AS 2008 6471

Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

Ordonnance de l’Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

Modification du 5 décembre 2008

L’Office fédéral de la communication arrête:

I L’annexe 2 de l’ordonnance de l’Office fédéral de la communication du 14 juin

2002 sur les installations de télécommunication1 est remplacée par la version

ci-jointe.

II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2009.

5 décembre 2008 Office fédéral de la communication: Martin Dumermuth

1 RS 784.101.21

2008-2212 6471

Installations de télécommunication. O de l’OFCOM RO 2008

Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Interfaces prescrites selon l’art. 3, al. 1, OIT2

Nº Titre du document Edition

RIR0000 Prescription technique d’interface: document de base 4 RIR0101 Communication aéronautique 4 RIR0102 Navigation aéronautique 4 RIR0103 Surveillance aéronautique 4 RIR0201 Emetteurs de radiodiffusion terrestre 6 RIR0203 Installations auxiliaires à la radiodiffusion (ENG/OB et SAP/SAB) 6 RIR0301 Faisceaux hertziens point à multipoint 5 RIR0302 Faisceaux hertziens point à point 9 RIR0501 Téléphonie digitale cellulaire 5 RIR0503 Téléphones sans fil 3 RIR0504 Equipements radio pour services d’urgence 4 RIR0506 Installations de recherche de personnes (pager) 3 RIR0507 Installations de radiocommunication PMR/PAMR 6 RIR0601 Terminaux pour le système global de détresse et de sûreté maritime 5 RIR0603 Communication maritime 5 RIR0604 Navigation maritime 4 RIR0702 Sondes météorologiques 3 RIR0703 Radars météorologiques 4 RIR0705 Wind-Profiler 3 RIR0806 Stations terriennes fixes de communication par satellite (FSS) 5 RIR0808 Stations terriennes mobiles de communication par satellite (MSS) 6 RIR1001 Systèmes d’alarme 6 RIR1002 Applications ferroviaires 5 RIR1003 Recherche, suivi et acquisition de données 4 RIR1004 Radiorepérage 7 RIR1005 Applications inductives 6 RIR1006 Applications sans fil dans le domaine de la santé 5 RIR1007 Télécommandes de modèles réduits 3 RIR1008 Applications à courte portée non spécifiques 7 RIR1009 Microphones sans fil 8 RIR1010 Systèmes de transmission de données à large bande 5 RIR1011 Identification par fréquence radio (RFID) 7

2 Les interfaces prescrites peuvent être obtenues auprès de l’Office fédéral de la communi- cation, 44, rue de l’Avenir, case postale, 2501 Bienne ou à l’adresse Internet suivante: www.ofcom.ch, sous «L’OFCOM», puis «Bases légales», puis «Pratique en matière d’exécution», puis «Appareils et installations», puis «Prescriptions techniques d'interface (RIR) ».

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Installations de télécommunication. O de l’OFCOM RO 2008

Nº Titre du document Edition

RIR1012 Télématique des transports et du trafic routiers 5 RIR1013 Applications audio sans fil 8 RIR1021 Télécommande, transmission de données et télémétrie à puissance élevée 5 RIR1022 Applications de biotélémétrie 3 RIR1023 Applications à bande ultra-large (UWB) 3 RIR1101 Equipements radioamateurs 6 RIR1102 Equipements radio CB 3 RIR1108 Radiolocalisation (civil) 3

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Installations de télécommunication. O de l’OFCOM RO 2008

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