AS 2008 3969

Accord européen du 15 novembre 1975 sur les grandes routes de trafic international (AGR)

RS 0.725.11; RO 1988 1834

Amendements des annexes1 I et II; Amendement à l’art. 9, par. 5, examinés par le Groupe de travail des transports routiers du Conseil économique et social des Nations Unies, Commission économique pour l’Europe

I Amendements à l’annexe I Adoptés lors de la 98e session tenue à Genève du 27 au 29 octobre 2004. Entrés en vigueur le 6 janvier 2006.

II Amendements à l’annexe II Adoptés lors de la 98e session tenue à Genève du 27 au 29 octobre 2004. Entrés en vigueur le 7 janvier 2006.

III Amendements à l’annexe I Adoptés lors de la 99e session tenue à Genève du 17 au 19 octobre 2005. Entrés en vigueur le 23 novembre 2006.

1 Les annexes ainsi que les amendements des annexes ne sont pas publiés au Recueil officiel des lois fédérales. Les textes en français et en anglais des annexes ainsi que des amendements des annexes pourront être consultés à l’adresse du site Internet du Conseil économique et social des Nations Unies, Commission économique pour l’Europe: www.unece.org/trans/main/sc1/sc1rep.html (amendements), ou obtenus à l’Office fédéral des routes, 3003 Berne. Il n’existe pas de traduction allemande et italienne.

2008-1514 3969

Accord européen du 15 novembre 1975 sur les grandes routes RO 2008 de trafic international

IV Amendement à l’art. 9, par. 5 Tout amendement accepté sera communiqué par le Secrétaire général à toutes les Parties contractantes et entrera en vigueur trois mois après la date de cette commu- nication pour toutes les Parties contractantes à l’exception de celles qui, dans le délai de six mois mentionné à l’art. 9.4, auront déclaré qu’elles n’acceptent pas tout ou partie de cet amendement. Adoptés lors de la 100e session tenue à Genève du 17 au 19 octobre 2006. Entrés en vigueur le 15 janvier 2008.

V Amendements à l’annexe I Adoptés lors de la 100e session tenue à Genève du 17 au 19 octobre 2006. Entrés en vigueur le 15 janvier 2008.

VI Amendements à l’annexe II Adoptés lors de la 100e session tenue à Genève du 17 au 19 octobre 2006. Entrés en vigueur le 15 janvier 2008.