AS 1998 2923

Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

Ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, OPAS)

Modification du 9 juillet 1998

Le Département fédéral de l’intérieur arrête:

I L’ordonnance du 29 septembre 1995¹ sur les prestations de l’assurance des soins est modifiée comme suit:

Art. 12, let. k L’assurance prend en charge, en plus des mesures diagnostiques et thérapeutiques, les mesures médicales de prévention suivantes (art. 26 LAMal²:

Mesure Conditions

k. vaccination contre l’hépatite B 1. pour les nourrissons de mères HBsAgpositives et les personnes exposées à un danger de contamination

2. vaccination selon les recommandations établies

en 1997 par l’Office fédéral de la santé publique et la Commission suisse pour les vaccinations (Supplément du Bulletin de l’Office fédéral de la santé publique 5/98 et Complément du Bulletin 36/98). Le ch. 2 est valable jusqu’au 31 décembre 2006

Art. 18, titre médian et let. a et e

Art. 18 Autres maladies L’assurance prend en charge les soins dentaires occasionnés par les autres maladies graves suivantes ou leurs séquelles et nécessaires à leur traitement (art. 31, al. 1, let. a. maladies du système hématopoïétique:

1. neutropénie, agranulocytose,

2. anémie aplastique sévère,

1998-0072 2923

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3. leucémies,

4. syndromes myélodysplastiques (SDM),

5. diathèses hémorragiques;

e. biffer

Art. 19 Autres maladies; traitement des foyers infectieux L’assurance prend en charge les soins dentaires nécessaires pour réaliser et garantir les traitements médicaux (art. 31, al. 1, let. c, LAMal4): a. lors du remplacement des valves cardiaques, de l’implantation de prothèses de revascularisation ou de shunt crânien; b. lors d’interventions qui nécessiteront un traitement immuno-suppresseur de longue durée; c. lors d’une radiothérapie ou d’une chimiothérapie d’une pathologie maligne; d. lors d’endocardite.

2 Les infirmités congénitales, au sens de l'al. 1, sont:

16. proboscis lateralis;

17. dysplasies dentaires congénitales, lorsqu’au moins douze dents de la

seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes et lorsqu’il est prévisible de les traiter définitivement par la pose de couronnes; 28a. rétention ou ankylose congénitale des dents lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l’une à côté de l’autre (à l’exclusion des dents de sagesse) sont touchées;

3 La liste des moyens et appareils n'est pas publiée dans le Recueil officiel du droit fédéral (RO) ni dans le Recueil systématique (RS). Elle paraît, en règle générale, chaque année et peut être obtenue auprès de l’Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

Art. 21, deuxième phrase . . . L’OFAS examine chaque demande et la présente à la commission fédérale des moyens et appareils.

Art. 24a Règle particulière de prise en charge L’assurance ne prend en principe pas en charge les moyens et appareils des groupes de produits suivants: appareils acoustiques, chaussures sur mesure et supports plantaires. Ils le sont uniquement lorsque d’autres assurances sociales ne les prennent pas en charge au motif que la personne requérante ne remplit pas les conditions d’assurance qui ouvrent le droit aux prestations de ces assurances. Dans

4 RS 832.10

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ce cas ces moyens et appareils sont pris en charge aux mêmes conditions qu’appliquerait l’assurance sociale correspondante.

II Les annexes 1 et 2 reçoivent la nouvelle teneur ci-jointe.

III 1 La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1999, à l’exception des

alinéas 2 et 3. 2 La modification de l’article 19a, 2e alinéa (ch. 16 et 17 et 28a), entre en vigueur avec effet rétroactif au 1er janvier 1998. 3 La modification de l’article 12, lettre k, entre en vigueur le 1er septembre 1998.

9 juillet 1998 Département fédéral de l’intérieur: Dreifuss

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Annexe 1 (art. 1)

Prise en charge par l’assurance obligatoire des soins de certaines prestations fournies par les médecins

Remarques préliminaires Cette annexe se fonde sur l’article 1 de l’ordonnance sur les prestations. Elle ne contient pas une énumération exhaustive des prestations fournies par les médecins, à la charge ou non de l’assurance-maladie. Elle indique: – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique ont été examinés par la Commission des prestations et dont les coûts soit sont pris en charge, le cas échéant à certaines conditions, soit ne sont pas pris en charge; – les prestations dont l’efficacité, l’adéquation ou le caractère économique sont encore en cours d’évaluation mais dont les coûts sont pris en charge dans une certaine mesure et à certaines conditions; – les prestations particulièrement coûteuses ou difficiles qui ne sont prises en charge par l’assurance obligatoire des soins que lorsqu’elles sont pratiquées par des fournisseurs de prestations qualifiés.

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1 Chirurgie

1.1 Chirurgie générale

1.2 Chirurgie de transplantation

1.3 Orthopédie, traumatologie

1.4 Urologie

2 Médecine interne

2.1 Médecine interne générale

2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive

2.3 Neurologie y inclus thérapie des douleurs

2.4 Médecine physique, rhumatologie

2.5 Oncologie

3 Gynécologie, obstétrique

4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant

5 Dermatologie

6 Ophtalmologie

7 Oto-rhino-laryngologie

8 Psychiatrie

9 Radiologie

9.1 Radiodiagnostic

9.2 Autres procédés d’imagerie

9.3 Radiologie interventionnelle

10. Médecine complémentaire

Index alphabétique

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

1 Chirurgie

1.1 Chirurgie générale

Mesures en cas Oui Sont inclus: 1.9.1967 d’opération du cœur Cathétérisme cardiaque; angiocardio- graphie, substance de contraste com- prise; hibernation artificielle; emploi du cœur-poumon artificiel; emploi d’un «Cardioverter» comme stimulateur, défibrillateur ou moniteur cardiaque; conserves de sang et sang frais; mise en place d’une valvule mitrale artificielle, prothèse comprise; mise en place d’un stimulateur cardiaque, appareil compris. Endoprothèses Oui 27.6.1968 Reconstruction Oui Pour rétablir l’intégrité physique et 23.8.1984/ mammaire opératoire psychique de la patiente après une 1.3.1995 amputation médicalement indiquée. Autotransfusion Oui 1.1.1991 Traitement chirurgical de Oui Indications 21.4.1983 l’obésité (shunt intestinal, a. Excédent de poids dépassant 180% plasties de l’estomac, etc.) du poids idéal (soit le poids idéal multiplié par 1,8) après un traitement de deux ans, au moins, appliqué sous direction compétente et à l’aide de méthodes appropriées, de manière ininterrompue, mais sans succès. b. Excédent de poids de moins de 180% du poids idéal, mais dépassant ce dernier de plus de 45 kg et qui persiste malgré un an de traitement adéquat avec la présence simultanée d’un ou de plusieurs des facteurs ou circonstances aggravants ci-après: – hypertension (mesurée à l’aide d’une manchette large) en présence d’une hypertrophie gauche dans l’ECG ou de modifications du fond de l’œil – diabète sucré (l’intolérance isolée au glucose en cas de taux normal du sucre sanguin à jeun ne suffit pas) – syndrome de Pickwick avec hypoventilation pouvant être objectivée – affection dégénérative gênante des articulations de la hanche ou du genou

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

– hyperlipidémie (à prouver 2 fois dans un intervalle de 4 semaines après un jeûne de 16 heures) – stérilité en cas de désir de maternité (femmes). Contre-indications – Patients âgés de moins de 18 ans ou de plus de 50 ans; la limite d’âge de

50 ans peut exceptionnellement être

dépassée avec l’accord du médecin- conseil – Insuffisance rénale – Cardiopathie coronaire symptomatique – Affections inflammatoires de l’intestin – Cirrhose hépatique – Hépatite active – Abus chronique d’alcool – Embolies pulmonaires Compte tenu des risques et des frais non négligeables qu’entraîne un traitement opératoire de l’obésité, l’avis du médecin-conseil doit être requis au préalable. Traitement de l’obésité Non 25.8.1988 par ballonnet intragastrique

1.2 Chirurgie de transplantation

Transplantation rénale Oui Sont inclus les frais d’opération du 25.3.1971 donneur, y compris le traitement des 23.3.1972 complications éventuelles et une indemnité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Transplantation cardiaque Oui En cas d’affections cardiaques graves et 31.8.1989 incurables telles que la cardiopathie ischémique, la cardiomyopathie idiopathique, les malformations cardiaques et l’arythmie maligne. Transplantation isolée du Oui Stade terminal d’une maladie pulmonaire 1.4.1994 poumon chronique. Aux centres suivants: Hôpital universitaire de Zurich, Hôpital cantonal universitaire de Genève en collaboration avec le Centre hospitalier universitaire vaudois; lorsque le centre tient un registre d’évaluation.

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Transplantation cœur- Non 31.8.1989/ poumon 1.4.1994 Transplantation du foie Oui Exécution dans un centre qui dispose de 31.8.1989/ l’infrastructure nécessaire et de 1.3.1995 l’expérience correspondante («fréquence minimale»: en moyenne dix transplantations de foie par année). Transplantation Oui Aux centres suivants: Hôpital 1.4.1994 simultanée du pancréas et universitaire de Zurich, Hôpital cantonal du rein universitaire de Genève; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. Transplantation isolée du Non 31.8.1989/ pancréas (Pancreas 1.4.1994 Transplantation Alone, Pancreas After Kidney) Greffe par épiderme Oui Exécution dans les hôpitaux 1.1.1997 et autologue de culture universitaires de Zurich. jusqu’au (kératinocytes) 31.12.1999

1.3 Orthopédie, traumatologie

Traitement des défauts de Oui Prestation obligatoire seulement pour les 16.1.1969 posture traitements de caractère nettement thérapeutique, c.à.d. si des modifications de structure ou des malformations de la colonne vertébrale décelables à la radiographie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiques qui ont pour but d’empêcher d’imminentes modifications du squelette, telle la gymnastique spéciale pour fortifier un dos faible, ne sont pas à la charge de l’assurance. Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiants» Traitement de l’arthrose Non 1.1.1997 par injection d’une solution mixte contenant de l’huile Jodoformöl Thérapie par ondes de Non 1.1.1997 choc en orthopédie

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Viscosupplémentation Non 1.1.1998 avec injection de substance hyaline pour le traitement de la gonarthrose Protection des hanches Non En cours d'évaluation 1.1.1999

1.4 Urologie

Uroflowmétrie (mesure du Oui Limité aux adultes 3.12.1981 flux urinaire par enregistrement de courbes) Lithotritie rénale extra- Oui Indications 22.8.1985 corporelle par ondes de L’ESWL est indiquée en cas de choc (ESWL), a. lithiases du bassinet; fragmentation des calculs b. lithiases calicielles; rénaux c. lithiases de la partie supérieure de l’uretère, lorsque le traitement conservateur n’a pas eu de succès et que l’élimination spontanée du calcul est considérée comme invraisemblable, vu sa localisation, sa forme et sa dimension. Les risques accrus entraînés par la position spéciale du patient en cours de narcose exigent une surveillance anesthésique appropriée (formation spéciale des médecins et du personnel paramédical – aides en anesthésiologie – et appareils adéquats de surveillance). Traitement chirurgical des troubles de l’érection – Prothèses péniennes Non 1.1.1993/ 1.4.1994 – Chirurgie de Non 1.1.1993/ revascularisation 1.4.1994 Implantation d’un Oui En cas d’incontinence grave 31.8.1989 sphincter artificiel Traitement au laser des Oui 1.1.1993 tumeurs vésicales ou du pénis Traitement de la varicocèle par embolisation – à l’aide d’un caustique Oui 1.3.1995 ou par coils – par balloons ou par Non 1.3.1995 microcoils

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Ablation transurétrale de Non 1.1.1997 la prostate à l’aide d’un laser dirigé par ultrasons

2 Médecine interne

2.1 Médecine interne générale

Thérapie par injection Non 13.5.1976 d’ozone Traitement par O² Oui En cas: hyperbare – de lésions actiniques chroniques ou 1.4.1994 tardives – d’ostéomyélite de la mâchoire 1.9.1988 – d’ostéomyélite chronique Eurythmie médicale Non 27.3.1969 jusqu'au 30.6.1999 Cellulothérapie à cellules Non 1.1.1976 fraîches Sérocythothérapie Non 3.12.1981 Acupuncture Oui L’acupuncture est remboursée en tant 3.12.1981 que consultation médicale de 15 à jusqu'au

20 minutes au plus. 30.6.1999

Vaccination contre la rage Oui Lors du traitement d’un patient mordu 19.3.1970 par un animal atteint de la rage ou suspect d’avoir cette maladie Traitement de l’obésité Oui – Si le poids est supérieur de 20% ou 7.3.1974 plus au poids idéal maximal – Si une maladie concomitante peut être avantageusement influencée par la réduction du poids – par des amphétamines Non 1.1.1993 et des dérivés – par des hormones Non 7.3.1974 thyroïdiennes – par des diurétiques Non 7.3.1974 – par l’injection de Non 7.3.1974 choriogonadotrophine Hémodialyse (emploi du Oui 1.9.1967 «rein artificiel») Hémodialyse à domicile Oui 27.11.1975 Dialyse péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à Oui Lorsqu’une nutrition suffisante par voie 1.3.1995 domicile orale sans utilisation de sonde est exclue. Nutrition parentérale à Oui 1.3.1995 domicile

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Insulinothérapie à l’aide Oui Prise en charge des frais de location de la 27.8.1987 d’une pompe à perfusion pompe aux conditions suivantes: continue – Le patient souffre d’un diabète extrêmement labile – Son affection ne peut pas être stabilisée de manière satisfaisante par la méthode des injections multiples – L’indication du traitement au moyen de la pompe est déterminée et les soins sont dispensés par un centre qualifié ou, après consultation du médecin-conseil, par un médecin spécialisé installé en cabinet privé qui a l’expérience nécessaire Perfusion parentérale Oui 1.1.1997 d’antibiotique à l’aide d’une pompe à perfusion continue, pratiquée à domicile Plasmaphérèse Oui Indications: 25.8.1988 – Syndrome d’hyperviscosité – Maladies du système immunitaire, lorsqu’une plasmaphérèse s’est révélée efficace, soit notamment en cas de: – myasthénie grave – purpura thrombotique thrombocytopénique – anémie hémolytique immune – leucémie – syndrome de Goodpasture – syndrome de Guillain-Barré – Empoisonnement aigu – Hypercholestérolémie familiale homozygote LDL-Aphérèse Oui En cas d’hypercholestérolémie familiale 25.8.1988 homozygote Non En cas d’hypercholestérolémie familiale 1.1.1993/ hétérozygote 1.3.1995 Transplantation de cellules souches hématopoïétiques – autologue Oui En cas de: 1.1.1997 – lymphomes – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde aiguë.

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Oui En cas de: 1.1.97 et – syndrome myélodisplasique jusqu’au – myélomes multiples 31.12.01 – carcinome primaire du sein avec risque élevé de récidive Dans les centres qui remplissent les conditions énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle). En cas de: – tumeur germinale à un stade avancé – carcinome ovarien – médulloblastome – neuroblastome – sarcome d’Ewing – tumeur de Wilms – rhabdomyosarcome – leucémie myéloïde chronique Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – carcinome bronchique à petites allales Au Centre Hospitalier Universitaire vaudois Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation Non En cas de: 1.1.1997 – récidive d’une leucémie myéloïde aiguë – récidive d’une leucémie lymphatique aiguë – carcinome du sein avec métastases des os – maladies congénitales – allogénique Oui En cas de: 1.1.1997 – leucémie myéloïde aiguë – leucémie lymphatique aiguë – leucémie myéloïde chronique – syndrome myélodisplasique – anémie aplasique – déficiences immunitaires et enzymopathies congénitales – thalassémie et anémie drépanocytaire (donneur génotypiquement HLA- identique) Oui En cas de: 1.1.1997 – myélomes multiples et jusqu’au Dans les centres qui remplissent les 31.12.01 conditions énoncées dans les directives du STABMT (Groupe de travail de Swiss Transplant pour la transplantation de cellules du sang et de la moelle)

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

En cas de : – leucémie lymphatique chronique A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle En cas de: – lymphome non-Hodgkinien Dans les hôpitaux universitaires En cas de: – lymphome de Hodgkin A l’Hôpital cantonal universitaire de Genève et à l’Hôpital cantonal de Bâle. Les fournisseurs de prestations doivent tenir un registre d’évaluation. Les frais de l’opération chez le donneur 1.1.1997 sont également à la charge de l’assureur du receveur, y compris le traitement des complications éventuelles et une indemnité adéquate pour la perte de gain effective. La responsabilité de l’assureur du receveur en cas de mort éventuelle du donneur est exclue. Non En cas de tumeurs solides 1.1.1997 Lithotritie des calculs Oui Calculs biliaires intrahépatiques; calculs 1.4.1994 biliaires biliaires extrahépatiques dans la région du pancréas et du cholédoque. Lithotritie des calculs se trouvant dans la vésicule biliaire, lorsque le patient est inopérable (y compris par une cholécystectomie laparoscopique). Polysomnographie Oui En cas de forte suspicion de: 1.3.1995 Polygraphie – syndrome des apnées du sommeil – mouvements périodiques des jambes 1.1.1997 pendant le sommeil _ narcolepsie, lorsque le diagnostic est incertain – parasomnie sévère (par exemple: dystonie épileptique nocturne ou comportements violents pendant le sommeil), lorsque le diagnostic est incertain et qu’une thérapie s’impose. Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Oui En cas de forte suspicion de: 1.1997 – troubles de l’endormissement et du et jusqu’au sommeil lorsque le diagnostic initial 31.12.01 est incertain et seulement lorsque le traitement du comportement ou médicamenteux est sans succès – troubles persistants du rythme circadien quand le diagnostic est incertain. Indication et exécution par des centres qualifiés conformément aux directives de la Société suisse de recherche sur le sommeil, de médecine du sommeil et de chronobiologie Non Examen de routine de l’insomnie 1.1.1997 passagère et de l’insomnie chronique, du syndrome de fibrosité et du syndrome de la fatigue chronique Actométrie Non 1.1.1997 Mesure de la mélatonine Non 1.1.1997 dans le sérum Multiple Sleep Latency Non 1.1.1997 Test Test respiratoire à l’urée Oui L’analyse, y compris l’urée (13C), est 16.9.1998 (13C) pour évidence tarifiée dans la Liste des analyses (LA). Helicobacter pylori

2.2 Maladies cardio-vasculaires, Médecine intensive

Insufflation de O² Non 27.6.1968 Massage séquentiel Oui 27.3.1969/ péristaltique 1.1.1996 Enregistrement de l’ECG Oui Comme indications, entrent avant tout en 13.5.1976 par télémétrie ligne de compte les troubles du rythme et de la transmission, les troubles de la circulation du sang dans le myocarde (maladies coronariennes). L’appareil peut aussi servir au contrôle de l’efficacité du traitement. Surveillance téléphonique Non 12.5.1977 des stimulateurs cardiaques

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Réhabilitation des Oui – Patients ayant subi un infarctus du 12.5.1977 patients souffrant de myocarde, avec ou sans PTCA 1.1.1997 maladies cardio- – Patients ayant subi un pontage vasculaires – Patients ayant subi d’autres interventions au niveau du coeur ou des grands vaisseaux – Patients après PTCA, en particulier après une période d’inactivité et/ou présentant de multiples facteurs de risque – Patients souffrant d’une maladie cardiaque chronique et présentant de multiples facteurs de risque réfractaires à la thérapie mais présentant une bonne espérance de vie – Patients souffrant d’une maladie cardiaque chronique et d’une mauvaise fonction ventriculaire. La thérapie peut être pratiquée ambulatoirement ou dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l’infrastructure doivent correspondre aux indications formulées par le groupe de travail pour la réhabilitation cardiaque de la société suisse de cardiologie. Un traitement hospitalier est plutôt indiqué lorsqu’existe: – un risque cardiaque élevé – une fonction diminuée du myocarde – une comorbidité (diabète sucré, COPD, etc). La durée du traitement ambulatoire est de deux à six mois: elle dépend de l’intensité du traitement requis. La durée du traitement hospitalier est en règle générale de 4 semaines mais peut être, dans des cas peu compliqués, réduite à 2 ou 3 semaines Implantation d’un Oui 31.8.1989 défibrillateur Application d’une pompe- Oui 1.1.1997 ballon intra-aortale en cardiologie interventionnelle

2.3 Neurologie y inclus la thérapie des douleurs

Massages en cas de Oui 23.3.1972 paralysie consécutive à des affections du système nerveux central

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Potentiels évoqués visuels Oui 15.11.1979 dans le cadre d’examens neurologiques spéciaux Electrostimulation de la Oui Traitement de douleurs chroniques 21.4.1983/ moelle épinière par graves, avant tout des douleurs du type 1.3.1995 l’implantation d’un de désafférentation (douleurs fantômes), système de des douleurs par adhérences des racines neurostimulation après hernie discale et perte de sensibilité dans les dermatomes correspondants, des causalgies et notamment des douleurs provoquées par des fibroses du plexus après irradiation (cancer du sein), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obligatoire. Electrostimulation des Oui Traitement des douleurs chroniques 1.3.1995 structures cérébrales graves, avant tout de douleurs du type de profondes par désafférentation d’origine centrale (p. ex. implantation d’un lésion de la moelle système de épinière/intrarachidiale, lacération neurostimulation intradurale du nerf), lorsqu’il existe une indication stricte et qu’un test a été effectué au moyen d’une électrode percutanée. Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obligatoire. Implantation d’un Oui Pour autant que la coagulation à haute 1.3.1995 système de fréquence dans le secteur du thalamus neurostimulation pour le implique un risque accru de traitement des troubles du complication. mouvement Le changement du générateur d’impulsions est une prestation obligatoire Electro-neurostimulation Oui Si le patient utilise lui-même le 23.8.1984 transcutanée (TENS) stimulateur TENS, l’assureur lui rembourse les frais de location de l’appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies: – Le médecin ou, sur ordre de celui-ci, le physiothérapeute doit avoir testé l’efficacité du TENS sur le patient et l’avoir initié à l’utilisation du stimulateur; – Le médecin-conseil doit avoir confirmé que le traitement par le patient lui-même était indiqué;

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

– L’indication est notamment donnée dans les cas suivants: – douleurs qui émanent d’un névrome; p. ex. des douleurs localisées pouvant être déclenchées par pression dans le secteur des membres amputés (moignons); – douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d’un point névralgique comme p. ex. des douleurs sous forme de sciatique ou des syndromes de l’épaule et du bras; – douleurs provoquées par compression des nerfs; p. ex. douleurs irradiantes persistantes après opération pour hernie discale ou du canal carpien. Thérapie neurale – locale et segmentaire Oui Dans la mesure où une thérapie neurale 22.8.1985 requiert plusieurs injections au cours de et jusqu'au la même séance, la position tarifaire 30.6.1999 correspondante ne peut être portée en compte qu’une seule fois. – du type «Störfeld» Non 22.8.1985 (selon Huneke ou et jusqu'au thérapie neurale au 30.6.1999 sens étroit) Thérapie au Baclofen à Oui En cas de spasticité résistant à la 1.1.1996 l’aide d’un doseur thérapie. implantable de médicament Traitement intrathécal de Oui 1.1.1991 la douleur chronique somatique à l’aide d’un doseur implantable de médicament Potentiels évoqués Oui Diagnostic de maladies neurologiques. 1.1.1999 moteurs comme examen L’examinateur responsable est titulaire neurologique spécialisé du certificat de capacité ou de l’attestation de formation complémentaire en Electroencéphalographie ou en Elctroneuromyographie de la Société Suisse de Neurophysiologie Clinique. Résection curative d’un Oui Indications: 1.1.1996 foyer épileptogène – Preuve de l’existence d’une épilepsie focale. – Fort handicap du patient en raison de souffrances dues à la maladie comitiale. – Résistance à la pharmacothérapie.

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

– Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipements diagnostiques adéquats (en électrophysiologie, IRM, PET, etc.), d’un service de neuro-psychologie, du savoir-faire chirurgical et thérapeutique ainsi que de possibilités de suivi du traitement. Chirurgie palliative de Oui – Lorsque les investigations montrent 1.1.1996 l’épilepsie par: que la chirurgie curative de – commissurotomie l’épilepsie focale n’est pas indiquée – amygdalo- et qu’une méthode palliative hippocampectomie permettra un meilleur contrôle des sélective crises ainsi qu’une amélioration de la qualité de vie. – opération sous-apiale – Investigations et exécution dans un multiple (selon centre pour épileptiques qui dispose Morell-Whisler) des équipements diagnostiques – stimulation du nerf adéquats (en électrophysiologie, vague IRM, PET, etc.), d’un service de neuro-psychologie, du savoir-faire chirurgical et thérapeutique ainsi que de possibilités de suivi du traitement. – Tenue d’un registre d’évaluation Opération au laser Non 1.1.1997 (décompression au laser) de l’hernie discale. Cryoneurolyse Non Pour le traitement des douleurs des 1.1.1997 articulations intervertébrales lombaires Spondylodèse par cages Oui – Instabilité dégénérative de la colonne 1.1.1999 intersomatiques en cours vertébrale avec hernie discale, jusqu’au d'évalua- récidive de hernie discale ou sténose 31.12.2001 tion pour des patients présentants un syndrome vertébral ou radiculaire invalidisant, résistant au traitement conservateur, causé par des pathologies dégénératives de la colonne vertébrale avec instabilité, cliniquement et radiologiquement vérifiées. – Après échec d’une spondylodèse postérieure avec système de vis pédiculaires.

2.4 Médecine physique, rhumatologie

Traitement de l’arthrose Non 25.3.1971 par injection intra- articulaire d’un lubrifiant artificiel

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Traitement de l’arthrose Non 12.5.1977 par injection intra- articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiants» Synoviorthèse Oui 12.5.1977

2.5 Oncologie

Thérapie au viscum- Oui 1.1.1997 album5 et jusqu’au 31.12.1999 Traitement du cancer par Oui 27.8.1987 pompe à perfusion (chimiothérapie) Traitement au laser pour Oui 1.1.1993 chirurgie minimale palliative Perfusion isolée des Oui Effectuée dans un hôpital universitaire 1.1.1997 membres en hyperthermie et jusqu’au et au moyen du facteur de 31.12.1999 nécrose tumorale-alpha Photo-chimiothérapie Oui En cas de réticulomatose cutanée 1.1.1997 extracorporelle (syndrome de Sézary)

3 Gynécologie, obstétrique

Diagnostic par ultrasons Oui Pour les contrôles ultrasonographiques 23.3.1972/ en obstétrique et lors d’une grossesse, l’art. 13, let. b, 1.1.1997 gynécologie OPAS, demeure réservé. Insémination artificielle Non 22.3.1973/ en cours 1.1.1997 d'évalua- tion Oui Insémination intra-utérine homologue en 1.1.1997 cas de stérilité d’origine cervicale Fécondation in vitro pour Non 1.4.1994 examiner la stérilité Fécondation in vitro et Non 28.8.1986/ transfert d’embryon 1.4.1994 (FIVETE) Stérilisation:

5 Voir dispositon finale de la modification du 4.7.1997

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

– d’une patiente Oui Pratiquée au cours du traitement médical 11.12.1980 d’une patiente en âge de procréer, la stérilisation doit être prise en charge par l’assurance-maladie dans les cas où une grossesse mettrait la vie de l’assurée en danger ou affecterait sa santé de manière vraisemblablement durable, à cause d’un état pathologique vraisemblablement permanent ou d’une anomalie physique, et si d’autres méthodes contraceptives n’entrent pas en ligne de compte pour des raisons médicales (au sens large). – du conjoint Oui Lorsqu’une stérilisation remboursable en 1.1.1993 soi s’avère impossible pour la femme ou lorsqu’elle n’est pas souhaitée par les époux, l’assureur de la femme doit prendre en charge la stérilisation du mari. Traitement au laser du Oui 1.1.1993 cancer du col in situ Ablation de l’utérus non Oui 1.1.1998 chirurgicale

4 Pédiatrie, psychiatrie de l’enfant

Thérapie par le jeu et la Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa 7.3.1974 peinture chez les enfants surveillance directe. Traitement de l’énurésie Oui Dès l’âge de 5 ans révolus 1.1.1993 par appareil avertisseur Electrostimulation de la Oui En cas de problèmes organiques de la 16.2.1978 vessie miction Gymnastique de groupe Non 18.1.1979 pour enfants obèses Monitoring de respiration; Oui Chez des nourrissons à risque, sur 25.8.1988/ Monitoring de respiration prescription d’un médecin pratiquant 1.1.1996 et de fréquence cardiaque dans un centre régional de diagnostic de la mort subite du nourrisson (SIDS)

5 Dermatologie

Traitement par la lumière Oui 15.11.1979 noire (PUVA) des affections cutanées Photothérapie sélective Oui Sous la responsabilité et le contrôle d’un 11.12.1980 par ultraviolets médecin. Embolisation des Oui Ne doit pas être facturée plus que le 27.8.1987 hémangiomes du visage traitement chirurgical (excision). (radiologie interventionnelle)

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Traitement au laser – naevus Oui 1.1.1993 teleangiectaticus – condylomata Oui 1.1.1993 acuminata Thérapie climatique au Non 1.1.1997 bord de la Mer Morte

6 Ophtalmologie

Traitement orthoptique Oui Par le médecin lui-même ou sous sa 27.3.1969 surveillance directe. Potentiels évoqués visuels Oui 15.11.1979 dans le cadre d’examens ophtalmologiques spéciaux Biométrie de l’œil aux Oui 8.12.1983 ultrasons, avant l’opération de la cataracte Irradiation thérapeutique Oui 28.8.1986 au moyen de protons des mélanomes intraoculaires, à l’Institut Paul Scherrer Traitement au laser – rétinopathies Oui 1.1.1993 diabétiques – lésions rétiniennes (y Oui 1.1.1993 compris l’apoplexie de la rétine) – capsulotomie Oui 1.1.1993 – trabéculotomie Oui 1.1.1993 Traitement par excimer- Non 1.3.1995 laser pour corriger la myopie Kératotomie radiaire pour Non 1.3.1995 corriger la myopie Chirurgie réfractive pour Oui L’anisométropie ne peut pas être corrigée 1.1.1997 le traitement de par le port de lunettes et une intolérance l’anisométropie aux lentilles de contact existe.

7 Oto-rhino-laryngologie

Traitement des troubles Oui Pratiqué par le médecin lui-même ou 23.3.1972 du langage sous sa direction et surveillance directes (voir aussi les art. 10 et 11 de l’OPAS). Aérosols soniques Oui 7.3.1974

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Traitement par oreille Non 18.1.1979 électronique selon la méthode Tomatis (appelée: audio-psycho- phonologie) Prothèse vocale Oui Implantation lors d’une laryngectomie 1.3.1995 totale ou après une laryngectomie totale. Le changement d’une prothèse vocale implantée est une prestation obligatoire. Traitement au laser – papillomatose des Oui 1.1.1993 voies respiratoires – résection de la langue Oui 1.1.1993 Implant cochléaire pour le Oui Pour les enfants atteints de surdité 1.4.1994 traitement d’une surdité périlinguale ou postlinguale et pour les des deux oreilles sans adultes atteints de surdité tardive. utilisation possible des Dans les centres suivants: Hôpital restes d’audition cantonal universitaire de Genève, Hôpitaux universitaires de Bâle, Berne et Zurich, Hôpital cantonal de Lucerne; lorsque le centre tient un registre d’évaluation. L’entraînement auditif dispensé dans le centre fait partie intégrante de la thérapie à prendre en charge. Implantation d’un Oui Indications: 1.1.1996 appareil auditif par – Maladies et malformations de ancrage osseux percutané l’oreille moyenne et du conduit auditif externe qui ne peuvent être corrigées chirurgicalement – Seule alternative à une intervention chirurgicale à risque sur la seule oreille fonctionnelle – Intolérance aux appareils à transmission aérienne – Remplacement d’un appareil conventionnel à transmission osseuse, suite à l’apparition de troubles, à une tenue ou à une fonctionnalité insuffisantes. Palatoplastie au laser Non 1.1.1997 Lithotripsie de Oui Dans un centre spécialisé qui tient un 1.1.1997 ptyalolithes registre d’évaluation et jusqu’au 31.12.1999

8 Psychiatrie

Traitement de 25.3.1971 toxicomanes – ambulatoire Oui Réductions de prestations admissibles en – hospitalier Oui cas de faute grave de l’assuré

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Traitement à la Oui Il y a obligation de prise en charge des 31.8.1989/ méthadone traitements des héroïnomanes par un 1.1.1997 traitement à la méthadone:

1. s’il est vraisemblable qu’un sevrage

ou une désintoxication ne seront pas fructueux. En règle générale, les conditions suivantes doivent être remplies:

1.1. le patient est âgé de 18 ans au

moins;

1.2. la dépendance à l’égard des opiacés

dure depuis un an au moins;

1.3. un sevrage ou une désintoxication

ne sont pas, d’après un avis médicalement fondé, indiqués à ce moment;

2. le médecin traitant confirme au

médecin-conseil de l’assureur:

2.1. que les indications selon le

chiffre 1 sont remplies ou lui indique pour quelle raison il convient de faire une exception;

2.2. que l’autorisation cantonale,

nécessaire selon l’article 15a, 5e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (RS 812.121) a été délivrée; une copie de cette autorisation sera remise au médecin-conseil.

2.3 que l’examen de l’indication

effectué après deux ans justifie la poursuite d’un traitement. Il doit aussi indiquer la dose nécessaire;

3. le traitement est effectué selon les

recommandations contenues dans le 3e rapport sur la méthadone de décembre 1995. Sevrage des opiacés ultra Oui – patient mono-dépendant aux opiacés 1.1.1998 court sous sédation souhaitant un sevrage et jusqu’au profonde (SOUC) 31.12.2000 – dans le cadre d’un traitement complet de désintoxication physique – dans une institution reconnue sur le plan cantonal et qui participe à une étude multicentrique avec des protocoles communs et coordonnée par un hôpital universitaire. Sevrage des opiacés ultra Non En cours d'évaluation 1.1.1998 court sous anesthésie générale (SOUC)

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Sevrage des opiacés en Non 1.1.1999 traitement ambulatoire selon la méthode Endorphine Srimulated Clean & Addiction Personality Enhancement (ESCAPE) Psychothérapie de groupe Oui Selon les articles 2 et 3 de l’OPAS. 25.3.1971/ 1.1.1996 Thérapie de relaxation Oui Dans le cabinet du médecin ou dans un 22.3.1973 d’après Ajuriaguerra hôpital sous surveillance directe du médecin. Thérapie par le jeu Oui Pratiquée par le médecin ou sous sa 7.3.1974 et la peinture chez les surveillance directe. enfants Psychodrame Oui Selon les articles 2 et 3 de l’OPAS. 13.5.1976/ 1.1.1996 Contrôle de la thérapie Non 16.2.1978 par vidéo Musicothérapie Non 11.12.1980

9 Radiologie

9.1 Radiodiagnostic

Tomographie axiale Oui Pas d’examen de routine (screening) 15.11.1979 computérisée (CT-scan) Ostéodensitométrie – par absorptiométrie Oui – En cas d’ostéoporose cliniquement 1.3.1995 double énergie à manifeste et après une fracture lors rayons X (DEXA) d’un traumatisme inadéquat. – En cas de thérapie à long terme à la cortisone ou en cas d’hypogonadisme. – En cas maladies du système digestif 1.1.1999 (syndrome de malabsorption, maladie de Crohn, colite ulcéreuse). – En cas d’hyperparathyroidie primaire 1.1.1999 (lorsque l’indication d’opérer n’est pas claire). – En cas d’osteogenesis imperfecta. 1.1.1995 Les coûts engendrés par la DEXA ne sont pris en charge que pour l’application de cette mesure à une seule région du corps. Des examens ultérieurs à la DEXA sont uniquement pris en charge en cas de traitement médicamenteux de l’ostéoporose et, au maximum, tous les deux ans. – par scanner Non 1.3.1995

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Mesure Obligatoire- Conditions Décision ment à la valable à charge de partir du l’assurance

Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 par absorptiométrie tion risque fractuaire ostéoporotique et double énergie à rayons X effectuées dans les centres qui (DEXA) participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ostéodensitométrie pour Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 la prévention de en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au l’ostéoporose au moyen d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 de la CT périphérique tion risque fractuaire ostéoporotique et quantitative (pQCT) effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. Ultrasonographie Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.

Tests de laboratoire – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 résorption osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse. – Marqueurs de la Oui, Investigations pratiquées dans le cadre 1.1.1996 formation osseuse en cours de l’étude multicentrique suisse pour et jusqu’au d’évalua- l’évaluation clinique et économique du 31.12.2000 tion risque fractuaire ostéoporotique et effectuées dans les centres qui participent à l’étude. Les partenaires tarifaires conviennent d’un tarif pour cette prestation sur le plan suisse.

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9.2 Autres procédés d’imagerie

Résonance magnétique Oui 1.1.1999 nucléaire en tant que procédé d’imagerie (IRM) Tomographie par Oui – En cas d’épilepsie focale résistant à 1.4.1994 émission de positrons la thérapie. – Comme mesure préopératoire en cas de tumeur du cerveau. – Comme mesure préopératoire avant une intervention chirurgicale compliquée de revascularisation en cas d’ischémie cérébrale. – Comme mesure préopératoire avant une transplantation cardiaque. – Staging de carcinome bronchique 1.1.1997 non microcellulaire et de mélanome malin En oncologie: 1.1.1999 – En cas de lymphome malin: staging; diagnostic de récidive; diagnostic de tumeur restante – En cas de tumeur de cellules germinales chez l’homme: staging; tumeur restante après thérapie – En cas de cancer coloréctal: restaging lors de récidive locale, lors de métastase de ganglion lymphatique ou de métastases distantes dans le cas de suspicion fondée (p.ex. augmentation d’un marker tumoral); diagnostic pour établir la différentiation entre tumeur et cicatrice; tumeur restante après thérapie. – En cas de cancer du sein: staging des ganglions lymphatiques; diagnostic de métastases distantes chez des patients à haut risque. En neurologie: – Pour diagnostic de démence chez des patients âgés de moins de 70 ans. En cardiologie : – En cas de suspicion de «hibernating myocardium» lors d’infarctus documenté par scintigraphie, échographie ou coronarographie avant une intervention (PTCA/CABG) pour confirmer ou exclure une ischémie lors de maladies coronaires des trois vaisseaux, p. ex. après by-pass dans le cas d’une anatomie complexe des coronaires.

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Aux centres suivants: Hôpital cantonal 1.4.1994 universitaire de Genève, Hôpital universitaire de Zurich; lorsque le centre tient un registre d’évaluation.

9.3 Radiologie interventionnelle

Irradiation thérapeutique Non En cours d’évaluation 1.1.1993 au moyen de pions Radiochirurgie Oui Indications 1.1.1996 – neurinome du nerf acoustique – récidive d’adénome hypophysaire ou de pharyngeome crânien – adénome hypophysaire ou crânio- pharyngeome non opérable de manière radicale – malformations artérioveineuses – méningeome – métastases cérébrales d’un volume de 1.1.1999 maximum de 25 ccm ou d’un diamètre jusqu’au ne dépassant pas 3,5 cm, dans la mesure 31.12.1999 où il y a au maximum 3 métastases et lorsque la maladie primaire est sous contrôle (pas de métastases systémiques démontrables), lors de douleurs résistant à toute autre thérapie. Un registre d’évaluation doit être tenu. – tumeurs malignes primaires d’un volume de maximum 25 ccm ou ne dépassant pas un diamètre de 3,5 cm lorsque la localisation de la tumeur ne permet pas de l’opérer. Un registre d'évaluation doit être tenu. Les prestations sont remboursées au plus selon le tarif applicable à la méthode LINAC. Non En cours d'évaluation 1.1.1996 – lors de troubles fonctionnels.

10. Médecine complémentaire

Acupuncture Oui Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 formation dans cette discipline est reconnue par la Fédération des médecins suisses (FMH) Médecine Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 anthroposophique cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH)

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Médecine chinoise Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Homéopathie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Thérapie neurale Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH) Phytothérapie Oui, en Pratiquée par des médecins dont la 1.7.1999 cours formation dans cette discipline est jusqu’au d'évalua- reconnue par la Fédération des médecins 30.6.2005 tion suisses (FMH)

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Index alphabétique A Ablation non chirurgicale de l’endomètre (3) Acupuncture (2.1); (10) Actométrie (2.1) Aérosols soniques (7) Anisométrie, chirurgie réfractive (6) Appareil auditif (implantation) (7) Application d’une pompe-ballon intra-aortale en cardiologie interventionnelle Arthrose – injection intra-articulaire d’un lubrifiant artificiel (1.3) (2.4) – injection intra-articulaire de teflon ou de silicone en tant que «lubrifiant» (1.3) (2.4) – injection d’une solution mixte (Jodoförmol) Autotransfusion (1.1) C Cancer – perfusion isolée des membres en hyperthermie et au moyen du facteur de nécrose tumorale-alpha – traitement du cancer par pompe à perfusion (chimiothérapie) (2.5) Cardio-vasculaires, maladies – réhabilitation (2.2) Cellulothérapie à cellules fraîches (2.1) Contrôle de la thérapie par vidéo (8) Cryoneurolyse (2.3) D Décompression au laser de l’hernie discale (2.3) Défibrillateur (implantation) (2.2) Dialyse péritonéale (2.1) Douleur, traitement de la – électro-neurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) – électrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – électrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) – thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) – thérapie neurale (2.3)

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E Electrocardiogramme (ECG), enregistrement par télémétrie (2.2) Electro-neurostimulation transcutanée (TENS) (2.3) Electrostimulation de la moelle épinière par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation des structures cérébrales profondes par l’implantation d’un système de neurostimulation (2.3) Electrostimulation de la vessie (4) Embolisation des hémangiomes du visage (5) Embolisation (traitement de la variocèle par embolisation) (1.4) Endomètre, ablation non chirurgicale (3) Endoprothèses (1.1) Enurésie – traitement par appareil avertisseur (4) Epilepsie (2.3) Erection, troubles de l’ – prothèses péniennes (1.4) – revascularisation (1.4) Eurythmie médicale (2.1) F Fécondation in vitro (3) Fécondation in vitro et transfert d’embryon (FIVETE) (3) Fragmentation des calculs rénaux (1.4) G Greffe par épiderme autologue de culture (1.2) Gymnastique de groupe pour enfants obèses (4) H Hémodialyse («rein artificiel») (2.1) Hémodialyse à domicile (2.1) Hernie discale, opération de décompression au laser (2.3) I Imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) (10.2) Implant cochléaire pour le traitement de la surdité (7) Implantation d’un appareil auditif (7) Implantation d’un défibrillateur (2.2) Implantation d’une pompe-ballon (2.2)

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Implantation d’un système de neurostimulation – pour l’électrostimulation de la moelle épinière (2.3) – pour l’électrostimulation des structures cérébrales profondes (2.3) – pour le traitement des troubles de mouvements (2.3) Implantation d’un sphincter artificiel (1.4) Insémination artificielle (3) Insufflation de O² (2.2) Insulinothérapie à l’aide d’une pompe à perfusion continue (2.1) Irradiation thérapeutique au moyen de protons des mélanomes intraoculaires (6) Irradiation thérapeutique au moyen de pions (9.3) Iscador, thérapie à l’, cf. Thérapie Viscum-album (2.5) L Laser (traitement au laser) – ablation de la prostate (1.4) – cancer du col in situ (3) – capsulotomie (6) – chirurgie minimale palliative en oncologie (2.5) – condylomata acuminata (5) – hernie discale (2.3) – lésions rétiniennes (6) – naevus teleangiectaticus (5) – papillomatose des voies respiratoires (7) – résection de la langue (7) – rétinopathies diabétiques (6) – trabéculotomie (6) – tumeur vésicale ou du pénis (1.4) Latency Test (2.1) LDL-Aphérèse (2.1) Lithotritie des calculs biliaires (fragmentation des calculs biliaires) (2.1) Lithotritie rénale extra-corporelle par ondes de choc (fragmentation des calculs rénaux) (1.4) Lithotripsie de ptyalotithes (7) Logopédie (traitement des troubles du langage) (7) M Massage séquentiel péristaltique (2.2) Médecine complémentaire (10) Mesure de la mélatonine dans le sérum (2.1) Méthadone, traitement à la (8) Multiple Sleep Latency Test (2.1) Monitoring de la respiration et de la fréquence cardiaque (4)

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Musicothérapie (8) Myopie, correction de la – traitement par excimer-laser (6) – kératotomie radiaire (6) N Neuralthérapie (2.3); (10) Nutrition entérale à domicile (2.1) Nutrition parentérale à domicile (2.1) O Obésité – traitement par les amphétamines et dérivés (2.1) – traitement par ballonnet intragastrique (1.1) – traitement chirurgical (1.1) – traitement par diurétiques (2.1) – traitement par injection de choriogonadotrophine (2.1) – traitement par des hormones thyroïdiennes (2.1) Opération du cœur (1.1) Opération d’une hernie discale au laser (2.3) Oreille électronique (méthode Tomatis) (7) Ostéodensitométrie (9.1) Oxygénothérapie – insufflation de O² (2.2) – traitement par O² hyperbare (2.1) Ozone – thérapie par injection d’ozone (2.1) P Pacemaker, surveillance téléphonique (2.2) Palatoplastie au laser (7) Perfusion parentérale d’antibiotiques à l’aide d’une pompe à perfusion (2.1.) Photo-chimiothérapie extracorporelle ( 2.5) Plasmaphérèse (2.1) Polygraphie (2.1) Polysomnographie (2.1) Posture, traitement des défauts (1.3) Potentiels évoqués (2.3) (6) Prostate, ablation de la (1.4) Protection des hanches (1.3) Prothèse vocale (7)

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Psoriasis – photothérapie sélective par ultraviolets (SUP) (5) – traitement par la lumière noire (PUVA) (5) Psychodrame (8) Psychothérapie de groupe (8) R Radiochirurgie (9.3) Reconstruction mammaire opératoire (1.1) Réhabilitation de patients souffrant de maladies cardio-vasculaires (2.2) Relaxation – thérapie de relaxation selon Ajuriaguerra (8) Résonance magnétique nucléaire (IRM) (9.2) S Scanner (tomographie axiale computérisée) (10.1) Sérocytothérapie (2.1) Sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8) Sevrage des opiacés en traitement ambulatoire (ESCAPE) (8) Sphincter artificiel (implantation) (1.4) Spondylodèse par cages intersomatiques (2.3) Stérilisation – de la femme (3) – de l’homme (3) Stimulateur cardiaque, surveillance téléphonique (2.2) Synoviorthèse (2.4) T Test Multiple Sleep Latency (2.1) Test respiratoire (2.1) Thérapie climatique au bord de la Mer Morte (5) Thérapie intrathécale au Baclofen en cas de spasticité, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie intrathécale de la douleur chronique somatique, à l’aide d’un doseur implantable de médicament (2.3) Thérapie par le jeu et par la peinture chez les enfants (6) (8) Thérapie neurale (2.3) Toxicomanie – traitement ambulatoire et hospitalier (8) – traitement à la méthadone (8) – sevrage des opiacés ultra court (SOUC) (8)

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Tomographie axiale computérisée (Scanner) (9.1) Tomographie par émission de positrons (9.2) Traitement chirurgical des troubles de l’érection – prothèses péniennes (1.4) – revascularisation (1.4) Traitement orthoptique (6) Transplantation – cardiaque (1.2) – cœur-poumon (1.2) – du foie (1.2) – de cellules souches hématopoïétiques (2.1) – du pancréas (1.2) – du poumon (1.2) – rénale (1.2) U Ultrasons, diagnostic – biométrie ultrasonique de l’œil (6) – diagnostic par ultrasons en obstétrique et en gynécologie (3) Uroflowmétrie (1.4) V Vaccination contre la rage (2.1) Viscosupplémentation (1.3) Viscum-album, thérapie (2.5)

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Annexe 2 (art. 20)

Liste des moyens et appareils (LiMA)

Aperçu général des groupes de produits

01 Appareils d’aspiration

03 Moyens d’application

05 Bandages

06 Appareils à rayons

09 Appareils d’électrostimulation

10 Accessoires de marche

12 Accessoires pour trachéostomes

14 Appareils d’inhalation et de respiration

15 Aides pour l’incontinence

17 Articles pour thérapies de compression

21 Appareils de mesure des états et fonctions corporels

23 Orthèses

24 Prothèses

25 Aides visuelles

26 Appareils acoustiques

29 Matériel de stomathérapie

30 Appareils de mobilisation thérapeutique

31 Chaussures

34 Matériel de pansement

35 Articles pour cryothérapie ou thermothérapie

99 Divers

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Aperçu général des domaines d’utilisation

01 Tarse et métatarse

02 Cheville

03 Pied

04 Genou

05 Hanches

06 Jambe

07 Main

08 Coude

09 Epaule

10 Bras

11 Tronc

12 Vertèbres cervicales

13 Vertèbres dorsales

14 Vertèbres lombaires

15 Colonne vertébrale

16 Hernies à différents endroits

17 Tête

18 Cuir chevelu

19 Oreille externe

20 Organe de l’ouïe

21 Yeux/Organe de la vue

22 Mâchoire/Cavité buccale

23 Larynx

24 Organes respiratoires

25 Organes urinaires et digestifs

26 Orifices artificiels (stomies)

27 Organes sexuels

28 Circulation périphérique

29 Corps entier

30 Peau

31 Nerfs

32 Squelette

33 Muscles/Tissus de soutien

34 Sang/Organes hémopoïétiques

45 Soins aux malades

50 Moyens auxiliaires pour se déplacer à l’intérieur et à l’extérieur

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

01 Appareils d’aspiration

01.11.01 Tire-lait, manuel 34.— —

01.11.02 Tire-lait, électrique — 2.20

Taxe de base — 7.— Set d’accessoires 19.— —

01.24.01 Aspirateur trachéal — 3.50

03 Moyens d’application

03.25.01 Sonde gastrique transnasale 20.— —

03.25.02 Appareil de transmission 9.50 —

03.28.01 Pompe à insuline (y compris accessoires) — 10.—

Limitations: — diabète extrêmement labile — l’affection ne peut pas être stabilisée de manière satisfaisante par la méthode des injections multiples — indication d’une pose de pompe et suivi du patient dans un centre spécialisé ou, avec l’accord du médecin-conseil, par un médecin expérimenté dans l’utilisation des pompes à insuline

03.28.02 Pompe à perfusion pour la chimiothérapie du cancer

et pour le traitement de la douleur a) électrique, programmable:

03.28.02.01 Portable, pour des volumes de 50/100 ml ou plus — 18.—

03.28.02.02 Cassette pour médicaments, non réutilisable, 50 ml 42.— —

03.28.02.03 dito, 100 ml 55.— —

03.28.02.04 «Remote Reservoir Adaptor Cassette» 45.— —

03.28.02.05 Raccordement 9.—

03.28.02.06 Pile 7.— —

03.28.02.07 Aiguille —.50 —

03.28.02.11 Portable, pour des volumes de 5 à 10 ml — 10.—

03.28.02.12 Set d’ampoules 5.— —

03.28.02.13 Raccordement avec aiguille 8.— —

03.28.02.14 Pile 7.— —

03.28.02.21 Non portable, pour des volumes plus importants — 8.—

03.28.02.22 Raccordement, normal 4.50 —

03.28.02.23 dito, noir 7.— —

b) mécanique, non ou partiellement programmable:

03.28.02.31 Pompe — 2.20

03.28.02.32 Raccordement 2.10

03.28.02.33 Seringue Luer-lock —.50 —

03.28.02.34 Aiguille —.50 —

03.28.03 Pompe pour administration d’hormones pulsatiles — 10.—

03.30.01 Seringue à insuline jetable avec aiguille, 100 pièces 54.— —

03.30.02 Seringue jetable, avec aiguille, par pièce —.70 —

Limitation: Pour autant que des produits injectables aient été prescrits (en même quantité que les ampoules) et que le patient ou son entourage se chargent des injections (non remboursables).

03.30.03 «Gripper» pour Port-A-Cath, 12 pièces 106.— —

03.30.04 Aiguille pour Port-A-Cath, 12 pièces 58.— —

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05 Bandages

05.01 Tarse et métatarse

05.02 Cheville

05.02.01 Bandage de compression avec pelote(s), (bandages 100.— —

de compression des tissus mous de la cheville/ compression du tendon d’Achille)

05.02.02 Bandage de soutien fonctionnel 120.— —

05.02.03 Bandage de stabilisation 140.— —

05.04. Genou

05.04.01 Bandage de compression avec pelote(s), (bandage 105.— —

rotulienne, bandage pour le tendon rotulien)

05.04.02 Bandage de soutien fonctionnel du genou

05.04.02.01 Bandage de soutien fonctionnel 160.— —

05.04.02.01 Bandage de soutien fonctionnel avec limitation 580.— —

flexion/extension

05.04.03 Bandage de stabilisation du genou 180.— —

05.07. Main

05.07.01 Bandage pour l’articulation du métacarpo- 70.— —

phalangienne du pouce

05.07.02 Bandage pour le poignet

05.07.02.01 Bandage pour le poignet sans fixation/sans support 25.— —

pour le doigt

05.07.02.02 Bandage pour le poignet avec support pour le doigt 50.— —

05.07.02.03 Bandage de stabilisation 120.— —

05.08 Coude

05.08.02 Bandage pour épicondylite

05.08.02.01 Bandage pour épicondylite sans pelote(s) 60.— —

05.08.02.02 Bandage pour épicondylite avec pelote(s) 100.— —

05.08.02.03 Barrette pour épicondylite avec pelote(s) 65.— —

05.09 Épaule

05.09.01 Bandage pour l’épaule (bandage «Gilchrist») 108.— —

05.09.02 Bandage pour clavicule «sac à dos» 51.— —

05.11 Tronc/abdomen

05.11.01 Bandage costal (pour fractures costale) 35.— —

05.11.02 Bandages pour la symphyse et pour le sacrum 170.— —

05.11.03 Bandage abdominal

05.11.03.01 — bandage abdominal, hauteur 25 cm 50.— —

05.11.03.02 — bandage abdominal, hauteur 32 cm 65.— —

05.12 Colonne cervical (minerve)

05.12.01 Minerve cervicale en mousse —

05.12.01.01 — minerve anatomique 50.— —

05.12.01.02 — minerve anatomique avec renfort 98.— —

05.13 Colonne thoracique

05.13.01 Bandage pour le colonne thoracique 105.— —

05.14 Colonne lombaire

05.14.01 Bandage pour le colonne lombair

05.14.01.01 — ceinture lombair 128.— —

05.14.01.02 — ceinture lombair avec pelote(s) 190.— —

05.14.01.03 — ceinture de soutien lombaire 200.— —

05.14.01.04 — ceinture de soutien lombaire avec pelote(s) 295.— —

05.16 Bandage herniaire selon localisation

05.16.01.01 Bandage herniaire unilatéral 110.— —

05.16.01.02 Bandage herniaire bilatéral 160.— —

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

05.16.02 Bandage pour hernie ombilicale 170.— —

05.16.03 Suspensoirs

05.16.03.01 Suspensoir pour hydrocèle 190.— —

05.16.03.02 Suspensoir après intervention chirurgicale 30.— —

06 Appareils à rayons

Réparation des appareils selon le système d’achat: (en cas d’utilisation soigneuse sans erreur de la part de l’utilisateur) contribution selon les frais, seulement après demande de remboursement préalable auprès de l’assureur-maladie

06.21.01 Lampe pour thérapie par la lumière 800.— 2.—

3 mois

par an au max. Limitation: en cas de dépression saisonnière

06.29.01 Appareil à rayons UV, irradiation du corps entier — 8.—

(psoriasis)

06.29.02 Appareil à rayons UV, irradiation sectorielle — 1.60

(psoriasis)

09 Appareils d’électrostimulation

Réparation des appareils selon le système d’achat: (en cas d’utilisation soigneuse sans erreur de la part de l’utilisateur) contribution selon les frais, seulement après demande de remboursement préalable auprès de l’assureur-maladie

09.30.01 Appareil pour iontophorèse à l’eau courante 800.— —

Limitation: en cas d’hyperhydrose palmo-plantaire ne répondant pas au traitement topique habituel; seulement en cas d’efficacité et de traitement individuel démontré au préalable sous contrôle médical;

1 appareil tous les 10 ans

(validité jusqu’au 31.12.1999)

09.31.01 Appareil de neuro stimulation transcutanée électrique 300.— 1.40

(TENS) mini- mum

10 jours

Conditions: — le médecin, ou sur son mandat le physiothérapeute, doit avoir testé l’efficacité du TENS sur le patient et l’avoir initié à l’utilisation du stimulateur; — le médecin-conseil doit avoir confirmé que le traitement par le patient lui-même était indiqué; — l’indication est notamment donnée dans les cas suivants: — douleurs qui émanent d’un névrome, par exemple des douleurs localisées pouvant être déclenchées par pression dans le secteur des membres amputés (moignons);

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

— douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d’un point névralgique comme par exemple des douleurs sous forme de sciatique ou des syndromes de l’épaule et du bras; — douleurs provoquées par compression des nerfs; par exemple douleurs irradiantes persistantes après opération d’une hernie discale ou du canal carpien.

10 Accessoires de marche

10.50.01 Béquilles, 1 paire 90.— —.60

Taxe de base pour location — 7.—

12 Accessoires pour trachéostomes

12.24.01 Canule trachéale métallique

— Maillechort avec canule intérieure 160.— — — dito avec valve de diction 360.— — — Argent sterling avec canule intérieure 360.— — — dito avec valve de diction 590.— —

12.24.02 Canule trachéale en matière synthétique

— Teflon avec canule intérieure 155.— — — PVC sans canule intérieure 100.— — — PVC avec canule intérieure 160.— — — dito, extra longue 270.— — — PVC avec 2 canules intérieures et valve de 600.— — diction — Mediplast avec canule intérieure 155.— —

12.24.03 Canule intérieure séparées

— Mediplast 60.— —

12.24.04 Accessoires de protection pour trachéostomes

— Bavette MUTIVOIX, 1 paire 29.50 — — Filtre de protection laryngienne STOM-VENT, 20 93.50 — pièces — Tissus de protection laryngienne 23.— — — Tampon de protection du larynx, avec protection 29.— — de tulle en Diolen — Trachéofix 7 x 7, 10 pièces 12.50 — — Protection de douche 41.— — — Huile pour stoma, 100 ml 14.50 —

12.24.05 Humidificateur d’air ambiant 200.— —

12.24.06 Supports à canules trachéales

— Bande de soutien de canules, à usages multiples 13.— — — dito, à usage unique, 4 m 4.10 — — Support de maintien à distance pour canules en 14.— — matière synthétique PVC — Compresses pour trachéotomies, 8 x 10, 10 pièces 7.— — — Compresses de mousseline, 10 x 10, 100 pièces 41.— — — Bavettes «Billroth-Batist», 8 x 10, 10 pièces 7.50 —

12.24.07 Accessoires d’entretien pour canules trachéales

— Set de nettoyage (premier équipement) 35.— — — dito, emballage de réassortiment 32.— — — Brosses de nettoyage, 6 pièces 12.— —

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

— Serviettes de nettoyage STOM-VENT, 10 pièces 5.— — — Bain d’argent (pour canules en argent) 17.— — — Spray silicone (pour canules en matière 17.— — synthétique)

12.24.08 Accessoires pour natation et hydrothérapie

— Appareil d’hydrothérapie avec embout buccal, 250.— — Système Hassheider — Tuba pour appareil d’hydrothérapie 37.— — Limitation: Seulement lorsque le patient a besoin d’une physiothérapie aquatique pour des raisons médicales.

14 Appareils d’inhalation et de respiration

Réparation des appareils selon le système d’achat: (en cas d’utilisation soigneuse sans faute de la part de l’utilisateur) contribution selon les frais, seulement après demande de remboursement préalable auprès de l’assureur-maladie

14.24.02.01 Appareil aérosol complet (y c. nébuliseur 390.— 1.15

correspondant original; location y c. matériel de consommation, entretien, réparations) Limitation: 1 appareil tous les 5 ans

14.24.02.02 Masque en silicone pour enfants 52.— —

14.24.02.03 Nébuliseur de médicaments 49.— —

14.24.02.04 Chambre à expansion pour aérosol-doseur pour 15.— —

adultes

14.24.02.05 Chambre à expansion pour aérosol-doseur pour 35.— —

enfants et nourrissons

14.24.02.06 Masque 7.35 —

14.24.02.07 Frais d’entretien (y.c. matériel d’entretien), par an 100.— —

14.24.03.01 Appareil IPPB — 4.50

(Appareil pour pressure-volume-breathing)

14.24.03.02 Humidificateur d’air comme accessoire — 1.10

14.24.04 Concentrateur d’oxygène — 13.50

Taxe de livraison — 30.—

14.24.05 Appareil d’oxygénothérapie, gaz comprimé

Bonbonne de 2000 l 70.50 — Bonbonne de 5000 l 76.90 — Tarif de location journalière y compris les accessoires 3.60 (manomètre, valve de réduction de la pression et chariot pour les bonbonnes) Taxe de livraison par le fournisseur de prestations 20.— — (le ramassage d’une bonbonne vide n’est pas considéré comme une livraison)

14.24.07 Appareil de nCPAP

14.24.07.01* Appareil nCPAP, sans compensation pour les 2500.— — changements de pression atmosphérique et sans mémoire des données d’observance *Limitation: 1 appareil tous les 5 ans 14.24.07.02* Appareil nCPAP, avec compensation pour les 3850.— 5.10** changements de pression atmosphérique et avec mémoire des données d’observance

Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins RO 1998

Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

* Limitation: 1 appareil tous les 5 ans ** Location: y.c. matériel de consommation, entretien et réparation

14.24.07.03 Forfait pour le premier mois lors de nouvelle location — 875.—

14.24.07.04 Matériel de consommation, par an 450.— —

14.24.07.05 Frais d’entretien, tous les 2 ans 150.— —

14.24.08 Appareil PEP de poche offrant une pression 50.— —

oscillatoire positive contrôlée

14.24.09 Appareils pour la ventilation mécanique à domicile

14.24.09.01 Appareil de respiration bi-level, à contrôle 6380.— 8.30*

respiratoire

14.24.09.02 Appareil de respiration bi-level, à contrôle 12 000.— 15.60*

respiratoire et horaire

14.24.09.03 Appareil de respiration bi-level, à contrôle 21 700.— 28.20*

volumétrique et horaire

14.24.10.01 Matériel de consommation, par ans 450.— —

14.24.10.02 Frais d’entretien, tous les 2 ans 150.— —

*Location: y.c. matériel de consommation, entretien et réparation

15 Aides pour l’incontinence

15.06.01 Miroir à jambe pour cathétérisme 17.50 —

15.25.01 Changes absorbants pour l’incontinence, à usage

unique:

15.25.01.01 Change pour incontinence, taille moyenne* —.95 —

Change pour incontinence, taille large, absorption 1.10 — moyenne Change pour incontinence, taille large, absorption 1.30 — moyenne à élevée Change pour incontinence, taille large, absorption 1.60 — élevée Change pour incontinence, taille large pour la nuit, 1.70 — absorption très élevée *Limitation: seulement lors d’incontinence due à une maladie (non due à l’âge) telle que sclérose en plaques, paralysie médullaire, paralysie cérébrale, maladie de Parkinson, démence

15.25.01.03 Alèse rectangulaire à usage unique

Taille 60 x 60 cm —.90 — Taille 60 x 90 cm 1.60 —

15.25.02 Slips-mailles pour changes d’incontinence, par pièce

Slip-maille petit (34/38) 1.30 — Slip-maille moyen (38/40) 1.40 — Slip-maille large (42/44) 1.60 — Slip-maille très large (46/48) 1.90 —

15.25.03 Change absorbant complet à usage unique, par pièce:

Slip à incontinence, absorption moyenne à forte 2.20 — Slip à incontinence, absorption forte 2.40 — Slip à incontinence pour la nuit, absorption très forte 2.60 —

15.25.04 Poche à urine de marche, la pièce:

15.25.04.01 avec écoulement, non stérile 2.— —

15.25.04.02 avec écoulement, stérile 4.80 —

15.25.04.03 avec écoulement, stérile, système fermé avec goutte- 27.50 —

à-goutte (durée d’utilisation env. 4 semaines)

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

15.25.05 Poche à urine de lit, la pièce:

15.25.05.01 sans écoulement, non stérile 1.05 —

15.25.05.02 sans écoulement, stérile 1.90 —

15.25.05.03 avec écoulement, non stérile 2.15 —

15.25.05.04 avec écoulement, stérile 3.— —

15.25.06 Accessoires pour poches à urine

15.25.06.01 Bande fixation de jambe et ceinture 42.— —

15.25.06.02 Attache pour poche de nuit 6.50 —

15.25.06.03 Fixateurs pour poches à urine, la paire 28.80 —

15.25.07 Cathéters à usage unique, sans lubrifiant intégré, la —.70 —

pièce

15.25.07.01 Lubrifiant:

non stérile sans anesthésiant: par portion —.70 — tube 7.— — stérile sans anesthésiant, par portion 3.15 — stérile + anesthésiant: par portion 5.90 — emballage de 2 à 10 portions 4.25 — emballage de 11 à 50 portions 3.90 — emballage de 51 à 100 portions 2.60 — Cathéter à usage unique avec lubrifiant salin intégré

15.25.07.02 avec embout en nélaton 3.70 —

15.25.07.03 avec embout de Tieman 4.15 —

15.25.07.04 avec poche intégrée 7.05 —

15.25.08 Cathéters permanents (cathéters à ballonnet), la pièce

15.25.08.01 Cathéters à ballonnet en latex (durée de port max. 3.70 —

5 jours)

15.25.08.02 Cathéters à ballonnet en latex pour enfants 13.25 —

15.25.08.03 Cathéters à ballonnet en latex avec enduit silicone 8.50 —

(durée de port max. 21 jours)

15.25.08.04 Cathéters à ballonnet en latex avec enduit siliconé 20.— —

pour enfants (durée de port max. 21 jours) 15.25.08.05* Cathéters à ballonnet, 100% silicone (durée de port 4 20.— — semaines) 15.25.08.06* Cathéters à ballonnet, 100% silicone pour enfants 22.75 — (durée de port 4 semaines) *Limitation: en cas d’allergie au latex

15.25.08.07 Fermeture pour cathéter, la pièce —.90 —

15.25.09 Condome urinaire en latex, sans bande adhésive, la 2.10 —

pièce

15.25.10 Condome urinaire, avec bande adhésive, la pièce 3.50 —

15.25.11 Bande adhésive seule, la pièce 1.40 —

15.25.12 Condome urinaire en silicone, sans latex, auto- 4.50 —

collant, la pièce Limitation: en cas d’allergie au latex

15.25.13 Appareil avertisseur pour le traitement de l’énurésie 280.— 1.50

chez l’enfant Limitation: Dès l’âge de 5 ans révolus

17 Articles pour thérapie de compression

17.06.01 Bas médicaux de contention du mollet (A-D)

Classe II 82.— — Classe III 87.— —

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

Classe IV 96.— —

17.06.02 Bas médicaux de contention, moitié de cuisse (A-F)

Classe II 109.— — Classe III 115.— — Classe IV 124.— —

17.06.03 Bas médicaux de contention, cuisse entière (A-G)

Classe II 118.— — Classe III 124.— — Classe IV 134.— —

17.06.04 Collants médicaux de contention (A-T)

Classe II 140.— — Classe III 146.— — Limitations: a. Indications: — Varices tronculaires — Signes évidents de stase — Syndromes douloureux des membres inférieurs — Stases lymphatiques b. Max. 2 paires par année 17.07* Bandage compressif pour la main — 17.10* Bandage compressif pour le bras — 17.11* Bandage compressif pour le tronc — 17.17* Bandage compressif pour la tête — *Selon chiffre du tarif ASTO, valeur de point: 1.85

17.28.01 Appareil de massage péristaltique par pression — 3.50

séquentielle

21 Appareils de mesure des états et fonctions corporels

21.24.01 Moniteur de fréquence cardiaque et respiratoire,

moniteur de fréquence respiratoire, y compris les électrodes

21.24.01.01 Fréquence respiratoire seule — 3.30

21.24.01.02 Fréquence respiratoire et cardiaque — 10.—

Limitation: Nourrissons à risque et sur prescription médicale d’un centre régional d’évaluation de la MSN (SIDS)

21.24.02.01 Peak-Flow-Meter pour adultes 50.— —

21.24.02.02 Peak-Flow-Meter pour enfants 50.— —

21.34.01 Appareil de mesure de la glycémie 250.— —

Limitation: Patients insulino-dépendants max. 1 appareil tous les

3 ans

21.34.02 Appareil automatique pour lancettes/appareil à 25.— —

piquer pour prise de sang pour auto-contrôle de la glycémie

21.34.03 — Lancettes à usage unique, 200 pièces 45.— —

21.34.04 — Tampons, imprégnés, 100 pièces 6.50 —

23 Orthèses

23.01* Orthèse du pied, sur mesure excepté chaussures sur mesure et supports plantaires

23.01.01 Attelle pour hallux valgus 34.— —

23.02.01* Orthèse pour cheville

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Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

23.03.01* Botte plâtrée 23.03.02* Chaussure thérapeutique pour stabiliser ou corriger la position 23.03.03* Orthèse pour paralysie 23.04* Orthèse pour genou, sur mesure 23.04.01* Orthèse pour genou, en confection 23.05* Orthèse pour la hanche, sur mesure 23.05.01* Orthèse pour la hanche, en confection

23.05.02 Attelle-guide de la hanche pour enfants 300.— —

23.07* Orthèse pour la main, sur mesure 23.07.01.01* Attelle pour le doigt, statique 23.07.01.02* Attelle pour le doigt, dynamique 23.07.01.03* Orthèse pour l’articulation du métacarpo- phalangienne du pouce 23.07.02.01* Orthèse pour le poignet, en confection 23.08* Orthèse pour l’avant-bras/le coude, sur mesure 23.08.01* Orthèse pour le coude, en confection 23.09* Orthèse pour l’épaule/le bras, sur mesure 23.09.01* Attelle de maintien pour l’épaule 23.09.02* Coin d’abduction pour l’épaule 23.11* Orthèse pour le tronc, sur mesure 23.12* Orthèse pour la colonne cervicale, sur mesure

23.12.01 Minerve cervicale synthétique 120.— —

23.13* Orthèse pour la colonne thoracique, sur mesure 23.13.01* Corset 3 points/corset-cadre colonne thoracique 23.14* Orthèse pour la colonne lombaire, sur mesure 23.14.01* Corset 3 points/corset-cadre colonne lombaire *selon chiffre du tarif ASTO, valeur du point: 1.85, ou du tarif OSM (ASMCBO), valeur du point:1.50

24 Prothèses

24.01* Prothèses des extrémités *selon chiffre du tarif ASTO, valeur du point: 1.85, ou du tarif OSM (ASMCBO), valeur du point:1.50

24.10 Exoprothèses mammaire, par côté et année civile 400.— —

24.21.01 Prothèse oculaire en verre 485.— —

25 Aides visuelles

25.21 Verres de lunettes/lentilles de contact

25.21.01 — jusqu’à 15 ans révolus, une fois par an 200.— —

25.21.02 — entre 15 et 45 ans révolus, une fois tous les cinq 200.— —

ans Limitation: Ordonnance médicale pour les premières lunettes ou lentilles de contact

25.21.03 — dès 46 ans, une fois tous les cinq ans 200.— —

Limitation: Sur ordonnance médicale

25.22 Verres de lunettes, lentilles de contact ou verres 200.— —

protecteurs — une fois par an, par œil

Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins RO 1998

Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

Limitation: Sur ordonnance médicale, tous les groupes d’âge En cas de: — modifications de la réfraction dues à une maladie, par ex: — cataracte — diabète — pathologies maculaires — troubles du muscle oculomoteur — amblyopie — suites de la prise de médicaments — nécessité après une opération (p. ex. cataracte, glaucome, amotio-retinae)

25.23 Cas spéciaux pour les lentilles de contact I 300.— —

Tous les groupes d’âge, tous les 2 ans, par œil Limitation: Sur ordonnance médicale, acuité améliorée de 2/10 par rapport aux lunettes En cas de: — myopie >—8,0 — anisométropie dès 3 dioptries, en présence de troubles

25.24 Cas spéciaux pour les lentilles de contact II, 700.— —

sans limitation de temps, par œil Limitation: Sur ordonnance médicale En cas de: — astigmatisme irrégulier — kératocône — pathologie ou lésion de la cornée — nécessité après une opération de la cornée — défauts de l’iris

26 Appareils acoustiques

Voir article 24a

29 Matériel de stomathérapie

29.26.01 A Patient soigné par une colostomie 7000.—/année civile

29.26.01 B Méthode d’irrigation 4000.—/année civile

29.26.01 C Patient soigné par une iléostomie 6000.—/année civile

29.26.01 D Patient soigné par une urétérostomie 7000.—/année civile

Lors du passage de la méthode d’irrigation à la pose d’une poche ou inversement, le calcul se fera au pro rata. Le choix du produit est libre sous réserve de l’article 22 OPAS. Lors de la facturation, il conviendra de mentionner chaque fois la désignation 29.26.01+lettre en regard de l’article ou des articles fournis, afin que l’assureur-maladie puisse établir les coûts annuels.

Ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins RO 1998

Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

30 Appareils de mobilisation thérapeutique

30.00 Attelle de mobilisation, à traction externe — 5.—

31 Chaussures*

*cf. groupe de produits 23, orthèses Chaussures sur mesure, cf. article 24a

34 Matériel de pansement (contributions maximales en francs)

Ce matériel de pansement ne peut être porté en compte que s’il n’est pas compris dans le tarif en vigueur pour les prestations médicales. Pour les formats spéciaux non mentionnés, la contribution maximale correspond au format de la surface la plus proche

34.1 Compresses/Compresses vulnéraires

34.1.1 Compresses de gaze/Compresses vulnéraires

— coupées, stérilisées 4¥6 6¥8/ 8¥12/ 20¥20 cm 25¥25 cm 5¥5 cm 5¥7,5 cm 7,5¥10 cm

Carton de 80 pièces 4.70 5.60 8.50 11.20 14.40

— pliées, stérilisées 30¥40 cm, pliées 10¥10 cm

Carton de 10 pièces 7.90

— pliées, stériles pliées 7,5¥15 cm

Carton de 5 pièces 5.70

— ouatées, stérilisées 6¥8 cm 8¥12 cm 25¥25 cm

Carton de 10 pièces 6.50 8.70 35.70

— ouatées, stériles, pliées

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5¥5 cm 7,5¥10 cm 10¥10 cm

Carton de 5 sachets 4.40 5.50 6.20 (2 pièces par sachet)

34.1.2 Compresses de non-tissé/Compresses vulnéraires

— stériles 5¥5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm 10¥20 cm

Sachet de 2 pièces 6.60 8.70 10.80 20.—

— non stériles 5¥5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm 10¥20 cm

100 pièces 3.20 5.40 8.80 14.90

34.1.3 Compresses vulnéraires imprégnées/enduites,

absorbantes/non absorbantes, non adhésives — stérilisées 5¥5 cm 5¥7,5 cm 7,5¥10 cm 7,5¥20 cm 10¥20 cm

10 pièces — — 7.— — 14.50

15 pièces — 7.40 — — —

20 pièces 7.— 7.70 — — —

25 pièces — — 15.30 27.20 —

— stériles 5¥5 cm 5¥7,5 cm 7,5¥10 cm

10 pièces 8.40 10.— 11.70

34.1.4 Compresses vulnéraires avec agent actif

avec chlorhexidini acetas 0,5% 10 compresses 10¥10 cm 10.20

10 compresses 15¥20 cm 34.40

avec framycetini sulfas 1% 10 compresses 10¥10 cm 10.60 avec natrii fusidas 10 compresses 10¥10 cm 14.40

34.1.5 Coussinets vulnéraires pour la thérapie en milieu humide,

emballés séparément, stériles Changement de pansement 2 x par jour (durée d’utilisation 12 heures) Æ 4 cm Æ 5,5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm

1 pièce 3.70 4.— 4.30 —

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Æ 4 cm Æ 5,5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm

dès 60 pièces 3.40 3.70 4.— 4.90

Changement de pansement 1 x par jour (durée d’utilisation 24 heures) Æ 4 cm Æ 5,5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm

1 pièce 5.— 5.40 5.80 —

dès 60 pièces 4.60 5.— 5.35 6.60

34.1.6 Pansements vulnéraires hydrocolloïdes/hydro-actifs, stériles

5¥5 cm 7,5¥7,5 cm 10¥10 cm 15¥15 cm 15¥20 cm 20¥20 cm 20¥30 cm

1 pièce 5.20 8.60 13.90 27.20 36.20 49.90 69.70

Limitation: En général pris en charge durant 3 mois, et avec une attestation du médecin traitant durant 6 mois dans les cas suivants: ulcères de jambe, ulcères de décubitus des 1er et 2e degrés, brûlures des 1er et 2e degrés, greffe cutanée temporaire en cas de prélèvement partiel de peau.

34.1.7 Pansements vulnéraires hydrocolloïdes/hydro-actifs

(plaies cavitaires profondes), stériles 5¥5 cm 2¥9 cm 4¥12 cm 10¥10 cm 15¥20 cm

1 pièce 11.50 12.50 19.80 25.90 52.50

Limitation: Au maximum durant 3 mois dans les cas suivants: ulcères de décubitus des 3e et 4e degrés, ulcères de jambe profonds, plaies abdominales ouvertes, plaies profondes compliquées dont la cicatrisation tarde.

34.1.8 Hydrogel

5 gr 15 gr.

Prix par tube/flacon 6.— 11.— Limitation: Plaies sèches, nécrotiques.

34.1.9 Pansements absorbants, stériles

10¥10 cm 10¥20 cm 15¥25 cm 20¥20 cm 20¥40 cm

1 pièce 0.65 0.85 1.05 1.20 1.60

34.1.10 Compresses d’allaitement

non stériles stériles

30 pièces 7.35 —

2¥10 pièces — 14.70

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34.2 Bandes de gaze élastiques

34.2.1 Bandes de gaze élastiques, étirées

largeur 4 cm largeur 6 cm largeur 8 cm

1 pièce (longueur 4 m) 1.70 2.10 2.70

1 pièce (longueur 10 m) 4.40 5.70 6.80

34.2.2 Bandes de gaze élastiques, cohésives

1,5 cm 2,5 cm 4 cm 6 cm 8 cm 10 cm 12 cm

1 pièce (longueur 4 m) 2.40 2.60 2.80 3.10 3.50 3.90 4.60

1 pièce (longueur 20 m) — — 10.50 11.60 13.20 14.60 17.20

34.2.3 Bandes de gaze imprégnées (triclosan 2%, vioforme 5%)

0,5 cm 1 cm 2 cm 4 cm

1 pièce (longueur 5 m) 15.30 15.40 17.50 21.80

34.3 Bandes élastiques de fixation

34.3.1 100% coton (bandes idéales), étirées, tissu élastique

4 cm 6 cm 8 cm 10 cm 12 cm 15 cm 20 cm

1 pièce (longueur 5 m) 5.70 6.90 9.20 11.55 12.90 18.— 23.10

34.3.2 Tissu mélangé, étirées, à élasticité durable

4 cm 6 cm 8 cm 10 cm 12 cm

1 pièce (longueur 5 m) 4.30 5.— 5.70 6.70 7.20

34.4 Bandes élastiques, cohésives

2,5 cm 4 cm 5 cm 7,5 cm 10 cm 15 cm

1 pièce (longueur 5 m) 3.80 5.— 5.30 6.20 8.— 11.90

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34.5 Bandes élastiques, compressives

34.5.1 Extensibilité courte

6 cm 8 cm 10 cm 12 cm

1 pièce (longueur 5 m) 7.70 10.10 12.40 13.55

34.5.2 Extensibilité longue

8 cm 10 cm 12 cm 15 cm

1 pièce (longueur 7 m) 19.30 22.90 25.50 30.80

34.6 Emplâtres

6 cm 8 cm 10 cm

1 pièce (longueur 2,5 m)11.80 14.20 17.10

34.7 Bandes à la pâte de zinc

environ 9 cm

1 pièce (longueur 5 m) 14.10

1 pièce (longueur 7 m) 17.95

1 pièce (longueur 10 m) 23.60

34.8 Pansements tubulaires et pansements à dérouler

34.8.1 Pansement tubulaire

Prix au mètre —.65 —.75 1.05 1.35 1.70 2.40 3.25

34.8.2 Filet tubulaire

Grandeur 0 1 2 3 4 5 6 7

Prix au mètre —.65 1.25 1.45 1.70 1.90 2.20 4.30 4.80

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34.9 Plâtres et accessoires pour plâtres

34.9.1 Bandes plâtrées

4 cm 6 cm 8 cm 10 cm 12 cm 15 cm 20 cm

1 pièce 2.80 3.40 4.— 4.70 5.15 6.20 8.—

(longueur jusqu’à 3 m)

34.9.2 Longuettes de plâtre

8 cm 10 cm 12 cm 15 cm 20 cm

Prix au mètre 5.50 6.70 7.80 9.45 12.60

34.9.3 Bandes plâtrées synthétiques, longueur jusqu’à 3,6 m

2,5 cm 5 cm 7,5 cm 10 cm 12,5 cm

1 pièce (longueur jusqu’à 1,8 m) 15.— — — — —

1 pièce (longueur jusqu’à 3,6 m) — 21.50 25.— 30.— 35.—

34.9.4 Gouttières plâtrées synthétiques, prêtes à l’emploi (gainées)

2,5 cm 5 cm 7,5 cm 10 cm 12,5 cm 15 cm

Prix jusqu’à 40 cm 15.30 21.65 28.50 33.90 42.20 52.90

Remarque: Besoins approximatifs: environ 40 cm pour l’avant-bras/le bas de la jambe, et environ 80 cm pour la jambe entière/le bras entier.

34.9.5 Bandes tubulaires en tricot

6 cm 8 cm 10 cm 12 cm 15 cm

Prix au mètre 2.30 2.90 3.30 3.90 5.15

34.9.6 Bandes tubulaires rembourrées en tissu-éponge élastique

6 cm 8 cm 10 cm

Prix au mètre 10.— 12.80 14.—

34.10 Emplâtres/Adhésifs

34.10.1 Adhésifs/textile, plastique, non tissé

1,25 cm 2 cm 2,5 cm 5 cm

Longueur 5 m 2.80 3.70 4.80 9.10

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34.10.2 Tape rigide

2 cm 3,75 cm 5 cm

Longueur 10 m 7.— 10.— 14.60

34.10.3 Tape élastique

jusqu’à 3 cm 5 cm 7,5 cm 10 cm

Longueur 4,5 m 7.65 10.80 16.20 21.—

34.10.4 Adhésif non-tissé

2,5 cm 5 cm 10 cm 15 cm 20 cm 30 cm

Longueur 10 m 4.80 9.10 16.70 23.90 30.20 40.20

34.11 Pansements rapides

34.11.1 Pansements rapides/textile, plastique, non-tissé/non stériles

4 cm 6 cm 8 cm

Longueur 1 m 4.30 5.70 7.25

34.11.2 Pansement rapide avec coussinet vulnéraire central, non-tissé/stérile

Prix unitaire 7 cm 10 cm 15 cm 20 cm 25 cm 30 cm

Largeur jusqu’à 6 cm —.65 —.95 — — — — Largeur jusqu’à 9 cm — 1.15 1.40 2.— 2.20 3.15

34.11.3 Pansement membranaire sans coussinet vulnéraire

1 pièce 3.— 6.80 19.95 19.95

34.12 Coton

34.12.1 Coton à pansement

50 gr 100 gr 200 gr 500 gr 1000 gr

Zigzag 2.40 4.— 7.90 19.— — Roulé — — — — 35.40

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34.12.2 Coton cellulose

1000 gr

19.10

34.12.3 Coton à rembourrer écru (pour hôpitaux), sans agglutinant, qualité 1a

500 gr 1000 gr

13.45 25.20

34.12.4 Pansement/coton hémostatique

Pansement (9 portions) 9.90 Coton 8.25

34.13 Divers

34.13.1 Bretelles pour soutenir le bras

35 mm 45/50 mm

Adultes 6.80 9.80 Enfants 6.20 —

34.13.2 Compresses oculaires

1 carton de 10 pièces stériles 5.70

1 carton de 50 pièces non stériles 21.30

34.13.3 Pansement oculaire occlusif

10 pièces 7.90

34.13.4 Draps triangulaires

136 cm, écrus 126 cm, blanchis

4.— 5.70

34.13.5 Doigtiers/Divers

Caoutchouc Synthétique/aluminium Filet

1.35 5.35 2.70

34.13.6 Agrafes à pansement

5 pièces 2.60

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34.13.7 Bandage pour le poignet

1 pièce 12.50

34.13.8 Genouillère

1 pièce 20.—

34.13.9 Chevillère

1 pièce 20.—

34.13.10 Bandage du cou-de-pied

1 pièce 20.—

Contribution maximale Vente Location par jour Fr. Fr.

35 Articles pour cryothérapie ou/et thermothérapie

35.29.01.01 Cataplasme chaud/froid, jusqu’à 300 cm2 20.— —

35.29.01.02 Cataplasme chaud/froid, plus de 300 cm2 25.— —

99 Divers

99.27.01 Système d’érection par aspiration, y compris 300.— —

l’anneau de pression et le lubrifiant Limitations: — Insuffisance de l’irrigation artérielle du pénis — Troubles du système veineux/caverneux (Veneus Leakage) — Atteintes du système nerveux ayant pour conséquence un trouble de réglage

99.50.01 Boîte de dosage de médicaments 20.— —

99.50.02 Housse de protection contre les acariens, pour 200.— —

matelas Limitation: En cas de sensibilisation prouvée aux acariens (détection d’anticorps IgE spécifiques lors de tests cutanés ou sanguins) et d’asthme bronchique;

1 housse tous les 5 ans

(valable jusqu’au 31.12.99)

99.60.01 solution pour le rinçage NaCl 0.9%, 1l 8.85 —

99.60.02 solution pour le rinçage Ringer, 1l 8.85 —

99.61.01 microperles hydrophiles pour le nettoyage des plaies 106.60 —

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2979 - 2981