AS 2009 2309

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 27 avril 2009

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 4, al. 1, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques¹, arrête:

I Les annexes 2, 3 et 4 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmé- tiques sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

Disposition transitoire de la modification du 27 avril 2009 Les cosmétiques non conformes aux dispositions de la modification du 27 avril 2009 de la présente ordonnance peuvent être fabriqués, importés et étiquetés selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2010 et remis au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2011.

III La présente modification entre en vigueur le 25 mai 2009.

27 avril 2009 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner

Annexe 2 (art. 2, al. 1, et 3, al. 1, let. a)

Liste des colorants admis dans les cosmétiques, avec leur champ d’application et les autres restrictions et exigences

1 Les colonnes 1 à 4 du tableau désignent les champs d’application suivants:

Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiques, à l’exception des cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau. 2 Sont également admis les laques et les sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l’emploi n’est pas interdit en vertu de l’annexe 4. 3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires conformément à l’ordonnance sur les additifs du 22 juin 20072.

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

10006 verte ×

10020 verte ×

10316* jaune ×

11680 jaune ×

11710 jaune ×

11725 orange ×

11920 orange ×

12010 rouge ×

12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

12120 rouge ×

12370 rouge ×

12420 rouge ×

12480 brune ×

12490 rouge ×

12700 jaune ×

13015 jaune × E 105

14270 orange × E 103

2 RS 817.022.31

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

14700 rouge ×

14720 rouge × E 122

14815 rouge × E 125

15510* orange ×

15525 rouge ×

15580 rouge ×

15620 rouge ×

15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

15800 rouge ×

15850* rouge × 15865* rouge ×

15880 rouge ×

15980 orange × E 111

15985* jaune × E 110

16035 rouge ×

16185 rouge × E 123

16230 orange ×

16255* rouge × E 124

16290 rouge × E 126

17200* rouge ×

18050 rouge × E 128

18130 rouge ×

18690 jaune ×

18736 rouge ×

18820 jaune ×

18965 jaune ×

19140* jaune × E 102

20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diméthylbenzidine dans le colorant

20470 noire ×

21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diclorbenzidine dans le colorant

21108 jaune × idem

21230 jaune ×

24790 rouge ×

26100 rouge × Critères de pureté:

Aniline ≤ 0,2 % 2-Naphtol ≤ 0,2 % 4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2- naphtalénol ≤ 2 %

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

27755 noire × E 152

28440 noire × E 151

40215 orange ×

40800 orange ×

40820 orange × E 160 e

40825 orange × E 160 f

40850 orange × E 161 g

42045 bleue ×

42051* bleue × E 131

42053 verte ×

42080 bleue ×

42090 bleue ×

42100 verte ×

42170 verte ×

42510 violette ×

42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini

42735 bleue ×

44045 bleue ×

44090 verte × E 142

45100 rouge ×

45190 violette ×

45220 rouge ×

45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini

45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en mono- bromofluorescéine 45380* rouge × idem

45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres,

le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concen- tration maximale de 1 %

45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en

fluorescéine et de 2 % en mono- bromofluorescéine 45410* rouge × idem

45430* rouge × E 127 idem

47000 jaune ×

47005 jaune × E 104

50325 violette ×

50420 noire ×

51319 violette ×

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

58000 rouge ×

59040 verte ×

60724 violette ×

60725 violette ×

60730 violette ×

61565 verte ×

61570 verte ×

61585 bleue ×

62045 bleue ×

69800 bleue × E 130

69825 bleue ×

71105 orange ×

73000 bleue ×

73015 bleue × E 132

73360 rouge ×

73385 violette ×

73900 violette ×

73915 rouge ×

74100 bleue ×

74160 bleue ×

74180 bleue ×

74260 verte ×

75100 jaune ×

75120 orange × E 160 b

75125 jaune × E 160 d

75130 orange × E 160 a

75135 jaune × E 161 d

75170 blanche ×

75300 jaune × E 100

75470 rouge × E 120

75810 verte × E 140 et E 141

77000 blanche × E 173

77002 blanche ×

77004 blanche ×

77007 bleue ×

77015 rouge ×

77019 mica ×

77120 blanche ×

77163 blanche ×

77220 blanche × E 170

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

77231 blanche ×

77266 noire ×

77267 noire ×

77268:1 noire × E 153

77288 verte × Exempt d’ion chromate

77289 verte × Exempt d’ion chromate

77346 verte ×

77400 brune ×

77480 brune × E 175

77489 orange × E 172

77491 rouge × E 172

77492 jaune × E 172

77499 noire × E 172

77510 bleue × Exempt d’ion cyanure

77713 blanche ×

77742 violette ×

77745 rouge ×

77820 blanche × E 174

77891 blanche × E 171

77947 blanche ×

Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium Bleu de bleue × bromothymol Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge ×

* Les laques, les pigments ou les sels de baryum, de strontium ou de zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

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Annexe 3 (art. 2, al. 2, et 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultraviolets et des autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OFSP doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par:

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir obliga- toirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Abies alba cone oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 104-54-1) Abies alba needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90028-76-5) Abies pectinata needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 92128-34-2) Abies sibirica needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 91697-89-1) Abies balsamea needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 85085-34-3) Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,5 % (N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium) Acetylhexamethylindan; 1,1,2,3,3,6- a. Produits non rincés a. 2,0 % Hexaméthylindan-5yl-methylcétone b. Produits rincés (no CAS 15323-35-0)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acetylhexamethyltetraline; Tous les produits cosmétiques, 1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8-hexaméthyl- à l’exception des produits 2-naphthyl)-éthan-1-one; d’hygiène buccale: (AHTN) a. Produits non rincés, a. 0,1 % (no CAS 21145-77-7, 1506-02-1) sauf: a.¹.:Produits hydroalcooli- a.¹. 1 % ques a.2.: Parfum fin, a.2. 2,5 % a.3.: Crème parfumante a.3. 0,5 % b. Produits rincés b. 0,2 % Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir Acide déhydroacétique) Acide benzoïque (No CAS 65-85-0) et son sel Agent antimicrobien de sodium (No CAS 532-32-1) a. Produits à enlever par a. 2,5 % calculée en acide a. Sauf les produits d’hygiène buccale rinçage b. Produits d’hygiène buccale b. 1,7 % calculée en acide c. Produits destinés à rester c. 0,5 % calculée en acide sur la peau Sels d’acide benzoïque à l’exception de ceux 0,5 % calculée en acide listés sous acide benzoïque, et les esters d’acide benzoïque Acide benzylidène camphre sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 6,0 % calculée en acide Acide α-(2-oxoborn-3-ylidène)toluène-4- sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. Poudres 5,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de à l’exception de la substance no 1184 dans d’acide borique moins de 3 ans. l’annexe 4 «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b. Produits d’hygiène 0,1 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux enfants buccale d’acide borique de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter» c. Autres usages (excepté 3,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux enfants produits pour soins d’acide borique de moins de 3 ans. capillaires et produits «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de pour le bain) moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Tétraborate a. Produits pour le bain 18,0 % calculée en acide Interdit dans les produits destinés aux enfants de borique moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» b. Produits pour soins 8,0 % calculée en acide Rincer soigneusement. capillaires borique Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. Produits de soins 1,5 % exprimée en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. Savons 0,2 % exprimée en acide libre Acide formique et son sel de sodium Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide Acide 4-hydroxy benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculée en acide, ses esters pour un ester 0,8 % calculée en acide, pour les mélanges d’esters

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide 2-hydroxy 4-méthoxybenzo-phénone-5- sulfonique et son sel de sodium (voir benzophé- none-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis-(7,7- diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan-1-yl- méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels Agent antimicrobien 2,0 % calculée en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide salicylique a. Produits pour traitements a. 3,0 % A ne pas utiliser dans les produits destinés aux (No CAS 69-72-7) capillaires à être rincés enfants de moins de 3 ans, à l’exception des b. Autres produits b. 2,0 % shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» A des fins autres qu’inhiber le développement de microorganismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Acide sorbique et ses sels Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide (INCI) et ses sels; Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis-(7,7- diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan-1-yl- méthanesulfonique) et ses sels

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement.» défrisage des cheveux calculée en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. produits pour l’usage général. 8,0 % prête à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide pH 7 à 9,5; thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. calculée en acide A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» b. Dépilatoires 5,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce qui pH 7 à 12,7; concerne le port de gants) calculée en acide c. Autres produits pour 2,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (usage général) traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculée en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculée en acide ses esters Acid Red no 33 Teinture capillaire non 2,0 % (n° CAS 3567-66-6) et ses sels oxydante Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 105-13-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % (no CAS 100-51-6) Solvants, substances libre La présence de la substance doit être indiquée parfumantes et substances dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, aromatisantes let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 104-54-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique Agent antimicrobien 0,15 % Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculée en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique Alcool β-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 101-85-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure et chlorure de (+) Behentrimonium, chlorure de, bromure de Agent antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. «Rincer immédiatement si le produit entre en contact avec les yeux.» Cétrimonium, chlorure de Agent antistatique 3,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Allylbutyrate; 2-Propénylbutanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 2051-78-7) être inférieur à 0,1 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allylcaproate; Allylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 123-68-2) être inférieur à 0,1 % Allylcinnamate; 2-Propényl-3-phényl-2- Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit propénoate être inférieur à 0,1 % (no CAS 1866-31-5) Allylcyclohexylacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit Propénylcyclohexaneacétate être inférieur à 0,1 % (no CAS 4728-82-9) Allylcyclohexyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 68901-15-5) être inférieur à 0,1 % Allylcyclohexylpropionate; 2-Propényl-3- Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit cyclohexanepropanoate être inférieur à 0,1 % (no CAS 2705-87-5) Allylheptanoate; 2-Propénylheptanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 142-19-8) être inférieur à 0,1 % Allylheptine carbonate; Allyloct-2-ynoate 0,002 % Cette substance ne doit pas être utilisée en combi- (no CAS 73157-43-4) naison avec un autre 2-alkynoic acide ester (notamment méthyl heptine carbonate) Allylisoamyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 67634-00-8) être inférieur à 0,1 % Allylisovalerate; 2-Propényl-3-méthyl- Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit butanoate être inférieur à 0,1 % (no CAS 2835-39-4) Allyl-2-methylbutoxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 67634-01-9) être inférieur à 0,1 % Allylnonanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 7493-72-3) être inférieur à 0,1 % Allyloctanoate; 2-Allylcaprylate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 4230-97-1) être inférieur à 0,1 %

2323

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allylphenoxyacetate; 2-Propénylphénoxyacétate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 7493-74-5) être inférieur à 0,1 % Allylphenylacetat; 2-Propénylbenzèneacétate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 1797-74-6) être inférieur à 0,1 % Allylpropionate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 2408-20-0) être inférieur à 0,1 % Allyl-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 68132-80-9) être inférieur à 0,1 % Allyl-3,5,5-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit (no CAS 71500-37-3) être inférieur à 0,1 % bis-(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6n-hexane et ses sels (voir Dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde capillaires 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 6358-09-4) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (no CAS 610-81-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Ammoniaque 6,0 % calculée en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.» Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 122-40-7) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent-2-en- 0,1 % 1-one (no CAS 25564-22-1)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Amylvinylcarbinylacetate; a. Produits d’hygiène buccale 1-Octèn-3-yl-acétate b. Autres produits b. 0,3 % (no CAS 2442-10-6) Anisotriazine (voir bis-Ethylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir Hydroquinone-mono-β-D- glucopyranoside) Benzalkonium, chlorure de, bromure de, a. Produits pour soins 3,0 % exprimée en chlorure a. «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de (+) capillaires, destinés de benzalkonium; la à être rincés teneur en chlorure, en bromure et en saccha- rinate de benzalko- nium dont la longueur de la chaîne alkyl est ≤ C14 ne doit pas dépasser 0,1 % (exprimée en chlorure de benzalkonium) b. Autres produits 0,1 % exprimée en chlorure b. «Eviter tout contact avec les yeux.» de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobien 0,1 % a. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. b. Dans les produits destinés à rester sur la peau, sauf dans les produits à usage oral. Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 120-51-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentra- Oxybenzone (INN) tion est < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit). Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone-5- sulfonique; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimée en acide Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone-5- sulfonique sulfonique et son sel de sodium 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir Drometrizole trisiloxane) 2-Benzyl 4-chloro phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). 3-Benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % 3-Benzylidène 2-bornanone Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (voir polysilicone-15) Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique)

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Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % 2,2’-Méthylènebis 4-chloro 6-bromo phénol 5-Bromo 5-nitro 1,3-dioxane Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol; Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. 2-Bromo 2-nitro 1,3-propanediol 2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 80-54-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 0,6 % 3-(4-tert.-Butylphényl)propionaldéhyde (no CAS 18127-01-0) Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) 3-Carene; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) 3,7,7-Triméthylbicyclo- [4.1.0]-hept-3-ène (isodiprène) (no CAS. 13466-78-9) Cedrus atlantica wood oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 92201-55-3) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,3 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique

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Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 5,0 % b. Autres usages 3,0 % Chlorbutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. 1,1,1-Trichloro2-méthyl 2-propanol «Contient du chlorobutanol.» Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimée en chlor- chlorhydrate hexidine base Solutions de rinçage 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de bucco-dentaire moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum.» Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de et bonbons pour soins moins de 12 ans. bucco-dentaires «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.» Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculée en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale). Chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1-amino Agent antimicrobien 0,5 % propane (Décominol, INN) 2-Chloro acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» 4-Chloro-m-crésol; Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en 4-Chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison avec (no CAS 131657-78-8) et ses sels oxydante du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Mélange de 5-Chloro 2-méthyl Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre 2H-3-isothiazolone et de 2-méthyl chloro-5 méthyl-2 2H-3-isothiazolone, avec chlorure de 2H-isothiazolone-3 et magnésium et nitrate de magnésium méthyl-2 2H- isothiazolone-3). Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % 2-Benzyl 4-chloro phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7-triaza-1- azonia adamantane (voir quaternium-15) Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Chlorxylénol (INN) (+); Agent antimicrobien 0,5 % 4-Chloro 3,5-diméthyl phénol Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 104-55-2) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 103-41-3) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 5392-40-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 106-22-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Climbazol; Agent antimicrobien 0,5 % 1H-1-Imidazolyl 1-(4-chloro phénoxy) 3,3- diméthyl 2-butanone Commiphora erythrea engler var. glabrescens 0,6 % engler gum, extrait et huile (no CAS 93686-00-1) Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 91-64-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cuminum cyminum, huile du fruit et extrait a. Produits non rincés a. 0,4 % (no CAS 84775-51-9) b. Produits rincés d’huile de cumin Cupressus sempervirens leaf oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 84696-07-1) o-Cymen-5-ol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1-amino propane)

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Dialcanolamides et dialcanolamides d’acides Substances tensioactives Dialcanolamines libres: gras – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines: max. 50 μg/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 4,4’-Diamidino 1,6-diphénoxy hexane (voir hexamidine) 2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (no CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 2,0 % 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)-propane Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 81892-72-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde (voir aminexil) Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au N-Hydrométhyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5- début de la présente annexe). dioxo 4-imidazolidinyl) N’-hydroxy-méthylurée Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’Iséthionate); bis 1,6-(4-amidino 2-bromo phénoxy) n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.»

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Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique Uniquement dans les produits destinés à réguler (no CAS 85058-43-1) l’équilibre séborrhéique de la peau. 0,1 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,25 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Diéthylaminohydroxybenzoylhexylbenzoate Filtre ultraviolet 10,0 % (INCI); Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)-2- hydroxybenzoyl]-, hexylester; (no CAS 302776-68-7) Diéthylhexylbutamidotriazone (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (no CAS 154702-15-5) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl diméthyl PABA)

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Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-1,3-Hydroxyméthyl 5,5’-diméthyl 2,4-imidazolidinedione; [DMDM Hydantoin] 4,4-Diméthyl 1,3-oxazolidine Agent antimicrobien 0,1 % pH du produit fini ≥ 6. Diméthyl PABAmidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (no CAS 13463-67-7) Disulfure de sélénium Antipelliculaire 1,0 % «Contient du disulfure de sélénium Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée.» Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % Aussi dans les produits d’hygiène buccale. Phénododécinium, bromure de Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. Préparations pour 12,0 % sous forme liée ou a: «Porter des gants appropriés.» libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau traitements capillaires libre a, b, c: «Contient de l’eau oxygénée. Eviter tout oxygénée et le peroxyde de zinc b. Préparations pour 4,0 % contact avec les yeux. Rincer immédiatement avec l’hygiène de la peau de l’eau si le produit entre en contact avec les c. Préparations pour 2,0 % yeux.» les soins des ongles d. Produits d’hygiène buccale 0,1 %

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Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le défrisage pH 6 à 9,5; calculée seulement.» des cheveux en acide prête à l’emploi Usage général et usage professionnel: 8,0 % pH 6 à 9,5; calculée «Contient des esters de l’acide thioglycolique. en acide Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les mentions suivantes: – «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3- diphényl acrylique (voir octocrylène) Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (voir diéthylhexylbutamidotriazone) Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir éthylhexyltriazone) Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine)

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5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethylhexyl diméthyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate Ethylhexyltriazone (INCI); Octyltriazone; Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque; 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 97-53-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 90028-67-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 90028-68-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 4602-84-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculée en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés Pour les dentifrices dont la concentration en fluor – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obliga- pyridylméthanol-3 toirement porter les mentions suivantes, sauf s’il – Fluorure d’aluminium est indiqué sur l’étiquettage qu’ils sont contre- – Fluorure d’ammonium indiqués pour les enfants (par ex. par une mention – Fluorure de calcium type «pour adultes seulement»): – Fluorure d’étain (II) «Enfants de six ans ou moins: utiliser une quanti- – Fluorure de magnésium té de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la – Fluorure de potassium surveillance d’un adulte afin d’en minimiser – Fluorure de sodium l’ingestion. En cas d’apport de fluorures prove- – Hydrofluorure de cétylamine nant d’autres sources, consulter un dentiste ou un (Hydrofluorure d’hexadécylamine) médecin.» – Hydrofluorure d’octadécénylamine – Monofluorphosphate d’ammonium 0,025 % Produits destinés aux enfants de moins de 6 ans. – Monofluorphosphate de calcium «Contient du fluorure de …» – Monofluorphosphate de potassium (mentionner nommément les dérivés de fluor). – Monofluorphosphate de sodium – Olaflur (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) Gommes à mâcher 0,01 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- et bonbons pour soins moins de 12 ans. Dose journalière maximale: lamine) bucco-dentaires 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du – Silicofluorure d’ammonium dosage recommandé et de la dose journalière – Silicofluorure de magnésium maximale). «Ne pas utiliser pour les soins aux – Silicofluorure de potassium enfants de moins de 12 ans.», – Silicofluorure de sodium «Contient du fluorure de …» (mentionner nommément les dérivés de fluor). Formaldéhyde (+) Agent antimicrobien a. 0,2 % calculée en Voir indications au début de la présente annexe. (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre a. Sauf pour les produits d’hygiène buccale. b. 0,1 % Interdit dans les aérosols (sprays). b. Dans les produits d’hygiène buccale.

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Formaldéhyde Durcisseurs d’ongles 5,0 % calculée en «Protéger les cuticules par un corps gras» (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre pour les concentrations supérieures à 0,05 %. Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 106-24-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre. Glyoxal (INCI) 0.01% No CAS 107-22-2) HC Blue no 2 Teinture capillaire non 2,8 % (no CAS 33229-34-4) et ses sels oxydante HC Blue no 11 a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (no CAS 23920-15-2) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % HC Blue no 12 a. Teinture capillaire a. 1,5 % en combinaison a. et b.: (no CAS 104516-93-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 1,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,75 % HC Orange no 2 Teinture capillaire non 1,0 % (no CAS 85765-48-6) et ses sels oxydante HC Red no 10 + HC Red no 11 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) oxydante avec du peroxyde et ses sels b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Red no 13 a. Teinture capillaire a. 2,5 % en combinaison (no CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,5 % d’hydrogène: oxydante max. 1,25 % HC Violet no 1 a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (no CAS 82576-75-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % HC Violet no 2 Teinture capillaire non 2,0 % (no CAS 104226-19-9) et ses sels oxydante HC Yellow no 10 Teinture capillaire non 0,2 % (no CAS 109023-83-8) et ses sels oxydante Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] Polymère de formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’4-Hydroxy benzoate); 4,4’-diamidino 1,6-diphénoxy hexane trans-2-Hexenal a. Produits d’hygiène buccale (no CAS 6728-26-3) b. Autres produits b. 0,002 % Hexétidine (INN) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. α-Hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 101-86-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 2-Hexylidencyclopentanone a. Produits d’hygiène buccale (no CAS 17373-89-6) b. Autres produits b. 0,06 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Homosalate (INCI, INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; en général mélange produits de massage. Hydroquinone Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyranoside; Agent d’éclaircissement de la 0,04 % Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosinase α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculée en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 26021-57-8) et ses sels du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2-Hydroxy biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol) Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculée en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

7-Hydroxycitronellal Substance parfumante a. et b.: (no CAS 107-75-5) a. Produits d’hygiène buccale La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, b. Autres produits b. 1,0 % let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculée en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact Potasse ou soude caustique des ongles avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage portée des enfants.» des cheveux b.¹.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout

1. Usage général 2,0 % calculée en NaOH contact avec les yeux; danger de cécité.

2. Usage professionnel 4,5 % calculée en NaOH A tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans ≤ pH 12,7 b.2.: «Réservé aux professionnels. les dépilatoires Eviter tout contact avec les yeux.» d. Autres usages comme ≤ pH 11 c.: «A tenir hors de portée des enfants. Eviter tout régulateurs de pH contact avec les yeux.» Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 7,0 % a.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact des cheveux; produits à 2 avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de composants utilisés avec portée des enfants.» Ca(OH)2 + des sels de gua- nidine b. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout dépilatoires contact avec les yeux. A tenir hors de portée des c. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 enfants.» autres produits

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage 1. 4,5 % seul ou mélangé a.¹.: Usage professionnel «Réservé à l’usage des cheveux 2. 1,2 % avec NaOH ou professionnel.» KOH (exprimée a.2.: Usage général «À tenir hors de portée des en poids NaOH) enfants.» a.¹. et a.2.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 c.: Uniquement dans les produits destinés à être autres produits rincés. Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculée en Sr «A tenir hors de portée des enfants. dépilatoires pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison a. et b.: (no CAS 100418-33-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % 2-Hydroxyéthyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (no CAS 99610-72-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % N-Hydroxyméthyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5- dioxo 4-imidazolidinyl) N’-hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis-1,3-Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione-2 Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles 4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée ènecarbaldéhyde dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, o (n CAS 31906-04-4) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Agent antimicrobien a. 1,0 % a.: Uniquement dans les produits destinés à être pyridone-2 et son sel de monoéthanolamine; rincés. (Piroctone olamine) b. 0,5 % b.: Dans les autres produits.

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 5,2 % en combinaison a. et b.: (no CAS 92952-81-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’hydrogène: oxydante max. 2,6 % 8-Hydroxy quinoléine (voir 8-Quinolinol) Imidazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- début de la présente annexe). dioximidazolidin-5-yl) urée

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Iodo 2-propynyl butylcarbamate (IPBC) Agent antimicrobien Interdit dans les produits d’hygiène buccale ainsi (No CAS 55406-53-6) que dans les produits de soins et les cosmétiques pour les lèvres. a. Produits à enlever par a. 0,02 % a.: A ne pas utiliser dans les produits destinés aux rinçage. enfants de moins de 3 ans, à l’exception des b. Produits destinés à rester b. 0,01 % produits de bain/gels de douche et shampooings. sur la peau. Pour les produits, autres que les produits de bain/gels de douche et shampooings, qui pour- c. Déodorants/agents anti c. 0,0075 % raient être utilisés pour les soins aux enfants de transpirants. moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de 3 ans» b.: A ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps. A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de 3 ans» Isobergamate; 0,1 % Menthadiène-7-méthylformate (no CAS 68683-20-5) Isocyclogeraniol; 0,5 % 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol (no CAS 68527-77-5) Isoeugénol Substance parfumante a. et b.: (no CAS 97-54-1) a. Produits d’hygiène buccale La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, b. Autres produits b. 0,02 % let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Isopropyl métacrésol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) d-Limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 5989-27-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) dl-Limonène (racémique); Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) 1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène (Dipentène) (no CAS 138-86-3) l-Limonène; Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) (S)-p-Mentha-1,8-diène (no CAS 5989-54-8) Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 78-70-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Liquidambar orientalis, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 94891-27-7) Liquidambar styraciflua, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 8046-19-3) Méthénamine (voir Hexaméthylène tétramine)

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Méthosulfate camphre de benzalkonium (INCI); Filtre ultraviolet 6,0 % Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl méthoxycinnamate) Methoxydicyclopentadiène carboxaldéhyde; 0,5 % Octahydro-5-méthoxy-4,7-méthano-1H-indène- 2-carboxaldéhyde (no CAS 86803-90-9) 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol Teinture capillaire non 1,0 % (no CAS 59820-63-2) et ses sels oxydante p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % 4’-dl-Méthyl 3-benzylidène camphre; 4-Méthyl 3-benzylidène 2-bornanone 6-Méthyl coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutyl- Filtre ultraviolet 10,0 % phénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4- (1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol

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1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- dioximidazolidin-5-yl) urée (voir imidazolidinylurée) 2,2’-Méthylène bis 4-chloro 6-bromo phénol (voir bromchlorophène) Methylheptadienone; a. Produits d’hygiène buccale 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one b. Autres produits b. 0,002 % (no CAS 1604-28-0) p-Methyldihydrocinnamaldèhyde; 0,2 % Cresylpropionaldéhyde; (no CAS 5406-12-2) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Méthylisothiazolinone Agent antimicrobien 0,01 % 3-Méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymen-5-ol; 4-Isopropyl métacrésol 3-Méthylnon-2-enenitrile 0,2 % (no CAS 53153-66-5)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Méthyloctinecarbonate; a. Produits d’hygiène buccale Méthylnon-2-ynoate b. Autres produits b. 0,002 % quand utilisé seul (no CAS 111-80-8) En combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthy- le) Methyl 2-octynoate Substance parfumante a. et b.: Heptine carbonate de méthyle a. Produits d’hygiène buccale La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 111-12-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, b. Autres produits b. 0,01 % En combinaison avec let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: l’octine carbonate de – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; méthyle, le niveau – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) 2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 608-25-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %

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3-Méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée 1-yl)-3-butène-2-one (Isométhylionone) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, (no CAS 127-51-5) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Monoalcanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialcanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Myroxylon balsamicum var. pereirae, extraits et 0,4 % distillats (Baume du Pérou, absolute et anhydrol) (no CAS 8007-00-9) 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (no CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 % α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (no CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde Ne pas appliquer sur la peau (à des fins d’hydrogène: décoratives). max. 1,0 % Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines.

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3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 6,0 % en combinaison (no CAS 65235-31-6) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 6,0 % d’hydrogène: oxydante max. 3,0 % Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone 1,4 % Dans les parfums. (no CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène 1,0 % Dans les parfums. (no CAS 81-15-2) 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits. 4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (no CAS 27080-42-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3-diphényl acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Diméthyl PABA (voir éthylhexyl diméthyl PABA) Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Octyltriazone (voir éthylhexyltriazone)

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Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 111-12-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Opopanax chironium, résine 0,6 % (no CAS 93384-32-8) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé Perillaldéhyde; a. Produits d’hygiène buccale p-Mentha-1,8-diène-7-al b. Autres produits b. 0,1 % (no CAS 2111-75-3) Peroxyde de benzoyle Préparations pour ongles 0,7 % (après mélange) «Pour usage professionnel uniquement». artificiels «Eviter le contact avec la peau». «Lire attentivement le mode d’emploi». Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée)

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Peroxyde de strontium Produits pour soins 4,5 % calculée en Sr dans le Dans les produits à enlever par rinçage. capillaires produit prête à Uniquement pour usage professionnel: l’emploi les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour 40,0 % teneur en benzène Uniquement dans les produits à enlever par [Petroleum Distillates] les mains, destinés dans le produit fini: rinçage. («White Spirits») à l’industrie et à l’artisanat max. 100 mg/kg «Contient des solvants organiques.» Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculée en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre 2-Phénoxy éthanol Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. 3-Phénoxy 1-propanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. 3-Phénoxy 1-propanol Produits rincés 2,0 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI) Filtre ultraviolet 8,0 % calculée en acide et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine; Acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique

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p-Phénylènediamines, ses dérivés substitués à Teinture capillaire oxydante 6,0 % calculée en base Usage général et usage professionnel: «Contient l’azote et à ses sels. libre de la phénylènediamine. Peut provoquer une Dérivés substitués à l’azote de réaction allergique.» o-phénylènediamine3 à l’exception des dérivés Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration figurant dans la présente annexe et les substan- des cils et des sourcils.» ces No 1309, 1311 et 1312 dans l’annexe 4 Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives). Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage et de (y compris le borate) seul ou mélangé à démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (no CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % o-Phénylphénol et ses sels; Agent antimicrobien 0,2 % calculée en phénol Hydroxy-2 biphényle Picea Mariana Leaf Oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 91722-19-9) Pinus cembra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 92202-04-5) Pinus cembra leaf et twig extract acetylated Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 94334-26-6) Pinus mugo leaf und twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90082-72-7)

3 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90082-73-8) Pinus nigra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90082-74-9) Pinus palustris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 97435-14-8) Pinus pinaster leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90082-75-0) Pinus pumila leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 97676-05-6) Pinus species leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 94266-48-5) Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 84012-35-1) Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester a.: Teneur résiduelle du monomère acrylamide: sur la peau 0,1 mg/kg. b. Produits à enlever par b.: Teneur résiduelle du monomère acrylamide: rinçage 0,5 mg/kg Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)- benzyl}-acrylamide polymère 4-Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylène biguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate Polysilicone-15 (INCI ); Filtre ultraviolet 10,0 % Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (no CAS 207574-74-1)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Propylidenphthalide; a. Produits d’hygiène buccale 3-Propylidènphthalide b. Autres produits b. 0,01 % (no CAS 17369-59-4) Pyrithione de zinc Produits capillaires destinés à 0,1 % A d’autres fins que celle d’agent conservateur No CAS 13463-41-7 rester sur la peau. dans le produit fcosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien a. Produits capillaires a. 1,0 % Uniquement pour les produits rincés. b. Autres produits b. 0,5 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Quaternium-15 (INCI); Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7 triaza-1- début de la présente annexe). azonia adamantane Quinine et ses sels a. Shampooings 0,5 % calculée en quinine base b. Lotions capillaires 0,2 % calculée en quinine base 8-Quinolinol et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculée comme Dans les préparations pour traitements capillaires 8-Hydroxy quinoléine oxygénée base à enlever par rinçage. 0,03 % calculée comme Dans des préparations pour traitements capillaires base à ne pas enlever par rinçage.

2356

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Résorcinol4 a. Teinture capillaire 5,0 % Usage général: «Contient du résorcinol. Bien oxydante rincer les cheveux après l’application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage professionnel: «Réservé à l’usage professionnel. Contient du résorcinol. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» b. Lotions capillaires et 0,5 % «Contient du résorcinol.» shampooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal cis-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène buccale (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl-)-2- b. Autres produits b. 0,02 % butèn-1-one (cis-α-Damascone) (no CAS 23726-94-5) trans-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène buccale 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2- b. Autres produits b. 0,02 % butèn-1-one (trans-α-Damascone) (no CAS 24720-09-0) cis-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène buccale 1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- b. Autres produits b. 0,02 % butèn-1-one (cis-β-Damascone) (no CAS 23726-92-3)

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

2357

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

trans-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène buccale (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- b. Autres produits b. 0,02 % butèn-1-one (trans-β-Damascone) (no CAS 23726-91-2) Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène buccale 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- b. Autres produits b. 0,02 % one (δ-Damascone) (no CAS 57378-68-4) trans-Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène buccale 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn- b. Autres produits b. 0,02 % 1-one (trans-δ-Damascone) (no CAS 71048-82-3) Rose-Keton-4 (**); a. Produits d’hygiène buccale 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2- b. Autres produits b. 0,02 % butèn-1-one (Damascenone) (no CAS 23696-85-7) Rose-Keton-5 (**); 0,02 % 1-(2,4,4-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (no CAS 33673-71-1) trans-Rose-Keton-5 (**); 0,02 % (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2- butèn-1-one (Isodamascone) (no CAS 39872-57-6)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (no CAS 118-58-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculée en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir Méthosulfate camphre de benzalkonium) Sulfites et bisulfites inorganiques calculée en SO2 A d’autres fins que celle d’agent conservateur a. Teintures capillaires oxy- a. 0,67 % libre dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit dantes ressortir de la présentation du produit. b. Produits pour le défrisage b. 6,7 % des cheveux c. Autobronzants pour le c. 0,45 % visage d. Autres autobronzants d. 0,40 % Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculée en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, Filtre ultraviolet 10,0 % exprimée en acide sel disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H-benzimi- dazole-4,6- disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. Poudre pour enfants libre a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche des b. Autres produits libre enfants.» Terpene, -alcools et acétates Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 69103-01-1) Terpene hydrocarbones Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 68956-56-9) Terpene et Terpénoide, à l’exception du limo- Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) nène (d-, l- et dl-isomères) (no CAS 65996-98-7) Terpene terpénoide sinpine Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 68917-63-5) α-Terpinene; p-Mentha-1,3-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 99-86-5) γ-Terpinene; p-Mentha-1,4-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 99-85-4) Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 586-62-9)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à démaquillage des yeux. d’autres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90131-58-1) Thuja Occidentalis Stem Oel Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 90131-58-1) o-, m, p-Toluylènediamine5, leurs dérivés Teintures capillaires 10,0 % calculée en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels (à l’exception oxydantes base libre allergique. Contient de la toluylènediamine. des substances no 364, 1310 et 1313 de Ne pas employer pour la coloration des cils et des l’annexe 4) sourcils.» Usage professionnel: «Réservé aux profession- nels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appro- priés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives). Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialcanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits qui ne sont pas destinés à être rincés et dans les autres produits. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodialcanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites.

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 2.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine (voir éthylhexyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: (No CAS 101-20-2) Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclocarban Produits destinés à être rincés 1.5 % A d’autres fins que celle d’agent conservateur dans le produit fcosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Critères de pureté: Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclosan Agent antimicrobien 0,3 % Turpentine gum (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 9005-90-7) Turpentine, oil et rectified oil Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 8006-64-2) Turpentine , steam distilled (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*) (no CAS 8006-64-2) White Spirits (voir pétrole, fractions de) (**) La somme de ces mélanges utilisés en (*) Cette limite s’applique à la substance et non combinaison ne doit pas dépasser les limites au produit cosmétique fini. indiquées dans la colonne c.

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Annexe 4 (art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

no Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9)

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12219-01-1) 1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7- sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)

1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 121-57-3)

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-

naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 15347-52-1)

111. Acide cyanhydrique et ses sels

1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (no CAS 2050-34-2) et son sel de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (no CAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’- tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (no CAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (no CAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (no CAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1290. Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2788-74-1)

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no Substance

1323. Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 16279-54-2) 5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 1331. Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphthoïque (no CAS 27757-79-5) et son sel de calcium (Pigment Red 64:1, CI 15800) (no CAS 6371-76-2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1332. Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; Fluorescéine, (no CAS 2321-07-5) et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt, CI 45350) (no CAS . 518-47-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique

1295. Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-

méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1267. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-

sulfophényl)azo]phényl]azo]- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1270. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7’-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4- [(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 25188-41-4) Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique

1258. Acide 3,3’-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-

(phénylamino)benzènesulfonaique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

9. Acide thyropropique* et ses sels

10. Acide trichloroacétique

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1320-07-6) 1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5413-75-2)

12. Aconitine et ses sels

11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)

435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 140-88-5)

13. Adonis vernalis L. et ses préparations

425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 4756-19-8)

440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13393-93-6)

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels

19. Alloclamide* et ses sels

18. Allyle, isothiocyanate d’

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no Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute

substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés

26. Aminobiphényle, di-(benzidine)

1315. 6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillai- re (no CAS 17672-22-9) 1308. 5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333-03-1) 1278. 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12217-43-5) 1277. 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2478-20-8) 1222. 5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-01-5)

1242. 4-Amino-3-fluorphénol (no CAS 399-95-1)

1354. 6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-

naphthyl]azo]naphthalène- 2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2, CI 27755) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2118 39-0) 1283. 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1220-94-6) 1230. 2-Aminomethyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 79352-72-0)

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

383. Amino-2 nitro-4 phénol

384. Amino-2 nitro-5 phénol

412. Amino-4 nitro-2 phénol

1317. 2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS 603-85-0) 1291. (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l’exception de Basic Red n° 118 comme impureté dans Basic Brown no 17, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 71134-97-9) 156. N-(4-Amino-4-oxo-3,3-diphenyl-butyl)-N; N-diisopropyl-N-méthylammonium; sels de, dont iodure d’isopopamide* 1329. 4-[(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)éethyl]-o-toluidine (no CAS 3248-93-9) et son sel d’hydrochloride (Basic Violet 14, CI 42510) (no CAS 632-99-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1303. 1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

35. Ammi maius L. et ses préparations

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no Substance

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50. Amylocaïne et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

1300. 9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 86722-66-9)

390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.

1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);

no CAS 8007-00-9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

1297. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]- N,N,N-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillai- re 1298. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N- triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

47. Benzène

1294. 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1254. 1,2,4-Benzènetriacetate et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 613-03-6)

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées 1276. Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (NoCAS 1124-09-0) 1261. Benzothaizolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3- méthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

2366

Cosmétiques RO 2009

no Substance

1259. 3(ou 5)-[(4-Benzylméthylamino)phényl)Azo]-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4- triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol

54. Béryllium et ses composés, (glucinium)

23. Bétoxycaïne* et ses sels

287. Biétamivérine*

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)

352. Bithionol*

55. Brome élémentaire

58. Bromisoval*

59. Bromphéniramine* et ses sels

121. Bromure d’azaméthonium*

60. Bromure de benzilonium*

61. Bromure de tétraéthylammonium*

62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)

90. Butanilicaïne* et ses sels

288. Butopiprine*

414. tert-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluène-2,6;

(Musc ambrette)

340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol

422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; (Musc tibétène)

68. Cadmium et ses composés

70. Cantharidine

69. Cantharis vesicatoria (Cantharides)

370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)

140. Captodiame*

169. Caramiphène* et ses sels

72. Carbazol, dérivés nitrés du

57. Carbromal*

66. Carbutamide*

235. Carisoprodol*

74. Catalase

408. Catéchol

416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine

75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)

76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde

monohydrate)

78. Chlore élémentaire

123. Chlorfénotane*

87. Chlorméthine* et ses sels

2367

Cosmétiques RO 2009

no Substance

91. Chlormézanone*

1219. 4-Chloro-2-aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 95-85-2)

1365. 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-

méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1, CI 73360) (no CAS 2379-74-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1260. (2,2’-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl)imino]biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12255-64-8)

1347. N-(5-Chlor-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-

méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 5, CI 12490) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6410-41-9)

366. Chloroforme

1304. N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1- yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 66612-11-1) 1305. [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1- yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56330-88-2) 1348. 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate de sodium (Pigment Red 48, CI 15865) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 3564-21-4) 1318. 2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50610-28-5) 1325. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 59320-13-7) 1262. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 13515-40-7) 1345. 1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphthol (Pigment Red 4, CI 12085) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2814-77-9)

93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)

94. Chlorphénoxamine*

79. Chlorpropamide*

84. Chlorprothixène* et ses sels

262. Chlortalidone*

1340. Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphthyl][4-

(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1- ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26, CI 44045) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2580-56-5)

96. Chlorure d’éthyle

82. Chlorzoxazone*

129. Cinchocaïne* et ses sels

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 617-54-9)

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

2368

Cosmétiques RO 2009

no Substance

85. Clofénamide*

101. Cobalt, benzènesulfonate de

102. Colchicine, ses sels et ses dérivés

103. Colchicoside et ses dérivés

104. Colchicum autumnale L. et ses préparations

397. Colorant CI 12075, y compris les laques, pigments et sels

378. Colorant CI 12140

387. Colorant CI 13065

401. Colorant CI 15585

379. Colorant CI 26105

388. Colorant CI 42535

380. Colorant CI 42555, CI 42555-1, CI 42555-2

386. Colorant CI 42640

398. Colorant CI 45170 et CI 45170:1

389. Colorant CI 61554

290. Coniïne

99. Conium maculatum L., ses fruits, poudres et préparations

105. Convallatoxine

225. Coumétarol*

83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)

108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée

107. Croton tiglium L., huile

109. Curare et curarines

110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

122. Cyclarbamate*

159. Cyclizine* et ses sels

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyranocoumarine)

1352. 2,2’-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29, CI 21230) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6706-82-7)

113. Cycloménol* et ses sels

1225. N-Cyclopentyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104903-49-3)

88. Cyclophosphamide* et ses sels

301. Datura stramonium L. et ses préparations

226. Dextrométhorphane* et ses sels

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)

411. Dialcanolamines, secondaires

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

2369

Cosmétiques RO 2009

no Substance

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène)

1229. 3,4-Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 619-05-6) 1218. 4,5-Diamino-1-[(4-chlorophenyl)methyl]-1H-pyrazole sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-00-4) 1214. 2,4-Diaminodiphénylamine, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 136-17-4) 1309. 4,4’-Diaminodiphénylamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 537-65-5) 1301. 1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2872-48-2) 1227. 2,4-Diamino-5-methylphénetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 113715-25-6) 1314. 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d’utilisation dans des pro- duits de teinture capillaire (no CAS 141614-05-3) 1217. 4,5-Diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 20055-01-0)

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

1333. 4’,5’-Dibromo-3’,6’-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, 4’,5’-Dibromofluorescéine, (Solvent Red 72) (no CAS 596-03-2) et son sel sodique (CI 45370) (n° CAS 4372-02-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne

351. Dibromosalicylanilides

1351. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3- oxobutyramid] (Pigment Yellow 13, CI 21100) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 5102-83-0)

1263. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-

phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 6358-85-6) 1360. 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3’,2’-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23, CI 51319) (no CAS 6358-30-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)

126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides

36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)

231. Dicoumarol*

224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate

1223. N,N-Diéthyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 91-68-9) 1310. 4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 148-71-0)

112. Bis(Diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)

2370

Cosmétiques RO 2009

no Substance

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

432. 7,11-Diéthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (no CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

1311. N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93-05-0)

270. Difencloxazine*

134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

243. N,N’-Dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide

Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 119-84-6) 1265. 2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyridimine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4197-25-5)

429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol

1357. Dihydrogéno(éthyl)(4-(4-(éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino)(4-hydroxy-2-

sulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)(3- sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF, CI 42053) (no CAS 2353-45-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1342. tris[5,6-Dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphthalène-2-sulfonato(2-)-

N5,O6]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1, CI 10020) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 19381-50-1) 1366. 5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19, CI 73900) (no CAS 1047-16-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

342 Dihydrotachistérol*

1361. 1,2-Dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83, CI. 58000) (no CAS 72-48-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1339. 1,4-Dihydroxybenzène (hydroquinone) en cas d’utilisation dans les teintures capillai- res (no CAS 123-31-9) 1336. 3’,6’-Dihydroxy-4’,5’-diiodspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, (Solvent Red 73) (no CAS 38577-97-8) et son sel de sodium (Acid Red 95, CI 45425) (no CAS 33239-19-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1302. 1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3179-90-6) 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 6248-20-0) 1245. 2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4664-16-8)

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

142. Diméthylamine

1292. 5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1184 N,N-Dimethylanilinium-tétrakis(pentafluorphényl)borat (no CAS 118612-00-3)

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 17874-34-9)

355. Diméthylformamide

2371

Cosmétiques RO 2009

no Substance

1288. N,N’-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10228-03-2)

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (no CAS 40607-48-5) 1312. N,N-Diméthyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS 99-98-9) 1224. N,N-Diméthyl-2,6-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1341. 3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphthalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX, CI 14700) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 4548-53-2)

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 141-10-6)

153. Dimévamide* et ses sels

148. Dinitrate d’isosorbide*

149. Dinitrile malonique

150. Dinitrile succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)

136. Dioxéthédrine* et ses sels

339. Diphénhydramine* et ses sels

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 122-39-4)

160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4

154. Diphénylpyraline* et ses sels

1241. Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 (no CAS 116-85-8)

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

354. Disulfures thio-uramiques

176. Doxylamine* et ses sels

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

164. Ephédrine et ses sels

14. Epinéphrine*

400. Epoxybutane-1,2

166. Esérine ou physostigmine et ses sels

170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

1328. Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-

naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

2372

Cosmétiques RO 2009

no Substance

1271. Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1- ylidène)-néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1299. Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-

cyclohexadiène-1-ylidène]-Néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1255. Ethanol, 2,2’-iminobis-, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et 2-nitro-1,4- benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 68478-64-8, n° CAS 158571-58-5) Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

319. Ethionamide*

173. Ethoheptazine* et ses sels

1134. 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 87-05-8) 1344. 4-[(4-Ethoxyphényl)azo]naphthol (Solvent Red 3, CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-42-8)

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

1264. 2,2’-(1,2-Ethylènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

182. Ethylène, oxyde d’

1327. 3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 114087-41-1)

272. Ethylphénacémide*

208. Fénadiazol*

180. Fénozolone*

274. Fényramidol*

187. Fluanisone*

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

190. Fluorouracil*

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles doivent être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)

193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique

194. Gestagène, substances à effet

300. Glucocortioïdes

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

100. Glycyclamide*

230. Guaifénésine*

2373

Cosmétiques RO 2009

no Substance

259. Guanéthidine* et ses sels

185. Halopéridol*

1238. HC Green no 1 (no CAS 52136-25-1)

1237. HC Orange no 3 (no CAS 81612-54-6)

1239. HC Red no 8 et ses sels (no CAS 97404-14-3, 13556-29-1)

1236. HC Yellow no 11 (no CAS 73388-54-2)

437. trans-2-Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 18829-55-5)

197. Hexachloroéthane

371. Hexachlorophène, (2,2’-Dihydroxy-3,3’,5,5’,6,6’-hexachlorodiphenylméthane)

1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 700-82-3)

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 67746-30-9) 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 18318-83-7) 1133. Huile de racine de costus (Sassurea lappa Clarke), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 8023-88-9)

450. Huile de verveine (Lippia citriodora, Kunth.), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (no CAS 8024-12-2)

199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels

200. Hydrazides et leurs sels

201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels

1335. Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-((2-méthyl-4-

sulfoanilino)xanthylium, sel interne (no CAS 10213-95-3), et son sel de sodium (Acid Violet 9, CI 45190) (n° CAS 6252-76- 2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1355. Hydrogéno (4-(4-(diéthylamino)-2’,4’-disulfonatobenzhydrylidiène)cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène)diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1, CI 42045) (no CAS 129-17-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1356. bis(Hydrogéno-(4-(4-(diethylamino)-5’-hydroxy-2’, 4’-

disulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)diéthylammonium), sel de calcium (Acid Blue 3, CI 42051) (n° CAS 3536-49-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1246. 5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10288-36-5) 1338. 1-Hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (no CAS 95-86-3) et son sel de dihydrochloride (2,4-Diaminophénol HCl) (no CAS 137-09-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1307. 4,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1215. 2,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-3,5-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 117907-42-3) 1316. Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 110952-46-0)

2374

Cosmétiques RO 2009

no Substance

1320. Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 122252-11-3) 1326. 3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 173994-75-7) 1285. N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-44-6) 1220. 4-Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2380-94-1) 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

1362. 8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7, CI 59040) (no CAS 6358-69-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1249. Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 822-89-9) 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 3 1349. 3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphthyl)azo]-2-naphthoate de calcium (Pigment Red 63:1, CI 15880) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (n° CAS 6417-83-0) 1350. 3-Hydroxy-4-(4’-sulfonatonaphthylazo)naphthalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27, CI 16185) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 915-67-3)

1363. 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13, CI 60725)

(no CAS 81-48-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1346. 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorphényl)azo]naphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 112, CI 12370) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-46-2)

240. Hydroxyzine*

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés

211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations

1268. (μ[(7,7’-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-

méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphtalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

34. Impératorine, 9-(3-méthyl-2-butényloxy)-7H-furo[3,2-g][1]benzopyrane-7-one

(amidine) 1273. 3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1272. 3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

152. Inproquone*

213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 2 et 3

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

1358. 1,3-Isobenzofurannedione, 1,3,-produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33, CI 47000) (no CAS 8003-22-3) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

52. Isocarboxazide*

2375

Cosmétiques RO 2009

no Substance

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10-époxy-6,7-octahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-

endodiméthylène-1,4,5,8-naphtalène 29. Isoladol (DCF) et ses sels (D,L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

228. Isométheptène* et ses sels

17. Isoprénaline*

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 34131-99-2) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1279. Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 60687-93-6)

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

399. Lidocaïne

195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)

218. Lobelia inflata L. et préparations

219. Lobéline* et ses sels

127. Lysergide* et ses sels

426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 141-05-9)

346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)

89. Mannomustine* et ses sels

229. Mécamylamine*

141. Méféclorazine* et ses sels

322. Méphésine*

236. Méprobamate*

221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

222. Mescaline et ses sels

223. Métaldéhyde

145. Métamfépramone* et ses sels

144. Métapyrilène et ses sels

171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels

174. Métheptazine* et ses sels

205. Méthocarbamol*

6. Méthotrexate*

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 531-59-9) 1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 72584-59-9) 1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 29785-47-5) 1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3251-56-7)

2376

Cosmétiques RO 2009

no Substance

443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 943-88-4) 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 104-27-8) 1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 94166-62-8) 1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56496-88-9)

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 2445-83-2) 1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 158571-57-4) 1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 14268-66-7) 1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 533-31-3) 451. Méthyleugénol (no CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13706-86-0) 1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93633-79-5) 1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2973-21-9)

175. Méthylphénidate* et ses sels

1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]

(Basic Brown no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4482-25-1)

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine

239. Méthylsulfate de poldine*

1244. 1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1124-09-0)

133. Méthyprylone* et ses sels

292. Métyrapone*

372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (1-pipéridinyl)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)

64. Mofébutazone*

334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)

2377

Cosmétiques RO 2009

no Substance

353. Monosulfures thio-uramiques

344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)

86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

1228. 1,7-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 575-38-2) 1213. 2,3-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 92-44-4)

244. Naphazoline* et ses sels

241. β-Naphtol

242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels

243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine

309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de

246. Nicotine et ses sels

1274. Nigrosine soluble dans l’alcool (Solvent Black 5), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 11099-03-9) 1359. Nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires (no CAS 8005-03-6)

247. Nitrites d’isopentyle

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

1250. 3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol et ses sels en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50982-74-6)

249. Nitrobenzène

250. Nitrocrésols et leurs sels alcalins

251. Nitrofurantoïne*

253. Nitroglycérine

1287. 2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 57524-53-5) 1281. 4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 730-40-5) 1282. 4-Nitro-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5131-58-8) 1319. 2-Nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5307-14-2) 1321. 6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 69825-83-8)

410. Nitrosamines

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)

1235. 6-Nitro-o-toluidine (no CAS 570-24-1)

1324. 3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333- 00-8)

209. Nitroxoline* et ses sels

2378

Cosmétiques RO 2009

no Substance

257. Noradrénaline et ses sels

258. Noscapine* et ses sels

202. Octamoxine* et ses sels

267. Octamylamine* et ses sels

28. Octodrine* et ses sels

260. Oestrogène, substances à effets

261. Oléandrine

165. Oxanamide* et ses dérivés

172. Oxyphénéridine* et ses sels

381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)

186. Paraméthasone*

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

1234.. PEG-3, 2’, 2’-di-p-phénylènediamine (no CAS 144644-13-3)

263. Pelletiérine et ses sels

212. Pémoline* et ses sels

264. Pentachloroéthane

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (Musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 25677-40-1)

266. Pétrichloral*

269. Phénacémide*

95. Phénaglycodol*

1322. Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)

232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels

320. Phénothiazine* et ses composés

1306. Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1275. Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 47367-75-9)

71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone*

1353. 1-((4-Phénylazo)phénylazo)-2-naphthol (Solvent Red 23, CI 26100) en cas

d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 85-86-9) 1343. 4-(Phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1, CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 218-131-9)

67. Phénylbutazone*

356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)

1204. m-Phénylènediamine et ses sels

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

1293. m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 495-54-5)

2379

Cosmétiques RO 2009

no Substance

277. Phosphate de tricrésyle

279. Phosphore et phosphures métalliques

1367. [29H,31H-Phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-cuivre (Pigment Blue 15, CI 74160) (no CAS 147-14-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1369. Phthalocyanine contenant du cuivre, polychloro- (Pigment Green 7, CI 74260) (n° CAS 1328-53-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1368. [29H,31H-Phthalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86, CI 74180) (no CAS 1330-38-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

281. Physostigma venenosum Balf.

374. Phytolacca ssp. et leurs préparations

282. Picrotoxine

283. Pilocarpine et ses sels

311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations

118. Pipazétate* et ses sels

285. Pipradol* et ses sels

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb et ses composés

405. Pramocaïne*

161. Probénécide*

25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés

206. Propatylnitrate*

138. Propyphénazone*

291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise

278. Psilocybine*

345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes

369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)

409. Pyrogallol

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 97676-35-2)

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels

297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l’annexe 3.

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

2380

Cosmétiques RO 2009

no Substance

296. Sels d’or

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS 1229-55-6)

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

403. Strontium, nitrate de

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives6

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène

348. Tétrachlorosalicylanilides

315. Tétrachlorure de carbone

1240. Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels (no CAS 158006-54-3, 41959-35-7)

394. Tétrahydrozoline et ses sels

1337. 2’,4’,5’,7’-Tétraiodofluorescéine (no CAS 15905-32-5), son sel disodique (Acid Red 51, CI 45430) (no CAS 16423-68-0) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Alu- minium lake) (no CAS 12227-78-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

265. Tétranitrate de pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d’hexaéthyle

280. Thalidomide* et ses sels

6 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

2381

Cosmétiques RO 2009

no Substance

317. Thallium et ses composés

306. THC (Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants

318. Thevita neriifolia Juss., glucosides de

233. Thiamazol*

207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)

310. Thiotépa*

321. Thiourée et ses dérivés

419. Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux art. 4 et 5 de l’ordonnance du 23 juin 2004 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)7

177. Tolboxane*

65. Tolbutamide*

1313. Toluène-3,4-diamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 496-72-0)

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

1364. 1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3, CI 61565) (n° CAS 128-80-3) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

56. Tosylate de brétylium*

324. Tranylcypromine* et ses sels

328. Trétamine*

375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels

275. Triamtérène* et ses sels

326. Tribromoéthanol-2,2,2

373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)

327. Trichlorméthine* et ses sels

325. Trichloronitrométhane

329. Triéthiodure de gallamine*

124. Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d’hexaméthonium*)

188. Triflupéridol*

1253. 1,3,5-Trihydrobenzène (phloroglucinol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 108-73-6) 120. Bis-(Triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium*) 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 1117-41-5)

92. Triparanol*

347. Tripélennamine, (pyribenzamine)

1286. N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-45-7)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations

7 RS 916.441.22

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no Substance

323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques8

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, (Dihydroxy-2,6-méthyl-4-aza-4-hexyl)-7-théophylline

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1

24. Zoxazolamine*

* Dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues d’un astérisque.

8 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée à l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.

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