AS 2002 2545

Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut Paul-Scherrer

Ordonnance concernant l’organisation de l’Institut Paul-Scherrer (Ordonnance sur l’organisation de l’IPS)

Modifications du 4 juillet 2002

Le Conseil des EPF arrête:

I L’ordonnance du 17 septembre 1998 sur l’organisation de l’IPS1 est modifiée comme suit:

Art. 2, al. 1, let. c à h

1 L’IPS se compose des unités suivantes:

c. département de recherche «physique des solides avec neutrons et muons»; d. département de recherche «recherche avec rayonnement synchrotron»; e. département de recherche «énergie nucléaire et sécurité»; f. département de recherche «énergie non nucléaire»; g. département «grandes installations de recherche»; h. département «logistique et marketing».

Art. 4, al. 1, let. c et d

1 Le directeur assume la responsabilité globale de la conduite de l’IPS. Il:

c. formule auprès du Conseil des EPF des demandes de nomination des mem- bres de la direction conformément à l’art. 3, al. 1, let. b et c; d. édicte des directives d’organisation.

Art. 6 Chef du département «grandes installations de recherche» 1 Le chef du département «grandes installations de recherche» dirige le département. Il répond de son organisation et de ses activités envers le directeur.

2 Il décide de l’allocation des ressources attribuées à son département.

3 Il assure notamment l’exploitation fiable, sûre et rationnelle des installations de recherche de son département ainsi que de leur développement et s’engage dans l’enseignement.

1 RS 424.31

2002-1193 2545

Ordonnance sur l’organisation de l’IPS RO 2002

II La présente modification entre en vigueur le 1er août 2002.

4 juillet 2002 Au nom du Conseil des EPF: Le président, Francis Waldvogel Le secrétaire général, Sebastian Brändli

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