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AS 2022 745

Ordonnance de l’OFAG
sur les catalogues et les listes de variétés végétales utilisées à des fins agricoles
(Ordonnance sur les variétés)
(Ordonnance sur les variétés)

Préambule

L’Office fédéral de l’agriculture (OFAG)

arrête:

I

Les annexes 1, 3 à 5 et 8 à 10 de l’ordonnance du 12 juin 2013 sur les variétés1 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2023.

16 novembre 2022

Office fédéral de l’agriculture:

Christian Hofer

(art. 1, let. a)

Catalogue des variétés de céréales

Liste A Variétés dont la production, la certification et la commercialisation des semences en tant que matériel certifié sont autorisées

Le ch. 4 est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Enregistrement

Remarques

Responsable de la sélection conservatrice

4. Blé tendre (blé)/Triticum aestivum L.

Insérer:

Caminada

2022

Forme d’automne

41

Cian

2022

Forme d’automne

56

Diribia

2022

Forme d’automne

41

Federis

2022

Forme d’automne

41

Haruki

2022

Forme de printemps

56

Pilatus

2022

Forme d’automne

41

SU Hymonta

2022

Forme d’automne, hybride

987

Supprimer:

Bardan

2014

Forme d’automne

41

Caral

2014

Forme de printemps

41

Chaumont

2012

Forme d’automne

41

Ciavena

2013

Forme d’automne

41

Colmetta

2015

Forme d’automne

41

Harry

2014

Forme d’automne

61

Lambro

2013

Forme de printemps

41

Moiry

2013

Forme d’automne

41

Muveran

2004

Forme d’automne

41

Nendaz

2014

Forme d’automne

41

Zinal

2003

Forme d’automne

41

Le ch. 6 est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Enregistrement

Remarques

Responsable de la sélection conservatrice

6. Triticale/X Triticosecale Wittm.

Supprimer:

Bedretto

2003

Forme d’automne

41

Le ch. 7 est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Inscription

Type d’utilisation*

Région d’examen**

Précocité

Responsable de la sélection conservatrice

7. Maïs/Zea mays L.

Supprimer:

Farmgold

2012

M.G.

N

précoce

255

Fox

2013

M.E.

N

précoce

41

(art. 1, let. c)

Catalogue des variétés de plantes fourragères

Le ch. 1 est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Enregistre­ment

Remarques

Responsable de la sélection conservatrice

1. Graminées/Graminea

Ray-grass anglais/Lolium perenne L.

Supprimer:

Premium

2001

tardive

21

Ray-grass hybride/Lolium x hybridum Hausskn.

Insérer:

Galaxias

2022

162

Salaria

2022

162

(art. 1, let. d)

Catalogue des variétés de plantes oléagineuses et à fibres

Le ch. 2 est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Enregistrement

Responsable de la sélection conservatrice

2. Soja/Glycine max (L.) Merr.

Insérer:

Tamarix

2022

41

Supprimer:

Falbala

2013

41

Protibus

2013

41

(art. 1, let. e)

Catalogue des variétés de betteraves

Le tableau est modifié comme suit:

Dénomination de la variété

Enregistrement

Responsable de la sélection conservatrice

Insérer:

BTS Smart 4825

2022

992

Interessa KWS

2022

78

Smart Arosa KWS

2022

78

Smart Dilarta KWS

2022

78

Smart Sunnita KWS

2022

78

(art. 1, let. h)

Liste des cépages

Liste A Variétés de cépages dont la certification et la commercialisation du matériel de multiplication en tant que matériel certifié sont autorisées

Le ch. 2 est modifié comme suit:

2. Greffons

Dénomination de la variété

Clone

Synonyme/Remarques

Insérer le clone sous la variété «Amigne B»:

RAC 91

Insérer les clones sous la variété «Pinot blanc B»:

RAC 87

RAC 88

Insérer les clones sous la variété «Savagnin blanc B»:

RAC 89

RAC 90

(art. 1, let. i)

Variétés qui ont été supprimées du catalogue, mais dont la commercialisation des semences est encore autorisée jusqu’à la date indiquée

Les entrées suivantes sont insérées:

Dénomination de la variété

Commercialisable jusqu’au

Maïs/Zea mays L.

Farmgold

31 décembre 2024

Blé tendre (blé)/Triticum aestivum L.

Chaumont

31 décembre 2024

L’entrée «Ray-grass anglais» est modifiée comme suit:

Dénomination de la variété

Commercialisable jusqu’au

Ray-grass anglais/Lolium perenne L.

Insérer:

Premium

31 décembre 2024

Les entrées «Ray-grass d’Italie/Ray-Grass Westerwold», «Ray-grass hybride» et «Trèfle blanc» sont biffées.

(art. 1, let. j)

Responsables de la sélection conservatrice des variétés visées aux annexes 1 à 6

Le tableau est modifié comme suit:

No

Responsable de la sélection conservatrice

Insérer:

987

ASUR Plant Breeding s.a.s., Estrées-Saint-Denis, FR

Supprimer:

61

Saatzucht Schmidt, Landau, DE

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