AS 2026 18
Le Conseil fédéral suisse,
et
le Gouvernement de l’État Plurinational de Bolivie,
ci-après dénommés «les États parties»,
compte tenudes dispositions de la Convention de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels1, adoptée à Paris le 14 novembre 1970, à laquelle les deux États sont parties,
considérant que le vol et le pillage, ainsi que l’importation et l’exportation illégales de biens culturels, mettent en péril le patrimoine culturel de l’humanité,
déterminés à limiter toutes les velléités de transfert illicite de biens culturels,
convaincus que la collaboration entre les États parties peut apporter une importante contribution à ces fins,
guidéspar le désir de faciliter le retour de biens culturels importés illicitement et d’intensifier les échanges culturels entre les États parties,
considérant que les échanges culturels entre les deux États parties, à des fins scientifiques, culturelles et éducatives, accroissent et approfondissent les connaissances sur la civilisation humaine, enrichissent la vie culturelle de tous les peuples et inspirent le respect mutuel et l’estime entre les nations,
sont convenus de ce qui suit:
Le présent Accord règle l’importation, l’exportation et le retour des biens culturels en vue d’empêcher le transfert illicite de tels biens sur les territoires respectifs des États parties.
Le présent Accord est applicable uniquement aux catégories de biens culturels mentionnées dans les annexes au présent Accord, qui ont une importance significative pour le patrimoine culturel de chacun des États parties.
Les biens culturels ne peuvent être importés dans un des États parties que s’il est prouvé aux autorités douanières que les dispositions relatives à l’exportation en vigueur dans l’autre État partie sont respectées.
La déclaration en douane doit en particulier:
a. indiquer le type d’objet;
b. fiche d’enregistrement ou d’inventaire contenant des données relatives à l’objet;
c. contenir le document autorisant l’exportation des biens culturels signé par l’autorité compétente du pays exportateur, conformément à ce qui est prévu par sa législation.
Les États parties prennent les mesures nécessaires afin d’interdire l’acquisition, la vente ou tout transfert de propriété de biens culturels dont l’importation ne répond pas aux exigences énoncées aux paragraphes 1 et 2 du présent article.
Un État partie peut intenter une action en retour ou restitution auprès de l’autre État partie afin de récupérer un bien culturel qui aurait été illicitement importé sur le territoire de cet État.
L’action peut être intentée:
a. en Suisse: devant les tribunaux compétents du lieu où se trouve le bien culturel;
b. en l’État Plurinational de Bolivie: devant l’autorité compétente.
Les modalités de l’action en retour sont régies par le droit interne de l’État partie où se trouve le bien culturel.
L’autorité compétente, selon l’art. VIII du présent Accord, de l’État partie dans lequel se trouve le bien culturel conseille et assiste l’État partie requérant dans la mesure de ses possibilités et des moyens à sa disposition pour:
a. la localisation du bien culturel;
b. la détermination du tribunal compétent ou de l’autorité compétente;
c. la mise en contact avec des représentants légaux spécialisés et, le cas échéant, avec des experts en la matière;
d. l’entreposage temporaire adéquat des biens culturels jusqu’au retour de ceux-ci.
L’État partie requérant est tenu de prouver:
a. que le bien culturel correspond à l’une des catégories énumérées dans l’annexe, et
b. que le bien culturel a été importé illicitement dans l’autre État partie après l’entrée en vigueur du présent Accord.
Si la protection d’un bien culturel n’est pas garantie sur le territoire de l’État partie requérant pour des motifs de conflits armés, catastrophes naturelles ou autres événements extraordinaires susceptibles de mettre en péril le patrimoine culturel de cet État partie, l’autre État partie peut différer l’exécution du retour du bien jusqu’au moment où le bien culturel ne soit plus mis en danger par cette remise.
Une action en retour intentée en Suisse se prescrit par un (1) an à compter du moment où les autorités de l’État partie requérant ont eu connaissance du lieu où se trouve le bien culturel et de l’identité du possesseur, mais au plus tard trente (30) ans à compter de la date de l’exportation illicite; cette action s’exerce sans préjudice des autres mécanismes existants relatifs au retour de biens culturels.
Une action en retour intentée en l’État Plurinational de Bolivie devra être intentée dans un délai de six (6) ans à compter du moment où l’État partie requérant a eu connaissance du lieu où se trouve le bien culturel et de l’identité du possesseur, mais au plus tard, cinquante (50) ans à compter de la date de l’exportation illicite; cette action s’exerce sans préjudice des autres mécanismes existants relatifs au retour de biens culturels.
Les frais nécessaires afférents à la protection, à la préservation et au retour de biens culturels sont à la charge de l’État partie requérant.
L’État requérant est tenu de payer à quiconque doit restituer un bien culturel qu’il avait acquis de bonne foi une indemnité établie sur la base du prix d’achat et des impenses nécessaires et utiles à la protection et à la préservation de ce bien; le paiement a lieu au moment du retour du bien.
Le montant de l’indemnité est fixé par le tribunal compétent de l’État partie dans lequel l’action au sens de l’art. III a été intentée.
La personne qui doit restituer le bien culturel possède un droit de rétention sur ce dernier jusqu’au versement de l’indemnité.
Les États parties ont l’obligation de communiquer le contenu de cet accord et les informations relatives à sa mise en œuvre aux autorités spécialisées concernées, en particulier aux autorités douanières et pénales et aux personnes physiques ou morales correspondantes.
L’État partie requérant veille à ce que les biens culturels restitués soient protégés dans les règles de l’art, rendus accessibles au public et mis à disposition à des fins de recherche et d’exposition sur le territoire de l’autre État partie.
Les autorités compétentes pour l’exécution du présent Accord sont:
a. en Suisse: le service spécialisé Transfert international des biens culturels (Office fédéral de la culture), Département fédéral de l’intérieur;
b. en l’État Plurinational de Bolivie: Ministère des cultures, de la décolonisation et de la dépatriarcalisation, ministère des affaires étrangères (chancellerie) et bureau du procureur général de l’État plurinational (Ministerio de Culturas Descolonización y Despatriarcalización, Ministerio de Relaciones Exteriores (Cancillería) y Procuraduría General del Estado Plurinacional).
Dès l’entrée en vigueur du présent Accord, les autorités compétentes s’échangent leurs contacts et désignent, dans la mesure du possible, pour interlocuteur une personne disposant de connaissances d’une des langues officielles de l’autre État partie.
Les autorités compétentes sont habilitées à collaborer directement entre elles dans le cadre de leurs attributions. Elles se notifient mutuellement et sans délai toute modification de compétences ou de dénomination en lien avec les paragraphes 1 et 2 du présent article.
Les États parties se notifient mutuellement, par le biais de leurs autorités compétentes, au sens de l’art. VIII, les vols, pillages, pertes ou tout autre événement touchant les biens culturels correspondant à l’une des catégories citées dans l’annexe.
Les États parties s’informent mutuellement et sans délai de toute modification de leur droit interne en matière de transfert de biens culturels.
Les États parties ont l’intention de promouvoir la coopération et la formation dans le cadre du présent Accord par exemple comme suit:
a. par l’échange regulier d’informations sur leurs expériences, pratiques et stratégies, ainsi que par l’organisation de projets de recherche et d’autres rencontres;
b. par l’échange de spécialistes et la formation de personnel en organisant des cours, séminaires ou ateliers;
c. par le biais de toute autre forme de coopération jugée appropriée par les États parties pour l’appréciation du patrimoine culturel des parties en conformité avec l’objectif du présent accord.
Les États parties œuvrent à l’exécution du présent Accord en collaboration avec les institutions internationales compétentes en matière de lutte contre le transfert illicite de biens culturels telles que l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO), l’Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL), le Conseil international des musées (ICOM) et l’Organisation mondiale des douanes (OMD).
Les autorités compétentes au sens de l’article VIII surveillent périodiquement l’application du présent Accord et proposent, le cas échéant, les modifications opportunes. Lesdites autorités peuvent en outre discuter de propositions qui sont de nature à favoriser leur collaboration dans le domaine des échanges culturels.
Les représentants des autorités compétentes se réuniront pendant la durée de validité du présent Accord, alternativement en Suisse et en l’État Plurinational de Bolivie, à des dates fixées d’un commun accord. Les réunions peuvent être personnelles ou virtuelles en fonction du budget disponible dans chaque État partie. En outre, une rencontre peut être convoquée à la demande d’un État partie, notamment en cas de modifications importants des dispositions législatives et réglementaires applicables au transfert de biens culturels.
Le présent Accord n’affecte pas les obligations des États parties contractées dans le cadre d’autres accords internationaux, multilatéraux ou bilatéraux auxquels ils sont parties.
Les États Parties règlent par la voie diplomatique tout désaccord lié à l’interprétation, l’application ou l’exécution du présent Accord.
Le présent Accord entre en vigueur trente (30) jours après la date de réception par voie diplomatique de la dernière notification par laquelle les États parties notifient, à cet effet, le respect des exigences légales de chacun d’entre eux.
Le présent Accord est conclu pour une durée de cinq ans à dater de son entrée en vigueur. Il est à chaque fois renouvelé tacitement pour des périodes de cinq ans sauf dénonciation écrite d’un des États parties six (6) mois avant l’échéance.
La dénonciation du présent Accord n’affecte pas les actions en restitution qui seraient pendantes.
Le présent Accord est susceptible d’être modifié par consentement mutuel des États parties, les modifications convenues entreront en vigueur conformément à la procédure établie au paragraphe 1 de cet article.
Ainsi convenu et établi à Barcelone, le 30 septembre 2025, en double exemplaire en français et en espagnol, les deux versions faisant également foi et ayant la même validité.
Pour le Elisabeth Baume-Schneider | Pour le Esperanza Guevara |
Les catégories suivantes concernent les biens culturels datant de la préhistoire à 1500 ans ap. J.-C, comprenant sans s’y limiter les objets suivants:
A. Eléments architecturaux et décoratifs: en granit, grès, calcaire, tuf, marbre et autres types de pierre. Eléments de construction appartenant à des sites funéraires, sanctuaires et immeubles d’habitation, tels que chapiteaux, pilastres, colonnes, acrotères, frises, stèles, montants de fenêtre, mosaïques, revêtements et marqueteries de marbre, etc.
B. Inscriptions: sur différents types de pierre. Autels, pierres tombales, stèles, épigraphes, etc.
C. Reliefs: sur du calcaire ou autres types de pierre. Reliefs sur pierre, reliefs sur pierres tombales, sarcophages avec ou sans décor, urnes funéraires, stèles, éléments de décor, etc.
D. Sculptures/statues: en calcaire, marbre et autres types de pierre. Statues funéraires et votives, bustes, statuettes, éléments de sites funéraires, etc.
E. Outils/ustensiles: en silex et autres types de pierre. Différents outils, comme p.ex. lames de couteaux et poignards, haches et ustensiles pour activités artisanales etc.
F. Armes: en ardoise, silex, calcaire, grès et autres types de pierre. Pointes de flèches, boucliers, boulets de canon, etc.
G. Bijoux/costumes: en différents types de pierres, pierres précieuses et semi-précieuses. Pendentifs, perles, sertissages pour bagues, etc.
A. Statues/statuettes/bustes: en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux. Représentations d’hommes, d’animaux ou de divinités, portraits en buste, etc.
B. Récipients: en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux et en fer. Chaudrons, seaux, timbales, pots, tamis etc.
C. Lampes: en métal non-ferreux et en fer. Lampes et fragments de chandeliers, etc.
D. Bijoux/costumes: en métal non-ferreux, fer, plus rarement en métaux précieux. Bracelets, colliers et tours de cheville, bagues, perles, épingles, fibules (pour les vêtements), boucles et garnitures de ceintures, pendentifs.
E. Outils/ustensiles: en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux. Cognées, haches, faucilles, couteaux, pinces, marteaux, trépan, styles, cuillères, clés, fermoirs, éléments de chariots, harnais pour chevaux, brides, fers à cheval, entraves, cloches, etc.
F. Armes: en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux. Poignards, épées, pointes de lances, pointes de flèches, couteaux, rivets de boucliers, boulets de canon, casques, armures.
A. Récipients: en céramique fine et céramique grossière, en divers coloris, en partie décorés, peints, enduits, émaillés. Récipients fabriqués sur place ou importés. Pots, assiettes, bols, gobelets, petits récipients, bouteilles, amphores, tamis etc.
B. Outils/ustensiles: en céramique. Outils pour activités artisanales et différents ustensiles. Nombreuses variantes.
C. Lampes: en céramique. en céramique. Lampes à huile et à suif de différentes formes.
D. Statuettes: en céramique. Représentation de personnes, de divinités et d’animaux, parties du corps.
E. Carreaux pour fourneaux/éléments architecturaux: en céramique, carreaux la plupart du temps émaillés. Terres cuites architectoniques et revêtements. Carreaux à godets, carreaux à feuilles décorés, carreaux à niches, carreaux de moulures, carreaux d’angle, carreaux de corniche, tuiles et carrelages décorés/poinçonnés.
A. Récipients: verre de différentes couleurs et incolore. Flacons, gobelets, verres, coupes, sceaux pour flacons.
B. Bijoux/Costumes: verre de différentes couleurs et incolore. Bracelets, perles, billes, éléments décoratifs.
A. Armes: en os et en corne. Pointes de flèches, harpons, etc.
B. Récipients: en os. Fragments de récipients.
C. Outils/ustensiles: en os, corne et ivoire. Poinçons, burins, cognées, haches, épingles, alênes, peignes et objets décorés.
D. Bijoux/costumes: en os, corne, ivoire et dents. Epingles, pendentifs, etc.
A. Armes: en différentes essences de bois. Flèches, arcs, etc.
B. Outils/ustensiles: en différentes essences de bois. Manches de haches de pierre, herminettes, cuillères, manches de couteaux, peignes, roues, écritoires, etc.
C. Récipients: en différentes essences de bois. Différents récipients en bois.
A. Accessoires pour armes: en cuir. Lanières de boucliers, etc.
B. Vêtements: en cuir, en étoffe et en fibres végétales. Chaussures, vêtements, etc.
C. Outils: en fibres végétales et cuir. Filets, carquois pour flèches, etc.
D. Récipients: en fibres végétales. Différents récipients, tressés, cousus, etc.
E. Bijoux/costumes: en coquillages, lignite, etc. Bracelets, perles, etc.
A. Fresques: sur plâtre. Fresques avec différents motifs.
A. Bijoux/costumes: en ambre. Fragments de bijoux figuratifs ou simples.
Les catégories suivantes concernent les biens culturels datant de la préhistoire à 1500 ans ap. J.-C, comprenant sans s’y limiter les objets suivants:
A. Eléments architecturaux et décoratifs: en granit, grès, calcaire, tuf, marbre et autres types de pierre. Eléments de construction appartenant à des sites funéraires, sanctuaires et immeubles d’habitation.
B. Inscriptions: sur différents types de pierre. Autels, pierres tombales, stèles, épigraphes, etc.
C. Reliefs: sur du calcaire ou autres types de pierre. Reliefs sur pierre, reliefs sur pierres tombales, sarcophages avec ou sans décor, urnes funéraires, stèles, éléments de décor, etc.
D. Sculptures/statues: en calcaire, marbre et autres types de pierre. Statues funéraires et votives, bustes, statuettes, éléments de sites funéraires, etc.
E. Outils/ustensiles: en silex et autres types de pierre. Différents outils, comme p.ex. lames de couteaux et poignards, haches et ustensiles pour activités artisanales etc.
F. Armes: en ardoise, silex, calcaire, grès et autres types de pierre. Pointes de flèches, boucliers etc.
G. Bijoux/costumes: en différents types de pierres, pierres précieuses et semi-précieuses. Pendentifs, perles, sertissages pour bagues, etc.
A. Statues/statuettes/bustes: en métal non-ferreux et en métaux précieux. Représentations d’hommes, d’animaux ou de divinités, portraits en buste, etc.
B. Récipients: en métal non-ferreux, en métaux précieux et en fer. Chaudrons, seaux, timbales, pots, tamis etc.
C. Lampes: en métal non-ferreux et en fer. Lampes et fragments de chandeliers, etc.
D. Bijoux/costumes: en métal non-ferreux, fer et en métaux précieux. Bracelets, colliers et tours de cheville, bagues, perles, épingles, fibules (pour les vêtements), boucles et garnitures de ceintures, pendentifs.
E. Outils/ustensiles: en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux. Cognées, haches, faucilles, couteaux, pinces, marteaux, trépan, styles, cuillères, clés, fermoirs, cloches, etc.
F. Armes: en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métaux précieux. Poignards, épées, pointes de lances, pointes de flèches, couteaux, rivets de boucliers, casques, armures.
A. Récipients: en céramique fine et céramique grossière, en divers coloris, en partie décorés, peints, enduits, émaillés. Récipients fabriqués sur place ou importés. Pots, assiettes, bols, gobelets, petits récipients, bouteilles, amphores, tamis etc.
B. Outils/ustensiles: en céramique. Outils pour activités artisanales et différents ustensiles. Nombreuses variantes.
C. Lampes: en céramique. Différentes formes.
D. Statuettes: en céramique. Représentation de personnes, de divinités et d’animaux, parties du corps.
E. Carreaux pour fourneaux/éléments architecturaux: en céramique. Terres cuites architectoniques et revêtements.
A. Armes: en os. Pointes de flèches, harpons, etc.
B. Récipients: en os. Fragments de récipients.
C. Outils/ustensiles: en os. Poinçons, burins, cognées, haches, épingles, alênes, peignes et objets décorés.
D. Bijoux/costumes: en os et dents. Epingles, pendentifs, etc.
A. Armes: en différentes essences de bois. Flèches, arcs, etc.
B. Outils/ustensiles: en différentes essences de bois. Manches de haches de pierre, herminettes, cuillères, manches de couteaux, peignes, etc.
C. Récipients: en différentes essences de bois. Différents récipients en bois.
A. Accessoires pour armes: en cuir. Lanières de boucliers, etc.
B. Vêtements: en cuir, en étoffe et en fibres végétales. Chaussures, vêtements, etc.
C. Outils: en fibres végétales et cuir. Filets, carquois pour flèches, etc.
D. Récipients: en fibres végétales. Différents récipients, tressés, cousus, etc.
E. Bijoux/costumes: en coquillages, lignite, etc. Bracelets, perles, etc.
F. Les corps humains momifiés.
A. Murales: Peintures murales de sujets divers.