AS 2013 4715

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Modification du 25 novembre 2013

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants (OSEC)1, arrête:

I 1 Les listes 1, 2, 4 et 5 figurant à l’annexe de l’OSEC sont remplacées par les ver- sions ci-jointes.

2 Les listes 3a et 3c figurant à l’annexe de l’OSEC sont modifiées comme suit:

Liste 3a, note de bas de page relative au 1er par. Règlement (UE) no 37/2010 de la commission du 22 décembre 2009 relatif aux substan- ces pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) no 489/2013, JO L 141 du 28.5.2013, p. 4.

Liste 3c, note de bas de page relative au 1er par. Règlement (CE) no 124/2009 de la Commission du 10 février 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d’histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles, JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; modifié en dernier lieu par le rè- glement (EU) no 610/2012, JO L 178 du 10.7.2012, p. 3.

1 RS 817.021.23

2012-1958 4715

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II

Dispositions transitoires relatives à la modification du 25 novembre 2013 1 Les denrées alimentaires figurant sur la liste 1 qui ne sont pas conformes à la version modifiée du 25 novembre 2013 de ladite liste peuvent être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks. 2 Les denrées alimentaires qui contiennent de l’arsenic ou de l’uranium conformé- ment à la liste 2 de l’annexe peuvent être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2018. 3 Les denrées alimentaires visées à la liste 4 de l’annexe peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peu- vent être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014.

25 novembre 2013 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler

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Annexe (art. 2, al. 6)

1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications

1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l’annexe I du règlement (CE) no 396/20052. Le code correspondant au sys- tème européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la pré- paration prête à la consommation, si aucune concentration maximale parti- culière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances natu- rellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4 Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentra-

tion maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif entraînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées dans la note de bas de page no 3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modifica-

2 R (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les den- rées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le R (UE) no 293/2013, JO L 96 du 5.4.2013, p. 1.

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teurs, l’annexe concernée ou le changement dont il s’agit sont également précisés entre parenthèses.

1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»

(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthyl- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 phényl)éthane décret de la colonne 6 (éthylane, perthane) Abamectine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 508/2011 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches; somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a ’’ 0270030 céleri en branches 0.05 somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 508/2011 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Acephate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 813/2011 décret de la colonne 6 Acetamiprid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 978/2011 ’’ 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 978/2011 tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- ’’ racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres ’’ 0220020 oignons 0.05 ’’ 0220030 échalotes 0.05 ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 978/2011 ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 978/2011 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 5 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 978/2011 ’’ 0260000 légumineuses 0.01 autres potagères (fraîches) ’’ 0260010 haricots frais, non 0.06 écossés

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260030 pois frais, non 0.1 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.1 ’’ 0270000 légumes à tiges 0.01 autres ’’ 0270030 céleri en branches 1 ’’ 0270050 artichauts 0.6 ’’ 0270060 poireaux 0.1 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 978/2011 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acibenzolar-S- 0100000 fruits annexe du règlement methyl (UE) n° 897/2012 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide libre inclus ’’ 0252010 épinards 0.5 acide libre inclus ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 897/2012 ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches)

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acide toutes les denrées annexe du règlement Naphthylacétique, 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al ’’ 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve ’’ vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Alachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Aldicarbe 0900010 betteraves sucrières 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Amitraze toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Amitrole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Anilazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Aramite toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Asulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Atrazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azocyclotin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Barbane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Benfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Bénomyl cf. carbendazime Bentazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.01 sauf carottes; racines et légumes- benthiavalicarb- tubercules à isopropyl (KIF-230 l’exception des R-L) ainsi que son betteraves sucrières énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) ’’ 0213020 carottes 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) ’’ 0220020 oignons 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) ’’ 0220030 échalotes 0.02 ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 0.2 benthiavalicarb- salades similaires, y isopropyl (KIF-230 compris les R-L) ainsi que son brassicacées énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Benthiavalicarb- cfr. benthiavalicarb isopropyl Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 Bifenox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 0.2 ’’ 0151020 raisins de cuve 0.2 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0153000 fruits de ronces 1 sauf autres <fruits de (espèces de Rubus) ronces (espèces de Rubus)> ’’ 0153990 autres <fruits de 0.1 ronces (espèces de Rubus)> ’’ 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis) ’’ 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de légumes-tubercules terre

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.1 ’’ 0231000 solanacées 0.2 sauf aubergines, tomates ’’ 0231010 tomates 0.3 ’’ 0231030 aubergines 0.3 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 441/2012 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible ’’ 0234000 maïs doux 0.1 ’’ 0239000 autres légumes-fruits 0.1 ’’ 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 441/2012 d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés 1 ’’ 0243000 choux à feuilles 0.1 ’’ 0244000 choux-raves 0.1 ’’ 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires 0.1 ’’ 0253000 feuilles de vigne 0.1 ’’ 0254000 cresson d’eau 0.1 ’’ 0255000 chicorée Witloof 2 ’’ 0256000 fines herbes 0.1 ’’ 0260000 légumineuses 0.1 sauf haricots frais, potagères (fraîches) non écossés ’’ 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés ’’ 0270000 légumes à tiges 0.1 ’’ 0280000 champignons 0.1 comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Binapacryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02 ’’ 0256000 fines herbes 0.1 ’’ 0632030 maté 0.5 ’’ 0810090 noix muscade 1 ’’ 0870010 macis 1 Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres ’’ 0120000 fruits à coque 0.1 ’’ 0130000 fruits à pépins 2 ’’ 0140010 abricots 1 ’’ 0140020 cerises 1 ’’ 0140030 pêches 1 ’’ 0140040 prunes 2 ’’ 0163020 bananes 3 ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, courgettes, tomates ’’ 0231010 tomates 3 ’’ 0232010 concombres 0.5 ’’ 0232020 cornichons 0.5 ’’ 0232030 courgettes 0.5 ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Bixafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Boscalid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 décret de la colonne 6 Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromopropylate 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0120000 fruits à coque ’’

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1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0130000 fruits à pépins 2 ’’ 0140000 fruits à noyau 2 ’’ 0150000 baies et petits fruits 2 ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Bromoxynil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais ’’ 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0152000 fraises 20 ’’ fruits secs 50 ’’ 0200000 légumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ légumes secs 100 sauf bolets séchés ’’ 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate ’’ 0130010 pommes 1 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate ’’ 0130020 poires 0.2 ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Buprofézine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 520/2011 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et ’’ raisins de cuve ’’ vin 0.05 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 520/2011 ’’ 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) ’’ 0153010 mûres 0.1 ’’ 0153030 framboises 0.1 ’’ 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 520/2011 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Butraline 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Butylate 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.006 ’’ céréales et autres aliments pour bébés Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses la matière grasse; animales somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 ’’ 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Captane 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140010 abricots 4 ’’ 0140020 cerises 5 ’’ 0140030 pêches 4 ’’ 0140040 prunes 7 ’’ 0140990 autres <fruits à 1 noyau>

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0151000 raisins de table et 3 seul ou avec folpet raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.02 autres ’’ 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet ’’ 0231020 poivrons 0.1 ’’ 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 251/2013 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Carbaryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Carbendazime 0100000 fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0110000 agrumes 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 ’’ ’’ 0140010 abricots 0.2 ’’ ’’ 0140020 cerises 0.5 ’’ ’’ 0140030 pêches 0.2 ’’ ’’ 0140040 prunes 0.5 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 0.5 ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises 0.5 ’’ ’’ 0163040 papayes 0.2 ’’ ’’ 0200000 légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0231030 aubergines 0.5 ’’ ’’ 0231040 okras, camboux 2 ’’ ’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.5 ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 1 ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0255000 chicorée Witloof 1 ’’ ’’ 0260010 haricots frais, non 0.2 ’’ écossés ’’ 0260030 pois frais, non 0.2 ’’ écossés ’’ 0280010 champignons de 1 ’’ culture ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.1 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0401070 fèves de soja 0.2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime ’’ 0500010 orge 2 ’’ ’’ 0500050 avoine 2 ’’ ’’ 0500070 seigle 0.1 ’’ ’’ 0500090 blé 0.1 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ Carbetamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Carboxine 0500000 céréales 0.2 ’’ 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cartap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3 Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 241/2013 décret de la colonne 6 Chlorbenside toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorbufam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordécone 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorfenson toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorfenvinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires ’’ 0130020 poires 0.2 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons 0.05 sauf champignons de comestibles culture

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0280010 champignons de 10 culture ’’ 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) n° 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle ’’ 0500010 orge 2 ’’ 0500050 avoine 5 ’’ 0500070 seigle 2 ’’ 0500090 blé 2 ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) n° 822/2009, rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Chlorobenzilate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 441/2012 tropicaux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0213000 autres légumes- ’’ racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches, poireaux ’’ 0270030 céleri en branches 10 ’’ 0270060 poireaux 10 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 441/2012 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Chlorotoluron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chloroxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorphénapyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorprophame 0100000 fruits 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame ’’ 0211000 pommes de terre 10 30

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.02 ’’ ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ Chlorpyrifos 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises ’’ 0140020 cerises 0.3 ’’ 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres ’’ 0220020 oignons 0.2 ’’ 0220030 échalotes 0.2 ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés 1 ’’ 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Chlozolinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Clétodime 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim ’’ 0401010 graines de lin 0.2 ’’ 0401020 arachides 5 somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0401050 graines de tournesol 0.5 ’’ ’’ 0401060 graines de colza 1 ’’ ’’ 0401070 fèves de soja 10 ’’ ’’ 0401090 graines de coton 0.5 ’’ ’’ 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Clodinafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.2 ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 0.3 autres fruits ’’ 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf concombres comestible ’’ 0232010 concombres 0.3 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Clomazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 322/2012 décret de la colonne 6 Clothianidin 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 0.6 ’’ 0151020 raisins de cuve 0.05 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés ’’ ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Composés du cuivre 0110000 agrumes annexe du règlement (cuivre) (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre ’’ 0140000 fruits à noyau 15 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 149/2008 ’’ 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre ’’ 0153000 fruits de ronces 15 ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 15 ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0210000 légumes-racines et 15 dosé comme cuivre légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 15 ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits 15 ’’ ’’ 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre ’’ 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Composés du toutes les denrées annexe du règlement mercure alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanamide toutes les denrées annexe du règlement (H2NCN) alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanure farine de céréales 6 d’hydrogène ’’ 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 897/2012 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.01 autres ’’ 0231010 tomates 0.2 ’’ 0231030 aubergines 0.2 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 897/2012 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyclanilide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyclopropène, 1- toutes les denrées annexe du règlement Méthyl- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cycloxydime toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyflufénamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Cyfluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0140010 abricots 0.3 ’’ ’’ 0140020 cerises 0.2 ’’ ’’ 0140030 pêches 0.3 ’’ ’’ 0140040 prunes 0.2 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 0.3 ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0231020 poivrons 0.3 ’’ ’’ 0231030 aubergines 0.1 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0242020 chou pomme 0.3 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0243000 choux à feuilles 0.3 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0243020 choux verts 0.3 ’’ ’’ 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0251000 laitues et autres 0.5 cyfluthrine, y salades similaires, y compris d´autres compris les mélanges de brassicacées constituants isomères (somme des isomères) ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900010 betteraves sucrières 0.02 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) ’’ 1000000 produits d’origine annexe du règlement animale - animaux (UE) n° 893/2010 terrestres (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Cyperméthrine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 520/2011 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 2 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 520/2011 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.1 ’’ 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 0.05 sauf mâche salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 autres ’’ 0270010 asperges 0.1 ’’ 0270030 céleri en branches 0.2 ’’ 0270050 artichauts 0.1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270060 poireaux 0.5 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 34/2013 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0211000 pommes de terre 1 ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 559/2011 tropicaux (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0213000 autres légumes- 0.05 sauf carottes racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf courgettes comestible ’’ 0232030 courgettes 1 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires 0.05 autres ’’ 0252010 épinards 5 ’’ 0252030 feuilles de bettes 5 ’’ 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0255000 chicorée Witloof 15 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 autres ’’ 0270030 céleri en branches 2 ’’ 0270050 artichauts 2 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres D, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dalapon 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dazomet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 DB, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE ’’ foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ oeufs de poisson 4 ’’ ’’ crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE ’’ échinodermes 4 ’’ ’’ mollusques 4 ’’ ’’ préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de tous les isomères et du DDE + TDE ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Deltaméthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes ’’ 0130010 pommes 0.2 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits 0.2 autres ’’ 0231010 tomates 0.3 ’’ 0231020 poivrons 0.2

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0231030 aubergines 0.3 ’’ 0231040 okras, camboux 0.3 ’’ 0232010 concombres 0.2 ’’ 0232030 courgettes 0.2 ’’ 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 524/2011 d’inflorescence (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0242000 choux pommés ’’ ’’ 0243000 choux à feuilles 0.5 autres ’’ 0243010 choux de Chine 0.5 ’’ 0243020 choux verts 0.5 ’’ 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0251000 laitues et autres 0.5 autres salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. ’’ 0251030 chicorée 0.5 ’’ 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards ’’ 0252010 épinards 0.5 ’’ 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 autres ’’ 0270050 artichauts 0.1 ’’ 0270060 poireaux 0.2 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 2 ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6 ’’ 0231020 poivrons 0.6 ’’ 0231030 aubergines 0.6 ’’ 0232010 concombres 0.3

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0240000 brassicacées 0.2 Diallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diazinon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dibrométhane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dicamba toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 décret de la colonne 6 Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 899/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 899/2012 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 0.01 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus ’’ 0154030 groseilles (rouges, 0.5 dichlorobenzamide blanches ou noires- inclus cassis) ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 899/2012 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Dichloroéthane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Dichlorvos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Diclofop 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dicofol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) ’’ 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais ’’ 0213060 panais 0.02 ’’ 0232010 concombres 0.02 ’’ 0232030 courgettes 0.02 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.01 ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges ’’ 0401100 graines de courge 0.03 0.15 ’’ huile de graines de 0.05 0.25 courges ’’ 0500000 céréales 0.01

4756

O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0610000 thé 0.02 ’’ 0640000 cacao (fèves 0.05 fermentées ou séchées) ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales ’’ 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 ’’ fromage ’’ 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 ’’ poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible ’’ foie de poisson 0.2 ’’ oeufs de poisson 0.2 ’’ crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible ’’ échinodermes 0.05 ’’ ’’ mollusques 0.05 ’’ ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres ’’ 0220020 oignons 0.1 ’’ 0220030 échalotes 0.2 ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0255000 chicorée Witloof 0.1 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.1 ’’ 0231000 solanacées 0.05 autres ’’ 0231010 tomates 2 ’’ 0231020 poivrons 0.5 ’’ 0231030 aubergines 0.4 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 34/2013 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles ’’ 0241010 brocolis 1 ’’ 0243000 choux à feuilles 2 ’’ 0251000 laitues et autres 1 autres salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 3 L.

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0251060 roquette 2 ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 1 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270010 asperges 0.05 ’’ 0270020 cardons 4 ’’ 0270030 céleri en branches 0.5 ’’ 0270050 artichauts 0.15 ’’ 0270060 poireaux 0.5 ’’ 0270070 rhubarbe 0.3 ’’ 0270080 pousses de bambou 0.05 ’’ 0270090 coeurs de palmier 0.05 ’’ 0270990 autres <légumes à 0.05 tiges> ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 34/2013 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Diflubenzuron 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluoro- benzoïque inclus

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6 Dimefuron 0260030 pois frais, non 0.05 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.05 ’’ 0401060 graines de colza 0.05 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diméthénamide-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dimethoate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0140020 cerises 0.2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0161030 olives de table 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0220040 oignons de printemps 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses ’’ ’’ 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0402010 olives à huile 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate ’’ 0500000 céréales annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0151000 raisins de table et ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces 0.05 sauf mûres (espèces de Rubus) ’’ 0153010 mûres 0.2 ’’ 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 35/2013 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213040 raifort 0.2 ’’ 0213080 radis 1 ’’ 0213100 rutabagas 0.2 ’’ 0213110 navets 0.2 ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. ’’ 0251030 chicorée 6 ’’ 0251990 autres <laitues et 1 autres salades similaires, y compris les brassicacées> ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270050 artichauts 2 ’’ 0270060 poireaux 1.5 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 35/2013 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6 Diniconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dinocap 0100000 fruits 0.05 ’’ 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap ’’ 0232010 concombres 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dioxathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0200000 légumes 0.05 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.2 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat ’’ 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat ’’ 0401050 graines de tournesol 1 ’’ ’’ 0401060 graines de colza 2 ’’ ’’ 0401070 fèves de soja 0.2 ’’ ’’ 0401080 graines de moutarde 0.5 ’’ ’’ 0401140 graines de chanvre 0.5 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ Disulfoton 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 899/2012 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton ’’ 0500010 orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 899/2012 ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0130000 fruits à pépins 0.6 ’’ 0140010 abricots 0.5 ’’ 0140020 cerises 3 ’’ 0140030 pêches 0.5 ’’ 0140040 prunes 3 ’’ 0140990 autres <fruits à 2 noyau> ’’ 0151000 raisins de table et 1.5 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) ’’ 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 ’’ 0120110 noix communes 0.1 ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 5 ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 2 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 5 ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises 10 ’’ ’’ 0154030 groseilles (rouges, 5 ’’ blanches ou noires- cassis)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0154040 groseilles à 5 ’’ maquereau ’’ olives 5 ’’ ’’ 0163020 bananes 2 ’’ ’’ 0163030 mangues 2 ’’ ’’ 0163040 papayes 7 ’’ ’’ 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2 ’’ 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 ’’ 0213010 betteraves rouges 0.5 ’’ ’’ 0213020 carottes 0.2 ’’ ’’ 0213030 céleris-raves 0.3 ’’ ’’ 0213040 raifort 0.2 ’’ ’’ 0213060 panais 0.2 ’’ ’’ 0213070 persil à grosse racine 0.2 ’’ ’’ 0213080 radis 2 ’’ ’’ 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 ’’ noirs) ’’ 0220010 ail 0.5 ’’ ’’ 0220020 oignons 1 ’’ ’’ 0220030 échalotes 1 ’’ ’’ 0231010 tomates 3 ’’ ’’ 0231020 poivrons 5 ’’ ’’ 0231030 aubergines 3 ’’ ’’ 0231040 okras, camboux 0.5 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 2 ’’ comestible ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 1 ’’ non comestible ’’ 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2 ’’ 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 ’’ 0241020 choux-fleurs 1 ’’ ’’ 0242010 choux de Bruxelles 2 ’’ ’’ 0242020 chou pomme 3 ’’ ’’ 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 ’’ 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 ’’ 0244000 choux-raves 1 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0251000 laitues et autres 5 ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252010 épinards 2 ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau 0.3 ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.5 ’’ ’’ 0256000 fines herbes 5 ’’ ’’ 0260010 haricots frais, non 1 ’’ écossés ’’ 0260020 haricots frais, écossés 0.1 ’’ ’’ 0260030 pois frais, non 1 ’’ écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.1 ’’ ’’ 0270010 asperges 0.5 ’’ ’’ 0270030 céleri en branches 0.5 ’’ ’’ 0270060 poireaux 3 ’’ ’’ 0270070 rhubarbe 0.5 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2 ’’ 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 ’’ 0300030 pois séchés 0.1 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 ’’ 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 ’’ 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 ’’ 0500010 orge 2 dosé comme CS2 ’’ 0500050 avoine 2 ’’ ’’ 0500070 seigle 1 ’’ ’’ 0500090 blé 1 ’’ ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ ’’ 0700000 houblon 25 ’’ ’’ 0800000 épices 25 ’’ Diuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270010 asperges 1 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ DNOC toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacétate 0151000 raisins de table et 0.01 , E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0100000 fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins ’’ 0130000 fruits à pépins 1 ’’ 0140000 fruits à noyau 1 ’’ 0200000 légumes 0.2 ’’ 0700000 houblon 0.2 ’’ 0800000 épices 0.2 Emamectine 0130000 fruits à pépins 0.02 emamectine benzoate benzoate B1a, exprimée en emamectine Endosulfan 0100000 fruits 0.05 autres; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0120000 fruits à coque 0.1 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf poires; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0130020 poires 0.3 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0140000 fruits à noyau 0.1 ’’ ’’ 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0151000 raisins de table et 0.5 somme des isomères raisins de cuve alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0231010 tomates 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0231020 poivrons 1 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0401070 fèves de soja 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan ’’ 0401090 graines de coton 5 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ ’’ 0610000 thé 30 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0810000 graines <épices> 1 ’’ ’’ 0820000 fruits et baies 5 ’’ <épices> ’’ 0830000 écorces <épices> 0.1 ’’ ’’ 0840000 racines ou rhizomes 0.5 ’’ <épices> ’’ 0850000 boutons <épices> 0.1 ’’ ’’ 0860000 stigmates de fleurs 0.1 ’’ <épices> ’’ 0870000 arille <épices> 0.1 ’’ Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Epoxiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 EPTC (Eptam) toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes ’’ 0130010 pommes 0.6 ’’ 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises ’’ 0140020 cerises 3 ’’ 0151010 raisins de table 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0151020 raisins de cuve 1 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 559/2011 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 0.05 sauf myrtilles fruits (Vaccinium vaccinium) ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 559/2011 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Ethion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Éthofumesate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 524/2011 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252010 épinards 0.1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate ’’ 0252020 pourpier 1 ’’ ’’ 0252030 feuilles de bettes 0.1 ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 524/2011 ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Éthoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.008 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Éthoxyquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Éthoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Ethyrimol cf. bupirimate Etofenprox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Étoxazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 2 ’’ 0151020 raisins de cuve 2 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 autres ’’ 0270060 poireaux 2 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle ’’ 0500010 orge 0.2 ’’ 0500070 seigle 0.1 ’’ 0500090 blé 0.1 ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus ’’ 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps ’’ 0220040 oignons de printemps 0.5 ’’ 0231010 tomates 0.5 ’’ 0231020 poivrons 0.02 ’’ 0231030 aubergines 0.5 ’’ 0231040 okras, camboux 0.02 ’’ 0231990 autres <solanacées> 0.02 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0241010 brocolis 0.2 ’’ 0241020 choux-fleurs 0.2 ’’ 0241990 autres <choux à 0.02 développement d’inflorescence> ’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.02 ’’ 0242020 chou pomme 0.1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0242990 autres <choux 0.02 pommés> ’’ 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux ’’ 0270060 poireaux 0.2 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0151000 raisins de table et ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces 0.2 (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0154000 autres baies et petits 0.2 fruits ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 19.12.2009 Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenhexamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 508/2011 décret de la colonne 6 Fenitrothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre ’’ 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0401060 graines de colza 0.02 ’’ 0500000 céréales 0.02 ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0130000 fruits à pépins ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau ’’ comestible ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf melons non comestible ’’ 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 0.05 ’’ 0151020 raisins de cuve 1 ’’ vin 0.1 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 149/2008

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0161000 fruits divers avec ’’ peau comestible ’’ 0162000 fruits divers avec ’’ peau non comestible, petite taille ’’ 0163000 fruits divers avec 0.05 sauf bananes peau non comestible, grande taille ’’ 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 322/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151020 raisins de cuve 3 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 322/2012 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.01 autres ’’ 0231010 tomates 3 ’’ 0231020 poivrons 3 ’’ 0231030 aubergines 3 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 322/2012 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Fenpyroximate 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.5 autres ’’ 0130010 pommes 0.2 ’’ 0130020 poires 0.2 ’’ 0140010 abricots 0.3 ’’ 0140020 cerises 0.5 ’’ 0140030 pêches 0.3 ’’ 0140040 prunes 0.3 ’’ 0140990 autres <fruits à 0.1 noyau> ’’ 0151010 raisins de table 0.2 ’’ 0151020 raisins de cuve 0.2 ’’ 0152000 fraises 1 ’’ 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 441/2012 ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés Fenthion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Fentine acétate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 (somme des décret de la colonne 6 (modification de isomères RR et SS) l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 (somme des décret de la colonne 6 isomères RS et SR) Fipronil préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ préparations à base de 0.004 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 750/2010 décret de la colonne 6 Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau ’’ comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Florasulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluazifop 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0130000 fruits à pépins 0.02 fluazifop acide (libre et combiné) ’’ 0140000 fruits à noyau 0.02 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0211000 pommes de terre 0.1 fluazifop acide (libre et combiné) ’’ 0213010 betteraves rouges 0.2 ’’ ’’ 0213020 carottes 0.3 ’’ ’’ 0213030 céleris-raves 0.3 ’’ ’’ 0213040 raifort 0.5 ’’ ’’ 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 ’’ noirs) ’’ 0220020 oignons 0.1 ’’ ’’ 0220030 échalotes 0.1 ’’ ’’ 0231010 tomates 0.1 ’’ ’’ 0241010 brocolis 0.2 ’’ ’’ 0241020 choux-fleurs 0.2 ’’ ’’ 0242020 chou pomme 0.3 ’’ ’’ 0244000 choux-raves 0.2 ’’ ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 0.2 ’’ L. ’’ 0251030 chicorée 0.2 ’’ ’’ 0252010 épinards 1 ’’ ’’ 0252030 feuilles de bettes 1 sauf bettes à cardes (côtes de bettes); fluazifop acide (libre et combiné) ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270020 cardons 0.2 fluazifop acide (libre et combiné) ’’ 0270040 fenouil 0.1 ’’ ’’ 0270060 poireaux 0.1 ’’ ’’ 0401050 graines de tournesol 0.2 ’’ ’’ 0401060 graines de colza 1 ’’ ’’ 0401070 fèves de soja 5 ’’ ’’ 0500000 céréales annexe du règlement (CE) n° 839/2008

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.2 fluazifop acide (libre et combiné) ’’ 1000000 produits d’origine annexe du règlement animale - animaux (CE) n° 839/2008 terrestres Fluazifop-butyl v. fluazifop Fluaziname 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes ’’ 0130010 pommes 0.3 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Flucythrinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fludioxonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 241/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 3 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 241/2013 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Flufenacet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flufenoxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Flufenzine 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 1 ’’ 0151020 raisins de cuve 2 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 270/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140010 abricots 0.7 ’’ 0140020 cerises 1.5 ’’ 0140030 pêches 0.7 ’’ 0140040 prunes 0.4 ’’ 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) n° 270/2012 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits 0.1 autres ’’ 0231010 tomates 0.9 ’’ 0231020 poivrons 0.8 ’’ 0231030 aubergines 0.9 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.4 non comestible ’’ 0241000 choux à 0.2 développement d’inflorescence ’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.2 ’’ 0242020 chou pomme 0.3 ’’ 0242990 autres <choux 0.1 pommés> ’’ 0243000 choux à feuilles 0.7 ’’ 0244000 choux-raves 0.1 ’’ 0251000 laitues et autres 1.5 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 270/2012 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses 0.1 autres potagères (fraîches) ’’ 0260010 haricots frais, non 0.9 écossés ’’ 0260030 pois frais, non 0.9 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.15 ’’ 0270000 légumes à tiges 0.1 autres ’’ 0270010 asperges 0.01 ’’ 0270050 artichauts 0.5 ’’ 0270060 poireaux 0.7 ’’ 0270080 pousses de bambou 0.01 ’’ 0270090 coeurs de palmier 0.01 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 270/2012 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.1 autres ’’ 0500060 riz 0.01 ’’ 0500070 seigle 0.8 ’’ 0500080 sorgho 1.5 ’’ 0500090 blé 0.8 ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 270/2012 ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 au moment de la remise au consommateur

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluquinconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle ’’ 0500010 orge 0.1 ’’ 0500070 seigle 0.1 ’’ 0500090 blé 0.1 ’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) n° 149/2008 ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ Flurenol 0500000 céréales 0.05 Flurochloridone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluroxypyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flusilazole 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) n° 459/2010

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 ’’ 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flutriafol 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231010 tomates 0.3 ’’ 0231030 aubergines 0.3 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 293/2013 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Fluvalinate les valeurs de tau- fluvalinate sont valables Fluvalinate, tau- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane ’’ 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises ’’ 0140020 cerises 2 ’’ 0151010 raisins de table 3 seul ou avec captane ’’ 0151020 raisins de cuve 5 ’’ ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.02 sauf céleris-raves racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213030 céleris-raves 0.1 ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0231000 solanacées 0.02 autres ’’ 0231010 tomates 2 seul ou avec captane ’’ 0231030 aubergines 2 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en branches ’’ 0270030 céleri en branches 1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Formétanate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Formothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 459/2010 décret de la colonne 6 Fosthiazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Furathiocarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Glufosinate 0100000 fruits 0.05 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate ’’ 0211000 pommes de terre 0.5 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate ’’ 0500030 maïs 0.05 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.05 ’’ Glyphosate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Guazatine 0500000 céréales 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Haloxyfop 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.1 somme de racines et légumes- haloxyfop, tubercules à haloxyfop-R, ester l’exception des méthylique de betteraves sucrières haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres; somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220020 oignons 0.2 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0220040 oignons de printemps 0.2 ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates; somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0231010 tomates 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) n° 149/2008 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270000 légumes à tiges 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés HCH (isomère toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible ’’ foie de poisson 0.5 ’’ oeufs de poisson 0.5 ’’ crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible ’’ échinodermes 0.1 ’’ ’’ mollusques 0.1 ’’ ’’ préparations pour 0.005 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ préparations à base de 0.01 ’’ céréales et autres aliments pour bébés HCH, alpha- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 HCH, beta- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Heptachlore/Hepta- 0100000 fruits 0.01 calculé en chlore époxyde heptachlore ’’ 0200000 légumes 0.01 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.01 ’’ ’’ produits céréaliers 0.002 ’’ ’’ 0610000 thé 0.02 ’’ ’’ 0640000 cacao (fèves 0.02 ’’ fermentées ou séchées) ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ ’’ 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses calculé en animales heptachlore ’’ 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 ’’ fromage ’’ 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 calculé en heptachlore ’’ poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore ’’ foie de poisson 0.2 calculé en heptachlore ’’ oeufs de poisson 0.2 ’’ ’’ crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore ’’ échinodermes 0.05 ’’ ’’ mollusques 0.05 ’’ ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; calculé en heptachlore ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Heptenophos 0130000 fruits à pépins 0.05 ’’ 0140000 fruits à noyau 0.05 ’’ 0150000 baies et petits fruits 0.05 ’’ 0200000 légumes 0.05 ’’ 0401060 graines de colza 0.05 ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.05 Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible ’’ foie de poisson 0.5 ’’ oeufs de poisson 0.5 ’’ crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible ’’ échinodermes 0.1 ’’ ’’ mollusques 0.1 ’’ ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Hexaconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Hexaflumuron 0130000 fruits à pépins 0.5 ’’ 0211000 pommes de terre 0.02 Hexythiazox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Hymexazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 5 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 750/2010

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre 0.02 5 ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- ’’ racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Imazamox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151020 raisins de cuve 1 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232010 concombres 1 ’’ 0232020 cornichons 0.5 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 893/2010 ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 2 autres salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. ’’ 0251030 chicorée 1 ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 893/2010 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270010 asperges 0.05 ’’ 0270020 cardons 0.5 ’’ 0270040 fenouil 0.05 ’’ 0270050 artichauts 0.5 ’’ 0270060 poireaux 0.05 ’’ 0270070 rhubarbe 0.05 ’’ 0270080 pousses de bambou 0.05

4802

O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270090 coeurs de palmier 0.05 ’’ 0270990 autres <légumes à 0.05 tiges> ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 893/2010 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Indoxacarb 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 2 somme des isomères raisins de cuve S et R ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme des isomères S et R ’’ 0242020 chou pomme 3 ’’ ’’ 0242990 autres <choux 0.02 ’’ pommés> ’’ 0243010 choux de Chine 0.2 ’’ ’’ 0243020 choux verts 0.2 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0243990 autres <choux à 0.02 ’’ feuilles> ’’ 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0251000 laitues et autres 0.02 autres; somme des salades similaires, y isomères S et R compris les brassicacées ’’ 0251010 mâche 1 somme des isomères S et R ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 2 ’’ L. ’’ 0251030 chicorée 2 ’’ ’’ 0251080 feuilles et pousses de 1 ’’ Brassica spp., y compris les feuilles de navets ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 35/2013 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270020 cardons 3 somme des isomères S et R ’’ 0270030 céleri en branches 2 ’’ ’’ 0270050 artichauts 0.1 ’’ ’’ 0270070 rhubarbe 3 ’’ ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 35/2013 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Ioxynil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.05 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0211000 pommes de terre ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 0.5 ’’ 0213030 céleris-raves 0.3 ’’ 0213040 raifort 0.5 ’’ 0213060 panais 0.5 ’’ 0213070 persil à grosse racine 0.5 ’’ 0213080 radis 0.3 ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241010 brocolis 0.1 ’’ 0241020 choux-fleurs 0.1 ’’ 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles ’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.5 ’’ 0243010 choux de Chine 5 ’’ 0244000 choux-raves 0.1 ’’ 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Isoprothiolane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Isoproturon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Isopyrazam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Isoxaflutole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 et décret de la colonne 6 annexe du règlement (UE) n° 459/2010 (modification de la définition du résidu) Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 1 fruits ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 251/2013 ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Lactofen 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Lambda- 0110000 agrumes annexe du règlement Cyhalothrine (UE) n° 459/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.1 autres ’’ 0140010 abricots 0.2 ’’ 0140020 cerises 0.3 ’’ 0140030 pêches 0.2 ’’ 0140040 prunes 0.2 ’’ 0151010 raisins de table 0.2 ’’ 0151020 raisins de cuve 0.2 ’’ 0152000 fraises 0.5 ’’ 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 459/2010 ’’ 0154000 autres baies et petits 0.2 fruits ’’ 0161000 fruits divers avec annexe du règlement peau comestible (UE) n° 459/2010 ’’ 0162000 fruits divers avec ’’ peau non comestible, petite taille

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0163000 fruits divers avec 0.02 sauf banane, peau non comestible, mangues grande taille ’’ 0163020 bananes 0.1 ’’ 0163030 mangues 0.1 ’’ 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 459/2010 ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons ’’ 0220020 oignons 0.2 ’’ 0231010 tomates 0.1 ’’ 0231020 poivrons 0.1 ’’ 0231030 aubergines 0.5 ’’ 0231040 okras, camboux 0.3 ’’ 0231990 autres <solanacées> 0.3 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 sauf concombres, comestible courgettes ’’ 0232010 concombres 0.1 ’’ 0232030 courgettes 0.1 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 459/2010 ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0241010 brocolis 0.1 ’’ 0241020 choux-fleurs 0.1 ’’ 0241990 autres <choux à 0.5 développement d’inflorescence> ’’ 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme ’’ 0242020 chou pomme 0.2 ’’ 0243000 choux à feuilles 1 ’’ 0244000 choux-raves 0.1 ’’ 0251000 laitues et autres 1 sauf Lactuca sativa salades similaires, y L. compris les brassicacées ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. ’’ 0252000 épinards et similaires 0.1 sauf épinards, feuilles de bettes ’’ 0252010 épinards 0.5 ’’ 0252030 feuilles de bettes 0.5 ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 459/2010

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.1 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux ’’ 0270030 céleri en branches 0.3 ’’ 0270040 fenouil 0.3 ’’ 0270060 poireaux 0.3 ’’ 0280000 champignons 0.02 sauf champignons comestibles sauvages ’’ 0280020 champignons 0.5 sauvages ’’ 0290000 algues annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Lénacile toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 0.2 ’’ 0213030 céleris-raves 0.5 ’’ 0213060 panais 0.2

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0213070 persil à grosse racine 0.2 ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses 0.05 autres potagères (fraîches) ’’ 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés ’’ 0260020 haricots frais, écossés 0.1 ’’ 0260030 pois frais, non 0.1 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.1 ’’ 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Lufénurone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Malathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 812/2011 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres ’’ 0220020 oignons 0.2 ’’ 0220030 échalotes 0.2 ’’ 0220040 oignons de printemps 7

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 812/2011 ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 7 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 812/2011 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 MCPB cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mépanipyrim 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0151010 raisins de table 3 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0151020 raisins de cuve 3 ’’ ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0153000 fruits de ronces 0.01 autres; somme de (espèces de Rubus) mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0153010 mûres 0.5 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0153030 framboises 0.5 ’’ ’’ 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0220010 ail 0.1 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0220020 oignons 0.1 ’’ ’’ 0220030 échalotes 0.1 ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses 0.01 autres; somme de potagères (fraîches) mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0260010 haricots frais, non 0.2 somme de écossés mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim ’’ 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) n° 1050/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Mepronil 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Meptyldinocap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Mésotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metalaxyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces 0.5 somme de tous les (espèces de Rubus) isomères ’’ 0154000 autres baies et petits 0.5 ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.05 autres; somme de tous les isomères ’’ 0231010 tomates 0.2 somme de tous les isomères ’’ 0231020 poivrons 0.5 ’’ ’’ 0231030 aubergines 0.2 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 441/2012 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires 0.05 autres; somme de tous les isomères ’’ 0252010 épinards 0.3 somme de tous les isomères

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0252020 pourpier 1 ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 459/2010 décret de la colonne 6 Metconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 décret de la colonne 6 Methabenzthiazuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Methamidophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Methidathion 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 ’’ 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf prunes ’’ 0140040 prunes 0.2 ’’ 0150000 baies et petits fruits 0.1 ’’ 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table ’’ olives 1 ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre ’’ 0211000 pommes de terre 0.02 ’’ 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0401000 graines oléagineuses ’’ ’’ huile d’olive vierge 0.5 ’’ 0500000 céréales annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ 0630000 plantes à infusion 0.5 ’’ 0700000 houblon annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.05 Methiocarbe 0700000 houblon 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ ’’ denrées alimentaires 0.05 sauf épices, houblon; végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe Méthomyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0151020 raisins de cuve 0.5 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.05 autres; somme de racines et légumes- méthomyl et tubercules à thiodicarbe, calculée l’exception des en méthomyl betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0213030 céleris-raves 0.02 ’’ ’’ 0213080 radis 0.02 ’’ ’’ 0213100 rutabagas 0.02 ’’ ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.2 ’’ ’’ 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 autres; somme de comestible méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0232010 concombres 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0251000 laitues et autres 0.2 autres; somme de salades similaires, y méthomyl et compris les thiodicarbe, calculée brassicacées en méthomyl ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 0.1 somme de méthomyl L. et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0251030 chicorée 0.02 ’’ ’’ 0252000 épinards et similaires 0.2 ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.2 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0260000 légumineuses 0.2 somme de méthomyl potagères (fraîches) et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0270060 poireaux 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 459/2010 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl ’’ 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) n° 459/2010 ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Méthoxychlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Methoxyfenozide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 897/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 2 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 897/2012 ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Métirame zinc cf. dithiocarbamates Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metosulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 812/2011 décret de la colonne 6 Métribuzine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Milbémectine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Molinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Monocrotophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Monuron 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.05 Myclobutanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées 0.1 ’’ 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Nicotine 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 897/2012 ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0610000 thé ’’ ’’ 0630000 plantes à infusion ’’ ’’ 0810000 graines <épices> ’’ ’’ 0820000 fruits et baies ’’ <épices> ’’ 0830000 écorces <épices> ’’ ’’ 0840000 racines ou rhizomes ’’ <épices> ’’ 0860000 stigmates de fleurs ’’ <épices> ’’ 0870000 arille <épices> ’’ Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Novaluron 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.3 autres ’’ 0130010 pommes 2 ’’ 0130020 poires 3 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241010 brocolis 0.5 ’’ 0241020 choux-fleurs 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0242000 choux pommés 0.5 ’’ 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) n° 441/2012 ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Omethoate cf. dimethoate ’’ préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 34/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 304/2010 (modification de l’annexe IIIB) Orbencarb 0211000 pommes de terre 0.01 ’’ 0213020 carottes 0.01 ’’ 0260030 pois frais, non 0.01 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.01 ’’ haricots fourragers 0.01 (féveroles) ’’ 0401070 fèves de soja 0.01

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0500000 céréales 0.05 Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadixyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Oxamyl 0100000 fruits 0.01 sauf mandarines ’’ 0110050 mandarines 0.02 ’’ 0200000 légumes 0.01 autres ’’ 0231010 tomates 0.02 ’’ 0231020 poivrons 0.02 ’’ 0231030 aubergines 0.02 ’’ 0232010 concombres 0.02 ’’ 0232020 cornichons 0.02 ’’ 0232030 courgettes 0.03 ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.01 ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.02 ’’ 0500000 céréales 0.01 ’’ 0610000 thé 0.02 ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Oxycarboxine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Oxyde d’éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène ’’ 0200000 légumes 0.1 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.1 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.2 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.02 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0610000 thé 0.2 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.2 ’’ ’’ 0800000 épices 0.2 ’’ Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de oxydemeton- methyl, demeton-S- methyl et demeton- S-methyl-sulfone; calculée en demeton- S-methyl ’’ préparations à base de 0.006 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Paclobutrazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Paraquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus ’’ 0200000 légumes 0.05 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.05 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ ’’ 0810000 graines <épices> 0.1 ’’ ’’ 0820000 fruits et baies 0.1 ’’ <épices> ’’ 0830000 écorces <épices> 0.1 ’’ ’’ 0840000 racines ou rhizomes 0.2 ’’ <épices> ’’ 0850000 boutons <épices> 0.1 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0860000 stigmates de fleurs 0.1 ’’ <épices> ’’ 0870000 arille <épices> 0.1 ’’ Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Penconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.1 ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 149/2008 ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis) ’’ 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Pencycuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Pendiméthaline 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 322/2012 ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0213000 autres légumes- 0.2 racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 322/2012 ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Perméthrine 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phénothrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Phorate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 899/2012 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140020 cerises 1 phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet ’’ 0140040 prunes 0.6 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) n° 293/2013 ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154030 groseilles (rouges, 2 phosmet et oxone de blanches ou noires- phosmet, exprimés cassis) en phosmet ’’ 0154050 cynorhodons 2 ’’ ’’ 0154060 mûres (Morus spp.) 2 ’’ ’’ 0154070 azerole (nèfle 2 ’’ méditerranéenne) ’’ 0154080 sureau noir 2 ’’ ’’ 0161030 olives de table 10 ’’ ’’ 0161040 kumquats 2 ’’ ’’ 0161050 carambole 2 ’’ ’’ 0161070 jamelongue (prune de 2 ’’ Java) ’’ 0162000 fruits divers avec annexe du règlement peau non comestible, (UE) n° 293/2013 petite taille ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phosphine 0100000 fruits 0.05 au moment de la remise au consommateur ’’ fruits secs 0.01 ’’ ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; au moment de la remise au consommateur ’’ légumes secs 0.01 au moment de la remise au consommateur ’’ 0211000 pommes de terre 0.01 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; au moment de la remise au consommateur ’’ 0300030 pois séchés 0.1 au moment de la remise au consommateur ’’ 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de oléagineux colza; au moment de la remise au consommateur ’’ 0401060 graines de colza 0.1 au moment de la remise au consommateur ’’ 0500000 céréales 0.1 ’’ ’’ produits céréaliers 0.01 ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et 0.05 ’’ cacao ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ ’’ 0800000 épices 0.05 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900000 plantes sucrières 0.01 ’’ Phosphite cf. acide phosphonique Phoxim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Picoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 ’’ 0130000 fruits à pépins 0.5 ’’ 0140000 fruits à noyau 0.5 ’’ 0150000 baies et petits fruits 0.5 ’’ fruits secs 8 ’’ 0200000 légumes 0.5 ’’ légumes secs 8 ’’ 0401000 graines oléagineuses 8 ’’ 0500000 céréales 20 ’’ 0610000 thé 3 ’’ 0630000 plantes à infusion 3 ’’ 1020010 lait 0.02 ’’ denrées non 0.5 spécifiées Pirimicarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 1 ’’ 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0140010 abricots 2 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0140020 cerises 5 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 1 ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 750/2010 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre 1 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 1 somme du racines et légumes- pirimicarbe et tubercules à desméthyl l’exception des pirimicarbe, betteraves sucrières exprimée en pirimicarbe ’’ 0220000 légumes-bulbes 1 ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits 1 ’’ ’’ 0240000 brassicacées 1 ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 5 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les sativa L.; somme du brassicacées pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 1 somme du L. pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0251030 chicorée 1 ’’ ’’ 0252000 épinards et similaires 2 ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) n° 750/2010

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0255000 chicorée Witloof 2 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 1 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 750/2010 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres ’’ 0110000 agrumes 10 ’’ 0120000 fruits à coque 0.1 ’’ 0130000 fruits à pépins 0.2 ’’ 0140000 fruits à noyau 0.2 ’’ 0163010 avocats 5 ’’ 0163030 mangues 5 ’’ 0163040 papayes 5 ’’ 0163080 ananas 5 ’’ 0200000 légumes 0.05 autres ’’ 0220010 ail 0.5 ’’ 0220030 échalotes 5 ’’ 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0255000 chicorée Witloof 5 ’’ 0256000 fines herbes 5 ’’ 0280010 champignons de 2 culture ’’ 0401010 graines de lin 0.5 ’’ 0401050 graines de tournesol 0.5 ’’ 0401060 graines de colza 0.5 ’’ 0500000 céréales 0.05 autres ’’ 0500010 orge 1 ’’ 0500050 avoine 1 ’’ 0500060 riz 1 ’’ 0500070 seigle 0.5 ’’ 0500090 blé 0.5 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Profenofos 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Profoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione ’’ 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione ’’ 0500050 avoine 0.2 ’’ ’’ 0500070 seigle 0.2 ’’ ’’ 0500090 blé 0.2 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Propachlore 0200000 légumes 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 autres; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0130010 pommes 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0130020 poires 10 ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0150000 baies et petits fruits ’’ ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre ’’ ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.2 autres; somme du racines et légumes- propamocarbe et de tubercules à ses sels, exprimée en l’exception des propamocarbe betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0213040 raifort 0.5 ’’ ’’ 0213070 persil à grosse racine 0.5 ’’ ’’ 0213080 radis 10 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0213110 navets 10 ’’ ’’ 0220010 ail 10 ’’ ’’ 0220020 oignons 10 ’’ ’’ 0220030 échalotes 2 ’’ ’’ 0220040 oignons de printemps 5 ’’ ’’ 0220990 autres <légumes- 0.2 ’’ bulbes> ’’ 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0240000 brassicacées 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0251000 laitues et autres 20 autres; somme du salades similaires, y propamocarbe et de compris les ses sels, exprimée en brassicacées propamocarbe ’’ 0251010 mâche 30 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 15 ’’ L. ’’ 0251030 chicorée 15 ’’ ’’ 0251040 cresson 30 ’’ ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 15 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0260000 légumineuses 0.2 somme du potagères (fraîches) propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0270000 légumes à tiges 0.2 autres; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270030 céleri en branches 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe ’’ 0270060 poireaux 10 ’’ ’’ 0280000 champignons 0.2 ’’ comestibles ’’ 0290000 algues annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Propanil 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Propargite 0130000 fruits à pépins 1.5 ’’ 0140000 fruits à noyau 1.5 ’’ 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve ’’ 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve ’’ 0200000 légumes 0.5 ’’ 0610000 thé 5 ’’ 0700000 houblon 100 ’’ 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) Propinèbe cf. aussi dithiocarbamates ’’ 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine ’’ 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propylènediamine ’’ 0140020 cerises 0.3 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 1 ’’ raisins de cuve ’’ olives 0.3 ’’ ’’ 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine ’’ 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propylènediamine ’’ 0213030 céleris-raves 0.3 ’’ ’’ 0231010 tomates 2 ’’ ’’ 0231020 poivrons 1 ’’ ’’ 0232010 concombres 2 ’’ ’’ 0233010 melons 1 ’’ ’’ 0233030 pastèques 1 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 ’’ ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 ’’ ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ ’’ 0700000 houblon 25 ’’ ’’ 0810000 graines <épices> 0.1 ’’ ’’ 0820000 fruits et baies 0.1 ’’ <épices> ’’ 0830000 écorces <épices> 0.1 ’’ ’’ 0840000 racines ou rhizomes 0.1 ’’ <épices> ’’ 0850010 clous de girofle 0.1 ’’ ’’ 0850020 câpres 25 ’’ ’’ 0850990 autres 0.1 ’’ <épices/boutons>

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0860000 stigmates de fleurs 0.1 ’’ <épices> ’’ 0870000 arille <épices> 0.1 ’’ ’’ préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de propinèbe et de propylènethiourée ’’ préparations à base de 0.006 ’’ céréales et autres aliments pour bébés Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, groseilles, groseilles à maquereau, limettes, mandarines ’’ 0110030 citrons 0.3 ’’ 0110040 limettes 0.3 ’’ 0110050 mandarines 0.3 ’’ 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) ’’ 0154040 groseilles à 0.2 maquereau ’’ 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux ’’ 0241010 brocolis 0.5 ’’ 0241020 choux-fleurs 0.5 ’’ 0242000 choux pommés 0.5 ’’ 0270060 poireaux 1 ’’ 0610000 thé 0.1 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ 1020010 lait 0.005 ’’ denrées non 0.05 spécifiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Propyzamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires ’’ ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 1 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05 ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.05 ’’ 0500000 céréales 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.05 ’’ 0810010 anis vert 0.05 ’’ 0810020 carvi noir 0.2 ’’ 0810030 graines de céleri 0.05 ’’ 0810040 graines de coriandre 0.2 ’’ 0810050 graines de cumin 0.05 ’’ 0810060 graines d’aneth 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0810070 graines de fenouil 0.05 ’’ 0810080 fenugrec 0.05 ’’ 0810090 noix muscade 0.05 ’’ 0810990 autres 0.05 <épices/graines> ’’ 0820010 piment de la 0.05 Jamaïque ’’ 0820020 poivre anisé (poivre 0.05 du sichuan) ’’ 0820030 carvi 0.5 ’’ 0820040 cardamome 0.05 ’’ 0820050 baies de genièvre 0.05 ’’ 0820060 poivre, noir et blanc 0.05 ’’ 0820070 gousses de vanille 0.05 ’’ 0820080 tamarin 0.05 ’’ 0820990 autres <épices/fruits 0.05 et baies> ’’ 0830000 écorces <épices> 0.05 ’’ 0840000 racines ou rhizomes 0.05 <épices> ’’ 0850000 boutons <épices> 0.05 ’’ 0860000 stigmates de fleurs 0.05 <épices> ’’ 0870000 arille <épices> 0.05 Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 Pymetrozine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 524/2011 décret de la colonne 6 Pyraclostrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140010 abricots 0.2 ’’ 0140030 pêches 0.3 ’’ 0140040 prunes 0.5 ’’ 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces 2 autres (espèces de Rubus) ’’ 0153010 mûres 3 ’’ 0153030 framboises 3 ’’ 0154000 autres baies et petits 3 fruits ’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.2 autres ’’ 0220040 oignons de printemps 1.5 ’’ 0220990 autres <légumes- 0.02 bulbes> ’’ 0231010 tomates 0.3 ’’ 0231020 poivrons 0.5 ’’ 0231030 aubergines 0.3 ’’ 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 293/2013 d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés ’’ ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252010 épinards 0.5 ’’ 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 293/2013 ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof ’’ ’’ 0256000 fines herbes ’’ ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.02 autres ’’ 0270050 artichauts 1 ’’ 0270060 poireaux 0.5 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 293/2013 ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900010 betteraves sucrières 0.05 Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0610000 thé ’’ ’’ 0620000 grains de café ’’ ’’ 0630000 plantes à infusion 3 ’’ 0640000 cacao (fèves annexe du règlement fermentées ou (CE) n° 149/2008 séchées) ’’ 0650000 caroube ’’ ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Pyridabene 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises ’’ 0140020 cerises 2.5 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 251/2013 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés ’’ ’’ 0243000 choux à feuilles ’’ ’’ 0244000 choux-raves 0.1 ’’ 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (UE) n° 251/2013 ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres ’’ 0220020 oignons 0.1 ’’ 0220030 échalotes 0.1 ’’ 0231000 solanacées 0.05 autres ’’ 0231010 tomates 2 ’’ 0231020 poivrons 2 ’’ 0231030 aubergines 2 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible ’’ 0232010 concombres 2 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0251010 mâche 0.05 ’’ 0251020 salade, Lactuca sativa 20 L. ’’ 0251030 chicorée 20 ’’ 0251040 cresson 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 10 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 978/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres ’’ 0110000 agrumes 1 sauf mandarines ’’ 0110050 mandarines 2 ’’ 0151020 raisins de cuve 2 ’’ 0162010 kiwis 2 ’’ 0200000 légumes 0.05 autres ’’ 0213020 carottes 1 ’’ 0231010 tomates 1 ’’ 0231020 poivrons 1 ’’ 0232010 concombres 0.1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0233010 melons 1 ’’ 0241010 brocolis 1 ’’ 0241020 choux-fleurs 1 ’’ 0242010 choux de Bruxelles 2 ’’ 0280010 champignons de 2 culture ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.05 ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.05 ’’ huile de germe de blé 4 ’’ 0500000 céréales 5 ’’ produits céréaliers 0.5 ’’ 0610000 thé 0.05 ’’ 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 5 ’’ 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales ’’ 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 ’’ fromage Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 ’’ 0140040 prunes 0.02 ’’ 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Quinoxyfen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Quintozène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Résmethrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Simazine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151020 raisins de cuve 0.01 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 310/2011 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008, décret de la colonne 6 rectificatif du 8.7.2008 Spinetoram 0130000 fruits à pépins 0.2 somme de XDE- 175-J et XDE-175-L

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Spinosad toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Spirodiclofen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 34/2013 décret de la colonne 6 Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Spirotetramat 0110000 agrumes 0.5 somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat ’’ 0120000 fruits à coque 0.5 ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins 0.7 ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 3 ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 2 ’’ raisins de cuve ’’ 0152000 fraises 0.5 ’’ ’’ 0162010 kiwis 0.02 ’’ ’’ 0162020 litchis 15 ’’ ’’ 0163030 mangues 0.3 ’’ ’’ 0163040 papayes 0.4 ’’ ’’ 0211000 pommes de terre 0.8 ’’ ’’ 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons; somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat ’’ 0220020 oignons 0.4 somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat ’’ 0231010 tomates 1 ’’ ’’ 0231020 poivrons 1 ’’ ’’ 0231030 aubergines 1 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 ’’ comestible ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 ’’ non comestible ’’ 0241000 choux à 1 ’’ développement d’inflorescence

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0242010 choux de Bruxelles 0.3 ’’ ’’ 0242020 chou pomme 2 ’’ ’’ 0243000 choux à feuilles 7 ’’ ’’ 0244000 choux-raves 0.5 ’’ ’’ 0251000 laitues et autres 7 ’’ salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires 7 ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau 7 ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.05 ’’ ’’ 0260000 légumineuses 1.5 ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270030 céleri en branches 4 ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées 2 ’’ ’’ 0401070 fèves de soja 4 ’’ ’’ 0401090 graines de coton 0.4 ’’ ’’ 0700000 houblon 15 ’’ ’’ 0800000 épices 0.1 ’’ ’’ 1011010 viande musculaire 0.05 ’’ porcine ’’ 1011030 foie porcin 1 ’’ ’’ 1011040 rognons porcins 1 ’’ ’’ 1011050 abats comestibles 1 ’’ porcins ’’ 1012010 viande musculaire de 0.05 ’’ bovins ’’ 1012030 foie de bovins 1 ’’ ’’ 1012040 rognons de bovins 1 ’’ ’’ 1012050 abats comestibles de 1 ’’ bovins ’’ 1013010 viande musculaire 0.05 ’’ d’ovins ’’ 1013030 foie d’ovins 1 ’’ ’’ 1013040 rognons d’ovins 1 ’’ ’’ 1013050 abats comestibles 1 ’’ d’ovins ’’ 1014010 viande musculaire de 0.05 ’’ caprins ’’ 1014030 foie de caprins 1 ’’ ’’ 1014040 rognons de caprins 1 ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 1014050 abats comestibles de 1 ’’ caprins ’’ 1015010 viande musculaire 0.05 ’’ des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière ’’ 1015030 foie des animaux des 1 ’’ espèces chevaline, asine ou mulassière ’’ 1015040 rognons des animaux 1 ’’ des espèces chevaline, asine ou mulassière ’’ 1015050 abats comestibles des 1 ’’ animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière ’’ 1016000 viandes de volaille 0.01 ’’ ’’ 1017010 viande musculaire 0.05 ’’ d’autres animaux d’élevage ’’ 1017030 foie d’autres animaux 1 ’’ d’élevage ’’ 1017040 reins d’autres 1 ’’ animaux d’élevage ’’ 1017050 abats comestibles 1 ’’ d’autres animaux d’élevage ’’ 1020000 lait, crème, beurre et 0.005 ’’ fromage ’’ 1030000 oeufs d’oiseaux 0.01 ’’ Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve ’’ 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge ’’ 0500010 orge 0.3 ’’ 0500050 avoine 0.3 ’’ 0700000 houblon 0.1 ’’ 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 ’’ 0130020 poires 0.01 ’’ 1040000 miel 0.01 Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Sulfanilamide 1040000 miel 0.05 résultant de l’utilisation d’asulam Sulfosate cf. triméthyl- (Glyphosate- sulfonium-cation et trimesium) glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 T, 2,4,5- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Tébuconazole 0130000 fruits à pépins 0.5 autres ’’ 0130010 pommes 0.3 ’’ 0130020 poires 0.3 ’’ 0140010 abricots 0.3 ’’ 0140020 cerises 0.5 ’’ 0140030 pêches 0.3 ’’ 0140040 prunes 0.6 ’’ 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve ’’ jus de raisins 0.3 ’’ vin 0.3 ’’ 0153010 mûres 0.05 ’’ 0153030 framboises 0.05 ’’ 0213020 carottes 0.5 ’’ 0220010 ail 0.1 ’’ 0220020 oignons 0.05 ’’ 0220030 échalotes 0.05 ’’ 0231010 tomates 0.5 ’’ 0231020 poivrons 0.5 ’’ 0231030 aubergines 0.5 ’’ 0232010 concombres 0.5 ’’ 0232030 courgettes 0.2 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible ’’ 0233010 melons 0.2 ’’ 0233020 courges 0.2 ’’ 0233030 pastèques 0.2 ’’ 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles ’’ 0243000 choux à feuilles 1 ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260010 haricots frais, non 2 écossés ’’ 0260020 haricots frais, écossés 2 ’’ 0260030 pois frais, non 0.1 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.1 ’’ 0270010 asperges 0.05 ’’ 0270060 poireaux 1 ’’ 0401010 graines de lin 0.05 ’’ 0401060 graines de colza 0.5 ’’ 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle ’’ 0500010 orge 2 ’’ 0500070 seigle 0.1 ’’ 0500090 blé 0.1 ’’ 0700000 houblon 30 ’’ 0810010 anis vert 2 ’’ 0810020 carvi noir 2 ’’ 0810030 graines de céleri 1 ’’ 0810040 graines de coriandre 2 ’’ 0810050 graines de cumin 1 ’’ 0810060 graines d’aneth 1 ’’ 0810070 graines de fenouil 2 ’’ 0810080 fenugrec 1 ’’ 0810090 noix muscade 1 ’’ 0810990 autres 1 <épices/graines> ’’ 0820000 fruits et baies 1 <épices> ’’ 0830000 écorces <épices> 1 ’’ 0840000 racines ou rhizomes 1 <épices> ’’ 0850000 boutons <épices> 1 ’’ 0860000 stigmates de fleurs 1 <épices> ’’ 0870000 arille <épices> 1 Tebufenozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 décret de la colonne 6 Tébufenpyrad 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0140030 pêches 0.3 ’’ 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces 0.1 (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 34/2013 ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Tecnazène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Teflubenzuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.5 autres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0231010 tomates 1 ’’ 0231030 aubergines 1 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) n° 839/2008 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Tefluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 TEPP toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0230000 légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés 0.5 ’’ 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0244000 choux-raves ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses 0.1 autres potagères (fraîches) ’’ 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés ’’ 0260020 haricots frais, écossés 0.5 ’’ 0260030 pois frais, non 0.5 écossés ’’ 0260040 pois frais, écossés 0.1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0270000 légumes à tiges 0.1 autres ’’ 0270030 céleri en branches 0.2 ’’ 0270060 poireaux 0.3 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 839/2008 ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Terbufos préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos ’’ préparations à base de 0.003 ’’ céréales et autres aliments pour bébés ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0130000 fruits à pépins 0.1 ’’ 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 149/2008 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0211000 pommes de terre 0.1 ’’ 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 tropicaux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0213000 autres légumes- ’’ racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Tetraconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151020 raisins de cuve 0.5 ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 34/2013 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Thiabendazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Thiacloprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes ’’ 0140040 prunes 0.1 ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces 1 autres (espèces de Rubus) ’’ 0153010 mûres 3 ’’ 0153030 framboises 3 ’’ 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 0.02 autres ’’ 0231010 tomates 0.5 ’’ 0231020 poivrons 1 ’’ 0231030 aubergines 0.5 ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0241000 choux à ’’ développement d’inflorescence ’’ 0242000 choux pommés ’’ ’’ 0243000 choux à feuilles 0.5 ’’ 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 2

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.02 autres ’’ 0270030 céleri en branches 0.5 ’’ 0270040 fenouil 0.5 ’’ 0270060 poireaux 0.1 ’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Thiaméthoxam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 décret de la colonne 6 Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Thirame cf. aussi dithiocarbamates ’’ toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Tolylfluanide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Topramezon 0500030 maïs 0.01 ’’ 0700000 houblon 0.02 ’’ 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Triadiméfone cf. triadimenol Triadimenol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151000 raisins de table et 2 somme du raisins de cuve triadiméfone et triadimenol ’’ vin 0.5 ’’ ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 459/2010 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0210000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules ’’ 0220000 légumes-bulbes ’’ ’’ 0231000 solanacées 1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol ’’ 0231010 tomates 0.3 somme du triadiméfone et triadimenol ’’ 0231020 poivrons 0.5 ’’ ’’ 0231030 aubergines 0.1 ’’ ’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 459/2010 ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées ’’ ’’ 0250000 légumes-feuilles et ’’ fines herbes ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges ’’ ’’ 0280000 champignons ’’ comestibles ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Triallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Triasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Trichlorfon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 750/2010 décret de la colonne 6 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 ’’ 0800000 épices 0.05 Tridémorphe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Trifloxystrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau 0.5 autres ’’ 0140010 abricots 1 ’’ 0140020 cerises 1 ’’ 0140030 pêches 1 ’’ 0140040 prunes 0.2 ’’ 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0152000 fraises ’’ ’’ 0153000 fruits de ronces 2 (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits 2 fruits

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0211000 pommes de terre annexe du règlement (UE) n° 813/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0212000 légumes-racines et ’’ légumes-tubercules tropicaux ’’ 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières ’’ 0213020 carottes 0.1 ’’ 0213030 céleris-raves 0.1 ’’ 0213060 panais 0.04 ’’ 0213070 persil à grosse racine 0.04 ’’ 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 noirs) ’’ 0213100 rutabagas 0.04 ’’ 0213110 navets 0.04 ’’ 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0231000 solanacées 0.02 autres ’’ 0231010 tomates 0.5 ’’ 0231020 poivrons 0.3 ’’ 0231030 aubergines 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0233000 cucurbitacées à peau ’’ non comestible ’’ 0234000 maïs doux ’’ ’’ 0239000 autres légumes-fruits ’’ ’’ 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles ’’ 0243000 choux à feuilles 3 ’’ 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassicacées ’’ 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0253000 feuilles de vigne ’’ ’’ 0254000 cresson d’eau ’’ ’’ 0255000 chicorée Witloof 0.1 ’’ 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0260000 légumineuses ’’ potagères (fraîches) ’’ 0270000 légumes à tiges 0.02 autres ’’ 0270030 céleri en branches 1 ’’ 0270050 artichauts 0.2 ’’ 0270060 poireaux 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 35/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l’annexe IIIB) ’’ 0290000 algues ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ ’’ 1000000 produits d’origine ’’ animale - animaux terrestres Triflumizole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0120000 fruits à coque ’’ ’’ 0130000 fruits à pépins ’’ ’’ 0140000 fruits à noyau ’’ ’’ 0151010 raisins de table 0.1 triflumizole et métabolite FM-6- 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhyl- phényl)-n-propoxy- acétamidine), exprimés en triflumizole ’’ 0151020 raisins de cuve 3 ’’ ’’ 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 ’’ 0153000 fruits de ronces ’’ (espèces de Rubus) ’’ 0154000 autres baies et petits ’’ fruits ’’ 0160000 fruits divers ’’ ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Triforine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Triméthylsulfonium, 0100000 fruits annexe du règlement cation (CE) n° 149/2008 ’’ 0200000 légumes ’’ ’’ 0300000 légumineuses séchées ’’ ’’ 0400000 graines et fruits ’’ oléagineux ’’ 0500000 céréales ’’ ’’ 0600000 thé, café, infusions et ’’ cacao ’’ 0700000 houblon ’’ ’’ 0800000 épices ’’ ’’ 0900000 plantes sucrières ’’ Trinexapac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 décret de la colonne 6 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Vinclozoline 0800000 épices 0.05 Zirame cf. aussi dithiocarbamates

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

’’ 0100000 fruits 0.1 autres ’’ 0130020 poires 1 ’’ 0140020 cerises 5 ’’ 0140040 prunes 2 ’’ 0200000 légumes 0.1 autres ’’ 0300000 légumineuses séchées 0.1 ’’ 0401000 graines oléagineuses 0.1 ’’ 0500000 céréales 0.1 ’’ 0610000 thé 0.2 ’’ 0700000 houblon 0.2 ’’ 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)

2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes

Explications

2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (pous- sière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux den- rées reconstituées.

2.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 2.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires3.

3 RS 817.022.107

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

2.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Aluminium articles de boulangerie 15 ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure) " bière 2 " bière sans alcool 2 " eau potable 0.2 Antimoine eau minérale naturelle 0.005 " eau potable 0.005 Argent eau potable 0.1 Arsenic algue brune Sargassum 35 exprimé sur la matière fusiforme (Hizikia sèche fusiformis) " collagène 1 " gélatine 1 " sel comestible 1 " cidre sans alcool 0.2 " jus de fruits, jus de 0.2 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.2 alcool " vin 0.2 " boissons sans alcool 0.1 autres " graisses et huiles comes- 0.1 tibles " margarines 0.1 " minarines 0.1 " eau minérale naturelle 0.01 " eau potable 0.01 Barium eau minérale naturelle 1 Bore vin 80 calculé en acide borique " eau minérale naturelle 1 " eau potable 1 Cadmium vinaigre de fermentation 0.02 et acide acétique comes- tible " champignons de culture 5 autres; exprimé sur la matière sèche

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" compléments alimentai- 3 rapporté aux produits res composés exclusi- disponibles dans le com- vement ou principale- merce ment d’algues marines séchées ou de produits issus d’algues marines " macroalgues comesti- 3 exprimé sur la matière bles sèche " graines oléagineuses 1.5 autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l’obtention d’huiles comes- tibles " compléments alimentai- 1 autres; rapporté aux pro- res duits disponibles dans le commerce " mollusques 1 " rognons de bovins 1 " rognons de volaille 1 " rognons d’ovins 1 " rognons porcins 1 " arachides 0.5 sauf les arachides utilisées pour l’obtention d’huiles comestibles; sans les téguments " champignons de Paris, 0.5 exprimé sur la matière de culture sèche " collagène 0.5 " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " foie de bovins 0.5 " foie de volaille 0.5 " foie d’ovins 0.5 " foie porcin 0.5 " gélatine 0.5 " microalgues 0.5 pour les compléments alimentaires, il faut appli- quer les valeurs qui leur sont propres; exprimé sur la matière sèche " sel comestible 0.5 " germes de blé 0.4 " son de blé 0.4 " poissons: Engraulis spp. 0.3 " poissons: Xiphias 0.3 gladius

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" blé 0.2 en grains " céleris-raves 0.2 " fèves de soja 0.2 " fines herbes 0.2 " germes de céréales 0.2 autres " légumes-feuilles 0.2 " poissons: Auxis spp. 0.2 " riz 0.2 en grains " son 0.2 autres " viande musculaire de 0.2 cheval " céréales 0.1 autres; en grains " légumes à tiges 0.1 " légumes-racines et 0.1 autres légumes-tubercules " poissons: Anguilla 0.1 anguilla " poissons: Chelon 0.1 labrosus (Mugil labro- sus) " poissons: Dicologoglos- 0.1 sa cuneata " poissons: Diplodus 0.1 vulgaris " poissons: Euthynnus 0.1 spp. " poissons: Katsuwonus 0.1 pelamis " poissons: Luvarus 0.1 imperialis " poissons: Sarda sarda 0.1 " poissons: Sardina 0.1 pilchardus " poissons: Sardinops spp. 0.1 " poissons: Scomber spp. 0.1 " poissons: Thunnus spp. 0.1 " poissons: Trachurus spp. 0.1 " pommes de terre 0.1 pelées " fruits 0.05 sauf les pignons de pin " légumes 0.05 autres " poissons 0.05 "

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" viande musculaire de 0.05 bovins " viande musculaire de 0.05 volaille " viande musculaire 0.05 d’ovins " viande musculaire 0.05 porcine " cidre sans alcool 0.03 " jus de fruits, jus de 0.03 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.03 alcool " boissons sans alcool 0.01 autres " vin 0.01 " eau minérale naturelle 0.003 " eau potable 0.003 Chrome collagène 10 " gélatine 10 " eau minérale naturelle 0.05 " eau potable 0.05 Chrome (VI) eau potable 0.02 Cobalt bière 0.2 " bière sans alcool 0.2 Cuivre collagène 30 " gélatine 30 " boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " bourru 5 " cidre sans alcool 5 " jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 5 alcool " boissons sans alcool 2 autres " sel comestible 2 " eau minérale naturelle 1 " eau potable 1 " vin 1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2013

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" bière 0.2 " bière sans alcool 0.2 " graisses et huiles comes-0.1 tibles " margarines 0.1 " minarines 0.1 Etain boissons sans alcool 50 autres " cidre sans alcool 50 " " jus de fruits, jus de 50 " fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 50 " alcool " bière 0.1 " " bière sans alcool 0.1 " " champignons comesti- 200 en boîtes de conserve qui bles cèdent de l’étain " fruits 200 " " légumes 200 " " bière sans alcool 100 " " boissons alcooliques 100 " " boissons sans alcool 100 " " cidre sans alcool 100 " " jus de fruits, jus de 100 " fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 100 " alcool " préparations à base de 50 en boîtes de conserve qui céréales et autres cèdent de l’étain; exprimé aliments pour bébés sur la préparation telle que consommée " préparations pour 50 " nourrissons et prépara- tions de suite Fer boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " eau potable 0.3 total Manganèse eau potable 0.05 " eau potable 0.5 Mercure champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" poissons: Acipenser spp. 1 " poissons: Anarhichas 1 lupus " poissons: Anguilla 1 anguilla " poissons: Aphanopus 1 carbo " poissons: Centroscym- 1 nus coelolepis " poissons: Coryphaenoi- 1 des rupestris " poissons: Esox lucius 1 " poissons: Euthynnus 1 spp. " poissons: Gempylus 1 serpens " poissons: Genypterus 1 blacodes " poissons: Genypterus 1 capensis " poissons: Hippoglossus 1 hippoglossus " poissons: Hoplostethus 1 spp. " poissons: Istiophorus 1 platypterus " poissons: Katsuwonus 1 pelamis " poissons: Lepidocybium 1 flavobrunneum " poissons: Lepidopus 1 caudatus " poissons: Lepidorhom- 1 bus spp. " poissons: Lophius spp. 1 " poissons: Makaira spp. 1 " poissons: Mullus spp. 1 " poissons: Orcynopsis 1 unicolor " poissons: Pagellus spp. 1 " poissons: Raja spp. 1 " poissons: requins (toutes 1 espèces)

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" poissons: Ruvettus 1 pretiosus " poissons: Sarda sarda 1 " poissons: Sebastes 1 marinus " poissons: Sebastes 1 mentella " poissons: Sebastes 1 viviparus " poissons: Thunnus spp. 1 " poissons: Trisopterus 1 minutus " poissons: Xiphias 1 gladius " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " mollusques 0.5 " poissons 0.5 autres " collagène 0.15 " gélatine 0.15 " compléments alimentai- 0.1 rapporté aux produits res disponibles dans le com- merce " sel comestible 0.1 " cidre sans alcool 0.01 " jus de fruits, jus de 0.01 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 0.01 alcool " boissons sans alcool 0.005 autres " eau minérale naturelle 0.001 " eau potable 0.001 Nickel graisse comestible 0.2 catalysateur d’hydrogénation " margarines 0.2 " " minarines 0.2 " " bière 0.1 " bière sans alcool 0.1 " eau minérale naturelle 0.02 Plomb fines herbes 0.5

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" oreilles de Judas 10 champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche " collagène 5 " gélatine 5 " compléments alimentai- 3 rapporté aux produits res disponibles dans le com- merce " sel comestible 2 " mollusques bivalves 1.5 " mollusques 1 autres " tréhalose 1 " champignons de culture 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée " crustacés 0.5 sauf Nephropidae, Palinuri- dae et chair brune de crabe " fruits 0.5 en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée " légumes 0.5 " " viandes de bovins 0.5 autres " viandes de volaille 0.5 " " viandes d’ovins 0.5 " " viandes porcines 0.5 " " brassicacées 0.3 " champignons de culture 0.3 autres " légumes-feuilles 0.3 " " poissons 0.3 " baies 0.2 " céréales 0.2 en grains " cidre sans alcool 0.2 " légumineuses 0.2 " vermouth et bitter sans 0.2 alcool " vin 0.2 valeur limite de 0.3 valable pour les récoltes jusqu’en 1997 " vinaigre de fermentation 0.2 et acide acétique comes- tible " fruits 0.1 autres

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" graisses et huiles comes- 0.1 tibles " légumes 0.1 autres " margarines 0.1 " minarines 0.1 " pommes de terre 0.1 pelées " viande musculaire de 0.1 bovins " viande musculaire de 0.1 volaille " viande musculaire 0.1 d’ovins " viande musculaire 0.1 porcine " boissons sans alcool 0.05 autres " lait 0.02 " préparations pour 0.02 exprimé sur la préparation nourrissons et prépara- telle que consommée tions de suite " eau minérale naturelle 0.01 " eau potable 0.01 eau du robinet après l’avoir laissé couler pendant 5 minutes Sélénium eau potable 0.01 " eau potable 0.01 Thallium baies 0.1 " fruits à noyau 0.1 " fruits à pépins 0.1 " légumes 0.1 Uranium eau minérale naturelle 0.03 " eau potable 0.03 Zinc collagène 50 " gélatine 50 " boissons spiritueuses 25 exprimé sur l’alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l " cidre sans alcool 5 " eau potable 5 " jus de fruits, jus de 5 fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits " vermouth et bitter sans 5 alcool

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" vin 5 " boissons sans alcool 2 autres

4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants

Explications

4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la

liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentra- tions maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

4.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 4.3 On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires. 4.4 On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.

4.5 Si un renvoi au présent chiffre des commentaires figure dans la colonne des

remarques, alors les restrictions suivantes s’appliquent à la substance dans l’aliment prêt à la consommation: – provenant des arômes et d’autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes; – ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes; – peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d’une adjonction d’arômes préparés à partir de matières de base naturelles.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

ABVT (azote basique produits de la pêche des 350 Les produits de la pêche volatil totale) espèces de la famille des non transformés apparte- Gadidae nant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organo- leptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermina- tion selon la méthode de référence du MSDA. " produits de la pêche des 350 " espèces de la famille des Merluciidae " produits de la pêche des 350 ". Salmo salar " produits de la pêche des 300 Sauf Hippoglossus spp. Les espèces de la famille des produits de la pêche non Pleuronectidae transformés appartenant aux catégories d’espèces indi- quées sont considérés impropres à la consomma- tion humaine lorsque l’évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépas- sée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de réfé- rence du MSDA. " produits de la pêche des 250 Les produits de la pêche Helicolenus dactylopte- non transformés apparte- rus nant aux catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque l’évaluation organo- leptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermina- tion selon la méthode de référence du MSDA.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" produits de la pêche des 250 " Sebastes spp. " produits de la pêche des 250 " Sebastichthys capensis Acétate de méthyle café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféi- ne, des substances irritantes ou amères " mélasse 1 sucre de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " denrées alimentaires 100 " contenant des champi- gnons " toutes denrées alimen- 20 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Acide érucique graisses et huiles comes-50000 exprimé sur la teneur totale tibles en acides gras " margarines 50000 " " minarines 50000 " Acide éthylènediamine- eau potable 0.005 0.2 tétracétique (EDTA) Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2 Adonirubine saumon 10 chair musculaire; somme d’adonirubine et de can- thaxanthine; transfert du fourrage à la viande " truite 10 " Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000 somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l’alcool pur Aloïne boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Ammonium eau potable 0.5 eau potable de type réduit; calculé en NH4+

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" " 0.1 sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, beta- assaisonnements desti- 1 provenant d’arômes selon nés aux «snack foods» les précisions sous ch. 4.5 " boissons alcooliques 1 " " toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Benzène eau potable 0.001 voir aussi «BTEX» Benzo[a]pyrène thé 0.15 fumé; exprimé sur la matière sèche " champignons comesti- 0.05 séchés; exprimé sur la bles matière sèche " levure sèche 0.05 exprimé sur la matière sèche " plantes à infusion 0.05 " " thé 0.05 sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche " produits à base de 0.005 fumés poisson " graisses et huiles comes-0.002 à l’exclusion du beurre de tibles cacao " margarines 0.002 " minarines 0.002 " baies 0.001 provenant de l’environnement " céréales 0.001 " " fromage 0.001 fumé " fruits à noyau 0.001 provenant de l’environnement " fruits à pépins 0.001 " " légumes 0.001 " " préparation et produits à 0.001 fumés base de viande " produits céréaliers 0.001 provenant de l’environnement " toutes denrées alimen- 0.00003 denrées alimentaires taires consommées en l’état; dues à l’utilisation des arômes " eau potable 0.00001 " aliments diététiques 0.001 destinés à des fins médicales spéciales pour nourissons

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" préparations à base de 0.001 céréales et autres aliments pour bébés " préparations pour 0.001 nourrissons et prépara- tions de suite Berbérine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable " eau minérale naturelle 0.003 résidu de traitement à l’air enrichi en ozone BTEX: somme de eau potable 0.003 benzène, méthylbenzè- ne, éthylbenzène et diméthylbenzène Butanol-1 toutes denrées alimen- 1 sauf spiritueux; provenant taires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Butanol-2 toutes denrées alimen- 1 " taires Canthaxanthine jaune d’oeuf 30 oeuf de poule; transfert du fourrage à l’oeuf " saumon 10 chair musculaire; somme d’adonirubine et de can- thaxanthine; transfert du fourrage à la viande " truite 10 " Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 en mg/l; n’est pas applica- ble aux spiritueux produits avant 2003 (date de distilla- tion) Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlore, libre eau potable 0.1 Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chloro-3-propanediol- condiments liquides 0.2 1,2 Chloroéthène (chlorure eau potable 0.0005 de vinyle) Chlorométhyloxiran eau potable 0.0001 (épichlorhydrine)

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Composé chimique eau potable 0.0001 Applicable à tous les organique de toxicité composés organiques pour inconnue mais à la lesquels il n’existe pas de structure chimique base de données suffisante connue, ayant des sur la toxicité et qui sont caractéristiques structu- classés dans la catégorie relles suggérant un «substances avec un poten- potentiel génotoxique tiel génotoxique». En sont exclus les composés de type aflatoxine, les composés azoxy et les composés N- nitrosés, ainsi que les métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglemen- tées présentes dans l’eau potable». Composé chimique eau potable 0.01 Applicable à tous les organique de toxicité composés organiques pour inconnue mais à la lesquels il n’existe pas de structure chimique base de données suffisante connue, sans caractéris- sur la toxicité et qui sont tiques structurelles classés dans l’une des suggérant un potentiel quatre catégories suivantes : génotoxique substances sans potentiel génotoxique mais avec une toxicité élevée, moyenne ou faible (classes de structure I, II et III selon la classifi- cation de Cramer) et orga- nophosphates. En sont exclus les métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l’eau potable». Composés polaires graisses et huiles comes-270000 détermination selon la tibles à friture méthode de référence du MSDA Coumarine gomme à mâcher 50 provenant d’arômes " boissons alcooliques 10 " " confiseries au caramel 10 "

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" toutes denrées alimen- 2 autres; provenant d’arômes taires Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits à 70 exprimé sur l’alcool pur; noyau total en HCN en mg/l " eaux-de-vie de marc de 70 " fruits à noyau " massepain, ses succéda- 50 provenant d’arômes selon nés ou produits similai- les précisions sous ch. 4.5 res " nougat 50 " " fruits à noyau 5 conserves; provenant d’arômes selon les préci- sions sous ch. 4.5 " boissons alcooliques 1 1 mg/kg par % en volume d’alcool, provenant d’arômes selon les préci- sions sous ch. 4.5 " toutes denrées alimen- 1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 " eau minérale naturelle 0.07 cyanure totale sous toutes ses formes, calculé en cyanure " eau potable 0.05 " Cyclohexane toutes denrées alimen- 1 provenant de l’obtention taires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01 Dichloroéthane, 1,2- eau potable 0.003 voir aussi "Hydrocarbures halogénés, volatils" Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféi- ne, des substances irritantes ou amères " café 2 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " toutes denrées alimen- 0.02 autres; provenant de taires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes " eau potable 0.02 voir aussi «Hydrocarbures halogénés, volatils»

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dichloropropanol-2, condiments liquides 0.05 1,3- Dioxyde de chlore eau potable 0.05 ETBE + MTBE: somme eau potable 0.005 applicable dans le réseau de de 2-méthoxy-2-méthyl- distribution (sauf dans les propane et 2-éthoxy-2- maisons) méthylpropane Ether diéthylique toutes denrées alimen- 2 provenant de l’obtention taires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Ethylméthylcétone café 20 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères " thé 20 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l’extraction de la caféi- ne, des substances irritantes ou amères " graisses et huiles comes-5 fractionnement de la tibles matière grasse " margarines 5 " " minarines 5 " " toutes denrées alimen- 1 autres; provenant de taires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Fluorure vin 1 " eau minérale naturelle 1.5 " eau potable 1.5 Hexane produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant d’extraction " denrées alimentaires 10 exprimé sur la denrée telle contenant des produits à que vendu; esolvant base de protéines ou de d’extraction farine dégraissée " germes de céréales, 5 solvant d’extraction, dégraissés fractionnement de la matière grasse " beurre de cacao 1 " " graisses et huiles comes-1 " tibles " margarines 1 "

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" minarines 1 " " toutes denrées alimen- 1 autres; provenant de taires l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Histamine sauce de poisson 500 fermentée; exprimé sur un teneur d’azote de 20g/l " Les produits de la 200 les poissons mis sur le pêche, qui ont subi un marché pendant la durée de traitement de maturation conservation. Plan de enzymatique dans la prélèvement d’échantillon : saumure et qui sont l’échantillon comprend 9 issus d’espèces de unités. Exigences : la valeur poissons présentant une moyenne mesurée est <= teneur élevée en histidi- 200 mg/kg et aucune valeur ne. Notamment les mesurée ne dépasse 400 espèces des familles : mg/kg et au maximum 2 Scombridae, Clupeidae, des 9 valeurs se situent Engraulidae, Coryfeni- entre 200 et 400 mg/kg. dae, Pomatomidae et Détermination selon la Scombraesosidae. méthode de référence du MSDA. " Les produits de la pêche 100 Les produits mis sur le appartenant aux espèces marché pendant la durée de de poissons présentant conservation. Plan de une teneur élevée en prélèvement d’échantillon : histidine. Notamment l’échantillon comprend 9 les espèces des familles unités. Exigences: la valeur : Scombridae, Clupei- moyenne mesurée est dae, Engraulidae, <= 100 mg/kg et aucune Coryfenidae, Pomato- valeur mesurée ne dépasse midae et Scombraesosi- 200 mg/kg et au maximum dae. 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg. Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l’art. 53 de l’ordon- nance du DFI du 23 novem- bre 2005 sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s’applique pas.

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Hydrocarbures aliphati- fruits à coque 10 provenant du matériel ques et aromatiques d’emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromati- eau potable 0.0001 somme de ben- ques polycycliques zo[b]fluoranthène, ben- zo[k]fluoranthène, ben- zo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures halogé- toutes denrées alimen- 0.05 sauf eau potable; à nés, volatils: somme de taires l’exception du dichloromé- toutes les substances thane; provenant de la halogénées dont la contamination de structure fondamentale l’environnement comporte entre un et trois atomes de carbone et aucun autre groupe fonctionnel " eau potable 0.01 provenant de la contamina- tion de l’environnement Hypéricine boissons alcooliques 10 provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " articles de confiserie 1 " " toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Indice hydrocarbure eau potable 0.02 détermination avec une C10-C40 méthode très similaire que la méthode ISO 9377-2, mais avec une limite de quantification plus basse Méthanol vin rouge 300 " vin blanc 150 " vin rosé 150 " boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de marc de 15000 20000 exprimé sur l’alcool pur; fruit mg/l " eau-de-vie de cassis 13500 20000 " " eau-de-vie de coing 13500 20000 " " eau-de-vie de genièvre 13500 20000 " " eau-de-vie de groseille 13500 20000 " " eau-de-vie de poires 13500 20000 " williams " eau-de-vie de sorbe 13500 20000 " " eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie d’abricot 12000 20000 "

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" eau-de-vie de framboise 12000 20000 " " eau-de-vie de mirabelles12000 20000 " " eau-de-vie de mûre 12000 20000 " " eau-de-vie de pêche 12000 20000 " " eau-de-vie de poire 12000 20000 autres; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de pommes 12000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de prunes 12000 20000 " " eau-de-vie de quetsches 12000 20000 " " eau-de-vie de cidre 10000 20000 " " eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " eau-de-vie de marc de 10000 20000 exprimé sur l’alcool pur; raisin mg/l " eau-de-vie de poiré 10000 20000 " " brandy 2000 20000 " " eau-de-vie de vin 2000 20000 exprimé sur l’alcool pur; mg/l Morphine graines de pavot 30 calculé comme base MTBE eau potable voir ETBE + MTBE Nitrate mâche 4500 denrée telle que vendue " salade, Lactuca sativa L.4500 autre; denrée telle que vendue " betteraves rouges 3000 crues ou cuites, denrée telle que vendue " épinards 3000 denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue " choux de Chine 2500 Brassica pekinensis, denrée telle que vendue " fenouil 2500 denrée telle que vendue " jus de betteraves rouges 2500 " laitue Iceberg 2500 sans feuille externe, denrée telle que vendue " épinards 2000 conserves ou congelés " brassicacées 1500 autres; sauf choux-raves; denrée telle que vendue " eau minérale naturelle 50 " eau potable 40 " préparations à base de 200 exprimé sur la préparation céréales et autres telle que consommée aliments pour bébés Nitrite eau minérale naturelle 0.1

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" eau potable 0.1 Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme Ozone eau minérale naturelle 0.05 résidu de traitement à l’air enrichi en ozone " eau potable 0.05 Peroxyde d’hydrogène collagène 10 calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine " gélatine 10 " Pesticides eau potable 0.0005 somme de tous les pestici- des organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents " " 0.0001 par substance, est applica- ble aux pesticides organi- ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de réac- tion pertinents Phosphates eau potable 1 uniquement pour l’eau potable chaude; calculé en phosphore Propanol-1 toutes denrées alimen- 1 sauf spiritueux; provenant taires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Propanol-2 toutes denrées alimen- 10 sauf spiritueux; provenant taires de l’obtention d’arômes à partir de sources naturelles d’arômes Pulégone articles de confiserie 350 aromatisés à la menthe; provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " boissons alcooliques 250 " " boissons sans alcool 250 " " boissons alcooliques 100 autres; provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " boissons sans alcool 100 " " toutes denrées alimen- 25 " taires Quassine boissons alcooliques 50 provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5 " articles de confiserie 10 sous forme de pastilles; provenant d’arômes selon les précisions sous ch. 4.5

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" toutes denrées alimen- 5 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Safrol et isosafrol denrées alimentaires 15 provenant d’arômes selon contenant du macis ou les précisions sous ch. 4.5 de la noix muscade " boissons alcooliques 5 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume " boissons alcooliques 2 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées alimen- 1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Santonine boissons alcooliques 1 provenant d’arômes selon titrant plus de 25 % les précisions sous ch. 4.5 d’alcool en volume " toutes denrées alimen- 0.1 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Silicates eau potable 10 ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la forma- tion d’une couche protectri- ce; calculé en silicium " eau potable 5 ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre 600 pour usage artisanal ou industriel Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1 portant l’inscription «raffi- née avec ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre Substances en suspen- eau potable 1 exprimé en UT/F 90° sion (turbidité) Sulfure eau potable non décelable organolepti- quement Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2 " viandes porcines 0.2 exprimé sur la matière grasse " volaille domestique 0.2 " Tétrachlorométhane eau potable 0.002 Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées alimen- 0.02 provenant de l’obtention éthane taires d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes Tétrahydrocannabinol, huile de graines de 20 Delta 9- chanvre

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

" graines de chanvre 10 exprimé sur la matière sèche " boissons spiritueuses 5 produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur l’alcool pur; mg/l " articles de petite bou- 2 produits avec ingrédients de langerie, articles de chanvre; exprimé sur la biscuiterie et de biscot- matière sèche terie " pâtes 2 " " denrées alimentaires 1 autres; produits avec végétales ingrédients de chanvre; exprimé sur la matière sèche " boissons alcooliques 0.2 produits avec ingrédients de chanvre; sauf boissons spiritueuses " boissons sans alcool 0.2 produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur la préparation telle que consommée " plantes et fruits à 0.2 produits avec ingrédients de infusion chanvre; exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35 " amers (boissons spiri- 35 provenant d’arômes selon tueuses) les précisions sous ch. 4.5 " denrées alimentaires 25 " contenant des prépara- tions à base de sauge " boissons alcooliques 10 " titrant plus de 25 % d’alcool en volume " boissons alcooliques 5 " titrant jusqu’à 25 % d’alcool en volume " toutes denrées alimen- 0.5 autres; provenant d’arômes taires selon les précisions sous ch. 4.5 Tribromométhane eau minérale naturelle 0.001 résidu de traitement à l’air (bromoforme) enrichi en ozone

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Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Trihalométhanes: eau potable 0.05 sous-produits de la désin- somme du bromodichlo- fection; une analyse dans le rométhane, du dibromo- réseau de distribution n’est chlorométhane, du pas nécessaire si la valeur tribromométhane et du de 0.01 mg/kg est respectée trichloromèthane au départ des installations de traitement

5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les toxines microbiennes

Explications

5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d’une denrée alimentaire composée (voire lorsqu’il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.

5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l’on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l’autorité d’exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informa- tions disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des sous-caté- gories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.

5.3 Le terme «céréales» inclut aussi les fruits contenant de l’amidon de plantes

telles que le sarrasin, l’amarante et le quinoa (pseudo-céréales). Si la liste n’en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s’applique de manière analogue à tous les types de céréales.

5.4 Les teneurs maximales s’appliquent aux céréales brutes mises sur le marché

en vue de subir une première transformation. On entend par «première trans- formation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucu-

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ne action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s’applique aux céréa- les brutes pour autant qu’elles soient destinées à une première transforma- tion. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d’utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable. 5.5 Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.

5.6 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste:

BT: toxines bactériennes MB: biotoxines marines MY: mycotoxines SK: sclérotes nd: non décelable

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Acide domoïque MB mollusques bivalves 20 détermination selon la méthode de référence du MSDA Acide okadaïque MB mollusques bivalves 0.16 l’acide okadaïque, les dinophysis- toxines et les pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïque; détermi- nation selon la méthode de réfé- rence du MSDA Aflatoxine B1 MY céréales 0.002 " MY maïs, destiné à être 0.005 en cas de doute, la soumis à un traitement limite plus stricte de tri ou à d’autres pour céréales méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY riz, destiné à être soumis 0.005 " à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation ou utilisation " MY germes de céréales 0.002 " MY son 0.002

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY graines oléagineuses 0.002 graines de melon sont incluses dans le terme graines oléagineuses " MY graines oléagineuses, 0.008 graines de melon destinées à être sou- sont inclus dans le mises à un traitement de terme graines tri ou à d’autres métho- oléagineuses; à des physiques avant l’exception des consommation ou graines oléagineu- utilisation ses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour graines oléagineuses s’applique " MY arachides 0.002 " MY arachides, destinées à 0.008 à l’exception des être soumises à un arachides destinées traitement de tri ou à à être broyées pour d’autres méthodes phy- la fabrication siques avant consom- d’huile végétale mation ou utilisation raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour arachides s’applique " MY fruits à coque 0.002 autres " MY fruits à coque, autres, 0.005 en cas de doute, la destinés à être soumis à limite plus stricte un traitement de tri ou à pour fruits à coque d’autres méthodes s’applique physiques avant con- sommation ou utilisa- tion " MY amandes 0.008 " MY amandes, destinées à 0.012 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour amandes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noisettes 0.005

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY noisettes, destinées à 0.008 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noisettes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noix du Brésil 0.005 " MY noix du Brésil, destinées 0.008 en cas de doute, la à être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noix du Brésil d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noyaux d’abricot 0.008 " MY noyaux d’abricot, desti- 0.012 en cas de doute, la nés à être soumis à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noyaux d’autres méthodes phy- d’abricot s’applique siques avant utilisation " MY pistaches 0.008 " MY pistaches, destinées à 0.012 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour pistaches d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY fruits secs 0.002 autres " MY figues séchés 0.006 " MY fruits secs, destinés à 0.005 sauf figues séchés; être soumis à un trai- en cas de doute, la tement de tri ou à limite plus stricte d’autres méthodes phy- pour fruits secs siques avant consom- s’applique mation ou utilisation " MY épices 0.005 " MY aliments diététiques 0.0001 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourrissons " MY préparations à base de 0.0001 " céréales et autres aliments pour bébés Aflatoxine M1 MY lait 0.00005 " MY fromage 0.00025

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY aliments diététiques 0.000025 exprimé sur la destinés à des fins préparation telle médicales spéciales que consommée pour nourrissons " MY préparations pour 0.000025 " nourrissons et prépara- tions de suite Aflatoxines (somme MY céréales 0.004 de B1+B2+G1+G2) " MY maïs, destiné à être 0.01 en cas de doute, la soumis à un traitement limite plus stricte de tri ou à d’autres pour céréales méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY riz, destiné à être soumis 0.01 " à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation ou utilisation " MY germes de céréales 0.004 " MY son 0.004 " MY graines oléagineuses 0.004 graines de melon sont incluses dans le terme graines oléagineuses " MY graines oléagineuses, 0.015 graines de melon destinées à être sou- sont incluses dans mises à un traitement de le terme graines tri ou à d’autres métho- oléagineuses; à des physiques avant l’exception des consommation ou graines oléagineu- utilisation ses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour graines oléagineuses s’applique " MY arachides 0.004

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY arachides, destinées à 0.015 à l’exception des être soumises à un arachides destinées traitement de tri ou à à être broyées pour d’autres méthodes phy- la fabrication siques avant consom- d’huile végétale mation ou utilisation raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour arachides s’applique " MY fruits à coque 0.004 autres " MY fruits à coque, autres, 0.01 en cas de doute, la destinés à être soumis à limite plus stricte un traitement de tri ou à pour fruits à coque d’autres méthodes s’applique physiques avant consommation ou utilisation " MY amandes 0.01 " MY amandes, destinées à 0.015 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour amandes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noisettes 0.01 " MY noisettes, destinées à 0.015 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noisettes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noix du Brésil 0.01 " MY noix du Brésil, destinées 0.015 en cas de doute, la à être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noix du Brésil d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noyaux d’abricot 0.01 " MY noyaux d’abricot, desti- 0.015 en cas de doute, la nés à être soumis à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noyaux d’autres méthodes phy- d’abricot s’applique siques avant utilisation " MY pistaches 0.01

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY pistaches, destinées à 0.015 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour pistaches d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY fruits secs 0.004 autres " MY figues séchés 0.01 " MY fruits secs, destinés à 0.01 en cas de doute, la être soumis à un traite- limite plus stricte ment de tri ou à d’autres pour fruits secs méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY épices 0.01 ASP (amnesic shellfish MB mollusques bivalves voir acide domoï- poison) que Azaspiracides MB mollusques bivalves 0.16 en équivalent d’azaspiracide; détermination selon la méthode de référence du MSDA Déoxynivalénol MY avoine brute 1.75 " MY blé dur brut 1.75 " MY maïs brut 1.75 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 1.25 autres " MY céréales 0.75 " " MY germes de céréales 0.75 " MY pâtes 0.75 exprimé sur une teneur en eau avoisine 12 % " MY son 0.75 " MY céréales pour petit 0.5 déjeuner " MY pain, articles de petite 0.5 y compris collations boulangerie, articles de aux céréales biscuiterie et de biscot- terie

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés Dinophysistoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaï- que Entérotoxines de sta- BT fromage à base de lait nd Sauf fromages pour phylocoques ayant subi un traitement lesquels le fabricant thermique à une tempé- peut prouver aux rature inférieure à la autorités compé- température de pasteuri- tentes qu’il n’existe sation aucun risque de contamination par des entérotoxines de staphylocoques. Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT fromage affiné à base de nd " lait ou de petit-lait ayant subi un traitement thermique à une tempé- rature supérieure à la température de pasteuri- sation

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" BT fromage au lait cru nd Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT fromages à pâte molle nd Sauf fromages pour non affinés (fromages lesquels le fabricant frais) à base de lait ou peut prouver aux de petit-lait ayant été autorités compéten- pasteurisés ou ayant tes qu’il n’existe subi un traitement aucun risque de thermique à une tempé- contamination par rature supérieure à la des entérotoxines température de pasteuri- de staphylocoques. sation Produits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA.

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" BT lait en poudre nd Ce critère ne s’applique pas aux produits destinés à être transformés dans l’industrie alimentaire. Pro- duits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être déce- lables dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT poudre de petit-lait nd " Ergot SK céréales 500 destinées à la meu- nerie; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

" SK " 200 en grains; destinées aux consomma- teurs; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

Fumonisines (somme de MY maïs brut 4 à l’exception du B1+B2) maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY maïs 1 autres " MY céréales pour petit 0.8 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.8 " MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Ochratoxine A MY extrait de réglisse 0.08 la teneur maximale s’applique à l’extrait non dilué, lorsque 1 kg d’extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse " MY bois de réglisse 0.02 " MY épices 0.02 " MY fruits secs 0.02 autres; exprimé sur la matière sèche " MY extrait de café 0.01 café soluble " MY raisins 0.01 secs: raisins de Corinthe, sulta- nines, autres raisins secs " MY cacao 0.005 " MY café torréfié 0.005 " MY céréales brutes 0.005 " MY céréales 0.003 " MY germes de céréales 0.003 " MY son 0.003 " MY jus de raisins 0.002 " MY moût de raisin 0.002 " MY vin 0.002 à l’exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % " MY vin de fruits 0.002 " MY aliments diététiques 0.0005 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourrissons " MY préparations à base de 0.0005 " céréales et autres aliments pour bébés Patuline MY cidre 0.05 " MY cidre sans alcool 0.05 " MY jus de fruits 0.05 " MY produits à base de 0.025 0.05 solides et semi- pommes solides, destinés à la consommation directe

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY jus de pomme et pro- 0.01 produits étiquetés et duits à base de pommes, vendus comme tels destinés aux nourrissons et enfants en bas âge " MY préparations à base de 0.01 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " MY boissons spiritueuses 0.05 Pectenotoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaï- que PSP (paralytic MB mollusques bivalves 0.8 somme; détermina- shellfish poison) tion selon la métho- de de référence du MSDA Saxitoxine MB mollusques bivalves voir PSP Toxines botuliniques BT toutes denrées alimen- nd méthode la plus taires sensible Yessotoxines MB mollusques bivalves 3.5 en équivalent de yessotoxine; déter- mination selon la méthode de réfé- rence du MSDA Zéaralénone MY huile de maïs raffinée 0.4 " MY maïs brut 0.35 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 0.1 autres " MY céréales pour petit 0.1 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.1 " MY maïs 0.1 autres " MY céréales 0.075 " " MY germes de céréales 0.075 " MY son 0.075 " MY céréales pour petit- 0.05 autres déjeuner " MY pain, articles de petite- 0.05 y compris collations boulangerie, articles de aux céréales, à biscuiterie et de biscot- l’exclusion des terie collations au maïs

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

" MY préparations à base de 0.02 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés

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