AS 2015 1741

Chemin de fer. Prescriptions suisses de circulation des trains PCT

Chemin de fer Prescriptions suisses de circulation des trains PCT (R 300.1–.15)1

du 15 décembre 2014

RS 742.173.001 1 Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) remplacent les PCT du 31 oct. 2011. Non publiées au recueil officiel du droit fédéral, ces prescriptions ne figurent pas dans le recueil systématique. Elles entrent en vigueur le 1er juillet 2015 et peuvent être obtenues auprès de l’OFCL, vente des publications fédérales, 3003 Berne. Les PCT sont aussi disponibles sur le site internet www.bav.admin.ch de l’Office fédéral des transports (OFT).

2014-1861 1741

Prescriptions suisses de circulation des trains RO 2015

1742