AS 2012 1515

Chemin de fer suisse. Prescriptions de circulation des trains

Chemin de fer suisse. Prescriptions de circulation des trains (PCT; R 300.1–.15)1

du 31 octobre 2011

RS 742.173.001 1 Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) remplacent celles du 2 nov. 2009 et entrent en vigueur le 1er juillet 2012. Elles ne sont publiées ni au RO ni au RS; elles peuvent être obtenues auprès de l’OFCL, vente des publications fédérales,

3003 Berne ou téléchargées sur le site internet de l’OFT: www.bav.admin.ch.

2011-2467 1515

Chemins de fer suisses. PCT RO 2012

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