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435.111.2

Ordonnance de Direction concernant le Plan d’études Année scolaire de préparation professionnelle

du 30.06.2017 (état au 01.08.2019)

Préambule

La Direction de l’instruction publique du canton de Berne,

vu l’article 12 de la loi du 14 juin 2005 sur la formation professionnelle, la formation continue et l’orientation professionnelle (LFOP)[1] et l’article 35, alinéa 2 de l’ordonnance du 9 novembre 2005 sur la formation professionnelle, la formation continue et l’orientation professionnelle (OFOP)[2],

arrête:

Art. 1

Le plan d’études Année scolaire de préparation professionnelle du 11 mars 2015, y compris les modifications du 30 juin 2017, publié dans l’annexe 1, règle le contenu contraignant de la formation et s’applique pour les prestataires de formation cantonaux.

A1 Annexe 1 Plan d'études Année scolaire de préparation professionnelle *

Art. A1-1 Première version *

Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO)[3], le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi.

Art. A1-2 * Modification du 11 juin 2019

La modification du 11 juin 2019 de l'annexe 1 est publiée dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d'un renvoi.

Egress

Berne, le 30 juin 2017

Le directeur de l'instruction publique: Pulver

17-035

Tableau des modifications par date de décision

Décision Entrée en vigueur Elément Modification Référence ROB
30.06.2017 01.08.2017 Texte législatif première version 17-035
11.06.2019 01.08.2019 Titre A1 modifié 19-040
11.06.2019 01.08.2019 Art. A1-1 titre modifié 19-040
11.06.2019 01.08.2019 Art. A1-1 al. 1 modifié 19-040
11.06.2019 01.08.2019 Art. A1-2 introduit 19-040

Tableau des modifications par disposition

Elément Décision Entrée en vigueur Modification Référence ROB
Texte législatif 30.06.2017 01.08.2017 première version 17-035
Titre A1 11.06.2019 01.08.2019 modifié 19-040
Art. A1-1 11.06.2019 01.08.2019 titre modifié 19-040
Art. A1-1 al. 1 11.06.2019 01.08.2019 modifié 19-040
Art. A1-2 11.06.2019 01.08.2019 introduit 19-040