Règlements de la Haute école spécialisée bernoise

(HESB)

du 18.09.2015 (état au 01.11.2015)

Préambule

Conformément à l'article 5 de la loi sur les publications officielles[1], les actes législatifs promulgués par les organes de la Haute école spécialisée bernoise (HESB) sont publiés dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d'un renvoi collectif.

Ces actes législatifs peuvent être obtenus à l'adresse suivante:

Haute école spécialisée bernoise

Rectorat

Falkenplatz 24

3012 Berne

Ils sont également disponibles sur Internet à l'adresse suivante:

http://www.bfh.ch

Egress

15-72

Tableau des modifications par date de décision

Décision	Entrée en vigueur	Elément	Modification	Référence ROB
18.09.2015	01.11.2015	Texte législatif	première version	15-72

Tableau des modifications par disposition

Elément	Décision	Entrée en vigueur	Modification	Référence ROB
Texte législatif	18.09.2015	01.11.2015	première version	15-72