0.444.124.91

Accord
entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République populaire de Chine concernant l’importation et l’exportation illicites et le rapatriement de biens culturels

RO 2014 211

Texte original

Conclu le 16 août 2013

Entré en vigueur par échange de notes le 8 janvier 2014

(Etat le 8 janvier 2014)

Le Conseil fédéral suisse
et
le Gouvernement de la République populaire de Chine,
(désignés ci-après comme les «Etats parties»),

en application de la Convention de l’UNESCO du 14 novembre 1970 concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels ¹ , à laquelle les deux Etats sont parties,

considérant que le vol, le pillage ainsi que l’importation et l’exportation illicites de biens culturels sont un obstacle aux échanges culturels légaux,

conscients du fait que la perte de biens culturels met en péril le patrimoine culturel de l’humanité,

désireux d’apporter une contribution à la préservation, la protection et la sécurité du patrimoine culturel et à la suppression de toute incitation au transfert illégal de biens culturels,

convaincus que la collaboration entre les deux pays peut apporter une importante contribution à cet effet,

guidés par le désir de faciliter le retour de biens culturels importés et exportés illicitement et de renforcer les échanges culturels entre les deux pays,

considérant que l’échange de biens culturels entre les nations dans un but scientifique, culturel et éducatif augmente le savoir-faire de l’humanité, enrichit la vie culturelle de tous les peuples et accroît le respect et l’estime mutuels entre les nations,

sont convenus de ce qui suit:

Art. I Objet

Le présent Accord règle l’importation, le transit et le rapatriement de biens culturels entre les deux Etats parties.

Le présent Accord est applicable uniquement aux catégories de biens culturels mentionnées dans l’annexe au présent Accord.

Art. II Régime d’importation

Les biens culturels peuvent être importés dans un des Etats parties s’il est prouvé aux autorités douanières que les dispositions sur l’exportation en vigueur dans l’autre Etat partie ont été respectées. Si la réglementation d’un Etat partie soumet l’exportation de ces biens à autorisation, celle-ci doit être présentée aux autorités douanières de l’autre Partie.

La déclaration doit notamment:

1. indiquer le type d’objet;
2. fournir des informations aussi précises que possible sur le lieu de fabrication de l’objet ou, s’il s’agit du produit de fouilles ou de découvertes archéologiques ou paléontologiques, sur le lieu de sa découverte.

Art. III Action en retour: juridiction, droit applicable, assistance

Un Etat partie peut intenter une action en retour auprès de l’autre Etat partie pour récupérer un bien culturel qui aurait été illicitement importé sur le territoire de cet Etat.

L’action peut être intentée devant les tribunaux compétents du lieu où se trouve le bien culturel.

Les modalités de l’action en retour sont régies par le droit interne de l’Etat partie où se trouve le bien culturel.

L’autorité compétente au sens de l’art. VIII de l’Etat partie dans lequel se trouve le bien culturel conseille et assiste l’Etat requérant dans la mesure des moyens à sa disposition:

1. pour localiser le bien culturel;
2. pour clarifier le choix de la cour compétente;
3. pour trouver des représentants légaux spécialisés;
4. dans la perspective de la garde en dépôt temporaire et de la conservation de biens culturels jusqu’à leur rapatriement.

Art. IV Rapatriement: modalités

L’Etat requérant est tenu de prouver:

1. que le bien culturel fait partie de l’une des catégories énumérées dans l’annexe; et
2. qu’il a été importé illicitement dans l’autre Etat partie après l’entrée en vigueur du présent Accord.

Si la protection d’un bien culturel n’est pas garantie sur le territoire de l’Etat demandant le rapatriement du bien, en raison de conflits armés, de catastrophes naturelles ou d’autres événements extraordinaires mettant en péril le patrimoine culturel de cet Etat, l’autre Etat partie peut différer le rapatriement du bien jusqu’au moment où la sûreté de ce dernier est garantie.

L’action en retour de l’Etat requérant est soumise à prescription d’une année après que ses autorités ont eu connaissance du lieu et en main de qui se trouve le bien culturel et de 30 ans au plus à compter de son exportation illicite.

Art. V Rapatriement: frais, indemnité

Les frais découlant des mesures nécessaires à la protection, à la préservation et au rapatriement d’un bien culturel sont à la charge de l’Etat requérant.

Au moment du rapatriement du bien, l’Etat requérant est tenu de payer à la personne qui doit restituer un bien culturel qu’elle avait acquis de bonne foi une indemnité établie sur la base du prix d’achat ainsi que les impenses nécessaires et utiles à la protection et à la préservation de ce bien.

Le montant de l’indemnité est fixé par le tribunal compétent de l’Etat partie dans lequel l’action au sens de l’art. III a été intentée.

La personne qui doit restituer le bien culturel possède un droit de rétention sur ce dernier jusqu’au versement de l’indemnité.

Art. VI Communication

Les Etats parties au présent Accord sont tenus d’en communiquer la teneur aux milieux concernés, du commerce de l’art en particulier, ainsi qu’aux autorités douanières et pénales.

Art. VII Traitement du bien culturel restitué

L’Etat requérant s’engage à faciliter la protection appropriée des biens culturels restitués ainsi que leur accessibilité et leur mise à disposition à des fins de recherche et d’exposition sur le territoire de l’autre Etat partie.

Art. VIII Autorités compétentes

Les autorités chargées de l’exécution du présent Accord sont:

1. en Suisse: le Service spécialisé Transfert international des biens culturels (Office fédéral de la culture), Département fédéral de l’intérieur;
2. dans la République populaire de Chine: The State Administration of Cultural Heritage.

Elles sont habilitées à collaborer directement entre elles dans le cadre de leurs attributions.

Dès l’entrée en vigueur du présent Accord, les autorités compétentes échangent leurs numéros de téléphone et de télécopie et désignent un interlocuteur ayant si possible des connaissances de la langue de l’autre Etat partie à l’accord.

Les autorités compétentes s’informent mutuellement et sans délai de toute modification des compétences ou des dénominations selon les paragraphes 1 et 2 de cet article.

Art. IX Information réciproque

Les Etats parties s’informent par l’intermédiaire de leurs autorités compétentes au sens de l’art. VIII du présent Accord, des vols, des pillages, des pertes ou de tout autre événement touchant les biens culturels appartenant à l’une des catégories mentionnées dans l’annexe.

Les Etats parties s’informent mutuellement et sans délai de toute modification du droit interne dans le domaine du transfert des biens culturels.

Art. X Engagement réciproque

Les Etats parties œuvrent à l’application du présent Accord en collaboration avec les institutions internationales compétentes dans la lutte du transfert illégal de biens culturels comme l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO), l’Organisation internationale de police criminelle (Interpol), le Conseil international des musées (ICOM) et l’Organisation mondiale des douanes (OMD).

Art. XI Suivi

Les autorités compétentes au sens de l’art. VIII surveillent périodiquement l’application du présent Accord et proposent le cas échéant des modifications. Elles peuvent en outre discuter de propositions qui sont de nature à favoriser leur collaboration dans le domaine des échanges culturels.

Des représentants des autorités compétentes se réunissent pendant la durée du présent Accord, alternativement en Suisse et en Chine; une rencontre peut également être convoquée à la demande d’un des Etats parties, notamment en cas de modifications importantes des dispositions législatives et réglementaires applicables au transfert des biens culturels.

Art. XII Rapports avec d’autres accords internationaux

Le présent Accord n’affecte pas les obligations des Etats parties contractées dans le cadre d’autres accords internationaux, multilatéraux ou bilatéraux auxquels ils sont parties.

Art. XIII Echange de vues et règlement de différends

Les autorités compétentes au sens de l’art. VIII peuvent correspondre par écrit ou se rencontrer pour échanger leurs vues sur l’application et l’exécution de l’accord en général ou sur des cas précis.

Les Etats parties se consultent en vue de régler par la négociation tout différend concernant l’interprétation, l’application et l’exécution du présent Accord.

Art. XIV Calendrier et conséquences de la dénonciation

Les deux Etats parties se notifient mutuellement l’accomplissement des procédures constitutionnelles requises pour l’entrée en vigueur du présent Accord. Ce dernier entrera en vigueur 30 jours après la date de réception de la dernière notification.

Le présent Accord est conclu pour une durée de cinq ans à dater de son entrée en vigueur. Il est à chaque fois renouvelé tacitement pour des périodes de cinq ans sauf dénonciation écrite de l’une des parties six mois avant l’échéance.

La dénonciation du présent Accord ne touche pas les actions en retour pendantes.

Fait à Pékin, le 16 août 2013, en deux originaux, chacun en chinois, en français et en anglais, chaque texte faisant également foi. En cas de divergence, le texte anglais prévaut.

Pour le Conseil fédéral suisse: Alain Berset

Pour le Gouvernement de la République populaire de Chine: LI Xiaojie

Annexe

Catégories de biens culturels suisses

I. Pierre

A. Eléments architecturaux et décoratifs : en granit, grès, calcaire, tuf, marbre et autres types de pierre. Eléments de construction appartenant à des sites funéraires, sanctuaires et immeubles d’habitation, tels que chapiteaux, pilastres, colonnes, acrotères, frises, stèles, montants de fenêtre, mosaïques, revêtements et marqueteries de marbre, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

B. Inscriptions : sur différents types de pierre. Autels, pierres tombales, stèles, épigraphes, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

C. Reliefs : sur du calcaire ou autres types de pierre. Reliefs sur pierre, reliefs sur pierres tombales, sarcophages avec ou sans décor, urnes funéraires, stèles, éléments de décor, etc. Datation approximative: pour la plupart de la préhistoire à 800 ap. J-C.

D. Sculptures/statues : en calcaire, marbre et autres types de pierre. Statues funéraires et votives, bustes, statuettes, éléments de sites funéraires, etc. Datation approximatives: pour la plupart de la préhistoire à 800 ap. J-C.

E. Outils/ustensiles : en silex et autres types de pierre. Différents outils, comme p.ex. lames de couteaux et poignards, haches et ustensiles pour activités artisanales etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

F. Armes : en ardoise, silex, calcaire, grès et autres types de pierre. Pointes de flèches, boucliers, boulets de canon, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

G. Bijoux/costumes : en différents types de pierres, pierres précieuses et semi-précieuses. Pendentifs, perles, sertissages pour bagues, etc. Datation approximative: pour la plupart de la préhistoire à 800 ap. J-C.

II. Métal

A. Statues/statuettes/bustes : en métal non-ferreux, plus rarement en métal précieux. Représentations d’hommes, d’animaux ou de divinités, portraits en buste, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

B. Récipients : en métal non-ferreux, plus rarement en métal précieux et en fer. Chaudrons, seaux, timbales, pots, tamis etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

C. Lampes : en métal non-ferreux et en fer. Lampes et fragments de chandeliers, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

D. Bijoux/costumes : en métal non-ferreux, fer, plus rarement en métal précieux. Bracelets, colliers et tours de cheville, bagues, perles, épingles, fibules (pour les vêtements), boucles et garnitures de ceintures, pendentifs. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

E. Outils/ustensiles : en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métal précieux. Cognées, haches, faucilles, couteaux, pinces, marteaux, trépan, styles, cuillères, clés, fermoirs, éléments de chariots, harnais pour chevaux, fers à cheval, entraves, cloches, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

F. Armes : en fer et en métal non-ferreux, plus rarement en métal précieux. Poignards, épées, pointes de lances, pointes de flèches, couteaux, rivets de boucliers, boulets de canon, casques, armures. Datation approximative: de la préhistoire à – 800 ap. J-C.

III. Céramique

A. Récipients : en céramique fine et céramique grossière, en divers coloris, en partie décorés, peints, enduits, émaillés. Récipients fabriqués sur place ou importés. Pots, assiettes, bols, gobelets, petits récipients, bouteilles, amphores, tamis etc. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

B. Outils/ustensiles : en céramique. Outils pour activités artisanales et différents ustensiles. Très nombreuses variantes. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

C. Lampes : en céramique. Lampes à huile et à suif de différentes formes. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

D. Statuettes : en céramique. Représentation de personnes, de divinités et d’animaux, parties de corps. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J‑C.

E. Carreaux pour fourneaux/éléments architecturaux : en céramique, carreaux la plupart du temps émaillés. Terres cuites architectoniques et revêtements. Carreaux à godets, carreaux à feuilles décorés, carreaux à niches, carreaux de moulures, carreaux d’angle, carreaux de corniche, tuiles et carrelages décorés/poinçonnés. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

IV. Verre et pâte de verre

A. Récipients : verre de différentes couleurs et incolore. Flacons, gobelets, verres, coupes, sceaux pour flacons. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J‑C.

B. Bijoux/Costumes : verre de différentes couleurs et incolore. Bracelets, perles, billes, éléments décoratifs. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

V. Os

A. Armes : en os et en corne. Pointes de flèches, harpons etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

B. Récipients : en os. Fragments de récipients. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

C. Outils/ustensiles : en os, corne et ivoire. Poinçons, burins, cognées, haches, épingles, alênes, peignes et objets décorés. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

D. Bijoux/costumes : en os, corne, ivoire et dents. Epingles, pendentifs, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

VI. Bois

A. Armes : en différentes essences de bois. Flèches, arcs, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

B. Outils/ustensiles : en différentes essences de bois. Manches de haches de pierre, herminettes, cuillères, manches de couteaux, peignes, roues, écritoires, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

C. Récipients : en différentes essences de bois. Différents récipients en bois. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

VII. Cuir/étoffe/différents matériaux organiques

A. Accessoires pour armes : en cuir. Lanières de boucliers, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

B. Vêtements : en cuir, en étoffe, et en fibres végétales. Chaussures, vêtements, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

C. Outils : en fibres végétales et cuir. Filets, carquois pour flèches, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

D. Récipients : en fibres végétales. Différents récipients, tressés, cousus etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

E. Bijoux/costumes : en coquillages, lignite, etc. Bracelets, perles, etc. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

VIII. Peinture

A. Fresques : sur plâtre. Fresques avec différents motifs. Datation approximative: de la préhistoire à 1500 ap. J-C.

IX. Ambre

A. Bijoux/costumes : en ambre. Fragments de bijoux figuratifs ou simples. Datation approximative: de la préhistoire à 800 ap. J-C.

Catégories de biens culturels chinois

I. Pierre

A. Outils/ustensiles: en grès, basalte, calcaire, gravier, silex et autres types de roche. Inclut principalement tous types de racloirs, galets aménagés, outils aiguisés, haches, herminettes, pelles, ciseaux, charrues, fauchons, houes, faux, meules, frottons, rouets, lests pour filet, moules internes, ardoises, balles en pierres, Bi (jade troué en son centre), mortiers, jarres, bols, pots, pierres à encre, lithophones, moules à ustensiles, meubles et autres ustensiles et biens produits approximativement entre moins 2 millions d’années et 1500 ap. J.-C.

B. Armes: en basalte, gravier, silex et autres types de roche. Inclut principalement tous types de pointes de flèches, hachettes, haches-poignards, épées, balles, pointes de lance et autres armes produites approximativement entre moins 50 000 ans et 800 av. J.-C.

C. Sculptures/statues/ornements ou décorations: en grès, basalte, calcaire et autres types de roche. Inclut principalement tous types de tablettes de pierre, tours de guet, colonnes ornementales, stèles gravées de soutras, sculptures, statues, inscriptions, statues imitées, balustrades, sceaux, Guan et Guo (cercueils internes et externes), épitaphes, reliefs, pierres ornementales, éléments architecturaux et autres objets produits approximativement entre 8000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

II. Jade

A. Objets rituels: en trémolite, actinolite, serpentine et autres types de jade. Utilisés pour des sacrifices, des rituels et d’autres activités. Inclut principalement tous types de Bi (disque de jade troué en son centre), Cong (tube de jade rectangulaire de section interne ronde), Gui (tablette de jade), Zhang (tablette de jade courte), Huang (pendentif de jade semi-annulaire), Hu (jade en forme de tigre), haches, pelles, haches de guerre, sceaux royaux, hachettes, haches-poignards, couteaux, livres et autres objets produits approximativement entre 6000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Articles funéraires: en trémolite, actinolite, serpentine et autres types de jade. Objets enterrés avec le défunt. Inclut principalement tous types de revêtements, vêtements, coussins, Han (jade placé dans la bouche du défunt), Wo (jade placé dans la main du défunt), Sai (bouchons de jade placés dans les 9 orifices du défunt), épitaphes et autres objets produits approximativement entre 6000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Ornements: en trémolite, actinolite, agathe, cristal, ambre, corail et autres types de jade. Utilisés pour la parure, la décoration, etc. Inclut principalement tous types d’amulettes, épingles à cheveux décoratives, bracelets, colliers, anneaux de pouce, pendentifs, tubes, perles, peignes, tampons, décorations d’épées, ornements de ceinture, crochets de ceinture, bagues, ornements représentant des personnages ou des animaux, ornements représentant des fleurs et des oiseaux et autres objets produits approximativement entre 6000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

D. Articles utilitaires/ameublement: en trémolite, actinolite, serpentine, agathe, cristal et autres types de jade. Utilisés dans la vie quotidienne et l’ameublement. Inclut principalement tous types de tasses, plats, boîtes, pots, bols, bouteilles, réchauds, fumigateurs, ustensiles d’écriture, sceaux, monnaies, bâtons de comptage, vases à fleurs, meubles décoratifs, galets, paravents et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

III. Céramique/carreaux

A. Ustensiles/équipement: en céramique, verre et émail, y compris ustensiles en céramique faits en poterie grise, en terre cuite, en poterie peinte, en poterie noire, en poterie brune, en poterie blanche, en poterie vernissée, en poterie en argile violette et autres, ainsi qu’ustensiles en porcelaine faits en protoporcelaine, en céladon, en porcelaine «blanc de Chine», en porcelaine peinte, en porcelaine blanc-et-bleu, en glaçure colorée et autres. Inclut principalement tous types de jarres, pots, bols, assiettes, bouteilles Yu (récipient à large goulot pour liquides), tasses, plats, bassines, cuves, urnes, Zun (ustensile à vin), Ding (récipient pour cuisiner), Li (grand pot en terre), Jue (ustensile à vin à trois pieds), Dou (récipient à nourriture), Gui (cruche à trois pieds creux), fours, bouilloires, coussins, lampes, réchauds, fumigateurs, tambours, tables, rouets, ustensiles d’écriture, luths, supports, moules à poteries, ustensiles pour four à poterie, balles et autres objets produits approximativement entre 8000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Sculptures/modèles de sculptures: en poterie, porcelaine et terre, principalement enterrés avec un défunt. Inclut principalement tous modèles de dieux, personnages, animaux, plantes, maisons, cours, meubles, entrepôts et cuisines, champs, véhicules, bateaux et autres objets produits approximativement entre 6000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Eléments architecturaux: en céramique, brique et verre. Inclut principalement tous types de carreaux plats, tuiles pannes, tuiles de rives, ornements zoomorphiques, briques à surface texturée, briques creuses, reliefs en briques moulées, briques sculptées, matrices et autres objets produits approximativement entre 2100 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

IV. Tableaux et calligraphie/livres et documents

A. Calligraphie: Inclut textes manuscrits, gravés ou imprimés sur divers matériaux en style régulier, semi-cursif, cursif, scribe et sceau sous la forme de rouleaux, albums, éventails, couplets, paravents, etc. Inclut principalement tous types de modèles de calligraphies, frottages d’inscriptions sur pierre, albums de frottages et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Tableaux: Inclut tous les paysages, les tableaux de fleurs et d’oiseaux, de personnages et autres formes de tableaux dessinés, gravés ou imprimés sur divers matériaux. Inclut principalement tous types de peintures sur pierre, soie, de fresques, lavis, peintures en couleurs, gravures et autres peintures produites approximativement entre 6000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Livres et documents: Inclut tous les types de livres anciens, registres et autres textes gravés, écrits ou imprimés sur tous types d’os d’oracle, bambou, soie, papier et autres matériaux dans les langues chinoises ethniques. Inclut principalement tous types d’os d’oracles, alliances, baguettes en bambou, manuscrits en soie, livres, documents, textes sacrés, registres, contrats, cartes, généalogies, lettres, brouillons divers, copies diverses, journaux, transcriptions et autres types de gravures produites approximativement entre 3500 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

V. Bronze

A. Ustensiles rituels: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Utilisés pour des sacrifices, des cérémonies, etc. Inclut principalement tous types d’ustensiles pour repas, comme les Ding (récipient de cuisine), Gui (panier rond pour nourriture), Li (large pot), Yan (ustensile de cuisine), Dou (ustensile pour nourriture), Xu (ustensile pour nourriture cuite), Fu (récipient à grains carré) et Dun (récipient à millet); tous types d’ustensiles pour la boisson, comme les Gu (gobelet), Jue (ustensile à vin à trois pieds), Jia (coupe à vin à goulot rond et à trois pieds), Jue (ustensile servant à chauffer le vin), Gong (ustensile à vin en corne), Zhi (ustensile servant à boire), Zun (ustensile à vin), You (ustensile à vin de formes diverses), pots, He (ustensile à trois ou quatre pieds servant à boire) et Yi (ustensile à vin); tous types de contenants à eau, comme les plateaux, cuvettes, Jian (bassine) et Fou (poterie pour aspirer l’eau); et tous types d’instruments de musique comme les carillons, cymbales, cloches, tambours, Chunyu (instrument à percussion). Produits approximativement entre 2100 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Armes: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Inclut principalement tous types de haches-poignards, fauchons, épées, lances, hallebardes, pointes de flèches, canons, poignards, arbalètes, cuirasses et autres objets produits approximativement entre 3000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Equipement/outils agricoles: en cuivre pur, alliage étain-plomb ou autres alliages similaires. Inclut principalement tous types de pelles, herminettes, ciseaux, houes, Bo (similaire à une houe), perçoirs, crochets et autres objets produits approximativement entre 3000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

D. Ustensiles du quotidien: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Inclut principalement tous types de lampes, miroirs, réchauds, presse-papiers, crochets de ceinture, fers, supports, équipement pour harnais, poids et mesures (règle, mesure, balance, poids, litre, seau), éléments architecturaux et autres objets produits approximativement entre 3000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

E. Sculptures/statues: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Inclut principalement toutes les sculptures/statues de dieux, personnages, animaux, plantes et autres objets produits approximativement entre 2100 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

F. Monnaies: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Inclut principalement tous types de monnaies cauris, de monnaies en forme de bêche, en forme de couteau, monnaies rondes, monnaies nez de fourmis, monnaies lourdes, monnaies Tongbao, monnaies Yuanbao, monnaies Guohao (monnaies au nom de l’Etat), monnaies Nianhao (monnaies au nom de règne), monnaies Yasheng (pièces porte-bonheur), monnaies Qianpai (plaques monétaires), moules à monnaies, planches à billets et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

G. Bâtons de comptage/sceaux impériaux: en cuivre pur, alliage étain-plomb et autres alliages similaires. Inclut principalement tous types de bâtons de comptage en forme de tigre, de poisson, bâtons de comptages en écaille de tortue, plaques, bâtons de comptage, sceaux impériaux, sceaux chop, sceaux privés et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

VI. Autres métaux

A. Outils/ustensiles: en or, argent, fer, étain et métaux similaires. Inclut principalement tous types d’outils et d’ustensiles comme des houes, haches, pelles, charrues, faux, herses, scies, marteaux, perçoirs, aiguilles, clous, crochets, etc., ainsi que tous types d’ustensiles comme des pots, bols, tasses, plats, bassines, boîtes, bouteilles, bouilloires, cuillères, plaques, planches, baguettes, cloches, lampes, tours, fumigateurs, rouets, sceaux, appliqués en forme de tête animale, poids et mesures, équipement de harnais, émaux et autres ustensiles produits approximativement entre 800 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Armes: en or, argent, fer et autres métaux. Inclut principalement tous types d’épées, fauchons, lances, hallebardes, pointes de flèches, canons, arbalètes, cuirasses et autres objets produits approximativement entre 800 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Ornements et décorations: en or, argent et autres métaux. Inclut tous types d’ornements de couronnes, chapeaux, plastrons, bagues, bracelets, ornements de ceintures, accessoires de vêtements, ornements d’épées, plaques, ornements de harnais et autres objets produits approximativement entre 800 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

D. Sculptures/statues: en or, argent, fer, étain, aluminium et autres métaux. Inclut principalement toutes les sculptures/statues de dieux, personnages, animaux, plantes et autres sculptures produites approximativement entre 800 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

E. Monnaies: en or, argent, fer, étain, plomb et autres métaux. Inclut principalement tous types de plaques en or, pains d’or, pièces d’or, lingots d’or, barres d’or, tissus d’argent, barres d’argent, lingots d’argent, pains d’argent, pièces d’argent, fers à cheval en argent, monnaies en fer lourdes, monnaies Tongbao en fer, stéréotypes et autres objets produits approximativement entre 800 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

VII. Bambou et bois

A. Sculptures/statues: en bambou, bois, noyau, calebasse, sumac et autres matériaux similaires. Inclut principalement toutes les sculptures/statues de dieux, personnages, animaux, sceptres ruyi, sceaux, ustensiles d’écriture (pinceau, repose-pinceaux, repose-poignet, presse-papier, rince-pinceaux), gravures et autres objets produits approximativement entre 5000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Mobilier: en bois de huanghuali, padouk, wenge, nanmu (cèdre de Perse), ébène, acajou, gaïac, camphrier, orme, bouleau et autres bois similaires. Inclut principalement tous types de tables, chaises, tabourets, contreforts, lits, canapés, coffres, cabinets, guéridons, boîtes, armoires, porte-habits, paravents et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Ustensiles/équipement: en bambou, bois, calebasse, sumac et autres matériaux similaires. Inclut principalement tous types de bols, jarres, boîtes, bouteilles, plats, pots Dou (pour nourriture), tasses, Zun (gobelet à vin), abattis, paniers, nécessaires de toilette avec miroir, éventails, peignes, peignes à dents fines, lampes, lyres, tambours, flûtes, Se (cithare à 25 cordes), arcs, fourreaux, boucliers, cuirasses, coussins, chariots, bateaux, chaises à porteurs, ustensiles d’écriture, sceaux, supports pour bâtons de comptage, Guan et Guo (cercueils internes et externes) et autres objets produits approximativement entre 5000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

D. Eléments architecturaux: en bambou, bois, sumac et autres matériaux similaires. Inclut principalement tous types de portes, fenêtres, poutres de charpente, colonnes, plaques, chevrons, corniches, consoles, plafonds, balustrades et autres éléments produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

VIII. Cuir, tissu et diverses substances organiques

A. Costumes et accessoires: en cuir, laine, soie, coton, lin et autres fibres végétales. Inclut principalement tous types de chaussures, chapeaux, vêtements, ornements et autres accessoires produits approximativement entre 4000 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

B. Ustensiles/équipement: nattés et cousus en fibres végétales, cuir et autres matériaux similaires. Inclut principalement tous types de bols, tasses, boîtes, sacs, tonneaux (bassines), bateaux et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

C. Accessoires d’armement: en cuir et autres matériaux similaires. Inclut principalement tous types de boucliers, protections et autres objets produits approximativement entre 1600 av. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

D. Billets de banque: Inclut principalement tous types de papiers-monnaie prononcés en chinois Jiaozi, Qianyin, Huizi, Jiaochao, Zhongtongchao, Zhiyuanchao, Zhizhengchao, Baochao et autres billets produits approximativement entre 900 ap. J.-C. et 1500 ap. J.-C.

IX. Os, ivoire et corne

Produits faits en os animal, ivoire, corne de bœuf et de rhinocéros, bois de cervidé, écaille de tortue, coquillages et autres matériaux similaires. Inclut principalement tous types d’aiguilles, tubes, anneaux, flûtes, sifflets, couteaux, perçoirs, Si (outil agricole en forme de pelle), faux, poignards, soufflets, pointes de flèches, barrettes à cheveux, boîtes, tasses, sceaux, ustensiles d’écriture (pinceau, repose-poignet, presse-papier, etc.), tampons, monnaies, ornements, meubles décoratifs, paravents et autres objets produits approximativement entre moins 500 000 ans et 1500 ap. J.-C.