Ordonnance sur l'exportation, l'importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques (Ordonnance sur le contrôle des biens, OCB)

Ordonnance sur l’exportation, l’importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques (Ordonnance sur le contrôle des biens, OCB)

Modification du 31 août 1999

Le Département fédéral de l’économie, vu l'art. 22, al. 2, de la loi du 13 décembre 1996 sur le contrôle des biens¹, arrête:

I Les annexes de l’ordonnance du 25 juin 1997 sur le contrôle des biens² sont modi- fiées conformément à la version ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2000.

31 août 1999 Département fédéral de l’économie: Couchepin

3148 1999-5200

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

Annexe 1 Définitions des termes Les références à la (aux) catégorie(s) correspondante(s) sont indiquées dans la marge de gauche.

6 Accordable (tunable):

Se dit d’un laser pouvant produire une énergie continue à toutes les lon- gueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions laser. Un laser à sélection de raie produit des longueurs d’onde discrètes lors d’une transi- tion laser et n’est pas considéré comme accordable.

1 Adapté pour usage de guerre (adapted for use in war):

MG 7 Toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l’environnement. MG 8 Additifs (additives): Produits employés dans la formulation d’un explosif pour améliorer ses propriétés. 1, 7, 9 Aéronef (aircraft): MG 8 Véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative MG 9 (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante. Voir également MG 10 aéronef civil.

1 Aéronef civil (civil aircraft):

7 Aéronef inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de

9 navigabilité publiées par les services de l’aviation civile, comme desser-

MG 10 vant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel. Voir également aéronef. MG 7 Agents anti-émeutes (riot control agents): Substances provoquant chez l’homme des irritations ou une incapacité physique provisoire qui disparaissent en l’espace de quelques minutes dès que l’exposition a cessé. Il n’existe pas de risque important de lésions permanentes et un traitement médical est rarement nécessaire.

6 Agilité de fréquence (radar) (radar frequency agility):

Toute technique par laquelle la fréquence porteuse d’un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impul- sions ou groupes d’impulsions, d’une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l’impulsion.

5 Agilité de fréquence (sauts de fréquence) (Spectre à) (frequency agility or

frequency hopping): Forme de spectre étalé dans laquelle la fréquence d’émission d’une voie de transmission simple est changée par progression discontinue.

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5 Algorithme asymétrique:

un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement. Note: Une utilisation courante des algorithmes asymétriques est la gestion des clés.

5 Algorithme symétrique:

un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement. Note: Une utilisation courante des algorithmes symétriques est la confidentialité des données.

1 Alliage mécanique (mechanical alloying):

Procédé d’alliage résultant de la liaison, de la cassure et d’une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d’alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l’alliage par l’addition de poudres appropriées.

5 Amplification optique (optical amplification):

Dans les communications optiques, technique d’amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c’est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs lumi- nescents à fibres optiques.

3 Analyseur de signaux (signal analyser):

Appareil capable de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d’un signal multi-fréquences. Note: Voir également analyseur de signaux dynamiques.

3 Analyseur de signaux dynamiques (dynamic signal analyser):

Analyseurs de signaux faisant appel à des techniques numériques d’échantillonnage et de transformation pour créer une représentation du spectre de Fourier de la forme d’onde donnée, y compris les informations relatives à l’amplitude et à la phase. Note: Voir également analyseur de signaux.

5 Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable (electronically

6 steerable phased array antenna):

Antenne formant un faisceau au moyen d’un couplage de phase, c’est-à- dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d’excitation complexes des éléments rayonnants et qu’elle peut être mo- difiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l’application d’un signal électrique, aussi bien en émission qu’en réception.

1 Atomisation par gaz (gas atomisation):

Procédé servant à réduire une coulée d’alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d’un flux de gaz sous haute pression.

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1 Atomisation centrifuge (rotary atomisation):

Procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centri- fuge.

1 Atomisation sous vide (vacuum atomisation):

Procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de

500 micromètres de diamètre ou moins par l’évaporation rapide d’un gaz

dissous par application du vide.

2 Avec toutes les corrections disponibles:

lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement ont été considérées pour le modèle de machine-outil en cause.

1 Bande (tape):

Matériau constitué de monofilaments, brins, nappes, mèches ou torons, etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine. Note: brin: faisceau de monofilaments (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

3 Bande passante en temps réel (real-time bandwidth):

Pour les analyseurs de signaux dynamiques: gamme de fréquence la plus large que l’analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l’analyse des données d’entrée. Pour les analyseurs comportant plus d’un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la bande passante en temps réel la plus large.

3 Bande passante instantanée (instantaneous bandwidth):

5 Bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à

7 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

7 Biais (accéléromètre) (bias [accelerometer]):

Valeur indiquée par un accéléromètre en l’absence d’accélération. MG 7 Biocatalyseur (biocatalyst): Une enzyme ou un autre composé biologique qui se lie aux agents C et accélère leur dégradation. Note: Enzyme (enzymes): Biocatalyseur pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques. MG 7 Biopolymère (biopolymer): Macromolécules biologiques, comme il suit: a. enzymes; b. anticorps monoclonaux, polyclonaux ou antiidiotypiques; c. récepteurs spécialement conçus ou traités. Note: Enzyme (enzymes): Une substance qui agit comme biocatalyseur pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques.

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Anticorps antiidiotypiques (anti-idiotypic antibodies): Un anticorps qui se fixe aux sites de fixation d’antigènes spécifiques d’autres anticorps. Anticorps monoclonal (monoclonal antibodies): Une protéine qui se fixe à un site d’antigène et est produite par un seul clone de cellules. Anticorps polyclonal (polyclonal antibodies): Un mélange de protéines qui se fixe à un site d’antigène et est produit par plusieurs clones de cellules. Récepteur (receptors): Une structure macromoléculaire biologique capable de lier des ligands et dont la liaison affecte les fonctions physiologiques.

2 Broche basculante (tilting spindle):

Broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la posi- tion angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

4 Calculateur hybride (hybrid computer):

Equipement apte à la fois à: a. accepter des données; b. traiter des données à la fois en représentations analogiques et en re- présentations numériques; et c. assurer la sortie de données.

4 Calculateur neuronal (neural computer):

Dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d’un neurone ou d’une collection de neurones (c’est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d’une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

4 Calculateur numérique (digital computer):

5 Equipement qui, lorsque les données sont sous forme d’une ou de plu-

sieurs variables discrètes, est apte à la fois à: a. accepter des données; b. stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stock- age permanents ou modifiables (par réécriture); c. traiter des données au moyen d’une séquence stockée d’instructions modifiable; et d. assurer la sortie des données. Note: Les modifications de la séquence stockée d’instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

4 Calculateur optique (optical computer):

Calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dis- positifs optiques directement connectés.

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4 Calculateur à réseaux systoliques (systolic array computer):

Calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l’utilisateur au niveau de la porte logique.

6 Capteurs d’imagerie monospectraux (monospectral imaging sensors):

Capteurs capables d’effectuer une saisie d’imagerie à partir d’une bande spectrale discrète.

6 Capteurs d’imagerie multispectraux (multispectral imaging sensors):

Capteurs capables d’effectuer une saisie simultanée ou en série de don- nées d’imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quel- quefois appelés capteurs d’imagerie hyperspectraux.

2 Capteur de pression (pressure transducers):

Dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.

6 Capteurs radar interconnectés (interconnected radar sensors):

Deux ou plus de deux capteurs radar échangeant entre eux des données en temps réel.

5 Carte à microprocesseur personnalisée (personalized smart card):

Carte à microprocesseur (carte à puce) contenant un microcircuit qui a été programmé pour une application spécifique et ne peut être reprogrammé par l’utilisateur pour aucune autre application.

3 Circuit intégré à film (film type integrated circuit):

Réseau d’éléments de circuits et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un substrat isolant. Note: Elément de circuit désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensa- teur, etc.

3 Circuit intégré hybride (hybrid integrated circuit):

Toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des éléments de circuit ou des composants discrets reliés ensemble afin d’exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants: a. contenant au moins un dispositif non encapsulé; b. reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés; c. remplaçables en tant qu’entités; et d. ne pouvant normalement être désassemblés. Notes:

1. Elément de circuit (circuit element):

Elément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. Composant discret (discrete component):

Elément de circuit en boîtier séparé possédant ses propres connexions exter- nes.

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3 Circuit intégré monolithique (monolithic integrated circuit):

Combinaison de plusieurs éléments de circuits passifs ou actifs ou des deux qui: a. sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé pla- quette; b. sont considérés comme associés de manière indivisible; et c. assurent la ou les fonctions d’un circuit. Note: Elément de circuit (circuit element) désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

3 Circuit intégré multiplaquettes (multichip integrated circuit):

Circuit contenant au moins deux circuits intégrés monolithiques fixés sur un substrat commun.

3 Circuit intégré optique (optical integrated circuit):

Circuit intégré monolithique ou circuit intégré hybride contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou pho- toémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou élec- tro-optiques.

4 Code objet (object code):

5 Forme, permettant l’exécution par la machine, d’un moyen d’expression

9 approprié pour donner une description d’un ou de plusieurs processus

(code source [langage source]), qui a été converti par un système de pro- grammation.

4 Code source ou langage source (source code or source language):

5 Moyen d’expression approprié pour donner une description d’un ou de

6 plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programma-

7 tion en un programme sous une forme (code objet ou langage objet)

9 permettant son exécution par la machine.

2 Commande adaptative (adaptive control):

Système de commande qui règle sa réponse en fonction des conditions détectées en cours de fonctionnement (réf. ISO 2806–1980).

2 Commande de contournage (contouring control):

Commande de deux mouvements ou plus par commande numérique, exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée sui- vante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS 2806–1980).

7 Commande électronique numérique de moteur pleine autorité (FADEC)

9 (full authority digital engine control):

Système de commande électronique pour moteurs à turbine à gaz ou moteurs combinés, utilisant un calculateur numérique pour contrôler les variables nécessaires pour régler la poussée du moteur ou la puissance de

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sortie sur l’arbre tout au long de la gamme de fonctionnement du moteur depuis le début du dosage du carburant jusqu’à l’arrêt du carburant.

2 Commande numérique (numerical control):

Commande automatique d’un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à me- sure du déroulement de l’opération (réf. ISO 2382). 2, 3, 5 Commande par programme enregistré (à) (stored programme controlled): Commande utilisant des instructions stockées dans une mémoire électro- nique qui peuvent être exécutées par un processeur afin de commander l’exécution de fonctions prédéterminées. Note: Un équipement peut être à commande par programme enregistré, que la mémoire électronique soit interne ou externe.

7 Commande de vol primaire (primary flight control):

Commande de stabilité ou de manœuvre d’un aéronef utilisant des géné- rateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aéro- dynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

7 Commande de vol totale (total control of flight):

Commande automatisée des variables de l’état d’un aéronef et de la tra- jectoire de vol afin d’atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres aéronefs.

5 Commutation optique (optical switching):

Routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques. 1, 2, 6, Composite (composite): 8, 9 Se dit d’une matrice et d’une phase ou de phases supplémentaires, cons- tituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

6 Compression d’impulsions (pulse compression):

Opération de codage et de traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.

6 Constante de temps (time constant):

Temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

7 Contrôle de puissance rayonnée (power management):

Désigne la modification de la puissance émise du signal de l’altimètre de sorte que la puissance reçue à l’altitude de l’aéronef soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l’altitude.

4 Contrôleur d’accès au réseau (network access controller):

Interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même débit de trans-

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fert numérique en utilisant l’arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.

4 Contrôleur de communication (communications channel controller):

Interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. Il s’agit d’un ensemble qui peut être intégré à un équipement informatique ou de télécommunications pour assurer l’accès aux télécommunications.

5 Cryptographie (cryptography):

Discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La cryptologie est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs paramètres secrets (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clef associée. Note: Paramètre secret (secret parameter): Une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.

1 Cultures vivantes isolées (isolated live cultures):

Comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

5 Débit binaire (data signalling rate):

Débit de chiffres binaires (bits) tel qu’il est défini dans la recommandation 53–36 de l’U.I.T., compte tenu du fait que, pour la modulation non bi- naire, les bauds et les bits par seconde ne sont pas équivalents. Les bits pour les fonctions de codage, de vérification et de synchronisation sont inclus. Notes: 1. Lors de la détermination du débit binaire, les canaux de service et les canaux administratifs sont exclus. 2. C’est le débit maximal dans un sens, c’est-à-dire soit à l’émission, soit à la réception.

5 Débit de transfert numérique (digital transfer rate):

Débit total d’unités binaires d’information directement transférées sur tout type de support. Voir également débit de transfert numérique total.

5 Débit de transfert numérique total (total digital transfer rate):

Nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplé- mentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements corres- pondants dans un système de transmission numérique. Note: Voir également débit de transfert numérique.

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4 Débit vectoriel tridimensionnel (three dimensional vector rate):

Nombre de vecteurs produits par seconde qui comportent des vecteurs polytraits de 10 pixels, en rectangle, à orientation aléatoire, à valeurs de coordonnées X-Y-Z entières ou à virgule flottante (en retenant celle qui donne le débit maximal).

2 Densification isostatique à chaud (hot isostatic densification):

Procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une tempéra- ture supérieure à 102 °C (375 K), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agis- sant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d’éliminer les vides internes du moulage.

3 Densité de courant globale (overall current density):

Nombre total d’ampères-tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supracon- ducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconduc- teurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidis- sement, etc.). NGT Domaine public (du) (in the public domain): NGL Qualifie la technologie ou le logiciel ayant été rendus accessibles sans NGM qu’il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure (les restrictions 1à9 relevant du droit d’auteur (copyright) n’empêchent pas une technologie ou un logiciel d’être considérés comme relevant du domaine public).

6 Durée d’impulsion (pulse duration):

Largeur d’une impulsion laser mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité. 4 EC signifie élément de calcul.

2 Ecart de positionnement angulaire (angular position deviation):

Différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (cf. norme VDI/VDE 2617, feuille 4/partie 4: «Tables rotatives sur les machines de mesure à coordon- nées»).

2 Effecteurs terminaux (end-effectors):

MG 17 Dispositifs tels que les pinces, les outils actifs et tout autre outillage fixés sur l’embase placée à l’extrémité du bras manipulateur d’un robot. Note: Outil actif (actif tooling unit): Dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

4 Elément de calcul (EC) (computing element, CE):

La plus petite unité de calcul produisant un résultat arithmétique ou logi- que final.

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4 Elément principal:

élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l’intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.

3 Ensemble électronique (electronic assembly):

4 Groupe de composants électroniques (éléments de circuits, composants

5 discrets, circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plu-

sieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables. Notes:

1. Elément de circuit (circuit element):

Un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

2. Composant discret (discrete element):

Un élément de circuit en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.

9 Equipement de production (production equipment):

Outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d’alignement, équipements d’essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le développement ou pour une ou plusieurs phases de la production.

9 Equipements d’assistance à la production (production facilities):

Equipements et les logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au développement ou à une ou plusieurs phases de la production.

7 Erreur circulaire probable (ECP) (circular error probability–CEP)

Mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d’une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

7 Etat participant (participating state):

9 Etat participant à l’arrangement de Wassenaar.

MG 8 Explosifs militaires (military explosives): Le terme explosifs militaires désigne des substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d’amorçage, de surpression ou charges principales dans des têtes explosi- ves, dispositifs de démolition et autres applications militaires, servent à la détonation.

1 Extraction en fusion (melt extraction):

Procédé servant à solidifier rapidement et à extraire un alliage sous forme de ruban par l’introduction d’un petit segment d’un bloc refroidi en rota- tion dans le bain d’un alliage métallique en fusion. Note: Solidifier rapidement (solidify rapidily): Signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à

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7 Facteur d’échelle (gyromètre ou accéléromètre) (scale factor [gyro or

accelerometer]): Rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée. 7 FADEC

9 signifie commandes électroniques numériques de moteur pleine autorité.

5 Fixe (fixed):

Se dit d’un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l’extérieur (p. ex. variables cryptologi- ques ou clefs) et ne pouvant être modifié par l’utilisateur.

1 Formage à l’état de superplasticité (superplastic forming):

2 Procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se carac-

térisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de

20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à

la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des allongements d’au moins deux fois cette valeur. MG 7 Gaz lacrymogènes (tear gases): Gaz provoquant chez l’homme des irritations ou une incapacité provisoi- res qui disparaissent en l’espace de quelques minutes dès que l’exposition aux gaz a cessé.

6 Géographiquement dispersés (Capteurs) (geographically dispersed):

Capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme géographiquement dispersés.

6 Gradiomètre magnétique (magnetic gradiometer):

Instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnéti- ques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un magnétomètre multiple et en matériels électro- niques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique. Note: Voir également gradiomètre magnétique intrinsèque.

6 Gradiomètre magnétique intrinsèque (intrinsic magnetic gradiometer):

Elément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique. Note: Voir également gradiomètre magnétique.

1 Grammes effectifs (Masse en) (effective gramme):

de produits fissiles spéciaux: a. pour les isotopes de plutonium et l’uranium 233, la masse des isotopes en grammes;

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b. pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse; c. pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U-235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001;

1 Immunotoxine (immunotoxin):

Association d’un anticorps monoclonal spécifique d’un type de cellules et d’une toxine ou d’une sous-unité de toxine, qui affecte sélectivement des cellules malades.

2 Incertitude de mesure (measurement uncertainty):

Paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (cf. norme ISO 10360-2 ou VDI/VDE 2617).

9 Isolation (insulation):

Dans le cas des composants d’un moteur de fusée, c’est-à-dire l’enveloppe, la tuyère, l’admission, les fermetures de l’enveloppe; désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé conte- nant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte. 2, 3, 5, Laser (laser): 6, 7, 8, Ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporelle- 9, MG 5 ment et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayon- MG 9 nement. Note: voir également: laser chimique; laser déclenché; laser à très haute puissance; laser à transfert.

6 Laser chimique (chemical laser):

Laser dans lequel les éléments excités proviennent de l’énergie issue d’une réaction chimique.

6 Laser déclenché (Q-switched laser):

Laser dans lequel l’énergie est stockée dans la population d’inversion ou dans le résonateur optique et ultérieurement émise sous forme d’une impulsion.

6 Laser à très haute puissance (SHPL) (super-high power laser [SHPL]):

Laser capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

6 Laser à transfert (transfer laser):

Laser dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d’un atome ou d’une molécule ne produisant pas d’effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

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2 Linéarité (linearity):

Caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux. NGL Logiciel (software): 1à9 Collection d’un ou de plusieurs programmes ou microprogrammes fixée sur un quelconque support matériel d’expression. Note: Microprogrammes (microprogrammes): Séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions.

6 Magnétomètre (magnetometer):

Instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élé- ment de détection du champ magnétique simple et en matériels électroni- ques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

6 Masse surfacique équivalente (equivalent density):

Masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

1 Matériaux fibreux ou filamenteux (fibrous or filamentary materials):

8 comprend:

a. les monofilaments continus; b. les torons et les nappes continues; c. les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses; d. les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées; e. les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs; f. la pulpe de polyamide aromatique.

4 Matériel terminal d’interface (terminal interface equipment):

Matériel par lequel les informations entrent dans le réseau de télécommu- nications ou en sortent, par exemple, téléphone, dispositif de données, ordinateur, dispositif de télécopie. 1, 2 Matrice (matrix): 8, 9 Phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les tri- chites ou les fibres.

6 Matrice plan focal (focal plane array):

Une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal. Note: La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration.

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1 Mèche (strand):

Faisceau de monofilaments, en général pratiquement parallèles.

1 Mélangées (commingled):

Se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées fila- ment à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort matrice sous une forme entièrement fibreuse.

4 Mémoire centrale (main storage):

Mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l’unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d’un calculateur numérique et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que anté-mémoire ou mé- moire d’extension à accès non séquentiel.

3 Microcircuit microcalculateur (microcomputer microcircuit):

Circuit intégré monolithique ou circuit intégré à multiplaquettes conte- nant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne. Note: La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

3 Microcircuit microprocesseur (microprocessor microcircuit):

Circuit intégré monolithique ou circuit intégré à multiplaquettes conte- nant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter à partir d’une mémoire externe une série d’instructions universelles. Notes:

1. Le microcircuit microprocesseur ne contient normalement pas de mémoire

accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la micropla- quette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

2. Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble

de façon à réaliser la fonction de microcircuit microprocesseur.

1 Micro-organismes (microorganisms):

2 Bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons,

qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de cultures vivantes isolées soit de matières, y compris des matières vivantes aux- quelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibé- rément contaminées avec ces cultures.

6 Miroirs déformables (deformable mirrors):

a. Miroirs ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l’application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir; ou b. Miroirs ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l’application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir.

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Les miroirs déformables sont aussi dénommés miroirs à optique adapta- tive. 1, 3, Missile (missile): 5, 6, Système complet de fusée et de véhicule aérien non habité, dont la portée 7, 9 est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d’au moins 500 kg.

5 Mode de transfert asynchrone (M.T.A.) (asynchronous transfer mode –

A.T.M.): Mode de transfert dans lequel les informations sont organisées en cellules; il est asynchrone en ce sens que la récurrence des cellules dépend du débit binaire nécessaire ou instantané (recommandation L.113 du CCITT).

1 Module spécifique (specific modulus):

Module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1N/m² divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K ([23 ± 2] °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

1 Monofilament ou filament (monofilament):

Le plus petit accroissement d’une fibre, en général d’un diamètre de plu- sieurs micromètres. 5 MTA signifie mode de transfert asynchrone.

1 Nappe (roving):

Faisceau (en général 12–120) de brins pratiquement parallèles. Note: Brin: faisceau de monofilaments (en général plus de 200) pratiquement parallèles. NGT Nécessaire (required): NGM Appliqué à la technologie ou aux logiciels, signifie qu’on se limite à la 1à9 portion particulière de technologie ou de logiciels permettant d’atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette technologie ou ces logiciels nécessaires peu- vent être communs à différents produits.

6 Niveau de bruit (noise level):

Signal électrique émis exprimé en termes de densité spectrale de puis- sance. Le rapport entre les niveaux de bruit exprimé en crête à crête est formulé comme suit: S2pp=8 N0 (f2-f¹, où Spp est la valeur crête du signal (p. ex. en nanotesla), N0 est la densité spectrale de puissance (p. ex. (nanotesla) 2/Hz) et (f2-f¹, définit la bande passante concernée.

7 Optimisation de la trajectoire de vol (flight path optimization):

Procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l’espace et dans le temps) souhaitée en maxi- misant les performances ou l’efficacité pour des tâches de mission.

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3 Performance théorique pondérée (PTP) (composite theoretical perfor-

mance, CTP):

4 Mesure de la performance de calcul exprimée en millions d’opérations

théoriques par seconde (Motps), calculée en procédant à l’agrégation des éléments de calcul (EC). Note: Voir catégorie 4, note technique.

6 Piste produite par le système (system track):

Relevé des positions de vol d’un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux con- trôleurs du centre de la circulation aérienne.

6 Pixel actif (active pixel):

8 Elément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonc-

tion de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

6 Portée instrumentée (instrumented range):

Plage de portée spécifiée d’un radar à représentation non ambiguë.

6 Poursuite automatique de la cible (automatic target tracking):

Technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automati- quement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

1 Préalablement séparé (previously separated):

L’application d’un procédé quelconque visant à élever la concentration de l’isotope soumis à contrôle.

2 Précision (accuracy):

6 Caractéristique généralement exprimée sous forme de l’imprécision, à

savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle. MG 8 Précurseur (precursor): Spécialités chimiques employées dans la fabrication d’explosifs militaires.

1 Préformes de fibres de carbone (carbon fibre preform):

Un ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d’une pièce avant que la matrice ne soit introduite pour former un compo- site;

2 Pressage hydraulique par action directe (direct acting hydraulic pres-

sing): Procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

2 Presse isostatique (isostatic press):

Presse capable de régler la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les direc- tions à l’intérieure de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.

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MG 4 Produit pyrotechnique militaire (military pyrotechnics): MG 8 Mélanges de combustibles et d’oxydants solides ou liquides qui, lorsqu’ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique contrôlée génératrice d’énergie devant produire des intervalles précis ou des quantités détermi- nées de chaleur, bruits, fumées, lumière ou rayonnement infrarouges. Les pyrophones sont un sous-groupe des produits pyrotechniques, ne conte- nant pas d’oxydant, mais s’enflammant spontanément au contact de l’air.

4 Programmabilité accessible à l’utilisateur (user-accessible programmabi-

5 lity):

6 Possibilité offerte à l’utilisateur d’introduire, de modifier ou de remplacer

des programmes par des moyens autres que: a. une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou b. l’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres. 2, 4, Programme (programme) 5, 6 Séquence d’instructions pour la réalisation d’un processus, exprimées sous une forme, ou transposables dans une forme permettant leur exécu- tion par un ordinateur. 3 PTP

4 signifie performance théorique pondérée.

6 Puissance de crête (peak power):

Energie par impulsion en joules divisée par la durée de l’impulsion en secondes.

1 Pulvérisation (comminution):

Procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

3 Qualifié pour l’usage spatial (Dispositif) (space qualified):

6 Dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristi-

ques électriques, mécaniques ou d’environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes de vol haute altitude opérant à des altitudes de 100 km ou plus.

6 Radar à spectre étalé

voir Spectre étalé (radar). MG 17 Réacteur nucléaire (nuclear reactor): Un réacteur nucléaire comprend les matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur, et les composants qui referment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec le fluide ou permettent son réglage.

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NGT Recherche scientifique fondamentale (basic scientific research): NGM Travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de 1à9 l’acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fonda- mentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

4 Renforcement d’image (image enhancement):

Traitement d’images externes porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (p. ex., transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration, ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

7 Réseau de capteurs optiques de commande de vol (flight control optical

sensor array): Réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux laser, pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

4 Réseau local (local area network):

Système de transmission de données qui: a. assure la communication directe entre un certain nombre de dispositifs de données indépendants; et b. est limité à un emplacement d’une superficie moyenne (p. ex., im- meuble administratif, usine, campus ou entrepôt). Note: Dispositif de données (data device): Equipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.

1 Résistance spécifique à la traction (specific tensile strength):

Résistance maximale à la traction exprimée en N/m² divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de 296 ± 2 K (23 ± 2 °C) et à une humidité relative de 50 ± 5 %.

2 Résolution (resolution):

Le plus petit incrément d’un dispositif de mesure ou le bit le moins im- portant sur un instrument numérique (cf. ANSI B-89.1.12).

3 Retard de propagation de la porte de base (basic gate propagation delay

time): Valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisées dans un circuit intégré monolithique. Dans le cas d’une famille de circuits intégrés monolithiques, on peut préciser qu’il s’agit, pour une famille donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte. Notes: 1. Le retard de propagation de la porte de base ne doit pas être confondu avec le retard d’entrée à sortie d’un circuit intégré monolithique complexe.

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2. La famille comprend tous les circuits intégrés auxquels s’appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifi- cations, à l’exception de leurs fonctions respectives: a. l’architecture commune du matériel et du logiciel; b. la technologie commune de conception et de fabrication; et c. les caractéristiques de base commune.

9 Revêtement intérieur (interior lining):

Convient pour la liaison entre le propergol solide et l’enveloppe ou le revêtement isolant; il s’agit en général de matériaux réfractaires ou iso- lants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du poly- butadiene hydroxytelechelique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l’intérieur d’une enve- loppe par projection ou par enduit.

2 Robot (robot):

8 Mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue

MG 17 ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. à fonctions multiples; b. capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel; c. comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement en bou- cle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et d. doté d’une programmabilité accessible à l’utilisateur par la méthode de l’apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique. Notes: La définition ci-dessus n’englobe pas les dispositifs suivants:

1. Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou com-

mandés par téléopérateur;

2. Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mo-

biles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécani- quement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mou- vements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;

3. Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique

constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements pro- grammés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables, telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (p. ex., le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;

4. Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie,

constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire pro- venant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;

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5. Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordon-

nées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

5 Routage adaptatif dynamique (dynamic adaptive routing):

Réacheminement automatique du trafic fondé sur la détection et l’analyse des conditions présentes et réelles du réseau. Note: Cette définition ne s’applique pas aux cas où le routage est décidé sur la base d’informations préalablement définies.

4 Sécurité de l’information (information security):

5 Tous les moyens et fonctions réglant l’accessibilité, ou assurant la confi-

dentialité ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la cryptographie, la crypto- analyse, la protection contre les émanations compromettantes et la sécu- rité des ordinateurs. Note: Crypto-analyse (cryptoanalysis): Analyse d’un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair (cf. ISO 7498–2–1988 (E), par. 3.3.18).

5 Sécurité multiniveau (multilevel security):

Catégorie de systèmes à sensibilités différentes qui permettent l’accès simultané à des utilisateurs ayant des autorisations d’accès et des besoins de connaissances différents, mais qui empêchent les utilisateurs d’accéder aux informations pour lesquelles ils ne disposent pas d’autorisation. Note: La sécurité multiniveau est une sécurité informatique et non une fiabilité informa- tique, cette dernière notion se rapportant à la prévention des défauts des matériels ou à la prévention des erreurs humaines en général. 6 SHPL signifie laser à très haute puissance.

5 Signalisation sur voie commune (common channel signalling):

Méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d’une étiquette, l’information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d’autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau. 1, 2, 9 Soudage par diffusion (diffusion bounding): Technique de jonction moléculaire à l’état solide d’au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.

7 Sous-ensemble de guidage (guidance set):

Système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d’un véhicule (c’est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d’ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

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1 Sous-unité de toxine (sub-unit toxine):

Constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d’une toxine entière.

5 Spectre étalé (spread spectrum):

L’étalement est la technique par laquelle l’énergie d’une voie de transmis- sion à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beau- coup plus large.

6 Spectre étalé (radar) (radar spread spectrum):

Toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

7 Stabilité (stability):

Désigne l’écart type (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermi- ques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.

3 Substrat (substrate):

Feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des composants discrets, des circuits intégrés ou les deux. Notes:

1. Les termes composant discret désignent un élément de circuit en boîtier sépa-

ré, possédant ses propres connexions externes. 2. Elément de circuit (circuit element): élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

6 Substrat brut (substrate blanks):

Composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

2 Superalliage (superalloy):

9 Alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance

supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 649 °C (922 K) dans des conditions d’environnement et de fonctionnement extrêmes. 1, 3, Supraconducteur (Matériau) (superconductive): 6, 8 Matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance MG 18 électrique (c’est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et MG 20 transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule). Note: L’état supraconducteur d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une température critique, un champ magnétique critique qui est fonction de la tempé- rature, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

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7 Surface aérodynamique à géométrie variable (variable geometry airfoils):

Volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez bascu- lants sur les bords d’attaque dont la position peut être commandée en vol.

3 Synthétiseur de fréquence (frequency synthesizer):

Tout type de sources de fréquence ou de générateurs de signaux, indépen- damment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d’une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

7 Système anti-couple à commande par commande de circulation ou sys-

tème de commande de direction par commande de circulation (circulation-controlled anti-torque or circulation controlled direction control system): Systèmes utilisant l’air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

7 Système de commande active de vol (active flight control system):

Système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des aéronefs et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en four- nissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une com- mande automatique.

4 Système expert (expert system):

7 Système fournissant des résultats par l’application de règles à des données

stockées indépendamment du programme et réalisant l’une des capacités suivantes au moins: a. modification automatique du code source tel qu’il a été entré par l’utilisateur; b. déclaration de la connaissance liée à une classe de problèmes en lan- gage quasi naturel; ou c. acquisition des connaissances nécessaires pour évoluer (apprentissage symbolique).

2 Table rotative inclinable (compound rotary table):

Table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la commande de contournage. 1, 3, 6 Température critique (parfois appelée température de transition) (critical temperature or transition temperature): Température à laquelle un matériau supraconducteur spécifique perd toute résistance au flux de courant continu.

4 Temps d’attente d’interruption globale (global interrupt latency time):

Temps nécessaire à un système informatique pour déceler une interruption due à un phénomène, pour pallier cette interruption et réaliser un change- ment de contexte vers une autre tâche de la mémoire locale prenant en charge l’interruption.

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3 Temps de commutation de fréquence (frequency switching time):

5 Temps (c’est-à-dire le délai) maximal nécessaire lorsqu’on effectue une

commutation d’une fréquence de sortie choisie à une autre fréquence de sortie choisie, pour atteindre: a. une fréquence à 100 Hz près de la fréquence finale; ou b. un niveau de sortie à 1 dB du niveau de sortie final.

3 Temps d’établissement (settling time):

Temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l’entrée d’un convertisseur.

4 Tolérance de panne (fault tolerance):

Aptitude d’un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l’un quelconque de ses composants matériels ou logi- ciels, à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l’intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.

1 Toron (yarn):

Faisceau de brins torsadés. Note: Brin: faisceau de monofilaments (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

4 Traitement de flots de données multiples (multi-data-stream-processing):

Technique de microprogrammes ou d’architecture de l’équipement per- mettant le traitement simultané d’un minimum de deux séquences de données sous la commande d’une ou de plusieurs séquences d’instructions par des moyens tels que: a. les architectures de données multiples à instruction unique (SIMD) telles que les processeurs matriciels ou vectoriels; b. les architectures de données multiples à instruction unique et instruc- tions multiples (MSIMD); c. les architectures de données multiples à instructions multiples (MIMD), y compris celles qui sont étroitement connectées, complète- ment connectées ou faiblement connectées; ou d. des réseaux structurés d’éléments de traitement, y compris les réseaux systoliques. Note: Microprogramme (microprogramme): Séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions.

1 Toxine:

2 Toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément pro-

duite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d’autres matières telles que les spécimens pathologi- ques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de micro-organismes.

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3, 4, 5, 6 Traitement de signal (signal processing): Traitement de signaux externes porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre do- maines (p. ex., Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh). 2, 4, 6, 7 Traitement en temps réel (real-time processing): Traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonction- nement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

1 Trempe brusque (splat quenching):

Procédé servant à solidifier rapidement une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes. Note: Solidifier rapidement (solidify rapidly) signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1000 K/s.

1 Trempe sur rouleau (melt spinning)

Procédé servant à solidifier rapidement une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres. Note: Solidifier rapidement (solidify rapidly) signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1000 K/s.

1 Vaccin (vaccine):

Préparation destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie. MG 7 Vecteur d’expression (expression vector): Un porteur (p. ex., un plasmagène) ou un virus utilisé pour introduire un matériau génétique dans des cellules hôtes.

7 Véhicule spatial (spacecraft):

9 Satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

7 Vitesse de précession gyroscopes (drift rate gyro):

Vitesse de la dérive à la sortie d’un gyroscope par rapport à la sortie re- cherchée. Elle est constituée de composantes aléatoires et systématiques et elle est exprimée en équivalent de déplacement angulaire à l’entrée par unité de temps par rapport à l’espace inertiel.

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Annexe 2 Liste des biens utilisables à des fins civiles et militaires Notes: 1. Chacune des 9 catégories de biens ci-dessous est subdivisée dans les 5 sections suivantes: – Section A: Systèmes, équipements et composants – Section B: Equipements d’essai, de contrôle et de production – Section C: Matériaux – Section D: Logiciel – Section E: Technologie

2. Les régimes de contrôle sont indiqués dans la colonne «No. liste (Régime)»:

W = WA – Arrangement de Wassenaar (Numéros: 001–099) M = MTCR – Régime de contrôle de la technologie des missiles (Numéros: 101–199) N = NSG – Groupe des pays fournisseurs nucléaires (Numéros: 201–299) A = AG – Groupe d’Australie (Numéros: 301–399)

3. A.4 = Etats de l’annexe 4

T = Tolérance (en valeur)

Catégorie Désignation de biens

– Note générale relative à la technologie (NGT) et note générale relative aux logiciels (NGL)

1 Matériaux, produits chimiques, micro-organismes et toxines

Composites, alliages de métaux, lubrifiants, préimprégnés et préformés (Prepregs, Preforms), machines pour le bobinage de filaments, machi- nes pour la pose de bandes, équipement pour la fabrication des préim- prégnés (Prepregs), etc.

2 Traitement des matériaux

Machines-outils et machines de contrôle dimensionnel, commandes de contournage pour machines-outils, machines à décharge électrique, roulements antifriction, robots, presses isostatiques, techniques de dépôt, etc.

3 Electronique

Circuits intégrés, circuits intégrés hyperfréquences, étalons de fré- quence atomiques, équipement pour la fabrication et le contrôle des dispositifs semi-conducteurs, etc.

4 Calculateurs

Calculateurs électroniques, calculateurs hybrides, calculateurs numéri- ques, calculateurs, optiques, calculateurs à réseau systoliques, calcula- teurs neuronaux et composants, etc.

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5/partie 1 Télécommunications Matériels de transmission (équipements radio, etc.), matériels de commutation à commande par programme enregistré, câbles de télé- communications à fibres optiques, préformes de verre (Preforms) optimisées pour la fabrication de fibres optiques, etc. 5/partie 2 Sécurité de l’information Cryptologie

6 Capteurs et lasers

Acoustique, capteurs optiques et miroirs optiques, caméras à vitesse élevée, lasers, magnétomètres, radars, etc.

7 Navigation, aéronefs et aéro-électronique

Avions conçus pour l’entraînement, équipements de navigation, équi- pement de réception de navigation globale par satellite (GPS ou GLONASS), gyro-astro-compas, équipements radiogoniométriques, etc.

8 Marine

Véhicules submersibles et navires de surface, systèmes de vision sous- marins, robots spécialement conçus pour l’usage sous marin, hélices propulsives, bassins d’essais de carène, mesures syntactiques, etc.

9 Systèmes de propulsion, véhicules spatiaux et équipements con-

nexes Fusées et systèmes de propulsion de fusées, équipement, outillage et montage spécialement conçus pour la fabrication de turbines à gaz, etc.

Catégorie Désignation de biens

1. Note générale relative à la technologie (NGT)

(A lire en relation avec la section E des catégories 1 à 9) L’exportation de technologie nécessaire au développement, à la production ou à l’utilisation des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumise à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9. La technologie nécessaire au développement, à la production ou à l’utilisation de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle est applicable à un bien non soumis à contrôle. Les contrôles ne s’appliquent pas à la technologie minimale nécessaire à l’instal- lation, à l’exploitation, à l’entretien (vérification) et à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l’exportation a été autorisée. Note: Cela ne couvre pas la technologie visée aux chiffres 1E002e & 1E002f et 8E002a &

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Le contrôle portant sur les transferts de technologie ne s’applique pas aux connais- sances qui sont du domaine public, à la recherche scientifique fondamentale ou aux connaissances minimales nécessaires pour les démarches de brevet.

2. Note générale relative aux logiciels (NGL)

(La présente note exempte les contrôles prévus à la section D des catégories 1 à 9) Les catégories 1 à 9 de la présente liste ne sont pas applicables aux logiciels qui: a. sont couramment à la disposition du public, c’est-à-dire qui sont à la fois:

1. vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au

détail, que cette vente soit effectuée a. en magasin; b. par correspondance; ou c. par téléphone; et

2. conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure im-

portante de la part du fournisseur; ou b. sont du domaine public.

No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

1 Matériaux, produits chimiques, micro-organismes et toxines

1A Systèmes, équipements et composants 1A001 Composants constitués de composés fluorés, comme il A.4 exempt (W) suit: T: 5000 a. joints, garnitures d’étanchéité, agents d’étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l’une des substances b. polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène visées au chiffre 1C009a:

1. sous forme de film ou de feuille; et

2. ayant une épaisseur supérieure à 200 µm;

c. joints, garnitures d’étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes constitués de fluoro- élastomères contenant au moins un monomère de vinyléther, spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les missiles. Note technique: Aux fins du chiffre 1A001c, missile désigne des systèmes com- plets de fusée et des systèmes de véhicules aériens non habités.

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1A002 Structures ou produits laminés composites: A.4 LGO (W,N) T: 1000 a. comportant une matrice organique et fabriqués à partir de matériaux visés aux chiffres 1C010c, 1C010d ou b. comportant une matrice métallique ou de carbone et fabriqués à partir de:

1. matériaux fibreux ou filamenteux au carbone

ayant: a. un module spécifique supérieur à 10,15×106 m; et b. une résistance à la traction spécifique supé- rieure à 17,7×104 m; ou

2. matériaux visés au chiffre 1C010c.

Notes:

1. Le chiffre 1A002 ne vise pas les structures ou produits

laminés composites fabriqués à partir de matériaux fibreux ou filamenteux de carbone imprégnés de résine époxyde, destinés à la réparation de structures ou produits laminés pour aéronefs, et dont la dimension ne dépasse pas 1 m².

2. Le chiffre 1A002 ne vise pas les produits finis ou semi-finis,

spécialement conçus pour les applications purement civiles suivantes: a. matériel de sport; b. industrie automobile; c. industrie de la machine-outil; d. applications médicales. 1A003 Produits manufacturés, en substances polymères non A.4 exempt (W) fluorées visées au chiffre 1C008a3 sous forme de film, T: 5000 feuille, bande ou ruban: a. ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou b. revêtus de, ou stratifiés avec, du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques. Note: Le chiffre 1A003 ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés électroniques. 1A004 Equipements de protection et de détection et leurs A.4 exempt (W) composants, autres que ceux visés à l’annexe 3, comme T: 5000 il suit: Note: a. Masques à gaz, cartouches filtrantes et équipements de décontamination spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre les agents biologiques ou les substances radioactives adaptés pour usage de guerre ou les toxiques de guerre et leurs composants spécia- lement conçus;

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b. Vêtements, gants et chaussures de protection spécia- lement conçus pour la protection contre les agents biologiques ou les substances radioactives adaptés pour usage de guerre ou les toxiques de guerre; c. Systèmes de détection nucléaire, biologique et chimi- que (NBC) spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l’identification des agents biologiques ou substances radioactives adaptés pour usage de guerre ou des toxiques de guerre et leurs composants spécia- lement conçus. Notes: Le chiffre 1A004 ne vise pas: a. les dosimètres personnels de surveillance de l’irradiation; b. les équipements limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres aux industries civiles telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets ou l’industrie alimentaire. 1A005 Gilets pare-balles et leurs composants spécialement A.4 exempt (W) conçus, autres que ceux fabriqués selon les normes ou T: 5000 spécifications militaires ou leurs équivalents en perfor- mance. Notes:

1. Le chiffre 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles individuels

et leurs accessoires qui accompagnent les utilisateurs pour leur protection individuelle.

2. Le chiffre 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus

pour la seule protection frontale contre les éclats et le souffle de dispositifs explosifs non militaires. Note complémentaire: voir également annexe 3. 1A102 Matériaux carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, A.4 LGO (M) conçus pour les lanceurs spatiaux visés au T: 1000 chiffre 9A004 ou les fusées sondes visées au chiffre 1A202 Structures composites autres que celles visées au chiffre A.4 LGO (N) 1A002, sous forme de tubes et présentant les deux T: 1000 caractéristiques suivantes: a. un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm, et b. fabriquées avec l’un des matériaux fibreux ou filamenteux matériaux préimprégnés au carbone visés aux chiffre 1A225 Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés A.4 LGO (N) pour provoquer la réaction d’échange des isotopes T: 1000 d’hydrogène entre l’hydrogène et l’eau en vue de la récupération du tritium de l’eau lourde ou de la pro- duction d’eau lourde.

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1A226 Charges spéciales pouvant être utilisées pour la sépara- A.4 LGO (N) tion de l’eau lourde et de l’eau ordinaire et présentant T: 1000 les deux caractéristiques suivantes: a. fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouilla- bilité, et b. conçues pour être utilisées dans des tours de distilla- tion sous vide. 1A227 Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité A.4 LGO (N) (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes T: 1000 les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus: a. une superficie supérieure à 0,09 m² du côté froid; b. une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et c. une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm. Note technique: Au chiffre 1A227, l’expression superficie du côté froid désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l’application.

1B Equipements d’essai, de contrôle et de production 1B001 Equipements pour la production de fibres, de préim- prégnés, de préformés ou de matériaux composites visés aux chiffres 1A002 ou 1C010, comme il suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus: (W,M) a. machines pour le bobinage de filaments dont les mou- A.4 LGO (N) vements de mise en position, d’enroulement et de T: 1000 bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés composites à partir de matériaux fibreux ou filamen- teux; (W,M) b. machines pour la pose de bandes ou pour le placement A.4 LGO de câbles de filaments dont les mouvements de mise T: 1000 en position et de pose de bandes, de câbles de fila- ments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement con- çues pour la fabrication de structures composites pour cellules d’avions ou de «missiles». Note technique: Aux fins du chiffre 1B001b, «missile» désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens non habités.

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(W,M) c. machines de tissages multidirectionnel/multi- A.4 LGO dimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les T: 1000 adaptateurs et les ensembles de modification, pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres en vue de la fabrication de structures composites. Note: Le chiffre 1B001c ne vise pas les machines textiles qui n’ont pas été modifiées en vue des utilisations finales susmention- nées. (W,M) d. équipements spécialement conçus ou adaptés pour la A.4 LGO production de fibres de renforcement, comme il suit: T: 1000

1. équipements pour la transformation de fibres

polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage;

2. équipements pour le dépôt en phase vapeur par

procédé chimique d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrica- tion de fibres de carbure de silicium;

3. équipements pour l’extrusion par voie humide de

céramique réfractaire (telle que l’oxyde d’aluminium);

4. équipements pour la transformation, par traitement

thermique, d’aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d’alumine; (W,M) e. équipements pour la production, par la méthode de A.4 LGO fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées au T: 1000 chiffre 1C010e; (W) f. équipements de vérification non destructive pouvant A.4 exempt servir à la vérification en trois dimensions des défauts, T: 1000 faisant appel à l’échotomographie ou à la radiotomo- graphie, et spécialement conçus pour les matériaux composites. 1B002 Systèmes et leurs composants spécialement conçus pour A.4 LGO (W,M) éviter la contamination et pour la production des allia- T: 1000 ges métalliques, poudres d’alliages métalliques ou ma- tériaux alliés visés aux chiffres 1C002a², 1C002b ou 1B003 Outils, matrices, moules ou montages, pour le formage A.4 exempt (W) à l’état de superplasticité ou le soudage par diffusion du T: 1000 titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication: a. de structures pour cellules d’avions ou de structures aérospatiales; b. de moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou

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c. de composants spécialement conçus pour ces structu- res ou moteurs. 1B101 Equipements autres que ceux visés au chiffre 1B001, et leurs composants et accessoires, spécialement conçus pour la production de structures composites comme il suit: Note: Les composants et accessoires visés au chiffre 1B101 com- prennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, cuire, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manu- facturés. Note complémentaire: voir également le chiffre 1B201. (M,N) a. machines pour le bobinage de filaments dont les mou- A.4 LGO vements de mise en position, de bobinage et T: 1000 d’enroulement des fibres sont coordonnés et pro- grammés selon trois ou plus de trois axes, spé- cialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de maté- riaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination; (M) b. machines pour la pose de bandes dont les mouvements A.4 LGO de mise en position et de pose de bandes et de feuilles T: 1000 sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aé- riens et de «missiles»; (M) c. équipements spécialement conçus ou adaptés pour la A.4 LGO production de matériaux fibreux ou filamenteux, T: 1000 comme il suit:

1. équipements pour la transformation de fibres

polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage;

2. équipements pour le dépôt en phase gazeuse

d’éléments ou de composés sur des substrats fila- menteux chauffés; et

3. équipements pour l’extrusion par voie humide des

céramiques réfractaires (p. ex. l’oxyde d’aluminium); (M) d. équipements spécialement conçus ou adaptés pour le A.4 LGO traitement de la surface des fibres ou pour la réalisa- T: 1000 tion des préimprégnés et des préformés visés au chiffre Note: Les équipements visés au chiffre 1B101d incluent les rou- leaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices clickers.

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1B115 Equipements pour la production, la manipulation et les A.4 LGO (M) essais de réception des propergols ou de leurs consti- T: 1000 tuants visés aux chiffres 1C011a, 1C011b, 1C111 ou à l’annexe 3, et leurs composants spécialement conçus. Notes:

1. Les seuls mélangeurs visés au chiffre 1B115 sont ceux qui

sont capables de mélanger sous un vide de l’ordre de zéro à 13,326 kPa et dont la température du caisson de mélange peut être réglée: a. mélangeurs par charge d’une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres et possédant au moins un bras à mélanger/pétrir excentré; b. mélangeurs en continu possédant deux ou plus de deux bras à mélanger/pétrir et dont le caisson de mélange peut être ouvert.

2. Pour les équipements de production spécialement conçus

pour un usage militaire, voir l’annexe 3, MG 18.

3. Le chiffre 1B115 ne vise pas les équipements de production,

de manipulation et d’essai d’acceptation du carbure de base. 1B116 Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de A.4 LGO (M) matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un T: 1000 moule, un mandrin, une matrice ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1573 K (1300 °C) et

3173 K (2900 °C) et à une pression comprise entre

130 Pa et 20 kPa.

1B201 Machines pour le bobinage de filaments, autres que A.4 LGO (N) celles visées aux chiffres 1B001 ou 1B101, et les équi- T: 1000 pements connexes, comme il suit: a. Machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. les mouvements de mise en position,

d’enroulement et d’embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes;

2. spécialement conçues pour fabriquer des structures

ou des produits stratifiés composites à partir de matériaux fibreux ou filamenteux; et

3. capables de faire tourner des rotors cylindriques

d’un diamètre compris entre 75 et 400 mm et d’une longueur de 600 mm ou plus; b. Commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées au chiffre 1B201a. c. Mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées au chiffre 1B201a.

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1B225 Cellules électrolytiques pour la production de fluor, A.4 LGO (N) dont la capacité de production dépasse 250 g de fluor T: 1000 par heure. 1B226 Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus A.4 LGO (N) pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multi- T: 1000 ples capables de produire un courant total de faisceau ionique de 50 mA ou plus. Notes:

1. Le chiffre 1B226 comprend les séparateurs capables

d’enrichir des isotopes stables;

2. Le chiffre 1B226 comprend les séparateurs dans lesquels les

sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ. 1B227 Convertisseurs pour la synthèse de l’ammoniac, unités A.4 LGO (N) de synthèse de l’ammoniac dans lesquelles le gaz ser- T: 1000 vant à la synthèse (azote et hydrogène) est extrait d’une colonne d’échange ammoniac/hydrogène à haute pres- sion et l’ammoniac synthétisé réintroduit dans la même colonne. 1B228 Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène A.4 LGO (N) possédant toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000 a. conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (–238 °C) ou moins; b. conçues pour fonctionner à une pression intérieure de

5 à 50 atmosphères (0,5 à 5 MPa);

c. fabriquées:

1. soit en acier inoxydable de la série 300 avec une

faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5;

2. soit en matériaux équivalents compatibles avec H2

et la cryogénie; et d. avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et une longueur effective égale ou supérieure à 5 m. 1B229 Colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique A.4 LGO (N) et contacteurs internes, comme suit: T: 1000 a. Colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydri- que, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa

ou plus;

2. fabriquées en acier au carbone dont le numéro de

grain, selon la norme ASTM (ou une norme équi- valente), est égal ou supérieur à 5; et

3. ayant un diamètre de 1,8 m ou plus.

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b. Contacteurs internes pour les colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés au chiffre Note technique: Les contacteurs internes des colonnes sont des plateaux segmen- tés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et fabri- qués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s’agir de plateaux perforés, de pla- teaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbo- grille. 1B230 Pompes capables de faire circuler des solutions d’un A.4 LGO (N) catalyseur d’amidure de potassium concentré ou dilué T: 1000 dans de l’ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes: a. parfaitement étanches à l’air (c’est-à-dire scellées hermétiquement); b. une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et c. l’une des caractéristiques suivantes:

1. pour les solutions d’amidure de potassium con-

centré (1 % ou plus), une pression de fonctionne- ment de 1,5 à 60 MPa;

2. pour les solutions d’amidure de potassium dilué

(moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa. 1B231 Installations, unités ou équipements concernant le A.4 LGO (N) tritium, comme il suit: T: 1000 a. installations, ou unités pour la production, la récupé- ration, l’extraction, la concentration ou la manipula- tion de tritium; b. équipements pour les installations ou unités de tritium, comme il suit:

1. unités de refroidissement à l’hydrogène ou à

l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (–255 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 watts;

2. systèmes de stockage et de purification des isoto-

pes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalli- ques comme support de stockage ou de purifica- tion.

1B232 Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs A.4 LGO (N) présentant les deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (–238 °C);

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b. conçus pour un débit d’hydrogène égal ou supérieur à 1B233 Installations ou équipements pour la séparation des A.4 LGO (N) isotopes du lithium, comme il suit: T: 1000 a. installations ou équipements pour la séparation des isotopes du lithium; b. équipements pour la séparation des isotopes du li- thium, comme il suit:

1. colonnes chargées d’échange liquide-liquide spé-

cialement conçues pour les amalgames du lithium;

2. pompes à mercure ou amalgame de lithium;

3. cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium;

4. évaporateurs pour solution concentrée

d’hydroxyde de lithium.

1C Matériaux Note technique: Métaux et alliages: Sauf disposition contraire, aux chiffres 1C001 à 1C012, on entend par métaux et alliages les formes brutes et demi-produits suivants: Formes brutes: Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cris- taux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets; Demi-produits (revêtus, plaqués, perforés, poinçonnés ou non): a. Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extension, forgeage, filage par choc, pressage, gre- nage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profi- lés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes (y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)), fil étiré ou filé; b. Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres. Le contrôle ne doit pas être rendu inopérant par le biais de l’exportation de formes non énumérées prétendues être des pro- duits finis mais constituant en fait des formes brutes ou des demi- produits. 1C001 Matériaux spécialement conçus pour absorber les on- A.4 LGO (W,M) des électromagnétiques ou polymères intrinsèquement T: 1000 conducteurs comme il suit: Note: voir également le chiffre 1C101. a. matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 2×108 Hz et inférieures à 3×1012 Hz;

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Notes: Le chiffre 1C001a ne vise pas: a. les absorbeurs de type cheveu, constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l’absorption; b. les absorbeurs n’ayant pas de perte magnétique, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant pyramides, cônes, prismes et surfaces spiralées; c. les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. constitués:

a. de matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou de maté- riaux organiques, y compris les liants, produi- sant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ±

15 % de la fréquence centrale de l’énergie

incidente, et incapables de résister à des tempé- ratures de plus de 450 K (177 °C); ou b. de matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527 °C). Note technique: Les échantillons pour essais d’absorption concernant la note 1.c.¹ du chiffre 1C001a devraient être un carré dont le côté mesure au moins 5 longueurs d’onde de la fréquence centrale et placé dans le champ lointain de la source rayonnante.

2. résistance à la traction inférieure à 7×106 N/m2; et

3. résistance à la compression inférieure à 14×106

d. absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. densité supérieure à 4,4; et

2. température de fonctionnement maximale de 548 K

(275 °C). Note complémentaire: Le chiffre 1C001a n’exclut aucunement des contrôles, les matières magnétiques assurant l’absorption lorsqu’elles sont incorporées dans la peinture. b. matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 1,5×1014 Hz et inférieures à 3,7×1014 Hz et non transparents dans le domaine visible; c. matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une conductivité électrique volumique supé- rieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une résis- tivité surfacique (superficielle) inférieure à

100 ohms/par m2, à base d’un ou de plusieurs des

polymères suivants:

1. polyaniline;

2. polypyrrole;

3. polythiophène;

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4. polyphénylène-vinylène;

5. polythiénylène-vinylène.

Note technique: La conductivité électrique volumique et la résistivité surfacique (superficielle) sont déterminées conformément à la norme ASTM D–257 ou à des équivalents nationaux. 1C002 Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés, comme il suit: Note: Le chiffre 1C002 ne vise pas les alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés pour le revêtement de substrats. Note complémentaire: voir également le chiffre 1C202. a. alliages métalliques, comme il suit: (W) 1. alliages de nickel ou de titane sous forme A.4 exempt d’aluminiures, comme il suit, sous forme brute ou T: 1000 de demi-produits: a. aluminiures de nickel contenant au minimum

15 % en poids d’aluminium, au maximum

38 % en poids d’aluminium, et au moins un

élément d’alliage additionnel; b. aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d’aluminium, et au moins un élément d’alliage additionnel;

2. alliages métalliques, comme il suit, fabriqués à

partir de poudres ou de microparticules d’alliages métalliques visées au chiffre 1C002b: (W) a. alliages de nickel ayant:

1. une tenue au fluage-rupture de 10 000

heures ou plus à 923 K (650 °C) sous une contrainte de 676 MPa; ou

2. une résistance à la fatigue oligocyclique de A.4 exempt

10 000 cycles ou plus à 823 K (550 °C) T: 1000

sous une contrainte maximale de 1095 MPa;

(W) b. alliages de niobium ayant:

1. une tenue au fluage-rupture de 10 000

heures ou plus à 1073 K (808 °C) sous une contrainte de 400 MPa; ou

2. une résistance à la fatigue oligocyclique de A.4 exempt

10 000 cycles ou plus à 973 K (707 °C) T: 1000

sous une contrainte maximale de 700 MPa;

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(W) c. alliages de titane ayant;

1. une tenue au fluage-rupture de 10 000

heures ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 200 MPa;

2. une résistance à la fatigue oligocyclique de A.4 exempt

10 000 cycles ou plus à 723 K (450 °C) T: 1000

sous une contrainte maximale de 400 MPa; (W,N) d. alliages d’aluminium ayant une résistance à la traction:

1. égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K

(200 °C); ou

2. égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K A.4 LGO

(25 °C); T: 1000 W e. alliages de magnésium ayant une résistance à A.4 exempt la traction égale ou supérieure à 345 MPa et T: 1000 un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à

3 % mesuré conformément à la norme G–31 de

l’ASTM ou à des équivalents nationaux; Notes techniques:

1. Les alliages métalliques cités au chiffre 1C002a sont les

alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

2. La tenue au fluage-rupture doit être mesurée conformé-

ment à la norme E–139 de l’ASTM ou à des équivalents nationaux.

3. La résistance à la fatigue oligocyclique doit être mesurée

conformément à la norme E–606 de l’ASTM, «méthode recommandée pour l’essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante», ou ses équivalents nationaux. L’essai doit être axial avec un rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes Kt égal à 1. Le rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale. (W) b. poudres ou microparticules d’alliages métalliques pour A.4 exempt les matériaux visés au chiffre 1C002a, comme il suit: T: 1000

1. constituées de l’un des systèmes de composition

suivants:

Note technique: Aux fins des lettres a à e ci-dessous, X = un ou plusieurs éléments d’alliages.

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a. alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al) qualifiés pour les pièces et composants de moteurs à turbine, c’est-à-dire avec moins de trois parti- cules non métalliques (introduites au cours du processus de fabrication) de plus de 100 µm pour 109 particules d’alliages; b. alliages de niobium (Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti); c. alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al); d. alliages d’aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou e. alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X- Al); et

2. obtenues dans un environnement contrôlé par l’un

des procédés suivants: a. atomisation sous vide; b. atomisation par gaz; c. atomisation centrifuge; d. trempe brusque; e. trempe sur rouleau et pulvérisation; f. extraction en fusion et pulvérisation; ou g. alliage mécanique; (W) c. matériaux alliés, sous forme de paillettes, rubans ou A.4 exempt barres minces, non pulvérisés, obtenus dans un envi- T: 1000 ronnement contrôlé par trempe brusque, trempe sur rouleau ou extraction en fusion, utilisés pour la fabri- cation des poudres ou des microparticules d’alliages métalliques visés au chiffre 1C002b. 1C003 Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes for- A.4 exempt (W) mes, présentant l’une des caractéristiques suivantes: T: 1000 a. perméabilité relative initiale égale ou supérieure à

120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;

Note technique: La mesure de la perméabilité initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits. b. alliages magnétostrictifs présentant une des caractéris- tiques suivantes:

1. une magnétostriction à saturation supérieure à

5×10-4; ou

2. un facteur de couplage magnétomécanique (k)

supérieur à 0,8; ou c. feuillards d’alliage amorphe ou «nanocristallin» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. une composition comprenant au moins 75 % en

poids de fer, de cobalt ou de nickel;

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2. une induction magnétique à saturation (Bs) égale

ou supérieure à 1,6 T; et

3. une des caractéristiques suivantes:

a. une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou b. une résistivité électrique égale ou supérieure à 2×10-4 ohm/cm. Note technique: Au chiffre 1C003c, on entend par «nanocristallins» les matériaux ayant une granularité cristalline, déterminée par diffraction de rayons X, inférieure ou égale à 50 nm. 1C004 Alliages d’uranium titane ou alliages de tungstène à A.4 exempt (W) matrice à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant T: 1000 toutes les caractéristiques suivantes: a. masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3; b. limite élastique supérieure à 880 MPa; c. résistance à la rupture supérieure à 1270 MPa; et d. allongement supérieur à 8 %. 1C005 Conducteurs composites supraconducteurs en longueurs A.4 exempt (W) supérieures à 100 m ou ayant une masse supérieure à T: 1000

100 g, comme il suit:

a. conducteurs composites supraconducteurs multifila- ments contenant un ou des filaments au niobium- titane:

1. intégrés dans une matrice autre qu’une matrice de

cuivre ou d’un mélange à base de cuivre; ou

2. ayant une section transversale d’une surface infé-

rieure à 0,28×10-4 mm² (6 µm de diamètre pour les filaments circulaires); b. conducteurs composites supraconducteurs constitués d’un ou de plusieurs filament(s) supraconducteur(s) autre(s) qu’au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. température critique, à une induction magnétique

nulle, supérieure à 9,85 K (–263,31 °C), mais inférieure à 24 K (–249,16 °C);

2. section transversale inférieure à 0,28×10-4 mm2; et

3. persistance de l’état supraconducteur à une tempé-

rature de 4,2 K (–268,96 °C) lorsqu’ils sont expo- sés à un champ magnétique correspondant à une induction de plus de 12 T.

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1C006 Fluides et substances lubrifiantes, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 1000 a. fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l’un des composés ou substances suivants:

1. huiles d’hydrocarbures synthétiques siliconés,

présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. point d’éclair à plus de 477 K (204 °C); b. point d’écoulement à 239 K (–34 °C) ou moins; c. indice de viscosité de 75 ou plus; et d. stabilité thermique à 616 K (343 °C); ou Note: Aux fins du chiffre 1C006a¹, les huiles d’hydrocarbures siliconés contiennent exclusivement du silicium, de l’hydrogène et du carbone.

2. chlorofluorocarbures présentant toutes les caracté-

ristiques suivantes: a. pas de point d’éclair; b. température d’allumage spontané à plus de 977 K (704 °C); c. point d’écoulement à 219 K (–54 °C) ou moins; d. indice de viscosité de 80 ou plus; et e. point d’ébullition à 473 K (200 °C) ou plus; Note: Aux fins du chiffre 1C006a², les chlorofluorocarbures contiennent exclusivement du carbone, du fluor et du chlore. b. substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l’un des composés ou substances suivants:

1. éthers ou thio-éthers de phénylènes,

d’alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou

2. fluides silicones fluorés ayant une viscosité ciné-

matique mesurée à 298 K (25 °C) inférieure à

5000 mm2/s (5000 centistokes);

c. fluides d’amortissement ou de flottaison d’une pureté supérieure à 99,8 %, contenant moins de 25 particules d’une taille égale ou supérieure à 200 µm pour 100 ml et constitués de 85 % au moins de l’un des composés ou substances suivants:

1. dibromotétrafluoréthane;

2. polychlorotrifluoroéthylène (modifications hui-

leuses et cireuses seulement); ou

3. polybromotrifluoroéthylène.

d. liquides de refroidissement électroniques fluorocarbo- nés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

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1. une teneur en poids de 85 % ou plus de l’une des

substances suivantes ou de leurs mélanges: a. formes monomères de perfluoropolyalkyléther- triazines ou d’éthers perfluoroaliphatiques; b. perfluoroalkylamines; c. perfluorocyclanes; ou d. perfluoroalcanes;

2. une masse volumique de 1,5 g/ml ou plus à

298 K (25 °C);

3. à l’état liquide à 273 K (0 °C); et

4. une teneur en poids en fluor supérieure ou égale à

60 %. Note technique: Aux fins du chiffre 1C006: a. le point d’éclair est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D–92 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; b. le point d’écoulement est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D–97 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; c. l’indice de viscosité est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D–2270 de l’ASTM, ou des équiva- lents nationaux; d. la stabilité thermique est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux:

20 ml du fluide à l’essai sont placés dans une chambre de

46 ml en acier inoxydable du type 317, contenant une bille

de chacun des matériaux suivants: acier à outils M–10, acier

52 100 et bronze de qualité de marine (60 % Cu, 39 % Zn,

0,75 % Sn); ces billes ont un diamètre (nominal) de 12,5 mm. La chambre est purgée à l’azote, scellée sous pression atmosphérique et la température est portée à 644 ± 6 K (371 ± 6 °C) et maintenue à ce niveau pendant 6 heures. L’échantillon est considéré comme thermiquement stable si, à la fin du processus décrit ci-dessus, toutes les conditions suivantes sont remplies:

1. la perte de poids pour chaque bille de métal est inférieure

à 10 mg/mm² de la surface de la bille;

2. l’abaissement de la viscosité initiale, établie à 38 °C

(311 K), est inférieur à 25 %; et

3. l’indice d’acidité totale ou l’indice d’alcalinité totale est

inférieur à 0,40; e. la température d’allumage spontané est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E–659 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux. 1C007 Matériaux de base pour céramiques, matériaux céra- A.4 LGO (W,M) miques non composites, matériaux composites à matrice T: 1000 céramique et matériaux précurseurs, comme il suit: Note: voir également le chiffre 1C107.

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a. matériaux de base constitués de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d’impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intention- nelles, de moins de 5000 ppm, et une dimension parti- culaire moyenne égale ou inférieure à 5 µm, et n’ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 µm; b. matériaux céramiques non composites, sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique; Note: Le chiffre 1C007b ne vise pas les abrasifs. c. matériaux composites céramiques-céramiques à matrice de verre ou d’oxyde renforcés avec des fibres correspondant à l’un quelconque des systèmes sui- vants:

1. Si-N;

2. Si-C;

3. Si-Al-O-N; ou

4. Si-O-N;

ayant une résistance spécifique à la traction supérieure à 12,7×103 m; d. matériaux composites céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des parti- cules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la matrice; e. matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés au chiffre 1C007c, comme il suit:

1. polydiorganosilanes (pour la production de car-

bure de silicium);

2. polysilazanes (pour la production de nitrure de

silicium);

3. polycarbosilazanes (pour la production de cérami-

ques à base de silicium, de carbone et d’azote); f. matériaux composites céramiques-céramiques à matrice d’oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l’un quelconque des systè- mes suivants:

2. Si-C-N.

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Note: Le chiffre 1C007f ne vise pas les matériaux composites contenant des fibres correspondant à l’un de ces systèmes qui ont une résistance à la traction de moins de 700 MPa à 1273 K (1000 °C) ou une résistance au fluage en traction de plus de 1 % de déformation par fluage pour une charge de

100 MPa à 1273 K (1000 °C) pendant 100 heures.

1C008 Substances polymères non fluorées, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 1000 a. 1. bismaléimides;

2. polyamidimides aromatiques;

3. polyimides aromatiques;

4. polyétherimides aromatiques ayant une tempéra-

ture de transition vitreuse (Tg) supérieure à 513 K (240 °C) mesurée par le procédé par méthode sèche décrite dans la norme ASTM D–3418; Note: Le chiffre 1C008a ne vise pas les poudres non fusibles de moulage par compression fusion, ni les formes moulées. b. copolymères cristaux liquides thermoplastiques, ayant une température d’amollissement supérieure à 523 K (250 °C) mesurée conformément à la norme ASTM D–648, méthode A, ou équivalents nationaux, sous une charge de 1,82 N/mm², et composés de:

1. l’une des substances suivantes:

a. phénylène, biphénylène ou naphtalène; ou b. phénylène, biphénylène ou naphtalène substi- tués par du méthyle, du butyle tertiaire ou du phényle; et

2. l’un des acides suivants:

a. acide téréphtalique; b. acide 6-hydroxy-2-naphtoïque; ou c. acide-4-hydroxybenzoïque; c. polyarylène éther cétones, comme il suit:

1. polyéther éther cétone (PEEK);

2. polyéther cétone cétone (PEKK);

3. polyéther cétone (PEK);

4. polyéther cétone éther cétone cétone (PEKEKK);

d. polyarylène cétones; e. sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe ary- lène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons; f. polybiphénylènéthersulfone. Note technique: La température de transition vitreuse (Tg) des substances visées au chiffre 1C008 est déterminée conformément à la méthode sèche décrite dans la norme ASTM D 3418.

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1C009 Composés fluorés non traités, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 1000 a. copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage; b. polymides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné; c. élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné. 1C010 Matériaux fibreux ou filamenteux susceptibles d’être utilisés dans des structures ou produits laminés compo- sites à matrice organique, métallique ou de carbone, comme il suit: Note: voir également le chiffre 1C210. (W,N) a. matériaux fibreux ou filamenteux organiques présen- A.4 LGO tant toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000

1. un module spécifique supérieur à 12,7×106 m; et

2. une résistance spécifique à la traction supérieure à

23,5×104 m; Note: Le chiffre 1C010a ne vise pas le polyéthylène. (W,N) b. matériaux fibreux ou filamenteux au carbone présen- A.4 LGO tant toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000

1. un module spécifique supérieur à 12,7×106 m; et

2. une résistance spécifique à la traction supérieure à

23,5×104 m; Note technique: Les propriétés des matériaux décrits au chiffre 1C010b doivent être déterminées par les méthodes recommandées SRM 12 à 17 de la SACMA, ou par des méthodes nationales équivalentes d’essais de câbles de filaments, telles que la Japanese Industrial Standard JIS-R-7601, chiffre 6.6.2., et fondées sur la moyenne des lots. Note: Le chiffre 1C010b ne vise pas les tissus fabriqués à partir de matériaux fibreux ou filamenteux servant à réparer les struc- tures d’aéronefs ni, les laminés dont les dimensions ne dépassent pas 50×90 cm par feuille. (W) c. matériaux fibreux ou filamenteux inorganiques pré- A.4 LGO sentant toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000

1. un module spécifique supérieur à 2,54×106 m; et

2. un point de fusion, de dissociation ou de sublima-

tion supérieur à 1922 K (1649 °C) en environne- ment inerte; Note: Le chiffre 1C010c ne vise pas:

1. les fibres d’alumine polycristalline, polyphasée et dis-

continue, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et ayant un module spécifique inférieur à 10×106 m;

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2. les fibres de molybdène et d’alliages de molybdène;

3. les fibres de bore;

4. les fibres céramiques discontinues dont le point de

fusion, de dissociation ou de sublimation est inférieur à

2043 K (1770 °C) en environnement inerte.

(W) d. matériaux fibreux ou filamenteux: A.4 LGO

1. constitués de l’un des éléments suivants: T: 1000

a. polyétherimides visés au chiffre 1C008a; ou b. substances visées aux chiffres 1C008b à

2. constitués de matériaux visés aux chiffres

fibres visées aux chiffres 1C010a, 1C010b ou e. fibres imprégnées de résine ou de brai (préim- prégnées), fibres revêtues de métal ou de carbone (préformées), ou préformes de fibre de carbone, comme il suit: (W,N) 1. constituées de matériaux fibreux ou filamenteux A.4 LGO (W,M) 2. constituées de matériaux fibreux ou filamenteux A.4 LGO organiques ou au carbone: T: 1000 a. avec une résistance spécifique à la traction supérieure à 17,7×104 m; b. avec un module spécifique supérieur à 10,15×106 m; c. non visées aux chiffres 1C010a ou 1C010b; et d. lorsqu’elles sont imprégnées de substances visées au chiffre 1C008 ou au chiffre 1C009b, ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 383 K (110 °C), ou de rési- nes phénoliques ou époxydes, ayant une tem- pérature de transition vitreuse (Tg) égale ou supérieure à 418 K (145 °C). Notes: Le chiffre 1C010e ne vise pas:

1. les matériaux fibreux ou filamenteux au carbone impré-

gnés de résines époxydes (préimprégnés) servant à réparer les structures d’aéronefs ou les laminés, dont les dimensions ne dépassent pas 50×90 cm par feuille.

2. les préimprégnés lorsqu’ils sont imprégnés de résines

phénoliques ou époxydes ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 433 K (160 °C) et une température de cuisson inférieure à la température de transition vitreuse.

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Note technique: La température de transition vitreuse (Tg) des substances visées à l’alinéa 1C010e est déterminée conformément à la méthode sèche décrite dans la norme ASTM D 3418. La température de transition vitreuse des résines phénoliques ou époxydes est déterminée conformément à la méthode sèche décrite dans la norme ASTM D 4065 à une fréquence de 1 Hz et à une vitesse de chauffage de 2 K (°C) par minute. 1C011 Métaux et composés, comme il suit: A.4 LGO (W,M) T: 1000 Note: voir également l’annexe 3 et chiffre 1C111. a. Métaux dont la dimension particulaire est inférieure à

60 µm, qu’ils soient à grains sphériques, atomisés,

sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages; Note: Les métaux ou alliages énumérés au chiffre 1C011a sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. b. Le bore ou le carbure de bore d’une pureté supérieure ou égale à 85 % et dont la dimension particulaire est inférieure ou égale à 60 µm; Note: Les métaux ou alliages énumérés au chiffre 1C011b sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. c. Le nitrate de guanine. 1C012 Matières fissiles pour sources de chaleur, comme il suit: A.4 LGO (W) T: aucune a. Plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids; Note: Le chiffre 1C012a ne vise pas:

1. des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou

inférieure à 1 gramme;

2. des envois égaux ou inférieurs à trois grammes effectifs

lorsqu’ils sont contenus dans un organe détecteur d’un instrument. b. Neptunium 237 préalablement séparé, sous une forme quelconque. Note: Le chiffre 1C012b ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.

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1C101 Matériaux et dispositifs servant à la réduction des A.4 LGO (M) éléments observables tels que la réflectivité radar, les T: 1000 signatures ultra-violettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au chiffre 1C001, utilisables dans les missiles et leurs sous-systèmes. Notes:

1. Le chiffre 1C101 couvre:

a. les matériaux de structure et les revêtements spéciale- ment conçus pour réduire la réflectivité radar; b. les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l’émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.

2. Le chiffre 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés

spécialement pour l’isolation thermique des satellites. 1C107 Matériaux graphites et céramiques autres que ceux A.4 LGO (M) visés au chiffre 1C007, comme il suit: T: 1000 a. graphites recristallisés à grain fin sous forme de blocs bruts dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des particules est inférieure ou égale à 100 µm, graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de ren- trée; b. matériaux composites céramiques (constante di- électrique inférieure à 6 à des fréquences comprises entre 100 Hz et 10 000 MHz), également utilisables dans les radomes, et blocs bruts usinables de cérami- ques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez des pointes avant. 1C111 Propergols et leurs composants chimiques, autres que A.4 LGO (M) ceux spécifiés au chiffre 1C011, comme il suit: T: 1000 a. substances propulsives:

1. poudre d’aluminium à grain sphérique, autre que

celle visée à l’annexe 3, composée de particules d’un diamètre uniforme inférieur à 500 µm, fabri- quée à partir d’un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %;

2. combustibles métalliques, autres que ceux visés à

l’annexe 3, dont la dimension particulaire est inférieure à 500 µm, qu’ils soient à grains sphéri- ques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvé- risés, ayant une teneur en poids de 97 % ou plus de l’un ou de plusieurs éléments suivants: a. zirconium; b. béryllium; c. bore; d. magnésium; ou

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e. alliages des métaux mentionnés aux lettres a. à d. ci-dessus;

3. oxydants liquides, comme il suit:

a. trioxyde d’azote; b. dioxyde/tétroxyde d’azote; c. pentoxyde d’azote; b. substances polymères:

1. polybutadiène carboxytéléchélique (PBCT);

2. polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT), autre

que celui visé à l’annexe 3;

3. polybutadiène acide acrylique (PBAA);

4. polybutadiène-acrylonitrile (PBAN);

c. autres additifs et agents de propulsion:

1. butacène;

2. dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN);

3. 2-nitrodiphénylamine;

4. trinitrate de triméthyloéthane (TMETN);

5. dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN);

6. dérivés de ferrocène autres que ceux qui sont visés

dans l’annexe 3. Note: Pour les propergols et leurs composants chimiques ne figurant pas au chiffre 1C111, voir annexe 3, chiffre MG 8. 1C116 Aciers maraging (aciers généralement caractérisés par A.4 LGO (M,N) une haute teneur en nickel, une très faible teneur en T: 1000 carbone et l’emploi d’éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillis- sement) sous forme de feuilles, de tôles ou de tubes, dont la tension de rupture est supérieure ou égale à

1500 MPa, mesurée à 293 K (20 °C), et dont la paroi ou

la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm. Note: voir également le chiffre 1C216. 1C117 Tungstène, molybdène et leurs alliages, sous forme de A.4 LGO (M) particules sphériques ou atomisées uniformes d’un T: 1000 diamètre inférieur ou égal à 500 µm, d’une pureté de

97 % au moins, servant à la fabrication de composants

pour moteurs de fusées, à savoir des protections ther- miques, des substrats et des cols de tuyères ainsi que des surfaces de commande du vecteur poussée. 1C202 Alliages, autres que ceux visés aux chiffres 1C002a2c A.4 LGO (N) ou 1C002a2d, comme il suit: T: 1000 a. alliages d’aluminium présentant les deux caractéristi- ques suivantes:

1. ayant une résistance maximale à la traction égale

ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et

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2. sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y

compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm; b. alliages de titane présentant les caractéristiques sui- vantes:

1. ayant une résistance maximale à la traction égale

ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et

2. sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y

compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm. Note technique: L’expression «alliages . . . ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique. 1C210 Matériaux fibreux ou filamenteux ou préimprégnés, A.4 LGO (N) autres que ceux visés aux chiffres 1C010a, 1C010b ou T: 1000 1C010e comme il suit: a. matériaux fibreux ou filamenteux au carbone ou à l’aramide, présentant l’une des caractéristiques sui- vantes:

1. un «module spécifique» égal ou supérieur

à 12,7×106 m; ou

2. une «résistance spécifique à la traction» égale ou

supérieure à 235×103 m; Note: Le chiffre 1C210a. ne vise pas les matériaux fibreux ou filamenteux à l’aramide recouverts d’un modificateur d’aspect superficiel à base d’ester, selon une teneur en poids de 0,25 % ou plus; b. matériaux fibreux ou filamenteux à base de verre, présentant les deux caractéristiques suivantes;

1. un module spécifique égal ou supérieur

à 3,18×106 m; et

2. une résistance spécifique à la traction égale ou

supérieure à 76,2×103 m; c. torons, nappes, mèches ou bandes, continus impré- gnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabri- qués en matériaux fibreux ou filamenteux au carbone ou à base de verre visés au chiffre 1C210a ou 1C210b. Note technique: La résine constitue la matrice du composite. Note: Au chiffre 1C210, les termes matériaux fibreux ou filamenteux sont limités aux monofilaments, torons, nappes, mèches ou bandes continus.

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1C216 Aciers maraging, autres que ceux visés au chiffre A.4 LGO (N) 1C116, ayant une résistance maximale à la traction T: 1000 égale ou supérieure à 2050 MPa à 293 K (20 °C). Note: Le chiffre 1C216 ne vise pas les formes dont aucune dimension linéaire n’excède 75 mm. Note technique: Le chiffre 1C216 vise les aciers maraging, avant ou après traite- ment thermique. 1C225 Bore enrichi dans l’isotope bore-10 (10B) au-delà de sa A.4 LGO (N) teneur isotopique naturelle, comme il suit: bore élémen- T: 1000 taire, composés, mélanges contenant du bore, produits fabriqués avec du bore, déchets ou rebuts desdites matières. Note: Au chiffre 1C225, les mélanges contenant du bore incluent les matériaux chargés de bore. Note technique: La teneur isotopique naturelle du bore-10 est d’environ 18,5 % en valeur pondérale (20 % en valeur atomique). 1C226 Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant A.4 LGO (N) plus de 90 % de tungstène en poids, présentant les deux T: 1000 caractéristiques suivantes: a. en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et b. une masse supérieure à 20 kg. Note: Le chiffre 1C226 ne vise pas les pièces spécialement conçues pour être utilisées comme poids ou comme collimateurs de rayons gamma. 1C227 Calcium présentant les deux caractéristiques suivantes: A.4 LGO (N) T: 1000 a. contenant moins de 1000 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du magnésium; et b. contenant moins de 10 ppm en poids de bore. 1C228 Magnésium présentant les deux caractéristiques sui- A.4 LGO (N) vantes: T: 1000 a. contenant moins de 200 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du calcium; et b. contenant moins de 10 ppm en poids de bore. 1C229 Bismuth présentant les deux caractéristiques suivantes: A.4 LGO (N) T: 1000 a. une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et b. contenant moins de 10 ppm en poids d’argent.

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1C230 Béryllium métal, alliages contenant plus de 50 % en A.4 LGO (N) poids de béryllium, composés contenant du béryllium et T: 1000 produits fabriqués avec ces substances, et déchets ou rebuts desdites matières. Note: Le chiffre 1C230 ne vise pas: a. les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie; b. les formes d’oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques; c. le béryl (silicate de béryllium et d’aluminium) sous la forme d’émeraudes ou d’aigues-marines. 1C231 Hafnium métal, alliages contenant plus de 60 % en A.4 LGO (N) poids de ce métal, composés à base d’hafnium conte- T: 1000 nant plus de 60 % en poids de ce métal, produits fabri- qués avec ces matériaux et déchets ou rebuts desdites matières. 1C232 Hélium-3 (3He), mélanges contenant de l’hélium-3 et A.4 LGO (N) produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments. T: 1000 Note: Le chiffre 1C232 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant moins de 1 g d’hélium-3. 1C233 Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) au-delà de sa teneur A.4 LGO (N) isotopique naturelle, et produits ou dispositifs conte- T: 1000 nant du lithium enrichi, comme il suit: lithium élémen- taire, alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées. Note: Le chiffre 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents. Note technique: La teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d’environ 6,5 % en valeur pondérale (7,5 % en valeur atomique). 1C234 Zirconium contenant de l’hafnium dans lequel le rap- A.4 LGO (N) port hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 en poids, T: 1000 comme il suit: métal, alliages contenant en poids plus de

50 % de zirconium, composés, produits fabriqués avec

ces éléments, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées. Note: Le chiffre 1C234 ne vise pas le zirconium sous forme de feuilles ayant une épaisseur égale ou inférieure à 0,10 mm.

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1C235 Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels A.4 LGO (N) le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est T: 1000 supérieur à 1/1000, ou produits ou dispositifs compre- nant l’un de ces éléments. Note: Le chiffre 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48×103 GBq (40 Ci) de tritium. 1C236 Radionucléides à émission alpha ayant une demi-vie A.4 LGO (N) alpha supérieure ou égale à 10 jours mais inférieure à T: 1000

200 ans, sous les formes suivantes:

a. élémentaire; b. composés dont l’activité alpha totale est de 37 GBq/kg c. mélanges dont l’activité alpha totale est de 37 GBq/kg d. produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments. Note: Le chiffre 1C236 ne vise pas les produits ou dispositifs dont l’activité alpha est inférieure à 3,7 GBq (100 millicuries). 1C237 Radium 226 (226Ra), alliages de radium 226, composés A.4 LGO (N) du radium 226, mélanges contenant du radium 226, T: 1000 produits fabriqués avec du radium 226, et produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments. Note: Le chiffre 1C237 ne vise pas: a. les applicateurs médicaux; b. les produits ou dispositifs contenant moins de 0,37 GBq (100 millicuries) de radium 226. (N) T: 1000 1C239 Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles A.4 LGO (N) visées à l’annexe 3, ou substances ou mélanges conte- T: 1000 nant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 mg/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8000 m/s. 1C240 Poudre de nickel ou nickel sous forme de métal poreux, A.4 LGO (N) comme il suit: T: 1000 a. poudre de nickel présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. un degré de pureté de 99,0 % en poids ou plus; et

2. une dimension particulaire moyenne inférieure à

10 µm, mesurée selon la norme B 330 de l’ASTM

b. nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées au chiffre 1C240a;

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Note: Le chiffre 1C240 ne vise pas: a. les poudres de nickel filamenteux ; b. les feuilles simples de nickel poreux d’une superficie de 1000 cm² par feuille ou moins. Note technique: Le chiffre 1C240b concerne le métal poreux formé par la com- pression et le frittage des matières visées au chiffre 1C240a pour former un matériau à pores fins traversant la structure. 1C350 Substances chimiques pouvant servir de précurseurs à A.4 LGO (A) des agents chimiques toxiques, comme il suit: T: aucune Note: Mélanges: Le chiffre 1C350 vise également les mélanges dans lesquels au moins l’une des substances chimiques mentionnées ci-dessous excède 25 % en poids du mélange. Le chiffre 1C350 ne vise pas les mélanges contenant les substan- ces chimiques ci-dessous en tant qu’ingrédients ordinaires et conditionnés dans des emballages pour la vente au détail aux fins de l’usage personnel. Note complémentaire: voir également annexe 3.

1. Thiodiglycol (111-48-8);

2. Oxychlorure de phosphore (10025-87-3);

3. Méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6);

4. Difluorure méthylphosphonique (676-99-3);

5. Dichlorure méthylphosphonique (676-97-1);

6. Phosphonate de diméthyle (868-85-9);

7. Trichlorure de phosphore (7719-12-2);

8. Phosphite de triméthyle (121-45-9);

9. Dichlorure de thionyl (7719-09-7);

10. 1-méthylpipéridine-3-ol (3554-74-3);

11. 2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7);

12. N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9);

13. Quinuclidine-3-ol (1619-34-7);

14. Fluorure de potassium (7789-23-3);

15. 2-chloroéthanol (107-07-3);

16. Diméthylamine (124-40-3);

17. Ethylphosphonate de diéthyle (78-38-6);

18. N, N-diméthylphosphoramidate de diéthyle

(2404-03-7);

19. Phosphonate de diéthyle (762-04-9);

20. Chlorure de diméthylammonium (506-59-2);

21. Dichloroéthylphosphine (1498-40-4);

22. Dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8);

23. Difluorure éthylphosphonique (753-98-0);

24. Fluorure d’hydrogène (7664-39-3);

25. Benzylate de méthyle (76-89-1);

26. Dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5);

27. 2-diisoprophylaminoéthanol (96-80-0);

28. 3,3-diméthylbutane-2-ol (464-07-03);

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29. O-éthyle-2-diisopropylamino éthyle méthyle phospho-

nite (57856-11-8);

30. Phosphite de triéthyle (122-52-1);

31. Trichlorure d’arsenic (7784-34-1);

32. Acide benzylique (76-93-7);

33. Méthylphosphonite de 0,0-diéthyle (15715-41-0);

34. Diméthyléthylphosphonate (6163-75-3);

35. Ethylphosphinyldifluorure (430-78-4);

36. Méthylphosphinyldifluorure (753-59-3);

37. Quinuclidine-3-one (3731-38-2);

38. Pentachlorure de phosphore (10026-13-8);

39. 3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8);

40. Cyanure de potassium (151-50-8);

41. Hydrogénodifluorure de potassium (7789-29-9);

42. Hydrogénodifluorure d’ammonium (1341-49-7);

43. Fluorure de sodium (7681-49-4);

44. Bifluorure de sodium (1333-83-1);

45. Cyanure de sodium (143-33-9);

46. 2,2,2-nitriloéthanol (102-71-6);

47. Pentasulphure de diphosphore (1314-80-3);

48. Diisopropylamine (108-18-9);

49. 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8);

50. Sulfure de sodium (1313-82-2);

51. Chlorure de soufre (10025-67-9);

52. Dichlorure de soufre (10545-99-0);

53. Chlorure de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium

(637-39-8);

54. Chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium

(4261-68-1) 1C351 Agents pathogènes humains, zoonoses et toxines comme A.4 LGO (A) il suit: T: aucune a. Virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de cultures vivantes isolées ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme il suit:

1. Virus Chikungunya;

2. Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo;

3. Virus de la fièvre de la Dengue;

4. Virus de l’encéphalite équine de l’Est;

5. Virus Ebola;

6. Virus Hantaan;

7. Virus Junin;

8. Virus de la fièvre de Lassa;

9. Virus de la chorioméningite lymphocytaire;

10. Virus Machupo;

11. Virus Marburg;

12. Virus de la variole du singe;

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13. Virus de fièvre de la vallée du Rift;

14. Virus des encéphalites transmises par les tiques

(virus de l’encéphalite verno-estivale russe);

15. Virus de la variole;

16. Virus de l’encéphalite équine du Venezuela;

17. Virus de l’encéphalite équine de l’Ouest;

18. Virus de la variole blanche;

19. Virus de la fièvre jaune;

20. Virus de l’encéphalite japonaise;

b. Rickettsies (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de cultures vivantes isolées ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme il suit:

1. Coxiella burnetii;

2. Bartonella quintana (Rochalimaea quintana, Rick-

ettsia quintana);

3. Rickettsia prowasecki;

4. Rickettsia rickettsii;

c. Bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de cultures vivantes isolées ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme il suit:

1. Bacillus anthracis;

2. Brucella abortus;

3. Brucella melitensis;

4. Brucella suis;

5. Chlamydia psyttaci;

6. Clostridium botulinum;

7. Francisella tularensis;

8. Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei);

9. Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseu-

domallei);

10. Salmonella typhi;

11. Shigella dysenteriae;

12. Vibrio cholerae;

13. Yersinia pestis;

d. Toxines, comme il suit, ainsi que leurs sous-unités de toxines:

1. Toxines botuliniques;

2. Toxines de Clostridium perfringens;

3. Conotoxine;

4. Ricine;

5. Saxitoxine;

6. Shigatoxine;

7. Toxines de Staphylococcus aureus;

8. Tétrodotoxine;

9. Vérotoxine;

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10. Microcystine (Cyanginosine);

11. Aflatoxines.

Note: Le chiffre 1C351 ne vise pas les vaccins ou immunotoxines. 1C352 Agents pathogènes animaux, comme il suit: A.4 LGO (A) T: aucune a. Virus, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de cultures vivantes isolées ou de maté- riels, y compris du matériel vivant délibérément ino- culé ou contaminé par ces cultures, comme il suit:

1. Virus de la fièvre porcine africaine;

2. Virus de l’influenza aviaire, qui sont:

a. Non caractérisés; ou b. Ceux définis par la directive 92/40/CEE (JO no L 16 du 23.1.1992, p. 19) comme ayant un haut pouvoir pathogène, comme il suit:

1. Virus de type A ayant un IPIV (indice de

pathogénéité intraveineuse) supérieur à 1,2 chez des poulets de 6 semaines; ou

2. Virus de type A, sous-types H5 ou H7,

pour lesquels le séquençage nucléotide a mis en évidence des acides aminés de base multiples au site de clivage de l’hémaglutinine.

3. Virus langue bleue;

4. Virus de la maladie de la main et du pied;

5. Virus de la variole caprine;

6. Virus de l’herpès porcin (maladie d’Aujesky);

7. Virus de la fièvre ovine (virus du choléra de Hog);

8. Virus Lyssa;

9. Virus de la maladie de Newcastle;

10. Virus de la peste des petits ruminants;

11. Entérovirus porcin de type 9 (virus de la maladie

vésiculaire du porc);

12. Virus de la peste bovine;

13. Virus de la variole ovine;

14. Virus de la maladie de Teschen;

15. Virus de la stomatite vésiculaire;

b. Mycoplasmas mycoïdes, qu’ils soient naturels, renfor- cés ou modifiés, sous forme de cultures vivantes iso- lées ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces mycoplas- mas mycoïdes. Note: Le chiffre 1C352 ne vise pas les vaccins.

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1C353 Micro-organismes génétiquement modifiés, comme il A.4 LGO (A) suit: T: aucune a. Micro-organismes génétiquement modifiés ou élé- ments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique associées au caractère pathogène des organismes visés aux chiffres 1C351a à c ou aux b. Micro-organismes génétiquement modifiés ou élé- ments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique pouvant coder l’une quelconque des toxines visées au point 1C351d ou de leurs sous-unités de toxines. 1C354 Agents pathogènes des plantes, comme il suit: (A) a. Bactéries, qu’elles soient naturelles, renforcées ou A.4 LGO modifiées, sous forme de cultures vivantes isolées ou T: aucune de matériel qui a délibérément été inoculé ou contami- né par ces cultures, comme il suit:

1. Xanthomonas albilineans;

2. Xanthomonas campestris pv. citri, y compris les

souches désignées par Xanthomonas campestris pv. citri de types A, B, C, D, E ou autrement clas- sifiées comme étant Xanthomonas citri, Xantho- monas campestris pv. aurantifolia ou Xanthomo- nas campestris pv. citrumelo; b. Champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de cultures vivantes isolées ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par de telles cultures, comme il suit:

1. Colletotrichum coffeanum var. virulans

(Colletotrichum kahawae);

2. Cochliobolus miyabeanus (Helminthosporium

oryzae);

3. Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei);

4. Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis F. sp.

tritici);

5. Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum);

6. Magnaporthe grisea (Pyricularia grisea/pyricularia

oryzae).

1D Logiciel 1D001 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO (W,N) pement, la production ou l’utilisation des équipements T: aucune

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1D002 Logiciel pour le développement de produits laminés ou A.4 LGO (W) de matériaux composites à matrice organique, métalli- T: aucune que ou de carbone. 1D101 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des pro- A.4 LGO (M) duits visés au chiffre 1B101. T: aucune 1D103 Logiciel spécialement conçu pour l’analyse des obser- A.4 LGO (M) vables réduits tels que la réflectivité radar, les signatu- T: aucune res infrarouges/ultraviolettes et les signatures acousti- ques. 1D201 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des pro- A.4 LGO (N) duits visés au chiffre 1B201. T: aucune

1E Technologie 1E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour le développement ou la production des T: aucune (N,A) équipements ou matériaux visés par les chiffres 1E002 Autres technologies, comme il suit: (W) a. Technologie pour le développement ou la production A.4 exempt des polybenzothiazoles ou des polybenzoxazoles; T: aucune b. Technologie pour le développement ou la production A.4 exempt de composés de fluoroélastomères contenant au moins T: aucune un monomère de vinyléther; c. Technologie pour la conception ou la production des A.4 exempt matériaux de base ou des matériaux céramiques non T: aucune composites suivants:

1. Matériaux de base présentant toutes les caractéris-

tiques suivantes: a. L’une des compositions ci-après:

1. Oxydes de zirconium simples ou com-

plexes et oxydes complexes de silicium ou d’aluminium;

2. Nitrures de bore simples (formes cristalli-

nes cubiques);

3. Carbures de silicium ou de bore simples

ou complexes; ou

4. Nitrures de silicium simples ou complexes;

b. Total d’impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de:

1. 1000 ppm pour les oxydes simples ou les

carbures simples; ou

2. 5000 ppm pour les composés complexes

ou les nitrures simples et

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c. Présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. Dimension moyenne des particules égale

ou inférieure à 5 µm et pas plus de 10 % des particules ayant une dimension supé- rieure à 10 µm; ou Note: En ce qui concerne l’oxyde de zirconium, ces limites sont respectivement de 1 et de 5 µm.

2. Présentant toutes les caractéristiques sui-

vantes: a. Plaquettes dont le rapport lon- gueur/épaisseur est supérieur à 5; b. Trichites dont le rapport lon- gueur/diamètre est supérieur à 10 pour des diamètres inférieurs à 2 µm; et c. Fibres continues ou hachées d’un diamètre inférieur à 10 µm;

2. Matériaux céramiques non composites composés

des matériaux énumérés à l’alinéa 1E002c¹; Note: L’alinéa 1E002c² ne vise pas la technologie pour la conception ou la production d’abrasifs. d. Technologie pour la production de fibres polyamides A.4 exempt aromatiques; T: aucune e. Technologie pour l’installation, la maintenance ou la A.4 LGO réparation des matériaux visés au chiffre 1C001; T: aucune f. Technologie pour la réparation des structures ou pro- A.4 LGO duits stratifiés composites visés aux chiffres 1A002, T: aucune Note: Le chiffre 1E002f ne vise pas la technologie pour la répara- tion de structures d’aéronefs civils au moyen de matériaux fibreux ou filamenteux au carbone et de résines époxydes, qui figure dans les manuels des fabricants. 1E101 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour l’utilisation des produits visés aux T: aucune 1E102 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M,N) technologie, pour le développement des logiciels visés T: aucune 1E103 Technologie pour le réglage de la température, de la A.4 LGO (M) pression ou de l’atmosphère des autoclaves ou des T: aucune hydroclaves utilisés pour la production de composites ou de composites partiellement traités.

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1E104 Technologie relative à la production de matériaux obte- A.4 LGO (M) nus par pyrolyse mis en forme sur un moule, mandrin T: aucune ou tout autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent entre 1573 K (1300 °C) et 3173 K (2900 °C), et sous des pressions de 130 Pa à 20 kPa. Note: Le chiffre 1E104 comprend la technologie pour la composition de précurseurs gazeux, des schémas et paramètres de commande des débits et des processus. 1E201 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (N) technologie, pour l’utilisation des biens visés aux chif- T: aucune 1E202 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (N) technologie, pour le développement ou la production des T: aucune biens visés aux chiffres 1A202 ou 1A225 à 1A227. 1E203 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (N) technologie, pour le développement des logiciels visés au T: aucune chiffre 1D201.

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2 Traitement des matériaux

2A Systèmes, équipements et composants Note relative au chiffre 2A: Pour les roulements silencieux, voir l’annexe 3. 2A001 Roulements antifriction et systèmes de roulement sui- A.4 exempt (W) vants et leurs composants: T. 5000 Note: Le chiffre 2A001 ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant la norme ISO 3290 classe 5 ou pires. a. Roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant ABEC 7, ABEC 7P, ABEC 7T ou norme ISO classe 4 (ou équivalents nationaux) ou meilleures, et ayant des bagues, des billes ou des rouleaux en métal monel ou en béryllium; Note: Le chiffre 2A001a ne vise pas les roulements à rouleaux coniques. b. Autres roulements à billes et roulements à rouleaux massifs, ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées suivant ABEC 9, ABEC 9P ou norme ISO classe 2 (ou équivalents nationaux) ou meilleures; Note: Le chiffre 2A001b ne vise pas les roulements à rouleaux coniques. c. Systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l’un des éléments suivants:

1. Matériaux ayant des densités de flux de 2,0 T ou

plus et des limites élastiques supérieures à 414 MPa;

2. Polariseurs homopolaires tridimensionnels entiè-

rement électromagnétiques pour actionneurs; ou

3. Capteurs de position à haute température [450 K

(117 °C) ou plus]. 2A225 Creusets fabriqués en matériaux résistant aux métaux A.4 LGO (N) actinides liquides, comme il suit: T: 1000 a. creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. un volume compris entre 150 et 8000 cm3; et

2. fabriqués en ou recouverts d’une couche de l’un

quelconque des matériaux ci-dessous ayant une pureté égale ou supérieure à 98 % en poids: a. fluorure de calcium (CaF² ; b. zirconate de calcium (métazirconate) c. sulfure de cérium (Ce2S3);

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d. oxyde d’erbium (erbine) (Er2O3); e. oxyde de hafnium (hafnone) (HfO²; f. oxyde de magnésium (MgO); g. alliage nitruré niobium-titane-tungstène (environ 50 % Nb, 30 % Ti, 20 % W); h. oxyde d’yttrium (yttria) (Y2O3); ou i. oxyde de zirconium (zircone) (ZrO²; b. creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. un volume compris entre 50 et 2000 cm3; et

2. fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une

pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids; c. creusets présentant toutes les caractéristiques suivan- tes:

1. un volume compris entre 50 et 2000 cm3;

2. fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une

pureté égale ou supérieure à 98 % en poids; et

3. recouverts d’une couche de carbure, nitrure ou

borure de tantale, ou d’une combinaison quelcon- que de ces trois substances. 2A226 Valves présentant les caractéristiques suivantes: A.4 LGO (N) T: 1000 a. une «taille nominale» égale ou supérieure à 5 mm; b. munies d’un obturateur à soufflet; et c. faites entièrement ou revêtues intérieurement d’une couche d’aluminium, d’alliage d’aluminium, de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids. Note: Pour les valves ayant des diamètres différents à l’entrée et à la sortie, on entend par «taille nominale» visée au chiffre 2A226 le diamètre le plus petit.

2B Equipements d’essai, de contrôle et de production Notes techniques:

1. Les axes de contournage secondaires parallèles, par exemple

un axe w sur des aléseuses horizontales ou un axe de rotation secondaire dont l’axe de référence est parallèle à celui de l’axe de rotation principal, ne sont pas comptés dans le nombre total des axes de contournage. Note complémentaire: Les axes de rotation ne doivent pas nécessairement tourner sur 360°. Un axe de rotation peut être entraîné par un dispo- sitif linéaire, par exemple une vis ou une crémaillère.

2. La nomenclature des axes sera conforme à la norme ISO 841,

«Machines à commande numérique – nomenclature des axes et des mouvements».

3. Pour les besoins des chiffres 2B001 à 2B009, une broche

basculante est assimilée à un axe de rotation.

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4. Des niveaux garantis de précision de positionnement dérivés

de mesures effectuées selon la norme ISO 230/2 (1988) resp. selon la norme ISO 230/2 (1997). Note: La précision de positionnement garantie signifie la valeur précise fournie par les autorités compétentes de l’Etat mem- bre où l’exportateur est établi comme représentative de la précision d’un modèle de machine. Détermination des valeurs garanties

1. Sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer;

2. Mesurer les précisions d’axe linéaire selon la norme ISO

230/2 (1988) resp. selon la norme ISO 230/2 (1997);

3. Déterminer les valeurs A pour chaque axe de chaque

machine. La méthode de calcul de la valeur A est décrite dans la norme ISO;

4. Déterminer la valeur moyenne de la valeur A de chaque

axe. Cela signifie que la valeur  devient la valeur garantie de chaque axe pour le modèle (Âx Ây…);

5. La liste de la catégorie 2 se référant à chaque axe li-

néaire, il y aura autant de valeurs garanties qu’il y a d’axes linéaires;

6. Si un axe quelconque d’un modèle de machine non visé

aux chiffres 2B001a à 2B001c ou par le paragraphe 2B201 a une précision garantie  de 6 microns ou moins conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 5 microns conformément à la norme ISO 230/2 (1997) pour les machines de rectification et de 8 microns ou moins conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 6,5 microns conformément à la norme ISO 230/2 (1997) pour les machines de fraisage et de tournage, le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois. 2B001 Machines-outils, comme il suit, et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux composites pouvant, confor- mément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la commande numérique: Note: voir également le chiffre 2B201. (W,N) a. Machines-outils de tournage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. précision de positionnement, avec toutes les cor-

rections disponibles, égale ou inférieure à (meilleure que) 6 µm le long de l’un quelconque des axes linéaires conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 4,5 µm conformément à la norme ISO 230/2 (1997); et

2. ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés A.4 LGO

simultanément pour la commande de contournage. T: 5000 Note: Le chiffre 2B001a ne vise pas les machines de tournage spécialement conçues pour la production de lentilles de contact.

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(W,N) b. Machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. a. précision de positionnement, avec toutes les

corrections disponibles, égale ou inférieure à (meilleure que) 6 µm le long de l’un quelcon- que des axes linéaires conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 4,5 µm confor- mément à la norme ISO 230/2 (1997); et b. trois axes linéaires et un axe de rotation pou- A.4 LGO vant être coordonnés simultanément pour la T: 5000 commande de contournage;

2. ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés

simultanément pour la commande de contournage; ou

3. précision de positionnement pour les perceuses en

coordonnées, avec toutes les corrections disponi- bles, égale ou inférieure à (meilleure que) 4 µm le long de l’un quelconque des axes linéaires con- formément à la norme ISO 230/2 (1988) resp.

3 µm conformément à la norme ISO 230/2 (1997);

(W,N) c. Machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. a. précision de positionnement, avec toutes les

corrections disponibles, égale ou inférieure à (meilleure que) 4 µm le long de l’un quelcon- que des axes linéaires conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 3 µm confor- mément à la norme ISO 230/2 (1997); et b. trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la commande de contour- nage; ou

2. ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés A.4 LGO

simultanément pour la commande de contournage; T: 5000 Note: Le chiffre 2B001c ne vise pas les machines de rectification suivantes:

1. machines de rectification externe, interne, ou externe et

interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristi- ques suivantes: a. limitées à la rectification cylindrique; ou b. limitées à une dimension ou à un diamètre extérieur maximal des pièces usinables de 150 mm;

2. machines spécialement conçues en tant que rectifieuses

en coordonnées, présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. l’axe c sert à assurer la perpendicularité de la meule par rapport au plan de travail; ou b. l’axe a est configuré pour rectifier des tambours à rainures;

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3. machines à affûter les outils ou les outils de coupe,

limitées à la production d’outils ou d’outils de coupe;

4. machines de rectification à vilebrequin ou à arbre à

cames;

5. rectifieuses de surfaces planes;

(W,N) d. Machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant A.4 LGO deux axes de rotation ou plus qui peuvent être coor- T: 5000 donnés simultanément pour la commande de contour- nage; (W) e. Machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céra- A.4 exempt miques ou matériaux composites: T: 5000

1. au moyen de:

a. jets d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs; b. faisceaux électroniques, ou c. faisceaux laser, et

2. ayant deux axes de rotation ou plus qui:

a. peuvent être coordonnés simultanément pour la commande de contournage, et b. ont une précision de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003°. (W) f. Machines de perçage pour trous profonds et machines A.4 exempt de tournage modifiées pour le perçage de trous pro- T: 5000 fonds, ayant une capacité maximale de profondeur de l’alésage supérieure à 5000 mm et leurs composants spécialement conçus. 2B003 Machines-outils à commande numérique ou manuelles A.4 LGO (W) et leurs composants, commandes et accessoires spécia- T: 5000 lement conçus, spécialement conçues pour raser, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double, durcis (Rc = 40 ou supérieur), ayant un diamètre du cercle primitif supé- rieur à 1250 mm et une largeur de denture de 15 % ou plus du diamètre du cercle primitif, finis jusqu’à une qualité AGMA 14 ou meilleure (équivalent à ISO 1328 classe 3). 2B004 Presses isostatiques à chaud, présentant toutes les ca- A.4 LGO (W,M) ractéristiques suivantes, et composants et accessoires T: 1000 (N) spécialement conçus: a. comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 406 mm; et b. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une pression de travail maximale supérieure à 207

MPa;

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2. un environnement thermique contrôlé supérieur à

1773 K (1500 °C) ou

3. une capacité d’imprégnation aux hydrocarbures et

d’élimination des produits gazeux de décomposi- tion résultants. Note technique: La dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression, soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite. Note complémentaire: Pour les matrices, moules et outils spécialement conçus, voir 2B005 Equipements spécialement conçus pour le dépôt, le A.4 exempt (W) traitement et le contrôle en cours d’opération de recou- T: 5000 vrements, revêtements et modifications de surfaces inorganiques, comme il suit: pour les substrats non électroniques, par des procédés mentionnés dans le tableau suivant le chiffre 2E003f et dans les notes asso- ciées, leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus: a. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD), présentant les deux caracté- ristiques suivantes:

1. procédés modifiés par l’une des techniques sui-

vantes: a. dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire; b. décomposition thermique par nucléation con- trôlée (CNTD); ou c. dépôt en phase vapeur par procédé chimique assisté ou amélioré par plasma; et

2. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a. joints rotatifs sous vide poussé (inférieur ou égal à 0,01 Pa); ou b. dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ; b. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour l’implantation ionique, ayant des courants du faisceau de 5 mA ou plus;

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c. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons (EB-PVD), comportant des systèmes d’alimentation de plus de

80 kW et présentant l’une des caractéristiques suivan-

tes:

1. un système de commande à laser du niveau du

bain liquide, qui règle avec précision la vitesse d’avance du lingot; ou

2. un dispositif de surveillance de la vitesse com-

mandé par ordinateur, fonctionnant selon le prin- cipe de la photoluminescence des atomes ionisés dans le flux en évaporation, destiné à contrôler la vitesse de dépôt d’un revêtement contenant deux éléments ou plus; d. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour la pulvérisation de plasma, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. fonctionnement sous atmosphère contrôlée à pres-

sion réduite (inférieure ou égale à 10 kPa, mesurée à 300 mm au-dessus de la sortie du pulvérisateur du pistolet) dans une chambre à vide capable d’évacuer l’air jusqu’à 0,01 Pa avant le processus de pulvérisation; ou

2. dispositif de commande de l’épaisseur du revête-

ment in situ; e. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour le dépôt par pulvérisation cathodique pouvant avoir des densités de courant égales ou supérieures à 0,1 mA/mm² à une vitesse de dépôt égale ou supérieure à 15 µm/heure; f. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour le dépôt par arc cathodique, comportant une grille d’électro-aimants pour la com- mande de direction du spot d’arc à la cathode; g. équipements de production à commande par pro- gramme enregistré pour le placage ionique permettant la mesure in situ de l’une des caractéristiques suivan- tes:

1. épaisseur du revêtement sur le substrat et contrôle

du débit; ou

2. caractéristiques optiques.

Note: Le chiffre 2B005 ne vise pas les équipements pour le dépôt chimique en phase vapeur, pour le dépôt par arc cathodique, pour le dépôt par pulvérisation cathodique, pour le placage ionique ou pour l’implantation ionique, spécialement conçus pour outils de coupe ou d’usinage.

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2B006 Systèmes ou équipements de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme il suit: (W,N) a. machines de contrôle dimensionnel à commande par A.4 LGO calculateur, à commande numérique ou à commande T: 5000 par programme enregistré, présentant une incertitude de mesure de la longueur à trois dimensions (volumétrique) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7+L/1000) µm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), testée conformément à la norme ISO 10360–2; Note: voir également le chiffre 2B206. (W,N) b. instruments de mesure de déplacement linéaire et A.4 LGO angulaire, comme il suit: T: 5000

1. instruments de mesure linéaire présentant l’une

des caractéristiques suivantes: a. systèmes de mesure de type non à contact, ayant une résolution égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 µm dans une gamme de mesure égale ou inférieure à 0,2 mm; b. systèmes transformateurs différentiels à ten- sion linéaire présentant les deux caractéristi- ques suivantes:

1. linéarité égale ou inférieure à (meilleure

que) 0,1 % dans une gamme de mesure égale ou inférieure à 5 mm; et

2. dérive égale ou inférieure à (meilleure que)

0,1 % par jour à une température ambiante normale de la salle d’essai ± 1 K; ou c. systèmes de mesure présentant toutes les ca- ractéristiques suivantes:

1. contenant un laser; et

2. maintenant pendant au moins 12 heures, à

± 1 K près d’une température normale et à une pression normale toutes les caractéris- tiques suivantes: a. une résolution pour la pleine échelle de 0,1 µm ou moins (meilleure); et b. une incertitude de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) (0,2+L/2000) µm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm); Note: Le chiffre 2B006b¹ ne vise pas les systèmes de mesure à interféromètres, sans rétroaction en boucle fermée ou ouverte, contenant un laser afin de mesurer les erreurs du mouvement du chariot des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel, ou des équipements similaires.

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2. Instruments de mesure angulaire présentant un

écart de positionnement angulaire égal ou infé- rieur à (meilleur que) 0,00025; Note: Le chiffre 2B006b² ne vise pas les instruments optiques tels que les autocollimateurs utilisant la lumière colli- matée pour détecter le déplacement angulaire d’un miroir. c. équipements destinés à mesurer des irrégularités de A.4 exempt surface, en mesurant la dispersion optique comme T: 5000 fonction d’angle, avec une sensibilité égale ou infé- rieure à (meilleure que) 0,5 nm. Notes:

1. Les machines-outils pouvant servir de machines de mesure

sont visées si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines-outils ou la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères.

2. Une machine décrite au chiffre 2B006 est visée si elle dé-

passe la limite de contrôle, à un point quelconque de sa gamme de fonctionnement. 2B007 Robots présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs unités de commande et effecteurs terminaux spécialement conçus: Note: voir également le chiffre 2B207. (W) a. ayant une capacité, en temps réel, de traitement de A.4 exempt l’image en trois dimensions réelles ou d’«analyse de T: 5000 scène» en trois dimensions réelles, afin de créer ou de modifier des programmes ou des données de pro- grammes numériques; Note: La limitation visant l’«analyse de scène» ne comprend pas l’approximation de la troisième dimension par la vision sous un angle donné ni l’interprétation d’une échelle de gris limitée en vue de la perception de la profondeur ou de la texture pour les tâches autorisées (21/2 D). (W,N) b. spécialement conçus pour satisfaire aux normes natio- A.4 LGO nales de sécurité relatives aux environnements T: 1000 d’armements explosifs; (W,N) c. spécialement conçus ou durcis au rayonnement pour A.4 LGO résister à une dose de radiation totale de plus de T: 1000 5×103 Gy (silicium) sans que leur fonctionnement soit altéré; ou Note technique: Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilo- gramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante. (W) d. spécialement conçus pour opérer à des altitudes supé- A.4 exempt rieures à 30 000 m. T: 5000

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2B008 Ensembles, unités ou éléments spécialement conçus A.4 LGO (W,N) pour machines-outils ou pour les équipements visés par T: 1000 a. Unités de rétroaction en position linéaire (p. ex. dispo- sitifs de type inductif, échelles graduées, systèmes à infrarouges ou systèmes à laser) ayant une précision globale inférieure à (meilleure que) (800+[600×L×10-3]) nm (L représentant la longueur réelle exprimée en mm); Note: Pour les systèmes laser, voir également la note au chiffre b. Unités de rétroaction en position rotative, par exemple dispositifs de type inductif, échelles graduées, systè- mes à infrarouges ou systèmes à laser ayant une préci- sion inférieure à (meilleure que) 0,00025°; Note: Pour les systèmes laser, voir également la note au chiffre c. Tables rotatives inclinables et broches basculantes qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer des machines-outils, de sorte qu’elles atteignent ou dépassent les limites fixées au chiffre 2B. 2B009 Machines de tournage centrifuge et machines de fluo- A.4 LGO (W,N) tournage qui, conformément aux spécifications techni- T: 5000 ques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de commande numérique ou d’une commande par ordina- teur et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. deux axes contrôlés ou plus, dont deux au moins peuvent être coordonnés simultanément pour la com- mande de contournage; et b. une force de roulage de plus de 60 kN. Note technique: Pour les besoins du chiffre 2B009, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimi- lées à des machines de fluotournage. 2B104 Commandes des équipements et processus conçus ou A.4 LGO (M,N) modifiés pour la densification et la pyrolyse des pièces T: 1000 composites des tuyères de fusées et des nez de véhicules de rentrée. Note: Les seuls presses isostatiques et fours visés au chiffre 2B104 sont les suivants: a. presses isostatisques, autres que celles visées au chiffre 2B004, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

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1. pression de travail maximale égale ou supérieure à 69

MPa;

2. conçues pour atteindre et maintenir un environnement

thermique contrôlé de 873 K (600 °C) ou plus; et

3. une chambre d’un diamètre égal ou supérieur à 254 mm;

b. fours CVD conçus ou modifiés pour la densification des matériaux composites carbone-carbone. 2B109 Machines de fluotournage, autres que celles visées au A.4 LGO (M,N) chiffre 2B009, et leurs composants spécialement T: 5000 conçus: Note: voir également le chiffre 2B209. a. pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipés d’unités de commande numérique ou d’une commande par ordinateur, même s’ils ne le sont pas à l’origine; et b. ayant plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour la commande de contournage. Notes techniques:

1. Pour les besoins du chiffre 2B109, les machines combinant

les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage son assimilées à des machines de fluotournage.

2. Le chiffre 2B109 ne vise pas les machines non utilisables

pour la production des composants et équipements de pro- pulsion (par exemple les corps de propulseurs) pour les systèmes visés aux chiffres 9A005, 9A007a ou 9A105a. 2B116 Systèmes d’essais aux vibrations, équipements et com- A.4 LGO (M,N) posants, comme il suit: T: 1000 a. systèmes d’essais aux vibrations utilisant des techni- ques d’asservissement et incorporant une commande numérique, capable d’assurer la vibration d’un sys- tème sous 10 g3 eff. (rms) ou plus sur l’ensemble de la plage de fréquence entre 20 Hz et 2 000 Hz et com- muniquant des forces de 50 kN, mesurées table nue, ou plus; b. commandes numériques, associées avec les logiciels d’essais spécialement conçus, avec une bande pas- sante temps réel supérieure à 5 kHz et conçues pour l’utilisation avec les systèmes d’essais aux vibrations visés au chiffre 2B116a; c. pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de communiquer une force de 50 kN ou plus, mesurée «table nue», utilisables dans les systèmes d’essais aux vibrations visés au chiffre 2B116a;

3 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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d. structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective de 50 kN ou plus, mesurée table nue, utilisables dans les systèmes d’essais aux vibrations visés au chiffre 2B116a. Note: Au chiffre 2B116, l’expression «table nue» désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement. 2B201 Machines-outils, autres que celles visées au chiffre A.4 LGO (N) 2B001, comme il suit, pour l’enlèvement ou la découpe T: 5000 des métaux, céramiques ou matériaux composites pou- vant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipés de dispositifs électroniques pour la commande de contournage simultanée sur deux axes ou plus: a. Fraiseuses, présentant l’une des caractéristiques sui- vantes:

1. précisions de positionnement, avec toutes les

corrections disponibles, égales ou inférieures à (meilleures que) 6 µm le long de l’un quelconque des axes linéaires conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 4,5 µm conformément à la norme ISO 230/2 (1997); ou

2. deux axes de rotation de contournage ou plus;

Note: Le chiffre 2B201a ne vise pas les fraiseuses présentant les caractéristiques suivantes: a. un déplacement de l’axe X de plus de 2 m; et b. une précision de positionnement globale sur l’axe X supérieure à (pire que) 30 µm. b. Machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. précisions de positionnement, avec toutes les

corrections disponibles, inférieures à (meilleures que) 4 µm le long de l’un quelconque des axes linéaires conformément à la norme ISO 230/2 (1988) resp. 3 µm conformément à la norme ISO 230/2 (1997); ou

2. deux axes de rotation de contournage ou plus;

Note: Le chiffre 2B201b ne vise pas les machines de rectification suivantes: a. machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristi- ques suivantes:

1. limitées à la rectification cylindrique;

2. ayant une dimension ou un diamètre extérieur

maximal des pièces usinables de 150 mm;

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3. ne comportant pas plus de deux axes pouvant être

coordonnés simultanément pour la commande de contournage; et

4. ne comportant pas d’axe de contournage c;

b. rectifieuses en coordonnées dont les axes sont limités aux axes x, y, c et a, l’axe c servant à assurer la perpen- dicularité de la meule par rapport au plan de travail, et l’axe a étant configuré pour rectifier des tambours à rainures; c. machines à affûter les outils ou les outils de coupe, avec logiciel, spécialement conçus pour la production d’outils ou d’outils de coupe; ou d. machines de rectification à vilebrequin ou d’arbres à cames. 2B204 Presses isostatiques, autres que celles visées aux chiffres A.4 LGO (N) 2B004 ou 2B104, et équipements correspondants T: 1000 comme suit: a. presses isostatiques présentant les deux caractéristi- ques suivantes :

1. capables d’atteindre une pression maximale de

travail égale ou supérieure à 69 MPa; et

2. ayant une chambre d’un diamètre intérieur supé-

rieur à 152 mm; b. mandrins, moules et commandes spécialement conçus pour les presses isostatiques visées à au chiffre Note technique: Au chiffre 2B204, la dimension intérieure de la chambre est celle de la chambre dans laquelle sont obtenues la pression et la tempé- rature de travail et n’inclut pas les fixations. Cette dimension est la plus petite des deux suivantes: le diamètre intérieur de la chambre de pression ou le diamètre intérieur de la chambre servant de four isolé, selon celle des deux qui est située à l’intérieur de l’autre. 2B206 Machines, instruments ou systèmes de contrôle dimen- A.4 LGO (N) sionnel, autres que ceux cités au chiffre 2B006, comme T: 5000 il suit: a. machines de contrôle dimensionnel à commande par calculateur, à commande numérique ou à commande par programme enregistré, présentant les deux carac- téristiques suivantes:

1. deux axes ou plus; et

2. incertitude de mesure de la longueur à une dimen-

sion égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25+L/1000) µm, testées avec une sonde d’une précision inférieure à (meilleure que) 0,2 µm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm) (réf. VDI/ VDE 2617, parties 1 et 2);

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b. systèmes pour la vérification linéaire-angulaire simul- tanée des demi-coques présentant les deux caractéris- tiques suivantes:

1. incertitude de mesure sur un axe linéaire quelcon-

que égale ou inférieure à (meilleure que) 3,5 µm par 5 mm; et

2. écart de positionnement angulaire égal ou infé-

rieur à (meilleure que) 0,002°. Notes:

1. Les machines-outils pouvant servir de machines de mesure

sont visées si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines-outils ou la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères.

2. Une machine décrite au chiffre 2B206 est visée si elle dé-

passe la limite de contrôle, à un point quelconque de sa gamme de fonctionnement. Notes techniques:

1. La sonde pour déterminer l’incertitude de mesure d’un

système de contrôle dimensionnel correspondra à celle décrite à la norme VDI/VDE 2617, parties 2, 3 et 4.

2. Toutes les valeurs de mesure figurant au chiffre 2B206

représentent des déviations positives ou négatives autorisées par rapport à la valeur prescrite, c’est-à-dire pas la totalité de la gamme. 2B207 Robots, effecteurs terminaux et leurs unités de com- A.4 LGO (N) mande, autres que ceux visés au chiffre 2B007, comme T: 1000 il suit: a. Robots ou effecteurs terminaux spécialement conçus pour répondre aux normes nationales de sécurité applicables à la manipulation d’explosifs brisants (par exemple répondant aux spécifications de la codifica- tion relative à l’électricité pour les explosifs brisants); b. unités de commande spécialement conçues pour l’un des robots ou effecteurs terminaux visés au chiffre 2B209 Machines de fluotournage ou de tournage centrifuge A.4 LGO (N) capables de remplir des fonctions de fluotournage, T: 5000 autres que celles visées aux chiffres 2B009 ou 2B109, et mandrins, comme il suit: a. machines présentant les deux caractéristiques suivan- tes:

1. ayant trois galets ou plus (actifs ou de guidage); et

2. pouvant, conformément aux spécifications du

fabricant, être équipées d’unités de commande numérique ou de commande par ordinateur; b. mandrins de tournage conçus pour tourner des rotors cylindriques d’un diamètre intérieur variant entre 75 et

400 mm.

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Note: Le chiffre 2B209a vise les machines qui n’ont qu’un seul galet conçu pour déformer le métal et deux galets auxiliaires pour retenir le mandrin, mais ne participant pas directement au proces- sus de déformation. 2B225 Manipulateurs à distance pouvant être utilisés pour A.4 LGO (N) agir à distance dans des opérations de séparation T: 1000 radiochimique ou des cellules chaudes, présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,6 m (pénétration de la paroi); ou b. la capacité de franchir le sommet d’une paroi de cellule chaude d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (franchissement de la paroi). Note technique: Les manipulateurs à distance assurent la transmission des com- mandes du conducteur humain à un bras de manœuvre à distance et à un dispositif terminal. Ils peuvent être du type maître/esclave ou être commandés par un manche à balai ou un clavier. 2B226 Fours à induction (à vide ou à gaz inerte) sous atmo- A.4 LGO (N) sphère contrôlée et leurs systèmes d’alimentation élec- T: 1000 trique, comme il suit: Note: voir également le chiffre 3B. a. fours présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. capables de fonctionner au-dessus de 1123 K

(850 °C);

2. ayant des bobines d’induction d’un diamètre

inférieur ou égal à 600 mm; et

3. conçus pour des puissances de 5 kW ou plus;

b. systèmes d’alimentation électrique d’une puissance de

5 kW ou plus, spécialement conçus pour les fours

visés au chiffre 2B226a. Note: Le chiffre 2B226a ne vise pas les fours conçus pour le traitement des plaquettes de semi-conducteurs. 2B227 Fours de fusion et de coulée sous vide ou autres fours à A.4 LGO (N) environnement contrôlé pour métallurgie et leurs équi- T: 1000 pements connexes, comme il suit: a. fours de refonte et de coulée à arc présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. capacité des électrodes consommables comprise

entre 1000 et 20 000 cm3, et

2. capables de fonctionner à des températures de

fusion supérieures à 1973 K (1700 °C);

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b. fours de fusion à faisceau d’électrons et fours à atomi- sation et à fusion de plasma présentant les deux ca- ractéristiques suivantes:

1. puissance égale ou supérieure à 50 kW; et

2. capables de fonctionner à des températures de

fusion supérieures à 1473 K (1200 °C); c. systèmes de commande et de surveillance par ordina- teur spécialement mis au point pour l’un des fours 2B228 Equipement de fabrication ou d’assemblage de rotors, A.4 LGO (N) équipements à dresser pour rotors, mandrins et T: 1000 matrices pour la formation de soufflets, comme il suit: a. équipement d’assemblage de rotors pour l’assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz; Note: Le chiffre 2B228a inclut les mandrins de précision, les dispositifs de fixation et les machines d’ajustement fretté. b. équipements à dresser pour rotors en vue de l’aligne- ment des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun; Note technique: Au chiffre 2B228b, pareil équipement comprendra normale- ment des capteurs de mesure de précision reliés à un ordina- teur qui commande ensuite l’action de dispositifs de serrage pneumatique (par exemple, en vue d’aligner les sections de tubes de rotor). c. mandrins et matrices de formation de soufflets pour la production de soufflets à circonvolution unique. Note technique: Le chiffre 2B228c, les soufflets ont l’ensemble des caracté- ristiques suivantes:

1. diamètre intérieur entre 75 et 400 mm;

2. longueur égale ou supérieure à 12,7 mm;

3. circonvolution unique ayant une profondeur supérieure à

2 mm; et

4. fabriqués en alliages d’aluminium à résistance élevée, en

acier maraging ou en matières filamenteuses ayant une résistance élevée. 2B229 Machines centrifuges d’équilibrage multiplans, fixes ou A.4 LGO (N) déplaçables, horizontales ou verticales, comme il suit: T: 5000 a. machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des rotors flexibles d’une longueur égale ou supérieure à 600 mm et présentant toutes les caracté- ristiques suivantes:

1. diamètre utile ou diamètre de tourillon égal ou

supérieur à 75 mm;

2. capacité de masse de 0,9 à 23 kg; et

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3. pouvant effectuer des équilibrages à une vitesse de

rotation supérieure à 5000 tours/mn; b. machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des composants de rotors cylindriques, creux, et présentant toutes les caractéristiques suivan- tes:

1. diamètre de tourillon égal ou supérieur à 75 mm;

2. capacité de masse de 0,9 à 23 kg;

3. capables de limiter le déséquilibre résiduel à

0,01 kgmm/kg par plan ou moins; et

4. être du type actionné par courroie.

2B230 Capteurs de pression capables de mesurer des pressions A.4 LGO (N) absolues en tout point, la plage allant de 0 à 13 kPa, et T: 1000 présentant les deux caractéristiques suivantes: a. les éléments sensibles sont fabriqués en aluminium, en alliage d’aluminium, en nickel ou en alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou proté- gés par ces éléments; et b. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une pleine échelle inférieure à 13 kPa et une préci-

sion meilleure que ± 1 % (pleine échelle); ou

2. une pleine échelle égale ou supérieure à 13 kPa et

une précision meilleure que ± 130 Pa. Note technique: Aux fins du chiffre 2B230, la précision inclut la non-linéarité, l’hystérésis et la répétabilité à la température ambiante. 2B231 Pompes à vide présentant toutes les caractéristiques A.4 LGO (N) suivantes: T: 1000 a. un col d’entrée égal ou supérieur à 380 mm; b. une capacité de pompage égale ou supérieure à c. la capacité de produire un vide final meilleur que

13 mPa.

Notes techniques:

1. La capacité de pompage est déterminée au point de mesure

avec de l’azote ou de l’air.

2. Le vide final est déterminé à l’entrée de la pompe, l’entrée de

la pompe étant fermée. 2B232 Canons multi-étages à gaz léger, ou autres systèmes à A.4 LGO (N) canon à grande vitesse (systèmes à bobine, électro- T: 1000 magnétiques, électro-thermiques, et autres systèmes avancés) capables d’accélérer des projectiles jusqu’à 2B350 Installations et équipements pour la production de A.4 LGO (A) substances chimiques, comme il suit: T: 5000

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a. réacteurs ou cuves de réaction, avec ou sans agitateurs, d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) et inférieur à 20 m3 (20 000 litres), dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux sui- vants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

5. tantale ou alliages de tantale;

6. titane ou alliages de titane; ou

7. zirconium ou alliages de zirconium;

b. agitateurs pour utilisation dans des réacteurs ou cuves de réaction dans lesquels toutes les surfaces des agita- teurs venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

5. tantale ou alliages de tantale;

6. titane ou alliages de titane; ou

7. zirconium ou alliages de zirconium;

c. cuves, citernes ou conteneurs d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

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5. tantale ou alliages de tantale;

6. titane ou alliages de titane; ou

7. zirconium ou alliages de zirconium;

d. échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une sur- face de transfert de chaleur inférieure à 20 m², dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont consti- tuées de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. graphite;

5. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

6. tantale ou alliages de tantale;

7. titane ou alliages de titane; ou

8. zirconium ou alliages de zirconium;

e. colonnes de distillation et d’absorption de diamètre intérieur supérieur à 0,1 mètre dans lesquelles toutes les surfaces venant en contact direct avec les substan- ces chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. graphite;

5. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

6. tantale ou alliages de tantale;

7. titane ou alliages de titane; ou

8. zirconium ou alliages de zirconium;

f. équipement de remplissage fonctionnant à distance dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome; ou

2. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

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g. soupapes à joints d’étanchéité multiples possédant un orifice de détection des fuites, soupapes à soufflet d’étanchéité, clapets de non-retour ou soupapes à diaphragme, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques conte- nues ou à produire sont constituées de l’un des maté- riaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

5. tantale ou alliages de tantale;

6. titane ou alliages de titane; ou

7. zirconium ou alliages de zirconium;

h. tuyauterie à multiples parois incorporant un orifice de détection des fuites, dans laquelle les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques conte- nues ou à produire sont constituées de l’un des maté- riaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

4. graphite;

5. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

6. tantale ou alliages de tantale;

7. titane ou alliages de titane; ou

8. zirconium ou alliages de zirconium;

i. pompes à joints d’étanchéité multiples, pompes à engrenages, pompes à entraînement magnétique, pom- pes à soufflet ou à diaphragme, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m3 par heure, ou pompe à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m3 par heure (sous les conditions de température [0 °C ou 273 K] et de pres- sion [101,3 kPa] standard), dans lesquelles les surfa- ces venant en contact direct avec les substances chimi- ques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

01. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

02. céramiques;

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03. ferrosilicium,

04. fluoropolymères;

05. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en

verre);

06. graphite;

07. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel;

08. tantale ou alliages de tantale;

09. titane ou alliages de titane; ou

10. zirconium ou alliages de zirconium;

j. incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques visées au chiffre 1C350, équipés de dispo- sitifs spécialement conçus pour l’introduction des déchets, de dispositifs de manutention spéciaux et ayant une température moyenne de chambre de com- bustion supérieure à 1273 K (1000 °C), dans lesquels toutes les surfaces du système d’introduction des déchets venant en contact direct avec les déchets chimiques sont constituées ou fabriquées avec l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel

et 20 % en poids de chrome;

2. céramiques; ou

3. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids

de nickel. 2B351 Systèmes d’identification de gaz toxiques, comme il A.4 LGO (A) suit, et détecteurs associés; T: 5000 a. conçus pour opérer en continu et capables de détecter les toxiques de guerre et les substances chimiques visées au chiffre 1C350, à des concentrations inférieu- b. conçus pour détecter des composés ayant une activité anticholinestératique. 2B352 Equipements pouvant être utilisés lors de la manipula- A.4 exempt (A) tion de matériels biologiques, comme il suit: T: 5000 a. installations complètes de confinement biologique de Note technique: sont conformes à la description du «Manuel de sécurité biologique en laboratoire de l’OMS» (Genève, 1993, 2e édition). b. fermenteurs utilisables pour la culture de micro- organismes pathogènes et de virus pour la production de toxine, sans propagation d’aérosols, et d’une capa- cité totale égale ou supérieure à 100 litres;

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Note technique: Les fermenteurs comprennent les bioréacteurs, les chémostats et les systèmes à flux continu. c. séparateurs centrifuges pouvant effectuer la séparation en continu et sans propagation d’aérosols et possédant toutes les caractéristiques suivantes:

1. débit supérieur à 100 litres par heure;

2. composants en acier inoxydable poli ou en titane;

3. joints d’étanchéité doubles ou multiples dans la

zone de confinement de la vapeur; et

4. capables d’effectuer une stérilisation in situ à la

vapeur en milieu fermé; Note technique: Les séparateurs centrifuges comprennent les décanteurs. d. dispositifs de filtration à courant transversal utilisables pour la séparation en continu sans propagation d’aérosols, possédant les deux caractéristiques sui- vantes:

1. surface égale ou supérieure à 5 m2; et

2. capables d’effectuer la stérilisation in situ;

e. dispositifs de lyophilisation stérilisables à la vapeur ayant un condenseur d’une capacité supérieure à 50 kg et inférieure à 1000 kg de glace par 24 heures; f. équipements incorporant ou contenus dans des cham- bres de confinement de type P3 ou P4, comme il suit:

1. combinaisons protectrices complètes ou partielles

avec ventilation indépendante;

2. postes de sécurité biologique ou isolateurs per-

mettant d’y effectuer des opérations manuelles et assurant un environnement équivalant à la classe III de sécurité biologique; Note: Au chiffre 2B352f², les isolateurs comprennent les isolateurs flexibles, les boîtes sèches, les chambres d’anaérobie et les boîtes à gants et les hottes à flux laminaire. g. chambres conçues pour les essais par détection d’aérosol avec des micro-organismes, des virus ou des toxines, dont la capacité est égale ou supérieure à 1 2C Matériaux

2D Logiciel 2D001 Logiciel, autre que celui visé au paragraphe 2D002, A.4 LGO (W,N) spécialement conçu ou modifié pour le développement, T: aucune (M) la production ou l’utilisation des équipements visés aux

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2D002 Logiciel destiné aux dispositifs électroniques, même lorsqu’il réside dans un système ou dispositif électroni- que, permettant à ces dispositifs ou systèmes de fonc- tionner en tant qu’unité de commande numérique, capable d’effectuer l’une des fonctions suivantes: (W,N) a. la coordination simultanée de plus de quatre axes pour A.4 LGO la commande de contournage; ou T: aucune (W) b. le traitement en temps réel de données afin de modi- A.4 exempt fier, au cours de l’opération d’usinage, la trajectoire de T: aucune l’outil, la vitesse d’avance et les données de la broche:

1. par calcul et modification automatiques des don-

nées de programmes pièces pour l’usinage, selon deux axes ou plus, au moyen de cycles de mesures et de l’accès à des données de base; ou

2. par commande adaptative avec plus d’une variable

physique mesurée et traitement au moyen d’un modèle de calcul (stratégie) pour modifier une ou plusieurs instructions relatives à l’usinage afin d’optimaliser le processus. Note: Le chiffre 2D002 ne vise pas les logiciels spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des machines-outils non visées par la catégorie 2. 2D101 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des équi- A.4 LGO (M) pements visés aux chiffres 2B104, 2B109 ou 2B116. T: aucune Note: voir également le chiffre 9D004. 2D201 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des équi- A.4 LGO (N) pements aux chiffres 2B204, 2B206, 2B207, 2B209, T: aucune 2D202 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO (N) pement, la production ou l’utilisation des équipements T: aucune visés au chiffre 2B201.

2E Technologie 2E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour le développement des équipements ou T: aucune (N,A) du logiciel visés par les chiffres 2A, 2B ou 2D. 2E002 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour la production des équipements visés T: aucune 2E003 Autres technologies, comme il suit: A.4 exempt (W) T: aucune a. technologie pour le développement de l’infographie interactive en tant qu’élément intégré aux unités de commande numérique pour la préparation ou la modi- fication de programmes pièces;

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b. technologie des procédés de fabrication par travail des métaux, comme il suit:

1. technologie de conception des outils, matrices ou

montages spécialement conçus pour les procédés suivants: a. formage à l’état de superplasticité; b. soudage par diffusion; ou c. pressage hydraulique par action directe;

2. données techniques constituées des méthodes de

processus ou des paramètres énumérés ci-dessous et servant à contrôler: a. le formage à l’état de superplasticité des alliages d’aluminium, des alliages de titane ou des superalliages:

1. préparation des surfaces;

2. taux de déformation;

3. température;

4. pression;

b. le soudage par diffusion des superalliages ou des alliages de titane:

1. préparation des surfaces;

2. température;

3. pression;

c. le pressage hydraulique par action directe des alliages d’aluminium ou des alliages de titane:

1. pression;

2. durée du cycle;

d. la densification isostatique à chaud des allia- ges de titane, des alliages d’aluminium ou des superalliages:

1. température;

2. pression;

3. durée du cycle;

c. technologie pour le développement ou la production des machines et matrices de formage hydraulique par étirage, pour la fabrication de structures de cellules d’aéronef; d. technologie pour le développement de générateurs d’instructions (p. ex. de programmes pièces) pour machines-outils à partir de données de conception se trouvant à l’intérieur d’unités de commande numéri- que; e. technologie pour le développement de logiciel d’intégration pour l’incorporation dans des unités de commande numérique de systèmes experts servant à la prise en charge, par des décisions à un niveau élevé, des opérations en atelier;

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f. technologie pour l’application des revêtements inor- ganiques par recouvrement ou modification de surface (spécifiés dans la colonne 3 du tableau ci-après) sur des substrats non électroniques (spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après) à l’aide des procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et définis dans la note technique du tableau ci-après. 2E101 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M,N) technologie, pour l’utilisation des équipements ou logi- T: aucune ciels visés aux chiffres 2B004, 2B104, 2B109, 2B116 ou 2E201 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (N) technologie, pour l’utilisation des équipements ou logi- T: aucune ciels visés aux chiffres 2A225, 2A226, 2B001, 2B006, 2E301 Technologie au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (A) technologie, pour l’utilisation des biens spécifiés aux T: aucune

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Tableau – Méthodes de dépôt (voir ch. 2E003f) (Les chiffres entre parenthèses renvoient aux notes suivant le tableau.)

1. Procédé de revêtement (1) 2. Substrat 3. Revêtement résultant

A. Dépôt chimique en superalliages aluminiures pour phase vapeur (CVD) passages internes céramiques (19) et ver- siliciures res à faible dilatation carbures (14) couches diélectriques (15) diamant carbone adamantin (17) carbone-carbone, siliciures matériaux composites à carbures matrice céramique et à métaux réfractaires matrice métallique leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) aluminiures aliminiures alliés (2) nitrure de bore carbure de tungstène carbures cémenté (16) tungstène carbure de silicium (18) leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) molybdène et alliages de couches diélectriques molybdène (15) béryllium et alliages de couches diélectriques béryllium (15) diamant carbone adamantin (17) matériaux pour fenêtres couches diélectriques de capteurs (9) (15) diamant carbone adamantin (17)

B. Dépôt physique en phase vapeur par éva- poration thermique (TE-PVD)

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B. 1. Dépôt physique en superalliages siliciures alliés phase vapeur par aliminiures alliés (2) faisceau MCrAlX (5) d’électrons zircones modifiées (12) (EB-PVD) siliciures aluminiures leurs mélanges (4) céramiques (19) et ver- couches diélectriques res à faible dilatation (15) (14) acier anticorrosion (7) MCrAlX (5) zircones modifiées (12) leurs mélanges (4) carbone-carbone maté- siliciures riaux composites à carbures matrice céramique et à métaux réfractaires matrice métallique leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) nitrure de bore carbure de tungstène carbures cémenté (16) tungstène carbure de silicium (18) leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) molybdène et alliages de couches diélectriques molybdène (15) béryllium et alliages de couches diélectriques béryllium (15) borures béryllium matériaux pour fenêtres couches diélectriques de capteurs (9) (15) alliages de titane (13) borures nitrures

B. 2. Dépôt physique en céramiques (19) et ver- couches diélectriques phase vapeur res à faible dilatation (15) (PVD) par chauf- (14) carbone adamantin (17) fage par résistance assisté par faisceau d’ions (dépôt ionique)

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carbone-carbone, maté- couches diélectriques riaux composites à ma- (15) trice céramique et à matrice métallique carbure de tungstène couches diélectriques cémenté (16) (15) carbure de silicium molybdène et alliages de couches diélectriques molybdène (15) béryllium et alliages de couches diélectriques béryllium (15) matériaux pour fenêtres couches diélectriques de capteurs (9) (15) carbone adamantin (17)

B. 3. Dépôt physique en céramiques (19) et ver- siliciures phase vapeur res à faible dilatation couches diélectriques (PVD) par évapo- (14) (15) ration par laser carbone adamantin (17) carbone-carbone maté- couches diélectriques riaux composites à (15) matrice céramique et à matrice métallique carbure de tungstène couches diélectriques cémenté (16) (15) carbure de silicium molybdène et alliages de couches diélectriques molybdène (15) béryllium et alliages de couches diélectriques béryllium (15) matériaux pour fenêtres couches diélectriques de capteurs (9) (15) carbone adamantin (17)

B. 4. Dépôt physique en superalliages siliciures alliés phase vapeur aluminiures alliés (2) (PVD) par évapo- MCrAlX (5) ration cathodique par arc polymères (11) et com- borures posites à matrice orga- carbures nique nitrures carbone adamantin (17)

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C. Cémentation métalli- carbone-carbone maté- siliciures que en caisse [voir riaux composites à ma- carbures chiffre A ci-dessus trice céramique et à leurs mélanges (4) pour la cémentation matrice métallique hors caisse (10)] alliages de titane (13) siliciures aluminiures aluminiures alliés (2) métaux et alliages ré- siliciures fractaires (8) oxydes

D. Projection de plasma superalliages MCrAlX (5) zircones modifiées (12) leurs mélanges (4) nickel-graphite sujet à abrasion matériaux sujets à abra- sion contenant du Ni-Cr-Al Al-Si-polyester sujet à abrasion aluminiures alliés (2) alliages d’aluminium (6) MCrAlX (5) zircones modifiées (12) siliciures leurs mélanges (4) métaux et alliages aluminiures réfractaires (8) siliciures carbures acier anticorrosion (7) MCrAlX (5) zircones modifiées (12) leurs mélanges (4) alliages de titane (13) carbures aluminiures siliciures aluminiures alliés (2) nickel-graphite sujet à abrasion matériaux sujets à abra- sion contenant du Ni-Cr-Al Al-Si-polyester sujet à abrasion

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E. Dépôt de barbotine métaux et alliages siliciures fondus réfractaires (8) aluminiures fondus à l’exclusion des éléments de chauffage par résis- tance carbone-carbone maté- siliciures riaux composites à carbures matrice céramique et à leurs mélanges (4) matrice métallique

F. Dépôt par pulvérisa- superalliages siliciures alliés tion cathodique aluminiures alliés (2) aluminiures modifiés par un métal noble (3) MCrAlX (5) zircones modifiées (12) platine leurs mélanges (4) céramiques et verres à siliciures faible dilatation (14) platine leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) carbone adamantin (17) alliages de titane (13) borures nitrures oxydes siliciures aluminiures aluminiures alliés (2) carbures carbone-carbone maté- siliciures riaux composites à carbures matrice céramique et à métaux réfractaires matrice métallique leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) nitrure de bore carbure de tungstène carbures cémenté (16) tungstène carbure de silicium leurs mélanges (4) couches diélectriques (15) nitrure de bore molybdène et alliages de couches diélectriques molybdène (15)

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béryllium et alliages de borures béryllium couches diélectriques (15) béryllium matériaux pour fenêtres couches diélectriques de capteurs (9) (15) carbone adamantin (17) métaux et alliages aluminiures réfractaires (8) siliciures oxydes carbures

G. Implantation ionique aciers pour roulement à adjonctions de chrome, haute température de tantale ou de niobium (columbium) alliages de titane (13) borures nitrures béryllium et alliages de borures béryllium carbures de tungstène carbures cémenté (16) nitrures

Notes relatives au tableau – Méthodes de dépôt (1) Les termes «procédé de revêtement» désignent aussi bien le revêtement initial que les retouches ou remises en état du revêtement. (2) Les termes «revêtement d’aluminiure allié» couvrent les revêtements réalisés en un ou plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant ou pendant l’application du revêtement d’aluminiure, même si ce dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement. Ces termes ne couvrent pas l’usage multiple de procédés de cémentation en caisse en un seul stade pour réaliser des aluminiures alliés. (3) Les termes revêtement d’«aluminiure modifié par un métal noble» couvrent les revête- ments réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l’application du revêtement d’aluminiure. (4) Les termes «leurs mélanges» couvrent les matériaux infiltrés, compositions graduées, dépôts simultanés et dépôts multicouches, qui sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus. (5) «MCrAlX» désigne un alliage de revêtement où «M» équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et «X» à du hafnium, de l’yttrium, du silicium, du tantale en toute quantité ou à d’autres adjonctions intentionnelles de plus de 0,01 % en poids en proportions et combinaisons diverses, à l’exclusion: a. des revêtements de CoCrAIY contenant moins de 22 % en poids de chrome, moins de 7 % en poids d’aluminium et moins de 2 % en poids d’yttrium; b. des revêtements de CoCrAIY contenant 22 à 24 % en poids de chrome, 10 à 12 % en poids d’aluminium et 0,5 à 0,7 % en poids d’yttrium; ou c. des revêtements de NiCrAIY contenant 21 à 23 % en poids de chrome, 10 à 12 % en poids d’aluminium et 0,9 à 1,1 % en poids d’yttrium. (6) Les termes «alliages d’aluminium» désignent des alliages ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 190 MPa, mesurée à une température de 293 K (20 °C).

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(7) Les termes «acier anticorrosion» désignent les aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou les aciers correspondant à une norme nationale équivalente. (8) Les «métaux réfractaires» sont les métaux suivants et leurs alliages: niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale. (9) Les «matériaux pour fenêtres de capteurs» sont les suivants: alumine, silicium, germa- nium, sulfure de zinc, séléniure de zinc, arséniure de gallium, diamant, gallium phos- phoré, saphir et les halogénures métalliques suivants: matériaux pour fenêtres de cap- teurs ayant un diamètre supérieur à 40 mm pour le fluorure de zirconium et le fluorure de hafnium. (10) La technologie afférente à la cémentation en caisse en une seule phase de profils de voilure d’une seule pièce n’est pas visée par la catégorie 2. (11) Les polymères sont les suivants: polyimides, polyesters, polysulfures, polycarbonates et polyuréthanes. (12) Par «zircones modifiées», on entend des zircones ayant subi des additions d’autres oxydes métalliques (oxydes de calcium, de magnésium, d’yttrium, de hafnium ou de terres rares, p. ex.) afin de stabiliser certaines phases cristallographiques et composi- tions de ces phases. Les revêtements servant de barrière thermique, constitués de «zircones modifiées» à l’aide d’oxyde de calcium ou de magnésium par mélange ou fusion, ne sont pas visés. (13) «Alliages de titane» renvoie aux seuls alliages utilisés dans l’aérospatiale, ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 900 MPa, mesurée à 20 °C (293 K). (14) «Verres à faible dilatation» renvoie à des verres ayant un coefficient de dilatation thermique égal ou inférieur à 1×10-7 K-1 mesuré à 20 °C (293 K). (15) Les «couches diélectriques» sont des revêtements composés de plusieurs couches de matériaux isolants dans lesquelles les propriétés d’interférence d’un ensemble de divers matériaux ayant des indices de réfraction différents sont utilisées pour réfléchir, trans- mettre ou absorber différentes bandes de longueur d’onde. Les «couches diélectriques» renvoient à plus de quatre «couches diélectriques» ou couches composites diélectri- que/métal. (16) Le «carbure de tungstène cémenté» ne comprend pas les matériaux d’outils de coupe et de formage consistant en carbure de tungstène (cobalt, nickel), en carbure de titane

(cobalt, nickel), en carbure de chrome/nickel-chrome et carbure de chrome/nickel. (17) N’est pas visée ici la technologie spécialement conçue pour déposer du carbone ada- mantin sur les articles suivants: lecteurs de disquettes et têtes magnétiques, verres de lunetterie en polycarbonate, matériel servant à la fabrication de produits à usage éphémère, matériel de boulangerie, valves pour robinetterie, membranes acoustiques pour enceintes, pièces de moteurs d’automobiles, outils de coupe, matrices d’emboutissage-pressage, verre optique de haute qualité pour appareil photographique ou télescope, matériel de bureautique, microphones ou dispositifs médicaux. (18) Le «carbure de silicium» ne couvre pas les matériaux d’outils de coupe et de formage. (19) Les substrats céramiques ici mentionnés ne comprennent pas les matériaux céramiques contenant 5 % en poids, ou davantage, d’argile ou de ciment, soit en tant que consti- tuants distincts, soit en combinaison. Notes techniques relatives au tableau – Méthodes de dépôt Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau sont définis comme il suit: a. Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau composite, un diélectrique ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont décomposés ou combinés au voisinage du subs- trat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l’alliage ou du composé sou- haité par le substrat. L’énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique

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peut être fournie par la chaleur du substrat, par un plasma à décharge luminescente ou par un rayonnement laser. Notes:

1. Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) comprend les procédés

suivants: dépôt hors caisse à flux de gaz dirigé, dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire, décomposition thermique par nucléation contrôlée (CNTD), dépôt en phase vapeur par procédé chimique amélioré par plasma ou assisté par plasma.

2. Le terme caisse désigne un substrat plongé dans un mélange de poudres.

3. Les gaz réactifs utilisés dans le procédé hors caisse sont obtenus à l’aide des mê- mes réactions et paramètres élémentaires qu’avec le procédé de cémentation en caisse, à ceci près que le substrat à revêtir n’est pas en contact avec le mélange de poudres. b. Le dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans un vide, à une pression inférieure à 0,1 Pa, par lequel une source d’énergie thermique est utilisée pour la vapo- risation du matériau de revêtement. Ce procédé donne lieu à la condensation ou au dépôt du matériau évaporé sur des substrats disposés de façon adéquate. L’addition de gaz à la chambre sous vide pendant le processus de revêtement afin de synthétiser les revêtements composés constitue une variante courante du procédé. L’utilisation de faisceaux d’ions ou d’électrons ou de plasma, pour activer ou assister le dépôt du revêtement, est également une variante courante. On peut également utiliser des instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements. Les techniques spécifiques de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évapo- ration thermique (TE-PVD) sont les suivantes: 1. dépôt en phase vapeur (PVD) par faisceau d’électrons, qui fait appel à un faisceau d’électrons pour chauffer le matériau constituant le revêtement et en provoquer l’évaporation;

2. dépôt en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau

d’ions, qui fait appel à des sources de chauffage par résistance électrique en com- binaison avec un (des) faisceau(x) d’ions convergents afin de produire un flux contrôlé et uniforme du matériau évaporé; 3. vaporisation par laser qui utilise des faisceaux lasers pulsés ou en ondes entrete- nues pour vaporiser le matériau constituant le revêtement; 4. dépôt par évaporation cathodique par arc qui utilise une cathode consommable du matériau constituant le revêtement et qui émet une décharge d’arc provoquée à la surface par le contact momentané d’un déclencheur mis à la masse. Les mouve- ments contrôlés de la formation d’arc attaquent la surface de la cathode, ce qui crée un plasma fortement ionisé. L’anode peut être soit un cône fixé à la périphérie de la cathode par l’intermédiaire d’un isolant, soit la chambre elle-même. La polarisation du substrat sert au dépôt hors de portée visuelle. Note: Cette définition ne s’applique pas au dépôt par arc cathodique aléatoire avec des substrats non polarisés. 5. Le dépôt ionique est une modification spéciale d’une technique générale de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) par laquelle une source d’ions ou un plasma est utilisé pour ioniser le matériau à dépo- ser, une polarisation négative étant appliquée au substrat afin de faciliter l’extraction, hors du plasma, du matériau. L’introduction de matériaux réactifs, l’évaporation de solides à l’intérieur de la chambre de traitement, ainsi que l’utilisation d’instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements sont des variantes ordinai- res de ce procédé. c. La cémentation métallique en caisse est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement, par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres (caisse) comprenant:

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1. les poudres métalliques à déposer (généralement de l’aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux);

2. un activant (généralement un sel halogéné); et

3. une poudre inerte (la plupart du temps de l’alumine).

Le substrat et le mélange de poudres sont placés dans une cornue qui est portée à une température comprise entre 1030 K (757 °C) et 1375 K (1102 °C) pendant un temps suffisant pour permettre le dépôt du revêtement. d. La projection de plasma est un procédé de revêtement (par recouvrement) par lequel un canon (chalumeau ou torche à plasma) produisant et contrôlant un plasma reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre ou de fil, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. La pulvérisa- tion de plasma peut être une pulvérisation à faible pression ou une pulvérisation à grande vitesse. Notes: 1. Par basse pression, on entend une pression inférieure à la pression atmosphérique ambiante. 2. Par grande vitesse, on entend une vitesse du gaz à la sortie du chalumeau supé- rieure à 750 m/s, calculée à 293 K (20 °C) et à une pression de 0,1 MPa. e. Le dépôt de barbotine est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trempage ou étalement. L’ensemble est ensuite séché à l’air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d’obtenir le revêtement voulu. f. Le dépôt par pulvérisation cathodique est un procédé de revêtement par recouvrement, fondé sur un phénomène de transfert d’énergie cinétique, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d’une cible (matériau de revêtement). L’énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat placé de façon adéquate. Notes: 1. Le tableau se réfère uniquement au dépôt par triode, par magnétron ou par pulvéri- sation cathodique, qui est utilisé pour augmenter l’adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt, et au dépôt par pulvérisation cathodique amélioré par radiofré- quence, utilisé pour permettre la vaporisation de matériaux de revêtement non métalliques. 2. Des faisceaux ioniques à faible énergie (<5 keV) peuvent être utilisés pour activer le dépôt. g. L’implantation ionique est un procédé de revêtement par modification de surface par

lequel l’élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cela comprend les procédés dans lesquels l’implantation ionique est effectuée en même temps que le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons ou le dépôt par pulvérisation cathodique.

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

3 Electronique

3A Systèmes, équipements et composants Notes relatives aux chiffre 3A:

1. Le statut des équipements, dispositifs et composants décrits

aux chiffres 3A001 ou 3A002 autres que ceux décrits aux chiffres 3A001a3 à 10 ou au chiffre 3A001a12, qui sont spécialement conçus pour ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que d’autres équipements, est déterminé par le statut de ces autres équipements.

2. Le statut des circuits intégrés décrits aux chiffres 3A001a3 à

3A001a9 ou au chiffre 3A001a12, qui sont programmés ou conçus, de façon non modifiable, pour une fonction spécifi- que pour d’autres équipements, est déterminé par le statut des autres équipements. Notes complémentaires:

1. Lorsque le fabricant ou le demandeur de la licence ne

peut déterminer le statut de ces autres équipements, le statut des circuits intégrés est déterminé aux chiffres

2. Si le circuit intégré est un microcircuit microprocesseur

ou un microcircuit microcontrôleur à base de silicium décrit au chiffre 3A001a3 ayant une longueur de mot d’opérande (données) inférieure ou égale à 8 bits, son statut est déterminé au chiffre 3A001a3. 3A001 Composants électroniques, comme il suit: a. Circuits intégrés d’usage général, comme il suit: Notes:

1. Le statut des plaquettes (finies ou non finies) dans

lesquelles la fonction a été déterminée doit être évalué en fonction des paramètres du chiffre 3A001a.

2. Les circuits intégrés comprennent les types suivants:

− circuits intégrés monolithiques; − circuits intégrés hybrides; − circuits intégrés à multipuces; − circuits intégrés à film, y compris les circuits intégrés silicium sur saphir; − circuits intégrés optiques. (W,M) 1. Circuits intégrés conçus ou prévus comme circuits A.4 LGO résistants aux radiations pour supporter: T: 1000 a. une dose totale de 5×103 Gy (silicium) ou plus; ou b. un débit de dose de 5×106 Gy (silicium)/s ou plus;

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(W) 2. Microcircuits microprocesseurs, microcircuits A.4 exempt micro-ordinateurs, microcircuits microcontrôleurs, T: 1000 circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé, convertisseurs analogi- que-numérique, convertisseurs numérique- analogique, circuits intégrés électro-optiques et circuits intégrés optiques pour le traitement du signal, réseaux de portes programmables par l’utilisateur, réseaux logiques programmables par l’utilisateur, circuits intégrés pour réseaux neuro- naux, circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans les- quels ils seront utilisés, n’est pas connu, proces- seurs de transformée de Fourier rapide (FFT), mémoires mortes programmables effaçables élec- triquement (EEPROM), mémoires flash, mémoires vives statiques (SRAM), comme il suit: a. prévus pour fonctionner à une température ambiante supérieure à 398 K (125 °C); b. prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 218 K (–55 °C); ou c. prévus pour fonctionner dans toute la gamme de températures ambiantes comprise entre 218 K (–55 °C) et 398 K (125 °C). Note: Le chiffre 3A001a² n’est pas applicable aux circuits intégrés destinés aux automobiles ou aux trains civils. (W) 3. Microcircuits microprocesseurs, microcircuits A.4 exempt microcalculateurs et microcircuits de microcom- T: 1000 mande, présentant l’une des caractéristiques sui- vantes: Note: Le chiffre 3A001a3 comprend les processeurs de signaux numériques, les processeurs matriciels numériques et les coprocesseurs numériques. a. une performance théorique pondérée (PTP) égale ou supérieure à 3500 millions d’opérations théoriques par seconde (Motps) et une unité arithmétique et logique (UAL) ayant une largeur d’accès égale ou supérieure à

32 bits;

b. fabriqués à partir d’un semi-conducteur com- posé et fonctionnant à une fréquence d’horloge supérieure à 40 MHz; ou

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c. plus d’un bus de données ou d’instructions ou d’un port de communications série destinés à l’interconnexion externe dans un processeur parallèle ayant un taux de transfert supérieur à 2,5 Moctets/s; (W) 4. Circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un A.4 exempt semi-conducteur composé; T: 1000 (W,M) 5. Circuits intégrés convertisseurs analogique- A.4 LGO numérique et numérique-analogique, comme il T: 1000 suit: a. convertisseurs analogique-numérique, présen- tant l’une des caractéristiques suivantes:

1. résolution de 8 bits ou plus mais inférieure

à 12 bits, avec un temps de conversion total de moins de 10 ns pour la résolution maximale;

2. résolution de 12 bits avec un temps de

conversion total de moins de 200 ns pour la résolution maximale; ou

3. résolution supérieure à 12 bits avec un

temps de conversion total de moins de 2 µs pour la résolution maximale; b. convertisseurs numérique-analogique ayant une résolution de 12 bits ou plus avec un temps d’établissement inférieur à 10 ns; (W) 6. circuits intégrés électro-optiques et circuits inté- A.4 LGO grés optiques pour le traitement de signal, pré- T: 1000 sentant toutes les caractéristiques suivantes: a. une ou plusieurs diodes laser internes, b. un ou plusieurs photodétecteurs internes; et c. des guides d’onde optiques; (W) 7. réseaux de portes programmables par l’utilisateur, A.4 exempt présentant l’une des deux caractéristiques suivan- T: 1000 tes: a. nombre de portes utilisables équivalent de plus de 30 000 (portes à deux entrées); ou b. temps de propagation de la porte de base typique de moins de 0,4 ns; (W) 8. réseaux logiques programmables par l’utilisateur, A.4 exempt présentant l’une des deux caractéristiques suivan- T: 1000 tes: a. nombre de portes utilisables équivalent de plus de 30 000 (portes à deux entrées); ou b. fréquence d’inversion supérieure à 133 MHz; (W) 9. circuits intégrés pour réseaux neuronaux; A.4 exempt T: 1000

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(W) 10. circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, A.4 exempt soit le statut de l’équipement dans lesquels ils T: 1000 seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes: a. plus de 208 sorties; b. temps de propagation de la porte de base typique de moins de 0,35 ns; ou c. fréquence de fonctionnement supérieure à

3 GHz;

(W) 11. circuits intégrés numériques, autres que ceux A.4 exempt décrits aux chiffres 3A001a3 à 3A001a10 et T: 1000 3A001a12, fabriqués à partir de tout semi- conducteur composé et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes: a. nombre de portes équivalent de plus de 3000 (portes à deux entrées); ou b. fréquence d’inversion supérieure à 1,2 GHz; (W) 12. processeurs de transformée de Fourier rapide A.4 exempt (FFT), présentant l’une des caractéristiques sui- T: 1000 vantes: a. une durée d’exécution nominale pour une transformée de Fourier rapide complexe de

1024 points inférieure à 1 ms;

b. une durée d’exécution nominale pour une transformée de Fourier rapide de N points complexes, autre que de 1024 points, infé- rieure à N log2N/10 240 ms, N étant le nombre de points; ou c. un débit de la structure papillon supérieur à 5,12 MHz; (W) b. Dispositifs hyperfréquences ou à ondes millimétri- ques:

1. tubes électroniques à vide et cathodes, comme il A.4 exempt

suit: T: 1000 Note: Le chiffre 3A001b¹ ne vise pas les tubes conçus ou prévus pour fonctionner dans les bandes allouées par l’UIT à des fréquences ne dépassant pas 31 GHz. a. tubes à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme il suit:

1. opérant sur des fréquences supérieures à

31 GHz;

2. comportant un élément chauffant de ca-

thode ayant un temps de montée inférieur à

3 secondes jusqu’à la puissance HF nomi-

nale;

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3. tubes à cavités couplées, ou leurs dérivés,

ayant une bande passante instantanée de plus de 7 % ou une puissance de crête supérieure à 2,5 kW;

4. tubes à hélices ou leurs dérivés, présentant

l’une des caractéristiques suivantes: a. bande passante instantanée de plus d’une octave, et produit de la puis- sance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supé- rieur à 0,5; b. bande passante instantanée d’une octave ou moins et produit de la puis- sance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supé- rieur à 1,0; ou c. qualifiés pour l’usage spatial; b. tubes amplificateurs à champs croisés ayant un gain supérieur à 17 dB; c. cathodes imprégnées pour tubes électroniques, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. ayant un temps de montée en puissance

pour l’émission nominale, inférieur à

3 secondes; ou

2. produisant une densité de courant en

émission continue dans les conditions de fonctionnement nominales dépassant 5

2. circuits intégrés hyperfréquences ou modules

présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. contenant des circuits intégrés monolithiques; et b. fonctionnant à des fréquences supérieures à

3 GHz;

Note: Le chiffre 3A001b² ne vise pas les circuits intégrés ou modules destinés à des équipements conçus ou prévus pour fonctionner dans les bandes allouées par l’UIT à des fréquences ne dépassant pas 31 GHz.

3. transistors hyperfréquences prévus pour fonction-

ner à des fréquences supérieures à 31 GHz;

4. amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquen-

ces présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. fonctionnement à des fréquences supérieures à 10,5 GHz et ayant une bande passante ins- tantanée de plus d’une demi-octave; ou b. fonctionnant à des fréquences supérieures à

31 GHz;

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5. filtres passe-bande ou coupe-bande accordables

électroniquement ou magnétiquement, comportant plus de 5 résonateurs accordables capables de s’accorder sur une bande de fréquences de 1,5:1 (fmax/ fmin) en moins de 10 µs, présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. bande passante de plus de 0,5 % de la fré- quence centrale; ou b. bande de réjection de moins de 0,5 % de la fréquence centrale;

6. ensembles hyperfréquences capables de fonction-

ner à des fréquences supérieures à 31 GHz;

7. mélangeurs et convertisseurs conçus pour étendre

la gamme de fréquences des équipements décrits des limites qui y sont mentionnées;

8. amplificateurs de puissance hyperfréquences

contenant des tubes visés au chiffre 3A001b et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. fonctionnement à des fréquences supérieures à

3 GHz;

b. puissance volumique de sortie moyenne supé- rieure à 80 W/kg; et c. volume inférieur à 400 cm3; Note: Le chiffre 3A001b8 ne vise pas les équipements conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande allouée par l’UIT. c. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme il A.4 exempt suit, et leurs composants spécialement conçus: T: 5000

1. dispositifs utilisant les ondes acoustiques de sur-

face et les ondes acoustiques rasantes (peu profon- des) (à savoir: dispositifs de traitement de signal utilisant les ondes élastiques dans des matériaux), présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. fréquence porteuse supérieure à 2,5 GHz; b. fréquence porteuse supérieure à 1 GHz mais n’excédant pas 2,5 GHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. réjection de fréquence des lobes latéraux

supérieure à 55 dB;

2. produit du temps de propagation maximal

(exprimé en µs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100;

3. largeur de bande supérieure à 250 MHz;

ou

4. temps de propagation dispersif supérieur à

10 µs; ou

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c. fréquence porteuse de 1 GHz ou moins et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. produit du temps de propagation maximal

(exprimé en µs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100;

2. temps de propagation dispersif supérieur à

10 µs; ou

3. réjection de fréquence des lobes latéraux

supérieure à 55 dB et largeur de bande supérieure à 50 MHz;

2. dispositifs utilisant les ondes acoustiques (de

volume) (à savoir: dispositifs de traitement de signal utilisant des ondes élastiques), permettant un traitement direct du signal à des fréquences supérieures à 1 GHz;

3. dispositifs de traitement de signal acousto-

optiques, faisant appel à une interaction entre ondes acoustiques (de volume ou de surface) et ondes lumineuses permettant le traitement direct du signal ou d’images, y compris l’analyse spec- trale, la corrélation ou la convolution; (W) d. dispositifs ou circuits électroniques contenant des A.4 exempt composants fabriqués à partir de matériaux supracon- T: 5000 ducteurs, spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la température critique d’au moins un des constituants supraconducteurs et réali- sant l’une des fonctions suivantes:

1. amplification électromagnétique:

a. à des fréquences égales ou inférieures à

31 GHz avec un facteur de bruit de moins de

0,5 dB: ou b. à des fréquences supérieures à 31 GHz;

2. commutation de courant pour circuits numériques

utilisant des portes supraconductrices avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10-14 J; ou

3. sélection de fréquence à toutes les fréquences

utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000; e. dispositifs à haute énergie, comme il suit: (W) 1. batteries et générateurs photovoltaïques, comme il A.4 exempt suit: T: 5000 Note: Le chiffre 3A001e¹ ne vise pas les batteries dont le volume est égal ou inférieur à 27 cm3 (par exemple une batterie C ou R14 standard).

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a. éléments de piles et de batteries et piles (batteries primaires) ayant une densité d’énergie supérieure à 480 Wh/kg et prévus pour fonctionner dans une gamme de tempé- ratures allant de moins de 243 K (–30 °C) à plus de 343 K (70 °C); b. éléments et batteries d’accumulateurs rechar- geables ayant une densité d’énergie supérieure à 150 Wh/kg après 75 cycles de charge/ décharge dans une gamme de températures allant de moins de 253 K (–20 °C) à plus de

333 K (60 °C) pour un courant de décharge

égal à C/5 heures (C représentant la capacité nominale en ampères heures); Note technique: La densité d’énergie est obtenue en multipliant la puissance moyenne exprimée en watts (égale au produit de la tension moyenne, exprimée en volts, par le courant moyen exprimé en ampères) par la durée de la décharge, exprimée en heures, à 75 % de la tension en circuit ouvert et en divisant le produit obtenu par la masse totale de l’élément (ou de la batterie) exprimée en kilogrammes. c. générateurs photovoltaïques qualifiés pour l’usage spatial et résistants aux radiations ayant une puissance spécifique supérieure à

160 W/m2 à une température de fonctionne-

ment de 301 K (28 °C) sous un flux lumineux de 1 kW/m² provenant d’un filament de tung- stène porté à 2800 K (2527 °C); (W,N) 2. condensateurs à capacité de stockage d’énergie A.4 LGO élevée, comme il suit: T: 1000 Note: Voir également le chiffre 3A201a. a. condensateurs à décharge unique ayant une fréquence de répétition inférieure à 10 Hz, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. tension nominale égale ou supérieure

à 5 kV;

2. densité d’énergie égale ou supérieure

3. énergie totale égale ou supérieure ou

supérieure à 25 kJ; b. condensateurs ayant une fréquence de répéti- tion de 10 Hz ou plus (à décharges successi- ves), présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. tension nominale égale ou supérieure à

5 kV;

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2. densité d’énergie égale ou supérieure à

3. énergie totale égale ou supérieure à 100 J;

et

4. durée de vie égale ou supérieure à 10 000

cycles charge/décharge; (W,N) 3. électro-aimants et solénoïdes supraconducteurs, A.4 LGO spécialement conçus pour un temps de charge/ T: 1000 décharge complète inférieur à une seconde et présentant toutes les caractéristiques suivantes: Note: Le chiffre 3A001e3 ne vise pas les électro-aimants ou solénoïdes supraconducteurs spécialement conçus pour les équipements médicaux d’imagerie par résonance magnétique (IRM). Note complémentaire: Voir également le chiffre 3A201b. a. énergie délivrée pendant la décharge supé- rieure à 10 kJ au cours de la première seconde; b. diamètre intérieur des bobinages porteurs de courant supérieur à 250 mm; et c. prévus pour un induction magnétique supé- rieure à 8 T ou une densité de courant globale à l’intérieur des bobinages de plus de (W) f. codeurs de position absolue à arbre de type à entrée A.4 exempt rotative, présentant l’une des deux caractéristiques T: 5000 suivantes:

1. résolution meilleure que 1 pour 265 000 (réso-

lution de 18 bits) pour la totalité de l’échelle; ou

2. précision meilleure que ± 2,5 secondes d’arc.

3A002 Equipements électroniques à usage général, comme il (W) suit: a. matériels d’enregistrement, comme il suit, et leurs A.4 exempt bandes étalons spécialement conçues: T: 5000

1. enregistreurs analogiques d’instrumentation à

bande magnétique, y compris ceux permettant d’enregistrer des signaux numériques (p. ex., utilisant un module d’enregistrement numérique à haute densité), présentant l’une des caractéristi- ques suivantes: a. bande passante supérieure à 4 MHz par canal ou piste électronique; b. bande passante supérieure à 2 MHz par canal ou piste électronique et comportant plus de

42 pistes; ou

c. erreur (de base) de décalage de temps, mesurée conformément aux documents IRIG ou EIA pertinents, inférieure à ± 0,1 µs;

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

Note: Les enregistreurs analogiques à bande magnétique spécialement conçus pour des applications civiles en matière de vidéo ne sont pas considérés comme étant des enregistreurs d’instrumentation aux fins du chiffre

2. enregistreurs vidéo numériques à bande magnéti-

que ayant un taux de transfert d’interface numéri- que maximal supérieur à 360 Mbits/s; Note: Le chiffre 3A002a² ne vise pas les enregistreurs vidéo numériques à bande magnétique spécialement conçus pour l’enregistrement de télévision utilisant un format de signal, qui peut être un format de signal compressé, conformément aux normes ou aux recommandations de l’UIT, du CEI, de la SMPTE, de l’UER ou de l’IEEE relatives aux applications civiles de télévision.

3. enregistreurs de données numériques

d’instrumentation, à bande magnétique, employant des techniques de balayage hélicoïdal ou à tête fixe, présentant l’une des deux caractéristiques suivantes: a. taux de transfert d’interface numérique maxi- mal supérieur à 175 Mbits/s; ou b. qualifiés pour l’usage spatial; Note: Le chiffre 3A002a3 ne vise pas les enregistreurs analo- giques à bande magnétique équipés d’une électronique de conversion pour l’enregistrement numérique à haute densité et agencés de manière à n’enregistrer que des données numériques.

4. équipements ayant un taux de transfert d’interface

numérique maximal supérieur à 175 Mbits/s, conçus pour transformer les enregistreurs vidéo numériques à bande magnétique en vue de l’emploi comme enregistreurs numériques de données d’instrumentation;

5. numériseurs de formes d’ondes et enregistreurs de

transitoires, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. taux de numérisation égaux ou supérieurs à

200 millions d’échantillons par seconde et

résolution de 10 bits ou plus; et b. débit continu de 2 Gbits/s ou plus;

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

Note technique: Pour les instruments ayant une structure de bus parallèle, le débit continu est la vitesse de mots la plus élevée multipliée par le nombre de bits dans un mot. Le débit continu est le débit de données le plus rapide que l’instrument peut stocker en mémoire de masse sans aucune perte d’information tout en assurant le taux d’échantillonnage et la conversion analogique- numérique. b. ensembles électroniques synthétiseurs de fréquences A.4 exempt ayant un temps de commutation de fréquence d’une T: 5000 fréquence donnée à une autre inférieur à 1 ms; c. analyseurs de signaux, comme il suit:

1. analyseurs de signaux, capables d’analyser des

fréquences supérieures à 31 GHz;

2. analyseurs de signaux dynamiques, ayant une A.4 exempt

bande passante en temps réel supérieure à 25,6 T: 5000 kHz; Note: Le chiffre 3A002c² ne vise pas les analyseurs de si- gnaux dynamiques utilisant uniquement des filtres de bande passante à pourcentage constant (également connus sous le nom de filtres d’octaves ou de filtres d’octaves partiels). d. générateurs de signaux de fréquence synthétisés pro- A.4 exempt duisant des fréquences de sortie dont la stabilité à T: 5000 court et à long terme et la précision sont commandées par, dérivées de, ou assujetties à la fréquence étalon interne et présentant l’une des caractéristiques sui- vantes:

1. fréquence maximale synthétisée supérieure à

31 GHz;

2. temps de commutation de fréquence d’une fré-

quence donnée à une autre inférieur à 1 ms; ou

3. bruit de phase en bande latérale unique (BLU)

en dBc/Hz, où F représente le décalage par rapport à la fréquence de fonctionnement exprimée en Hz et f la fréquence de fonctionnement exprimée en MHz; Note: Le chiffre 3A002d ne vise pas les équipements dans lesquels la fréquence de sortie est produite par l’addition ou la soustraction de deux fréquences ou de plus de deux fréquences obtenues par des oscillateurs à quartz, ou par une addition ou une soustraction suivie d’une multipli- cation du résultat. e. analyseurs de réseaux ayant une fréquence maximale A.4 exempt de fonctionnement supérieure à 40 GHz; T: 5000

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

f. récepteurs d’essai hyperfréquences présentant les deux A.4 exempt caractéristiques suivantes: T: 5000

1. fréquence maximale de fonctionnement supérieure

à 40 GHz; et

2. capacité de mesure simultanée de l’amplitude et de

la phase; g. étalons de fréquence atomiques présentant l’une des A.4 LGO caractéristiques suivantes: T: 5000

1. stabilité à long terme (vieillissement) inférieure à

(meilleure que) 1×10-11/mois; ou

2. qualifiés pour l’usage spatial;

Note: Le chiffre 3A002g¹ ne vise pas les étalons de fréquence au rubidium qui ne sont pas qualifiés pour l’usage spatial. 3A101 Dispositifs, équipements, systèmes et composants électroniques autres que ceux visés au chiffre 3A001, comme il suit: (M) a. convertisseurs analogique-numérique, utilisables dans A.4 LGO les missiles, conçus pour respecter les spécifications T: 1000 militaires relatives aux équipements renforcés; (M) b. accélérateurs capables de délivrer des rayonnements A.4 LGO électromagnétiques produits par Bremsstrahlung à T: 1000 partir d’électrons accélérés à 2 MeV ou plus, et systè- mes contenant ces accélérateurs. Note: Le chiffre 3A101b ci-dessus ne vise pas les systèmes ou équipements conçus à des fins médicales. 3A201 Composants électroniques, autres que ceux visés au chiffre 3A001, comme il suit: (N) a. condensateurs possédant l’un des ensembles de carac- A.4 LGO téristiques suivants: T: 1000

1. a. voltage nominal supérieur à 1,4 kV;

b. stockage d’énergie supérieur à 10 J; c. capacité supérieure à 0,5 µF; et d. inductance série inférieure à 50 nH; ou

2. a. voltage nominal supérieur à 750 V;

b. capacité supérieure à 0,25 µF; et c. inductance série inférieure à 10 nH ; b. électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possé- A.4 LGO dant toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000

1. capables de créer des champs magnétiques supé-

rieurs à 2 T (20 kilogauss);

2. ayant un rapport L/D (longueur divisée par dia-

mètre intérieur) supérieur à 2;

3. d’un diamètre intérieur supérieur à 300 mm; et

4. possédant un champ magnétique uniforme à moins

de 1 % sur la moitié centrale du volume intérieur.

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

Note: Le chiffre 3A201b ci-dessus ne vise pas les aimants spécia- lement conçus et exportés comme éléments de systèmes médicaux d’imagerie à résonance magnétique nucléaire (RMN). Il est entendu que les termes «comme éléments de» ne signifient pas nécessairement que ces produits font physi- quement partie du même envoi. Des éléments peuvent être expédiés séparément de sources différentes, à condition que les documents d’exportation correspondants précisent clai- rement le fait qu’il s’agit d’éléments de systèmes d’imagerie médicale. c. générateurs de rayons X à décharge éclair ou accélé- A.4 LGO rateurs d’électrons à impulsion présentant l’un des T: 1000 ensembles de caractéristiques suivants:

1. a. une énergie de crête des électrons de

l’accélérateur égale ou supérieure à 500 KeV mais inférieure à 25 MeV; et b. un facteur de mérite (K) égal ou supérieur à 0,25 K; ou

2. a. une énergie de crête des électrons de

l’accélérateur égale ou supérieure à 25 MeV; et b. une puissance de crête supérieure à 50 MW. Note: Le chiffre 3A201c ne vise pas les accélérateurs qui sont des composants de dispositifs conçus à des fins autres que l’irradiation par faisceaux électroniques ou par rayons X (p. ex., microscopie électronique), et ceux conçus à des fins médicales. Notes techniques:

1. Le «facteur de mérite» K se définit comme suit:

V étant l’énergie de crête des électrons exprimée en millions d’électronvolts. Q est la charge totale accélérée exprimée en coulombs lorsque la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est inférieure ou égale à 1 µs. Si la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est supérieure à 1 µs, Q représente la charge maximale accélérée en 1 µs. Q est l’intégrale de i par rapport à t, pendant 1 µs ou pendant la durée de l’impulsion du faisceau si celle-ci est inférieure à 1 µs (Q {intégrale} idt) où i représente le courant du faisceau exprimé en ampères et t le temps exprimé en secondes).

2. «Puissance de crête» = (potentiel de crête en volts)×

(courant de crête du faisceau en ampères).

3. Dans les machines fonctionnant avec des cavités

d’accélération hyperfréquences, la durée de l’impulsion du faisceau est soit 1 µs, soit la durée du paquet de faisceaux produit par une impulsion du modulateur hyperfréquence si celle-ci est inférieure à 1 µs.

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4. Dans les machines fonctionnant avec des cavités

d’accélération hyperfréquences, le courant de crête du faisceau représente le courant moyen pendant la durée d’un paquet de faisceaux groupés. 3A225 Changeurs de fréquence ou générateurs, possédant A.4 LGO (N) toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000 a. une sortie polyphasée pouvant fournir une puissance égale ou supérieure à 40 W; b. capables de fonctionner dans la gamme de fréquences compris entre 600 et 2000 Hz; c. une distorsion harmonique totale inférieure à 10 %; et d. une précision de réglage de la fréquence meilleure que 0,1 %. Note technique: Les changeurs de fréquence visés au chiffre 3A225 sont aussi appelés convertisseurs ou inverseurs. 3A226 Alimentations à forte intensité continue, présentant les A.4 LGO (N) deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. capables de produire de façon continue, pendant une période de huit heures, 100 V ou plus, avec une inten- sité de courant supérieure ou égale à 500 A; et b. une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures. 3A227 Alimentations en courant continu à haute tension, A.4 LGO (N) présentant les deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 20 kV ou plus, avec une intensité de courant supérieure ou égale à 1 A; et b. une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures. 3A228 Commutateurs, comme il suit: A.4 LGO (N) T: 1000 a. tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques sui- vantes:

1. trois électrodes ou plus;

2. tension anodique nominale de crête égale ou supé-

rieure à 2,5 kV;

3. courant anodique nominal de crête égal ou supé-

rieur à 100 A; et

4. temporisation de l’anode égale ou inférieure à

10 µs;

Note : Le chiffre 3A228 vise également les tubes krytron à gaz et les tubes sprytron à vide.

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b. éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristi- ques suivantes:

1. déclenchés avec une temporisation de l’anode

égale ou inférieure à 15 µs; et

2. fonctionnant avec un courant nominal de crête

égal ou supérieur à 500 A; c. modules ou ensembles possédant une fonction de commutation rapide et présentant toutes les caractéris- tiques suivantes:

1. tension anodique nominale de crête supérieure à

2 kV;

2. courant de plaque nominal de crête égal ou supé-

rieur à 500 A; et

3. temps de commutation égal ou inférieur à 1 µs.

3A229 Dispositifs de mise à feu et générateurs équivalents A.4 LGO (N) d’impulsions à haute intensité, comme il suit: T: 1000 Note: voir également l’annexe 3, chiffre MG 3. a. dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs à commande multiple visés au chiffre 3A232; b. générateurs d’impulsions électriques modulaires (contacteurs) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. portables, mobiles ou pour une utilisation exigeant

une robustesse élevée;

2. placés dans un boîtier étanche aux poussières;

3. capable de fournir leur énergie en moins de 15 µs;

4. produisant un courant de plus de 100 A;

5. ayant un «temps de montée» inférieur à 10 µs avec

des charges de moins de 40 ohms;

6. n’ayant aucune dimension supérieure à 254 mm;

7. ayant un poids inférieur à 25 kg; et

8. conçus pour fonctionner sur une plage de tempé-

rature allant de 223 K (–50 °C) à 373 K (100 °C) ou conçus pour une utilisation aérospatiale. Note: Le chiffre 3A229b vise également les dispositifs de com- mande de lampes éclairs au xénon. Note technique: A l’alinéa 3A229b5, le «temps de montée» est défini comme étant l’intervalle de temps séparant des amplitudes de courant de 10 à 90 % quand le montage est fait sur charge résistive. 3A230 Générateurs d’impulsions à grande vitesse présentant A.4 LGO (N) les deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. tension de sortie supérieure à 6 volts dans une charge ohmique inférieure à 55 ohms; et

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b. «temps de transition des impulsions» inférieur à

500 ps.

Note technique: Au chiffre 3A230, le «temps de transition des impulsions» est défini comme le temps nécessaire pour passer de 10 à 90 % d’amplitude de la tension. 3A231 Systèmes générateurs de neutrons, y compris des A.4 LGO (N) tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et b. utilisant l’accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium. 3A232 Détonateurs et systèmes multipoints d’amorçage, A.4 LGO (N) comme il suit: T: 1000 Note: voir également l’annexe 3, chiffre MG 3. a. détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme il suit:

1. amorce à pont (AP);

2. fils à exploser (FE);

3. percuteur;

4. initiateur à feuille explosive (IFE);

b. systèmes utilisant un détonateur unique ou des déto- nateurs multiples conçus pour amorcer quasi simulta- nément une surface explosive de plus de 5000 mm² au moyen d’un signal unique de mise à feu avec un temps de propagation de l’amorçage sur toute la surface inférieure à 2,5 µs. Note: Le chiffre 3A232 ne vise pas les détonateurs faisant appel uni- quement à des explosifs primaires, tels que l’azoture de plomb. Note technique: Les détonateurs visés au chiffre 3A232 utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type non percuteur, le conducteur à explosion amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pen- taérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un percuteur à passer au-dessus d’un écartement et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur. De même, le terme initiateur est parfois employé au leur du terme détonateur.

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3A233 Spectromètres de masse, capables de mesurer des ions A.4 LGO (N) de 230 unités de masse atomique ou davantage, et T: 1000 d’avoir une résolution meilleure que 2 parties pour 230, comme il suit, et leurs sources d’ions: a. spectromètres de masse au plasma associés par cou- plage inductifs; b. spectromètres de masse à décharge luminescente; c. spectromètres de masse à ionisation thermique; d. spectromètres de masse à bombardement d’électrons ayant une chambre source construite en matériaux résistant à l’UF6 ou pourvue d’une doublure ou d’un placage de tels matériaux; e. spectromètres de masse à faisceau moléculaire comme il suit:

1. possédant une chambre source construite à partir,

doublée ou plaquée, d’acier inoxydable ou de molybdène, ainsi qu’un piège cryogénique capable de refroidir à 193 K (–80 °C) ou moins; ou

2. possédant une chambre source construite avec,

doublée ou plaquée de matériaux résistant aux f. spectromètres de masse équipés d’une source d’ions à microfluoration conçue pour être utilisée avec des actinides ou des fluorures d’actinide.

3B Equipements d’essai, de contrôle et de production 3B001 Equipements pour la fabrication de dispositifs ou de (W) matériaux semi-conducteurs, comme il suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus: a. équipement de croissance épitaxiale à commande par A.4 exempt programme enregistré, comme il suit: T: 5000

1. équipements capables de produire une couche

d’épaisseur uniforme avec une précision meilleure que ± 2,5 % sur une distance de 75 mm ou plus;

2. réacteurs de dépôt en phase de vapeur par procédé

chimique organométallique (MOCVD) spéciale- ment conçus pour la croissance cristalline de semi- conducteurs composés par réaction chimique entre des matériaux visés aux chiffres 3C003 ou 3C004;

3. équipement de croissance épitaxiale à jet molécu-

laire utilisant des sources gazeuses ou solides; b. équipements à commande par programme enregistré A.4 LGO conçus pour l’implantation ionique et présentant l’une T: 5000 des caractéristiques suivantes:

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1. énergie de faisceau (tension d’accélération) de

plus de 1 MeV;

2. spécialement conçus et optimisés pour fonctionner

à énergie de faisceau (tension d’accélération) de moins de 2 keV;

3. capacité d’écriture directe; ou

4. capacité d’implantation à haute énergie d’oxygène

dans un substrat de matériau semi-conducteur chauffé; c. équipements à commande par programme enregistré A.4 exempt pour l’élimination par des méthodes sèches anisotro- T: 5000 phiques par plasma, comme il suit:

1. équipement à fonctionnement cassette à cassette et

à sas, et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes: a. confinement magnétique; ou b. résonance électron cyclotron (ECR);

2. équipements spécialement conçus pour les équi-

pements visés au chiffre 3B001e et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes: a. confinement magnétique; ou b. ECR; d. équipements de dépôt en phase vapeur par procédé A.4 exempt chimique amélioré par plasma à commande par pro- T: 5000 gramme enregistré, comme il suit:

1. équipements à fonctionnement cassette à cassette

et à sas, et présentant l’une des deux caractéristi- ques suivantes: a. confinement magnétique; ou b. ECR;

2. équipements spécialement conçus pour les équi-

pements visés au chiffre 3B001e et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes: a. confinement magnétique; ou b. ECR; e. systèmes centraux de manipulation des plaquettes, à A.4 exempt commande par programme enregistré, pour le char- T: 5000 gement automatique à chambres multiples, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. des interfaces pour l’entrée et la sortie des pla-

quettes et auxquels doivent être connectés plus de deux équipements de traitement de semi- conducteurs; et

2. ayant été conçues pour former un système intégré

dans un environnement sous vide pour le traite- ment séquentiel multiple des plaquettes;

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Note: Le chiffre 3B001e ne vise pas les systèmes automatiques robotisés de manipulation de plaquettes qui ne sont pas conçus pour fonctionner sous vide. f. Equipements de lithographie à commande par pro- A.4 exempt gramme enregistré, comme il suit: T: 5000

1. photorépéteurs d’alignement et d’exposition

(réduction directe sur la plaquette) ou photorépé- teurs-balayeurs (scanners) pour le traitement de plaquettes utilisant des méthodes optiques ou à rayon X, et présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. longueur d’onde de la source lumineuse infé- rieure à 350 nm; ou b. capables de produire des figures dont la di- mension de l’«élément résoluble minimal» est égale ou inférieure à 0,5 µm; Note technique: La dimension de l’«élément résoluble minimal» est calculée à l’aide de la formule suivante: LambdaxK ouverture − numérique MRF = dimension de l’élément résoluble minimal. Lambda = longueur d’onde de la source lumineuse d’exposition en µm

2. équipements spécialement conçus pour la produc-

tion de masques ou le traitement de dispositifs semi-conducteurs, utilisant un faisceau électroni- que, un faisceau ionique ou un faisceau laser avec focalisation et balayage du faisceau, présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. ayant une dimension du spot inférieure à 0,2 µm; b. capables de produire des figures d’une dimen- sion inférieure à 1 µm; ou c. précision de chevauchement meilleure que ±0,20 µm (3 sigma). g. Masques ou réticules conçus pour circuits intégrés A.4 exempt visés au chiffre 3A001; T: 5000 h. Masques multicouches comportant une couche à A.4 exempt décalage de phase. T: 5000 3B002 Equipements de test à commande par programme enre- A.4 exempt (W) gistré spécialement conçus pour le test de dispositifs T: 5000 semi-conducteurs finis ou non finis comme il suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

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a. pour le test des paramètres S de transistors à une fréquence supérieure à 31 GHz; b. pour le test de circuits intégrés capables d’exécuter des essais de base (table de vérité) à une cadence de signal supérieure à 60 MHz; Note: Le chiffre 3B002b ne vise pas les équipements de test spé- cialement conçus pour le test:

1. d’ensembles ou de catégories d’ensembles pour applica-

tions domestiques ou grand public;

2. de composants électroniques, d’ensembles ou de circuits

intégrés non visés. c. pour le test de circuits intégrés hyperfréquences à des fréquences supérieures à 3 GHz; Note: Le chiffre 3B002c ne vise pas les équipements de test spé- cialement conçus pour le test de circuits intégrés hyperfré- quences destinés aux équipements conçus ou prévus pour fonctionner dans les bandes allouées par l’UIT à des fréquen- ces ne dépassant pas 31 GHz. d. systèmes à faisceau électronique conçus pour fonc- tionner à 3 keV ou moins, ou systèmes à faisceau laser, pour le test sans contact de dispositifs semi- conducteurs sous tension, présentant les deux éléments suivants:

1. capacité stroboscopique avec effacement du fais-

ceau ou balayage stroboscopique du détecteur: et

2. spectromètre électronique pour les mesures de

tension ayant une résolution inférieure à 0,5 V. Note: Le chiffre 3B002d ne vise pas les microscopes électroniques à balayage sauf lorsqu’ils sont spécialement conçus et équi- pés pour le test sans contact d’un dispositif semi-conducteur sous tension.

3C Matériaux 3C001 Matériaux hétéroépitaxiés consistant en un substrat A.4 exempt (W) comportant des couches multiples empilées obtenues T: 5000 par croissance épitaxiale: a. de silicium; b. de germanium; ou c. de composés III/V de gallium ou d’indium. Note technique: Les composés III/V sont des produits polycristallins ou mono- cristallins binaires ou complexes constitués d’éléments des grou- pes IIIA et VA du tableau de classification périodique de Mende- leïev (arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium, etc.).

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3C002 Résines photosensibles (résists), comme il suit, et subs- A.4 exempt (W) trats revêtus de résine photosensible sous contrôle: T: 5000 a. résines photosensibles (résists) positives pour litho- graphie des semi-conducteurs spécialement adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 350 nm; b. toutes résines photosensibles (résists) destinées à être utilisées sous l’effet de faisceaux électroniques ou ioniques, ayant une sensibilité de 0,01 microcou- lomb/mm² ou meilleure; c. toutes résines photosensibles (résists) destinées à être utilisées sous l’effet des rayons X, ayant une sensibi- lité de 2,5 mJ/mm² ou meilleure; d. toutes résines photosensibles (résists) optimisées pour des technologies de formation d’images de surface, notamment résines photosensibles à «silylation». Note technique: Les techniques de «silylation» sont des procédés qui com- portent l’oxydation de la surface de la résine photosensible pour améliorer les performances de développement humide ou à sec. 3C003 Composés organo-inorganiques, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 5000 a. composés organométalliques d’aluminium, de gallium et d’indium ayant une pureté (pureté du métal) supé- rieure à 99,999 %; b. composés organoarséniés, organoantimoniés et orga- nophosphorés ayant une pureté (pureté de l’élément inorganique) supérieure à 99,999 %. Note: Le chiffre 3C003 ne vise que des composés dont l’élément métal- lique, partiellement métallique ou non métallique est lié directe- ment à un carbone de la partie organique de la molécule. 3C004 Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine, A.4 exempt (W) ayant une pureté supérieure à 99,999 %, même dilués T: 5000 dans des gaz inertes ou dans l’hydrogène. Note: Le chiffre 3C004 ne vise pas les hydrures contenant 20 % molaire ou plus de gaz inertes ou d’hydrogène.

3D Logiciel 3D001 Logiciel spécialement conçu pour le développement ou A.4 LGO (W) la production d’équipements visés aux chiffres 3A001b T: aucune

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3D002 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation A.4 exempt (W) d’équipements à commande par programme enregistré T: aucune visés au chiffre 3B. 3D003 Logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO) A.4 exempt (W) pour dispositifs semi-conducteurs ou circuits intégrés, T: aucune présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. éléments de base de la conception ou éléments de base de la vérification des circuits; b. simulation des circuits dessinés; ou c. simulateurs de traitement lithographique pour la con- ception. Note technique: Un simulateur de traitement lithographique est un progiciel utilisé dans la phase de conception pour définir la séquence des stades de lithographie, de gravure et de dépôt pour trans- former des figures de masque en figures topographiques spécifiques dans les conducteurs, les diélectriques ou les matériaux semi-conducteurs. Note: Le chiffre 3D003 ne vise pas le logiciel spécialement conçu pour la saisie du schéma, la simulation logique, le placement et le routage, la vérification du schéma ou la bande de génération de schéma. Note complémentaire: Les bibliothèques, caractéristiques de conception ou données connexes pour la conception de dispositifs semi-conducteurs ou de circuits intégrés sont considérées comme de la technologie. 3D101 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des équi- A.4 LGO (M) pements spécifiés au chiffre 3A101b. T: aucune

3E Technologie 3E001 Technologie, au sens de la note générale de technologie, A.4 LGO (W,M) pour le développement ou la production des équipe- T: aucune (N) ments ou matériaux visés aux chiffres 3A, 3B ou 3C. Note: Le chiffre 3E001 ne vise pas la technologie pour le développe- ment ou la production des dispositifs suivants: a. transistors hyperfréquences fonctionnant à des fréquences inférieures à 31 GHz; b. circuits intégrés visés aux chiffres 3A001a3 à 3A001a12, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. faisant appel à une technologie de 0,7 µm ou plus; et

2. ne comprenant pas de «structures multicouches».

Note complémentaire: Dans la note b.². au chiffre 3E001, les termes «structures multicouches» ne comprennent pas les dispositifs com- prenant un maximum de deux couches métalliques et deux couches de silicium polycristallin.

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3E002 Autres technologies pour le développement ou la pro- A.4 exempt (W) duction de: T: aucune a. dispositifs micro-électroniques à vide; b. dispositifs semi-conducteurs à hétérostructure tels que les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT), transistors hétéro-bipolaires (HBT), dispositifs à puits quantique ou à super-réseaux; c. dispositifs électroniques à supraconducteurs; d. substrats de films de diamant pour composants élec- troniques. e. substrats de silicium sur isolant (SOI) pour circuits intégrés dont l’isolant est le dioxyde de silicium; f. substrats de carbure de silicium pour composants électroniques. 3E101 Technologie selon la note générale de technologie pour A.4 LGO (M) l’utilisation des équipements ou du logiciel spécifiés aux T: aucune 3E102 Technologie selon la note générale de technologie pour A.4 LGO (M) le développement du logiciel spécifié au chiffre 3D101. T: aucune 3E201 Technologie selon la note générale de technologie pour A.4 LGO (N) l’utilisation des équipements spécifiés aux chiffres T: aucune

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

4 Calculateurs

Notes de la catégorie 4:

1. Les calculateurs, matériels connexes ou logiciels assurant des

fonctions de télécommunications ou de réseaux locaux doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performances définies dans la catégorie 5, partie 1 (télécommunications). Notes complémentaires:

1. Les unités de commande assurant une interconnexion

directe des bus ou des voies d’unités centrales de traite- ment, de mémoire centrale ou de contrôleurs de disques ne sont pas considérées comme des matériels de télé- communications décrits dans la catégorie 5, partie 1 (télécommunications).

2. Pour le statut du logiciel spécialement conçu pour la

commutation par paquets, voir le chiffre 5D001.

2. Les calculateurs, matériels connexes ou logiciel assurant des

fonctions cryptologiques ou cryptoanalytiques, une sécurité multiniveau certifiée ou une isolation de l’utilisateur certi- fiée, ou limitant la compatibilité électromagnétique (EMC), doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performance définies dans la catégorie 5, partie 2 (sécurité de l’information).

4A Systèmes, équipements et composants 4A001 Calculateurs électroniques et matériels connexes, comme il suit, et leurs ensembles électroniques et com- posants spécialement conçus: Note: voir également le chiffre 4A101 (W,M) a. Spécialement conçus pour présenter l’une des caracté- ristiques suivantes:

1. prévus pour fonctionner à une température am- A.4 LGO

biante inférieure à 228 K (–45 °C) ou supérieure à T: 5000 358 K (85 °C); Note: Le chiffre 4A001a¹ n’est pas applicable aux calculateurs spécialement conçus pour les automobiles ou les trains civils.

2. résistance aux radiations à un niveau dépassant

l’une quelconque de spécifications suivantes: a. dose totale 5×103 Gy (silicium); b. débit de dose 5×106 Gy (silicium)/s; ou c. modification par événement unique 1×10-7 erreur/bit/jour; (W) b. Présentant des caractéristiques ou effectuant des fonc- A.4 LGO tions supérieures aux limites définies dans la catégorie T: 5000 5, partie 2 (sécurité de l’information).

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Note: Le chiffre 4A001b n’est pas applicable aux calculateurs élec- troniques et matériels connexes qui accompagnent leur utilisa- teur pour son usage personnel. 4A002 Calculateurs hybrides, comme il suit, et leurs ensembles A.4 exempt (W) électroniques et composants spécialement conçus: T: 5000 Note: voir également le chiffre 4A102. a. contenant des calculateurs numériques visés au chiffre b. contenant des convertisseurs analogique-numérique présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. comportant 32 voies ou plus; et

2. ayant une résolution de 14 bits (plus le bit de

signe) ou plus, avec un taux de conversion de

200 000 conversions/seconde ou plus.

4A003 Calculateurs numériques, ensembles électroniques et (W) leurs matériels connexes, comme il suit, et leurs compo- sants spécialement conçus: Notes:

1. Le chiffre 4A003 comprend:

a. les processeurs vectoriels; b. les processeurs matriciels; c. les processeurs de signaux numériques; d. les processeurs logiques; e. les équipements conçus pour le renforcement d’image; f. les équipements conçus pour le traitement de signal.

2. Le statut des calculateurs numériques ou matériels connexes

décrits au chiffre 4A003 est régi par le statut d’autres équi- pements ou systèmes, à condition que: a. les calculateurs numériques ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équi- pements ou systèmes; b. les calculateurs numériques ou matériels connexes ne soient pas un élément principal de ces autres équipe- ments ou systèmes; et Notes complémentaires:

1. Le statut des matériels pour le traitement de signal

ou le renforcement d’image spécialement conçus pour d’autres équipements, ayant des fonctions limitées à celles nécessaires au fonctionnement desdits équipements, est déterminé par le statut de ces équipements, même s’ils dépassent le critère d’élément principal.

2. En ce qui concerne le statut des calculateurs numé-

riques ou de leurs matériels connexes pour matériels de télécommunications, voir la catégorie 5, partie 1 (télécommunications). c. la technologie afférente aux calculateurs numériques et matériels connexes soit déterminée par le chiffre 4E. a. Conçus ou modifiés pour la tolérance de panne; A.4 exempt T: 5000

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Note: Aux fins du chiffre 4A003a, les calculateurs numériques et matériels connexes ne sont pas considérés comme conçus ou modifiés pour la tolérance de panne s’ils utilisent l’un des éléments suivants:

1. des algorithmes de détection et de correction d’erreur

dans la mémoire centrale;

2. l’interconnexion de deux calculateurs numériques, de

sorte que si l’unité centrale de traitement en activité tombe en panne, l’unité centrale de traitement inactive mais «en miroir» permette au système de continuer à fonctionner;

3. l’interconnexion de deux unités centrales de traitement

par des voies de données ou par l’emploi d’une mémoire partagée, de sorte qu’une unité centrale de traitement effectue une autre tâche jusqu’à ce que la seconde unité centrale de traitement tombe en panne, la première unité centrale de traitement prenant alors la relève et permet- tant au système de continuer à fonctionner; ou

4. la synchronisation de deux unités centrales de traitement

par logiciel, de sorte qu’une unité centrale de traitement sache quand l’autre unité centrale de traitement tombe en panne et reprenne les tâches de celle-ci. b. Calculateurs numériques ayant une performance A.4 LGO théorique pondérée (PTP) dépassant 6500 millions T: 1000 d’opérations théoriques par seconde (Motps); c. Ensembles électroniques spécialement conçus ou A.4 LGO modifiés afin de renforcer les performances par agré- T: 1000 gation d’éléments de calcul (EC) de sorte que la PTP de l’agrégation dépasse la limite définie au chiffre Notes:

1. Le chiffre 4A003c ne s’applique qu’aux ensembles

électroniques et aux interconnexions programmables ne dépassant pas la limite définie au chiffre 4A003b, lors- qu’ils sont expédiés sous forme d’ensembles électroni- ques non intégrés. Il ne s’applique pas aux ensembles électroniques intrinsèquement limités par la nature de leur conception à servir comme matériel connexe visé

2. Le chiffre 4A003c ne vise pas les ensembles électroni-

ques spécialement conçus pour un produit ou une famille de produits dont la configuration maximale ne dépasse pas la limite définie au chiffre 4A003b. d. Accélérateurs graphiques ou coprocesseurs graphiques A.4 exempt ayant un taux vectoriel tridimensionnel dépassant T: 5000 3 000 000; e. Equipements effectuant des conversions analogique- A.4 exempt numérique dépassant les limites définies au chiffre T: 5000 f. Non utilisé;

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g. Equipements spécialement conçus pour permettre A.4 exempt l’interconnexion externe de calculateurs numériques T: 5000 ou matériels associés autorisant des communications à des débits supérieurs à 80 Moctets/s. Note: Le chiffre 4A003g ne vise pas les équipements d’interconnexion interne (tels que fonds de panier ou bus), les équipements d’interconnexion passive, les contrôleurs d’accès au réseau ou les contrôleurs de communication. 4A004 Calculateurs, comme il suit, et leurs matériels A.4 exempt (W) connexes, ensembles électroniques et composants spé- T: 5000 cialement conçus: a. calculateurs à réseaux systoliques; b. calculateurs neuronaux; c. calculateurs optiques. 4A101 Calculateurs analogiques, calculateurs numériques ou A.4 LGO (M) analyseurs différentiels numériques, autres que ceux T: 5000 visés au chiffre 4A001a¹, à haute robustesse et conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au chiffre 9A004 ou les fusées-sondes visées au chiffre 9A104. 4A102 Calculateurs hybrides spécialement conçus pour le A.4 LGO (M) modelage, la simulation ou l’intégration des lanceurs T: 5000 spatiaux visés au chiffre 9A004 ou les fusées-sondes visées au chiffre 9A104. Note: Le chiffre 4A102 ne vise que les équipements fournis avec le

4B Equipements d’essai, de contrôle et de production Néant

4C Matériaux Néant

4D Logiciel Note: Le statut du logiciel pour le développement, la production, ou l’utilisation d’équipements décrits dans d’autres catégories est régi par la catégorie pertinente; celui du logiciel relatif aux équipements décrits dans la présente catégorie est régi par cette dernière. 4D001 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO (W) pement, la production ou l’utilisation d’équipements ou T: aucune de matériaux ou de logiciel visés aux chiffres 4A001 à

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4D002 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour renforcer A.4 exempt (W) la technologie visée au chiffre 4E. T: aucune 4D003 Logiciel spécifique, comme il suit: A.4 exempt (W) T: aucune a. Logiciel système d’exploitation, outils de développe- ment de logiciel et compilateurs, spécialement conçus pour des équipements de traitement de flots de don- nées multiples, en code source; b. Systèmes experts ou logiciel pour moteurs d’inférence systèmes experts fournissant à la fois:

1. des règles temporelles; et

2. des primitives pour le traitement des caractéristi-

ques temporelles des règles et des faits; c. Logiciel présentant des caractéristiques ou réalisant des fonctions dépassant les limites définies dans la catégorie 5, partie 2 (sécurité de l’information); Note: Le chiffre 4D003c ne vise pas les logiciels qui accompagnent l’utilisateur pour l’usage personnel de celui-ci. d. Systèmes d’exploitation spécialement conçus pour des équipements de traitement en temps réel garantissant une attente d’interruption globale de moins de 20 µs.

4E Technologie 4E001 Technologie selon la note générale de technologie, pour A.4 LGO (W,M) le développement, la production ou l’utilisation des T: aucune équipements ou logiciel visés aux chiffres 4A ou 4D.

Note technique relative à la performance théorique pondérée (PTP) Abréviations: EC élément de calcul (généralement unité arithmétique et logique) f virgule flottante x virgule fixe t temps d’exécution OUX opération logique de OU exclusif UC unité centrale de traitement PT performance théorique (d’un EC unique) PTP performance théorique pondérée (d’un ensemble d’EC) V vitesse efficace calculée LM longueur de mot L pondération de la longueur de mot * multiplication Le temps d’exécution «t» est exprimé en microsecondes, la PT et la PTP sont exprimées en millions d’opérations théoriques par seconde (Motps) et la LM est exprimée en bits.

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Description de la méthode de calcul de la PTP La PTP est une mesure des capacités de calcul, exprimée en millions d’opérations théoriques par seconde (Motps). Les trois opérations ci-après sont nécessaires pour le calcul de la PTP d’une agrégation d’EC:

1. calcul de la vitesse efficace calculée V pour chaque EC;

2. application de la pondération de la longueur de mot (L) à la vitesse efficace

calculée (V), résultant en une performance théorique (PT) pour chaque EC;

3. s’il existe plus d’un EC, combinaison des PT résultant en une PTP pour

l’agrégation. Le détail de ces opérations figure dans les sections ci-après. Notes: 1. Pour les agrégations de plusieurs EC comportant des sous-systèmes, les uns avec, les autres sans partage de mémoire, le calcul de la PTP sera effectué de façon hiérarchi- que, en deux temps: effectuer premièrement l’agrégation des groupes d’EC partageant leur mémoire; deuxièmement, calculer la PTP des groupes en utilisant la méthode de calcul applicable aux EC multiples ne partageant pas leur mémoire. 2. Les EC qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (p. ex., les contrôleurs d’unités de disques, de communications et d’écrans vidéo) ne sont pas agrégés pour le calcul de la PTP. Opération 1: Calcul de la vitesse efficace calculée V pour chaque EC: Note complémentaire: Chaque EC doit être évalué de façon indépendante.

Pour les EC réalisant: Vitesse efficace calculée, V

Virgule fixe seule l 3* (tx add)

si aucune addition n’est exécutable : (Vx) l tx mult)

si ni l’addition ni la multiplication ne sont exécutables, prendre en compte l’opération arithmétique disponible la plus rapide, comme suit : l 3* tx

Voir notes X, Z

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Virgule flottante seule l l (Vf) max , t f add t fmult Voir notes X, Y

A la fois fixe et flottante Calculer à la fois Vx, Vf (V)

Pour les processeurs logiques l simples n’effectuant aucune des 3* t logs opérations arithmétiques spécifiées tlogs étant le temps d’exécution de OUX, ou pour l’entité logique n’effectuant pas de OUX, l’opération logique simple la plus rapide Voir notes X, Z

Pour les processeurs logiques V = V’ * LM/64 spéciaux n’effectuant aucune des opérations logiques ou arithméti- ques précédentes V’ étant le nombre de résultats par seconde, LM le nombre de bits sur lequel s’effectue l’opération logique et 64 le facteur de normali- sation à 64 bits

Note W: Pour un EC en pipeline, capable d’exécuter jusqu’à une opération arithmétique ou logique par cycle d’horloge une fois que le pipeline est rempli, une vitesse en pipe- line peut être déterminée. La vitesse efficace calculée (V) pour un tel EC est la vitesse en pipeline ou la vitesse d’exécution non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée. Note X: Pour un EC exécutant des opérations multiples d’un type spécifique en un cycle unique (p. ex. 2 additions par cycle ou 2 opérations logiques identiques par cycle), le temps d’exécution t est le suivant: durée du cycle nombre d' opérations identiques par cycle machine Les EC exécutant différents types d’opérations arithmétiques ou logiques en un seul cycle machine doivent être traités en tant que multiples EC séparés fonctionnant simultanément (p. ex. un EC exécutant une addition et une multiplication en un cycle doit être traité en tant que deux EC, le premier exécutant une addition en un cycle et le second une multiplication en un cycle). Si un EC unique possède à la fois la fonction scalaire et la fonction vectorielle, retenir la valeur du temps d’exécution la plus faible.

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Note Y: Pour un EC qui n’exécute pas l’addition en virgule flottante ni la multiplication en virgule flottante mais qui effectue la division en virgule flottante:

t f div Si un EC exécute la réciproque en virgule flottante mais non l’addition en virgule flottante, la multiplication en virgule flottante ni la division en virgule flottante: l t réciproque f Si aucune des instructions spécifiées n’est exécutable, la vitesse efficace en virgule flottante est égale à zéro. Note Z: Dans les opérations logiques simples, une instruction unique effectue une manipula- tion logique unique de pas plus de deux opérandes de longueurs données. Dans des opérations logiques complexes, une instruction unique effectue des mani- pulations logiques multiples pour produire un ou plusieurs résultats à partir de deux ou plus de deux opérandes. Les vitesses doivent être calculées pour toutes les longueurs d’opérande exécutables, en tenant compte des opérations en pipeline (si elles sont exécutables) et des opéra- tions non en pipeline, au moyen des instructions d’exécution les plus rapides pour chacune des longueurs d’opérande, en se basant sur:

1. Les opérations en pipeline ou de registre à registre. Exclure les temps

d’exécution exceptionnellement brefs obtenus pour des opérations corres- pondant à un (des) opérande(s) prédéterminé(s) (p. ex. multiplication par 0 ou par 1). Si l’EC n’exécute pas d’opération de registre à registre, appliquer le point 2.

2. La plus rapide des opérations: soit de registre à mémoire, soit de mémoire à

registre. Si celles-ci n’existent pas non plus, alors appliquer le point 3.

3. Les opérations de mémoire à mémoire.

Pour chacun des cas ci-dessus, utiliser le temps d’exécution le plus rapide certifié par le fabricant.

Opération 2: Pondération pour chaque longueur d’opérande LM exécutable Ajuster la vitesse calculée V (ou V’) par le coefficient de pondération selon la lon- gueur de mot L, comme il suit: Note complémentaire: La longueur de mot LM utilisée dans ces calculs est la longueur en bits de l’opérande. (Si une opération utilise des opérandes de différentes longueurs, retenir la plus importante.)

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Pour le calcul de la PTP, la combinaison d’une unité arithmétique et logique à mantisse et d’une unité arithmétique et logique exposant, dans un processeur ou une unité à virgule flot- tante, est considérée comme un EC ayant une longueur de mot (LM) égale au nombre de bits dans la représentation de données (généralement 32 ou 64). Cette pondération ne s’applique pas aux processeurs logiques spécialisés n’effectuant pas l’instruction OUX. Dans ce dernier cas PT = V. Retenir la valeur maximale de PT obtenue: chaque virgule fixe – EC uniquement (Vx); chaque virgule flottante – EC uniquement (Vf); chaque EC à virgule fixe et flottante combinée (V); chaque processeur logique simple n’effectuant aucune des opérations arithmétiques spécifiées; et chaque processeur logique spécial n’effectuant aucune des opérations logiques ou arithmétiques précédentes.

Opération 3: PTP des agrégations d’EC, notamment des UC a. Pour une UC ayant un seul EC, Note complémentaire: Pour les EC utilisant à la fois les opérations en virgule fixe et en virgule flottante b. La PTP des agrégations de plusieurs EC fonctionnant simultanément est cal- culée comme il suit: Note 1: Pour les agrégations ne permettant pas le fonctionnement simultané de tous les EC, la combinaison possible des EC procurant la PTP la plus élevée sera utilisée. La PT de chaque EC concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la PTP de la combinaison n’en soit déduite. Note complémentaire: Afin de déterminer les combinaisons possibles d’EC fonctionnant simultanément, produire une séquence d’instructions en vue d’effectuer des opérations en EC multi- ples en commençant par l’EC le plus lent (celui nécessitant le plus grand nombre de cycles pour mener à terme l’opération) et en finissant par l’EC le plus rapide. Lors de chaque cycle de la séquence, la combinaison des EC qui sont exploités lors du cycle est une combinaison possible. La séquence d’instructions doit tenir compte de toutes les contraintes résultant du matériel et/ou de l’architecture sur les opérations exécutées simultanément. Note 2: Une seule puce ou une seule carte de circuits intégrés peut contenir des EC multiples. Note 3: Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur,

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l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané. Note 4: Les valeurs de PTP ne doivent pas être agrégées pour les combinaisons d’EC (inter)connectées par des réseaux locaux, réseaux étendus, con- nexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par du logiciel. Note 5: Les valeurs de PTP doivent être agrégées pour les EC multiples spéciale- ment conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire, ou les combinaisons mémoi- res/EC multiples fonctionnant simultanément et utilisant du matériel spécia- lement conçu. Cette agrégation ne s’applique pas aux ensembles électroni- ques décrits au chiffre 4A003c. les PT étant classées par ordre décroissant, PT¹ étant la plus élevée, PT² la valeur immédiatement inférieure, . . ., PTn la plus faible et Ci étant le coefficient déterminé par la force d’interconnexion entre les EC, comme il suit:

1. Pour les agrégations de plusieurs EC fonctionnant simultanément et parta-

geant leur mémoire: Note: Les EC partagent leur mémoire s’ils ont accès à une section commune d’une mémoire à semi-conducteurs. Cette dernière peut inclure une mémoire cache, une mémoire centrale ou une autre mémoire interne. Des dispositifs mémoire périphériques, tels que les unités de disques, les dérouleurs de bande magnétique ou les disques RAM ne sont pas inclus.

2. Pour les agrégations de plusieurs EC ou groupes d’EC ne partageant pas leur

mémoire et interconnectés par une ou plusieurs voies de données: Ci = 0,75*ki (i=2, . . ., 32) (voir note ci-dessous) La valeur de Ci est fondée sur le nombre d’EC, et non sur le nombre de nœuds. Kr = facteur de 20 Moctets/s permettant de retourner à une vitesse de base. Si = somme des débits maximaux (en Moctets/s) pour toutes les voies de données connectées au i-ème EC ou groupe d’EC partageant leur mémoire. Lors du calcul de Ci pour un groupe d’EC, le numéro du premier EC du groupe détermine la limite convenable pour Ci. Par exemple, pour une agré- gation de groupes comportant chacun 3 EC, le 22e groupe comprendra EC64, EC65 et EC66. La limite convenable de Ci pour ce groupe est 0,60. L’agrégation (d’EC ou de groupes d’EC) doit aller du plus rapide au plus lent, de sorte que:

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dans le cas où PTi=PTi+1 l’opération doit s’effectuer du plus puissant au plus faible, de sorte que: Ci≥Ci+1 Note: Le facteur ki ne doit pas être appliqué aux EC 2 à 12 si la TPi de l’EC ou du groupe d’EC est supérieure à 50 Motps, de sorte que Ci est égal à 0,75 pour les EC 2 à 12.

No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

5 Télécommunications et sécurité de l’information

Partie 1 – Télécommunications Notes de la catégorie 5, partie 1:

1. Le statut des composants, des lasers, des équipements

d’essai et de production, et de leurs logiciels, spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommuni- cations, est défini par la présente catégorie.

2. Les calculateurs numériques, matériels connexes ou logi-

ciels, lorsqu’ils sont essentiels au fonctionnement et au soutien des équipements de télécommunications décrits dans la présente catégorie, sont considérés comme des composants spécialement conçus, à condition que ce soient les modèles standards normalement fournis par le fabricant. Il convient d’entendre par là les systèmes informatiques d’exploitation, d’administration, de maintenance, d’ingénierie ou de factu- ration.

5A¹ Equipements, ensembles et composants 5A001 a. Tout type d’équipement de télécommunications pré- A.4 exempt (W) sentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des T: 5000 fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:

1. spécialement conçus pour résister aux effets tran-

sitoires électroniques ou à l’impulsion électroma- gnétique consécutifs à une explosion nucléaire;

2. spécialement durcis contre les rayonnements

gamma, neutroniques ou ioniques; ou

3. spécialement conçus pour fonctionner en dehors

de la gamme de température allant de 218 K (–55 °C) à 397 K (124 °C). Note: Le chiffre 5A001a3 s’applique uniquement aux équipe- ments électroniques. Note: Les chiffres 5A001a² et 5A001a3 ne visent pas les équipe- ments conçus ou modifiés pour être utilisés à bord de satellites.

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b. Matériels de transmission pour les télécommunications ou systèmes de transmission pour les télécommunica- tions, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:

1. Etant des systèmes de communications sous- A.4 exempt

marins présentant l’une des caractéristiques sui- T: 5000 vantes: a. fréquence porteuse acoustique située en dehors de la gamme comprise entre 20 et 60 kHz; b. employant une fréquence porteuse électroma- gnétique inférieure à 30 kHz; ou c. employant des techniques électroniques d’orientation du faisceau;

2. Etant des matériels radio fonctionnant dans la A.4 exempt

bande de 1,5 à 87,5 MHz et présentant l’une des T: 5000 caractéristiques suivantes: a. comprenant des techniques adaptatives assu- rant une suppression de plus de 15 dB d’un signal d’interférence; ou b. présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. prévision et sélection automatiques des

fréquences et des taux de transfert numé- riques totaux par voie afin d’optimiser l’émission; et

2. comprenant une configuration d’amplifi-

cateur de puissance linéaire ayant la capa- cité de traiter simultanément des signaux multiples à une puissance de sortie de 1 kW ou plus dans la gamme de fréquences de 1,5 à 30 MHz ou de 250 W ou plus dans la gamme de fréquences de 30 à 87,5 MHz, sur une bande passante instantanée d’une octave ou plus avec un taux d’harmonique de sortie et de distorsion meilleur que –80dB;

3. Etant des équipements radio employant des tech- A.4 LGO

niques à spectre étalé ou à agilité de fréquence T: 5000 (sauts de fréquences) et présentant l’une des ca- ractéristiques suivantes: a. codes d’étalement programmables par l’utilisateur; ou b. bande passante d’émission totale égale à 100 fois ou plus de 100 fois la bande passante de l’une quelconque des voies d’information et supérieure à 50 kHz;

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Note: Le chiffre 5A001b3b ne vise pas les équipements radiocellulaires fonctionnant des bandes civiles. Note: Le chiffre 5A001b3 ne vise pas les équipements de contrôle conçus pour fonctionner à une puissance de sortie de 1,0 Watt ou moins.

4. Etant des récepteurs radio à commande numérique A.4 LGO

présentant l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. ayant plus de 1000 canaux; b. ayant un temps de commutation de fréquence inférieur à 1 ms; c. explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique; et d. identifiant les signaux reçus ou le type d’émetteur; ou Note: Le chiffre 5A001b4 ne vise pas les équipements radio- cellulaires fonctionnant dans des bandes civiles.

5. Employant les fonctions du traitement de signal A.4 exempt

numérique pour assurer le vocodage à des vitesses T: 5000 inférieures à 2400 bits/s; c. câbles de télécommunications à fibres optiques, fibres A.4 exempt optiques et leurs accessoires comme il suit: T: 5000

1. fibres optiques d’une longueur de plus de 500 m et

spécifiées par le fabricant comme ayant la capacité de supporter une charge de rupture aux essais de mise à l’épreuve égale ou supérieure à 2×109N/m²; Note technique: Les termes «essai de mise à l’épreuve» désignent des essais de production en continu ou en différé qui appli- quent dynamiquement une charge de rupture définie sur une fibre de 0,5 à 3 m de long à une vitesse de défile- ment de 2 à 5 m/s, lors du passage entre des cabestans d’approximativement 150 mm de diamètre. La tempéra- ture ambiante nominale est de 293 K (20 °C) et l’humidité relative de 40 pour cent; Note complémentaire: Les normes nationales équivalentes pourront être utili- sées pour effectuer les essais de mise à l’épreuve.

2. Câbles à fibres optiques et accessoires conçus pour

l’usage subaquatique; Note: Le chiffre 5A001c² ne vise pas les câbles et accessoires standard pour les télécommunications civiles. Notes complémentaires:

1. Pour les câbles ombilicaux et leurs connecteurs, voir le

chiffre 8A002a3.

2. Pour les pénétrantes ou connecteurs de cloison

étanche à fibres optiques, voir le chiffre 8A002c.

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d. Antennes à réseaux phasés, électroniquement orienta- A.4 exempt bles, fonctionnant au-dessus de 31 GHz. T: 5000 Note: Le chiffre 5A001d ne vise pas les antennes à réseaux phasés électroniquement orientables pour les systèmes d’atterris- sage aux instruments répondant aux normes de l’OACI couvrant les systèmes d’atterrissage hyperfréquences (MLS).

5A101 Equipements de télémesure et de télécommande A.4 LGO (M) utilisables pour les missiles. T: 1000 Note: Le chiffre 5A101 ne vise pas les équipements spécialement conçus pour être utilisés pour la commande à distance de ma- quettes d’avions, de navires ou de véhicules et ayant une intensité de champ électrique inférieure ou égale à 200 microvolts par mètre à une distance de 500 mètres.

5B¹ Equipement d’essai, de contrôle et de production 5B001 a. Equipements et leurs composants et accessoires spé- A.4 exempt (W) cialement conçus pour le développement, la produc- T: 5000 tion ou l’utilisation des équipements, des fonctions ou des éléments visés aux chiffres 5A001, 5B001, 5D001 Note: Le chiffre 5B001a ne vise pas les équipements de caractéri- sation des fibres optiques ne faisant pas appel à des lasers à semi-conducteurs. b. Equipements et leurs composants et accessoires spécia- lement conçus pour le développement d’un des équipe- ments de transmission des télécommunications ou de commutation à commande par programme enregistré:

1. Les équipements employant des techniques numéri-

ques, y compris le mode de transfert asynchrone (M.T.A.), conçus pour fonctionner à un débit de transfert numérique total supérieur à 1,5 Gbits/s;

2. Les équipements employant un laser e présentant

l’une des caractéristiques suivantes: a. ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1750 nm; b. effectuant l’amplification optique; c. employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détec- tion optique cohérentes (également dénommées techniques optiques hétérodynes ou homody- nes); d. employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 GHz;

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Note: Le chiffre 5B001b2d ne vise pas les équipements conçus spécialement pour le développement des systèmes de télévision commerciale.

3. Les équipements employant la commutation opti-

que;

4. Les équipements radios employant une des techni-

ques suivantes: a. techniques de modulation d’amplitude en qua- drature (QAM) au-delà du niveau 128; ou b. fonctionnant à des fréquences d’entrée ou de sortie supérieures à 31 GHz; ou Note: Le chiffre 5B001b4b ne vise pas les équipements conçus spécialement pour le développement d’équipements conçus ou modifiés pour fonctionner dans une bande quelconque allouée par l’UIT.

5. Les équipements employant la signalisation sur voie

commune fonctionnant en mode d’exploitation non associée ou quasi associée.

5C¹ Matériaux Néant

5D¹ Logiciel 5D001 a. Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le déve- A.4 LGO (W) loppement, la production ou l’utilisation des équipe- T: aucune ments, des fonctions ou des éléments visés aux chiffres b. logiciel spécialement conçu ou modifié pour le soutien A.4 LGO de la technologie visée au chiffre 5E001; T: aucune c. logiciel spécifique, comme il suit: A.4 LGO

1. logiciel spécialement conçu et modifié pour four- T: aucune

nir l’une des caractéristiques, l’une des fonctions ou l’un des éléments des équipements visés aux

2. logiciel permettant de récupérer le code source du

logiciel de télécommunications visé au chiffre

3. logiciel sous forme autre qu’exécutable par la

machine, spécialement conçu pour le routage adaptatif dynamique. d. logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO pement d’un des équipements de transmission des télé- T: aucune communications ou de commutation à commande par programme enregistré suivants:

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1. les équipements employant des techniques numéri-

ques, y compris le mode de transfert asynchrone (M.T.A.), conçus pour fonctionner à un débit de transfert numérique total supérieur à 1,5 Gbits/s;

2. les équipements employant un laser et présentant

l’une des caractéristiques suivantes: a. ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1750 nm; ou b. employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 GHz; Note: Le chiffre 5D001d2b ne vise pas les logiciels spécia- lement conçus ou modifiés pour le développement des systèmes de télévision commerciale.

3. Les équipements employant la commutation opti-

que; ou

4. Les équipements radios employant une des techni-

ques suivantes: a. techniques de modulation d’amplitude en qua- drature (QAM) au-delà du niveau 128; ou b. fonctionnant à des fréquences d’entrée ou de sortie supérieures à 31 GHz. Note: Le chiffre 5D001d4b ne vise pas les logiciels spécia- lement conçus ou modifiés pour le développement d’équipements conçus ou modifiés pour fonctionner dans une bande quelconque allouée par l’UIT.

5E¹ Technologie 5E001 a. Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W) technologie, pour le développement, la production, ou T: aucune l’utilisation (à l’exclusion de l’exploitation), des équipements, fonctions, éléments ou logiciels visés b. technologies spécifiques, comme il suit:

1. technologie nécessaire au développement ou à la A.4 exempt

production d’équipements de télécommunications T: aucune spécialement conçus pour servir à bord de satelli- tes;

2. technologie pour le développement ou l’utilisation

des techniques de communication laser permettant l’acquisition et la poursuite automatiques des signaux et le maintien des communications à travers les milieux exoatmosphériques ou sous- marins;

3. technologie pour le développement de systèmes

radiocellulaires numériques;

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4. technologie pour le développement de techniques à

spectre étalé ou à agilité de fréquence (sauts de fréquence). c. Technologies au sens de la note générale relative à la technologie, pour le développement ou la production d’un des équipements, fonctions ou éléments de trans- mission des télécommunications ou de commutation à commande par programme enregistré suivants:

1. les équipements employant des techniques numéri-

ques, y compris le mode de transfert asynchrone (M.T.A.), conçus pour fonctionner à un débit de transfert numérique total supérieur à 1,5 Gbits/s;

2. les équipements employant un laser et présentant

l’une des caractéristiques suivantes: a. ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1750 nm; b. effectuant l’amplification optique en employant des amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA); c. employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détec- tion optique cohérentes (également dénommées techniques optiques hétérodynes ou homody- nes); d. employant des techniques de multiplexage en longueur d’onde au-delà de 8 porteurs optiques dans une seule fenêtre de fibre optique; ou e. employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 GHz; Note: Le chiffre 5E001c2e ne vise pas les technologies pour le développement ou la production des systèmes de télévision commerciale.

3. les équipements employant la commutation optique;

4. les équipements radio employant une des techniques

suivantes: a. techniques de modulation d’amplitude en qua- drature (QAM) au-delà du niveau 128; ou b. fonctionnant à des fréquences d’entrée ou de sortie supérieures à 31 GHz; ou Note: Le chiffre 5E001c4b ne vise pas les technologies pour le développement ou la production d’équipements conçus ou modifiés pour fonctionner dans une bande quelconque allouée par l’UIT.

5. les équipements employant la signalisation sur voie

commune fonctionnant en mode d’exploitation non associée ou quasi associée.

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5E101 Technologie au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour le développement, la production ou T: aucune l’utilisation des équipements décrits au chiffre 5A101.

Partie² – Sécurité de l’information Notes de la catégorie 5, partie 2:

1. Le statut des équipements, des logiciels, des systèmes des

ensembles électroniques spécifiques à une application don- née, des modules, des circuits intégrés, des composants ou des fonctions assurant la sécurité de l’information est défini dans la catégorie 5, partie 2, même s’il s’agit de composants ou d’ensembles électroniques d’autres matériels.

2. La catégorie 5 – partie 2 ne vise pas les produits qui accompa-

gnent leur utilisateur pour son usage personnel.

3. Note cryptographique:

Les chiffres 5A002 et 5D002 ne visent pas les biens pour lesquels toutes les conditions ci-après sont remplies: a. sont couramment à la disposition du public en étant ven- dus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:

1. en magasin;

2. par correspondance;

3. par transaction électronique; ou

4. par téléphone;

b. la fonctionnalité cryptographique ne peut pas être modifiée facilement par l’utilisateur; c. sont conçus pour être installés par l’utilisateur sans assis- tance ultérieure importante de la part du fournisseur; d. ne contiennent pas d’algorithme symétrique employant une longueur de clé supérieure à 64 bits; et e. si nécessaire, les indications précises sur les biens sont accessibles et seront fournies, sur demande, aux autorités compétentes afin de vérifier le respect des conditions visées aux points a. à d. ci-dessus. Note technique: Dans la catégorie 5 – partie 2, les bits de parité ne sont pas inclus dans la longueur de clé.

5A² Systèmes, équipements et composants 5A002 a. Systèmes, équipements, ensembles électroniques A.4 LGO (W) spécifiques à une application donnée, modules et T: 5000 circuits intégrés assurant la sécurité de l’information, comme il suit, et leurs autres composants spécialement conçus: Note: Pour les systèmes globaux de navigation par satellites rece- vant des équipements contenant ou employant le déchiffre- ment (à savoir, GPS ou GLONASS), voir le chiffre 7A005.

1. conçus ou modifiés pour utiliser la cryptographie

faisant appel à des techniques numériques assurant toute fonction cryptographique autre que l’authentification ou la signature numérique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

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Notes techniques:

1. Les fonctions d’authentification et de signature numé-

rique comprennent la fonction connexe de gestion des clés.

2. L’authentification comprend tous les aspects du

contrôle d’accès lorsqu’il n’y a pas chiffrement des fichiers ou des textes, sauf lorsqu’il est directement lié à la protection des mots de passe, des numéros d’identification personnels ou autres données similai- res empêchant l’accès non autorisé.

3. La cryptographie ne comprend pas les techniques de

compression ou de codage de données fixes. Note: Le chiffre 5A002a¹ comprend les équipements conçus ou modifiés pour utiliser la cryptographie employant des principes analogiques lorsqu’elle est mise en œuvre à l’aide de techniques numériques. a. un algorithme symétrique employant une lon- gueur de clé supérieure à 56 bits; ou b. un algorithme asymétrique dont la sécurité est fondée sur une des caractéristiques suivantes:

1. Factorisation d’entiers au-delà de 512 bits

(p. ex., RSA);

2. Calcul des logarithmes discrets dans un

groupe multiplicatif d’ensemble fini supé- rieur à 512 bits (p. ex., Diffie-Hellman sur

3. logarithmes discrets dans un groupe autre

que celui mentionné au chiffre 5A002a1b² de plus de 112 bits (p. ex., Diffie-Hellman sur une courbe elliptique);

2. conçus ou modifiés pour effectuer des fonction

cryptoanalytiques;

3. non utilisé;

4. conçus ou modifiés spécialement pour supprimer les

émanations compromettantes de signaux porteurs d’information au-delà de ce qui est nécessaire pour les normes en matière de santé, de sécurité ou d’interférence électromagnétique;

5. conçus ou modifiés pour employer des techniques

cryptographiques pour générer le code d’étalement pour le spectre étalé ou le code de saut pour les systèmes à agilité de fréquence;

6. conçus ou modifiés pour assurer une sécurité multi-

niveau ou une isolation de l’utilisateur certifiées ou certifiables à un niveau dépassant la classe B² de la norme «Trusted Computer System Evaluation Crite- ria» (TCSEC) ou d’une norme équivalente;

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7. systèmes de câbles de télécommunication conçus ou

modifiés en faisant appel à des moyens mécaniques, électriques ou électroniques pour détecter les intru- sions subreptices. Note: Le chiffre 5A002a ne vise pas: a. les cartes à microprocesseur personnalisées lorsque la capacité cryptographique est destinée à servir uniquement avec les équipements ou systèmes non visés aux points b. à f. de la présente note; Note: Si une carte à microprocesseur personnalisée a des fonctions multiples, le statut de chaque fonction est évalué individuellement. b. équipements de réception pour la radiodiffusion, la télévi- sion payante ou la télévision similaire réservée à un nom- bre limité de téléspectateurs du grand public, sans capacité de chiffrement numérique, à l’exception de celui utilisé exclusivement pour renvoyer les informations relatives aux factures ou aux programmes aux diffuseurs; c. équipements où la capacité de chiffrement n’est pas acces- sible à l’utilisateur et spécialement conçus et limités pour permettre l’une des opérations suivantes:

1. exécution de logiciel protégé;

2. accès à une des opérations suivantes:

a. support protégé en lecture seule; ou b. informations stockées d’une manière chiffrée sur des supports (par exemple, en ce qui concerne la protection des droits de propriété intellectuelle) lorsque le support est vendu au grand public en sets identiques; ou

3. copie unique de données audio/vidéo protégées;

d. équipements cryptographiques spécialement conçus et limités pour servir dans des opérations bancaires ou «opérations financières»; Note technique: Les termes «opérations financières» à la note d du chiffre 5A002a comprennent la perception et le règlement des tarifs ou les fonctions de crédit. e. radiotéléphones portatifs ou mobiles destinés à l’usage civil (par exemple pour l’emploi avec les systèmes de radiocommunications cellulaires commerciaux civils) qui ne sont pas en mesure de procéder au chiffrement de bout en bout; f. équipements téléphoniques sans fil qui ne sont pas en mesure de procéder au chiffrement de bout en bout lorsque la portée réelle de l’opération sans fil non activée (par exemple, un saut unique non relayé entre le terminal et la station de base) est inférieure à 400 mètres conformément aux prescriptions du fabricant.

5B² Equipements d’essai, de contrôle et de production 5B002 a. Equipements spécialement conçus pour: A.4 LGO (W) T: 5000

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1. le développement des équipements ou des fonc-

tions visés aux chiffres 5A002, 5B002, 5D002 ou 5E002, y compris les équipements de mesure ou d’essai;

2. la production des équipements ou des fonctions

y compris les équipements de mesure, d’essai, de réparation ou de production; b. équipements de mesure spécialement conçus pour évaluer et valider les fonctions de sécurité de l’information visés aux chiffres 5A002 ou 5D002.

5C² Matériaux Néant 5D² Logiciel 5D002 a. logiciel spécialement conçu ou modifié pour le déve- A.4 LGO (W) loppement, la production ou l’utilisation des équipe- T: aucune ments ou logiciels visés aux chiffres 5A002, 5B002 ou b. logiciel spécialement conçu ou modifié pour le soutien de la technologie visée au chiffre 5E002; c. logiciel spécifique, comme il suit:

1. logiciel présentant les caractéristiques ou exécu-

tant ou simulant les fonctions des équipements

2. logiciel destiné à certifier le logiciel visé au chiffre

Note: Le chiffre 5D002 ne vise pas: a. le logiciel nécessaire à l’utilisation des équipements exclus du contrôle aux termes des notes relatives au chiffre 5A002; b. le logiciel réalisant l’une des fonctions des équipements exclus du contrôle aux termes des notes relatives au chiffre

5E² Technologie 5E002 Technologie, au sens de la note générale de technologie, A.4 LGO (W) pour le développement, la production ou l’utilisation des T: aucune équipements ou du logiciel visés aux chiffres 5A002,

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

6 Capteurs et lasers

6A Systèmes, équipements et composants 6A001 Acoustique (W) a. Systèmes et équipements acoustiques marins et leurs composants spécialement conçus, comme il suit:

1. systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émet-

teurs et récepteurs) et leurs composants spéciale- ment conçus, comme suit: Note: Le chiffre 6A001a¹ ne vise pas: a. les écho-sondeurs fonctionnant à la verticale au- dessous de l’appareil, ne possédant pas de fonction de balayage de plus de ± 20° et limités à la mesure de la profondeur d’eau, de la distance d’objets immergés ou enterrés ou à la détection de bancs de poissons; b. les balises acoustiques, comme il suit:

1. les balises de détresse acoustiques; ou

2. les émetteurs d’impulsions sous-marins

(pingers) spécialement conçus pour retrouver une position sous-marine ou y retourner. a. systèmes d’hydrographie bathymétriques à A.4 exempt large couloir couvert pour l’établissement de T: 5000 cartes topographiques des fonds marins, pré- sentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. conçus pour effectuer des mesures sous un

angle supérieur à 20° de la verticale;

2. conçus pour mesurer des profondeurs de

plus de 600 mètres au-dessous de la sur- face de l’eau; et

3. conçus pour:

a. comporter plusieurs faisceaux dont l’un quelconque est de moins de 1,9°; ou b. assurer des précisions meilleures que 0,3 % de la profondeur d’eau en tra- vers du couloir, cette précision cons- tituant la moyenne des mesures indivi- duelles effectuées à l’intérieur du couloir; b. systèmes de détection ou de localisation A.4 LGO d’objets présentant l’une des caractéristiques T: 5000 suivantes:

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1. fréquence d’émission inférieure à 10 kHz;

2. pression sonore supérieure à 224 dB

(référence 1 µPa à 1 m) pour les équipe- ments fonctionnant dans la bande comprise entre 10 kHz et 24 kHz inclus;

3. pression sonore supérieure à 235 dB

(référence 1 µPa à 1 m) pour les équipe- ments opérant dans la bande comprise entre 24 kHz et 30 kHz;

4. formation de faisceaux de moins de 1° sur

tout axe et fonctionnement sur des fré- quences inférieures à 100 kHz;

5. conçus pour mesurer des distances

d’objets avec une portée supérieure à 5120 m; ou

6. conçus pour supporter, en fonctionnement

normal, la pression de profondeurs supé- rieures à 1000 m, et comportant des trans- ducteurs: a. à compensation dynamique de la pres- sion; ou b. utilisant dans leurs éléments de trans- duction un matériau autre que le tita- nate-zirconate de plomb; c. projecteurs acoustiques, y compris les trans- A.4 exempt ducteurs comportant des éléments piézo- T: 5000 électriques, magnétostrictifs, électrostrictifs, électrodynamiques ou hydrauliques fonction- nant séparément ou selon une combinaison déterminée, et présentant l’une des caractéris- tiques suivantes: Notes:

1. Le statut des projecteurs acoustiques, y compris

les transducteurs, spécialement conçus pour un autre équipement est déterminé par le statut de cet équipement.

2. Le chiffre 6A001a1c ne vise ni les sources

électroniques à direction du son exclusivement verticale, ni les sources de bruit mécaniques (p. ex., canons pneumatiques ou canons à vapeur) ni les sources de bruit chimiques (p. ex., explosifs).

1. «puissance volumique acoustique» rayon-

née instantanée supérieure à 0,01 mW/mm2/Hz pour les dispositifs fonction- nant sur des fréquences inférieures à

10 kHz;

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2. «puissance volumique acoustique»

rayonnée continue supérieure à 0,001 mW/mm2/Hz pour les dispositifs fonction- nant sur des fréquences inférieures à

10 kHz;

Note technique: La «puissance volumique acoustique» est obtenue en divisant la puissance acoustique de sortie par le produit de la surface de rayonne- ment et de la fréquence de fonctionnement.

3. conçus pour supporter, en fonctionnement

normal, la pression de profondeurs supé- rieures à 1000 m; ou

4. dotés d’une suppression des lobes secon-

daires supérieure à 22 dB; d. systèmes et équipements acoustiques pour A.4 exempt déterminer la position des engins de surface ou T: 5000 sous-marins, et leurs composants spécialement conçus: Note: Le chiffre 6A001a1d comprend: a. les équipements qui utilisent le traitement de signal cohérent entre deux ou plus de deux balises et l’unité d’hydrophone transportée par l’engin de surface ou sous-marin; b. les équipements qui sont capables d’effectuer une correction automatique des erreurs de propagation de la vitesse du son pour le calcul d’un point.

1. pour fonctionner à une portée supérieure à

1000 m avec une précision de positionne-

ment de moins de 10 m valeur efficace mesurée à une portée de 1000 m; ou

2. pour supporter la pression de profondeurs

supérieures à 1000 m;

2. systèmes, équipements passifs (récepteurs, reliés A.4 LGO

ou non, en fonctionnement normal, à un équipe- T: 1000 ment actif séparé) et leurs composants spéciale- ment conçus, comme il suit: a. hydrophones (transducteurs) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. comprenant des capteurs flexibles continus

ou ensembles de capteurs discrets dont le diamètre ou la longueur est inférieur à

20 mm et dont l’écart entre les éléments

est inférieur à 20 mm;

2. comprenant l’un des éléments sensibles

suivants:

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a. fibres optiques; b. polymères piézo-électriques; ou c. céramiques piézo-électriques souples;

3. «sensibilité des hydrophones» meilleure

que –180 dB à toute profondeur sans compensation de l’accélération;

4. lorsqu’ils sont conçus pour fonctionner à

des profondeurs ne dépassant pas 35 m, «sensibilité des hydrophones» meilleure que –186 dB avec compensation de l’accélération;

5. lorsqu’ils sont conçus pour fonctionner

normalement à des profondeurs de plus de

35 m, «sensibilité des hydrophones»

meilleure que –192 dB avec compensation de l’accélération;

6. lorsqu’ils sont conçus pour fonctionner

normalement à des profondeurs de plus de

100 m, «sensibilité des hydrophones»

meilleure que –204 dB; ou

7. conçus pour fonctionner à des profondeurs

de plus de 1000 m; Note technique: La «sensibilité d’un hydrophone» correspond à

20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la

tension de sortie efficace à une référence de

1 V, lorsque le capteur de l’hydrophone sans

préamplificateur est placé dans un champ acoustique d’ondes planes ayant une pression efficace de 1 µPa. Par exemple, un hydrophone d’une sensibilité de –160 dB (référence 1 V par µPa) donnera une tension de sortie de 10–8 V dans ce champ, tandis qu’un hydrophone d’une sensibilité de –180 dB ne produira qu’une tension de sortie de 10–9 V. Ainsi, une sensibi- lité de –160 dB est meilleure qu’une sensibilité de –180 dB. b. batteries d’hydrophones acoustiques remor- quées présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. espacement entre les groupes

d’hydrophones de moins de 12,5 m;

2. espacement entre les groupes d’hydro-

phones compris entre 12,5 m et 25 m et conçus ou «pouvant être modifiés» pour fonctionner à des profondeurs de plus de

35 m;

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Note technique: Les termes «pouvant être modifiés» au chiffre 6A001a2b² signifient qu’il existe des moyens de modifier le câblage ou les interconnexions afin de modifier l’espacement d’un groupe d’hydrophones ou les limites de profondeur de fonctionnement. Ces moyens sont du câblage de rechange représentant plus de 10 % du nombre de câbles, des blocs d’ajustement d’espacement de groupes d’hydrophones ou des dispositifs internes de limitation de profondeur qui sont ajustables ou qui contrôlent plus d’un groupe d’hydrophones.

3. espacement entre les groupes

d’hydrophones de 25 m ou plus et concep- tion pour fonctionnement à des profon- deurs de plus de 100 m;

4. capteurs de cap visés au chiffre 6A001a2d;

5. chemises de batteries renforcées longitudi-

nalement;

6. diamètre de la batterie assemblée inférieur

à 40 mm;

7. signaux de groupes d’hydrophones multi-

plexés conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonc- tionner à des profondeurs supérieures à

35 m; ou

8. caractéristiques d’hydrophones visées au

chiffre 6A001a2a; c. équipement de traitement de signaux spécia- lement conçu pour les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une program- mabilité accessible à l’utilisateur et un traite- ment et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; d. capteurs de cap présentant toutes les caracté- ristiques suivantes:

1. une précision meilleure que ± 0,5°; et

2. l’une des caractéristiques suivantes:

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a. conçus pour être incorporés dans la chemise contenant les batteries et pour fonctionner à des profondeurs supé- rieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonction- ner à des profondeurs supérieures à 35 m; ou b. conçus pour être montés à l’extérieur de la chemise contenant les batteries et comportant un capteur capable de fonctionner sous un roulis de 360° à des profondeurs supérieures à 35 m; e. systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus présentant l’une des caractéristi- ques suivantes:

1. comportant des hydrophones visés au

chiffre 6A001a2a;

2. comportant des signaux de groupes

d’hydrophones multiplexés conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou retiré pour fonctionner à des profondeurs supé- rieures à 35 m; f. équipement de traitement spécialement conçu pour les systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus ayant une programma- bilité accessible à l’utilisateur et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numé- rique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; b. équipement d’enregistrement sonar à corrélation de A.4 exempt vitesse conçu pour la détermination de la vitesse hori- T: 5000 zontale de l’équipement porteur par rapport au fond à des distances supérieures à 500 m entre cet équipe- ment et le fond. 6A002 Capteurs optiques A.4 LGO (W) T: 1000 Note: voir également le chiffre 6A102. a. détecteurs optiques, comme il suit: Note: Le chiffre 6A002a ne vise pas les dispositifs photosensibles au germanium ou au silicium.

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1. détecteurs semi-conducteurs qualifiés pour l’usage

spatial, comme il suit: a. détecteurs semi-conducteurs qualifiés pour l’usage spatial, présentant toutes les caracté- ristiques suivantes:

1. réponse de crête dans la gamme de lon-

gueur d’onde dépassant 10 nm mais ne dépassant pas 300 nm; et

2. réponse de moins de 0,1 % par rapport à la

réponse de crête pour les longueurs d’onde de plus de 400 nm; b. détecteurs semi-conducteurs qualifiés pour l’usage spatial, présentant toutes les caracté- ristiques suivantes:

1. réponse de crête dans la gamme de lon-

gueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1200 nm; et

2. constante de temps de réponse de 95 ns ou

moins; c. détecteurs semi-conducteurs qualifiés pour l’usage spatial ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

2. tubes intensificateurs d’image et leurs composants

spécialement conçus, comme il suit: a. tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. ayant une réponse de crête dans la gamme

de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1050 nm;

2. comportant une plaque à microcanaux

pour l’amplification électronique de l’image, présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 15 µm ou moins; et

3. comportant des photocathodes, comme il

suit: a. photocathodes S–20, S–25 ou multial- calines avec une sensibilité lumineuse excédant 240 µA/lm; b. photocathodes à l’arséniure de gallium (GaAs) ou à l’arséniure de gallium- indium (GalnAs); ou c. autres photocathodes à semi- conducteurs composés III-V;

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Note: Le chiffre 6A002a2a3c ne vise pas les photocathodes à semi-conducteurs compo- sés dont la sensibilité d’énergie radiante maximale est de 10 mA/W ou moins. b. composants spécialement conçus, comme il suit:

1. plaques à microcanaux présentant un

espacement des trous (espacement centre à centre) de 15 µm ou moins;

2. photocathodes à l’arséniure de gallium

(GaAs) ou à l’arséniure de gallium-indium (GalnAs);

3. autres photocathodes semi-conducteurs

composés III-V; Note: Le chiffre 6A002a2b3 ne vise pas les photoca- thodes semi-conducteurs composés dont la sensibilité d’énergie radiante énergétique maximale est de 10 mA/W ou moins.

3. Matrices plan focal non qualifiées pour l’usage

spatial, comme il suit: Note technique: Les groupes de détecteurs à éléments multiples linéaires ou mosaïque sont appelés matrices plan focal. Notes:

1. Le chiffre 6A002a3 comprend les réseaux photo-

conducteurs et les réseaux photovoltaïques.

2. Le chiffre 6A002a3 ne vise pas les matrices plan

focal au silicium ou les cellules photoconductrices encapsulées à plusieurs éléments (pas plus de 16 éléments) ou les détecteurs pyroélectriques, utilisant un des matériaux ci-après: a. sulfure de plomb; b. sulfate de triglycine et variantes; c. titanate de zirconium-lanthane-plomb et variantes; d. tantalate de lithium; e. fluorure de polyvinylidène et variantes; f. niobate de strontium-baryum et variantes; ou g. séléniure de plomb. a. matrices plan focal non qualifiées pour l’usage spatial présentant toutes les caractéristiques sui- vantes:

1. comportant des éléments individuels dont la

réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1050 nm; et

2. ayant une constante de temps de réponse de

moins de 0,5 ns;

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b. matrices plan focal non qualifiées pour l’usage spatial présentant toutes les caractéristiques sui- vantes:

1. comportant des éléments individuels dont la

réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1050 nm mais non supérieure à 1200 nm; et

2. ayant une constante de temps de réponse de

95 ns ou moins;

c. matrices plan focal non qualifiées pour l’usage spatial comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1200 nm mais non supérieure à 30 000 nm; b. Capteurs d’imagerie monospectraux et capteurs d’imagerie multispectraux conçus à des fins de télé- détection, comportant l’une des caractéristiques sui- vantes:

1. Champ de vision instantané de moins de 200 µrad

(microradians); ou

2. prévus pour fonctionner dans la gamme de lon-

gueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. fournissant une sortie de données d’imagerie en format numérique; et b. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. qualifiés pour l’usage spatial; ou

2. conçus pour l’usage aéronautique embar-

qué et utilisant des détecteurs autres qu’au silicium et ayant un champ de vision ins- tantané de moins de 2,5 mrad (milliradians). c. Matériels d’imagerie à «vision directe» opérant dans le spectre visible ou l’infrarouge et comportant:

1. des tubes intensificateurs d’image visés au chiffre

2. des matrices plan focal visées au chiffre 6A002a3;

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Note technique: Les termes «vision directe» se réfèrent à un matériel d’imagerie opérant dans le spectre visible ou l’infrarouge qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l’image par des moyens photographiques, électroniques ou autres. Note: Le chiffre 6A002c ne vise pas les équipements suivants incorporant des photocathodes autres qu’à l’arséniure de gallium (AsGa) ou à l’arséniure de gallium-indium (AslnGa): a. systèmes servant à détecter des présences indésira- bles et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie; b. équipements médicaux; c. équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux; d. détecteurs de flamme pour fours industriels; e. équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire. d. composants auxiliaires spéciaux pour capteurs opti- ques, comme il suit:

1. systèmes de refroidissement cryogéniques quali-

fiés pour l’usage spatial;

2. systèmes de refroidissement cryogéniques non

qualifiés pour l’usage spatial ayant une tempéra- ture de la source de refroidissement inférieure à

218 K (–55 °C), comme il suit:

a. à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu’à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonction- nement (MTBF) dépassant 2500 heures; b. mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autoré- gulation à diamètres extérieurs d’alésage de moins de 8 mm;

3. fibres de détection optiques spécialement fabri-

quées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, élec- tromagnétiques ou aux radiations nucléaires. e. matrices plan focal qualifiées pour l’usage spatial ayant plus de 2048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm.

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

6A003 Appareils de prises de vues A.4 LGO (W,N) T: 1000 Note: En ce qui concerne les appareils de prises de vues spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin, voir les chiffres Note complémentaire: voir également le chiffre 6A203. a. Appareils de prises de vues d’instrumentation, comme il suit:

1. caméras à vitesse élevée utilisant tout format de

film, du 8 mm au 16 mm inclus, dans lesquelles le film avance de façon continue pendant toute la période d’enregistrement, et qui sont capables d’enregistrer à des cadences de plus de 13 150 images par seconde; Note: Le chiffre 6A003a¹ ne vise pas les caméras destinées à des fins civiles.

2. appareils de prises de vues mécaniques à vitesse

élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d’enregistrer à des vitesses de plus de 1 million d’images par seconde pour la hauteur totale de cadrage de film 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures;

3. appareils de prises de vues à balayage, mécaniques

ou électroniques, ayant une vitesse d’enregistre-

4. caméras électroniques à image intégrale ayant une

vitesse de plus de 1 million d’images par seconde;

5. caméras électroniques présentant les deux caracté-

ristiques suivantes: a. vitesse d’obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 µs par image complète; et b. temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde; b. Caméras d’imagerie, comme il suit: Note: Le chiffre 6A003b ne vise pas les caméras de télévision et les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion.

1. caméras vidéo contenant des capteurs à semi-

conducteurs, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

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a. plus de 4×106 pixels actifs par matrice sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc); b. plus de 4×106 pixels actifs par matrice sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou c. plus de 12×106 pixels actifs pour les caméras couleurs comportant un élément de surface sensible;

2. caméras à balayage et systèmes de caméras à

balayage, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. réseaux de détecteurs linéaires de plus de 8192 éléments par réseau; et b. balayage mécanique dans une direction;

3. caméras utilisant des intensificateurs d’image visés

au chiffre 6A002a2a;

4. caméras comportant des matrices plan focal visées

au chiffre 6A002a3. Note: Le chiffre 6A003b4 ne vise pas les caméras de contrôle comportant des matrices plan focal à douze éléments ou moins, n’utilisant pas le retard temporel et l’intégration à l’intérieur de l’élément, conçues pour l’un des usages suivants: a. systèmes servant à détecter des présences indésira- bles et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils ou systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des mouvements dans l’industrie; b. équipements industriels utilisés pour l’inspection ou le contrôle des flux de chaleur dans les construc- tions, les équipements et les procédés industriels; c. équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux; d. équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire; ou e. équipements médicaux. 6A004 Optique (W) a. miroirs optiques (réflecteurs), comme il suit: A.4 exempt

1. miroirs déformables à surfaces continues ou à T: 5000

éléments multiples, et leurs composants spéciale- ment conçus, capables de repositionner de manière dynamique des parties de la surface du miroir à des fréquences supérieures à 100 Hz;

2. miroirs monolithiques légers, d’une masse surfa-

cique équivalente moyenne de moins de 30 kg/m² et d’un poids total supérieur à 10 kg;

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3. structures légères de miroirs composites ou cellu-

laires, d’une masse surfacique équivalente moyenne de moins de 30 kg/m² et d’un poids total supérieur à 2 kg;

4. miroirs d’orientation du faisceau d’un diamètre

(ou d’une longueur de l’axe principal) supérieur à

100 mm, conservant une planéité de lambda/2 ou

meilleure (lambda est égal à 633 nm) et ayant une bande passante de pilotage de plus de 100 Hz; b. composants optiques composés de séléniure de zinc A.4 exempt (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans T: 5000 la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. volume supérieur à 100 cm3; ou

2. diamètre (ou longueur de l’axe principal) supé-

rieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm; c. composants qualifiés pour l’usage spatial pour systè- A.4 LGO mes optiques, comme il suit: T: 5000

1. allégés jusqu’à moins de 20 % de densité équiva-

lente par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur;

2. substrats bruts, substrats ayant un revêtement de

surface (monocouches ou multicouches, métalli- ques ou diélectriques, conducteurs, semi- conducteurs, ou isolants), ou comportant des films protecteurs;

3. segments ou ensembles de miroirs conçus pour

être assemblés dans l’espace en un système opti- que ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d’une optique unique d’un mètre de diamètre;

4. fabriqués à partir de matériaux composites ayant

un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5×10–6 dans toute direction coor- donnée; d. équipements de commande pour optiques, comme il suit:

1. spécialement conçus pour préserver la courbure de A.4 LGO

face ou l’orientation des composants qualifiés T: 5000 pour l’usage spatial visés aux chiffres 6A004c¹

2. comportant des bandes passantes d’orientation, de

poursuite, de stabilisation ou d’alignement du résonateur, égales ou supérieures à 100 Hz avec une précision de 10 µrad (microradians) ou moins;

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

3. cardans présentant toutes les caractéristiques

suivantes: a. un débattement maximal supérieur à 5°; b. une bande passante égale ou supérieure à

100 Hz;

c. des erreurs de pointage angulaire égales ou inférieures à 200 µrad (microradians); et d. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. comportant un axe principal ou un diamè-

tre dépassant 0,15 m mais ne dépassant pas

1 m et capables d’effectuer des accéléra-

tions angulaires de plus de 2 rad (radians)/s²; ou

2. comportant un axe principal ou un diamè-

tre supérieur à 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires de plus de 0,5 rad (radians)/s²;

4. spécialement conçus pour maintenir l’alignement

de systèmes à miroirs à réseaux phasés ou à seg- ments phasés composés de miroirs dont le diamè- tre du segment ou la longueur de l’axe principal est de 1 m ou plus; 6A005 Lasers, composants et équipements optiques, comme il suit: Notes:

1. Les lasers à impulsion comprennent ceux qui fonctionnent

en ondes entretenues avec des impulsions qui se superposent.

2. Les lasers excités par impulsion comprennent ceux qui

fonctionnent en mode d’excitation continue, avec des impul- sions de pompage qui se superposent.

3. Le statut des lasers Raman est déterminé par les paramètres

des sources de pompage laser. Les sources de pompage laser peuvent être constituées par un des lasers décrits ci-après. Note complémentaire: voir également le chiffre 6A205. a. lasers à gaz, comme il suit:

1. lasers à excimères présentant l’un des ensembles

de caractéristiques suivants: (W) a. longueur d’onde de sortie non supérieure à A.4 exempt

150 nm et présentant l’une des caractéristiques T: 5000

suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 50 mJ par impulsion; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 1 W; (W) b. longueur d’onde supérieure à 150 nm mais A.4 exempt non supérieure à 190 nm et présentant l’une T: 5000 des caractéristiques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 1,5 J par impulsion; ou

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 120 W; (W,N) c. longueur d’onde de sortie supérieure à 190 nm A.4 LGO mais non supérieure à 360 nm et présentant T: 1000 l’une des caractéristiques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 10 J par impulsion; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 500 W; ou (W) d. longueur d’onde de sortie supérieure à 360 nm A.4 exempt et présentant l’une des caractéristiques sui- T: 5000 vantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 1,5 J par impulsion; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 30 W; Note: Pour les lasers à excimères spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir 3B001.

2. lasers à vapeur métallique, comme il suit:

(W,N) a. lasers à vapeur de cuivre (Cu) ayant une puis- A.4 LGO sance de sortie moyenne ou en ondes entrete- T: 1000 nues supérieure à 20 W; (W) b. lasers à vapeur d’or (Au) ayant une puissance A.4 exempt de sortie moyenne ou en ondes entretenues T: 5000 supérieure à 5 W; (W) c. lasers à vapeur de sodium (Na) ayant une A.4 exempt puissance de sortie supérieure à 5 W; T: 5000 (W) d. lasers à vapeur de baryum (Ba) ayant une A.4 exempt puissance de sortie moyenne ou en ondes T: 5000 entretenues supérieure à 2 W; (W) 3. lasers à oxyde de carbone (CO) présentant l’une A.4 exempt des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. une énergie émise en impulsions supérieure à

2 J par impulsion et une puissance de crête

émise en impulsions supérieure à 5 kW; ou b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW; (W) 4. lasers à anhydride carbonique (CO² présentant A.4 exempt l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. puissance de sortie en ondes entretenues supé- rieure à 15 kW; b. énergie émise en impulsions ayant une durée d’impulsion supérieure à 10 µs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 10 kW; ou

Ordonnance sur le contrôle des biens RO 1999

2. une puissance de crête émise en impul-

sions supérieure à 100 kW; ou c. énergie émise en impulsions ayant une durée d’impulsion égale ou inférieure à 10 µs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 5 J par impulsion; ou

2. une puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 2,5 kW; (W) 5. lasers chimiques, comme il suit: A.4 exempt a. lasers à fluorure d’hydrogène (HF); T: 5000 b. lasers à fluorure de deutérium (DF); c. lasers à transfert, comme il suit:

1. lasers à dioxyde d’iode (O2I);

2. lasers à fluorure de deutérium-anhydride

carbonique (DF-CO²; (W) 6. lasers à krypton ionisé ou à argon ionisé présen- A.4 exempt tant l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. énergie émise en impulsions supérieure à 1,5 J par impulsion et puissance de crête émise en impulsions supérieure à 50 W; ou b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W; (W) 7. autres lasers, à gaz présentant l’un des ensembles A.4 exempt de caractéristiques suivants: T: 5000 Note: Le chiffre 6A005a7 ne vise pas les lasers à azote. a. longueur d’onde de sortie non supérieure à

150 nm, et présentant l’une des caractéristi-

ques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 50 mJ par impulsion et une puis- sance de crête émise en impulsions supé- rieure à 1 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 1 W; b. longueur d’onde de sortie supérieure à 150 nm mais non supérieure à 800 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 1,5 J par impulsion et une puis- sance de crête émise en impulsions supé- rieure à 30 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 30 W; c. longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 1400 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

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1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 0,25 J par impulsion et une puis- sance de crête émise en impulsions supé- rieure à 10 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 10 W; ou d. longueur d’onde de sortie supérieure à

1400 nm et puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 1 W; (W) b. lasers à semi-conducteurs ayant une longueur d’onde A.4 exempt inférieure à 950 nm ou supérieure à 2000 nm, comme T: 5000 il suit:

1. lasers à semi-conducteurs monomodes transverses

individuels, ayant une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 mW;

2. lasers à semi-conducteurs multimodes transverses

individuels et réseaux de lasers à semi-conduc- teurs individuels présentant l’une des caractéris- tiques suivantes: a. énergie émise en impulsions supérieure à

500 µJ par impulsion et puissance de crête

émise en impulsions supérieure à 10 W; ou b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W. Note technique: Les lasers à semi-conducteurs sont communément appelés diodes lasers. Notes:

1. Le chiffre 6A005b comprend les lasers à semi-

conducteurs ayant des connecteurs d’émission optique (p. ex. fibres amorces).

2. Le statut des lasers à semi-conducteurs spécialement

conçus pour d’autres équipements est déterminé par le statut de ces équipements. c. lasers à barreaux cristallins, comme il suit:

1. lasers accordables présentant l’un des ensembles

de caractéristiques suivants: Note: Le chiffre 6A005c¹ comprend les lasers à saphir-titane (Tm: YSGG), à alexandrite (Cr: BeAI2O4) et les lasers à centres colorés. (W) a. longueur d’onde de sortie inférieure à 600 nm, A.4 exempt et présentant l’une des caractéristiques sui- T: 5000 vantes:

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1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 50 mJ par impulsion et une puis- sance de crête émise en impulsions supé- rieure à 1 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 1 W; (W,N) b. longueur d’onde de sortie égale ou supérieure A.4 LGO à 600 nm, mais non supérieure à 1400 nm, et T: 5000 présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 1 J par impulsion et une puissance de crête émise en impulsions supérieure à

20 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 20 W; ou (W) c. longueur d’onde de sortie supérieure à A.4 exempt

1400 nm, et présentant l’une des caractéristi- T: 5000

ques suivantes:

1. une énergie émise en impulsions supé-

rieure à 50 mJ par impulsion et une puis- sance de crête émise en impulsions supé- rieure à 1 W; ou

2. une puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à 1 W;

2. lasers non accordables, comme il suit:

Note: Le chiffre 6A005c² comprend les lasers à barreaux cristallins à transition atomique. (W) a. lasers à verre dopé au néodyme, comme il suit: A.4 exempt T: 5000

1. lasers déclenchés (Q-switch) présentant

l’un des ensembles de caractéristiques suivants: a. énergie émise en impulsions supé- rieure à 20 J mais non supérieure à 50 J par impulsion et puissance de sortie moyenne supérieure à 10 W; ou b. énergie émise en impulsions supé- rieure à 50 J par impulsion;

2. lasers non déclenchés (non-Q-switch)

présentant l’un des ensembles de caracté- ristiques suivants: a. énergie émise en impulsions supé- rieure à 50 J mais non supérieure à 100 J par impulsion et puissance de sortie moyenne supérieure à 20 W; ou b. énergie émise en impulsions supé- rieure à 100 J par impulsion;

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b. lasers (autres qu’à verre) dopés au néodyme ayant une longueur d’onde de sortie supérieure à 1000 nm mais non supérieure à 1100 nm, comme il suit: Note: En ce qui concerne les lasers (autres qu’à verre) dopés au néodyme ayant une longueur d’onde de sortie non supérieure à 1000 nm ou supérieure à

1100 nm, voir le chiffre 6A005c2c.

(W) 1. lasers déclenchés (Q-switch), pompés par A.4 exempt impulsion, en mode bloqué, ayant une T: 5000 durée d’impulsion de moins de 1 ns et présentant l’une des caractéristiques sui- vantes: a. puissance de crête supérieure à 5 GW; b. puissance de sortie moyenne supé- rieure à 10 W; ou c. énergie émise en impulsions supé- rieure à 0,1 J; (W,N) 2. lasers déclenchés (Q-switch) pompés par A.4 LGO impulsions, ayant une durée d’impulsion T: 5000 égale ou supérieure à 1 ns et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants: a. une sortie monomode transverse ayant:

1. puissance de crête supérieure à

100 MW;

2. puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 20 W; ou

3. énergie émise en impulsions supé-

rieure à 2 J; ou b. une sortie multimode transverse pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. puissance de crête supérieure à

400 MW;

2. puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 2 kW; ou

3. énergie émise en impulsions supé-

rieure à 2 J; (W) 3. lasers non déclenchés (non-Q-switch) A.4 exempt pompés par impulsion, ayant soit: T: 5000 a. une sortie monomode transverse pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. puissance de crête supérieure à

500 kW; ou

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2. puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 150 W; ou b. une sortie multimode transverse pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. puissance de crête supérieure à

1 MW; ou

2. puissance de sortie moyenne supé-

rieure à 2 kW; (W) 4. lasers excités en continu, ayant soit: A.4 exempt a. une sortie monomode transverse pré- T: 5000 sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. puissance de crête supérieure à

500 kW; ou

2. puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à

150 W; ou

b. une sortie multimode transverse pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. puissance de crête supérieure à

1 MW; ou

2. puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à

2 kW;

c. autres lasers non accordables présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants: (W) 1. longueur d’onde inférieure à 150 nm, et A.4 exempt l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. une énergie émise en impulsions supé- rieure à 50 mJ par impulsion et une puissance de crête émise en impul- sions supérieure à 1 W; ou b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

2. longueur d’onde égale ou supérieure à

150 nm mais non supérieure à 800 nm, et

l’une des caractéristiques suivantes: (W) a. une énergie émise en impulsions supé- A.4 exempt rieure à 1,5 J par impulsion et une T: 5000 puissance de crête émise en impul- sions supérieure à 30 W; ou (W,N) b. une puissance de sortie moyenne ou en A.4 LGO ondes entretenues supérieure à 30 W; T: 5000 (W) 3. longueur d’onde supérieur à 800 nm mais A.4 exempt non supérieure à 1400 nm, comme il suit: T: 5000

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a. lasers déclenchés (Q-switch) présen- tant l’une des caractéristiques suivan- tes:

1. énergie émise en impulsions supé-

rieure à 0,5 J par impulsion et puissance de crête émise en impul- sions supérieure à 50 W; ou

2. énergie moyenne supérieure à:

a. 10 W pour les lasers mono- modes transverses; b. 30 W pour les lasers multimo- des transverses; b. lasers non déclenchés (non Q-switch) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. énergie émise en impulsions supé-

rieure à 2 J par impulsion et puis- sance de crête émise en impulsions supérieure à 50 W; ou

2. puissance de sortie moyenne ou en

ondes entretenues supérieure à

50 W; ou

(W) 4. longueur d’onde supérieure à 1400 nm et A.4 exempt l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000 a. une énergie émise en impulsions supé- rieure à 100 mJ par impulsion et une puissance de crête émise en impul- sions supérieure à 1 W; ou b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; (W) d. lasers à colorants et autres lasers à liquide présentant A.4 exempt l’un des ensembles des caractéristiques suivants: T: 5000

1. longueur d’onde inférieure à 150 nm et soit:

a. une énergie émise en impulsions supérieure à

50 mJ par impulsion et une puissance de crête

émise en impulsions supérieure à 1 W; soit b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

2. longueur d’onde égale ou supérieure à 150 nm

mais non supérieure à 800 nm et l’une des caracté- ristiques suivantes: a. énergie émise en impulsions supérieure à 1,5 J par impulsion et puissance de crête émise en impulsions supérieure à 20 W; b. puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou

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c. oscillateur monomode longitudinal pulsé ayant une puissance de sortie moyenne supérieure à

1 W et une fréquence de répétition supérieure

à 1 kHz si la durée d’impulsion est inférieure à

100 ns;

3. longueur d’onde supérieure à 800 nm mais non

supérieure à 1400 nm et l’une des caractéristiques suivantes: a. une énergie émise en impulsions supérieure à 0,5 J par impulsion et une puissance de crête émise en impulsion supérieure à 10 W; ou b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; ou

4. longueur d’onde supérieure à 1400 nm et l’une des

caractéristiques suivantes: a. une énergie émise en impulsions supérieure à

100 mJ par impulsion et une puissance de

crête émise en impulsions supérieure à 1 W; ou b. une puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; (W) e. composants, comme il suit:

1. miroirs refroidis par refroidissement actif ou par A.4 exempt

refroidissement par caloducs; T: 5000 Note technique: Le refroidissement actif est une technique de refroidis- sement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en dessous de la surface optique) afin d’évacuer la chaleur de l’optique.

2. miroirs optiques ou composants optiques à trans-

mission optique totale ou partielle ou composants électro-optiques, spécialement conçus pour être utilisés avec les lasers visés; (W) f. équipements optiques, comme il suit: A.4 exempt Note: T: 5000 En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture com- mune capables de servir dans les applications de lasers à très grande puissance (SHPL), voir l’annexe 3.

1. équipements de mesure de front d’onde (phases)

dynamiques, capables de cadrer au moins cin- quante positions sur un front d’onde de faisceau, présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants: a. cadences égales ou supérieures à 100 Hz et discrimination de phase d’au moins 5 % de la longueur d’onde du faisceau; ou

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b. cadences égales ou supérieures à 1000 Hz et discrimination de phase d’au moins 20 % de la longueur d’onde du faisceau;

2. équipements de diagnostic laser capables de mesu-

rer des erreurs d’orientation angulaire du faisceau d’un système de laser à très grande puissance (SHPL) égales ou inférieures à 10 µrad;

3. équipements, ensembles et composants optiques

spécialement conçus pour un système de laser à très grande puissance (SHPL) à réseau phasé destinés à assurer la combinaison cohérente des faisceaux avec une précision lambda/10 à la lon- gueur d’onde prévue ou de 0,1 µm, la valeur rete- nue étant la plus faible;

4. télescopes de projection spécialement conçus pour

être utilisés avec des systèmes de lasers à très grande puissance (SHPL). 6A006 Magnétomètres, gradiomètres magnétiques, gradio- (W) mètres magnétiques intrinsèques et systèmes de com- pensation, et leurs composants spécialement conçus, comme il suit: Note: Le chiffre 6A006 ne vise pas les instruments spécialement conçus pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux. a. magnétomètres faisant appel à la technologie des A.4 exempt supraconducteurs, du pompage optique ou de la pré- T: 5000 cession nucléaire (protons/ Overhauser), ayant un niveau de bruit (sensibilité) inférieur à (meilleur que) 0,05 nT valeur efficace par racine carrée de Hertz; b. magnétomètres à bobine d’induction ayant un niveau A.4 exempt de bruit (sensibilité) inférieur à (meilleur que): T: 5000

1. 0,05 nT valeur efficace par racine carrée de Hertz

à des fréquences inférieures à 1 Hz;

2. 1×10–3 nT valeur efficace par racine carrée de

Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou

3. 1×10–4 nT valeur efficace par racine carrée de

Hertz à des fréquences supérieures à 10 Hz; c. magnétomètres à fibres optiques ayant un niveau de A.4 exempt bruit (sensibilité) inférieur à (meilleur que) 1 nT va- T: 5000 leur efficace par racine carrée de Hertz; d. gradiomètres magnétiques utilisant des magnétomè- A.4 exempt tres multiples visés aux chiffres 6A006a, 6A006b ou T: 5000

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e. gradiomètres magnétiques intrinsèques à fibres opti- A.4 exempt ques ayant un niveau de bruit de gradient de champ T: 5000 magnétique (sensibilité) inférieur à (meilleur que) 0,3 nT/m valeur efficace par racine carrée de Hertz; f. gradiomètres magnétiques intrinsèques utilisant une A.4 exempt technologie autre que celle des fibres optiques, ayant T: 5000 un niveau de bruit de gradient de champ magnétique (sensibilité) inférieur à (meilleur que) 0,015 nT/m valeur efficace par racine carrée de Hertz; g. systèmes de compensation magnétique pour capteurs A.4 LGO magnétiques conçus pour fonctionner sur des plates- T: 5000 formes mobiles; h. capteurs électromagnétiques supraconducteurs conte- A.4 LGO nant des composants fabriqués à partir de matériaux T: 5000 supraconducteurs présentant les caractéristiques sui- vantes:

1. conçus pour fonctionner à des températures infé-

rieures à la température critique d’un au moins de leurs constituants supraconducteurs (y compris les dispositifs à effet Josephson ou les dispositifs supraconducteurs à interférence quantique (SQUIDS));

2. conçus pour détecter des variations du champ

électromagnétique à des fréquences de 1 kHz ou moins; et

3. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a. comportant des dispositifs supraconducteurs à interférence quantique (SQUIDS) à film mince dont la dimension minimale d’élément est inférieure à 2 µm, avec leurs circuits connexes de couplage d’entrée et de sortie; b. conçus pour fonctionner avec un taux d’oscillation du champ magnétique de plus de 1×106 quanta de flux magnétique par seconde; c. conçus pour fonctionner dans le champ ma- gnétique terrestre ambiant sans blindage ma- gnétique; ou d. ayant un coefficient de température de moins de (plus petit que) 0,1 quantum de flux ma- gnétique par kelvin. 6A007 Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme il suit: A.4 exempt T: 5000 Note: voir également le chiffre 6A107. (W) a. gravimètres pour l’usage terrestre ayant une précision statique de moins de (meilleure que) 10 µgal;

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Note: Le chiffre 6A007a ne vise pas les gravimètres au sol du type à élément de quartz (Worden). (W,M) b. gravimètres pour plates-formes mobiles, présentant A.4 LGO toutes les caractéristiques suivantes: T: 1000

1. une précision statique de moins de (meilleure que)

0,7 mgal; et

2. une précision en service (opérationnelle) de moins

de (meilleure que) 0,7 mgal avec un temps de montée à l’état stable de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu; (W,M) c. gradiomètres à gravité. A.4 LGO T: 1000 6A008 Systèmes, matériels et ensembles radars présentant A.4 LGO (W,M) l’une des caractéristiques suivantes, et leurs compo- T: 1000 sants spécialement conçus: Note: Le chiffre 6A008 ne vise pas les équipements suivants: a. radars secondaires de surveillance (SSR); b. radars d’automobile conçus pour la prévention des collisions; c. affichages ou récepteurs utilisés pour le contrôle de la circu- lation aérienne (ATC) ne comportant pas plus de 12 éléments de résolution par millimètre; d. radars météorologiques. Note complémentaire: voir également le chiffre 6A108. a. fonctionnant sur des fréquences de 40 GHz à 230 GHz et ayant une puissance de sortie moyenne supérieure à

100 mW;

b. ayant une fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la «fréquence de fonctionnement centrale»; Note technique: La «fréquence de fonctionnement centrale» correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la «fréquence de fonctionne- ment centrale» spécifiée la plus faible. c. capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses; d. capables de fonctionner en mode d’ouverture synthéti- que (SAR), d’ouverture synthétique inverse (ISAR) ou en mode radar aéroporté à antenne latérale (RAAL); e. comprenant des antennes à réseaux phasés électroni- quement orientables; f. capables de rechercher la hauteur de cibles non con- courantes; Note: Le chiffre 6A008f ne vise pas les matériels radar d’approche de précision (PAR) conformes aux normes de l’OACI.

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g. spécialement conçus pour fonctionner en mode em- barqué (montés sur ballon ou cellule d’avion) et ayant une capacité de traitement de signal Doppler pour la détection de cibles mobiles; h. dotés d’un système de traitement de signaux radar faisant appel à:

1. des techniques de spectre étalé (radar); ou

2. des techniques d’agilité de fréquence (radar);

i. assurant un fonctionnement au sol avec une portée instrumentée maximale supérieure à 185 km;

Note: Le chiffre 6A008i ne vise pas: a. les radars de surveillance des lieux de pêche; b. les matériels radar au sol spécialement conçus pour le contrôle de la circulation aérienne en cours de vol, à condition qu’ils:

1. aient une portée instrumentée maximale de 500 km

ou moins;

2. aient une configuration telle que les données relati-

ves aux cibles radar puissent être transmises uni- quement de l’installation radar à un ou plusieurs centres de contrôle de la circulation aérienne civile;

3. ne comportent pas de capacités de télécommande de

la vitesse de balayage du radar à partir du centre de contrôle de la circulation aérienne en cours de vol; et

4. soient installés de façon permanente;

c. radars de poursuite de ballons météorologiques. j. consistant en matériels radar à laser ou LIDAR, pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. qualifiés pour l’usage spatial; ou

2. faisant appel à des techniques de détection hétéro-

dynes ou homodynes cohérentes et ayant un pou- voir séparateur angulaire inférieur à (meilleur que)

20 µrad (microradians);

Note: Le chiffre 6A008j ne vise pas les matériels LIDAR spécialement conçus pour la topographie ou l’observation météorologique. k. comportant des sous-systèmes pour le traitement de signal utilisant la compression d’impulsions et pré- sentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. un rapport de compression d’impulsions supérieur

à 150; ou

2. une largeur d’impulsion inférieure à 200 ns;

l. comportant des sous-systèmes de traitement de don- nées présentant l’une des caractéristiques suivantes:

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1. poursuite automatique de la cible fournissant, à

l’une quelconque des rotations de l’antenne, la position prévue de la cible au-delà du moment de passage suivant du faisceau d’antenne; Note: Le chiffre 6A008l¹ ne vise pas les moyens d’alerte de systèmes de contrôle de la circulation aérienne en cas de trajectoires incompatibles ni les radars marins ou por- tuaires.

2. calcul de la vitesse de la cible à partir des radars

primaires ayant des vitesses de balayage non pé- riodiques (variables);

3. traitement pour la reconnaissance automatique du

tracé (sélection de caractéristiques) et la comparai- son avec des bases de données des caractéristiques de la cible (formes d’onde ou imagerie) pour identifier ou classer les cibles; ou

4. superposition et corrélation, ou fusion de données

de cible, à partir de deux ou plus de deux capteurs radar interconnectés et géographiquement disper- sés, afin de renforcer et de discriminer les cibles. Note: Le chiffre 6A008l4 ne vise pas les systèmes, équipe- ments ou ensembles servant au contrôle de la circulation maritime. 6A102 Détecteurs résistants aux rayonnements, autres que A.4 LGO (M) ceux visés au chiffre 6A002, pour la protection contre T: 1000 les effets nucléaires (ex.: impulsion électromagnétique d’explosion atomique, rayons X, effets de souffle et effets thermiques combinés) et utilisables pour les mis- siles, conçus pour ou pouvant nominalement résister à des intensités de rayonnement produisant une dose totale d’irradiation égale ou supérieure à 5×105 rads (silicium). Note technique: Aux fins du chiffre 6A102, on entend par détecteur un dispositif mécanique, électrique, optique ou chimique qui détecte, identifie et enregistre ou relève automatiquement un stimulus tel qu’un changement de pression ou de température ambiante, un signal électrique ou électromagnétique ou un rayonnement provenant d’une matière radioactive. 6A107 Gravimètres et composants conçus pour les gravi- A.4 LGO (M) mètres et les gradiomètres à gravité, comme il suit: T: 1000 a. gravimètres, autres que ceux qui sont visés au chiffre 6A007b, conçus ou modifiés pour un usage marin ou aéronautique, et ayant une précision statique ou opé- rationnelle de 0,7 mgal ou moins (meilleur que), et un temps de montée à l’état stable de deux minutes ou moins;

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b. composants spécialement conçus pour les gravimètres visés aux chiffres 6A007b ou 6A107a et les gradio- mètres à gravité visés au chiffre 6A007c. 6A108 Systèmes radar et systèmes de poursuite, autres que ceux visés au chiffre 6A008, comme il suit: (M) a. systèmes radar et systèmes radar à laser conçus ou A.4 LGO modifiés pour être employés dans les systèmes visés T: 1000 (M) b. systèmes de poursuite de précision utilisables pour les A.4 LGO missiles, comme il suit: T: 1000

1. systèmes de poursuite utilisant un décodeur en

liaison soit avec des références terrestres ou aéro- portées, soit avec des systèmes de satellites de navigation, pour fournir des mesures en temps réel de la position et de la vitesse en vol;

2. radars de télémétrie incluant des dispositifs de

poursuite optiques/à infrarouges associés et pré- sentant toutes les propriétés suivantes: a. résolution angulaire meilleure que 3 milli- radians; b. portée égale ou supérieure à 30 km, avec une précision de distance meilleure que 10 m valeur efficace; c. résolution de la vitesse meilleure que 3 m/s. 6A202 Tubes multiplicateurs de photoélectrons présentant les A.4 LGO (N) deux caractéristiques suivantes: T: 1000 a. une surface de photocathode supérieure à 20 cm²; et b. un temps de montée de l’impulsion anodique inférieur à 1 ns. 6A203 Appareils de prises de vue et leurs composants, autres A.4 LGO (N) que ceux visés au chiffre 6A003, comme il suit: T: 1000 a. appareils de prises de vue mécaniques à miroir tour- nant, comme il suit, et leurs composants spécialement conçus:

1. caméras à image intégrale dont la vitesse est supé-

rieure à 225 000 images par seconde; ou

2. caméras à balayage ayant une vitesse

d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par micro- seconde; Note: Les composants de ces caméras comprennent leurs composants électroniques de synchronisation et leurs ensembles de rotors, à savoir turbines, miroirs et roule- ments.

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b. caméras électroniques à balayage, caméras électroni- ques à image intégrale, tubes et dispositifs, comme il suit:

1. caméras électroniques à balayage capables d’une

résolution temporelle de 50 ns ou moins;

2. les tubes à balayage pour les caméras visées au

chiffre 6A203b¹;

3. caméras électroniques à image intégrale (ou à

obturateur électronique) capables d’une durée d’exposition d’encadrage égale ou inférieure à

50 ns;

4. tubes à image intégrale et dispositifs d’imagerie

fixe destinés à être employés avec les caméras visées au chiffre 6A203b3, comme il suit: a. tubes intensificateurs d’image réglée par proximité dont la photocathode est déposée sur un revêtement conducteur transparent pour réduire la résistance de la plaque/feuille de photocathode; b. tubes intensificateurs vidicon silicium à grille (SIT), dans lesquels un système rapide permet de séparer les photoélectrons venant de la photocathode avant qu’ils ne heurtent la pla- que de la cible multiplicatrice; c. obturateurs électro-optiques à cellule de Kerr ou de Pockels; d. autres tubes à image intégrale et dispositifs d’imagerie à semi-conducteurs ayant un temps de déclenchement rapide pour image de moins de 50 ns spécialement conçus pour les caméras visées au chiffre 6A203b3; c. caméras de télévision résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, spécialement conçus pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayon- nement totale de plus de 50×103 Gy (silicium) (5×106 rad [silicium]) sans que leur fonctionnement soit altéré. Note technique: Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilo- gramme absorbée par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à un rayonnement ionisant. 6A205 Lasers, amplificateurs laser et oscillateurs autres que (N) ceux visés au chiffre 6A005, comme il suit: a. lasers à argon ionisé présentant les deux caractéristi- A.4 LGO ques suivantes: T: 1000

1. fonctionnant sur une longueur d’onde comprise

entre 400 et 515 nm; et

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2. une puissance de sortie moyenne supérieure à

40 W b. oscillateurs à colorant monomodes à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. une longueur d’onde comprise entre 300 et

800 nm;

2. une puissance de sortie moyenne supérieure à 1

W;

3. une fréquence de répétition supérieure à l kHz; et

4. une durée d’impulsion inférieure à 100 ns;

c. amplificateurs et oscillateurs de lasers à colorant à impulsions et accordables, présentant toutes les carac- téristiques suivantes:

1. une longueur d’onde comprise entre 300 et

800 nm;

2. une puissance de sortie moyenne supérieure à

30 W;

3. une fréquence de répétition supérieure à l kHz; et

4. une durée d’impulsion inférieure à 100 ns;

Note: Le chiffre 6A205c ne vise pas les oscillateurs monomodes. d. lasers à dioxyde de carbone à impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. une longueur d’onde comprise entre 9000 et

11 000 nm;

2. une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

3. une puissance de sortie moyenne supérieure à

500 W; et

4. une durée d’impulsion inférieure à 200 ns;

e. déphaseurs Raman au paraphydrogène conçus pour fonctionner avec une longueur d’onde de sortie de

16 µm et une fréquence de répétition supérieure à

250 Hz.

f. lasers (autres qu’à verre) dopés au néodyme, déclen- chés (Q-switch) et excités par impulsion, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. une longueur d’onde de sortie supérieure à

1000 nm mais non supérieure à 1100 nm;

2. une durée d’impulsion égale ou supérieure à 1 ns;

et

3. une sortie multimode transverse ayant une puis-

sance de sortie moyenne supérieure à 50 W. 6A225 Interféromètres de mesure de la vitesse destinés à me- A.4 LGO (N) surer des vitesses supérieures à 1 km/s pendant des T: 1000 périodes inférieures à 10 microsecondes.

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Note: Le chiffre 6A225 comprend les interféromètres de mesure de la vitesse tels que les VISAR (interféromètres de mesure de la vitesse pour tout réflecteur) et les ILD (interféromètres à laser Doppler). 6A226 Capteurs de pression, comme il suit: A.4 LGO (N) T: 1000 a. jauges au manganin destinées à mesurer des pressions supérieures à 10 GPa; b. capteurs de pression destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 GPa. 6B Equipements d’essai, de vérification et de production 6B004 Equipements optiques, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 5000 a. équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion absolue avec une précision de ± 0,1 % de la valeur de réflexion; b. équipements, autres que les équipements de mesure par dispersion des surfaces optiques, ayant une ou- verture nette supérieure à 10 cm, spécialement conçus pour la mesure optique sans contact d’une forme (profil) de surface optique non plane avec une préci- sion égale ou inférieure à (meilleure que) 2 nm par rapport au profil souhaité. Note: Le chiffre 6B004 ne vise pas les microscopes. 6B007 Equipements de production, d’alignement et A.4 exempt (W) d’étalonnage de gravimètres au sol ayant une précision T: 5000 statique meilleure que 0,1 mgal. 6B008 Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis A.4 LGO (W) de radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion T: 1000 de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus. Note: voir également le chiffre 6B108. 6B108 Systèmes autres que ceux visés au chiffre 6B008 spé- A.4 LGO (M) cialement conçus pour mesurer la surface équivalente T: 1000 radar et qui sont utilisables pour les missiles et autres sous-systèmes. 6C Matériaux 6C002 Matériaux de capteurs optiques, comme il suit: A.4 exempt (W) T: 5000 a. tellure (Te) élémentaire ayant des niveaux de pureté égaux ou supérieurs à 99,9995 %;

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b. monocristaux de tellurure de cadmium-zinc (CdZnTe), d’une teneur en zinc inférieure à 6 % en poids, ou de tellurure de cadmium (CdTe), ou de tellurure de mer- cure-cadmium (HgCdTe), quel que soit le niveau de pureté, y compris leurs plaquettes épitaxiales; 6C004 Matériaux optiques, comme il suit: (W) a. substrats bruts en séléniure de zinc (ZnSe) et sulfure A.4 exempt de zinc (ZnS) obtenus par dépôt en phase vapeur par T: 5000 procédé chimique, présentant l’une des caractéristi- ques suivantes:

1. un volume de plus de 100 cm3; ou

2. un diamètre de plus de 80 mm et une épaisseur

égale ou supérieure à 20 mm; b. cristaux piriformes bruts des matériaux électro- optiques suivants:

1. arséniate de potassium titanyl (KTA);

2. séléniure de gallium-argent (AgGaSe2);

3. séléniure d’arsenic-thallium (Tl3AsSe3, également

désigné par l’acronyme SAT); c. matériaux optiques non linéaires présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. une susceptibilité du troisième ordre (chi 3) égale

ou supérieure à 10–6m2/V²; et

2. un temps de réponse inférieur à 1 ms;

d. substrats bruts de carbure de silicium ou de dépôt dimension de l’axe principal supérieur à 300 mm; e. verre, y compris la silice fondue, le verre phosphaté, le verre fluoro-phosphaté, le fluorure de zirconium (ZrF4) et le fluorure de hafnium (HfF4), présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. concentration hydroxyle ion (OH-) inférieure à

5 ppm;

2. moins de 1 ppm d’impuretés métalliques intégrées;

et

3. homogénéité élevée (variation de l’indice de ré-

fraction) inférieure à 5×10–6; f. matériaux de diamant synthétique, ayant des taux d’absorption inférieurs à 10–5 cm–1 pour des longueurs d’onde supérieures à 200 nm mais non supérieures à

14 000 nm;

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6C005 Matériaux cristallins hôtes pour lasers, sous forme A.4 exempt (W) brute, comme il suit: T: 5000 a. saphir dopé au titane; b. alexandrite.

6D Logiciel 6D001 Logiciel spécialement conçu pour le développement ou A.4 LGO (W,M) la production d’équipements visés aux chiffres 6A004, T: aucune 6D002 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation A.4 LGO (W,M) d’équipements visés aux chiffres 6A002b, 6A008 ou T: aucune

6D003 Autres logiciels comme il suit: (W) a. 1. logiciel spécialement conçu pour la formation de A.4 LGO faisceaux acoustiques destinée au traitement en T: aucune temps réel de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées;

2. code source pour le traitement en temps réel de

données acoustiques pour réception passive utili- sant des batteries d’hydrophones remorquées;

3. logiciel spécialement conçu pour la formation de

faisceaux acoustiques destinée au traitement en temps réel de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous- marins posés au fond ou suspendus;

4. code source pour le traitement en temps réel de

données acoustiques pour réception passive utili- sant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus; b. 1. logiciel spécialement conçu pour des systèmes de A.4 exempt compensation magnétique de capteurs magnéti- T: aucune ques conçus pour fonctionner sur des plates- formes mobiles;

2. logiciel spécialement conçu pour la détection

magnétique d’anomalies de plates-formes mobiles; c. logiciel spécialement conçu pour la compensation des A.4 exempt influences dynamiques sur les gravimètres ou les T: aucune gradiomètres à gravité;

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d. 1. programmes d’application faisant partie du logi- A.4 exempt ciel, pour le contrôle de la circulation aérienne, T: aucune situés dans des ordinateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne, et présentant l’une des capacités suivan- tes: a. traiter et afficher plus de 150 pistes produites par le système en simultané; ou b. accepter des données relatives aux cibles radar provenant de plus de quatre radars primaires.

2. logiciel de conception ou de production de rado-

mes: a. spécialement conçus pour protéger les anten- nes à réseaux phasés électroniquement orien- tables visées au chiffre 6A008e; et b. donnant un diagramme d’antenne ayant un «taux moyens des lobes latéraux» de plus de

40 dB en-dessous de la crête du niveau du

faisceau principal. Note technique: Aux fins du chiffre 6D003d2b, le «taux moyen des lobes latéraux» est mesuré sur l’ensemble du réseau, à l’exclusion de l’extension angulaire du faisceau principal et des deux premiers lobes latéraux de chaque côté du faisceau principal. 6D102 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des biens A.4 LGO (M) visés au chiffre 6A108. T: aucune 6D103 Logiciel traitant les informations enregistrées après le A.4 LGO (M) vol obtenues grâce aux systèmes visés au chiffre T: aucune 6A108b, permettant de déterminer la position du véhi- cule d’après sa trajectoire de vol.

6E Technologie 6E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour le développement des équipements, T: aucune (N) matériaux ou logiciels visés aux chiffres 6A, 6B, 6C ou 6E002 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour la production des équipements ou T: aucune (N) matériaux visés aux chiffres 6A, 6B ou 6C.

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6E003 Autres technologies, comme il suit: (W) a. 1. technologie de revêtement et de traitement des A.4 exempt surfaces optiques nécessaire à l’obtention d’une T: aucune uniformité égale à 99,5 % ou meilleure pour des revêtements optiques ayant un diamètre ou un axe principal de 500 mm ou plus et une perte totale (absorption et dispersion) de moins de 5×10–3; Note: voir également le chiffre 2E003f.

2. technologie de fabrication optique utilisant des

techniques de tournage à pointe de diamant unique produisant des précisions de fini de surface meilleures que 10 nm valeur efficace sur des sur- faces non planes supérieures à 0,5 m²; b. technologie nécessaire au développement, à la pro- duction ou à l’utilisation d’instruments de diagnostic ou de cibles spécialement conçus pour les installations d’essai pour l’essai des lasers à très haute puissance (SHPL) ou l’essai ou l’évaluation de matériaux irra- diés par des faisceaux de lasers à très haute puissance (SHPL); c. technologie nécessaire au développement ou à la production de sondes magnétométriques ou de systè- mes de sondes magnétométriques présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. un niveau de bruit inférieur à 0,05 nT valeur effi-

cace par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz; ou

2. un niveau de bruit inférieur à 1×10–3 nT valeur

efficace par racine carrée de Hertz à des fréquen- ces de 1 Hz ou plus. 6E101 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour l’utilisation des équipements ou des T: aucune logiciels visés aux chiffres 6A002, 6A007b, 6A007c, Note: Le chiffre 6E101 ne vise la technologie pour les équipements visés au chiffre 6A008 que si ceux-ci sont conçus pour des appli- cations aéronautiques à bord et utilisables dans les missiles. 6E201 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (N) technologie, pour l’utilisation des équipements visés au T: aucune

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

7 Navigation, aéronef et aéro-électronique

7A Systèmes, équipements et composants Notes:

1. En ce qui concerne les pilotes automatiques pour véhicules

submersibles, voir la catégorie 8. En ce qui concerne les radars, voir la catégorie 6.

2. En ce qui concerne les équipements de navigation à inertie

pour navires et véhicules submersibles, voir l’annexe 3. 7A001 Accéléromètres conçus pour être utilisés dans des sys- A.4 LGO (W,M) tèmes de navigation à inertie ou des systèmes de gui- T: 1000 dage et présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus: Note: voir également le chiffre 7A101. a. stabilité de biais inférieure à (meilleure que) 130 µg4 par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; b. stabilité de facteur d’échelle inférieure à (meilleure que) 130 ppm par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; ou c. spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération supérieurs à 100 g3. 7A002 Gyroscopes présentant l’une des caractéristiques sui- A.4 LGO (W,M) vantes et leurs composants spécialement conçus: T: 1000 Note: voir également le chiffre 7A102. a. stabilité de vitesse de précession mesurée dans un environnement de 1 g3 sur une période de trois mois par rapport à une valeur d’étalonnage fixe:

1. inférieure à (meilleure que) 0,1° par heure lorsque

l’appareil est spécifié pour fonctionner à des ni- veaux d’accélération linéaire en dessous de 10 g3; ou

2. inférieure à (meilleure que) 0,5° par heure lorsque

l’appareil est spécifié pour fonctionner à des ni- veaux d’accélération linéaire de 10 à 100 g3 in- clus; ou b. spécifiés pour fonctionner à des accélérations supé- rieures à 100 g3.

4 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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7A003 Systèmes de navigation à inertie (à cardan et liés) et A.4 LGO (W,M) équipements à inertie conçus pour aéronefs, véhicules T: 1000 terrestres et véhicules spatiaux, pour l’attitude, le gui- dage ou le contrôle, présentant l’une des caractéristi- ques suivantes, et leurs composants spécialement con- çus: Note: voir également le chiffre 7A103. a. erreur de navigation (inertie seule) après un alignement normal de 0,8 mille nautique par heure (erreur circulaire probable à 50 %) ou moins (meilleure); ou Notes: Les paramètres visés au chiffre 7A003a sont applicables dans chacune des conditions environnementales suivantes:

1. vibration aléatoire d’entrée ayant une magnitude globale

de 7,7 g5 rms dans la première demi-heure et une durée d’essai totale d’une heure et demie par axe dans chacun des trois axes perpendiculaires, lorsque la vibration aléatoire répond aux conditions suivantes: a. une densité spectrale de puissance (DSP) constante de 0,04 g2/Hz sur un intervalle de fréquence de 15 à

1000 Hz; et

b. la DSP s’atténue avec une fréquence de 0,04 g2/Hz à 0,01 g2/Hz sur un intervalle de fréquence de 1000 à

2000 Hz; ou

2. vitesse de roulis et de lacet égale ou supérieure à +2,62

3. conformément aux normes nationales équivalant aux

points 1 ou 2 ci-dessus. b. spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 10 g4. Note: Le chiffre 7A003 ne vise pas les systèmes de navigation à inertie qui sont homologués pour une utilisation sur aéronefs civils par les autorités civiles d’un Etat participant. 7A004 Gyro-astro-compas, et autres appareils permettant de A.4 LGO (W,M) déterminer la position ou l’orientation par poursuite T: 1000 automatique des corps célestes ou satellites, avec une précision d’azimut égale ou inférieure à (meilleure que)

5 secondes d’arc.

Note: voir également le chiffre 7A104. 7A005 Equipements de réception de systèmes de navigation A.4 LGO (W,M) globale par satellite (GPS ou GLONASS) présentant T: 1000 l’une des caractéristiques suivantes, et leurs compo- sants spécialement conçus: Note: voir également le chiffre 7A105. a. employant le décryptage; ou b. antenne auto-adaptive.

5 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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7A006 Altimètres de bord opérant sur des fréquences non A.4 LGO (W,M) comprises entre 4,2 et 4,4 GHz et présentant l’une des T: 1000 caractéristiques suivantes: Note: voir également le chiffre 7A106. a. contrôle de puissance rayonnée; ou b. employant de la modulation discrète de phase. 7A007 Equipements radiogoniométriques opérant à des fré- A.4 exempt (W) quences supérieures à 30 MHz et présentant toutes les T: 5000 caractéristiques suivantes, et leurs composants spécia- lement conçus: a. bande passante instantanée de 1 MHz ou plus; b. traitement simultané/en parallèle de plus de 100 ca- naux de fréquences; et c. vitesse de traitement supérieure à 1000 résultats de radiogoniométrie par seconde et par canal de fréquen- ces. 7A099 Aéronefs, spécialement conçus ou modifiés pour A.4 LGO (W) l’entraînement militaire, ayant au maximum deux T: 5000 points d’emport, et composants spécialement conçus. 7A101 Accéléromètres, autres que ceux visés au chiffre 7A001, A.4 LGO (M) ayant un seuil égal ou inférieur à 0,05 g6, ou un défaut T: 1000 de linéarité de moins de 0,25 % de la pleine échelle, ou ces deux caractéristiques, conçus pour les systèmes de navigation par inertie ou pour les systèmes de guidage de tous types et leurs composants spécialement conçus. Note: Le chiffre 7A101 ne vise pas les accéléromètres qui sont spécia- lement conçus et développés comme capteur MWD (technique de mesure pendant forage) pour utilisation dans des opérations de forage. 7A102 Gyroscopes de type quelconque, autres que ceux visés A.4 LGO (M) au chiffre 7A002, utilisables dans les missiles, ayant une T: 1000 stabilité de vitesse de précession inférieure à 0,5°/h (1 sigma ou valeur efficace) dans un environnement de 1 g5, et leurs composants spécialement conçus. 7A103 Equipements et systèmes d’instrumentation, de naviga- A.4 LGO (M) tion et de repérage, autres que ceux visés au chiffre T: 1000 7A003, comme il suit, et leurs composants spécialement conçus: a. équipements à inertie ou autres, utilisant des accélé- romètres ou des gyroscopes visés aux chiffres 7A001, tels équipements;

6 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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Note: Le chiffre 7A103a ne vise pas les équipements contenant les accéléromètres visés au chiffre 7A001, lorsque ceux-ci sont spécialement conçus et développés comme capteurs MWD (mesure pendant forage) pour l’utilisation dans des opéra- tions de forage. b. systèmes d’instruments de vol intégrés comprenant stabilisateurs gyroscopiques ou pilotes automatiques, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les systèmes 7A104 Gyro-astro-compas et autres appareils, autres que ceux A.4 LGO (M) visés au chiffre 7A004, permettant de déterminer la T: 1000 position ou l’orientation par poursuite automatique des corps célestes ou des satellites, et leurs composants spécialement conçus. 7A105 Equipements de réception de positionnement global par A.4 LGO (M) satellite (GPS) ou équipements similaires de réception T: 1000 satellite, autres que ceux visés au chiffre 7A005, per- mettant d’obtenir des informations de navigation dans les conditions de fonctionnement suivantes, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au chiffre 9A004 ou dans les fusées son- des visées au chiffre 9A104: a. à une vitesse supérieure à 515 m/s; et b. à une altitude supérieure à 18 km. 7A106 Altimètres, autres que ceux visés au chiffre 7A006, du A.4 LGO (M) type radar ou laser-radar, conçus ou modifiés pour être T: 1000 utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au chiffre 9A004 ou dans les fusées sondes visées au chiffre 7A115 Capteurs passifs permettant de déterminer le gisement A.4 LGO (M) de sources électromagnétiques spécifiques (équipements T: 1000 radio-goniométriques) ou des caractéristiques de ter- rain, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au chiffre 9A004 ou dans les fusées sondes visées au chiffre 9A104. Note: Le chiffre 7A115 comprend les capteurs utilisés dans les équipe- ments suivants: a. équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau; b. équipements de capteurs-imageurs; c. équipements d’interféromètres.

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7A116 Systèmes de commande de vol, conçus ou modifiés pour A.4 LGO (M) être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés T: 1000 au chiffre 9A004 ou dans les fusées sondes visées au chiffre 9A104, comme il suit: a. systèmes de commande de vol hydrauliques, mécani- ques, électro-optiques ou électromécaniques (y com- pris commandes de vol électriques); b. systèmes de commande d’attitude. 7A117 Sous-ensembles de guidage, utilisables dans les missiles, A.4 LGO (M) conférant au système une précision égale ou inférieure T: 1000 à 3,33 % de la distance (p. ex., une erreur circulaire probable de 10 km ou moins à une distance de 300 km). 7B Equipements d’essai, de contrôle et de production 7B001 Equipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement A.4 LGO (W,M) spécialement conçus pour les équipements visés au T: 1000 chiffre 7A. Note: Le chiffre 7B001 ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement de maintenance de niveaux I ou II. Notes techniques:

1. Maintenance de niveau I

La panne d’une unité de navigation à inertie est détectée sur l’aéronef par les indications de l’unité de contrôle et visuali- sation (CDU) ou par le message d’état du sous-système correspondant. En suivant le manuel d’utilisation du cons- tructeur, la cause de la panne peut être localisée au niveau de l’unité remplaçable en piste (URP) défaillante. L’exploitant procède alors à la dépose de cette unité (URP) et à son rem- placement par un équipement de rechange.

2. Maintenance de niveau II

L’unité remplaçable en piste (URP) défaillante est expédiée à l’atelier d’entretien (celui du constructeur ou celui de l’exploitant responsable de la maintenance de niveau II). A l’atelier, l’équipement en panne est testé par différents moyens adaptés pour localiser le module défaillant de l’unité remplaçable en atelier (URA) responsable de la panne. Ce module est déposé et remplacé par un module de rechange en état de marche. Le module défaillant (ou éventuellement l’unité remplaçable en piste (URP) complète) est alors en- voyé au constructeur. Note complémentaire: La maintenance de niveau II ne comprend par la dépose de l’unité remplaçable en atelier (URA) des accéléromètres ou gyroscopes soumis au contrôle. 7B002 Equipements, comme il suit, spécialement conçus pour A.4 LGO (W,M) la qualification des miroirs pour gyro-lasers en an- T: 1000 neaux: Note: voir également le chiffre 7B102. a. diffusiomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 10 ppm;

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b. profilomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm (5 angströms); 7B003 Equipements spécialement conçus pour la production A.4 LGO (W,M) d’équipements visés au chiffre 7A. T: 1000 Note: Le chiffre 7B003 comprend: a. les postes d’essai pour la mise au point de gyroscopes; b. les postes d’équilibrage dynamique de gyroscopes; c. les postes d’essai pour le rodage de moteurs d’entraînement de gyroscopes; d. les postes d’évacuation et de remplissage de gyroscopes; e. les dispositifs de centrifugation pour paliers de gyroscopes; f. les postes d’alignement de l’axe d’accéléromètres. 7B102 Réflectomètres spécialement conçus pour la qualifica- A.4 LGO (M) tion des miroirs pour gyro-lasers, ayant une précision T: 1000 de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 50 ppm. 7B103 Equipements d’assistance à la production spécialement A.4 LGO (M) conçus pour les équipements visés au chiffre 7A117. T: 1000

7C Matériaux Néant

7D Logiciel 7D001 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO (W,M) pement ou la production des équipements visés aux T: aucune 7D002 Code source pour l’utilisation de tout équipement de A.4 LGO (W,M) navigation à inertie, y compris les équipements à inertie T: aucune non visés aux chiffres 7A003 ou 7A004, ou systèmes de référence de cap et d’attitude (AHRS). Note: Le chiffre 7D002 ne vise pas le code source pour l’utilisation des systèmes de référence de cap et d’attitude à cardan. Note technique: Les systèmes de référence de cap et d’attitude (AHRS) diffèrent généralement des systèmes de navigation à inertie car ils fournis- sent des informations relatives au cap et à l’attitude et ne fournis- sent habituellement pas d’information ayant trait à l’accélération, à la vitesse et à la position associées aux systèmes de navigation à inertie. 7D003 Autres logiciels, comme il suit: (W) a. logiciel spécialement conçu ou modifié afin A.4 LGO d’améliorer les performances opérationnelles ou de T: aucune réduire l’erreur de navigation des systèmes jusqu’aux niveaux définis aux chiffres 7A003 ou 7A004;

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b. code source pour systèmes intégrés hybrides amélio- A.4 LGO rant les performances opérationnelles ou réduisant T: aucune l’erreur de navigation des systèmes jusqu’au niveau défini au chiffre 7A003, en combinant de façon conti- nue des données inertielles avec l’une des données de navigation suivantes:

1. vitesse de radar Doppler;

2. références de positionnement global par satellite

(GPS ou GLONASS); ou

3. base de données de terrain;

c. code source pour systèmes aéro-électroniques A.4 LGO (avionique) ou de mission intégrés combinant des T: aucune données de capteurs et employant des systèmes ex- perts; d. code source pour le développement de l’un des systè- A.4 LGO mes suivants: T: aucune

1. systèmes numériques de gestion de vol pour la

commande totale de vol;

2. systèmes de commande intégrés de la propulsion

et du vol;

3. systèmes de commande de vol électriques ou à

fibres optiques;

4. systèmes de commande active de vol à tolérance de

panne ou à auto-reconfiguration;

5. équipements de bord de goniométrie automati-

ques;

6. centrales aérodynamiques utilisant des mesures de

prises statiques de surface; ou

7. visuels tête haute de type à trame ou visuels à trois

dimensions; e. logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO) A.4 exempt spécialement conçu pour le développement de systè- T: aucune mes de commande active de vol, de commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes ou de systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation pour hélicoptères, dont la technologie est 7D101 Logiciel spécialement conçu pour l’utilisation des équi- A.4 LGO (M) pements visés aux chiffres 7A001 à 7A006, 7A101 à T: aucune 7D102 Logiciel d’intégration pour les équipements visés aux A.4 LGO

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7D103 Logiciel spécialement conçu pour la modélisation ou la A.4 LGO (M) simulation des sous-ensembles de guidage visés au T: aucune chiffre 7A117 ou pour la conception de leur intégration avec les lanceurs et véhicules spatiaux visés au chiffre 9A004 ou les fusées sondes visées au chiffre 9A104. Note: Le logiciel visé au chiffre 7D103 demeure sous contrôle lorsqu’il est associé au matériel spécialement conçu visé au chiffre 4A102.

7E Technologie 7E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour le développement des équipements ou T: aucune du logiciel visés aux chiffres 7A, 7B ou 7D. 7E002 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour la production des équipements visés T: aucune 7E003 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour la réparation, la révision ou la réno- T: aucune vation des équipements visés aux chiffres 7A001 à Note: Le chiffre 7E003 ne vise pas la technologie de maintenance directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités remplaçables en piste (URP) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’aéronefs civils, telle que décrite par la maintenance de niveau I ou la maintenance de niveau II. (Voir notes techniques au chiffre 7B001.) 7E004 Autres technologies comme il suit: a. technologie pour le développement ou la production de: (W) 1. matériels goniométriques automatiques de bord A.4 exempt opérant à des fréquences supérieures à 5 MHz; T: aucune (W) 2. centrales aérodynamiques utilisant exclusivement A.4 exempt des mesures de prises statiques de peau, c’est-à- T: aucune dire qui éliminent la nécessité de capteurs aérody- namiques conventionnels; (W) 3. visuels tête haute de type à trame ou visuels à trois A.4 exempt dimensions pour aéronefs; T: aucune (W,M) 4. systèmes de navigation à inertie ou gyro-astro- A.4 LGO compas contenant des accéléromètres ou des gyro- T: aucune scopes visés aux chiffres 7A001 ou 7A002; (W) 5. actionneurs électriques (à savoir, ensembles A.4 exempt d’actionneurs électromécaniques, électrohydrosta- T: aucune tiques et intégrés) spécialement conçus pour la commande de vol primaire;

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(W) 6. réseau de capteurs optiques de commande de vol A.4 exempt spécialement conçu pour la mise en œuvre de T: aucune systèmes de commande active de vol; b. technologie de développement, comme il suit, pour les systèmes de commande active de vol (y compris com- mande électrique ou à fibres optiques): (W) 1. conception de configuration pour l’interconnexion A.4 exempt de plusieurs éléments de traitement microélectro- T: aucune niques (calculateurs embarqués) afin de réaliser le traitement en temps réel en vue de la mise en œuvre des lois de contrôle; (W) 2. compensation des lois de contrôle pour tenir A.4 exempt compte de l’emplacement des capteurs ou des T: aucune charges dynamiques de la cellule, c’est-à-dire compensation de l’environnement vibratoire des capteurs ou de la modification de l’emplacement des capteurs par rapport au centre de gravité; (W) 3. gestion électronique de la redondance des données A.4 exempt ou de la redondance des systèmes, pour la détec- T: aucune tion de pannes, la tolérance de pannes, la localisa- tion de pannes ou la reconfiguration; Note: Le chiffre 7E004b3 ne vise pas la technologie de con- ception de redondance matérielle. (W) 4. commande de vol permettant la reconfiguration en A.4 exempt vol des commandes de force et de moment pour la T: aucune commande autonome en temps réel du véhicule aérien; (W,M) 5. intégration de données de commande de vol numé- A.4 LGO rique, de commande de navigation et de propul- T: aucune sion en un système numérique de gestion de vol pour la commande totale de vol; Note: Le chiffre 7E004b5 ne vise pas:

1. la technologie de développement pour l’intégration

de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour l’optimisation de la trajectoire de vol;

2. la technologie pour le développement de systèmes

aéronautiques d’instruments de vol intégrés exclusi- vement pour la navigation ou les approches VOR, DME, ILS ou MLS; (W) 6. commande de vol numérique pleine autorité ou A.4 exempt systèmes de gestion de mission multi-capteurs T: aucune comprenant des systèmes experts. Note: En ce qui concerne la technologie des commandes électroniques numériques de moteur pleine autorité (FADEC), voir le chiffre 9E003a9.

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(W) c. technologie pour le développement d’organes A.4 exempt d’hélicoptère, comme il suit: T: aucune

1. commandes de vol électriques ou à fibres optiques

à plusieurs axes qui combinent en un seul élément de commande deux au moins des fonctions sui- vantes: a. commande de pas général; b. commande de pas cyclique; c. commande de lacet;

2. systèmes anti-couple à commande par circulation

ou systèmes de commande de direction à com- mande par circulation;

3. pales de rotor d’hélicoptères comportant des sur-

faces aérodynamiques à géométrie variable pour systèmes utilisant la commande individuelle des pales. 7E101 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour l’utilisation des équipements visés T: aucune 7E102 Technologie pour la protection des sous-systèmes A.4 LGO (M) d’aéro-électronique et électriques contre les risques T: aucune d’impulsion électro-magnétique (IEM) et de perturba- tion électromagnétique provenant de sources extérieu- res, comme il suit: a. technologie de conception des systèmes de protection; b. technologie de conception de la configuration des circuits et sous-systèmes électriques résistant aux rayonnements; c. technologie de conception pour la détermination des critères de renforcement aux rayonnements afférents aux technologies visées aux chiffres 7E102a et 7E104 Technologie pour l’intégration des données de com- A.4 LGO (M) mandes de vol, de guidage et de propulsion en un sys- T: aucune tème de gestion de vol pour l’optimisation de la trajec- toire d’un système fusée.

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

8 Marine

8A Systèmes, équipements et composants 8A001 Véhicules submersibles et navires de surface, comme il (W) suit: Note: Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir: – pour les matériels de télécommunications codés, la catégorie 5, partie 2, sécurité de l’information; – pour les capteurs, la catégorie 6; – pour le matériel de navigation, les catégories 7 et 8; – pour le matériel sous-marin, la sous-catégorie 8A. a. véhicules submersibles habités, attachés, conçus pour A.4 exempt fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m; T: 5000 b. véhicules submersibles habités, non attachés, présen- A.4 LGO tant l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000

1. conçus pour un «fonctionnement autonome» et

ayant une capacité de levage: a. de 10 % ou plus de leur poids dans l’air; et b. de 15 kN ou plus;

2. conçus pour fonctionner à des profondeurs supé-

rieures à 1000 m; ou

3. présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a. conçus pour transporter un équipage de quatre personnes ou plus; b. conçus pour un «fonctionnement autonome» pendant 10 heures ou plus; c. ayant un «rayon d’action» de 25 milles nauti- ques ou plus; et d. ayant une longueur de 21 m ou moins; Notes techniques:

1. Aux fins du chiffre 8A001b, on entend par

«fonctionnement autonome» le fonctionnement d’un sous-marin entièrement immergé, sans schnorchel, tous les systèmes fonctionnant, et naviguant à la vitesse minimale à laquelle le sous-marin peut contrôler en toute sécurité sa profondeur de manière dynamique au moyen de ses seuls plans de profondeur, n’ayant pas besoin d’un navire ou d’une base de soutien logistique en surface, sur la côte ou au fond de la mer, et possédant un système de propulsion utilisable en plongée ou en sur- face.

2. Aux fins du chiffre 8A001b, on entend par «rayon

d’action» la moitié de la distance maximale que peut parcourir un véhicule submersible.

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c. véhicules submersibles non habités, attachés, conçus A.4 LGO pour fonctionner à des profondeurs supérieures à T: 5000

1000 m et présentant l’une des caractéristiques sui-

vantes:

1. conçus pour des manœuvres autopropulsées au

moyen de moteurs de propulsion ou de systèmes de poussée visés au chiffre 8A002a²; ou

2. disposant d’une liaison de données à fibres opti-

ques; d. véhicules submersibles non habités, non attachés, A.4 LGO présentant l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000

1. conçus pour déterminer une trajectoire par rapport

à une référence géographique quelconque, sans assistance humaine en temps réel;

2. disposant d’une liaison de données ou de com-

mande acoustique; ou

3. disposant d’une liaison de données ou de com-

mande à fibres optiques supérieure à 1000 m; e. systèmes de récupération océanique ayant une capacité A.4 exempt de levage supérieure à 5 MN pour la récupération T: 5000 d’objets situés à des profondeurs supérieures à 250 m et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. systèmes dynamiques de positionnement capables

de maintenir la position à 20 m près d’un point indiqué par le système de navigation; ou

2. systèmes d’intégration de navigation sur les fonds

marins et de navigation pour des profondeurs supérieures à 1000 m avec des précisions de posi- tionnement à 10 m près d’un point prédéterminé; f. véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) A.4 exempt présentant toutes les caractéristiques suivantes: T: 5000

1. une vitesse maximale prévue, en pleine charge,

supérieure à 30 nœuds avec une hauteur de vague significative de 1,25 m (état de la mer de niveau 3) ou plus;

2. une pression de coussin supérieure à 3830 Pa; et

3. un rapport de déplacement navire lège/pleine

charge inférieur à 0,70; g. véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) A.4 exempt ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, T: 5000 supérieure à 40 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m (état de la mer de niveau 5) ou plus;

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h. hydroptères dotés de systèmes actifs pour la com- A.4 exempt mande automatique des systèmes d’ailes ayant une T: 5000 vitesse maximale prévue, en pleine charge, de

40 nœuds ou plus avec une hauteur de vague signifi-

cative de 3,25 m (état de la mer de niveau 5) ou plus; i. «bâtiments de surface à coques immergées» présentant A.4 exempt l’une des caractéristiques suivantes: T: 5000

1. un déplacement, en pleine charge, supérieur à

500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en

pleine charge, supérieure à 35 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m (état de la mer de niveau 5) ou plus; ou

2. un déplacement pleine charge supérieur à

1500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en

pleine charge, supérieure à 25 nœuds avec une hauteur de vague significative de 4 m (état de la mer de niveau 6) ou plus. Note technique: Les «bâtiments de surface à coques immergées» sont définis par la formule suivante: la ligne de flottaison pour un tirant d’eau opérationnel donné doit être inférieure à 2×(volume déplacé pour ce tirant d’eau)2/3. 8A002 Systèmes et équipements, comme il suit: (W) Note: Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5, partie 1 – Télécommunications. a. systèmes et équipements spécialement conçus ou A.4 exempt modifiés pour les véhicules submersibles, conçus pour T: 5000 fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m, comme il suit:

1. enceintes ou coques pressurisées ayant un diamè-

tre intérieur maximal de la chambre supérieur à 1,5 m;

2. moteurs de propulsion ou systèmes de poussée à

courant continu;

3. câbles ombilicaux et leurs connecteurs, utilisant

des fibres optiques et comportant des éléments de force synthétiques; b. systèmes spécialement conçus ou modifiés pour la A.4 LGO commande automatisée des déplacements T: 5000 d’équipements pour véhicules submersibles visés au chiffre 8A001, utilisant des informations de navigation et comportant des asservissements en boucle fermée:

1. permettant au véhicule de rejoindre à 10 m près un

point prédéterminé de la colonne d’eau;

2. maintenant la position du véhicule à 10 m près

d’un point prédéterminé de la colonne d’eau; ou

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3. maintenant la position du véhicule à 10 m près, en

suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins; c. dispositifs de pénétration ou de connexion de coque à A.4 exempt fibres optiques; T: 5000 d. systèmes de vision sous-marins, comme il suit:

1. systèmes de télévision et caméras de télévision, A.4 exempt

comme il suit: T: 5000 a. systèmes de télévision (comprenant une camé- ra, des équipements de surveillance et de transmission de signaux) ayant une résolution limite mesurée dans l’air supérieure à 800 lignes et spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible; b. caméras de télévision sous-marines ayant une résolution limite mesurée dans l’air supérieure à 1100 lignes; c. caméras de télévision pour faible niveau lumi- neux spécialement conçues ou modifiées pour l’usage sous-marin contenant tous les éléments suivants:

1. des tubes intensificateurs d’image visés au

chiffre 6A002a2a; et

2. plus de 150 000 pixels actifs par élément

de surface sensible; Note technique: Dans le domaine de la télévision, la résolution limite est une mesure de la résolution horizontale, généralement exprimée par le nombre maximal de lignes par hauteur d’image distinguées sur une mire, en suivant la norme IEEE 208/1960 ou toute autre norme équivalente.

2. systèmes spécialement conçus ou modifiés pour

fonctionner à distance avec un véhicule sous- marin et employant des techniques destinées à réduire les effets de la rétrodiffusion lumineuse, y compris les dispositifs de tomoscopie en lumière pulsée ou les systèmes laser; e. appareils photographiques spécialement conçus ou A.4 exempt modifiés pour l’usage sous-marin à une profondeur T: 5000 supérieure à 150 m, dont le format du film est de

35 mm ou plus et comportant l’un des éléments sui-

vants:

1. annotation de la pellicule avec des données four-

nies par une source extérieure à l’appareil;

2. correction automatique de la distance focale posté-

rieure; ou

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3. commande de compensation automatique spécia-

lement conçue pour pouvoir utiliser un boîtier de caméra sous-marine à des profondeurs supérieures à 1000 m; f. systèmes d’imagerie électronique spécialement conçus A.4 exempt ou modifiés pour l’usage sous-marin, capables de T: 5000 stocker numériquement plus de 50 images impression- nées; g. systèmes lumineux, comme il suit, spécialement con- A.4 exempt çus ou modifiés pour l’usage sous-marin: T: 5000

1. systèmes lumineux stroboscopiques capables de

fournir une énergie lumineuse en sortie supérieure à 300 J par éclair et de produire plus de 5 éclairs par seconde;

2. systèmes lumineux à arc à l’argon spécialement

conçus pour être utilisés à des profondeurs supé- rieures à 1000 m; h. robots spécialement conçus pour l’usage sous-marin, A.4 LGO commandés au moyen d’un calculateur spécialisé à T: 5000 commande par programme enregistré, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. systèmes de commande de robot utilisant des

informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet exté- rieur, la distance d’un objet extérieur ou une per- ception tactile d’un objet extérieur par le robot; ou

2. la capacité d’exercer une force de 250 N ou plus

ou un couple de 250 Nm ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux fibreux ou filamenteux composites dans leurs éléments de structure; i. manipulateurs articulés télécommandés, spécialement A.4 exempt conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicu- T: 5000 les submersibles et présentant l’une des caractéristi- ques suivantes:

1. systèmes de commande de manipulateur utilisant

des informations provenant de capteurs qui mesu- rent le couple ou la force appliqués à un objet extérieur, ou une perception tactile d’un objet extérieur par le manipulateur; ou

2. commandés par des techniques maître-esclave

proportionnelles ou au moyen d’un calculateur spécialisé à commande par programme enregistré et disposant de 5° de liberté de mouvement ou plus;

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Note: Seules les fonctions comportant une commande propor- tionnelle par rétroaction positionnelle ou par calculateur spécialisé commandé par programme enregistré sont prises en compte lors de la détermination des degrés de liberté de mouvement. j. systèmes d’alimentation indépendants de l’air, comme A.4 LGO il suit, spécialement conçus pour l’usage sous-marin: T: 5000

1. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à

moteur à cycle Brayton, ou Rankine, comprenant l’un des éléments suivants: a. systèmes d’épuration ou d’absorption spécia- lement conçus pour l’élimination du gaz car- bonique, de l’oxyde de carbone et des micro- particules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; b. systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; c. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou d. systèmes spécialement conçus pour:

1. mettre en pression les produits de la réac-

tion ou la mise en forme du combustible;

2. stocker les produits de la réaction; et

3. décharger les produits de la réaction contre

une pression de 100 kPa ou plus;

2. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à

moteur à cycle diesel, comportant tous les élé- ments suivants: a. systèmes d’épuration ou d’absorption spécia- lement conçus pour l’élimination du gaz car- bonique, de l’oxyde de carbone et des micro- particules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; b. systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; c. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et d. systèmes d’échappement spécialement conçus, qui ne déchargent pas de façon continue les produits de la combustion;

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3. systèmes d’alimentation indépendants de l’air

utilisant des piles à combustible ayant une puis- sance de sortie de plus de 2 kW et comportant l’un des éléments suivants: a. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou b. systèmes spécialement conçus pour:

1. mettre en pression les produits de la réac-

tion ou la mise en forme du combustible;

2. stocker les produits de la réaction; et

3. décharger les produits de la réaction contre

une pression de 100 kPa ou plus;

4. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à

moteur à cycle Stirling, comportant tous les élé- ments suivants: a. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et b. systèmes d’échappement spécialement conçus, qui déchargent les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; k. jupes, joints et doigts présentant l’une des caractéristi- ques suivantes:

1. conçus pour des pressions de coussin de 3830 Pa

ou plus, fonctionnant avec une hauteur de vague significative de 1,25 m (état de la mer de niveau 3) ou plus et spécialement conçus pour les véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) visés au chiffre 8A001f; ou

2. conçus pour des pressions de coussin de 6224 Pa A.4 exempt

ou plus, fonctionnant avec une hauteur de vague T: 5000 significative de 3,25 m (état de la mer de niveau 5) ou plus et spécialement conçus pour les véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) visés au chiffre 8A001g; l. hélices d’élévation prévues pour plus de 400 kW et A.4 exempt spécialement conçues pour les véhicules à effet de T: 5000 surface visés aux chiffres 8A001f ou 8A001g; m. ailes pour hydroptères à phénomène de sous-cavitation A.4 exempt et de sur-cavitation totalement immergées spéciale- T: 5000 ment conçues pour les hydroptères visés au chiffre

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n. systèmes actifs spécialement conçus ou modifiés pour A.4 exempt le contrôle automatique du mouvement causé par la T: 5000 mer, pour des véhicules ou navires visés aux chiffres o. hélices, systèmes de transmission de puissance, systè- mes de génération de puissance et systèmes de réduc- tion du bruit, comme il suit:

1. hélices propulsives ou systèmes de transmission de A.4 exempt

puissance, comme il suit, spécialement conçus T: 5000 pour les véhicules à effet de surface (de type à jupe complète ou de type à quilles latérales), hydroptè- res ou bâtiments de surface à coques immergées a. hélices à sur-cavitation surventilées, partielle- ment immergées ou pénétrant la surface, pré- vues pour plus de 7,5 MW; b. systèmes d’hélices contrarotatives prévus pour plus de 15 MW; c. systèmes utilisant des techniques de distribu- tion ou de redressement pour la régularisation du flux dans les hélices; d. engrenages réducteurs légers à haute perfor- mance (facteur K supérieur à 300); e. systèmes d’arbres de transmission, comprenant des composants en matériaux composites, capables de transmettre plus de 1 MW;

2. hélices propulsives, systèmes de génération ou de A.4 exempt

transmission de puissance destinés à être utilisés T: 5000 sur des navires, comme il suit: a. hélices à pas réglable et ensemble de moyeux prévus pour plus de 30 MW; b. moteurs de propulsion électrique à refroidis- sement interne par liquide ayant une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; c. moteurs de propulsion supraconducteurs ou moteurs de propulsion électriques à aimant permanent, ayant une puissance de sortie supérieure à 0,1 MW; d. systèmes d’arbres de transmission, comprenant des composants en matériaux composites, capables de transmettre plus de 2 MW; e. systèmes d’hélices ventilées ou à base ventilée prévus pour plus de 2,5 MW;

3. systèmes de réduction du bruit destinés à être A.4 LGO

utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou T: 1000 supérieur à 1000 tonnes, comme il suit:

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a. systèmes qui atténuent le bruit sous-marin à des fréquences inférieures à 500 Hz et consis- tent en montages acoustiques composés, desti- nés à l’isolation acoustique de moteurs Diesel, de groupes électrogènes à diesel, de turbines à gaz, de groupes électrogènes à turbine à gaz, de moteurs de propulsion ou d’engrenages de réduction de la propulsion, spécialement con- çus pour l’isolation du bruit ou des vibrations et ayant une masse intermédiaire supérieure à

30 % de l’équipement devant être monté;

b. systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit, ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance, et comportant des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source; p. systèmes carénés (pompes hélices) ayant une puis- A.4 LGO sance de sortie supérieure à 2,5 MW qui utilisent des T: 5000 techniques de tuyères divergentes et d’aubages redres- seurs pour le conditionnement du flux afin d’améliorer l’efficacité de propulsion ou de réduire le bruit sous- marin généré par cette dernière; q. appareils de plongée sous-marine autonomes, en cir- A.4 exempt cuit fermé ou semi-fermé (réinspiration). T: 5000

8B Equipement d’essai, de contrôle et de production 8B001 Bassins d’essai de carène ayant un bruit de fond infé- A.4 exempt (W) rieur à 100 dB (référence 1 µPa, à 1 Hz) dans la gamme T: 5000 de fréquences comprise entre 0 et 500 Hz, conçus pour mesurer les champs acoustiques créés par un flux hy- draulique autour des modèles de systèmes de propul- sion.

8C Matériaux 8C001 «Mousse syntactique» pour l’usage sous-marin présen- A.4 exempt (W) tant toutes les caractéristiques suivantes: T: 5000 a. conçue pour des profondeurs sous-marines supérieures à 1000 m; et b. ayant une densité inférieure à 561 kg/m3. Note technique: La «mousse syntactique» est constituée de sphères de plastique ou de verre creuses noyées dans une matrice de résine.

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8D Logiciel 8D001 Logiciel spécialement conçu ou modifié pour le dévelop- A.4 LGO (W) pement, la production ou l’utilisation des équipements T: aucune ou matériaux visés aux chiffres 8A, 8B ou 8C. 8D002 Logiciel spécifique spécialement conçu ou modifié pour A.4 LGO (W) le développement, la production, la réparation, la révi- T: aucune sion ou la rénovation (réusinage) des hélices spéciale- ment conçues pour la réduction du bruit sous-marin. 8E Technologie 8E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W) technologie, pour le développement ou la production des T: aucune équipements ou matériaux visés aux chiffres 8A, 8B ou 8E002 Autres technologies, comme il suit: (W) a. technologie pour le développement, la production, la A.4 LGO réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des T: aucune hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin; b. technologie pour la révision ou la rénovation des A.4 exempt équipements visés aux chiffres 8A001, 8A002b, T: aucune

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No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

9 Systèmes de propulsion, véhicules spatiaux et

équipements connexes 9A Systèmes, équipements et composants Note: Pour les systèmes de propulsion conçus ou prévus pour résister aux rayonnements neutroniques ou aux rayonnements ionisants transitoires, voir l’annexe 3. 9A001 Moteurs à turbine à gaz aéronautiques comportant A.4 LGO (W,M) l’une des technologies visées au chiffre 9E003a, comme T: 5000 il suit: Note: voir également le chiffre 9A101. a. non certifiés pour l’aéronef civil spécifique auquel ils sont destinés; b. non certifiés pour des utilisations civiles par les auto- rités aéronautiques d’un Etat participant; c. conçus pour voler en croisière à une vitesse supérieure à Mach 1,2 pendant plus de 30 minutes; 9A002 Moteurs à turbine à gaz marins ayant une puissance A.4 exempt (W) continue ISO égale ou supérieure à 24 245 kW et une T: 5000 consommation spécifique de carburant inférieure à 0,219 kg/kWh dans la plage de puissance de 35 % à 100 %, et leurs ensembles et composants spécialement con- çus Note: L’expression «moteur à turbine à gaz» marin comprend les mo- teurs à turbine à gaz industriels ou dérivés de l’aéronautique qui sont adaptés pour la génération de puissance électrique ou la propulsion d’un navire. 9A003 Ensembles et composants spécialement conçus compor- A.4 exempt (W) tant l’une des technologies visées au chiffre 9E003a, T: 5000 pour les systèmes de propulsion de moteurs à turbine à gaz, comme il suit: a. visés au chiffre 9A001; b. dont la conception ou la production sont, soit originai- res d’un Etat non participant, soit d’une provenance inconnue du constructeur.

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9A004 Lanceurs spatiaux et véhicules spatiaux A.4 LGO (W,M) T: 5000 Notes:

1. Le chiffre 9A004 ne vise pas les charges utiles.

2. Pour le statut des produits contenus dans les charges utiles

des véhicules spatiaux, voir les chiffres pertinents de l’annexe 2. Note complémentaire: voir également le chiffre 9A104. 9A005 Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide A.4 LGO (W,M) contenant l’un des systèmes ou composants visés au T: 5000 chiffre 9A006. 9A006 Systèmes et composants spécialement conçus pour les (W) systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme il suit: (W) a. réfrigérants cryogéniques, vases de Dewar embarqués, A.4 exempt conduites de chaleur cryogéniques ou systèmes cryo- T: 5000 géniques spécialement conçus pour être utilisés dans des véhicules spatiaux et capables de limiter les pertes de fluide cryogénique à moins de 30 % par an; (W) b. réservoirs cryogéniques ou systèmes de réfrigération A.4 exempt en cycle fermé capables d’assurer des températures T: 5000 égales ou inférieures à 100 K (–173 °C) pour des aéronefs capables d’un vol soutenu à des vitesses supérieures à Mach 3, des lanceurs ou des véhicules spatiaux; (W) c. systèmes de transfert ou de stockage de l’hydrogène A.4 exempt pâteux; T: 5000 (W,M) d. turbo-pompes ou composants de pompe à haute pres- A.4 LGO sion (supérieure à 17,5 MPa) ou leurs systèmes con- T: 5000 nexes d’entraînement par turbine à génération de gaz ou à cycle d’expansion; (W,M) e. chambres de poussée à haute pression (supérieure à A.4 LGO 10,6 MPa) et leurs tuyères connexes; T: 5000 (W) f. dispositifs de stockage de propergol fonctionnant A.4 exempt selon le principe de la rétention capillaire ou de T: 5000 l’expulsion positive (c’est-à-dire à vessies effondra- bles); (W) g. injecteurs de propergol liquide, dont les orifices indi- A.4 exempt viduels ont un diamètre égal ou inférieur à 0,381 mm T: 5000 (une surface égale ou inférieure à 1,14×10–3 cm² pour les orifices non circulaires) spécialement conçus pour les moteurs à propergol liquide;

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(W) h. chambres de poussée carbone-carbone monoblocs ou A.4 exempt cônes d’éjection carbone-carbone monoblocs ayant T: 5000 une densité supérieure à 1,4 g/cm3 et une résistance à la traction supérieure à 48 MPa. 9A007 Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide A.4 LGO (W,M) présentant l’une des caractéristiques suivantes: T: 1000 Note: voir également le chiffre 9A119. a. capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; b. impulsion spécifique égale ou supérieure à 2,4 kNs/kg lorsque l’écoulement de la tuyère est détendu aux conditions ambiantes du niveau de la mer pour une pression de chambre ajustée de 7 MPa; c. fractions de la masse par étage supérieur à 88 % et chargement total de propergol solide supérieur à 86 %; d. contenant l’un des composants visés au chiffre 9A008; ou e. systèmes de collage du propergol et d’isolation utili- sant le principe de la liaison directe à l’enveloppe pour assurer une «liaison mécanique solide» ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe. Note technique: Aux fins du chiffre 9A007e, une «liaison mécanique solide» est définie comme ayant une force de liaison égale ou supérieure à la résistance mécanique du propergol. 9A008 Composants, comme il suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide: Note: voir également le chiffre 9A108. (W,M) a. systèmes de collage du propergol et d’isolation utili- A.4 LGO sant des revêtements pour assurer une «liaison méca- T: 1000 nique solide» ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe; Note technique: Aux fins du chiffre 9A008a, une «liaison mécanique solide» est définie comme ayant une force de liaison égale ou supé- rieure à la résistance mécanique du propergol. (W,M) b. enveloppes de moteurs en fibres composites bobinées A.4 LGO ayant un diamètre supérieur à 0,61 m ou des rapports T: 1000 de rendement structurel (PV/W) supérieurs à 25 km; Note technique: Le rapport de rendement structurel (PV/W) est le produit de la pression d’éclatement (P) par le volume (V) de l’enveloppe, divisé par le poids total (W) de cette enveloppe. (W,M) c. tuyères ayant des niveaux de poussée dépassant 45 kN A.4 LGO ou des taux d’érosion de cols inférieurs à 0,075 mm/s; T: 1000

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(W,M) d. tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur A.4 LGO poussée par injection secondaire de fluide capables T: 1000 d’effectuer l’une des opérations suivantes:

1. mouvement omni-axial supérieur à ± 5°;

2. rotations de vecteur angulaire de 20 °/s ou plus; ou

3. accélérations de vecteur angulaire de 40 °/s2 ou

plus. 9A009 Systèmes de propulsion de fusées hybrides ayant: A.4 LGO (W,M) T: 1000 a. une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; ou b. des niveaux de poussée supérieurs à 220 kN aux con- ditions extérieures du vide. 9A010 Composants, systèmes et structures, spécialement con- A.4 LGO (W,M) çus pour des lanceurs, des systèmes de propulsion de T: 1000 lanceurs ou des véhicules spatiaux, comme il suit: a. composants et structures, dépassant chacun 10 kg, spécialement conçus pour des lanceurs, fabriqués à partir de matériaux composites à matrice métallique, de matériaux composites organiques, de matériaux à matrice céramique ou de matériaux intermétalliques renforcés visés aux chiffres 1C007 ou 1C010; Note: La limitation de poids ci-dessus n’est pas applicable aux cônes avant. b. composants et structures, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de lanceurs visés aux chiffres 9A005 à 9A009, fabriqués à partir de matériaux com- posites à matrice métallique, de matériaux composites organiques, de matériaux à matrice céramique ou de matériaux intermétalliques renforcés visés aux chiffres c. composants structurels et systèmes d’isolation, spé- cialement conçus pour contrôler activement la réponse dynamique ou la distorsion des structures des véhicu- les spatiaux; d. moteurs à propergol liquide à impulsions ayant un rapport poussée/poids égal ou supérieur à 1 kN/kg et un temps de réponse (temps nécessaire pour atteindre

90 % de la poussée nominale totale depuis le démar-

rage) inférieur à 30 ms.

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9A011 Moteurs statoréacteurs, statoréacteurs à combustion A.4 LGO (W,M) supersonique ou combinés, et leurs composants spécia- T: 1000 lement conçus. 9A101 Turboréacteurs et turbopropulseurs légers (y compris A.4 LGO (M) les turbomélangeurs) utilisables dans les missiles, au- T: 1000 tres que ceux visés au chiffre 9A001, comme il suit: a. moteurs présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. poussée maximale supérieure à 1000 N (non ins-

tallé) à l’exception des moteurs certifiés pour des applications civiles et dont la poussée excède 8890 N (non installé), et

2. une consommation spécifique de 0,13 kg/N/h ou

moins (mesurée au niveau de la mer et dans des conditions standard); ou b. moteurs conçus ou modifiés pour être utilisés dans des missiles. 9A104 Fusées sondes, d’une portée d’au moins 300 km. A.4 LGO (M) T: 1000 Note: voir également le chiffre 9A004. 9A105 Moteurs fusée à propergol liquide comme il suit: A.4 LGO (M) T: 1000 Note: voir également le chiffre 9A119. a. moteurs fusée à propergol liquide utilisables dans des missiles, autres que ceux visés au chiffre 9A005, ayant une impulsion totale supérieure ou égale à 1,1 MNs; b. moteurs fusée à propergol liquide utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aéro- spatiaux sans équipage, d’une portée d’au moins

300 km, autres que ceux visés aux chiffres 9A005 ou

9A105a, ayant une impulsion totale supérieure ou égale à 0,841 MNs. 9A106 Systèmes ou composants, autres que ceux visés au chif- A.4 LGO (M) fre 9A006, utilisables dans des missiles, comme il suit, T: 1000 spécialement conçus pour les systèmes de propulsion fusée à propergol liquide: a. chemises ablatives pour chambres de poussée ou de combustion; b. tuyères de fusée; c. sous-système de commande du vecteur poussée; Note technique: Des moyens de commande du vecteur poussée visés au chiffre 9A106c sont, par exemple:

1. tuyère flexible;

2. injection de fluide ou de gaz secondaire;

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3. moteur ou tuyère mobile;

4. déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de dévia-

tion de jet ou sondes); ou

5. correcteurs de poussée.

d. systèmes de commande de propergol liquide et en suspension (y compris les oxydants), et leurs compo- sants spécialement conçus, conçus ou modifiés pour fonctionner en ambiance vibratoire de plus de 10 g7 efficaces entre 20 Hz et 2000 Hz. Note: Le chiffre 9A106d ne vise que les servovalves et pompes suivantes: a. servovalves conçues pour des débits de 24 l/min ou plus, sous une pression absolue égale ou supérieure à 7 MPa, ayant un temps de réponse de l’actionneur inférieur à

100 ms;

b. pompes pour propergols liquides dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8000 tr/min ou dont la pression de sortie est égale ou supérieure à 7 MPa. 9A107 Moteurs fusée à propergol solide, utilisables dans des A.4 LGO (M) systèmes complets de fusées ou des véhicules aérospa- T: 1000 tiaux sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au chiffres 9A007, ayant une capacité d’impulsion totale supérieure ou égale à 0,841 MNs. Note: voir également le chiffre 9A119. 9A108 Composants, autres que ceux visés au chiffre 9A008, A.4 LGO (M) utilisables dans des missiles, comme il suit, spécialement T: 1000 conçus pour les systèmes de propulsion fusée à proper- gol solide: a. enveloppes de moteurs fusée et leurs revêtements intérieurs et isolation; b. tuyères de fusées; c. sous-systèmes de commande du vecteur poussée. Note technique: Des moyens de commande du vecteur poussée visés au chiffre 9A108c sont, par exemple:

1. tuyère flexible;

2. injection de fluide ou de gaz secondaire;

3. moteur ou tuyère mobile;

4. déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de

déviation de jet ou sondes); ou

5. correcteurs de poussée.

7 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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9A109 Moteurs fusées hybrides, utilisables dans les missiles, A.4 LGO (M) autres que ceux visés au chiffre 9A009, et leurs compo- T: 1000 sants spécialement conçus. Note: voir également le chiffre 9A119. 9A110 Structures composites, produits laminés, et produits A.4 LGO (M) fabriqués à partir de ces structures, autres que ceux T: 1000 visés au chiffre 9A010, y compris leurs préimprégnés fibre résine et préformés fibreux à revêtement métalli- que, spécialement conçus pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au chiffre 9A004 ou les fusées sondes visées au chiffre 9A104 ou dans les sous- systèmes visés aux chiffres 9A005, 9A007, 9A105a, trice organique ou métallique utilisant des renforts fibreux ou filamentaires possédant une résistance à la traction spécifique supérieure à 7,62×104 m et un mo- dule spécifique supérieur à 3,18×106 m. Note: Le chiffre 9A110 ne vise que les préimprégnés fibre résine utili- sant une résine dont la température de transition vitreuse (Tg), déterminée selon la norme ASTM D4065 ou selon une norme nationale équivalente, est supérieure à 418 K (145 °C) après cuisson. Note complémentaire: 9A111 Réacteurs pulsés utilisables dans les missiles, et leurs A.4 LGO (M) composants spécialement conçus. T: 1000 9A115 Equipements de soutien pour le lancement, conçus ou A.4 LGO (M) modifiés pour être utilisés avec les lanceurs et véhicules T: 1000 spatiaux visés au chiffre 9A004 ou les fusées sondes visées au chiffre 9A104, comme il suit: a. appareils et dispositifs pour la manutention, le con- trôle, la mise en œuvre et le lancement; b. véhicules pour le transport, la manutention, le con- trôle, la mise en œuvre ou le lancement. 9A116 Véhicules de rentrée, utilisables dans les missiles, et A.4 LGO (M) leurs équipements spécialement conçus ou modifiés, T: 1000 comme il suit: a. véhicules de rentrée; b. boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs; c. dissipateurs de chaleur et leurs composants en maté- riaux légers, à haute capacité thermique; d. équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée.

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9A117 Dispositifs de séparation d’étages, de séparation, et A.4 LGO (M) interétages, utilisables dans les missiles. T: 1000 9A118 Dispositifs de réglage de la combustion, utilisables dans A.4 LGO (M) les moteurs visés aux chiffres 9A011 ou 9A111 qui T: 1000 peuvent être utilisés dans les missiles. 9A119 Etages de fusées pris isolément, utilisables dans des A.4 LGO (M) systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens T: 1000 sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres

9B Equipements d’essai, de contrôle et de production 9B001 Equipements, outillage et montages spécialement con- (W) çus, comme il suit, pour la fabrication ou la mesure des aubes mobiles, aubes fixes ou carénages d’extrémité moulés de turbine à gaz: a. équipements de solidification dirigée ou de moulage A.4 exempt monocristallin; T: 5000 b. noyaux ou carters en céramique; A.4 LGO T: 5000 c. équipements ou outils de fabrication de noyaux en A.4 exempt céramique; T: 5000 d. équipements de préparation de modèles de cire de A.4 exempt carters en céramique. T: 5000 9B002 Systèmes de commande en ligne (temps réel), instru- A.4 exempt (W) ments (y compris les capteurs) ou équipements automa- T: 5000 tisés d’acquisition et de traitement de données, spécia- lement conçus pour le développement de moteurs à turbines à gaz ou de leurs ensembles ou composants, comportant des technologies visées au chiffre 9E003a. 9B003 Equipements spécialement conçus pour la production A.4 exempt (W) ou l’essai de joints-balais de turbines à gaz conçus pour T: 5000 fonctionner à des vitesses à l’extrémité du joint supé- rieures à 335m/s et à des températures supérieures à

773 K (500 °C), et leurs pièces ou accessoires spéciale-

ment conçus. 9B004 Outils, matrices ou montages pour l’assemblage à l’état A.4 exempt (W) solide de liaisons aubage-disque en superalliage, en T: 5000 titane ou intermétalliques visées aux chiffres 9E003a3 ou 9E003a6, pour les turbines à gaz.

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9B005 Systèmes de commande en ligne (temps réel), instru- A.4 LGO (W,M) ments (y compris les capteurs) ou équipements automa- T: 1000 tisés d’acquisition et de traitement de données, spécia- lement conçus pour l’emploi avec les souffleries ou les dispositifs suivants: Note: voir également le chiffre 9B105. a. souffleries conçues pour des vitesses égales ou supé- rieurs à Mach 1,2, à l’exclusion de celles spécialement conçues à des fins d’enseignement et ayant une dimen- sion de la veine d’essai (mesurée latéralement) infé- rieure à 250 mm; Note technique: La dimension de la veine d’essai visée au chiffre 9B005a est, soit le diamètre du cercle, soit le côté du carré, soit la lon- gueur du rectangle, mesurée à la partie la plus grande de la veine. b. dispositifs pour la simulation d’environnement d’écoulement à des vitesses supérieures à Mach 5, y compris les tubes à choc à gaz chauffés, les souffleries à arc à plasma, les tubes à ondes de choc, les souffle- ries à ondes de choc, les souffleries à gaz et les canons à gaz léger; ou c. souffleries ou dispositifs, autres que ceux à deux dimensions, capables de simuler un écoulement à un nombre de Reynolds supérieur à 25×106. 9B006 Equipements d’essai aux vibrations acoustiques spé- A.4 LGO (W,M) cialement conçus, capables de produire une pression T: 1000 sonore à des niveaux égaux ou supérieurs à 160 dB (rapporté à 20 µPa, avec une puissance de sortie nomi- nale égale ou supérieure à 4 kW, à une température de la cellule d’essai supérieure à 1273 K (1000 °C), et leurs dispositifs de chauffage à quartz spécialement conçus. Note: voir également le chiffre 9B106. 9B007 Equipements spécialement conçus pour le contrôle de A.4 exempt (W) l’intégrité des moteurs-fusées au moyen de techniques T: 5000 d’essai non destructives autres que l’analyse planaire aux rayons X ou l’analyse physique ou chimique de base. 9B008 Transducteurs spécialement conçus pour la mesure A.4 exempt (W) directe du frottement sur le revêtement des parois d’un T: 5000 écoulement d’essai ayant une température de stagna- tion supérieure à 833 K (560 °C).

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9B009 Outillage spécialement conçu pour la production de A.4 exempt (W) composants de rotor de moteur à turbine obtenus par T: 5000 métallurgie des poudres, capables de fonctionner à des niveaux de contrainte égaux ou supérieurs à 60 % de la résistance limite à la rupture (UTS) et à des températu- res du métal égales ou supérieures à 873 K (600 °C). 9B105 Souffleries conçues pour des vitesses de Mach 0,9 ou A.4 LGO (M) plus, utilisables pour les missiles et leurs sous-systèmes. T: 1000 Note: voir également le chiffre 9B005. 9B106 Chambres d’environnement et chambres anéchoïdes, A.4 LGO (M) comme il suit: T: 1000 a. chambres d’environnement capables de simuler les conditions de vol suivantes:

1. environnement vibratoire de 10 g8 eff. (rms) ou

plus entre 20 Hz et 2000 Hz communiquant des forces de 5 KN ou plus; et

2. altitudes supérieures ou égales à 15 000 m; ou

3. températures comprises entre 223 K (–50 °C) et

398 K (+125 °C) b. chambres anéchoïdes capables de simuler les condi- tions de vol suivantes:

1. environnement acoustique à un niveau de pression

de bruit total de 140 dB (par rapport à 20 µPa) ou plus ou avec un niveau de sortie de puissance de 4 kilowatts ou plus; et

2. altitudes supérieures ou égales à 15 000 m; ou

3. températures comprises entre 223 K (–50 °C) et

398 K (+125 °C). 9B115 Equipements de production spécialement conçus pour A.4 LGO (M) les systèmes, sous-systèmes et composants visés aux T: 1000 9B116 Equipements d’assistance à la production spécialement A.4 LGO (M) conçus pour les systèmes, sous-systèmes et composants T: 1000 9B117 Bancs d’essai et bancs d’essai à frein pour fusées et A.4 LGO (M) moteurs fusée à propergol solide ou liquide, présentant T: 1000 l’une des caractéristiques suivantes: a. capables de soutenir une poussée supérieure à 90 kN; ou b. capables de mesurer simultanément les trois compo- santes de la poussée.

8 g = accélération due à la pesanteur (9,81 m/s2)

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9C Matériaux Néant

9D Logiciel 9D001 Logiciel nécessaire au développement des équipements A.4 LGO (W,M) ou de la technologie visés aux chiffres 9A, 9B ou 9E003. T: aucune 9D002 Logiciel nécessaire à la production des équipements A.4 LGO (W,M) visés aux chiffres 9A ou 9B. T: aucune 9D003 Logiciel nécessaire à l’utilisation des commandes élec- A.4 exempt (W) troniques numériques de moteur pleine autorité T: aucune (FADEC) pour les systèmes de propulsion visés au chiffre 9A, ou pour les équipements visés au chiffre 9B, comme il suit: a. logiciel des commandes électroniques numériques pour systèmes de propulsion, installations d’essai aérospatiales ou installations d’essai de moteurs aéro- nautiques aérobies; b. logiciel à tolérance de pannes utilisé dans les systèmes FADEC pour les systèmes de propulsion et les instal- lations d’essai connexes. 9D004 Autres logiciels, comme il suit: (W) a. logiciel d’écoulement 2 D ou 3 D visqueux, validé A.4 LGO avec des données d’essai obtenues en souffleries ou en T: aucune vol, nécessaire à la modélisation détaillée de l’écoulement dans les moteurs; (W,M) b. logiciel pour l’essai de moteurs à turbine à gaz aéro- A.4 LGO nautiques ou de leurs ensembles ou composants, spé- T: aucune cialement conçu pour l’acquisition, la compression et l’analyse de données en temps réel, et capable de commande rétroactive, y compris les ajustements dynamiques à apporter aux matériels subissant l’essai ou aux conditions d’essai, pendant l’essai; (W) c. logiciel spécialement conçu pour la commande de la A.4 LGO solidification dirigée ou des moulages monocristallins; T: aucune (W) d. logiciel en code source, code objet ou code machine, A.4 exempt nécessaire à l’utilisation de systèmes de compensation T: aucune active pour la commande du jeu d’extrémité des pales de rotor; Note: Le chiffre 9D004d ne vise pas le logiciel intégré dans des équipements libres ou nécessaire aux opérations de mainte- nance liées à l’étalonnage ou à la réparation, ou nécessaire à la mise à jour du système de commande de jeu par compen- sation active.

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9D101 Logiciels spécialement conçus pour l’utilisation des A.4 LGO (M) biens visés aux chiffres 9B105, 9B106, 9B116 ou 9B117. T: aucune 9D103 Logiciel spécialement conçu pour la modélisation, la A.4 LGO (M) simulation ou la conception d’intégration des systèmes T: 1000 visés aux chiffres 9A004 ou 9A104, ou des sous- systèmes visés aux chiffres 9A005, 9A007, 9A105a, Note: Le logiciel visé au chiffre 9D103 reste soumis à contrôle lorsqu’il est associé au matériel spécialement conçu visé au chiffre 4A102. 9E Technologie Note: La technologie de développement ou de production visée aux chiffres 9E001 à 9E003 pour moteurs à turbine à gaz, reste soumise à contrôle lorsqu’elle est utilisée comme technologie d’utilisation pour la réparation, la rénovation et la révision. Les données techniques, les schémas ou la documentation destinés aux activités de maintenance liées directement à l’étalonnage, à la dépose ou au remplacement d’unités interchangeables en ligne endommagées ou inutilisables, y compris le remplacement de moteurs entiers ou de modules de moteurs, sont exclus du con- trôle. 9E001 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour le développement des équipements ou T: aucune du logiciel visés aux chiffres 9A001c, 9A004 à 9A011, 9E002 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (W,M) technologie, pour la production des équipements visés T: aucune Note: Pour la technologie de réparation des structures, produits laminés ou matériaux sous contrôle, voir le chiffre 1E002f. 9E003 Autres technologies, comme il suit: (W) a. technologie nécessaire au développement ou à la production de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants:

1. aubes mobiles, aubes fixes ou carénages A.4 LGO

d’extrémités de turbine à gaz obtenus par solidifi- T: aucune cation dirigée (SD) ou monocristaux d’alliages ayant (dans l’orientation 001 de l’indice de Miller) une durée de vie excédant 400 heures à 1273 K (1000 °C) sous une contrainte de 200 MPa, fondée sur les valeurs moyennes de cette propriété;

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2. chambres de combustion à dômes multiples fonc- A.4 LGO

tionnant à des températures moyennes à la sortie T: aucune du brûleur supérieures à 1813 K (1540 °C) ou chambres de combustion comprenant des chemises de combustion thermiquement découplées, des chemises non métalliques ou des carters non mé- talliques;

3. composants fabriqués à partir de matériaux com- A.4 LGO

posites organiques conçus pour fonctionner au- T: aucune dessus de 588 K (315 °C), ou à partir de matériaux composites à matrice métallique, de matériaux à matrice céramique, intermétalliques ou intermé- talliques renforcés visés aux chiffres 1A002 ou

4. aubes mobiles, aubes fixes ou carénages A.4 LGO

d’extrémité ou autres composants de turbine, non T: aucune refroidis, conçus pour fonctionner à des tempéra- tures du gaz égales ou supérieures à 1323 K (1050 °C);

5. aubes mobiles, aubes fixes ou carénages A.4 LGO

d’extrémité de turbine, refroidis, autres que ceux T: aucune décrits au chiffre 9E003a¹, exposés à des tempé- ratures du gaz égales ou supérieures à 1643K (1370 °C);

6. liaisons aubage-disque au moyen de l’assemblage A.4 exempt

à l’état solide; T: aucune

7. composants de moteurs à turbine à gaz utilisant la A.4 exempt

technologie du soudage par diffusion, visé au T: aucune chiffre 2E003b;

8. composants rotatifs de moteurs à turbine à gaz à A.4 LGO

tolérance de dommages utilisant des matériaux T: aucune obtenus par métallurgie des poudres visés au chiffre 1C002b;

9. FADEC pour moteurs à turbine à gaz et moteurs A.4 LGO

combinés, leurs composants et capteurs de diag- T: aucune nostic connexes, et leurs composants connexes spécialement conçus;

10. géométrie réglable de la veine et systèmes de A.4 exempt

commande connexes pour: T: aucune a. turbines de générateur; b. turbines de soufflante ou de travail; c. tuyères d’éjection; Notes:

1. La géométrie réglable de la veine et les systèmes

de commande connexes visés au chiffre 9E003a10 ne comprennent pas les aubages directeurs, les soufflantes à pas variables, les redresseurs variables ou les vannes de décharge pour compresseurs.

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2. Le chiffre 9E003a10 ne vise pas la technologie

de développement ou de production pour la géométrie réglable de la veine pour l’inverseur.

11. systèmes de commande du jeu d’extrémité des A.4 exempt

pales de rotor faisant appel à la technologie de T: aucune compensation active du carter, qui est limitée à une base de données de conception et de dévelop- pement; ou

12. pales de soufflantes creuses à corde large sans A.4 exempt

amortisseur; T: aucune b. technologie nécessaire au développement ou à la A.4 exempt production de l’un des éléments suivants: T: aucune

1. maquettes de souffleries, équipées de capteurs sans

intrusion et pourvues d’un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le sys- tème de saisie de donnée; ou

2. pales d’hélice ou turbopropulseurs en matériaux

composites capables d’absorber plus de 2000 kW à des vitesses de vol supérieures à Mach 0,55; c. technologie nécessaire au développement ou à la A.4 exempt production des composants de moteurs à turbine à gaz T: aucune utilisant des procédés de perçage à laser, à jet d’eau ou à usinage électro-chimique ou électro-érosif, desti- nés à réaliser des trous présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1. toutes les caractéristiques suivantes:

a. une profondeur supérieure à quatre fois leur diamètre; b. un diamètre inférieur à 0,76 mm; et c. un angle d’incidence égal ou inférieur à 25°; ou

2. toutes les caractéristiques suivantes:

a. une profondeur supérieure à cinq fois leur diamètre; b. un diamètre inférieur à 0,4 mm; et c. un angle d’incidence supérieur à 25°; Note technique: Aux fins du chiffre 9E003c, l’angle d’incidence est mesuré à partir d’un plan tangentiel à la surface de la voilure au point où l’axe du trou pénètre la sur- face de la voilure. d. technologie nécessaire à l’une des opérations suivan- A.4 exempt tes: T: aucune

1. le développement de systèmes de transmission

d’énergie d’hélicoptères ou d’avions à voilure basculante ou à rotor basculant; ou

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2. la production de systèmes de transmission

d’énergie d’hélicoptères ou d’avions à voilure basculante ou à rotor basculant; e. 1. technologie pour le développement ou la produc- A.4 exempt tion de systèmes de propulsion de véhicules ter- T: aucune restres à moteur Diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. «volume parallélépipédique» égal ou inférieur b. puissance de sortie globale supérieure à

750 kW, fondée sur la norme 80/1269/CEE ou

sur la norme ISO 2534 ou leurs équivalents nationaux; et c. puissance volumique supérieure à 700 kW/m3 du volume parallélépipédique; Note technique: Le «volume parallélépipédique» est le produit de trois dimensions perpendiculaires mesurées de la façon suivante: longueur: la longueur du vilebrequin de la bride avant à la face du volet; largeur: la plus grande des dimensions suivantes: a. dimension extérieure de cache- soupape à cache-soupape; b. dimensions des arêtes extérieu- res des culasses; ou c. diamètre du carter du volant; hauteur: la plus grande des dimensions suivantes: a. dimensions de l’axe du vilebre- quin à la surface du cache- soupape (ou de la culasse) plus deux fois la course; ou b. diamètre du carter du volant.

2. Technologie nécessaire à la production de compo-

sants spécialement conçus, comme il suit, pour moteurs Diesel à haute performance: a. technologie nécessaire à la production de systèmes de moteurs comprenant tous les composants suivants, employant des matériaux céramiques visés au chiffre 1C007:

1. chemises de cylindres;

2. pistons;

3. culasses; et

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4. un ou plusieurs autres composants (y

compris les orifices d’échappement, les turbocompresseurs, les guides de soupa- pes, les ensembles de soupapes ou les injecteurs de carburant isolés); b. technologie nécessaire à la production de systèmes de turbocompression à un étage de compression, présentant toutes les caractéristi- ques suivantes:

1. fonctionnant à des taux de compression de

4:1 ou plus;

2. débit massique dans la gamme de 30 à

130 kg par minute; et

3. surface d’écoulement variable dans le

compresseur ou la turbine; c. technologie nécessaire à la production de systèmes d’injection de carburant ayant une capacité multicarburant spécialement conçue (p. ex., gazole ou propergol) couvrant une gamme de viscosité allant de celle du gazole (2,5 cSt à 310,8 K [37,8 °C]) à celle de l’essence (0,5 cSt à 310,8 K [37,8 °C]), pré- sentant les deux caractéristiques suivantes:

1. quantité injectée dépassant 230 mm3 par

injection par cylindre; et

2. moyens de commande électronique des

caractéristiques du régulateur de commu- tation spécialement conçus pour fournir automatiquement un couple constant, en fonction des propriétés du carburant, grâce à des capteurs appropriés;

3. Technologie nécessaire au développement ou à la

production de «moteur Diesel à haute perfor- mance» pour la lubrification des parois de cylin- dres par pellicule solide, gazeuse ou liquide ou combinaisons de celles-ci, permettant de fonction- ner à des températures supérieures à 723 K (450 °C) mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston. Note technique: Les termes «moteur Diesel à haute performance» dési- gnent un moteur Diesel ayant une pression effective moyenne de frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2300 tours/minutes, à condition que la vitesse nominale soit de 2300 tours/minutes ou plus.

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9E101 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour le développement ou la production des T: aucune biens visés aux chiffres 9A101, 9A104 à 9A111 ou 9E102 Technologie, au sens de la note générale relative à la A.4 LGO (M) technologie, pour l’utilisation des lanceurs visés au T: aucune chiffre 9A004 ou des biens visés aux chiffres 9A005 à

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Annexe 3 Liste des biens militaires spécifiques Note: Parmi les biens mentionnés dans la présente annexe, les suivants relèvent du champ d’application de la loi fédérale du 13 décembre 19969 sur le matériel de guerre: a. les armes, les systèmes d’armes, les munitions et les explosifs militaires; b. les équipements spécialement conçus ou modifiés pour un engagement au combat ou pour la conduite du combat et qui, en principe, ne sont pas utilisés à des fins civiles. Relèvent également du champ d’application de la loi sur le matériel de guerre, les pièces détachées et les éléments d’assemblage mentionnés ci-après, même partiellement usinés, lorsqu’il est évident qu’on ne peut pas les utiliser dans la même exécution à des fins civiles. En cas de doute, le Secrétariat d’Etat à l’économie (seco) donne des renseignements.

No liste Désignation des biens

– Note générale relative à la technologie pour les biens militaires spécifi- ques (NGM) – Note générale relative aux logiciels pour les biens militaires spécifiques (NGL) MG 01 Armes à feu MG 02 Canons, obusiers, mortiers, pièces d’artillerie, etc. MG 03 Munitions destinées aux armes visées aux chiffres MG 1, MG 2 ou MG 12 MG 04 Bombes, torpilles, roquettes, missiles MG 05 Matériel de conduite de tir MG 06 Véhicules motorisés MG 07 Agents toxicologiques, gaz lacrymogènes, composants, substances, tech- nologie et matériel connexes MG 08 Explosifs militaires et combustibles militaires MG 09 Navires de guerre, matériel naval MG 10 Aéronefs, véhicules aériens non habités, matériel aéroporté, parachutes, pour l’usage militaire MG 11 Matériel électronique non visé par ailleurs dans l’annexe 3 pour l’usage militaire (p. ex. matériel de contremesures et de contre-contremesures électroniques [ECM/ECCM], matériel d’identification, d’authentification et de chargeur de clé et le matériel de gestion, de fabrication et de distri- bution de clé) MG 12 Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse MG 13 Matériel et constructions blindés ou de protection MG 14 Matériel spécialisé pour l’entraînement ou les mises en situation militaires (simulateurs, aéronefs téléguidés, entraîneurs d’armement, matériels de cible, etc.)

9 RS 514.51

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MG 15 Matériel d’imagerie (p. ex. matériel intensificateur d’image, matériel d’imagerie à infrarouge ou thermique) ou de contremesures pour l’usage militaire MG 16 Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis MG 17 Autres équipements, matériaux et bibliothèques MG 18 Matériel et technologie pour la production de biens visés dans l’annexe 3 MG 19 Systèmes d’armes à énergie dirigée (p. ex. systèmes à lasers) MG 20 Matériel cryogénique et supraconducteur MG 21 Logiciels MG 22 Technologie

1. Note générale relative à la technologie pour les biens militaires spécifiques

(NGM) (A lire en relation avec les chiffres pertinents de l’annexe 3) L’exportation de technologie nécessaire au développement, à la production ou à l’utilisation des biens relevant de l’annexe 3 est soumise à contrôle selon les dispo- sitions de l’annexe 3. La technologie nécessaire au développement, à la production ou à l’utilisation de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle est applicable à un bien non soumis à contrôle. Les contrôles ne s’appliquent pas à la technologie minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien (vérification) et à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l’exportation a été autorisée. Le contrôle portant sur les transferts de technologie ne s’applique pas aux connais- sances qui sont du domaine public, à la recherche scientifique fondamentale ou aux connaissances minimales nécessaires pour les démarches de brevet.

2. Note générale relative aux logiciels pour les biens militaires spécifiques

(NGL) La note générale relative aux logiciels (NGL) figurant dans l’annexe 2 est applica- ble.

No liste Désignation des biens Allégements (Régime)

Liste des biens militaires spécifiques Note: Les termes en italique font l’objet d’une définition. Voir défini- tions de termes utilisés (annexe 1). MG 1 Armes à feu et accessoires, comme il suit, et leurs com- A.4 LGO posants spécialement conçus: T: aucune a. armes de chasse et armes de sport incontestablement reconnaissables qui, dans la même exécution, ne sont pas également des armes de combat; b. armes à un coup et armes se chargeant par la bouche;

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c. armes portatives et fusils à répétition tirant des cartou- ches à percussion annulaire; d. armes anciennes, pour lesquelles des munitions utili- sables ne sont plus fabriquées ou ne se trouvent plus dans le commerce. Note: Le chiffre MG 1d ne vise pas les armes suivantes:

1. mousquets, fusils et carabines datant d’avant 1938;

2. reproductions de mousquets, fusils et carabines dont les

originaux ont été fabriqués avant 1890;

3. revolvers, pistolets et mitrailleuses datant d’avant 1890

et leurs reproductions. Note: Les chiffres MG 1a à MG 1d ne visent pas les armes spécialement conçues pour des munitions inertes d’instruction, qui ne peuvent tirer aucune des munitions visées au chiffre MG 3. MG 2 Armes ou armements autres que ceux qui sont men- A.4 LGO tionnés sous le chiffre MG 1, ayant un calibre supérieur T: aucune à 12,7 mm, lance-fumées, lance-gaz, lance-flammes et accessoires, comme il suit, et leurs composants spécia- lement conçus: a. canons, obusiers, mortiers, pièces d’artillerie, armes antichars, lance-projectiles, lance-flammes, canons sans recul, et leurs dispositifs de réduction de signatu- res; Note: Le chiffre MG 2a comprend les injecteurs, les dispositifs de mesure, les réservoirs de stockage et les autres composants spécialement conçus pour servir avec des charges propulsives liquides pour tout matériel visé au chiffre MG 2a. b. matériel militaire pour le lancement ou la production de fumées, de gaz et de produits pyrotechniques. Note: Le chiffre MG 2b ne vise pas les pistolets de signalisation. c. appareils de visée spécialement conçus pour les armes mentionnées au chiffre MG 2a. MG 3 Munitions et leurs composants spécialement conçus, A.4 LGO destinés aux armes visées aux chiffres MG 1, MG 2 ou T: aucune MG 12. Notes:

1. Les composants spécialement conçus comprennent:

a. les pièces en métal ou en plastique comme les enclumes d’amorces, les godets pour balles, les maillons, les ceintures et les pièces métalliques pour munitions; b. les dispositifs de sécurité et d’armement, les amorces, les capteurs et les détonateurs; c. les dispositifs d’alimentation à puissance de sortie opérationnelle élevée fonctionnant une seule fois; d. les étuis combustibles pour charges; e. les sous-munitions, y compris les petites bombes, les petites mines et les projectiles à guidage terminal.

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2. Le chiffre MG 3 ne vise pas les munitions serties sans pro-

jectile et les munitions inertes d’instruction à chambre de poudre percée. MG 4 Bombes, torpilles, roquettes, missiles, ainsi que les A.4 LGO équipements et accessoires connexes, comme il suit, T: aucune spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants spécialement conçus: a. bombes, torpilles, grenades, pots fumigènes, roquettes, mines, missiles, charges sous-marines, charges, dispo- sitifs et kits de démolition, produits pyrotechniques militaires, cartouches et simulateurs, c’est-à-dire le matériel simulant les caractéristiques de l’un des biens visés au chiffre MG 4a: Note: Le chiffre MG 4a comprend:

1. les grenades fumigènes, bombes incendiaires et disposi-

tifs explosifs;

2. les tuyères de fusées de missiles et pointes d’ogives de

corps de rentrée. b. matériel spécialement conçu pour la manutention, le contrôle, l’amorçage, l’alimentation à puissance de sortie opérationnelle fonctionnant une seule fois, le lancement, le pointage, le dragage, le déchargement, le leurre, le brouillage, la détonation ou la détection des articles visés au chiffre MG 4a ci-dessus. Note: Le chiffre MG 4b comprend:

1. le matériel mobile pour la liquéfaction des gaz, capable

de produire 1000 kg ou plus de gaz sous forme liquide par jour;

2. les câbles électriques conducteurs flottants pouvant

servir au dragage des mines magnétiques. MG 5 Matériel de conduite de tir et matériel d’alerte et A.4 LGO d’avertissement connexe, et systèmes et matériel de T: aucune contremesure connexes, comme il suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement conçus: a. viseurs d’armement, calculateurs de bombardement, appareils de pointage et systèmes destinés au contrôle des armements; b. systèmes d’acquisition, de désignation, de télémétrie, de surveillance ou de poursuite de cible; matériel de détection, de fusion de données, de reconnaissance ou d’identification; et matériel d’intégration de capteurs; c. matériel de contremesure pour les biens visés aux

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d. matériel de contrôle ou d’ajustage, spécialement conçu pour la réparation ou la maintenance des équipements MG 6 Véhicules motorisés et leurs composants, spécialement A.4 LGO conçus ou modifiés pour l’usage militaire: T: aucune Note technique: Aux fins du chiffre MG 6, le terme «véhicule automobile»: comprend les remorques. Notes:

1. Le chiffre MG 6 comprend:

a. les chars d’assaut et les véhicules militaires armés et les véhicules militaires dotés de supports pour armes, d’équipement pour la pose de mines ou le lancement de munitions, visés au chiffre MG 4; b. les véhicules blindés; c. les véhicules amphibies et les véhicules pouvant traver- ser à gué en eau profonde; d. les véhicules de dépannage et les véhicules servant à remorquer ou à transporter des systèmes d’armes ou de munitions, et le matériel de manutention de charges connexe.

2. La modification d’un véhicule automobile pour l’usage

militaire comprend une modification structurelle, électrique ou mécanique touchant au moins un composant militaire spécialement conçu. Ces composants sont entre autres les suivants: a. les enveloppes de pneumatiques à l’épreuve des balles ou pouvant rouler à plat; b. les systèmes de variation de pression de gonflage de pneumatiques, activés à l’intérieur du véhicule pendant son déplacement; c. la protection blindée des parties vitales, par exemple les réservoirs à carburant ou les cabines; d. les armatures spéciales pour les supports d’armes; e. la peinture de camouflage polychrome du véhicule.

3. Le chiffre MG 6 ne vise pas les véhicules civils ou les four-

gons blindés servant au transport de valeurs.

4. Le chiffre MG 6 ne vise pas les composants militaires sui-

vants: a. installations d’éclairage, y compris l’éclairage de camou- flage; b. râteliers d’armes; c. fixations de filets de camouflage; d. attelages OTAN; e. toit ouvrant rond, à couvercle pivotant ou rabattable. MG 7 Agents chimiques ou biologiques, agents anti-émeutes, A.4 LGO matières radioactives, équipement connexe, compo- T: aucune sants, matériaux connexes et technologie, comme il suit: Note: Les numéros CAS sont présentés à titre d’exemple. Ils ne dési- gnent pas la totalité des substances et des produits chimiques visés au chiffre MG 7.

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a. agents biologiques et substances radioactives adaptés pour usage de guerre en vue de produire des effets destructifs sur les populations, les animaux ou les récoltes ou de dégrader du matériel ou l’environnement, et agents de guerre chimique (agents C); Note: L’exportation des biens visés au chiffre MG 7a adaptés pour usage de guerre est interdite par l’art. 7 de la loi fédérale du 13 décembre 199610 sur le matériel de guerre. b. précurseurs binaires et précurseurs clés d’agents C, comme il suit:

1. alkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou difluorures

d’isopropylphosphonyle, notamment: DF: difluo- rure de méthylphosphonyle (CAS 676–99–3);

2. O-alkyle (H ou égal ou inférieur à C10, y compris

cycloalkyle) O-2-dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle) aminoéthyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle) et leurs sels al- kylés et protonés, tels que: QL: méthylphosphonite d’O-éthyle et de diisopropylaminoéthyle (CAS 57856–11–8);

3. chlorosarine: méthylphosphonochloridate

d’O-isopropyle (CAS 1445–76–7);

4. chlorosomane: méthylphosphonochloridate

d’O-pinacolyle (CAS 7040–57–5); c. gaz lacrymogènes et agents anti-émeutes, notamment:

1. cyanure de bromo-benzyle (CA) (CAS 5798–

79–8);

2. ochlorobenzylidènemalononitrile (ochlorobenzal-

malononitrile) (CS) (CAS 2698–41–1);

3. chlorure de phénylacyle (chloroacétophénone)

(CN) (CAS 532–27–4);

4. dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257–

07–8); d. matériel spécialement conçu ou modifié pour la dis- sémination des substances ou agents visés au chiffre MG 7a et leurs composants spécialement conçus; Note: L’exportation des biens visés au chiffre MG 7d adaptés pour usage de guerre est interdite par l’article 7 de la loi fédérale du 13 décembre 19969 sur le matériel de guerre. e. matériel spécialement conçu ou modifié pour la dé- fense contre les substances ou agents visés au chiffre MG 7a et leurs composants spécialement conçus;

10 RS 514.51

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Note: Le chiffre MG 7e comprend les vêtements de protection. Note complémentaire: Pour l’équipement protecteur et les masques à gaz civils, voir le chiffre 1A004 de l’annexe 2. f. matériel spécialement conçu pour la détection ou l’identification des substances visées au chiffre MG 7a et leurs composants spécialement conçus; Note: Le chiffre MG 7f ne vise pas les dosimètres personnels pour la surveillance des rayonnements. Note complémentaire: masques de protection civils et équipements de protection: voir annexe 2, chiffre 1A004. g. biopolymères spécialement conçus ou traités pour la détection ou l’identification d’agents C visés au chiffre MG 7a et cultures de cellules spécifiques utilisées pour leur production; h. biocatalyseurs pour la décontamination ou la dégra- dation d’agents C et leurs systèmes biologiques, comme il suit:

1. biocatalyseurs spécialement conçus pour la dé-

contamination ou la dégradation d’agents C visés au chiffre MG 7a, produits par sélection dirigée en laboratoire ou manipulation génétique de systèmes biologiques;

2. systèmes biologiques, comme il suit: vecteurs

d’expression virus ou cultures de cellules conte- nant l’information génétique spécifique de la production de biocatalyseurs visés au chiffre MG i. technologie, comme il suit:

1. technologie pour le développement, la production

ou l’utilisation d’agents toxicologiques, de maté- riels connexes ou de composants visés aux chiffres

2. technologie pour le développement, la production

ou l’utilisation de biopolymères ou de cultures de cellules spécifiques visés au chiffre MG 7g;

3. technologie servant exclusivement à l’incorpo-

ration de biocatalyseurs, visés au chiffre MG 7h¹, dans des substances porteuses militaires ou du matériel militaire. Notes:

1. Le chiffre MG 7a comprend:

a. les agents C suivants (neurotoxiques):

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1. alkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle) –

phosphonofluoridates d’O-alkyle (C10 ou moins, y compris cycloalkyle) tels que: sarin (GB): méthyl- phosphonofluoridate d’O-isopropyle (CAS 107– 44–8); et soman (GD): méthylphosphonofluoridate d’O-pinacolyle (CAS 96–64–0);

2. N,N-dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopro-

pyle) phosphoramidocyanidates 0-alkyle (C10 ou moins, y compris cycloalkyle) tels que: tabun (GA): N,N-diméthylphosphoramidocyanidate d’O-éthyle (CAS 77–81–6);

3. alkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)

phosphonothiolates d’O-alkyle (H ou C10 ou moins, y compris cycloalkyle) et de S-2-dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)-aminoéthyle et leurs sels alkylés et protonés, tels que: VX: méthyl- phosphonothiolate d’O-éthyle et de S-2-diisopro- pylaminoéthyle (CAS 50782–69–9); b. Les agents C suivants (vésicants):

1. les moutardes au soufre, telles que:

sulfure de 2-chloroéthyle et de chlorométhyle (CAS 2625–76–5); sulfure de bis (2-chloroéthyle) (CAS 505–60–2); bis (2-chloroéthylthio) méthane (CAS 63869–13–6); 1,2-bis (2-chloroéthylthio) éthane (CAS 3563–36– 8); 1,3-bis (2-chloroéthylthio) -n-propane (CAS 63905– 10–2); 1,4-bis (2-chloroéthylthio) -n-butane (CAS 142868– 93–7); 1,5-bis (2-chloroéthylthio) -n-pentane (CAS 142868–94–8); oxyde de bis (2-chloroéthylthiométhyle) (CAS 63918–90–1); oxyde de bis (2-chloroéthylthioéthyle) (CAS 63918– 89–8);

2. les lewisites, tels que:

2-chlorovinyldichloroarsine (CAS 541–25–3) bis (2-chlorovinyl) chloroarsine (CAS 40334–69–8); tris (2-chlorovinyl) arsine (CAS 40334–70–1);

3. les moutardes à l’azote, telles que:

HN¹: bis (2-chloroéthyl) éthylamine (CAS 538–07– 8); HN²: bis (2-chloroéthyl) méthylamine (CAS 51–75– 2); HN3: tris (2-chloroéthyl) amine (CAS 555–77–1); c. Les agents C suivants (incapacitants): benzilate de 3-quinuclidinol (BZ) (CAS 6581–06–2); d. Les agents C suivants (défoliants):

1. 2-chloro-4-fluorophénoxyacétate de butyle (LNF);

2. acide trichloro-2,4,5 phénoxyacétique mélangé à de

l’acide dichloro-2,4 phénoxyacétique (agent orange).

2. Le chiffre MG 7e comprend les unités de conditionnement

d’air spécialement conçues ou modifiées pour le filtrage nucléaire, biologique ou chimique.

3. Les chiffres MG 7a et MG 7c ne visent pas les substances ci-

après:

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a. chlorure de cyanogène; b. acide cyanhydrique; c. chlore; d. oxychlorure de carbone (phosgène); e. diphosgène (trichlorométhyl-chloroformate); f. bromoacétate d’éthyle; g. bromure de xylyle; h. bromure de benzyle; i. iodure de benzyle; j. bromacétone; k. bromure de cyanogène; l. bromométhyléthylcétone; m. chloracétone; n. iodacétate d’éthyle; o. iodacétone; p. chloropicrine.

4. La technologie, les cultures de cellules et les systèmes biolo-

giques mentionnés aux chiffres MG 7g, MG 7h² et MG 7i3 sont exclusifs et ces chiffres ne visent pas la technologie, les cellules ou les systèmes biologiques destinés à des usages civils, tels que les usages agricoles, pharmaceutiques, médi- caux, vétérinaires, liés à l’environnement, au traitement des déchets ou à l’industrie alimentaire.

5. Le chiffre MG 7c ne vise pas les gaz lacrymogènes ni les

agents anti-émeutes emballés individuellement et utilisés à des fins d’autodéfense;

6. Les chiffres MG 7d, MG 7e et MG 7f visent le matériel

conçu ou modifié spécialement à des fins militaires.

7. Voir également l’annexe 2, chiffre 1A004.

8. Matériaux précurseurs pour la production de substances

toxiques: voir annexe 2, chiffre 1C350.

9. Substances biologiques qui en font partie: voir annexe 2,

chiffres 1C351 à 1C354. Les substances biologiques qui y sont mentionnées ne relèvent de la rubrique MG 7a que si elles sont «à usage militaire». MG 8 Explosifs militaires et combustibles militaires, y com- A.4 LGO pris les agents propulsifs, et les substances connexes, T: aucune comme il suit: a. Substances, comme il suit, et mélanges connexes:

1. poudre d’aluminium à grain sphérique (CAS

7429–90–5) (dimension particulaire de 60 µm ou moins), fabriquée à partir de matériaux compre- nant au moins 99 % d’aluminium;

2. combustibles métalliques à grains sphériques,

atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de l’un des éléments suivants: a. Métaux et mélanges connexes:

1. béryllium (CAS 7440–41–7) (dimension

particulaire égale ou inférieure à 60 µm);

2. poudre de fer (CAS 7439–89–6)

(dimension particulaire égale ou inférieure à 3 µm) obtenue par réduction de l’oxyde de fer par l’hydrogène;

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b. Mélanges contenant l’un des éléments sui- vants:

1. zirconium (CAS 7440–67–7), magnésium

(CAS 7439–95–4) et alliages de dimension particulaire inférieure à 60 µm;

2. carburants au bore (CAS 7440–42–8) ou

au carbure de bore (CAS 12069–32–8) d’un degré de pureté d’au moins 85 % et de dimension particulaire de moins de

60 µm;

3. perchlorates, chlorates et chromates, mélangés

avec de la poudre de métal ou avec d’autres com- posants de combustibles à haute énergie;

4. nitroguanidine (NQ) (CAS 556–88–7);

5. composés constitués de fluor et d’un ou plusieurs

des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote;

6. carboranes; décaborane (CAS 17702–41–9);

pentaborane et leurs dérivés;

7. cyclotétraméthylènetétranitramine (CAS 2691–41–

0) (HMX); octahydro-1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7- tétrazine; 1,3,5,7-tétranitro-1,3, 5,7-tétraza- cyclooctane; octogène (octogen);

8. hexanitrostilbène (HNS) (CAS 200 62–22–0);

9. diaminotrinitrobenzène (DATB) (CAS 1630–08–

6);

10. triaminotrinitrobenzène (TATB) (CAS 3058–38–

6);

11. nitrate de triaminoguanidine (TAGN) (CAS 4000–

16–2);

12. sous-hydrure de titane de stoechiométrie TiH de

0,65 à 1,68;

13. dinitroglycoluryle (DNGU, DINGU) (CAS

55510–04–8); tétranitroglycoluryle (TNGU, Sor- guryl) (CAS 55510–03–7);

14. tétranitrobenzotriazolobenzotriazole (TACOT)

(CAS 25243–36–1);

15. diaminohexanitrobiphényle (DIPAM) (CAS

17215–44–0);

16. picrylaminodinitropyridine (PYX) (CAS 38082–

89–2);

17. 3-nitro-1,2,4-triazol-5-un (NTO ou ONTA) (CAS

932–64–9);

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18. hydrazine (CAS 302–01–2) en concentrations de

70 % ou plus; nitrate d’hydrazine (CAS 37836–

27–4); perchlorates d’hydrazine; (CAS 27978–54– 7); diméthylhydrazine asymétrique (CAS 57–14– 7); méthyl-mono-hydrazine (CAS 60–34–4); diméthylhydrazine symétrique (CAS 540–73–8);

19. perchlorate d’ammonium (CAS 7790–98–9);

20. cyclotriméthylènetrinitramine (RDX) (CAS 121–

82–4); cyclonite; T4; hexahydro-1,3,5-trinitro- 1,3,5-triazine; 1,3,5-trinitro-1,3,5-triaza- cyclohexane; hexogène (hexogen);

21. nitrate d’hydroxylammonium (HAN) (CAS

13465–08–2); perchlorate d’hydroxylammonium (HAP) (CAS 15588–62–2);

22. perchlorate de 2-(5-cyanotétrazolato) penta-amine

cobalt (III) (ou PC) (CAS 70247–32–4);

23. perchlorate de cis-bis (5-nitrotétrazolato) penta

amine cobalt (III) (ou PCBN);

24. 7-amino-4, 6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde

(ADNBF) (CAS 97096–78–1); amino dinitroben- zo-furoxanne;

25. 5,7-diamino-4, 6-dinitrobenzofurazane-1-oxyde

(CAS 117907–74–1), (CL-14); diamino dinitro- benzofuroxanne);

26. 2, 4, 6-trinitro-2, 4, 6-triaza- cyclo-hexanone (K-6

ou Keto-RDX) (CAS 115029–35–1);

27. 2, 4, 6, 8-tétranitro-2, 4, 6, 8-tétraaza-bicyclo [3,

3, 0] -octanone-3 (CAS 130256–72–3) (tétranitrosemiglycouril, K-55 ou keto-bicyclic HMX);

28. 1, 1, 3-trinitroazétidine (TNAZ) (CAS 97645–24–

4);

29. 1, 4, 5, 8-tétranitro-1, 4, 5, 8-tétraazadecalin

(TNAD) (CAS 135877–16–6);

30. hexanitrohexaazaisowurtzitane (CAS 135285–90–

4) (CL-20) ou HNIW; et chlathrates de CL-20;

31. polynitrocubanes comportant plus de 4 groupes

nitro;

32. dinitramide d’ammonium (ADN ou SR 12) (CAS

140456–78–6);

33. trinitrophénylméthylnitramine (Tétryl) (CAS 479–

45–8). b. Explosifs et propergols répondant aux paramètres de performance suivants:

1. tout explosif ayant une vitesse de détonation supé-

rieure à 8 700 m/s, ou une pression de détonation supérieure à 34 GPa (340 kilobars);

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2. autres explosifs organiques non énumérés au

chiffre MG 8, ayant des pressions de détonation égales ou supérieures à 25 GPa (250 kilobars) et demeurant stables sur des périodes de 5 minutes ou plus à des températures égales ou supérieures à 250 °C (523 K);

3. tout autre propergol solide de classe UN 1.1 non

énuméré au chiffre MG 8, ayant une impulsion spécifique théorique (dans des conditions stan- dard) de plus de 250 s pour les compositions non métallisées ou de plus de 270 s pour les composi- tions aluminées;

4. tout propergol solide de classe UN 1.3, ayant une

impulsion spécifique théorique de plus de 230 s pour les compositions non halogénées, de plus de

250 s pour les compositions non métallisées et de

plus de 266 s pour les compositions métallisées;

5. tout autre agent propulsif d’artillerie non énuméré

au chiffre MG 8 et ayant une constante de force supérieure à 1200 kJ/kg;

6. tout autre explosif, propergol ou matière pyrotech-

nique non énuméré au chiffre MG 8 pouvant maintenir un taux de combustion en régime conti- nu de plus de 38 mm/s dans des conditions stan- dard de pression 6,89 MPa (68,9 bars) et de tem- pérature 21 °C (294 K); ou

7. propergols double base à charge énergétique et

élastomères (Nitramite E.R.) avec allongement à contrainte maximale supérieur à 5 % à –40 °C (233 K); c. Produits pyrotechniques militaires; d. Autres substances, comme il suit:

1. combustibles pour aéronefs spécialement formulés

à des fins militaires;

2. matériel militaire comprenant des épaississants

pour combustibles hydrocarbonés, spécialement formulés pour les lance-flammes ou les munitions incendiaires, notamment les stéarates ou palmates métalliques (également appelés Octol) (CAS 637–

3. oxydants liquides, constitués de ou contenant de

l’acide nitrique fumant inhibé (IRFNA) ou du difluorure d’oxygène. e. Additifs et précurseurs, comme il suit:

1. azidométhylméthyloxétane (AMMO) et ses poly-

mères;

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2. salycilate basique de cuivre (CAS 62320–94–9);

salycilate de plomb (CAS 15748–73–9);

3. dérivé-bis (2,2 – dinitropropylique) de l’aldéhyde

formique (CAS 5917–61–3) et de l’aldéhyde acétique (CAS 5108–69–0);

4. bis-2-fluoro-2, 2-dinitroéthylformal (FEFO) (CAS

17003–79–1);

5. bis-2-hydroxyéthylglycolamide (BHEGA) (CAS

17409–41–5);

6. oxyde de phosphine bis (2 méthyl aziridinyl)

méthylamino (Méthyl BAPO) (CAS 85068–72–0);

7. bis-azidométhyloxétane et ses polymères (CAS

17607–20–4);

8. bis-chlorométhyloxétane (BCMO) (CAS 142173–

26–0);

9. nitrileoxyde de butadiène (BNO);

10. trinitrate de butanétriol (BTTN) (CAS 6659–60–

5);

11. catocène (CAS 37206–42–1) (propane 2,2-bis-

éthylferrocényle); acides ferrocène-carboxyliques; N-butyl-ferrocène (CAS 319904–29–7); butacène (CAS 125856–62–4) et autres dérivés du ferro- cène;

12. sel de tertio-butyl-dinitroazétidine;

13. monomères, plastifiants et polymères énergétiques

contenant des groupes nitro, azido, nitrato, nitraza ou difluoroamino;

14. poly-2, 2, 3, 3, 4, 4-hexafluoropentane-1, 5-diol

formal (FPF-1);

15. poly-2, 4, 4, 5, 5, 6, 6-heptafluoro-2-tri fluoromé-

thyl-3-oxaheptane-1, 7-diol formal (FPF-3);

16. polymère de glycidylazide (GAP) (CAS 143178–

24–9) et ses dérivés;

17. hexabenzylhexaazaisowurtzitane (HBIW) (CAS

124782–15–6);

18. polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT) ayant

une fonctionnalité hydroxy égale ou supérieure à 2,2 et inférieure ou égale à 2,4, une valeur hydroxy inférieure à 0,77 meq/g, et une viscosité à 30 °C (303 K) inférieure à 47 (CAS 69102-90-5);

19. oxyde ferrique surfin (hématite – Fe2O3) ayant une

superficie spécifique supérieure à 250m2/g et une dimension particulaire moyenne égale ou infé- rieure à 0,003 µm (CAS 1309–37–1);

20. résorcylate beta de plomb (CAS 20936–32–7);

21. stannate de plomb (CAS 12036–31–6), maléate de

plomb (CAS 19136–34–6), citrate de plomb (CAS 14450–60–3);

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22. chélates de plomb et de cuivre à partir de l’acide

résorcylique ou salicylique (CAS 68411–07–4);

23. nitratométhylméthyloxétane ou poly (3-

Nitratométhyl, 3-méthyl oxétane) (Poly-NIMMO) (NMMO) (CAS 84051–81–0);

24. 3-azoïque-3 nitro-1,5 pentane diisocyanate (CAS

7406–61–9);

25. N-méthyl-P-Nitroaniline (CAS 100–15–2);

26. agents de couplage organométalliques, à savoir:

a. néopentyle (diallyle) oxy, tri (dioctyle) phos- phate titanate (CAS 103850–22–2), également appelé titane IV, 2,2 [bis 2-propenolate- méthyl] butanolate ou tris [dioctyle] phos- phate] (CAS 110438–25–0) ou LICA 12 (CAS 103850–22–2); b. titane IV, [2-propanolate-1-méthyl, N-propanolatométhyl] butanolate-1, tris[dioctyle]pyrophosphate ou KR3538; c. titane IV, [(2-propanolate-1) méthyl, N-propanolatométhyl] butanolate-1, tris- (dioctyle) phosphate;

27. polycyanodifluoraminoéthylèneoxyde (PCDE);

28. amides d’aziridine polyvalents avec structures de

renfort isophtaliques, trimésiques (BITA ou buty- lène imine trimésamide isocyanurique) ou trimé- thyladipiques et substitutions de 2-méthyl ou 2-éthyl sur l’anneau d’aziridine;

29. polyglycidylnitrate ou poly (Nitratométhyl oxi-

rane) (Poly-GLYN) (PGN) (CAS 27814–48–8);

30. polynitro-orthocarbonates;

31. propylèneimide, 2-méthylaziridine

(CAS 75–55–8);

32. tétraacétyldibenzylhexaazaisowurtzitane (TAIW);

33. acrylonitrile de tétraéthylène pentamine (TEPAN)

(CAS 68412–45–3); polyamine cyanoéthylé et ses sels;

34. acrylonitrile de tétraéthylène pentamine glycidol

(TEPANOL) (CAS 68412–46–4); polyamine cyanoéthylé avec adduit de glycidol et ses sels;

35. triphényl bismuth (TPB) (CAS 603–33–8);

36. oxyde de phosphine tris-1-(2-methyl) aziridinyl

(MAPO) (CAS 57–39–6); oxyde de phosphine bis (2 méthyl aziridinyl) 2 (2-hydroxypropanoxy) propylamino (BOBBA 8) et autres dérivés du MAPO;

37. tris(bis)(difluoroamino)éthoxypropane (adduit de

tris-vinoxy-propane, TVOPA) (CAS 53159–39– 0);

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38. 1, 3, 5-trichlorobenzène (CAS 108–70–3);

39. 1, 2, 4-trihydroxybutane (1, 2, 4 butanétriol);

40. 1, 3, 5, 7 tétraacétyl-1, 3, 5, 7-tétraaza cyclo-

octane (TAT) (CAS 41378–98–7);

41. 1, 4, 5, 8 tétraazadécaline (CAS 5409–42–7);

42. polyépichlorhydrine à fonction alcool de faible

poids moléculaire (inférieur à 10 000); polyépi- chlorhydrine diol et triol. Notes:

1. Les explosifs et combustibles militaires contenant les métaux

ou alliages énumérés aux chiffres MG 8a¹ et MG 8a² sont visés, que les métaux ou alliages soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. Voir également annexe 2, chiffre1C011.

2. Le chiffre MG 8 ne vise pas le bore et le carbure de bore

enrichis de bore-10 (au moins 20 % de bore-10 au total).

3. Les combustibles d’aéronefs visés au chiffre MG 8d1 sont

les produits finis et non leurs composants.

4. Le chiffre MG 8 ne vise pas les perforateurs spécialement

conçus pour les puits de pétrole.

5. Le chiffre MG 8 ne vise pas les produits suivants lorsqu’ils

ne sont pas composés ou mélangés à d’autres explosifs militaires ou poudres de métal: a. picrate d’ammonium; b. poudre noire; c. hexanitrodiphénylamine; d. difluoroamine (HNF²; e. nitroamidon; f. nitrate de potassium; g. tétranitronaphtalène; h. trinitroanisol; i. trinitronaphtalène; j. trinitroxylène; k. acide nitrique fumant non inhibé et non enrichi; l. acétylène; m. propane; n. oxygène liquide; o. péroxyde d’hydrogène d’une concentration inférieure à 85 %; p. mischmétal; q. N-pyrrolidinone; 1-méthyl-2-pyrrolidinone; r. maléate de dioctyle; s. acrylate d’éthylhexyle; t. triéthyl-aluminium (TEA), triméthyl-aluminium (TMA) et autres alcoyles et aryles métalliques pyrophoriques de lithium, de sodium, de magnésium, de zinc et de bore; u. nitrocellulose; v. nitroglycérine (ou glycérol-trinitrate, trinitroglycérine) (NG); w. 2, 4, 6-trinitrotoluène (TNT); x. dinitrate d’éthylènediamine (EDDN); y. tétranitrate de pentaérythritol (PETN); aa. azide de plomb, styphnate de plomb normal et basique, et explosifs primaires ou compositions d’amorçage contenant des azides ou des complexes d’azides; bb. dinitrate de triéthylèneglycol (TEGDN);

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cc. 2, 4, 6-trinitrorésorcinol (acide styphnique); dd. centralites éthyle et méthyle; ee. N,N-diphénylurée (diphénylurée dissymétrique); ff. méthyle-N,N-diphénylurée (méthyle-diphénylurée dis- symétrique); gg. éthyle-N,N-diphénylurée (éthyle-diphénylurée dissy- métrique); hh. 2-nitrodiphénylamine (2-NDPA); ii. 4-nitrodiphénylamine (4-NDPA); jj. 2,2-dinitropropanol; kk. trifluorure de chlore. MG 9 Navires de guerre, matériel naval spécialisé et accessoi- A.4 LGO res, comme il suit, et leurs composants, spécialement T: aucune conçus pour l’usage militaire: a. navires de combat et navires (de surface ou sous- marins) spécialement conçus ou modifiés pour l’attaque ou la défense, transformés ou non en vue de leur utilisation commerciale, quel que soit leur état d’entretien ou de service, et qu’ils comportent ou non des systèmes de lancement d’armes ou un blindage; et leurs coques ou parties de coques; b. moteurs, comme il suit:

1. moteurs diesels spécialement conçus pour sous-

marins, présentant les deux caractéristiques sui- vantes: a. une puissance de 1,12 MW (1500 CV) ou plus; et b. une vitesse de rotation égale ou supérieure à

2. moteurs électriques spécialement conçus pour

sous-marins, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. une puissance supérieure à 0,75 MW (1000 CV); b. à renversement rapide; c. refroidis par liquide; et d. hermétiques;

3. moteurs diesels amagnétiques de 37,3 kW (50 CV)

ou plus, spécialement conçus pour l’usage mili- taire et dont plus de 75 % de la masse composante est amagnétique; c. appareils de détection immergés, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs systèmes de commande; d. filets anti-sous-marins et anti-torpilles; e. matériel de guidage et de navigation, spécialement conçu pour l’usage militaire;

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f. pénétrateurs de coques et connecteurs spécialement conçus pour l’usage militaire, permettant une interac- tion avec du matériel extérieur à un navire; Notes:

1. Le chiffre MG 9f comprend les connecteurs pour navires

de types à conducteur simple, à multiconducteur, coaxiaux ou à guides d’ondes et les pénétrateurs de coque, capables de résister à des fuites provenant de l’extérieur et de conserver les caractéristiques requises à des profondeurs sous-marines de plus de 100 m, ainsi que les connecteurs à fibres optiques et les pénétrateurs de coque optiques spécialement conçus pour la transmis- sion de faisceau laser quelle que soit la profondeur.

2. Il ne comprend pas les pénétrateurs de coque ordinaires

pour l’arbre de propulsion et la tige de commande hy- drodynamique. g. roulements silencieux avec suspension magnétique ou à gaz, contrôle de la suppression des vibrations ou de la signature active et matériel contenant de tels roule- ments, spécialement conçus pour l’usage militaire. MG 10 Aéronefs, véhicules aériens non habités, moteurs et A.4 LGO matériel d’aéronef, matériel connexe et composants, T: aucune spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire, comme il suit: a. aéronefs de combat et leurs composants spécialement conçus; b. autres aéronefs spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire, notamment la reconnaissance, l’attaque, l’entraînement, le transport et le parachutage de troupes ou de matériel militaire, le soutien logisti- que, et leurs composants spécialement conçus; Note: Voir également annexe 2, chiffre 7A099. c. moteurs aéronautiques spécialement conçus ou modi- fiés pour l’usage militaire, et leurs composants spé- cialement conçus; d. véhicules aériens non habités, y compris les engins aériens téléguidés, et véhicules autonomes program- mables spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire et leurs lanceurs, appuis au sol et équipe- ments de commande et de contrôle connexes; e. matériel aéroporté, y compris les appareils pour le ravitaillement des avions et hélicoptères en carburant, spécialement conçus pour les aéronefs visés aux chif- fres MG 10a ou MG 10b ou pour les moteurs aéro- nautiques visés au chiffre MG 10c, et leurs compo- sants spécialement conçus;

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f. appareils pour le ravitaillement des avions et hélicop- tères en carburant: dispositifs et appareils fonctionnant sous pression; appareils spécialement conçus pour permettre des opérations dans des espaces restreints, et matériel au sol, spécialement conçus pour les aéronefs visés aux chiffres MG 10a ou MG 10b ou pour les moteurs aéronautiques visés au chiffre MG 10c; g. appareils de respiration pressurisés, vêtements de vol partiellement pressurisés, combinaisons anti-g, cas- ques et masques militaires protecteurs, convertisseurs d’oxygène liquide pour aéronefs ou missiles, disposi- tifs de catapultage et d’éjection commandés par car- touches utilisés pour le sauvetage d’urgence du per- sonnel; h. parachutes utilisés pour le personnel de combat, le largage du matériel ou la décélération des aéronefs, comme il suit:

1. parachutes pour:

a. le parachutage de commandos sur position observée; b. le parachutage de troupes;

2. parachutes de matériel;

3. paragliders (parachute-freins, parachutes stabili-

sateurs, antivrille pour la stabilisation et le con- trôle de l’attitude des corps en chute, p. ex. cap- sules de récupération, sièges éjectables, bombes);

4. parachutes extracteurs utilisés avec les systèmes de

sièges éjectables pour le déploiement et la régula- tion de la séquence de gonflage des parachutes de secours;

5. parachutes de récupération pour missiles guidés,

véhicules sans pilote ou véhicules spatiaux;

6. parachutes d’approche et parachutes de décéléra-

tion pour atterrissage;

7. autres parachutes militaires;

i. systèmes de pilotage automatique pour charges para- chutées; matériel spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire, pour sauts à ouverture commandée à partir de toute hauteur, y compris le matériel d’oxygénation. Notes:

1. Le chiffre MG 10b ne vise pas les aéronefs ou les variantes

des aéronefs spécialement conçus pour l’usage militaire qui: a. ne sont pas configurés pour l’usage militaire ni dotés d’un équipement spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire (ayant au maximum deux points d’emport); et

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b. ont été certifiés pour un usage civil par les services de l’aviation civile d’un Etat membre;

2. Le chiffre MG 10c ne vise pas:

a. les moteurs aéronautiques conçus ou modifiés pour l’usage militaire et certifiés par les services de l’aviation civile d’un Etat membre en vue de l’emploi dans des avions civils, ou leurs composants spécialement conçus; b. les moteurs à mouvement alternatif ou leurs composants spécialement conçus.

3. Aux termes des chiffres MG 10b et MG 10c, portant sur les

composants spécialement conçus pour des aéronefs ou moteurs aéronautiques non militaires modifiés pour l’usage militaire et le matériel connexe, seuls sont visés les compo- sants militaires et le matériel connexe militaire nécessaires à la modification. MG 11 Matériel électronique non visé par ailleurs dans A.4 LGO l’annexe 3 spécialement conçu pour l’usage militaire et T: aucune ses composants spécialement conçus. Note: Le chiffre MG 11 comprend: a. le matériel de contremesures électroniques et de contre- contremesures électroniques (à savoir, matériel conçu pour introduire des signaux étrangers ou erronés dans un radar ou dans des récepteurs de radio-communications ou pour entra- ver de toute autre manière la réception, le fonctionnement ou l’efficacité des récepteurs électroniques de l’adversaire, y compris son matériel de contremesures); y compris le maté- riel de brouillage et d’anti-brouillage; b. les tubes à agilité de fréquence; c. les systèmes ou le matériel électroniques conçus soit pour la surveillance et le contrôle du spectre électromagnétique pour le renseignement militaire ou la sécurité, soit pour s’opposer à ce type de contrôle et de surveillance; d. le matériel sous-marin de contremesures (p. ex., le matériel acoustique et magnétique de brouillage et de leurre) conçu pour introduire des signaux étrangers ou erronés dans des récepteurs sonar; e. le matériel de sécurité informatique, de sécurité des informa- tions et de sécurité des voies de transmission et de signalisa- tion utilisant des procédés de chiffrement; f. le matériel d’identification, d’authentification et de chargeur de clé et le matériel de gestion, de fabrication et de distribu- tion de clé. MG 12 Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse A.4 LGO et matériel connexe, comme il suit, et leurs composants T: aucune spécialement conçus: a. systèmes d’armes à énergie cinétique spécialement conçus pour détruire une cible ou faire avorter la mission d’une cible; b. matériel d’essai et d’évaluation et modèles d’essai spécialement conçus, y compris les instruments de diagnostic et les cibles, pour l’essai dynamique des projectiles et systèmes à énergie cinétique.

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Notes:

1. Le chiffre MG 12 comprend le matériel suivant lorsqu’il est

spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie cinétique: a. systèmes de lancement-propulsion capables de faire accélérer des masses supérieures à 0,1 g jusqu’à des vitesses dépassant 1,6 km/s, en mode de tir simple ou rapide; b. matériel de production de puissance immédiatement disponible, de blindage électrique, d’emmagasinage d’énergie, d’organisation thermique, de conditionne- ment, de commutation ou de manipulation de combusti- ble; interfaces électriques entre l’alimentation en énergie, le canon et les autres fonctions de commande électrique de la tourelle; c. systèmes d’acquisition et de poursuite de cible, de conduite du tir ou d’évaluation des dommages; d. systèmes à tête chercheuse autoguidée, de guidage ou de propulsion déviée (accélération latérale), pour projecti- les.

2. Le chiffre MG 12 vise les systèmes d’armes utilisant l’une

des méthodes de propulsion suivantes: a. électromagnétique; b. électrothermique; c. par plasma; d. à gaz léger; ou e. chimique (uniquement lorsqu’elle est utilisée avec l’une des autres méthodes ci-dessus).

3. Le chiffre MG 12 ne vise pas la technologie afférente à

l’induction magnétique pour la propulsion continue d’engins de transport civil.

4. Pour les systèmes d’armes utilisant des munitions sous-

calibrées ou faisant appel exclusivement à la propulsion chimique, et leurs munitions, voir les chiffres MG 1, MG 2, MG 3 et MG 4. MG 13 Matériel et constructions blindés ou de protection et A.4 LGO leurs composants, comme il suit: T: aucune a. plaques de blindage, comme il suit:

1. fabriquées afin de satisfaire à une norme ou à une

spécification militaire;

2. appropriées à l’usage militaire;

b. combinaisons de matériaux métalliques ou non métal- liques ou combinaisons connexes spécialement con- çues pour offrir une protection balistique à des systè- mes militaires; c. casques militaires; d. vêtements blindés et ensembles pare-éclats fabriqués conformément aux normes ou aux spécifications mili- taires ou à l’équivalent, et leurs composants spéciale- ment conçus. Notes:

1. Le chiffre MG 13b comprend les matériaux spécialement

conçus pour constituer des blindages réactifs à l’explosion ou construire des abris militaires.

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2. Le chiffre MG 13c ne vise pas les casques d’acier de type

classique qui ne sont pas équipés d’un dispositif accessoire, ni ne sont modifiés ou conçus en vue d’en être équipés.

3. Le chiffre MG 13d ne vise pas les tenues de protection

individuelle blindées et les accessoires connexes utilisés par l’usager. Note complémentaire: Voir également annexe 2, chiffre 1A005. MG 14 Matériel spécialisé pour l’entraînement ou les mises en A.4 LGO situation militaires, et ses composants et accessoires T: aucune spécialement conçus. Note technique: Le terme «;matériel spécialisé pour l’entraînement militaire»: comprend les types militaires: d’entraîneurs à l’attaque, d’entraîneurs au vol opérationnel; d’entraîneurs à la cible radar; de générateurs de cibles radar; de dispositifs d’entraînement au tir; d’entraîneurs à la guerre anti-sous-marine; de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l’homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes); d’entraîneurs à l’utilisation des radars; d’entraîneurs V.S.V. (utilisation des instruments de bord); d’entraîneurs à la navigation; d’entraîneurs au lancement de missiles; de matériels de cible, d’aéronefs téléguidés; d’entraîneurs d’armement; d’entraîneurs à la commande des aéronefs téléguidés; et de groupes mobiles d’entraînement. Note: Le chiffre MG 14 comprend les systèmes de génération d’images, et les systèmes d’environnement interactif pour simulateurs qui sont spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire. MG 15 Matériel d’imagerie ou de contremesures, comme il A.4 LGO suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et ses T: aucune composants et accessoires spécialement conçus: a. enregistreurs et matériel de traitement d’image; b. caméras, matériel photographique et matériel pour le développement des films; c. matériel intensificateur d’image; d. matériel d’imagerie à infrarouges ou thermique; e. matériel capteur radar d’imagerie; f. matériel de contremesures ou de contre-contremesures pour le matériel visé aux chiffres MG 15a à MG 15e. Note: Le chiffre MG 15f comprend le matériel conçu pour dégrader le fonctionnement ou l’efficacité des systèmes militaires d’imagerie, ou réduire les effets d’une telle dégradation. Notes:

1. Le terme «composants» spécialement conçus comprend le

matériel suivant lorsqu’il est spécialement conçu pour l’usage militaire: a. les tubes convertisseurs d’image à infrarouges;

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b. les tubes intensificateurs d’image (autres que ceux de la première génération); c. les plaques à microcanaux; d. les tubes de caméra de télévision pour faible luminosité; e. les ensembles détecteurs (y compris les systèmes électro- niques d’interconnexion ou de lecture); f. les tubes de caméra de télévision pyroélectriques; g. les systèmes de refroidissement pour systèmes d’imagerie; h. les obturateurs à déclenchement électrique, des types photochrome ou électro-optique, ayant une vitesse d’obturation de moins de 100 µs; à l’exclusion des obturateurs constituant une partie essentielle des appa- reils de prises de vues à vitesse rapide; i. les inverseurs d’images à fibres optiques; j. les photocathodes à semi-conducteurs composés.

2. Le chiffre MG 15 ne vise pas les tubes intensificateurs

d’image de la première génération ou les équipements spécialement conçus pour leur engagement. Note complémentaire: En ce qui concerne les viseurs d’armement avec tubes inten- sificateurs d’image de la première génération, voir les Note complémentaire: Voir également annexe 2, chiffres 6A002a² et 6A002b. MG 16 Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits A.4 LGO non finis dont l’utilisation dans un produit visé est T: aucune reconnaissable par la composition, la géométrie ou la fonction, et spécialement conçus pour tout produit visé aux chiffres MG 1 à MG 4, MG 6, MG 9, MG 10, MG

12 ou MG 19.

MG 17 Autres équipements, matériaux et bibliothèques, A.4 LGO comme il suit, et leurs composants spécialement T: aucune conçus: a. appareils autonomes de plongée et de nage sous- marine, comme il suit:

1. appareils à circuit fermé ou semi-fermé (à régéné-

ration d’air) spécialement conçus pour l’usage militaire (spécialement conçus pour être amagnéti- ques);

2. composants spécialement conçus permettant de

donner à des appareils à circuit ouvert une utilisa- tion militaire;

3. pièces exclusivement conçues pour être utilisées à

des fins militaires avec des appareils visés au chiffre MG 17a; b. matériel de construction spécialement conçu pour l’usage militaire; c. accessoires, revêtements et traitements pour la sup- pression des signatures, spécialement conçus pour l’usage militaire;

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d. matériel de génie spécialement conçu pour l’usage dans une zone de combat; e. robots, unités de commande de robots et effecteurs terminaux de robots présentant l’une des caractéristi- ques suivantes:

1. spécialement conçus pour des applications militai-

res;

2. comportant des moyens de protection des conduits

hydrauliques contre les perforations d’origine extérieure dues à des éclats de projectiles (p. ex., utilisation de conduits auto-étanchéifiants) et conçus pour utiliser des fluides hydrauliques dont le point d’éclair est supérieur à 839 K (566 °C); ou

3. spécialement conçus ou prévus pour fonctionner

dans un environnement soumis à des impulsions électro-magnétiques; f. bibliothèques (bases de données techniques paramétri- ques) spécialement conçues pour l’usage militaire avec du matériel visé par l’annexe 3; g. matériel générateur d’énergie ou de propulsion nu- cléaire, y compris les réacteurs nucléaires, spéciale- ment conçus pour l’usage militaire, et leurs compo- sants spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire; h. équipement ou matériel recouvert ou traité pour la suppression des signatures spécialement conçu pour l’usage militaire, autres que ceux visés par d’autres chiffres de l’annexe 3; Note: Le chiffre MG 17h ne comprend pas les produits traités de cette manière, non plus que les vêtements, s’ils ont été ap- portés par leurs utilisateurs, pour leur usage personnel. i. simulateurs spécialement conçus pour les réacteurs nucléaires militaires; j. ateliers mobiles de réparation spécialement conçus pour le matériel militaire; k. alternateurs de campagne spécialement conçus pour l’usage militaire; l. conteneurs spécialement conçus pour l’usage militaire. Note technique: Au sens du chiffre MG 17l, l’expression «spécialement conçus pour l’usage militaire» implique que ces conteneurs sont équipés de l’un des moyens militaires spécifiques sui- vants: a. protection contre les impulsions électromagnétiques (EMP) b. protection ABC

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c. revêtement destiné à supprimer des signatures (infrarouge ou radar); ou d. protection balistique. Note technique: Aux fins du chiffre MG 17, le terme bibliothèque (base de données techniques paramétriques) signifie un ensemble d’informations techniques à caractère militaire, dont la consultation permet d’augmenter la performance du matériel ou des systèmes militaires. MG 18 Matériel et technologie, comme il suit, pour la produc- A.4 LGO tion de biens définis dans l’annexe 3: T: aucune a. matériel de production spécialement conçu ou modifié pour la production de biens visés par l’annexe 3, et ses composants spécialement conçus; b. installations d’essai d’environnement spécialement conçues, et leur matériel spécialement conçu, pour l’homologation, la qualification ou l’essai de biens visés par l’annexe 3; c. technologie de production spécifique, indépendam- ment du fait que le matériel avec lequel cette techno- logie doit servir ne soit pas visé; d. technologie spécifique à la conception d’installations complètes de production, à l’assemblage de compo- sants dans de telles installations, à l’exploitation, à la maintenance et à la réparation de telles installations, indépendamment du fait que les composants mêmes ne sont pas visés. Notes:

1. Les chiffres MG 18a et MG 18b comprennent le matériel

suivant: a. installations de nitration en continu; b. machines ou appareils d’essai utilisant la force centri- fuge, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. actionnés par un ou plusieurs moteurs d’une puis-

sance nominale totale supérieure à 298 kW;

2. capables de porter une charge utile de 113 kg ou

plus; ou

3. capables d’imprimer une accélération centrifuge de

8 g ou plus à une charge utile de 91 kg ou plus;

c. presses de déshydratation; d. presses à vis spécialement conçues ou modifiées pour refouler les explosifs militaires; e. machines pour la coupe d’agents de propulsion filés; f. drageoirs (cuves tournantes) de 1,85 m de diamètre ou plus et ayant une capacité de production de plus de

227 kg;

g. mélangeurs à action continue pour propergols solides; h. meules à fluides pour broyer ou moudre les ingrédients d’explosifs militaires; i. matériel pour obtenir à la fois la sphéricité et l’uniformité particulaire de la poudre métallique men- tionnée au chiffre MG 8a¹;

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j. convertisseurs de courants de convection pour la conver- sion des substances énumérées au chiffre MG 8a6.

2. a. Le terme «biens définis» dans l’annexe 3 comprend:

1. les produits non visés parce que d’une concentration

inférieure à celles spécifiées, comme il suit: a. hydrazine (voir le chiffre MG 8a18); b. explosifs militaires (voir le chiffre MG 8);

2. les produits non visés parce qu’ils sont inférieurs à

certaines limites techniques, (à savoir les matériaux supraconducteurs non visés par l’annexe 2, chiffre 1C005, les électro-aimants supraconducteurs non visés par l’annexe 2, chiffre 3A001e3, et le matériel électrique supraconducteur non visé au chiffre MG

3. les combustibles métalliques et les oxydants déposés

sous forme laminaire à partir de la phase vapeur (voir le chiffre MG 8a²; b. Le terme «biens définis» dans l’annexe 3 ne comprend pas:

1. les pistolets de signalisation (voir le chiffre MG 2b);

2. les substances exclues du contrôle conformément à

la Note 3 du chiffre MG 7;

3. les dosimètres de contrôle des radiations du type

personnel et les masques de protection à usage industriel spécifique (voir également le chiffre MG

4. l’acétylène, le propane et l’oxygène liquide, la

difluoroamine (HNF², l’acide nitrique fumant blanc et la poudre de nitrate de potassium (voir Note

5 du chiffre MG 8);

5. les moteurs aéronautiques non visés en vertu du

chiffre MG 10;

6. les casques d’acier classiques non équipés d’un type

quelconque de dispositif accessoire ou modifiés ou conçus en vue de recevoir un tel dispositif (voir Note 2 du chiffre MG 13);

7. le matériel équipé de machines industrielles non

visées, par exemple les machines de revêtement non dénommées ailleurs ou le matériel de moulage des matières plastiques;

8. les mousquets, fusils et carabines datant d’avant

1938, les reproductions de mousquets, fusils et carabines datant d’avant 1890, les revolvers, pisto- lets et mitrailleuses datant d’avant 1890 et leurs reproductions (ce qui n’autorise pas pour autant l’exportation de la technologie ou du matériel de production d’armes de tir d’un usage courant, même si cette technologie ou cet équipement doivent servir à la fabrication de copies d’armes anciennes);

3. Le chiffre MG 18d ne comprend pas la technologie destinée

à des usages civils, tels qu’agricoles, pharmaceutiques, médicaux, vétérinaires, liés à l’environnement, au traitement des déchets ou à l’industrie alimentaire (voir Note 5 du chiffre MG 7).

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MG 19 Systèmes d’armes à énergie dirigée, matériel connexe A.4 LGO ou de contremesure et modèles d’essai, comme il suit, et T: aucune leurs composants spécialement conçus: a. systèmes à laser spécialement conçus pour détruire une cible ou faire avorter la mission d’une cible; b. systèmes à faisceau de particules capables de détruire une cible ou de faire avorter la mission d’une cible; c. systèmes radiofréquence (RF) de grande puissance capables de détruire une cible ou de faire avorter la mission d’une cible; d. matériel spécialement conçu pour la détection ou l’identification des systèmes visés par les chiffres MG ces systèmes; e. modèles d’essai physique et résultats d’essai corres- pondants, concernant les systèmes, matériel et compo- sants visés au chiffre MG 19; f. systèmes laser à faisceau continu ou à pulsions, spé- cialement conçus pour aveugler durablement quel- qu’un qui observerait sans optique grossissante, c’est- à-dire sans se protéger l’œil, ou avec une aide correc- tive de la vue. Notes:

1. Les systèmes d’armes à énergie dirigée visés au chiffre MG

19 comprennent des systèmes dont les possibilités dérivent

de l’application contrôlée de: a. lasers à ondes entretenues ou à puissance émise en impulsions suffisantes pour effectuer une destruction semblable à celle obtenue par des munitions classiques; b. accélérateurs de particules projetant un faisceau de particules chargées ou neutres avec une puissance des- tructrice; c. émetteurs de faisceaux de micro-ondes de puissance émise en impulsions élevée ou de puissance moyenne élevée produisant des champs suffisamment intenses pour rendre inutilisables les circuits électroniques d’une cible éloignée.

2. Le chiffre MG 19 comprend le matériel suivant lorsqu’il est

spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie dirigée: a. matériel de production de puissance immédiatement disponible, d’emmagasinage ou de commutation d’énergie, de conditionnement de puissance ou de mani- pulation de combustible; b. systèmes d’acquisition ou de poursuite de cible; c. systèmes capables d’évaluer les dommages causés à une cible, sa destruction, ou l’avortement de sa mission; d. matériel de manipulation, de propagation ou de pointage de faisceau; e. matériel à balayage rapide du faisceau pour les opéra- tions rapides contre des cibles multiples;

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f. matériel optique adaptatif et dispositifs de conjugaison de phase; g. injecteurs de courant pour faisceaux d’ions d’hydrogène négatifs; h. composants d’accélérateur qualifiés pour l’usage spa- tial; i. matériel de focalisation de faisceaux d’ions négatifs; j. matériel pour le contrôle et l’orientation d’un faisceau d’ions à haute énergie; k. feuillards qualifiés pour l’usage spatial pour la neutrali- sation de faisceaux d’isotopes d’hydrogène négatifs. MG 20 Matériel cryogénique et supraconducteur comme il suit, A.4 LGO et ses composants et accessoires spécialement conçus: T: aucune a. matériel spécialement conçu ou aménagé pour être installé à bord d’un véhicule pour des applications militaires terrestres, maritimes, aéronautiques ou spatiales, capable de fonctionner en mouvement et de produire ou de maintenir des températures inférieures à –170 °C (103 K); Note: Le chiffre MG 20a comprend les systèmes mobiles contenant ou utilisant des accessoires ou des composants fabriqués à partir de matériaux non métalliques ou non conducteurs de l’électricité, tels que les matières plastiques ou les matériaux imprégnés de résines époxydes. b. matériel électrique supraconducteur (machines rotati- ves et transformateurs) spécialement conçu ou aména- gé pour être installé à bord d’un véhicule pour des applications militaires terrestres, maritimes, aéronauti- ques ou spatiales, et capable de fonctionner en mou- vement. Note: Le chiffre MG 20b ne vise pas les générateurs homopolaires hybrides de courant continu ayant des armatures métalliques normales à un seul pôle tournant dans un champ magnétique produit par des bobinages supraconducteurs, à condition que ces bobinages représentent le seul élément supraconducteur du générateur. MG 21 Logiciels, comme il suit: a. logiciels spécialement conçus ou modifiés pour le A.4 LGO développement, la production ou l’utilisation de T: aucune l’équipement ou du matériel visés à l’annexe 3; b. logiciels spécifiques, comme il suit:

1. logiciels spécialement conçus pour:

a. la modélisation, la simulation ou l’évaluation de systèmes d’armes militaires; b. le développement, le suivi, la maintenance ou la mise à jour des logiciels intégrés dans des systèmes d’armes militaires;

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c. la modélisation ou la simulation d’opérations militaires non visées au chiffre MG 14; d. les applications Commandement, Communi- cation, Conduite des opérations, collecte du Renseignement (C3I);

2. logiciels destinés à déterminer les effets des armes

de guerre conventionnelles, nucléaires, chimiques ou biologiques. MG 22 Technologie, selon la note générale de technologie ser- A.4 LGO vant au développement, à la production ou à l’utilisation T: aucune d’articles visés par la Liste du matériel de guerre, autre que la technologie visée par les chiffres MG 7 et MG 18. Note: Le chiffre MG 22 ne vise pas l’information sur la technologie absolument nécessaire dans une procédure d’offre.

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Annexe 4 Liste des pays selon les art. 8 et 13: Allemagne Argentine Australie Autriche Belgique Canada Danemark Espagne Etats-Unis d’Amérique Finlande France Grande-Bretagne Grèce Hongrie Irlande Italie Japon Luxembourg Norvège Nouvelle-Zélande Pays-Bas Pologne Portugal République Tchèque Suède

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Index des sigles Les sigles utilisés en tant que termes définis figurent dans l’annexe 1 (Définition des termes). ABEC Annular Bearing Engineers Committee AGMA American Gear Manufacturers Association AHRS systèmes de référence de cap et d’altitude AISI American Iron and Steel Institute ANSI American National Standards Institute ASTM American Society for Testing and Materials ATC contrôle de la circulation aérienne BLU bande latérale unique CAO conception assistée par ordinateur CAS Chemical Abstracts Service CCITT Comité consultatif international télégraphique et téléphonique CDU unité de contrôle et visualisation CEI Commission électrotechnique internationale CNTD décomposition thermique par nucléation contrôlée CRISLA réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective CVD dépôt chimique en phase vapeur (CW) (lasers) onde entretenue DME équipement de mesure de distance DSP densité spectrale de puissance EB-PVD dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons (ECM) usinage électro-chimique ECP erreur circulaire probable ECR résonance électron cyclotron (EDM) usinage par électroérosion EEPROM mémoire morte programmable effaçable électriquement EIA Groupe consultatif de fabricants chargé aux Etats-Unis de la rédac- tion des normes relatives aux équipements électroniques EMC compatibilité électromagnétique END essai non destructif FFT transformée de Fourier rapide GC guerre chimique GLONASS système global de navigation par satellites GPS positionnement global par satellite HBT transistors hétéro-bipolaires (HDDR) module d’enregistrement numérique à haute densité HEMT transistors à haute mobilité d’électrons IEEE Institut de l’ingénierie électrique et électronique IFOV champ de vision instantané ILS système d’atterrissage aux instruments IRIG Inter-range instrumentation group IRM imagerie par résonance magnétique ISAR radar à ouverture synthétique inverse ISO Organisation internationale de normalisation

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JIS norme industrielle japonaise JT Joule-Thomson LIDAR système laser de localisation (MAC) code d’authentification de message Mach rapport entre la vitesse d’un objet et la vitesse du son (d’après Ernst Mach) MLS système d’atterrissage à micro-ondes MOCVD dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique Motps millions d’opérations théoriques par seconde MTBF temps moyen de bon fonctionnement MTTF temps moyen jusqu’à défaillance NBC nucléaire, biologique et chimique OACI Organisation de l’aviation civile internationale PAR radar d’approche de précision PIN numéro d’identification personnel ppm parties par million QAM modulation d’amplitude en quadrature RAAL radar aéroporté à antenne latérale RF radiofréquence SACMA Suppliers of Advance Composite Materials Association SAR radar à ouverture synthétique (SC) monocristal SD solidification dirigée SILMO séparation isotope moléculaire par laser SILVA séparation isotope de vapeur atomique par laser SMPTE Society of Motion Picture and Television Engineers SRAM mémoire vive statique SRM méthodes recommandées de la SACMA SSR radar secondaire de surveillance TCSEC Trusted Computer System Evaluation Criteria (Critères d’évaluation du système informatique à sécurité multiniveau) TIR lecture complète de l’aiguille UAL unité arithmétique et logique UER Union européenne de radiodiffusion UIT Union internationale des télécommunications URA unité remplaçable en atelier URP unité remplaçable en piste UTS résistance limite à la rupture UV ultra-violet VOR radiophare omnidirectionnel VHF YAG grenat d’yttrium/aluminium.

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Index L’index est une aide pratique pour l’utilisateur. Il ne fait en revanche pas partie des annexes et n’est pas juridiquement contraignant. Ses lacunes éventuelles ne sau- raient justifier en aucun cas que l’on omette de déposer une demande de permis d’exportation, si celle-ci est obligatoire.

Note: Toutes propositions ou remarques relatives à l’index peuvent être adressées à: Secrétariat d’Etat à l’économie (seco) Produits industriels Effingerstrasse 1

3003 Berne

Description des biens soumis à contrôle Référence

1-méthylpipéridine 3-ol 1C350.10 2-chloroéthanol 1C350.15 2-chloro-N,N diisopropyléthylamine 1C350.11 2-diéthylaminoéthanol 1C350.49 2-diisopropylaminoéthanol 1C350.27 Absorbants d’ondes électromagnétiques 1C001 Absorbants de type cheveu 1C001a Absorbants électromagnétiques non plans 1C001a Absorbants électromagnétiques plans 1C001a Absorbeurs plans et non-plans 1C001a Accélérateurs d’électrons générateurs de rayonnements 3A101b Accélérateurs électromagnétiques pour radiographie 3A101b Accélérateurs graphiques ou coprocesseurs graphiques 4A003d Accélérateurs impulsionnels d’électrons 3A201c Accélérateurs ou coprocesseurs graphiques 4A003d Accéléromètres et composants d’accéléromètres 7A001 Accéléromètres pour systèmes inertiels ou de guidage 7A101 Acide acrylique -polybutadiène 1C111b3 Acide benzylique 1C350.32 Aciers maraging 1C116 Aciers maraging 1C216 Acrylonitrile de polybutadiène 1C111b4 Additifs pour explosifs MG 8 Affûts de canon MG 6 Aflatoxines 1C351d11 Agents biologiques MG 7 Agents de polymérisation MG 8 Agents et additifs de propergol MG 8 Agents pathogènes animaux 1C352 Agents pathogènes des plantes 1C354 Agents pathogènes humains 1C351a-c Agilité de fréquence 5A001b3 Agitateurs 2B350b Ailes pour hydroptères à sous-cavitation 8A002m Ailes pour hydroptères à sur-cavitation 8A002m Alcool pinacolique 1C350.37 Alexandrite 6C005b Algorithme symétrique, asymétrique Note de la cat. 5, partie 2, Alimentations à forte intensité continue 3A226 Alimentations électriques pour bobines de four à induction 2B226

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Description des biens soumis à contrôle Référence

Alimentations en air, appareils d’ MG 10 Alimentations en courant continu à haute tension 3A227 Alliages magnétiques 1C003 Alliages d’aluminium 1C202a Alliages d’aluminium à haute résistance 1C002a2d Alliages d’aluminium en paillettes, rubans, mini-barres 1C002c Alliages d’aluminium en tubes/formes solides/pièces forgées 1C202 Alliages d’aluminium ou de titane 1C002a Alliages d’uranium titane 1C004 Alliages de magnésium 1C002a2e Alliages de magnésium, poudres 1C002b1e Alliages de magnésium, poudres 1C011a Alliages de magnésium, poudres 1C111a2d Alliages de nickel 1C002a2a Alliages de nickel ou de titane 1C002a¹ Alliages de niobium 1C002a2b Alliages de niobium (colombium) 1C002a2b Alliages de titane 1C002a1b Alliages de titane 1C202b Alliages de titane (aluminiures) 1C002a1b Alliages de titane, poudre d’alliage 1C002a2c Alliages de tungstène 1C002b Alliages de tungstène 1C004 Alliages de tungstène et molybdène 1C002c Alliages en poudre 1C002b Alliages magnétostrictifs 1C003b Alliages métalliques 1C004 Alliages métalliques 1C116 Alliages métalliques 1C202 Alliages métalliques (carburants) 1C117 Alliages métalliques (propergols) 1C111a2f Alliages métalliques (sous forme de tubes ou de cylindres 1C202 pleins) Alliages métalliques en paillettes, rubans ou barres minces 1C002c Alliages métalliques sous forme de particules ou de poudre 1C002b Alliages nanocristallins 1C003 Alliages ternaires titane aluminium (aluminiures de titane) 1C002b1c Altimètres MG 5 Altimètres à laser 7A106 Altimètres de bord 7A006 Altimètres de bord 7A106 Altimètres radar ou laser 7A106 Altimètres radars 7A106 Aluminiures de nickel 1C002a1a Aluminiures de titane 1C002a1b Amorçage multipoints, systèmes 3A232b Amphibies, véhicules MG 6 Amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences 3A001b4 Amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA) 5E001c² Amplificateurs de puissance linéaire 5A001b² Analyse des observables réduits – logiciels 1D103 Analyseurs de réseaux 3A002e Analyseurs de réseaux à balayage de fréquence 3A002e Analyseurs de signaux 3A002c² Analyseurs de signaux (analyseurs de spectres) 3A002c¹

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Description des biens soumis à contrôle Référence

Analyseurs de spectre 3A002c¹ Analyseurs différentiels numériques à haute robustesse 4A101 Antennes à réseaux phasés 5A001d Antennes à réseaux phasés (pour radar) 6A008e Anticorps pour la guerre biologique MG 7 Appareils de plongée sous-marine 8A002q Appareils de prises de vue d’instrumentation 6A203 Appareils de prises de vue mécaniques 6A203a Appareils de prises de vues à balayage 6A003a3 Appareils de prises de vues d’instrumentation 6A003a Appareils de prises de vues d’instrumentation 6A003a Appareils de prises de vues et leurs composants 6A003 Appareils de prises de vues mécaniques 6A003a1-3 Appareils et dispositifs de lancement 9A115a Appareils et dispositifs de manutention pour fusées 9A115a Appareils photographiques sous-marins 8A001e Appareils photographiques sous-marins 8A002d-f Appareils photographiques subaquatiques 8A002e Application des revêtements inorganiques, technologie 2E003f Arbres de transmission 8A002o1e Armements de gros calibres MG 2 Armes de canon lisse MG 1 Armes à énergie cinétique MG 12 Armes antichars MG 2 Armes biologiques MG 7 Armes chimiques MG 7 Armes de petit calibre MG 1 Armes portatives MG 1 Armes prohibées MG 1 Arséniate de potassium titanyl (KTA) 6C004b¹ Artillerie MG 2 Artillerie automotrices, pièces d’ MG 6 Assemblages à l’état solide de composants de turbine 9B004 Assemblages de rotors de centrifugeuses à gaz, équipements 2B228a Ateliers mobiles de réparation MG 6 ATM (MTA), équipements employant 5B001b Attaque par méthodes sèches, équipements 3B001c Attaques par méthodes sèches anisotrophiques par plasma 3B001c Aubes et carénages, équipements de fabrication ou de mesure 9B001 Aubes pour turbines à gaz, technologie 9E003a Authentification 5A002a Avions MG 10, 7A099 Avions, équip. pour manipulation d’ MG 10 Bacillus anthracis 1C351c¹ Bactéries (cultures ou matériels inoculés) 1C354a Bactéries (cultures ou matériels inoculés) 1C351c Bactéries (pathogènes animaux) 1C352b Bactéries (pathogènes des plantes) 1C354a Bactéries (pathogènes humains) 1C351c Bancs d’essais pour moteurs de fusées 9B117 Bancs ou balances d’essai pour fusées et moteurs fusée 9B117 Bande passante instantanée 5A001b² Bandes magnétiques étalon pour enregistreur 3A002a Barrette ou matrices plan focal de détecteur 6A002a3 Bassins d’essai de carène à faible niveau de bruit 8B001 Batteries d’hydrophones acoustiques 6A001a2b

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Batteries d’hydrophones, équipements de traitement 6A001a2c Batteries rechargeables 3A001e1b Benzilate de méthyle 1C350.25 Béryllium (métal, alliages et composés) MG 8, 1C230 Béryllium (poudre de métal ou d’alliage) 1C111a2b Bifluorure d’ammonium: voir hydrogénodifluorure 1C350.42 d’ammonium Bifluorure de sodium 1C350.44 Biocatalyseurs MG 7 Bismaléimides 1C008a¹ Bismuth 1C229 Blindés, matériel MG 13 Boîtes à gants d’isolement biologique 2B352f² Boîtes sèches utilisables pour des agents biologiques 2B352f² Bombardement, calculateurs et viseurs MG 5 Bombes MG 4 Bombes incendiaires MG 4 Bore (poudre de composés ou de carbures) 1C011b Bore (poudre de métal ou d’alliages) 1C111a2C Bore et composés de bore 1C225 Boucliers thermiques 9A116b Broches pour machines-outils 2B008c Brouillage, matériels de MG 11 Brucella abortus 1C351c² Brucella melitensis 1C351c3 Brucella suis 1C351c4 Butacène 1C111c¹ C3I, logiciel MG 21 Câbles à fibres optiques 5A001c¹ Câbles à fibres optiques et accessoires pour usage subaquatique 5A001c² Câbles de télécommunications à fibres optiques 5A001c Câbles optiques et accessoires pour usage subaquatique 5A001c² Calcium 1C227 Calculateurs MG 11 Calculateurs à gamme de température étendue 4A001a¹ Calculateurs à réseaux systoliques 4A004a Calculateurs analogiques 4A001 Calculateurs analogiques à haute robustesse 4A101 Calculateurs analogiques et matériels connexes 4A001 Calculateurs électroniques 4A101 Calculateurs électroniques 4A102 Calculateurs électroniques et matériels connexes 4A001-4 Calculateurs électroniques résistant aux radiations 4A001a² Calculateurs et leurs matériels connexes 4A004 Calculateurs fonctionnant aux températures extrêmes 4A001 Calculateurs hybrides 4A001 Calculateurs hybrides 4A102 Calculateurs neuronaux 4A004b Calculateurs numériques MG 11 Calculateurs numériques 4A001 Calculateurs numériques 4A003 Calculateurs numériques 4A004 Calculateurs numériques (ensembles et matériels connexes) 4A003 Calculateurs numériques à haute robustesse 4A101 Calculateurs numériques à tolérance de panne 4A003a

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Calculateurs numériques conçus pour la tolérance de panne 4A003a Calculateurs numériques haute performance 4A003b Calculateurs optiques 4A004c Calculateurs présentant des caractéristiques de sécurité 4A001b de l’information Calculateurs résistant aux radiations 4A001a² Calculateurs systoliques, neuronaux ou optiques 4A004 Caméras à balayage 6A003b² Caméras à balayage et systèmes de caméra à balayage 6A003b² Caméras à balayage, mécaniques ou électroniques 6A003a3 Caméras à image intégrale 6A003a Caméras à image intégrale 6A203 Caméras à vitesse élevée 6A003 Caméras à vitesse élevée 6A003a¹ Caméras d’imagerie 6A003b Caméras de prises de vues aériennes MG 15 Caméras de télévision 6A203c Caméras de télévision résistant aux radiations 6A203c Caméras de TV sous-marine 8A002d1b Caméras électroniques 6A003a5 Caméras électroniques à balayage 6A203b¹ Caméras électroniques à image intégrale 6A003a4 Caméras électroniques à image intégrale 6A203b² Caméras électroniques streak à balayage 6A003a3 Caméras électroniques streak à balayage 6A203b¹ Caméras et tubes électroniques à balayage 6A203b3 Caméras mécaniques à balayage 6A203a² Caméras mécaniques ultra rapides 6A203a¹ Caméras résistant aux rayonnements ou leurs objectifs 6A203c Caméras vidéo à capteurs à semi-conducteurs 6A003b¹ Camouflage MG 17 Canons MG 2 Canons à grande vitesse d’éjection 2B232 Canons multi-étages à gaz léger 2B232 Canons sans recul MG 2 CAO pour dispositifs semi-conducteurs, logiciels 3D003 Capacité de chiffrement 5A002a Capteurs d’imagerie – Logiciels pour l’«utilisation» 6D002 Capteurs d’imagerie monospectraux ou multispectraux 6A002b Capteurs d’imagerie multispectraux 6A002b Capteurs d’infrarouges MG 15 Capteurs de cap pour hydrophones remorqués 6A001a2b4 Capteurs de mesure de déplacement linéaire ou angulaire 2B006b1b Capteurs de pression 6A226 Capteurs de pression résistant à la corrosion 2B230 Capteurs et détecteurs optiques 6A002 Capteurs optiques 6A002 Capteurs optiques résistant aux radiations 6A002 Capteurs pour essais de turbines à gaz 9B002 Capteurs radar d’imagerie MG 15 Carabines MG 15 Caractérisation des fibres optiques (équipement de) 5B001 Carbure de silicium (substrats bruts) 6C004d Carbure de tungstène (pièces en) 1C226 Cardans optiques 6A004d3 Cardans, commandes optiques 6A004d3

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Cartes à microprocesseur personnalisées 5A002a Cartouches MG 3, MG 4 Casques MG 13 Casques protecteurs MG 10 Catalyseurs MG 8 Catalyseurs platinés 1A225 CCME (contre-contremesures électroniques) MG 11 Cellules d’électrolyse d’amalgame, lithium 1B233 Cellules d’électrolyse pour séparation du lithium 1B233 Cellules électrolytiques pour la production de fluor 1B225 Centrifugation pour paliers de gyroscopes 7B003e Centrifugeuses 2B352c Chambres anaérobie 2B352f² Chambres anéchoïdes capables de simuler les conditions de vol 9B106b Chambres climatiques 9B106 Chambres d’aérosolisation 2B352g Chambres d’environnement de vol 9B106a Chambres de confinement biologiques P3 ou P4, équipement 2B352 Chambres de poussée à haute pression 9A006e Chambres de poussée en carbone-carbone 9A006h Chambres pour essais par détection d’aérosols 2B352g Champignons (cultures ou matériels inoculés) 1C353 Champignons (cultures ou matériels inoculés) 1C354b Champignons agents pathogènes des plantes 1C354b Changeurs de fréquence (convertisseurs ou inverseurs) 3A225 Changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) 3A225 pour centrifugeuses Charges en mailles de bronze phosphoreux 1A226 Chars MG 6 Chiffrement de bout en bout 5A002a Chimiques MG 7, MG 8 Chlamydia psittaci 1C351c5 Chlorofluorocarbures 1C006a² Chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium 1C350.54 Chlorure de diméthylammonium 1C350.20 Chlorure de soufre 1C350.51 Chlorure de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium 1C350.53 Circuits électromagnétiques à supraconducteurs stockant 3A001e3, 4 l’énergie Circuits hyperfréquences, équipements de test 3B002c Circuits intégrés à couche mince ou épaisse et SOS 3A001a Circuits intégrés à couches minces 3A001a Circuits intégrés à semi-conducteur composé 3A001a Circuits intégrés à semi-conducteur composé 3A001a11 Circuits intégrés convertisseurs analogique-numérique 3A001a5 Circuits intégrés convertisseurs numérique-analogique 3A001a5 Circuits intégrés d’usage général 3A001a Circuits intégrés dont l’usage n’est pas connu du fabricant 3A001a10 Circuits intégrés électro-optiques 3A001a6 Circuits intégrés hybrides 3A001a Circuits intégrés hyperfréquences 3A001b² Circuits intégrés mémoires 3A001a.4 Circuits intégrés multipuces 3A001a Circuits intégrés numériques à semi-conducteur composé 3A001a11 Circuits intégrés optiques 3A001a6 Circuits intégrés pour réseaux neuronaux 3A001a9

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Circuits intégrés résistant aux radiations 3A001a¹ Clapets anti-retour 2B350g Clostridium botulinum 1C351c.6 CME (contremesures électroniques) MG 11 Coprocesseurs numériques 3A001a3 Cochliobolus miyabeanus 1C354b² Cochliobolus miyabeanus (helminthosporium oryzae) 1C354b² Code source pour l’utilisation d’équipements de navigation 7D002 inertielle Code source pour systèmes avionique ou de mission intégrés 7D003c Code source pour systèmes de navigation 7D003b Code source pour systèmes de référence de cap et d’attitude 7D002 Codeurs angulaires 3A001f Codeurs de position à entrée rotative 3A001f Codeurs de télécommunication 5A001b Collage du propergol, systèmes 9A008a Colletotrichum coffeanum 1C354b¹ Colonnes d’absorption ou de distillation 2B350e Colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique 1B229 Colonnes d’échange liquide-liquide pour amalgame de lithium 1B233b¹ Colonnes d’échanges acide sulfhydrique-eau 1B229 Colonnes de distillation 2B350e Colonnes de distillation cryogéniques 1B228 Colonnes de distillation et d’absorption chimique 2B350e Combinaisons protectrices complètes ou partielles ventilées 2B352f¹ Combustibles MG 8 Combustibles métalliques 1C111a² Commande automatisée des véhicules submersibles, systèmes 8A002b Commande de la solidification dirigée, logiciels 9D004c Commande de réseaux centralisés, technologie 5E001b6 Commande de vol 7A116 Commande de vol pour fusées ou pour véhicules spatiaux, 7A116 syst. de Commande digitale de moteurs (FADEC) 9D003 Commande du débit de propergol, systèmes 9A106b Commande électronique numérique de moteurs, logiciels 9D003a Commande numérique, logiciels 2D002 Commande par programme enregistré 5B001b Commandes de processus de pyrolyse 2B104b Commandes de robots 2B007 Commandes de robots pour manipulation d’explosifs 2B207 Commandes de vol à fibres optiques, logiciels 7D003e Commandes de vol, logiciels 7D003e Commandes de vol, technologie 7E004 Commandes du vecteur poussée (fusées à liquide) 9A106b Commandes du vecteur poussée (fusées à propergol solide) 9A108c Commandes électriques de vol, logiciels 7D003e Commandes pour fours métallurgiques 2B227 Communication acoustique sous-marine, systèmes 5A001b¹ Commutation optique 5B001b² Commutateurs d’opacité optique (filtre) 6A004d3

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Commutateurs de paquets 5A001c3 Commutateurs électriques rapides de puissance 3A228 Commutateurs état solide 3A228 Commutateurs haute intensité/tension/rapidité 3A228 Commutateurs, modules ou ensembles 3A228 Commutation à programme enregistré (équipements de) 5A001c Commutation privée (PABX) (équipements de) 5A001c Commutation rapide 3A228c Compas MG 9 Compilateurs pour équipements de traitement de flots 4D003a de données multiples Compilateurs pour flots de données multiples 4D003a Composants à ondes acoustiques de surface 3A001c¹ Composants à semi-conducteurs, températures extrêmes 3A001a² Composants constitués de composés fluorés 1A001 Composants d’appareils de plongée 8A002q Composants de systèmes de propulsion de fusées à propergol 9A108 solide Composants électroniques 3A001 Composants électroniques 3A101 Composants électroniques 3A201 Composants électroniques – Technologie pour 3E001 le développement ou la production Composants optiques 6A004 Composants optiques de qualification spatiale 6A004c Composants optiques qualifiés pour usage spatial 6A004c Composants pour machines-outils 2B008 Composants pour propulsion solide de fusées 9A008 Composants semi-conducteurs à gamme de température 3A001a² étendue Composants systèmes ou structures pour lanceurs 9A010 Composés de fluoroélastomères, technologie 1E002b Composés fluorés non traités 1C009 Composés III/V de gallium ou d’indium 3C001c Composés organométalliques 3C003 Composés organométalliques d’aluminium 3C003 Composés organométalliques d’indium 3C003 Composés organométalliques ou organométalloïdiques 3C003 Compresseurs 1B232 Compression d’impulsion (radar et constituants) 6A008k Condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée 3A001e² Condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée 3A201a Condensateurs à haute énergie 3A001e.² Condensateurs à haute énergie 3A201a Condensateurs à haute énergie de stockage 3A001e² Conducteurs composites supraconducteurs 1C005 Conduites de chaleur cryogéniques 9A006a Conduites de tir, matériels de MG 5 Confinement biologique, installations complètes 2B352a Confinement magnétique pour CVD 3B001c1a Confinement magnétique pour CVD 3B001d¹ Conotoxine 1C351d3 Contre-contremesures électroniques MG 11 Contre mesures électroniques MG 11 Contrôle, systèmes électroniques de MG 11

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Contrôle d’accès 5A002a Contrôle dimensionnel , systèmes 2B006a Contrôle non destructif (CND) pour matériaux composites 1B001f Contrôle non destructif (CND) pour fusées 9B007 Convertisseurs analogique-numérique 3A001a5 Convertisseurs analogique-numérique 3A101a Convertisseurs analogique-numérique 4A003e Convertisseurs analogique/numérique utilisables dans 3A101a les missiles Convertisseurs étendant la gamme de fréquence des récepteurs 3A001b7 Copolymères cristaux liquides thermoplastiques 1C008b Copolymères de fluorure de vinylidène 1C009a Coxiella burnetii 1C351b¹ Creusets à oxyde d’yttrium (yttria) 2A225a8 Creusets à oxyde de zirconium (zircone) (Zr 02) 2A225a9 Creusets au niobium, titane ou tungstène 2A225a7 Creusets doublés de tantale 2A225b, c Creusets en fluorure de calcium 2A225a¹ Creusets en oxyde d’erbium 2A225a4 Creusets en oxyde de hafnium 2A225a5 Creusets en oxyde de magnésium 2A225a6 Creusets en sulfure de cérium 2A225a3 Creusets en tantale recouverts de carbone/nitrure de tantale 2A225c Creusets en zirconate de calcium 2A225a² Creusets fabriqués en, ou doublés de tantale 2A225b Creusets résistant aux métaux actinides liquides 2A225 Cristaux et substrats de tellurure de mercure-cadmium 6C002b (Hg.Cd.Te) Cristaux piriformes bruts de matériaux électro-optiques 6C004b Croissance épitaxiale, équipements 3B001a Cryptage, logiciels 5D002 Cryogéniques, équipements MG 20 Cryptographie (équipements pour) 5A002b, MG 11 Culture de rickettsies 1C351b Culture de rickettsies 1C353 Cultures d’organismes vivants 1C351 Cultures d’organismes vivants 1C352 Cultures d’organismes vivants 1C353 Cultures d’organismes vivants 1C354 Cuves de capacité supérieure à 100 l 2B350c Cuves de fermentation (supérieure à 300 l) 2B352b Cuves de fermentation biologique 2B352b Cuves de réaction chimique 2B350a Cuves, citernes ou conteneurs chimiques 2B350c CVD renforcée par plasma, équipements 3B001d Cyanure de potassium 1C350.40 Cyanure de sodium 1C350.45 Débit de transfert numérique total 5B001b Décanteurs 2B352c Décomposition thermique à nucléation contrôlée, équipements 2B005a1b DEGDN, dinitrate de diéthylène glycol 1C111c Démolition, matériels de MG 4 Dépannage, véhicules de MG 6 Densification isostatique à chaud, technologie 2E003b2d Déphaseurs Raman au parahydrogène 6A205e

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Dépôt chimique en phase vapeur (CVD) 1B001d Dépôt chimique en phase vapeur (CVD) 1B101d Dépôt chimique en phase vapeur (CVD) 2B005a Dépôt chimique en phase vapeur (CVD) 3B001d Dépôt en phase vapeur par faisceau d’électrons EB-PVD 2B005c Dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire 2B005a1a Dépôt en phase vapeur, équipement 3B001d Dépôt et traitement de substrats non électroniques, 2B005 équipements Dépôt par arc, équipement de production 2B005f Détecteurs de gaz toxiques 2B351 Détecteurs optiques 6A002a.¹ Détecteurs optiques (visible et IR) 6A002a,b Détecteurs optiques non qualifiés pour l’usage spatial 6A002a.3 Détecteurs optiques qualifiés pour l’usage spatial 6A002a.¹ Détecteurs optiques résistant aux radiations 6A102 Détecteurs optiques semi-conducteur qualifiés pour l’usage 6A002a.¹ spatial Détecteurs optiques simples ou plans focaux 6A002a.¹ Détecteurs qualifiés pour l’usage spatial 6A002a.¹ Détecteurs résistant aux rayonnements 6A102 Détection immergés, appareils d MG 9 Détection, matériel de MG 5 Détection, matériel pour réduction de la MG 17 Détection magnétique d’anomalies, logiciels 6D003b.² Détection ou localisation d’objets sous-marins, systèmes 6A001a1b Détection ou protection NBC, équipements 1A004 Détonateurs amorces à pont 3A232a¹ Détonateurs: fils à exploser 3A232a² Détonateurs: initiateurs à feuille explosive 3A232a4 Détonateurs: percuteurs électroniques 3A232a3 Détonateurs à commande électrique 3A232a Détonateurs d’explosifs 3A232a Détournage centrifuge ou fluotournage, logiciels 2D201 Développement d’organes d’hélicoptère, technologie 7E004c Développement de générateurs d’instructions – Technologie 2E003d Développement/production d’équipements de bord, technologie 7E004a Déviateurs de jet 9A106b Déviateurs de jet 9A108c Diamants synthétiques 6C004f Dibromotétrafluoréthane 1C006c¹ Dichloroéthylphosphine 1C350.21 Dichlorure de soufre 1C350.52 Dichlorure de thionyle 1C350.9 Dichlorure éthylphosphonique 1C350.22 Dichlorure méthylphosphoneux 1C350.26 Dichlorure méthylphosphonique 1C350.5 Difluorure éthylphosphonique 1C350.23 Diisopropylamine 1C350.48 Diméthylamine 1C350.16 Diméthyléthylphosphonate 1C350.34 Dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN) 1C111c5 Dinitrate de triéthylène glycol (DNTEG) 1C111c² Diodes laser d’usage général 6A005b

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Dispositifs à ondes acoustiques 3A001c Dispositifs à ondes acoustiques de surface 3A001c¹ Dispositifs de filtration à courant transversal 2B352d Dispositifs de lyophilisation stérilisables à la vapeur 2B352e Dispositifs de mise à feu 3A229a Dispositifs de pénétration ou de connexion de coque 8A002c à fibres optiques Dispositifs de réduction de signature visible, IR, radar 1C001 Dispositifs de réduction de signature visible, IR, radar 1C101 Dispositifs de réglage de la combustion pour réacteurs 9A118 Dispositifs de traitement de signal acousto-optiques 3A001c3 Dispositifs électroniques à supraconducteurs, technologie 3E002c Dispositifs électroniques utilisant des supraconducteurs 3A001d Dispositifs hyperfréquences 3A001b Dispositifs micro-électroniques à vide – 3E002a Technologie de développement/production Dispositifs micro-ondes 3A001b¹ Dispositifs ou circuits à composants supraconducteurs 3A001d Dispositifs pour la manutention et le contrôle des lanceurs 9A115a Dispositifs supraconducteurs à interférence quantique 6A006h Dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface 3A001c¹ Dispositifs utilisant les ondes acoustiques de volume 3A001c² Dragage de mines, câbles pour le MG 4 Droits de propriété intellectuelle 5A002a EB-PVD (dépôt en phase vapeur par faisceau d’électrons) 2B005c Echangeurs de chaleur 2B350d Echangeurs de chaleur ou condenseurs 2B350d Echangeurs de chaleur ou condenseurs pour la chimie 2B350d Echangeurs de chaleur pour miroirs 6A005e¹ Eclateurs à étincelle 3A228b Eclateurs déclenchés à étincelle 3A228b Ecoulements 2D/3D visqueux pour moteurs, logiciels 9D004a Effecteurs terminaux MG 17, 2B007 Effets transitoires électroniques 5A001a Elastomères en phosphazène fluoré 1C009c Electro-aimants solénoïdaux supraconducteurs 3A201b Electro-aimants supraconducteurs 3A001e.3 Electroniques, matériels MG 11 Eléments et batteries rechargeables (haute énergie) 3A001e1b Eléments et piles (batteries primaires) (haute énergie) 3A001e1a Eléments optiques à la ouverture commune MG 19 Engins aériens téléguidés MG 10 Engrenages réducteurs légers à haute performance 8A002o1d Enregistreurs à bande 3A002a Enregistreurs analogiques à bande magnétique 3A002a¹ Enregistreurs d’instrumentation de données 3A002a3 Enregistreurs de transitoires par numérisation 3A002a5 Enregistreurs vidéo numériques 3A002a² Ensembles électroniques (calculateurs) 4A003

Ensembles hyperfréquences 3A001b6 Ensembles pour machines – outils 2B008 Ensembles pour turbines à gaz 9A003 Ensembles renforçant les performances des calculateurs 4A003c Ensembles synthétiseurs de fréquences 3A002b Ensembles/modules de commutation de forte puissance 3A228c

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Entérovirus porcin 1C352a11 Entérovirus porcin de type 9 1C352a11 Entraînement, matériels d’ MG 14 Entraîneurs MG 14 Enveloppes de moteurs en fibres composites 9A008b Enveloppes de propulseur en fibres composites 9A008b Enveloppes de propulseurs 9A108a Enzymes pour la guerre chimique et biologiques MG 7 Equilibrage de rotors de centrifugeuse, équipements 2B229 Equipements à conversion analogique/numérique 4A003e Equipements à dresser pour sections de rotors 2B228b Equipements assurant la sûreté de l’information 5A002 Equipements automatisés d’acquisition de données 9B005 pour souffleries Equipements automatisés d’acquisition de données 9B002 pour turbines à gaz Equipements biologiques 2B352 Equipements conçus pour la production de masques 3B001f Equipements d’alignement, d’exposition et de photorépétition 3B001f Equipements d’assemblage de rotors 2B228a Equipements d’enregistrement pour sonar 6A001b Equipements d’essais aux vibrations 2B116 Equipements d’essais aux vibrations acoustiques 9B006 Equipements d’extrusion de céramiques réfractaires 1B001d Equipements d’implantation ionique 2B005b Equipements d’implantation ionique pour CI 3B001b Equipements de commande pour miroirs 6A004d4 Equipements de contrôle d’intégrité des propulseurs 9B007 Equipements de croissance épitaxiale 3B001a Equipements de cryptographie numériques 5A002a¹ Equipements de dégazage 2B350 Equipements de dépôt de revêtement 2B005 Equipements de lancement de fusées 9A115a Equipements de lithographie à commande par programme 3B001f enregistré Equipements de lithographie pour masques ou traitement 3B001f Equipements de lithographie pour semi-conducteurs 3B001f Equipements de mesure de front d’ondes optiques 6A005f¹ Equipements de mesure de la réflectance absolue 6B004a Equipements de mesure des irrégularités de surface 2B006c Equipements de mesure des paramètres S de transistors 3B002a Equipements de mesure du facteur de réflexion absolue 6B004a Equipements de mesure, de réparation ou d’essais 5B001 de télécommunication Equipements de placage ionique 2B005g Equipements de pointage des lasers de grande puissance 6A005f Equipements de préparation de modèle de cire de carters 9B001d en céramique Equipements de préparation de modèles en cire 9B001d Equipements de production d’alignement et d’étalonnage 6B007 de gravimètres Equipements de production pour préimprégnés 1B001e

Equipements de production pour systèmes propulsifs 9B115 Equipements de production pour véhicule de rentrée 9B115 Equipements de production/essai de gyroscope 7B003 Equipements de protection et de détection 1A004

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Equipements de pyrolyse, 2B104 Equipements de pyrolyse, commandes 2B104b Equipements de pyrolyse, logiciels pour l’utilisation 2D101 Equipements de radiocommunication à QAM 5B001b4 Equipements de radiographie 3A101b Equipements de réception de satellites 7A005 Equipements de réception de satellites 7A105 Equipements de remplissage à distance (chimie) 2B350f Equipements de remplissage fonctionnant à distance 2B350f Equipements de soutien pour le lancement 9A115a Equipements de télécommunications pour servir à bord 5E001b de satellites Equipements de télémesure et de télécommande 5A101 Equipements de télémesure et de télécommande pour missiles 5A101 Equipements de test à faisceau d’électron ou laser 3B002d Equipements de test de circuits intégrés 3B002 Equipements de test de circuits intégrés hyperfréquences 3B002c Equipements de test de dispositifs semi-conducteurs 3B002 Equipements de test pour circuits intégrés 3B002b Equipements de traitement de signal 4A003 Equipements de traitement du signal pour hydrophones 6A001a2c Equipements de traitement du signal sonar 6A001a¹ Equipements de traitement pour hydrophones 6A001a2b Equipements de traitement pour systèmes acoustiques 6A001a2e3 sous-marins Equipements de transmission 5B001b Equipements de vérification non destructive pour composites 1B001f Equipements électroniques pour véhicules de rentrée 9A116d Equipements inertiel pour attitude/guidage/contrôle 7A003 Equipements inertiel pour attitude/guidage/contrôle 7A103a Equipements optiques de commande de réseaux de miroir 6A004d4 Equipements optiques de commande pour optiques 6A004d Equipements optiques pour lasers HP 6A005e Equipements pour assurer la sécurité multiniveau 5A002a6 Equipements pour composites, logiciels 1D101 Equipements pour composites, logiciels 1D201 Equipements pour fibres, alliages, formage, logiciels 1D001 Equipements pour la manipulation de propergols et 1B115 leurs composants Equipements pour la sécurité de l’information 5A002 Equipements pour la sécurité de l’information, logiciel 5D002 Equipements pour le contrôle non destructif de moteurs-fusées 9B007 Equipements pour le test des paramètres S 3B002a Equipements pour les véhicules submersibles 8A002a Equipements radio 5D001d Equipements radio à spectre étalé ou à agilité de fréquence 5A001b3, 5E001b Equipements téléphoniques sans fil 5A002a

Equipements terminaux d’interface pour ordinateurs 4A003g Equipements conçus pour transformer les enregistrements vidéo 3A002a4 à bande magnétique Equipements pour production de masques ou le traitement 3B001f² de semi-conducteurs Essais de miroirs pour gyro-lasers (équipements d’) 7B002 Essais de systèmes de navigation et d’aéro-électronique 7B001 (équipements d’)

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Ester nitriques MG 8 Etages de fusées 9A119 Etages de fusées à propergol liquide 9A005 Etages de fusées à propergol solide 9A007 Etages de fusées hybrides 9A009 Etalement de spectre, crypto-génération du code 5A002a5 Etalons de fréquences atomiques 3A002g Ethers d’alkylphénylène (lubrifiants) 1C006b¹ Ethylphosphinyldifluorure 1C350.35 Ethylphosphonate de diéthyle 1C350.17 Evaporateurs pour solution d’hydroxyde de lithium 1B233b Exploration bathymétrique, systèmes 6A001a1a Explosifs MG 8 Explosifs: substances à haut pouvoir explosif 1C239 Fabrication de noyaux en céramique, équipements ou outils 9B001c Fabrication optique, techniques 6E003a² Factorisation 5A002a1b FADEC (commande digitale de moteurs) 9D003 Faisceau acoustique, logiciels de formation 6D003a¹ Faisceau de particules, systèmes à MG 19 Fenêtres de blindage antiradiations nucléaires 1A227 Fenêtres de blindage antirayonnements 1A227 Fermenteurs biologiques 2B352b Feuillards d’alliage amorphe 1C003 Feuillards d’alliage magnétique ou nanocristallin 1C003c Feuillards magnétiques 1C003c Fibres de détection optiques sensibles aux effets acoustiques 6A002d3 Fibres de détection optiques sensibles aux effets 6A002d3 électromagnétiques Fibres de détection optiques sensibles aux effets inertiels 6A002d3 Fibres de détection optiques sensibles aux effets thermiques 6A002d3 Fibres de détection optiques sensibles aux radiations 6A002d3 Fibres optiques 5A001c¹ Fibres polyamides aromatiques, technologie 1E002d Filets sous-marins MG 9 Filtres accordables électroniquement 3A001b5 Filtres passe-bande accordables 3A001b5 Filtres passe-bande accordables électroniquement 3A001b5 Fluides de lubrification, amortissement ou flottaison 1C006 Fluides de refroidissement pour équipements électroniques 1C006d Fluides hydrauliques 1C006a Fluides lubrifiants 1C006b Fluides silicones fluorés 1C006b² Fluorure de potassium 1C350.14 Fluorure d’hydrogène 1C350.24 Fluorure de hafnium (verres) 6C004e Fluorure de sodium 1C350.43 Fluorure de vinylidène 1A001b Fluorure de zirconium (verre) 6C004e Fonctions cryptoanalytiques 5A002a Fonctions de sécurité de l’information 5B002b Forges, pièces de MG 16 Formation de faisceau pour batteries d’hydrophones 6A001a2c Fours de fusion à vide ou à gaz inerte 2B227 Fours à induction à environnement contrôlé (gaz inerte) 2B226 Fours à induction à vide 2B226

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Fours à induction à vide ou sous gaz inerte 2B226 Fours à induction sous vide 2B226 Fours à induction, gaz inerte 2B226 Fours CVD 2B104b Fours CVD (dépôt en phase vapeur) 2B104b Fours de fusion 2B227b Fours de fusion à faisceau d’électrons 2B226 Fours de fusion à faisceau d’électrons 2B227b Fours de fusion en environnement contrôlé 2B227 Fours de fusion et de coulée à vide ou gaz inerte 2B227 Fours de fusion et de coulée sous vide 2B227 Fours de fusion et de coulée, logiciels 2D201 Fours de fusion ou de coulée à plasma 2B227b Fours de refonte et de coulés à arc 2B227a Fours sous vide 2B226 Fours sous vide 2B227 Fraiseuses 2B001 Francisella tularensis 1C351c7 Fréquence porteuse 5A001b Fumées, lancement de MG 2 Fusées de signalisation MG 4 Fusées sondes 9A104 Fusils MG 1 Gaz, lancement ou production de MG 2 Gélifiants MG 4 Générateurs d’énergie indépendant de l’air (usage sous-marins) 8A002j Générateurs d’impulsions 3A230 Générateurs d’impulsions à forte intensité 3A229 Générateurs d’impulsions à grande vitesse 3A230 Générateurs d’impulsions ultra rapides 3A230 Générateurs d’instruction pour machines-outils, technologie 2E003d Générateurs de code pour saut de fréquence 5A002a5 Générateurs de neutrons 3A231 Générateurs de rayons X à décharge éclair 3A201c Générateurs de rayons X à éclair 3A201c Générateurs de signaux à synthèse de fréquence 3A002d Générateurs de signaux de fréquences synthétisés 3A002d Générateurs photovoltaïques 3A001e1c Générateurs photovoltaïques qualifiés pour usage spatial 3A001e1c résistant aux radiations Génie pour zone de combat, équipement de MG 17 GPS – Equipements de réception 7A005 GPS/GLONASS (Equipements de réception de positionnement 7A105 global/satellite) GPS/GLONASS (Equipements de réception de positionnement 7A005 global/satellite) GPS/GLONASS à décryptage (équipement de) 7A005a Gradiomètres à gravité 6A007c Gradiomètres à gravité et composants 6A007c Gradiomètres à gravité et composants 6A107 Gradiomètres à gravité, logiciels 6D003c Gradiomètres magnétiques 6A006 Gradiomètres magnétiques 6A006d Gradiomètres magnétiques à fibre optique 6A006e Gradiomètres magnétiques intrinsèques 6A006f Graphite (blocs bruts) 1C107a

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Graphite recristallisé à grains fins de haute densité 1C107a Gravimètres à gravité, composants 6A107 Gravimètres à gravité, logiciels 6D003c Gravimètres et gradiomètres à gravité, composants 6A107 Gravimètres pour plates-formes mobiles (sol, marin, 6A007b sous-marin) Gravimètres pour usage terrestre 6A007a Gravimètres, équipement de production 6B007 Gravure à plasma, équipements 3B001c Grenades MG 4 Grenades fumigènes MG 4 Grenades sous-marines MG 4 Guerre biologique MG 7 Gyro-astro-compas 7A004 Gyro-astro-compas 7A104 Gyro-lasers et gyroscopes et leurs composants 7A002 Gyroscopes et composants 7A002 Gyroscopes et composants 7A102 Gyroscopes, gyromètres 7A002 Hélices propulsives 8A002o¹ Hélices à sur-cavitation 8A002o1a Hélices à sur-cavitation surventilées 8A002o1a Hélices conçues pour la réduction du bruit – logiciel 8D002 Hélices conçues pour la réduction du bruit – technologie 8E002a Hélices contrarotatives 8A002o1b Hélices de sustentation pour véhicule à effet de surface 8A002l Hélices propulsives 8A002o² Hélices propulsives à pas réglable 8A002o2a Hélices propulsives marines spéciales 8A002o¹ Hélices surventilées 8A002o1a Hélicoptères MG 10 Hélium enrichi en isotope 3 1C232 Helminthosporium oryzae (Cochliobolus miyabeanus) 1C354b² Hétéro-épitaxiés matériaux 3C001 Hétérostructure semi-conducteurs 3E002b Hiérarchie numérique synchrone (SDH) Technologie 5E001b4 HMX MG 8 Hovercraft – Véhicules à effet de surface 8A001 Huiles d’hydrocarbures synthétiques 1C006a Hydrocarbures siliconés 1C006a¹ Hydrogène pâteux – système de stockage 9A006c Hydrogène pâteux – système de transfert 9A006c Hydrogénodifluorure d’ammonium 1C350.42 Hydrogénodifluorure de potassium 1C350.41 Hydrographie bathymétrique, systèmes 6A001a1a Hydrophones 6A001a2a Hydrophones (transducteurs) 6A001a2a Hydrophones à capteurs flexibles 6A001a2a¹ Hydrophones à fibre optique 6A001a2a² Hydrophones à polymères piézoéléctriques 6A001a2a2b Hydroptères 8A001h Hydroptères , ailes 8A002m Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine 3C004 Hyperfréquences, amplificateurs 3A001b4 ICP/MS (spectromètre de masse) 3A233a Identification de gaz toxiques, systèmes 2B351

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Imagerie, équipements d’ MG 15 Imagerie thermique infrarouge MG 15, 6A002c Incinérateurs pour substances chimiques 2B350j Incinérateurs pour détruire les substances chimiques 2B350j Infrarouge, équipement à MG 15 Initiateurs 3A232b Initiateurs à feuille explosive 3A232a4 Initiateurs électriques d’explosif 3A232 Injecteurs de propergol liquide 9A006g Installations de production de missiles, roquettes 9B116 Installations de production pour véhicules de rentrée 9B116 Installations pour la production de tritium 1B231 Installations pour récupération, extraction ou concentration 1B231 de tritium Instrumentation de navigation et de repérage 7A103 Instrumentation de navigation et de repérage, équipement/ 7A003 systèmes Instrumentation de navigation et de repérage, systèmes 7A103 Instrumentation de navigation, équipements et systèmes 7A103 Instrumentation pour souffleries 9B005 Instrumentation pour turbines à gaz 9B002 Instruments de mesure de déplacement angulaire 2B006b² Instruments de mesure de déplacement linéaire 2B006b¹ Instruments de mesure linéaire-angulaire 2B206 Intégration de capteurs, matériels d’ MG 5 Intégration des données de guidage et de propulsion, 7E104 technologie Intégration des données de commande de vol, technologie 7E104 Intégration des données de commande en vol, technologie 7E104 Intégration/sous-ensembles de guidage, logiciels 7D102 Intégration/sous-ensembles de guidage, logiciels 7D103 Intensificateur d’image MG 15 Interconnexion de calculateurs, équipements 4A003g Interétages pour missiles 9A117 Interfaces de réseau local 4A003f Interférence électromagnétique 5A002a4 Interféromètres à laser de mesure de vitesse 6A225 Interféromètres à laser Doppler 6A225 Interféromètres vélocimètres 6A225 ISAR – Radar à mode d’ouverture synthétique inverse 6A008d Isolateurs biologiques 2B352f Isolateurs flexibles pour l’utilisation d’agents biologiques 2B352f Joints d’étanchéité fluorés 1A001a Joints en matière fluorée 1A001a Joints pour navires à effet de surface 8A002k Joints, rondelles en composés fluorés 1A001a Joints-balais de turbine, équipements de production et d’essai 9B003 Josephson (capteurs à effet Josephson) 6A006h Jupes, joints pour véhicules à effet de surface 8A002k Krytrons (tubes commutateurs) 3A228a Krytrons tubes à gaz pour commutation 3A228a Lance-flammes MG 2 Lance-fumées MG 2 Lance-gaz MG 2 Lance-projectiles MG 2

Lance-roquettes MG 2

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Lancement de fusées, équipements 9A115b Lanceurs spatiaux 9A004 Lanceurs spatiaux 9A104 Lanceurs spatiaux ou véhicules spatiaux 9A004 Laser MG 19 Lasers ioniques 6A005a6 Lasers et leurs composants – logiciel de développement ou 6D001 de production Lasers à alexandrite 6A005c¹ Lasers à argon ionisé 6A005a6 Lasers à argon ionisé 6A205a Lasers à barreaux cristallins dopés au néodyme 6A005c² Lasers à barreaux cristallins à transition atomique 6A005c² Lasers à centres colorés 6A005c¹ Lasers à colorant 6A005d Lasers à colorant 6A205 Lasers à dioxyde d’iode (02I) 6A005a5 Lasers à excimères 6A005a¹ Lasers à fluorure de deutérium 6A005a5b Lasers à fluorure de deutérium-anhydride carbonique 6A005a5c² Lasers à gaz 6A005a Lasers à krypton ionisé 6A005a6 Lasers à krypton ou argon ionisé 6A005a6 Lasers à l’anhydride carbonique 6A005a.4 Lasers à l’état solide 6A005c.¹ Lasers à l’état solide 6A005c.² Lasers à l’or, à vapeur métallique 6A005a.².b Lasers à l’oxyde de carbone 6A005a.3 Lasers à liquide 6A005d Lasers à saphir-titane 6A005c.¹ Lasers à semi-conducteur: diodes lasers 6A005b Lasers à semi-conducteurs 6A005b Lasers à vapeur de cuivre 6A005a2a Lasers à vapeur de sodium 6A005a2c Lasers à vapeur métallique de baryum 6A005a2d Lasers à verre dopé au néodyme 6A005c² Lasers à verre dopé au néodyme 6A205f Lasers accordables 6A005c¹ Lasers chimiques 6A005a5 Lasers chimiques à fluorures d’hydrogène 6A005a5a Lasers déclenchés (Q-switch) 6A005c² Lasers déclenchés (Q-switch) 6A205f Lasers dopés au néodyme, déclenchés et excités par impulsion 6A205f Lasers spéciaux 6A205 Lasers, composants et optiques 6A005 LIDAR 6A008j LIDAR (radar à laser) équipements, composants 6A008j LIDAR pour missiles 6A108 Liner – Revêtements intérieurs de moteurs fusées 9A108a Liquides de refroidissement au fluorocarbone 1C006d Liquides de refroidissement pour équipements électroniques 1C006d Lithium, métal, hydrures ou alliages 1C233 Logiciels pour moyens d’essais (lanceurs) 9D101 Logiciels à tolérance de panne pour FADEC 9D003b Logiciels certifiant le logiciel de sécurité de l’information 5D002c² Logiciels d’intégration pour équipements de navigation 7D102

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Logiciels de CAO pour circuits intégrés 3D003 Logiciels de CAO pour semi-conducteurs 3D003 Logiciels de commande adaptative 2D002 Logiciels de commande de pales d’hélicoptère 9D004d Logiciels de commande numérique, technologie 2E003d Logiciels de conception ou de production de radôme 6D003d² Logiciels de contrôle de la circulation aérienne 6D003d¹ Logiciels de développement/production d’équipements 7D001 aéronautiques systèmes marins Logiciels de production d’équipements de propulsion 9D002 Logiciels de simulation MG 21 Logiciels intégrés dans des systèmes d’armes MG 21 Logiciels pour systèmes experts 4D003b Logiciels pour améliorer les performances des systèmes 7D003a de navigation Logiciels pour contrôle dimensionnel 2D101 Logiciels pour développement d’équipements, ou technologie, 9D001 de propulsion Logiciels pour équipements et moyens de télécommunication 5D001a Logiciels pour fluotournage 2D201 Logiciels pour l’analyse des observables réduits 1D103 Logiciels pour l’essai des turbines à gaz aéronautiques 9D004b Logiciels pour l’utilisation de souffleries et bancs d’essais 9D101 Logiciels pour la modélisation, la simulation ou la conception 9D103 de fusées Logiciels pour le développement, la production ou l’utilisation 4D001 de calculateurs Logiciels pour navigation et avionique 7D003d Logiciels pour presse isostatique 2D201 Logiciels pour récupération du code source logiciel 5D001c3 de télécommunications Logiciels pour renforcer la technologie applicable 4D002 aux calculateurs Logiciels pour robots et effecteurs terminaux 2D201 Logiciels pour systèmes de commande active de vol 7D003e Logiciels pour systèmes de compensation active du jeu 9D004d d’extrémités de pâles de rotor Logiciels pour traitement de flots de données multiples 4D003a Logiciels présentant des caractéristiques ou des fonctions de 4D003c sécurité de l’information Logiciels spécifiques de certaines techniques de télécom. 5D001c Logiciels, commande numérique 2D002 Logiciels, dispositifs électroniques pour machines-outils 2D002 Logiciels, machines pour le bobinage de filaments 1D201 Logiciels, matériaux composites 1D002 Logiciels, pour traitement de flots de données multiples 4D003a Logiciels, systèmes d’exploitation pour équipements 4D003d de traitement en temps réel Logiciels, traitement en temps réel dans machines-outils 2D002 Longueur de clé Note de la cat. 5, partie 2

Lubrifiants = Thio-éthers de phénylènes 1C006b¹ Machines à décharge électrique à commande numérique 2B001d Machines à décharge électrique de type sans fil 2B001d Machines à entrelacer 1B001c

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Machines à tailler à volant 2B002b Machines centrifuges d’équilibrage 2B229a Machines centrifuges d’équilibrage multiplans 2B229 Machines centrifugeuses d’équilibrage 2B229b Machines d’assemblage de rotors 2B228a Machines d’équilibrage 2B229a Machines d’équilibrage, logiciel 2D201 Machines d’équilibrages multiplans 2B229 Machines d’usinage à décharge électrique à commande 2B001d numérique Machines d’usinage à faisceaux laser 2B001e1c Machines de fluotournage 2B109 Machines de fluotournage 2B209 Machines de fluotournage ayant plus de deux axes 2B009 Machines de fluotournage ayant plus de deux axes 2B109 Machines de forage de grande longueur 2B001f Machines de perçage à commande numérique 2B001 Machines de perçage à grande profondeur 2B001f Machines de pose de bandes ou câbles 1B101b Machines de pose de bandes ou câbles (bobinage) 1B001b Machines de tissage 1B001c Machines de tournage centrifuge et de fluotournage 2B009 Machines et matrices d’étirage, technologie 2E003c Machines pour bobinage de filaments 1B001a Machines pour bobinage de filaments 1B101a Machines pour bobinage de filaments 1B201 Machines-outils à commande numérique 2B001 Machines-outils à faisceau d’électrons 2B001e1b Machines-outils à faisceau laser 2B001e1c Machines-outils à jets d’eau ou d’autres liquides 2B001e1a Machines-outils d’usinage par jet d’eau ou de liquide 2B001e1a Machines-outils de découpe à jet d’eau ou de liquide 2B001e1a Machines-outils de fraisage 2B201a Machines-outils de rectification – 2 axes 2B201b Machines-outils de rectification – 2 axes 2B001c Machines-outils de tournage 2B001a Machines-outils pour engrenages durcis 2B003 Machines-outils pour finir les engrenages 2B003 Machines-outils pour la production de surface de qualité optique 2B002 Machines-outils pour raser les engrenages 2B003 Machines-outils pour rectifier les engrenages 2B003 Machines-outils pour roder les engrenages 2B003 Machines-outils pour tailler les engrenages 2B003 Machines-outils, ensembles de broches basculantes 2B008 c Machines-outils, générateurs d’instructions 2E003d Machines-outils, unité de rétroaction 2B008a-b Magnésium 1C228 Magnétomètres 6A006 Magnétomètres à bobines d’induction 6A006b Mandrins d’assemblage de rotor de centrifugeuses 2B228a Mandrins de fluotournage pour rotors 2B209b Mandrins de tournage centrifuge ou fluotournage 2B209b

Mandrins et matrices pour formation de soufflets 2B228c Mandrins et matrices pour soufflets pour ensembles rotors 2B228a Mandrins pour la fabrication de soufflets 2B228c Manipulateurs à distance 2B225

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Manipulateurs articulés pour submersibles 8A002i Manipulateurs télécommandés pour submersibles 8A002i Manipulation de plaquettes de semi-conducteurs, systèmes 3B001e Maquettes pour soufflerie (technologie) 9E003b¹ Masques pour circuits intégrés 3B001g Masques pour circuits intégrés 3B001h Matériaux carbone-carbone 1A102 Matériaux carbone-carbone densifiés par pyrolyse 1A102 Matériaux carbone-carbone restaurés par pyrolyse 1A102 Matériaux céramiques 1C007 Matériaux céramiques non composites 1C007b Matériaux céramiques non composites 1E002c² Matériaux composites 1C007f Matériaux composites à matrice de verre renforcés 1C007f Matériaux composites à matrice céramique 1C007c Matériaux composites à matrice d’oxyde 1C007f Matériaux composites céramiques – céramiques 1C007c Matériaux composites céramiques – céramiques 1C007d Matériaux composites céramiques – céramiques 1C007f Matériaux composites céramiques utilisables dans les radômes 1C107b Matériaux de base pour céramique 1C007a Matériaux fibreux ou filamenteux 1C010 Matériaux fibreux ou filamenteux 1C210 Matériaux fibreux ou filamenteux (carbone ou aramides) 1C210a Matériaux fibreux ou filamenteux à base de verre 1C210b Matériaux fibreux ou filamenteux au carbone 1C010b Matériaux fibreux ou filamenteux inorganiques 1C010c Matériaux fibreux ou filamenteux organiques 1C010a Matériaux fibreux ou filamenteux organiques et inorganiques 1C010 Matériaux hétéroépitaxiés 3C001 Matériaux hétéroépitaxiés (croissance de composés III – V) 3C001c Matériaux hétéroépitaxiés (croissance de germanium) 3C001b Matériaux hétéroépitaxiés (croissance de silicium) 3C001a Matériaux imprégnés de résine thermodurcissable 1C210c Matériaux optiques 6C004 Matériaux optiques non linéaires 6C004c Matériaux pour l’absorption de fréquences 1C001a,b Matériaux pour la réduction de la réflectivité 1C101 Matériaux pour la réduction des éléments observables 1C101 Matériaux pour optique non linéaire 6C004c Matériaux pour réduction des diverses signatures 1C101 Matériel aéroporté MG 10 Matériels d’enregistrement 3A002a Matériels d’imagerie à tube intensificateur 6A002c¹ Matériels d’imagerie à vision directe 6A002c Matériels d’imagerie à vision directe 6A002c Matériels de transmission pour les télécommunications 5A001b Matériels pour fibre optique (Equipements de production de) 5B001 Matériels radio 5A001b² Matériels terminaux d’interface 4A003f

Matières fissiles pour sources de chaleur 1C012 Matrices «clicker» (traitement des fibres) 1B101d Matrices ou réseaux plan focal 6A002a3 Matrices plan focal 6A002a3 Matrices plan focal 6A002c² Matrices, moules ou montages pour le formage superplastique 1B003

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Mélangeurs et convertisseurs 3A001b7 Mélangeurs et convertisseurs pour étendre les fréquences 3A001b7 Mélangeurs malaxeurs par charges ou en continu 1B115 Mélangeurs pour charge sous vide et à température réglée 1B115 Mélangeurs pour extension de gamme de fréquence 3A001b7 Mélangeurs sous vide 1B115 Mémoires mortes programmables effaçables électroniquement 3A001a4 (EEPROMs) Mémoires vives statiques – SRAM 3A001a4 Mesure linéaire-angulaire, systèmes 2B206b Métal léger, béryllium 1C230 Métal réfractaire, hafnium 1C231 Métal réfractaire, tungstène 1C226 Métal, acier maraging 1C216 Métal, alliages et composés à base de hafnium 1C231 Métal, lithium enrichi 1C233 Métal, zirconium 1C234 Métaux magnétiques 1C003 Métaux magnétiques à haute perméabilité 1C003a Méthylphosphonate de diméthyle 1C350.3 Micro-ondes, armes à MG 19 Micro-organismes génétiquement modifiés 1C353 Microcircuits de microcommande 3A001a3 Microcircuits de traitement du signal (DSP) 3A001a3 Microcircuits microcalculateurs 3A001a3 Microcircuits microprocesseurs 3A001a3 Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei) 1C354b3 Microcystie (Cyanginosie) 1C351d10 Microprocesseurs 3A001a3 Mines MG 4 Mini-refroidisseurs Joule-Thomson 6A002d2b Miroirs d’orientation de faisceau 6A004a4 Miroirs déformables 6A004a¹ Miroirs monolithiques 6A004a² Miroirs optiques 6A004a Miroirs optiques 6A004a¹ Miroirs optiques 6A005e² Miroirs optiques (réflecteurs) 6A004a Miroirs optiques (réflecteurs) 6A005e¹ Miroirs optiques: structure légère de miroir composite 6A004a3 Miroirs optiques à structures légères 6A004a3 Miroirs optiques, structures légères de miroirs composites 6A004a3 Miroirs pour lasers HP 6A005e Miroirs pour usage spatial 6A004c3 Miroirs refroidis à refroidissement forcé ou par caloducs 6A005e¹ Miroirs refroidis par refroidissement actif 6A005e¹ Mise en œuvre et réparation d’absorbants, technologie 1E002e Missile, équipement de poursuite et guidage de MG 5 Missiles MG 4 Mitrailleuses MG 1 Mode de transfert numérique (M.T.A.) 5B001b Modélisation, logiciel de MG 21 Modélisation ou simulation des guidages, logiciels 7D103 Modificateurs de vitesse de combustion MG 8 Modulation d’amplitude en quadrature 5B001b4

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Modules hyperfréquences 3A001b² Molybdène et ses alliages 1C117 Monocristaux de Cd. Te ou Hg Cd Te 6C002b Monocristaux de tellurure de cadmium 6C002b Monocristaux de tellurure de cadmium/plaquettes épitaxiales 6C002b Monocristaux de tellurure de mercure-cadmium 6C002b Monocristaux Hg. Cd. Te et plaquettes épitaxiales 6C002b Montages isolateurs acoustiques 8A002o3a Mortiers MG 2 Moteurs à cycle combiné 9A011 Moteurs à propergol liquide pour lanceurs 9A010d Moteurs à turbine à gaz marins 9A002 Moteurs à turbines à gaz aéronautiques 9A001 Moteurs aéronautiques MG 10 Moteurs de propulsion supraconducteurs 8A002o2c Moteurs diesel indépendants de l’air 8A002j Moteurs électriques de propulsion 8A002o2b Moteurs électriques pour sous-marins MG 9 Moteurs fusée à propergol liquide 9A105 Moteurs fusée à propergol solide 9A107 Moteurs fusées: enveloppes et revêtements intérieurs, isolation 9A108a Moteurs fusées hybrides pour missile 9A109 Moteurs pour navires MG 9 Moteurs pour turboréacteurs et turbopropulseurs 9A101 Moteurs pour turboréacteurs et turbopropulseurs, 9D004b logiciels pour essais Moteurs pour véhicules militaires MG 6 Mots de passe 5A002a Moulage monocristallin, équipements 9B001a Mousse syntactique pour usage sous-marin 8C001 Moyens de production de matériaux, logiciels 1D001 Moyens de production pour sous-ensemble de guidage 7B103 Munitions MG 3 Mycoplasmas mycoïdes 1C352b N,N diisopropyl (beta) aminoéthanol 1C350.27 N,N diméthylphosphoramidate de diéthyle 1C350.18 Navales, équipements MG 9 Navigation à inertie pour usage terrestre, aérien ou spatial, 7A003 équipement Navigation à inertie, systèmes/équipements 7A003 Navigation à inertie, systèmes/équipements 7A103 Navire à coque immergée 8A001i Navires MG 9 Navires à effet de surface à quilles latérales 8A001g Navires de surface 8A001 Navires de surface ou sous-marins 8A001 Navires de surface ou sous-marins (systèmes de réduction 8A002o3 de bruit) Neptunium 237 ou matières en contenant 1C012b Nickel aluminiures 1C002b1a Nickel métal et poudres 1C240 Nickel alliages et poudres 1C002a2a Nickel alliages et poudres (sous forme d’aluminiures) 1C002a1a Nickel métal 1C240 Nickel poudre 1C240 Nickel sous forme de métal poreux 1C240

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Niobium alliages et poudres 1C002a2b Niobium alliages et poudres (sous forme d’intermétalliques) 1C002b1b Nitrodiphénylamine 1C111c3 Noyaux ou carters en céramique 9B001b Noyaux ou carters en céramique 9B001c Numériseurs de formes d’ondes 3A002a5 Numériseurs de formes d’ondes (enregistreurs de transitoires) 3A002a5 Numéros d’identification personnels (PIN) 5A002a O-éthyle-2-diisopropylamino éthyle méthyle phosphonite 1C350, MG 7b Obturateurs à cellule de Kerr ou de Pockels 6A203b3c Obturateurs à déclenchement électrique MG 22 Obturateurs électro-optiques 6A203b3c Obusiers MG 2 Opérations financières 5A002a Optique au séléniure ou sulfure de zinc 6A004b Ordinateurs MG 11 Outillage de perçage pour aubes de turbine 9B001b Outillages de fabrication d’aubes de rotor 9B009 Outillages de métallurgie de poudres (aubes) 9B009 Outillages utilisés pour la métallurgie des poudres 9B009 Outils de coupe ou de rectification pour machines outils 2B003 pour engrenages Outils de développement et compilateurs en code source 4D003a Outils, matrices, moules pour le soudage par diffusion 1B003 Outils, montages pour l’assemblage de turbines à gaz 9B004 Oxychlorure de phosphore 1C350.2 Oxydants liquides (oxydes d’azote) 1C111a3 Oxydes d’azote (dioxyde, tétroxyde d’azote) 1C111a3b Parachutes MG 10 Pales d’hélices en composites, technologie 9E003b² Pathogènes animaux 1C352 Pathogènes des plantes 1C354 Pathogènes humains 1C351 Pathogènes, micro-organismes génétiquement modifiés 1C353a PBAA (acide acrylique – polybutadiène) 1C111b3 PDFFA 5E001c² PEEK polyéther éther cétone 1C008c¹ PEK polyéther cétone 1C008c3 PEKEKK (polyéther cétone éther cétone) 1C008c4 PEKK (polyéther cétone cétone) 1C008c² Pénétrateurs ou connecteurs de coque à fibre optique 8A002c Pénétration de coque, dispositifs 8A002c Pentachlorure de phosphore 1C350.38 Pentasulphure de diphosphore 1C350.47 Pentoxide d’azote 1C111a3c Phénylènes (substances lubrifiantes) 1C006b¹ Phosphite de triéthyle 1C350.30 Phosphite de triméthyle 1C350.8 Phosphonate de diéthyle 1C350.19 Phosphonate de diméthyle 1C350.6 Photodiodes ou phototransistors non qualifiés 6A002a3 pour l’usage spatial Photocathodes à l’AsGa ou à l’As Ga In 6A002a2b Photocathodes à l’arséniure de gallium 6A002a2a3b Photocathodes à semi-conducteurs composés 6A002a2b3

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Photodiodes ou phototransistors 6A002a¹ Photodiodes ou phototransistors en matrices 6A002a3 Photodiodes ou phototransistors à réponse rapide 6A002a¹ Photographique, matériel MG 12 Phototransistors simples ou multiples à réponse rapide 6A002a¹ Piles à combustible 8A002j Piles de haute énergie 3A001e1a Pilotage automatique pour charges parachutées MG 10 Pinacolone 1C350.36 Pistolets MG 1 Pistolets-mitrailleurs MG 1 Plaques de blindage MG 13 Plaquettes de semi-conducteurs 3A001a Plastifiants nitrato MG 8 Plongée sous-marines, matériels de MG 17 Plutonium et ses isotopes (sauf Pu 238) 1C012a Pointage de nuit, matériel de MG 5 Pointage, dispositifs de MG 5 Polyamidimides aromatiques 1C008a² Polybutadiène carboxytéléchélique (PBCT) 1C111b¹ Polybutadiène hydroxytéléchélique (PBHT) 1C111b² Polybutadiène-acrylonitrile (PBAN) 1C111b4 Polyéther cétone (PEK) 1C008c3 Polyéther éther cétone (PEEK) 1C008c¹ Polyétherimides aromatiques 1C008a4 Polyimides aromatiques 1C008a3 Polyimides fluorés 1C009b Polymères conducteurs 1C001c Polymères et copolymères piézoélectriques 1A001b Polymères non fluorés (en film feuilles) 1A003 Polymères non fluorés (substances) 1C008 Polysilazanes 1C007e² Polythiophène 1C001c Pompes à amalgame de lithium 1B233b² Pompes à amidure de potassium 1B230 Pompes à diaphragme 2B350i Pompes à engrenages 2B350i Pompes à entraînement magnétique 2B350i Pompes à joints d’étanchéité multiples 2B350i Pompes à mercure 1B233b² Pompes à soufflet 2B350i Pompes à vide 2B231 Pompes à vide 2B350i Pompes centrifuges 2B350i Pompes centrifuges à joints d’étanchéité multiples 2B350i Pompes pour systèmes de propulsion à liquide 9A106c Portes numériques à supraconducteur 3A001d² Position, indicateurs de MG 5 Positionnement acoustique de navire ou sous-marins 6A001a1d Positionnement acoustique de navires, systèmes 6A001a1d Positionnement acoustique, systèmes 6A001a1d Postes d’alignement de l’axe d’accéléromètres 7B003f Postes d’équilibrage dynamique de gyroscopes 7B003b Postes d’essai pour la mise au point de gyroscopes 7B003a Postes d’essai pour le rodage de moteurs de gyroscope 7B003c

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Postes d’évacuation et de remplissage de gyroscope 7B003d Postes de sécurité biologiques 2B352f² Postes de sécurité pour manipulations biologiques 2B352f² Pots fumigènes MG 4 Poudre d’alliage d’aluminium (sous forme d’intermétalliques) 1C002b1d Poudre d’alliage sous forme de paillettes 1C002c Poudre d’aluminium à grain spécifique 1C111a¹ Poudre d’aluminium à grain sphérique 1C111a² Poudre de carbure de bore (carburant) 1C011b Poudres d’alliages métalliques 1C002b Poudres d’alliages métalliques 1C011a Poudres d’alliages métalliques servant de carburant 1C111a Poudres d’aluminium 1C111a¹ Poudres de métaux utilisables comme combustible 1C111a² ou carburant Poudres métalliques combustibles 1C111a² Précurseurs d’agents chimiques toxiques MG 7, 1C350 Précurseurs pour explosifs MG 8 Préformes de matériaux fibreux ou filamenteux 1C010e Préformes de matériaux fibreux ou filamenteux 9A110 Préformes de verre pour fibres optiques 5C001 Préformes fibreux à revêtement métallique 9A110 Préformes pour la fabrication de fibres optiques 5C001 Préimprégnés de résine ou de brai 1C010e Préimprégnés pour missiles 9A110 Pressage hydraulique par action directe 2E003b2c Pressage hydraulique, technologie 2E003b Presses isostatiques à chaud 2B004 Presses isostatiques à chaud 2B104a Presses isostatiques à chaud 2B204 Presses isostatiques à chaud, logiciels pour usage 2D201 Procédés du travail des métaux, technologie 2E003b¹ Processeurs à transformée de Fourier rapide pour hydrophones 6A001a2c Processeurs de signal acousto-optiques 3A001c3 Processeurs de transformée de Fourier rapide 3A001a12 Processeurs en temps réel, (logiciels) 2D002d Processeurs logiques 4A003 Processeurs matriciels 4A003 Processeurs numériques de signaux 3A001a3 Processeurs numériques de signaux 4A003 Processeurs numériques de traitement du signal 3A001a3 Processeurs numériques de traitement du signal 4A003 Processeurs vectoriels 4A003 Production de biens militaires, équipement et technologie MG 18 Production de dérivés pyrolytiques, technologie 1E104 Production de fibres, équipement 1B001d Production de fibres, équipement 1B101d Production de fibres, équipement 1B001 Production de fibres, équipement 1B101 Production de masques, équipements 3B001f² Production de propergols, équipements 1B115 Production de substances chimiques, équipement installations 2B350 Production des alliages métalliques, systèmes 1B002

Production/inspection de lanceurs spatiaux, logiciels 9D101 Produits composites ou laminés, logiciels pour 1D002 le développement

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Projecteurs acoustiques 6A001a1c Projecteurs électriques MG 17 Propergols MG 8, 1C111 Propergols à haut rendement MG 8 Propergols composites MG 8 Propergols: collage, barrière, isolation 9A008a Propergols et composants chimiques 1C111 Propergols et leurs composants ou additifs 1C111 Propulseurs pour fusées à liquides 9A005 Propulseurs pour fusées à liquides 9A105 Propulseurs pour fusées à propergol solide 9A007a Propulsion à propergol liquide 9A005 Propulsion à propergol solide 9A007 Propulsion à réaction, structures en composites 9A110 Propulsion de lanceurs, composants (matériaux) ou structures 9A010 Propulsion nucléaire MG 17 Protection balistiques, matériaux pour la MG 13 Protection corporelle, tenues 1A005 Protections thermiques des corps de propulseurs 9A008a Protections thermiques des corps de propulseurs 9A108a Pseudomonas mallei 1C351c8 Pseudomonas pseudomallei 1C351c9 Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis F. sp. tritici) 1C354b4 Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum) 1C354b5 Pulvérisation à plasma, équipement 2B005d Pulvérisation cathodique – équipement de production 2B005e Pulvérisation de plasma, équipements 2B005d Pyrotechniques, lancement de matériels MG 13 Pyrotechniques, produits MG 2 QAM – Equipements de radiocommunication 5B001b4 Qualification des miroirs (gyro-lasers) (équipements pour) 7B002 Quartz pour capteurs de pression 6A226b Quinuclidine – 3 – ol 1C350.13 Quinuclidine-3-one 1C350.37 Radars (systèmes et composants) MG 11, 6A008 Radars à balayage latéral 6A008d Radars de poursuite de cibles 6A008l Radars de poursuite de cibles 6A008l¹ Radars de télémétrie 6A108b² Radars de télémétrie 6A108b² Radioactives, substances MG 7 Radiocommunication cellulaire 5A002a Radiodiffusion, équipement de réception 5A002a Radiofréquence de grande puissance, systèmes de MG 19 Radiogoniomètres 7A007 Radiogoniomètres embarquables sur fusées 7A115 Radiographie pour le contrôle des moteurs fusée 9B007 Radionucléides à émetteurs alpha 1C236 Radionucléides à émission alpha 1C236 Radiorécepteurs 5A001b4 Radiotéléphones portatifs 5A002a Radiotéléphones mobiles 5A002a Radium 226 1C237 Ravitaillement en carburant des avions, appareil MG 10 RDX MG 8 Réacteur nucléaire MG 17

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Réacteurs de dépôt en phase vapeur par procédé chimique 3B001a² Réacteurs de fluoration cellules électrolytiques pour production 1B225 de fluor Réacteurs pour MOCVD 3B001a² Récepteurs d’essai hyperfréquences 3A002f Récepteurs radio à commande numérique 5A001b4 Récipients de plus de 100 L pour stockage chimique 2B350c Reconnaissance, matériels de MG 5 Reconnaissance automatique de cible radar 6A008l3 Rectifieuses 2B001c Rectifieuses 2B201b Récupération du code source , logiciel 5D001c3 Récupération du code source, logiciel 5D001c Réducteurs légers à haute performance 8A002o1d Réduction des éléments observables, matériaux 1C101 Réduction des signatures, matériaux, dispositifs 1C001 Réduction des signatures, matériaux, dispositifs 1C101 Réduction du bruit pour navires, systèmes 8A002o3a Réduction du bruit sous-marin, logiciels 8D002 Réduction du bruit sous-marin, technologie 8E002 Réflectomètres pour la qualification des miroirs 7B102 Réflectomètres pour la qualification des miroirs 7B102 pour gyro-lasers Réfrigérants cryogéniques 9A006a Réfrigération à cycle fermé, systèmes 9A006b Refroidissement cryogénique pour capteurs optiques 6A002d¹ Refroidissement cryogénique pour capteurs optiques 6A002d² Refroidisseurs de senseurs optiques spatiaux 6A002d¹ Réglage de la combustion des réacteurs, dispositifs 9A118 Réglage de température et pression d’autoclaves, technologie 1E103 Réglage de tir, instruments de MG 5 Réglage des autoclaves ou hydroclaves, technologie 1E103 Régulation d’autoclaves, technologie 1E103 Remorques MG 6 Renforcement d’image, traitement d’image 4A003 Répéteurs régénérateurs de signaux 5A001b¹ Réseaux d’hydrophones remorqués 6A001a2b Réseaux de portes programmables 3A001a7 Réseaux de portes programmables par l’utilisateur 3A001a7 Réseaux logiques programmables 3A001a8 Réservoirs cryogéniques 9A006b Résines de masquage sensibles aux faisceaux électroniques 3C002b Résines photosensibles 3C002 Résines photosensibles 3C002d Résines photosensibles positives 3C002a Résines photosensibles pour faisceaux électroniques 3C002b ou ioniques Résines photosensibles utilisables sous rayons X 3C002c Réticules pour circuits intégrés 3B001g Revêtement par CVD et plasma, équipements 2B005a1c Revolvers MG 1 Ricine 1C351d4 Rickettsia prowasecki 1C351b3 Rickettsia quintana 1C351b² Rickettsia rickettsii 1C351b4 Rickettsies (cultures ou matériel inoculé) 1C351b

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Robots à capacité d’analyse d’images 3 D 2B007a Robots et effecteurs terminaux 2B007 Robots et leurs unités de commande 2B007 Robots pour environnement explosible 2B207 Robots pour environnement explosif 2B007b Robots pour environnement explosif et munitions 2B007b Robots pour l’usage sous-marin 8A002h Robots pour manipulation d’explosifs 2B207 Robots pour usage sous-marin 8A002h Robots résistant aux radiations 2B007c Roquettes MG 4 Rotors ou ailes basculantes -Technologie 9E003d Roulements à billes classe 2 ISO 2A001b Roulements à billes classe 4 ISO 2A001a Roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs 2A001b Roulements à rouleaux coniques massifs 2A001b Roulements à rouleaux massifs 2A001a Roulements à rouleaux massifs 2A001b Roulements silencieux MG 9 Roulements spéciaux, hautes performances, haute température 2A001 Routage adaptatif dynamique 5B001b, 5D001c3, Salmonella typhi 1C351c10 Saphir dopé au titane (matériau) 6C005a SAR – radar à ouverture synthétique 6A008d Satellites 9A004 Saxitoxine 1C351d5 SDH, Technologie 5E001b4 Sécurité de l’information, logiciels 5D002 Sécurité de l’information, logiciels de soutien 5D002b Sécurité de l’information, systèmes/équipements/dispositifs 5A002 Sécurité de l’information, technologie 5E002 Sécurité informatique, matériels de MG 11 Sécurité multiniveau 5A002a Segments ou ensembles de miroirs 6A004c3 Sélection automatiques de fréquences 5A001b² Séléniure de gallium-argent 6C004b² Séléniure de thallium – arsenic (Tl3 As Se3 ou SAT) 6C004b3 Séléniure de zinc (bloc) 6C004a Séléniure de zinc (substrats) 6C004a Semi-chenillés, véhicules MG 6 Semi-conducteurs à hétérostructure, Technologie de 3E002b développement/production Senseurs d’imagerie monospectraux 6A002b Senseurs passifs radiogoniométriques 7A115 Séparateurs centrifuges (biologiques) 2B352c Séparateurs centrifuges (équipement biologique) 2B352c Séparateurs électromagnétiques d’isotopes 1B226 Séparation d’étages de fusées, dispositifs 9A117 Séparation d’étages, dispositifs 9A117 Séparation des isotopes du lithium, équipements 1B233 Séparation des isotopes du lithium, équipements 1B233 Servovalves de contrôle de propergol 9A106d Shigatoxine 1C351d6

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Shigella dysenteriae 1C351c11 Signature numérique 5A002a Signaux multiples 5A001b2b² Silencieux pour armes à feu MG 17 Silice fondue 6C004e Simulateurs MG 14 Simulation, logiciels de MG 21 Solénoïdes supraconducteurs 3A001e3 Solidification dirigée, équipements 9B001a Solidification ou moulage monocristallin, logiciels 9D004c Sonars à corrélation de vitesse 6A001b Sonars de détection ou localisation 6A001a1b Sondes magnétométriques (technologie) 6E003c Sondes pour déviateurs de jet 9A108c Sondes spatiales 9A004 Sondeurs 6A001a¹ SONET – Réseau optique synchrone – technologie 5E001b4 SONET, Technologie 5E001b4 Soudage par diffusion – technologie 2E003b1b Soudage par diffusion des superalliages – données techniques 2E003b2b Souffleries utilisables pour missiles 9B105 Soupapes à détection de fuites 2B350g Soupapes à diaphragme 2B350g Soupapes à double joint d’étanchéité 2B350g Soupapes à joints d’étanchéité multiples 2B350g Soupapes à soufflet d’étanchéité 2B350g Soupapes munies d’un obturateur à soufflet 2A226 Sources d’ions pour spectromètres de masse 3A233 Sources d’ions pour spectromètres de masse 3A233a Sources d’ions pour spectromètres de masse 3A233d Sources de chaleur nucléaires 1C012 Sous-ensembles de guidage 7A117 Sous-marins MG 9 Spectre étalé, techniques 5A001b3, 5E001b Spectromètres de masse 3A233 Spectromètres de masse 3A233 Spectromètres de masse 3A233f Spectromètres de masse à bombardement d’électrons 3A233d Spectromètres de masse à décharge luminescente 3A233b Spectromètres de masse à faisceau moléculaire 3A233e Spectromètres de masse à ionisation thermique 3A233c Spectromètres de masse à plasma associés par 3A233a couplage inductif Sprytrons, commutateurs à vide 3A228a Sprytrons, tubes à vide pour commutation 3A228a Stabilisants pour explosifs MG 8 Stabilisateurs MG 8 Stations de travail à processeur numérique 4A003b Statoréacteurs (moteurs et composants) 9A011 Statoréacteurs pour missiles et composants 9A111 Statoréacteurs pour missiles et leurs composants 9A111 Statoréacteurs supersoniques 9A011

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Stockage d’énergie à supraconducteurs, systèmes 3A001e3 Stockage de propergol, dispositifs 9A006f Stockage et purification des isotopes d’hydrogène 1B231 Streak (tubes et caméras) 6A203b¹ Structures composites ou préimprégnés spéciaux pour fusées 9A110 Structures composites ou stratifiées pour missiles 9A110 Structures composites pour lanceurs et véhicules spatiaux 9A110 Structures composites stratifiées à revêtement métallique 9A110 pour propulsion Structures composites stratifiées pour systèmes spatiaux 9A110 Structures composites tubulaires 1A202 Structures ou produits composites sous forme de tube 1A202 Structures ou produits composites, organique ou carbone 1A002 Structures ou produits laminés composites 1A002 Structures pour lanceurs et systèmes de propulsion 9A010 Submersibles 8A001 Substances lubrifiantes 1C006b Substances polymères MG 8 Substances propulsives MG 8 Substrats à film de diamant 3E002d Substrats à film de diamant pour composants électroniques 3E002d Substrats bruts de dépôts de béryllium/béryllium 6C004d Substrats de composé III/V de gallium ou d’indium 3C001c Substrats hétéroépitaxiés 3C001 Substrats hétéroépitaxiés multicouches 3C001 Substrats non électroniques, technologie 2E003f Substrats recouverts d’une résine sensible 3C002 Substrats recouverts de résines photosensibles 3C002 Sulfure de sodium 1C350.50 Sulfure de zinc (bloc) 6C004a Sulfure de zinc (substrats) 6C004a Supraconducteurs, équipements et composants MG 20 Superalliages, techniques de formage soudage 2E003b2a Superplasticité, technologie de formage des métaux 2E003b1a Surveillance de cible, matériels de MG 5 Surveillance, systèmes électroniques de MG 11 Switch fabric – développement ou production – technologie 5E001b5 Synthèse de l’ammoniac, convertisseurs/unités 1B227 Systèmes à faisceau électronique pour le test 3B002d des semi-conducteurs Systèmes acoustiques actifs 6A001a¹ Systèmes acoustiques de détection ou de localisation 6A001a1b Systèmes acoustiques de détection ou localisation d’objets 6A001a1b Systèmes acoustiques de positionnement de navires 6A001a1d Systèmes acoustiques marins 6A001a Systèmes actifs de réduction de bruit pour navires 8A002o3b Systèmes actifs de stabilisation de navires 8A002n Systèmes biologiques MG 7 Systèmes carénés (pompes hélices) pour propulsion 8A002p Systèmes carénés pompes-hélices 8A002p

Systèmes d’acquisition de mesures et de commande 9B002 pour turbine Systèmes d’alimentation indépendants de l’air 8A002j Systèmes d’alimentation indépendants de l’air – 8A002j usage sous-marin Systèmes d’éclairage sous-marins 8A002d²

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Systèmes d’éclairage sous-marins 8A002g Systèmes d’entraînement de turbo-pompes 9A006d Systèmes d’équipements acoustiques passifs 6A001a¹ Systèmes d’essai aux vibrations – logiciel d’utilisation 2D101 Systèmes d’exploitation pour le traitement en temps réel 4D003d Systèmes d’exploitation, traitement de flots multiples 4D003a Systèmes d’hydrographie bathymétriques à large couloir 6A001a1a Systèmes d’identification de gaz toxiques 2B351 Systèmes d’imagerie électronique sous-marins 8A002f Systèmes de câblage sous-marins 6A001a2e Systèmes de câblage sous-marins, logiciel 6D003a3 Systèmes de câbles de télécommunication 5A002a7 Systèmes de commande du vecteur poussée (fusées à liquide) 9A106c Systèmes de commande du vecteur poussée (fusées à poudre) 9A108c Systèmes de commande et d’instrumentation pour souffleries 9B005 Systèmes de communication sous-marins 5A001b Systèmes de compensation magnétique pour capteurs 6A006g magnétiques Systèmes de compensation magnétique, logiciels 6D003b¹ Systèmes de contrôle (irrégularités de surface) 2B006c Systèmes de contrôle actif électrique de vol, technologie de 7E004b développement Systèmes de manipulation des plaquettes pour circuits intégrés 3B001e Systèmes de manipulation pour semi-conducteurs 3B001e Systèmes de mesure à faisceau laser pour semi-conducteurs 3B002d Systèmes de mesure contenant un laser 2B006b1c Systèmes de mesure de la surface équivalente radar 6B008 Systèmes de navigation à inertie 7A003 Systèmes de navigation à inertie et leurs composants 7A003 Systèmes de navigation à inertie et leurs composants 7A103 Systèmes de paliers magnétiques actifs 2A001c Systèmes de positionnement acoustique 6A001a1d Systèmes de poursuite de précision 6A108 Systèmes de poursuite pour missiles 6A108b Systèmes de propulsion – Equipements de production 9B115 Systèmes de propulsion à propergol solide 9A007 Systèmes de propulsion de fusée à liquide 9A005 Systèmes de propulsion de fusée à propergol liquide 9A005 Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A005 composants Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A006 composants Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A010 composants Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A105 composants Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A106 composants Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide et 9A119

composants Systèmes de propulsion de fusées hybrides 9A009 Systèmes de propulsion de fusées hybrides 9A109 Systèmes de propulsion fusée à injection de fluide ou de gaz 9A106c secondaire Systèmes de propulsion hybrides pour fusées 9A009 Systèmes de récupération océanique 8A001e

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Systèmes de réduction de bruit pour navires 8A002o3 Systèmes de référence de cap et d’attitude, en code source 7D002 Systèmes de télécommunications de satellites, technologie 5E001b Systèmes de télécommunications de satellites, technologie 5E001b¹ Systèmes de télécommunications sous-marines 5A001b² Systèmes de télévision sous-marine 8A002d¹ Systèmes de test sans contact pour semi-conducteurs 3B002d Systèmes de tournages à pointe de diamant unique 6E003a² Systèmes de vision sous-marins 8A002d Systèmes experts ou leurs logiciels 4D003b Systèmes experts pour commandes numériques, technologie 2E003e Systèmes hybrides de propulsion des fusées 9A009 Systèmes lumineux pour usage sous-marin 8A002g Systèmes lumineux sous-marins éliminant la rétrodiffusion 8A002d² Systèmes ou équipements de contrôle dimensionnel 2B006 Systèmes pour la vérification des demi-coques 2B006 Systèmes pour mesurer la surface équivalente radar 6B108 Systèmes radar utilisables pour missiles 6A108 Systèmes radiocellulaires, logiciels pour l’utilisation 5D001c¹ Systèmes radiocellulaires, technologie 5E001b7 Systèmes sous-marins d’imagerie 8A002f Systèmes transformateurs différentiels à tension linéaire 2B006b1b Systèmes utilisant des détonateurs multiples 3A232b Systèmes/équipements de mesure de déplacements linéaires et 2B006b angulaires Taux de transfert numériques totaux 5A001b², 5B001b TCSEC (Systèmes équipements) 5A002a6 Techniques à spectre étalé ou à agilité de fréquence 5E001b4 Techniques cryptologiques pour systèmes à agilité 5A002a5 de fréquence Techniques de communication laser, technologie 5E001b² Techniques de multiplexage en longueur d’onde 5E001c² Techniques électroniques d’orientation du faisceau 5A001b Techniques optiques hétérodynes 5B001b² Techniques optiques homodynes 5B001b² Technologie applicable à la réalisation et à l’utilisation 4E001 des calculateurs Technologie contre les perturbations électromagnétiques 7E102 Technologie contre les risques d’impulsion magnétique 7E102 Technologie d’équipement de télécommunication 5E001b¹ pour satellites Technologie d’intégration pour logiciel de systèmes experts – 2E003e commandes numériques Technologie de communication laser (vers milieux 5E001b² espace/sous-marins) Technologie de développement système de commande active 7E004b de vol Technologie de développement du RNIS 5E001b8

Technologie de développement pour les techniques QAM 5E001b9 Technologie de développement pour propulsion (missiles, 9E001 avions supersoniques) Technologie de développement pour systèmes de contrôle actif 7E004b de vol Technologie de développement/production/de matériaux 1E001 systèmes marins

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Technologie de développement des capteurs et lasers et de leurs 6E001 logiciels Technologie de production des capteurs et lasers et de leurs 6E002 logiciels Technologie de production pour propulsion (missiles, avions 9E002 supersoniques) Technologie de protection contre les impulsions et 7E102 perturbations e.m. Technologie de régulation des autoclaves 1E103 Technologie de traitement des surfaces optiques 6E003a¹ Technologie des dispositifs électroniques à supraconducteurs 3E002c Technologie des senseurs optiques de pilotage 7E004 Technologie pour boîtes et transmission d’hélicoptères 9E003d Technologie pour dispositifs micro-électroniques à vide 3E002a Technologie pour la protection EMP/EMI de l’avionique 7E102 Technologie pour le développement de générateurs 2E003d d’instructions Technologie pour le développement de logiciels d’intégration 2E003e Technologie pour logiciels de machine-outil 2E003a Technologie pour moteurs diesel terrestres de forte puissance 9E003e Technologie pour télécommunications 5E001a Technologie pour turbines à gaz et leurs composants 9E003a Technologie pour voilures ou rotors basculants 9E003d Technologie relative aux substrats à film de diamant 3E002d Technologie, interférence électromagnétique MG 11 Télécommunication (équipements de ) 5A001 Télémètres MG 5 Télescopes de projection pour laser 6A005f4 Télévision payante 5A002a Tellure de haute pureté 6C002a Temps de commutation de fréquence 3A002b, 3A002d, Tenues de protection corporelle 1A005 Tétrodotoxine 1C351d8 Thiodiglycol 1C350.1 Thulium-Lasers à YAG 6A005c¹ Thulium-Lasers à YSSG 6A005c¹ Torpilles MG 4 Tournage centrifuge, fluotournage, équipements 2B009 Tours 2B001c Tours à commande numérique 2B001c Tours à commande numérique 2B201a Tours pour surfaces de qualité optique 2B002a Toxines MG 7, 1C351d Toxines botuliniques 1C351d¹ Toxines de Clostridium perfringens 1C351d² Toxines de Staphylococcus aureus 1C351d7 Tracteurs militaires MG 6 Trains blindés MG 6 Traitement de données après vol, logiciels 6D103 Traitement de surface de fibres, équipement 1B101d Traitement de signal numérique 3A001a, 3A001c, 4A003, Traitement du signal par calculateur numérique 4A003

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Traitement du signal pour hydrophones 6A001a2c Traitement et application aux fibres optiques, technologie 5E001b3 Traitement parallèle de données 4A003c Traitement temps ou fréquence et corrélation (hydrophones) 6A001a2c Transducteurs de frottement de paroi 9B008 Transducteurs mesurant le frottement des parois 9B008 d’un écoulement Transducteurs ou projecteurs acoustiques 6A001a1c Transducteurs pour mesure de frottement d’écoulement d’air 9B008 Transductions acoustiques 6A001a2a Transistors hyperfréquences 3A001b3 Transmission d’énergie d’hélicoptères, technologie 9E003d Trichlorure d’arsenic 1C350.31 Trichlorure de phosphore 1C350.7 Triéthanolamine ou 2,2,2 nitriloéthanol 1C350.46 Trifluorure de chlore 1C238 Trioxyde d’azote 1C111a3a Tritium, composés et mélanges 1C235 Trusted Computersystem Evaluation Center (TCSEC) 5A002a Tubes à agilité de fréquence 3A001b Tubes à cathode froide 3A228a Tubes à cathode froide (commutateurs) 3A228a Tubes à cathode froide pour commutation 3A228a Tubes à image intégrale 6A203b3 Tubes à image intégrale à intensificateur d’image 6A203b3a Tubes à images intégrales 6A203b3 Tubes à ondes progressives 3A001b1a Tubes à vide 3A001b¹ Tubes à vide 3A228 Tubes à vide à agilité de fréquence 3A001b¹ Tubes amplificateurs à champs croisés 3A001b1b Tubes électroniques à vide 3A001b¹ Tubes électroniques à vide 3A228 Tubes électroniques à vide et cathodes 3A001b¹ Tubes intensificateurs d’image 6A002a² Tubes intensificateurs d’images à microcanaux 6A002a² Tubes photomultiplicateurs 6A202 Tubes vidicon au silicium 6A203b3b Tungstène – pièces 1C226 Tungstène et alliages (pièces en) 1C226 Tungstène, molybdène et leurs alliages 1C117 Turbines à gaz aéronautiques 9A001 Turbines à gaz marines 9A002 Turbines à gaz, logiciels pour essai (de moteur) 9D004b Turbines à gaz, technologie 9E003 Turbo-pompes à haute pression 9A006d Turbo-pompes et génération de gaz associée 9A006d Turboréacteurs et turbopropulseurs légers 9A101 Tuyauteries à parois multiples 2B350h Tuyères d’éjection en carbone-carbone 9A006h Tuyères de fusées 9A106b Tuyères et chambres de poussée haute pression 9A006d Tuyères mobiles – Commande du vecteur poussée 9A008d Tuyères mobiles ou système de commande du vecteur poussée 9A008d Tuyères pour fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse 1B116

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Tuyères pour fabrication par dépôt pyrolithique 1B116 Tuyères pour fusées à liquide 9A006e Tuyères pour fusées à liquide 9A006h Tuyères pour fusées à liquide 9A106b Tuyères pour fusées à propergol liquide 9A006e Tuyères pour fusées à propergol liquide 9A106a Tuyères pour fusées à propergol solide 9A008c Tuyères pour fusées à propergol solide 9A108b Unités de refroidissement à l’hélium 1B231b Unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium 1B231b Unités de rétroaction en position linéaire 2B008a Unités de rétroaction en position rotative 2B008b Valves munies d’un obturateur à soufflet 2A226 Vases de Dewar embarqués pour véhicules spatiaux 9A006a Véhicule spatial 9A004 Véhicule spatial, composants 9A010 Véhicules MG 6 Véhicules à effet de surface à jupe complète 8A001f Véhicules à effet de surface à jupe, joints et doigts 8A002k Véhicules aériens non habités MG 10 Véhicules blindés MG 6 Véhicules de rentrée pour missiles, et équipements 9A116 Véhicules pour l’assistance au lancement 9A115b Véhicules pour le lancement de fusées ou véhicules spatiaux 9A115b Véhicules submersibles 8A001 Véhicules submersibles habités, attachés 8A001a Véhicules submersibles habités, non attachés 8A001b Véhicules submersibles non habités, attachés 8A001c Véhicules submersibles non habités, non attachés 8A001d Vélocimètres sous-marins 6A001b Vérification linéaire-angulaire de demi-coquilles, systèmes 2B206 Vérification linéaire-angulaire des demi-coques, systèmes 2B006 Vérification simultanée des demi-coques, systèmes 2B206 Vérotoxine 1C351d9 Verre (matériaux fibreux ou filamenteux) 1C010c Verre (matériaux fibreux ou filamenteux) 1C210b Verre fluoruré brut 6C004e Verre phosphaté – fluorophosphates, etc. 6C004e Verre phosphaté, fluoro-phosphaté 6C004e Verre pour optiques 6C004e Vessies pour applications aéronautiques, spatiales 1A001a Vêtements blindés MG 13 Vêtements et matériaux pare-balles 1A005 Vêtements protecteurs MG 7 Vibrio cholerae 1C351c12 Virus Lyssa 1C352a8 Virus (cultures ou matériel inoculé) 1C353 Virus animaux (culture ou matériel inoculé) 1C352a Virus Chikungunya 1C351a¹ Virus de l’encéphalite équine de l’Est 1C351a4 Virus de l’encéphalite équine de l’Ouest 1C351a17 Virus de l’encéphalite équine du Venezuela 1C351a16 Virus de l’encéphalite japonaise 1C351a20 Virus de l’herpès porcin 1C352a6 Virus de l’influenza aviaire 1C352a²

Virus de la chorioméningite lymphocytaire 1C351a9

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Virus de la fièvre de Dengue 1C351a3 Virus de la fièvre de la vallée du Rift 1C351a13 Virus de la fièvre de Lassa 1C351a8 Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo 1C351a² Virus de la fièvre jaune 1C351a19 Virus de la fièvre ovine 1C352a7 Virus de la fièvre porcine africaine 1C352a¹ Virus de la langue bleue 1C352a3 Virus de la maladie de la main et du pied 1C352a4 Virus de la maladie de Newcastle 1C352a9 Virus de la maladie de Teschen 1C352a14 Virus de la peste bovine 1C352a12 Virus de la peste des petits ruminants 1C351a10 Virus de la stomatite vésiculaire 1C352a15 Virus de la variole 1C351a15 Virus de la variole blanche 1C351a18 Virus de la variole caprine 1C352a5 Virus de la variole du singe 1C351a12 Virus de la variole ovine 1C352a13 Virus des encéphalites 1C351a14 Virus des encéphalites transmises par les tiques 1C351a14 Virus Ebola 1C351a5 Virus Hantaan 1C351a6 Virus humains 1C351 Virus humains (cultures ou matériel inoculé) 1C351a Virus Junin 1C351a7 Virus Machupo 1C351a10 Virus Marburg 1C351a11 Virus pathogènes animaux 1C352a Virus pathogènes humains 1C351a Visée, dispositifs de MG 5 Viseurs d’armement MG 1, MG 5 Vision sous-marine, systèmes 8A002d Vocodage 5A001b5 Xanthomonas albilineans 1C354a¹ Xanthomonas campestris pv citri, aurantifolia ou citrumelo 1C354a² Xanthomonas citri 1C354a² Yersinia pestis 1C351c13 Zirconium ou alliages en poudre 1C111a² Zoonoses 1C351

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