco à pierre Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Penelope pourprée Penelopina nigra (Guatemala) Chachalaca noir Pipile jacutinga = 217 Pénélope à plastron Pipile pipile = 218 Pénélope siffleuse de la Trinité Phasianidae Phasianidés Agelastes meleagrides (Ghana) Pintade à ventre blanc Agriocharis ocellata = 219 (Guatemala) Dindon ocellé Arborophila charltonii (Malaisie) Perdrix percheuse de Charlton Arborophila orientalis = 220 (Malaisie) Perdrix percheuse à poitrine brune Argusianus argus Argus géant
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Annexe I Annexe II Annexe III
Caloperdix oculea (Malaisie) Perdrix oculée Catreus wallichii Faisan de Wallich Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon harmani = 221 Hoki du Tibet Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Faisan sanguin Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura erythrophthalma (Malaisie) Faisan à queue jaune
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lophura ignita (Malaisie) Faisan noble Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe Melanoperdix nigra (Malaisie) Perdrix noire Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron emphanum Eperonnier de Palawan Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron inopinatum (Malaisie) Eperonnier de Rothschild Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Polyplectron schleiermacheri = 222 Eperonnier de Borneo
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rheinardia ocellata = 223 Rheinarte ocellé Rhizothera longirostris (Malaisie) Perdrix à long bec Rollulus rouloul (Malaisie) Roulroul Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Perdrix des neiges caspienne Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet Tragopan blythii Tragopan oriental Tragopan caboti Tragopan arlequin Tragopan melanocephalus Tragopan occidental
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri = 224 Tétras cupidon d’Attwater
Gruiformes Gruiformes Gruidae Grues Gruidae spp.*
Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir
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Annexe I Annexe II Annexe III
Grus vipio Grue à cou blanc Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris = 225 Râle de l’ile de Lord Howe Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagous Otididae Outardes Otididae spp.*
Ardeotis nigriceps = 226 Grande outarde de l’Inde Chlamydotis undulata Outarde houbara Eupodotis bengalensis = 227 Outarde du Bengale
Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier maculé Laridae Goélands Larus relictus Goéland de Mongolie
Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons Caloenas nicobarica Pigeon chauve Columba guinea (Ghana) Columba iriditorques (Ghana) Columba livia (Ghana)
Columba mayeri = 228 (Maurice) Pigeon de Maurice Columba unicincta (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras Oena capensis (Ghana) Streptopelia decipiens (Ghana) Streptopelia roseogrisea (Ghana) Streptopelia semitorquata (Ghana) Streptopelia senegalensis (Ghana) Streptopelia turtur (Ghana) Streptopelia vinacea (Ghana) Treron calva (Ghana) Treron waalia (Ghana) Turtur abyssinicus (Ghana) Turtur afer (Ghana) Turtur brehmeri (Ghana) Turtur tympanistria (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES spp.* (Sauf les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus und Nymphicus hollandicus) Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Cacatua goffini = 229 Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia = 229 Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis = 229 Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea = 229 Cacatoès soufré, Petit cacatoès à huppe jaune Probosciger aterrimus = 229 Microglosse noir
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Annexe I Annexe II Annexe III
Psittacidae Perroquets Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu Aratinga spp.* Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Platycercus eximius Perruche omnicolore Poicephalus senegalus Youyou, Perroquet à tête grise Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune Pyrrhura spp.* Cornure Amazona arausiaca Amazone à tête bleue
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Annexe I Annexe II Annexe III
Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona guildingii Amazone de St. Vincent Amazona finschi Amazone à couronne lilas Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona ochrocephala auropalliata Amazone à nuque d’or Amazona ochrocephala belizensis
Amazona ochrocephala caribaea
Amazona ochrocephala oratrix Amazone à tête jaune Amazona ochrocephala parvipes
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Annexe I Annexe II Annexe III
Amazona ochrocephala tresmariae
Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona rhodocorytha = 230 Amazone à joues bleues Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambigua Ara de Buffon Ara glaucogularis = 231 Ara Caninde
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus forbesi = 232 Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus cookii = 233 Perruche à front rouge de Norfolk Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande Cyclopsitta diphthalma coxeni = 234 Perroquet masqué de Coxen Eos histrio Lori à diadème, Lori couronné Eunymphicus cornutus = 235 Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. = 236 Perruche nocturne
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Annexe I Annexe II Annexe III
Guarouba guarouba = 237 Perruche dorée Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche de terre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Propyrrhura couloni = 238 Ara de Coulon Propyrrhura maracana = 238 Maracana Psephotus chrysopterygius Perruche à ailes d’or et perruche à capuchon Psephotus dissimilis Perruche à capuchon Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula echo = 239 Perruche à collier de Maurice
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Annexe I Annexe II Annexe III
Psittacula krameri (Ghana) Perruche à collier Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo Vini ultramarina Lori ultramarin
Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos Corythaeola cristata (Ghana) Crinifer piscator (Ghana) Musophaga violacea (Ghana)
Musophaga porphyreolopha = 240 Touraco à huppe pourprée Tauraco spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp.*
Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Strigidae Chouettes Athene blewitti Chouette des forêts Mimizuku gurneyi = 241 Hibou de Guerney Ninox novaeseelandiae undulata = 242 Chouette coucou (sous-espèce) Ninox squamipila natalis Chouette de l’île Christmas
Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris Trochilidae spp.*
Glaucis dohrnii = 243 Colibri à bec incurvé
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Annexe I Annexe II Annexe III
Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal
Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos Aceros spp.*
Aceros nipalensis Calao à cou roux Aceros subruficollis Calao de Blyth Anorrhinus spp. = 244
Anthracoceros spp.
Buceros spp.* Calaos Buceros bicornis Calao bicorne
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Annexe I Annexe II Annexe III
Buceros vigil = 245 Calao à casque Penelopides spp.
Piciformes Piciformes Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentinien) Toucan à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus Toucan à bec vert
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ramphastos toco Grand toucan Ramphastos tucanus Toucan rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté Picidae Pics vrais Campephilus imperialis Pic impérial Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée
Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Céphaloptère orné Cephalopterus penduliger (Colombie) Céphaloptère à pendule Cotinga maculata Cotinga maculé
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rupicola spp. Coqs de rocher Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, Brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Pitta nympha = 246 Brève du Japon Atrichornithidae Oiseaux bruyants Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune
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Annexe I Annexe II Annexe III
Muscicapidae Gobe-mouches Bebrornis rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice Cyornis ruckii = 247 Gobe-mouches de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Fauvette rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris = 248 Fauvettes des herbes à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy Leiothrix argentauris Mésia à joues argentées Leiothrix lutea Léiothrix jaune, Rossignol du Japon Liocichla omeiensis Timalie du Mt. Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, Picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris, Picatharte à tête rouge Terpsiphone bourbonnensis = 249 (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice
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Annexe I Annexe II Annexe III
Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix = 250 Méliphage casqué Emberizidae Bruants Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe Icteridae Ictérides Agelaius flavus = 251 Ictéride à tête jaune Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata = 252 Chardonneret rouge
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Annexe I Annexe II Annexe III
Serinus canicapillus (Ghana) Serinus leucopygius (Ghana) Serinus mozambicus (Ghana)
Carduelis yarrellii = 252 Chardonneret de Yarrell Estrildidae Estrildidés Amadina fasciata (Ghana)
Amandava formosa Bengali rouge Amandava subflava (Ghana) Estrilda astrild (Ghana) Estrilda caerulescens (Ghana) Estrilda melpoda (Ghana) Estrilda troglodytes (Ghana) Lagonosticta rara (Ghana) Lagonosticta rubricata (Ghana) Lagonosticta rufopicta (Ghana) Lagonosticta senegala (Ghana) Lagonosticta vinacea (Ghana) Lonchura bicolor (Ghana) Lonchura cantans (Ghana) Lonchura cucullata (Ghana) Lonchura fringilloides (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Mandingoa nitidula (Ghana) Nesocharis capistrata (Ghana) Nigrita bicolor (Ghana) Nigrita canicapilla (Ghana) Nigrita fusconota (Ghana) Nigrita luteifrons (Ghana) Ortygospiza atricollis (Ghana)
Padda oryzivora Padda Parmoptila rubrifrons (Ghana) Pholidornis rushiae (Ghana)
Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce) Pyrenestes ostrinus (Ghana) Pytilia hypogrammica (Ghana) Pytilia phoenicoptera (Ghana) Spermophaga haematina (Ghana) Uraeginthus bengalus (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ploceidae Tisserins Amblyospiza albifrons (Ghana) Anaplectes rubriceps (Ghana) Anomalospiza imberbis (Ghana) Bubalornis albirostris (Ghana) Euplectes afer (Ghana) Euplectes franciscanus (Ghana) Euplectes hordeaceus (Ghana) Euplectes macrourus (Ghana) Malimbus cassini (Ghana) Malimbus malimbicus (Ghana) Malimbus nitens (Ghana) Malimbus rubricollis (Ghana) Malimbus scutatus (Ghana) Pachyphantes superiliosus (Ghana) Pachyphantes superiliosus (Ghana) Passer griseus (Ghana) Petronia dentata (Ghana) Plocepasser superciliosus (Ghana) Ploceus albinucha (Ghana) Ploceus aurantius (Ghana) Ploceus cucullatus (Ghana) Ploceus heuglini (Ghana) Ploceus luteolus (Ghana) Ploceus melanocephalus (Ghana) Ploceus nigerrimus (Ghana) Ploceus nigricollis (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ploceus pelzelni (Ghana) Ploceus preussi (Ghana) Ploceus tricolor (Ghana) Ploceus vitellinus (Ghana) Quelea erythrops (Ghana) Sporopipes frontalis (Ghana) Vidua chalybeata (Ghana) Vidua interjecta (Ghana) Vidua larvaticola (Ghana) Vidua macroura (Ghana) Vidua orientalis (Ghana) Vidua raricola (Ghana) Vidua togoensis (Ghana) Vidua willsoni (Ghana)
Sturnidae Etourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Reptilia Reptiles
Testudinata Tortues Chelydridae Tortues hargneuses Macroclemys temminckii (USA)
Dermatemydidae Dermatémydidés Dermatemys mawii Tortue de Tabasco Platysternidae Tortue à grosse tête Platysternon megacephalum Platysterne à grosse tête Emydidae Tortues des marais Annamemys annamensis Emyde d’Annam, Batagur baska Tortue fluviale indienne Callagur borneoensis Tortue Callagur
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chinemys megalocephala (Chine) Chinemys nigricans (Chine) Chinemys reevesii (Chine)
Clemmys insculpta Clemmyde de LeConte Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg Cuora spp. Tortues-boîte Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton Geoemyda spengleri (Chine)
Graptemys spp. (USA)
Heosemys depressa Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys leytensis Héosémyde de Leyte
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Annexe I Annexe II Annexe III
Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Hieremys annandalii
Kachuga spp.* Kachugas Kachuga tecta = 301 Tortue à toit de l’Inde Leucocephalon yuwonoi Géoémyde de Célèbes Malayemys subtrijuga
Mauremys iversoni (Chine)
Mauremys mutica
Mauremys pritchardi (Chine)
Melanochelys tricarinata = 302 Tortue tricarénée Morenia ocellata Tortue de Birmanie
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Annexe I Annexe II Annexe III
Notochelys platynota
Ocadia glyphistoma (Chine) Ocadia philippeni (Chine) Ocadia sinensis (Chine)
Orlitia borneensis Émyde géante de Borneo Pyxidea mouhotii
Sacalia bealei (Chine) Sacalia pseudocellata (Chine) Sacalia quadriocellata (Chine)
Siebenrockiella crassicollis
Terrapene spp.* Tortues-boîte Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Testudinidae Tortues de terre Testudinidae spp19*
Geochelone nigra = 303 Tortue géante des Galapagos Geochelone radiata = 304 Tortue rayonnée Geochelone yniphora = 304 Tortue à éperon Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus = 304 Tortue géométrique Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue d’Egypte
19 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Testudo werneri
Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae spp.
Dermochelyidae Tortues-cuir Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante Trionychidae Trionychidés Amyda cartilaginea
Apalone ater = 305 Trionyx noir Aspideretes gangeticus = 305 Trionyx du Gange Aspideretes hurum = 305 Trionyx paon Aspideretes nigricans = 305 Trionyx sombre Chitra spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lissemys punctata Tortue de l’Inde Palea steindachneri (Chine)
Pelochelys spp.
Pelodiscus axenaria (Chine) Pelodiscus maackii (Chine) Pelodiscus parviformis (Chine) Pelodiscus sinensis (Chine) Rafetus swinhoei (Chine)
Trionyx triunguis (Ghana) Trionyx du Nil Pelomedusidae Pélomédusidés Erymnochelys madagascariensis = 306 Podocnémide de Madagascar, Réré Pelomedusa subrufa (Ghana) Pélusios roussâtre Peltocephalus dumeriliana = 306 Podocnémide de Duméril Pelusios adansonii (Ghana) Pelusios castaneus (Ghana)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pelusios gabonensis (Ghana) Pelusios niger (Ghana)
Podocnemis spp. Tortues fluviatiles Chelidae Tortues à col de serpent Chelodina mccordi
Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l’Ouest Carettochelyidae Carettochelys insculpta
Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA spp.* = 307
Alligatoridae Alligators Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis
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Annexe I Annexe II Annexe III
Caiman latirostris** (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large Melanosuchus niger20** (Sauf la population de l’Equateur) Caïman noir Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus** (Sauf la population de Cuba) Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis = 308 Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet
20 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Equateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Crocodylus niloticus** (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annex II) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus** (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée) Crocodile marin Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais
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Annexe I Annexe II Annexe III
Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange
Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.
Sauria Lézards Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula = 309 Gecko de l’Ile Serpent Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande) Naultinus spp. (Nouvelle-Zélande)
Phelsuma spp. = 310 Phelsumes Uroplatus spp.
Agamidae Agames Uromastyx spp. Fouette-queues
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chamaeleonidae Caméléons Bradypodion spp. = 311 Caméléons nains Brookesia spp.* Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy Calumma spp. = 311
Chamaeleo spp. Caméléons Furcifer spp. = 311
Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin Brachylophus spp. Brachylophes Conolophus spp. Iguanes terrestres Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres
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Annexe I Annexe II Annexe III
Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses Cordylidae Cordylidés Cordylus spp. = 312 Cordyles Teiidae Lézards-caïmans Crocodilurus amazonicus = 313 Crocodilure lézardet Dracaena spp. Dracènes
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tupinambis spp. = 314 Tégus Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque des îles Salomon Xenosauridae Shinisaures Shinisaurus crocodilurus Shinisaure crocodilure Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Varanidae Varans Varanus spp.*
Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo
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Annexe I Annexe II Annexe III
Varanus nebulosus
Serpentes Serpents Loxocemidae Loxocéminés Loxocemidae spp. = 315
Pythonidae Pythons Pythonidae spp.* = 315
Python molurus molurus = 315, = 316 Python de l’Inde Boidae Boidés Boidae spp.*
Acrantophis spp. Boa de Madagascar Boa constrictor occidentalis = 317 Boa constrictor d’Argentine Epicrates inornatus Boa de Porto Rico
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Annexe I Annexe II Annexe III
Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Sanzinia madagascariensis = 318 Boa canin de Madagascar Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae spp.* = 315
Bolyeria multocarinata = 315 Boa de Maurice Casarea dussumieri = 315 Boa de l’Ile Ronde/de Dussumier Tropidophiidae Tropidophiidae spp.
Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc
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Annexe I Annexe II Annexe III
Clelia clelia = 319 Mussurana Cyclagras gigas = 320 Faux cobra Elachistodon westermanni Mangeurs d’oeufs Ptyas mucosus Grand serpent-ratier de I’Inde Xenochrophis piscator = 321 (Inde) Couleuvre pêcheuse Elapidae Elapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires
Naja kaouthia = 322
Naja mandalayensis = 322
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Annexe I Annexe II Annexe III
Naja naja Cobra indien, Serpent à lunettes Naja oxiana = 322
Naja philippinensis = 322
Naja sagittifera = 322
Naja samarensis = 322
Naja siamensis = 322
Naja sputatrix = 322
Naja sumatrana = 322
Ophiophagus hannah Cobra Hannah Viperidae Vipères Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, Cascabel Daboia russelii = 323 (Inde) Vipère de Russell
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner
Amphibia
Anura Anoures Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp.
Atelopus zeteki = 401 Grenouille dorée du Panama Bufo periglenes Crapaud de Monteverde Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Spinophrynoides spp.
Dendrobatidae Dendrobatidés Dendrobates spp. = 402 Dendrobates Epipedobates spp.
Minyobates spp.
Phyllobates spp. Phyllobates Mantellidae Mantelles Mantella spp. = 403 Mantelles Microhylidae Microhylidés Dyscophus antongilii Grenouille tomate Scaphiophryne gottlebei
Myobatrachidae Grenouilles méridionales Rheobatrachus spp. Grenouilles à incubation gastrique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ranidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus = 404 Grenouille à six orteils Hoplobatrachus tigerinus = 404 Grenouille-tigre
Caudata Ambystomidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. = 405 Salamandres géantes
Elasmobranchii Requins
Orectolobiformes Rhincodontidae Requin-baleine Rhincodon typus Chagrin, Requin baleine
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lamniformes Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias Requin blanc Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Pèlerin, Poisson à voiles
Actinopterygii Actinoptérygiens
Acipenseriformes Esturgeons ACIPENSERIFORMES spp.*
Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser sturio Esturgeon commun
Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostéoglossidés Arapaima gigas Arapaima
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scleropages formosus Scléropage d’Asie
Cypriniformes Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle du Congo Probarbus jullieni Plaa eesok oder Ikan temoleh Catostomidae Chasmistes cujus Cui-ui
Siluriformes Silures Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas = 501 Silure de verre géant
Syngnathiformes Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Chevaux de mer, Hippocampes
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Annexe I Annexe II Annexe III
Perciformes Perches Labridae Napoléons Cheilinus undulatus
Sciaenidae Totoaba macdonaldi = 502 Acoupa de MacDonald
Sarcopterygii Sarcopterygiens
Coelacanthiformes Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. = 503 Cœlacanthes
Ceratodontiformes Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste
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Annexe I Annexe II Annexe III
Echinodermata Holothuroidea
Aspidochirotida Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur)
ARTHROPODA ARACHNIDA
SCORPIONES Scorpions Scorpionidae Pandinus dictator Scorpion géant Pandinus gambiensis Grand Scorpion du Sénégal Pandinus imperator = 601 Scorpion empereur
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Annexe I Annexe II Annexe III
Araneae Araignées Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps = 602
Aphonopelma pallidum = 602
Brachypelma spp. = 603
Insecta
Coleoptera Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)
Lepidoptera Papillons Papilionidae Papillons Atrophaneura jophon
Atrophaneura pandiyana
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Annexe I Annexe II Annexe III
Bhutanitis spp.
Ornithoptera spp.*
Ornithoptera alexandrae
Papilio chikae
Papilio homerus
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp.
Troides spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Annelida Hirudinoidea Arhynchobdellida Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale Mollusca Bivalvia
Venerida Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp.
Unionida Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
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Annexe I Annexe II Annexe III
Dromus dromas = 604
Epioblasma curtisi = 605
Epioblasma florentina = 605
Epioblasma sampsoni = 605
Epioblasma sulcata perobliqua = 605
Epioblasma torulosa gubernaculum = 605
Epioblasma torulosa rangiana = 605
Epioblasma torulosa torulosa = 605
Epioblasma turgidula = 605
Epioblasma walkeri = 605
Fusconaia cuneolus
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Annexe I Annexe II Annexe III
Fusconaia edgariana
Lampsilis higginsii
Lampsilis orbiculata orbiculata
Lampsilis satura
Lampsilis virescens
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax = 606
Quadrula intermedia
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Annexe I Annexe II Annexe III
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella = 607
Unio nickliniana = 608
Unio tampicoensis tecomatensis = 609
Villosa trabalis = 610
Mytiloida Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga
Gastropoda
Stylommatophora Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Camaenidae Papustyla pulcherrima = 611
Mesogastropoda Strombidae Strombe géant Strombus gigas Strombe géante
CNIDARIA
ANTHOZOA HELIOPORACEA Corail bleu Helioporidae spp.21
Stolonifera Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp.21
21 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Antipatharia Corails noirs ANTIPATHARIA spp.
Scleractinia Coraux durs SCLERACTINIA spp.22
Hydrozoa
Milleporina Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp.22
Stylasterina Stylasteridae Stylasteridae spp.22
22 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Flora (Plants) Agavaceae Agaves Agave arizonica
Agave parviflora
Agave victoriae-reginae #1
Nolina interrata
Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #1
Sternbergia spp. #1
Apocynaceae Pachypodes Hoodia spp. #9
Pachypodium spp.* #1
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pachypodium ambongense
Pachypodium baronii
Pachypodium decaryi
Rauvolfia serpentina #2
Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie)
Panax quinquefolius #3
Araucariaceae Araucarias Araucaria araucana
Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum = 701 #2
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Annexe I Annexe II Annexe III
Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #1
Tillandsia kammii #1
Tillandsia kautskyi #1
Tillandsia mauryana #1
Tillandsia sprengeliana #1
Tillandsia sucrei #1
Tillandsia xerographica #1
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cactaceae Cactus CACTACEAE spp.23 #4* comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitahaya (Hylocereus spp.)
Ariocarpus spp. = 702
Astrophytum asterias
Aztekium ritteri
Coryphantha werdermannii
23 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus – Opuntia microdasys (cultivars)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Discocactus spp.
Discocactus horstii
Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi = 703
Echinocereus schmollii = 704
Escobaria minima = 705
Escobaria sneedii = 706
Mammillaria pectinifera = 707
Mammillaria solisioides
Melocactus conoideus
Melocactus deinacanthus
Melocactus glaucescens
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Annexe I Annexe II Annexe III
Melocactus paucispinus
Obregonia denegrii
Pachycereus militaris = 708
Pediocactus bradyi = 709
Pediocactus knowltonii
Pediocactus paradinei = 710
Pediocactus peeblesianus = 711
Pediocactus sileri = 712
Pelecyphora spp. = 713
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii = 714
Sclerocactus erectocentrus = 715
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sclerocactus glaucus = 716
Sclerocactus mariposensis = 717
Sclerocactus mesae-verdae = 718
Sclerocactus nyensis
Sclerocactus papyracanthus = 719
Sclerocactus pubispinus = 720
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus spp.
Turbinicarpus spp. = 721
Uebelmannia spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Caryocaraceae Caryocar costaricense #1 Caryocar du Costa Rica
Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus = 722
Crassulaceae Dudleyas Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae Fleur du Saint-Esprit, Cyprès Fitzroya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. = 723 #1
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cycadaceae Cycadales CYCADACEAE spp.* #1
Cycas beddomei
Diapensiaceae Shortia galacifolia #1
Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #1
Dicksonia spp. #1 (Seulement les populations d’Amérique)
Didiereaceae Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #1
Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #1
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Annexe I Annexe II Annexe III
Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #1
Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.24 * #1 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphilitica)
Euphorbia ambovombensis
Euphorbia capsaintemariensis = 724
Euphorbia cremersii = 725
Euphorbia cylindrifolia = 726
24 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclut E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Euphorbia decaryi = 727
Euphorbia francoisii
Euphorbia moratii = 728
Euphorbia parvicyathophora
Euphorbia quartziticola
Euphorbia tulearensis = 729
Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris = 730 #1
Fouquieria fascicolata
Fouquieria purpusii
Gnetaceae Gnétum Gnetum montanum #1 (Népal)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa = 731 #1
Leguminosae (Fabaceae) Palissandre Dalbergia nigra
Dipteryx panamensis (Costa Rica) Almendro de montaña Pericopsis elata #5
Platymiscium pleiostachyum #1
Pterocarpus santalinus #7
Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp.* #1 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis) comprend entre autres: Kap-Aloe ou Aloès féroce (Aloe ferox)
Aloe albida
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe albiflora
Aloe alfredii
Aloe bakeri
Aloe bellatula
Aloe calcairophila
Aloe compressa = 732
Aloe delphinensis
Aloe descoingsii
Aloe fragilis
Aloe haworthioides = 733
Aloe helenae
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe laeta = 734
Aloe parallelifolia
Aloe parvula
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe rauhii
Aloe suzannae
Aloe versicolor
Aloe vossii
Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Meliaceae Acajous Cedrela odorata #5 Populations de Colombie et du Pérou Cedrela, Cedro, Cedrela odorata
Swietenia humilis #1
Swietenia macrophylla #6 (seulement les populations neotropicales)
Swietenia mahagoni #5
NEPENTHACEAE Népenthès NEPENTHACEAE spp.* #1
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
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Annexe I Annexe II Annexe III
Orchidaceae chidées ORCHIDACEAE spp.25 = 735 #8 comprend entre autres Salep
Aerangis ellisii26
Dendrobium cruentum26
25 Les spécimens reproduits artificiellement suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: Hybrides des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda, lorsque 1) les spécimens sont commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes ou caisses) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; 2) les plants dans chaque conteneur sont facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande uniformité et leur bon état de santé; et 3) les envois sont assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride. Hybrides interspécifiques à l’intérieur du genre et hybrides intergénériques de Cymbidium, Phalaenopsis et Vanda ainsi que hybrides interspécifiques à l’interieur du genre de Dendrobium connu en horticulture comme «types nobile» et «types phalaenopsis», lorsque 1) ils sont commercialisés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, avec des pétales recourbés; 2) ils sont traités professionnellement pour le commerce de détail, en étant présentés par exemple sous emballage imprimé ou munis d’une étiquette imprimée; 3) ils sont facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande propreté, leurs inflorescences non endommagées, un système racinaire intact et une absence générale de dégâts ou blessures propres aux plants d’origine sauvage; 4) les plants ne présentent pas les caractéristiques d’une origine sauvage, telles que des dégâts causés par des insectes ou d’autres animaux, des champignons ou des algues adhérant aux feuilles, ou des dégâts mécaniques aux inflorescences, racines, feuilles ou autres parties, résultant du prélèvement; et 5) les étiquettes ou les emballages indiquent le nom commercial du spécimen, le pays où il a été reproduit artificiellement ou, dans le cas de commerce international durant la production, le pays où le spécimen a été étiqueté et emballé; et les étiquettes ou les emballages présentent une photo de la fleur, ou prouvent autrement, de manière facilement vérifiable, une utilisation appropriée des étiquettes et des emballages. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés.
26 Les cultures de plantules et de tissues obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Laelia jongheana27
Laelia lobata27
Paphiopedilum spp.27
Peristeria elata27
Phragmipedium spp.27
Renanthera imschootiana27
Orobanchaceae stanche du désert Cistanche deserticola #1
Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis
27 Les cultures de plantules et de tissues obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chrysalidocarpus decipiens Lemurophoenix halleuxii
Marojejya darianii
Neodypsis decaryi #1
Ravenea louvelii
Ravenea rivularis
Satranala decussilvae
Voanioala gerardii
Papaveraceae Coquelicot de l’Himalaya Meconopsis regia #1 (Népal)
Pinaceae Sapin du Guatemala Abies guatemalensis
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Annexe I Annexe II Annexe III
Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. = 736 #1
Avonia spp. = 737 #1
Lewisia serrata #1
Primulaceae Cyclamens Cyclamen spp.28 #1
Proteaceae Protées Orothamnus zeyheri #1
28 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Protea odorata #1
Ranunculaceae Adonis Adonis vernalis #2
Hydrastis canadensis #3
Rosaceae Prunier d’Afrique Prunus africana #1
Rubiaceae Balmea stormiae
Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp.* #1
Sarracenia oreophila
Sarracenia rubra ssp. alabamensis = 738
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sarracenia rubra ssp. jonesii = 739
Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #3 (ne comprend pas Picrorhiza scrophulariiflora)
Stangeriaceae Bowenia spp. = 740 #1
Stangeria eriopus = 741
Taxaceae Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce 29 #10
Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 29 #10
29 Les plants complets en pot ou autres conteneurs de petite taille et reproduits artificiellement, dont chaque envoi est accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement» ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce 30 #10
Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce 30 #10
Taxus wallichiana = 742 #10
Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d’Agar Aquilaria spp. #1
Gonystylus spp. #1
Gyrinops spp. #1
Valerianaceae Jatamansi Nardostachys grandiflora #3
30 Les plants complets en pot ou autres conteneurs de petite taille et reproduits artificiellement, dont chaque envoi est accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement» ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis = 743 #1
Zamiaceae ZAMIACEAE spp. = 744 #
Ceratozamia spp.
Chigua spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Zingiberaceae Hedychium philippinense #1
Zygophyllaceae Lignum-vitae, Gaïac Guaiacum spp. #2
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B Champ d'application de la Convention le 8 septembre 2006, complément31 Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A)
Cap-Vert 10 août 2005 A 8 novembre 2005 Malaisie32 20 octobre 1977 A 18 janvier 1978 Saint-Marin 22 juillet 2005 A 20 octobre 2005
31 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 27 1313, 1983 144 1094, 1984 362, 1985 174 1445, 1986 515 1827, 1987 319 1106 1568, 1988 1061, 1989 1111,
1990 460 1370, 1991 818 2096, 1992 2194, 1993 1278, 1995 3628, 2004 3715 et
2005 2617. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (http://www.eda.admin.ch/eda/f/home/foreign/intagr/dabase.html).
32 Publication afin de mentionner le retrait total des réserves de cet Etat.
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Cette page est vierge pour permettre d'assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.